|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2008
version pdf (7,4 Mo)
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et
professionnel (RMLR : 143)
Arrêté du 4 février 2008 portant nomination au comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080001SPHM du 14 février 2008 portant changement du nombre de sections de l’UMR n° 6252 - Centre de recherche sur les ions, les matériaux et la photonique (CIMAP)
Décision n° 080004SCHI du 6 février 2008 modifiant la décision n° 07A004DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des fédérations de recherche
Décision n° 080013SCVI du 22 février 2008 de fermeture de l’UMR n° 8149 - Laboratoire de physiopathologie hépatique
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 080003SING du 18 février 2008 portant création de la FRE n° 3160 - Modélisation et simulation multi-échelle (MSME) et nomination de son responsable
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070024SPHM du 31 janvier 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM)
Décision n° 070005EDD du 7 février 2008 portant création de l’UMS n° 3109 - Environnement littoral atlantique
Les personnels du CNRS
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2008-198 du 27 février 2008 portant majoration à compter du 1er mars 2008 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2008-199 du 27 février 2008 relatif à la rémunération des heures supplémentaires de certains fonctionnaires
Accidents de service, accidents du travail - Maladie professionnelle (RMLR : 5313-2)
Arrêté du 31 décembre 2007 portant application des articles 4 et 7 du décret n° 2007-1796 du 19 décembre 2007 relatif à la cotisation et à la contribution dues pour la couverture des charges de pensions et allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires détachés ainsi que des agents des offices ou établissements de l'Etat dotés de l'autonomie financière
Les stagiaires divers (RMLR : 5328)
Décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 080021DAJ du 28 février 2008 portant acceptation des dons consentis au Centre national de la recherche scientifique
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 080083DR17 du 31 janvier 2008 relative aux tarifs des prestations réalisées par la FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff
Décision n° 080001SFC du 14 janvier 2008 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC)
Mesures particulières
Accueil en délégation
Décision n° 080003DRH du 1er février 2008 modifiant la décision n° 070045DRH du 21 mai 2007 relative à l'accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l'année 2007
Concours
Nomination d’ITA en 2008 - Concours internes
Promotions
Nomination d’ITA en 2007
Comités, conseils et commissions
Décision n° 080020DR01 du 20 février 2008 relative à la représentativité des organisations syndicales de la délégation Paris A
Décision n° 080013DR01 du 4 février 2008 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7130 - Laboratoire d’anthropologie sociale
Décision n° 080006DR01 du 25 janvier 2008 portant composition et compétence du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8596 - Centre Roland Mousnier - Histoire et civilisation
Décision n° 080018DR03 du 18 février 2008 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Ile-de-France Est pour l’année 2008
Décision n° 07A236DR04 du 18 février 2008 portant composition, compétence et fonctionnement d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8620 – Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication (NAMC)
Décision n° 080004DR06 du 26 février 2008 relative à la représentativité des organisations syndicales de la délégation Centre-Est
Décision n° 080077DR08 du 18 février 2008 portant composition de la commission régionale de formation permanente de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 080078DR08 du 20 février 2008 portant composition de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 081445DR12 du 15 janvier 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille
Décision n° 080003DR14 du 15 février 2008 relative à la composition de la commission régionale de formation permanente (CRFP) de la délégation Midi-Pyrénées
Décision n° 080080DR17 du 11 février 2008 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de Loire
Décision n° 080001DR20 du 19 février 2008 relative au conseil de laboratoire de l’UMR n° 6039 - Bases, corpus, langage
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
|
