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Décision n° 080012DR14 du 10 mars 2008 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Midi-Pyrénées

Délégation Midi-Pyrénées

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 930001SPER du 04-01-1993 mod. ; DEC. n° 050054DAJ du 08-09-2005 ; DEC. n° 060048DAJ du 19-01-2006.

Art. 1er. - Sont désignés pour représenter l'administration à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres titulaires suivants :

– le Délégué régional, ou son représentant, président;

– Mme Brigitte REYNES, LIRHE,

– M. Bruno SAINT ROCH, chargé de mission, délégation Midi-Pyrénées,

– M. Jean-Pierre LAUNAY, directeur du CEMES,

– M. Alain GLEIZES, Laboratoire plasma et conversion d’énergie.

Art. 2. - Sont désignés pour représenter l'administration à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres suppléants suivants:

– le chef du service des ressources humaines ou son représentant

– Mme Brigitte CROUAU-ROY, Directrice du EDB,

– M. Jean-Edouard GAIRIN, Directeur du CRPS,

– Mme Nadine HALBERSTADT, Laboratoire de chimie et physique quantique,

– M. Christian LAURENT, directeur du LAPLACE.

Art. 3. - Sont désignés par les organisations syndicales pour représenter le personnel à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres titulaires suivants:

– M. Philippe BLANC, SGEN-CFDT,

– M. Bruno GUIBERT, SNTRS-CGT,

– M. Alain CASTILLO, SNPTES,

– M. Guillaume STAHL, SNCS-FSU.

Art. 4. - Sont désignés par les organisations syndicales pour représenter le personnel à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres suppléants suivants :

– M. Vincent GUILLOU, SGEN-CFDT,

– M. Jean-Pierre CHAUCHEPRAT, SNTRS-CGT,

– Mme Christine REY-ROUCH, SNPTES,

– Mme Anne BRIAIS, SNCS-FSU.

Art. 5. - Participent aux travaux de la commission d'action sociale (CORAS) :

– l'assistante sociale pour la délégation Midi-Pyrénées,

– les médecins de prévention, docteurs Marie CABROL et Véronique VACQUIE,

– l'infirmière, Mme  Kristell ASCOET,

– le président du CLAS, Mme Sandrine LAPLACE,

– le responsable du bureau des affaires sociales, M. Stéphane CRUZOL.

Art. 6. - Les membres de la CORAS seront constitués en groupe de travail, intitulé commission « des aides exceptionnelles », qui a pour mission l'examen des dossiers des agents relevant de la délégation Midi-Pyrénées, en vue de l'obtention d'une aide exceptionnelle.

Art. 7. - La durée du mandat des membres de la commission est fixée à deux ans à compter du 10 mars 2008.

Art. 8. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Toulouse, le 10 mars 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Midi-Pyrénées,
Armelle BARELLI