Décision n° 080136DR08 du 16 avril 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3114 - Hydrologie, argiles, sols et altérations

Délégation Centre-Poitou-Charentes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de la formation de recherche en évolution n° 3114.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 7 :

– 1 membre de droit

• Le directeur

– 3 membres élus

– 3 membres nommés

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Orléans, le 16 avril 2008.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes,
Josette ROGER