Décision n° 080033SCHS 23 juillet 2008 modifiant la décision n° 08N002DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)

SHS

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 08N002DSI du 02-04-2008 not., art. 1 ; accord partenaires ; avis directrice département SHS.

Art. 1^er. - A l’article 1^er de la décision n° 08N002DSI du 2 avril 2008 susvisée, les dispositions relatives au GDR n° 3178 - Réseau droit, sciences et techniques (RDST) sont modifiées comme suit :

La ligne : « Partenaire : Université Grenoble 2 » est remplacée par la ligne : « Partenaires : Université Paul Cézanne Aix-Marseille 3, Université de Belfort-Montbéliard, Université de Bretagne Occidentale, Université de Bourgogne, Université de Caen, Université de Franche-Comté, Université de Grenoble 2, Université de Lille 2, Université de Limoges, Université de Nantes, Université de Nice Sophia Antipolis, Université Paris 1-Panthéon Sorbonne, Université Paris 5, Université Paris 8, Université Paris 10-Nanterre, Université Paris 11 Paris-Sud, Université de Poitiers, Université de Rennes 1, Université de Saint-Etienne, Université de Strasbourg III ».

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 juillet 2008.

Le directeur général,
Arnold MIGUS