Procès verbal du Conseil d’administration du CNRS (74ème séance) du 1^er juillet 2008

1. Approbation de l’ordre du jour

Le conseil d’administration approuve l’ordre du jour identique à l’ordre du jour proposé pour la 73ème séance du 19 juin 2008.

2. Approbation du compte rendu des débats du conseil d’administration du jeudi 27 mars 2008.

Le conseil d’administration approuve le compte rendu des débats de la séance du 27 mars 2008.

3. Rapport d’activité de l’exercice 2007

Le conseil d’administration approuve le rapport d’activité du CNRS pour l’exercice 2007.

5. Plan stratégique du CNRS

Le conseil d’administration approuve le plan stratégique du CNRS : Horizon 2020 amendé.

Questions diverses :

– Point d’information sur la recapitalisation de CNRS Editions par abandon de créances

Le Conseil d’administration prend acte d’un abandon de créances d’un montant de 605 132 € au profit de CNRS Editions afin de reconstituer ses capitaux propres dans les limites requises par le code du commerce et autorise le directeur général à conduire toutes les démarches et à signer tous documents à cet effet

– Eméritat

Le conseil d’administration confère le titre de directeur émérite à M. Jean-Claude GASCARD et M. Roland LEVY.

– Renouvellement du GIP RENATER

Le conseil d’administration approuve la demande de renouvellement du Groupement d’intérêt public, (GIP) intitulé RENATER, pour une période de 10 ans à compter du 2 février 2009. Il approuve la convention modificative du GIP RENATER et donne pouvoir au directeur général pour conduire les démarches à cet effet et signer la convention.

– Prorogation du GIE « CERMEP - Imagerie du vivant »

Le conseil d’administration approuve le maintien de la participation du CNRS au Groupement d’intérêt économique (GIE) intitulé Centre d’étude et de recherche multimodal et pluridisciplinaire en imagerie du vivant (sigle : CERMEP – Imagerie du vivant) dont la prorogation est proposée pour une période 10 ans. Il donne pouvoir au directeur général pour conduire les démarches à cet effet et signer les nouveaux statuts du GIE.

– Prorogation de la participation du CNRS au consortium EGO

Le conseil d’administration approuve le maintien de la participation du CNRS dans le consortium de droit italien intitulé EGO prorogé pour une période de 5 ans à compter du 11 décembre 2010 et jusqu’au 10 décembre 2015. Il donne pouvoir au directeur général pour conduire toute les démarches nécessaires à cet effet.

– Retrait du CNRS du GIP MEDIAS

Le conseil d’administration approuve le retrait du CNRS du GIP Médias France et donne tous pouvoirs au directeur général pour conduire les démarches à cet effet.

– Calendrier des conseils d’administration pour l’année 2009

Les dates des conseils d’administration du CNRS pour l’année 2009 ont été fixées aux :

– Jeudi 26 mars 2009 à 9h

– Jeudi 25 juin 2009 à 9h

– Jeudi 29 octobre 2009 à 9h

– Jeudi 3 décembre 2009 à 9h

Fait à Paris, le 1^er juillet 2008.

La présidente,
Catherine BRECHIGNAC