|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no
10 / octobre 2008
version pdf.(13,3 Mo)
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080031MPPU du 5 août 2008 portant changement d’intitulé de l’UMR n° 6630 - Laboratoire de métallurgie physique
Décision n° 081198PU du 25 août 2008 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6016)
Décision n° 081186PU du 25 août 2008 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6526)
Décision n° 080021SCHS du 23 juillet 2008 modifiant la décision n° 05A008DSI du 6 décembre 2005 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 8593)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 080033SCHS 23 juillet 2008 modifiant la décision n° 08N002DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)
Décision n° 080035SING du 1er août 2008 modifiant la décision n° 06A002DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 080030SCHS du 1er août 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 842 - Maison des sciences de l’homme et de la société de Poitiers (MSHS)
Décision n° 080031SCHS du 25 août 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie (MRSH-Caen)
Décision n° 080023SCHS du 11 juillet 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 2268 - JURISCOPE - Accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 26 juin 2008 portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'État sur le groupement d'intérêt public « Cancéropôle Grand Ouest »
Avis relatif à
une décision portant approbation de la convention constitutive d'un groupement
d'intérêt public constitué dans le domaine de la recherche (GIP « Cancéropôle
Nord Ouest »)
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Décret n° 2008-646 du 30 juin 2008 portant diverses mesures relatives à certains emplois de l'encadrement supérieur de l'Etat
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)
Circulaire B7 n° 2168 du 7 août 2008 relative aux facilités d’horaires accordées aux pères ou mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l’occasion de la rentrée scolaire
Mise à disposition (RMLR : 5311-522)
Circulaire n° 2167 du 5 août 2008 relative à la réforme du régime de la mise à disposition des fonctionnaires de l’État
Cessation de fonctions - démission (RMLR : 5311-75)
Circulaire B7 n° 2166 n° 2BPSS-08-1667 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Circulaire B7 n° 2166 n° 2BPSS-08-1667 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368
Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)
Arrêté du 26 août 2008 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'État
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Contrôle financier (RMLR : 6141)
Arrêté du 29 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2005 relatif au contrôle financier des programmes et services du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Gestion financière (RMLR : 63)
Arrêté du 28 juillet 2008 portant création d'une application informatique pour la gestion budgétaire, financière et comptable de l'État dénommée « CHORUS »
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 08A050DR04 du 2 mai 2008 relative à la tarification horaire des prestations délivrées par le Service logistique et technique de la délégation Ile-de-France Sud
Généralités (RMLR : 6341)
Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1991 relatif au règlement par virement de compte et par chèque barré et au règlement d'office des dépenses des organismes publics
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Arrêté du 28 mai 2008 portant attribution à titre de dotation de divers ensembles immobiliers domaniaux (notamment au CNRS)
Mesures particulières
Concours
Ingénieurs,
techniciens et administratifs nommés au titre de l'année 2007
Ingénieurs et
de techniciens nommés en 2008 suite aux concours externes et internes
Décision n° 080036DRH du 23 juin 2008 portant ouverture des examens de sélection professionnelle pour l'accès aux grades d'ingénieurs de recherche hors – classe et de techniciens de la recherche de classe exceptionnelle
Comités, conseils et commissions
Procès verbal du Conseil d’administration du CNRS (74ème séance) du 1er juillet 2008
Décision n° 080040DRH du 22 juillet 2008 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080041DRH du 22 juillet 2008 créant les commissions consultatives paritaires compétentes au centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080011ELEC du 5 août 2008 fixant le calendrier des opérations électorales pour la constitution des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique
Décision n° 080012ELEC du 5 août 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 080017ELEC du 4 septembre 2008 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080018ELEC du 25 août 2008 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080190DR08 du 20 août 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 9028 - Laboratoire de combustion et de détonique
Décision n° 080177DR08 du 17 juin 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement
Décision n° 080144DR08 du 13 mai 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6175 - Physiologie de la reproduction des comportements
Décision n° 080180DR08 du 24 juin 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6234 - Centre de recherches sur la cognition et l’apprentissage
Accueil en délégation
Décision n° 080043DRH du 30 juillet 2008 portant modification à la liste des enseignants chercheurs accueillis au titre de l’année 2008
Accueil en détachement
Décision n° 080044DRH du 8 août 2008 portant modification de la décision relative aux accueils en détachement en date du 18 juillet 2008
Eméritat
Décision n° 080038DRH du 31 juillet 2008 modificative n° 1 des éméritats 2007
Informations générales
Textes signalés
|
