Textes signalés

Président de la République

Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

JO du 05-08-2008, texte n° 1

Cette loi est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=064D9C3354DB57F6147F65A7C04E5139.tpdjo11v_3?cidTexte=JORFTEXT000019283050&dateTexte=&oldAction=rechJO

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 11 août 2008 fixant les plafonds de ressources aux bourses d'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009

JO du 23-08-2008, texte n° 43

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019354678

Arrêté du 11 août 2008 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009

JO du 23-08-2008, texte n° 44

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019354692

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Décret du 21 août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (M. Emmanuel ROUSSELOT ; M. Damien LEROUX ; Mme Mylène JACQUOT)

JO du 23-08-2008, texte n° 90

Ce décret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000019355048

Arrêté du 25 juillet 2008 portant nomination à la commission de déontologie (M. Frédéric DAVOUS)

JO du 20-08-2008, texte n° 66

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019342167

CNRS

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université Bordeaux 1 – Sciences technologiques du contrat quadriennal de développement années 2007 - 2010

CON. n° 080023DPA du 08-08-2008

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne (CPMOH)

Partenaires : CNRS et l’Université Bordeaux 1

Sur proposition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 5798 réuni en date du 22 avril 2008,

Vu avis favorable du CNRS et du département scientifique concerné,

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 22 avril 2008, M. Jean-Pierre DELVILLE, directeur de recherche, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 5798 jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 8 août 2008.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN