| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Vu DEC. n° 040070DCAJ du 20-09-2004 ; DEC. n° 080040DRH du 22-07-2008 ; DEC. n° 080041DRH du 22-07-2008 ; DEC. n° 080018ELEC du 25-08-2008 ; PV dépouillement du scrutin du 18-11-2008.
Proclame l’attribution
aux commissions consultatives paritaires du CNRS
CCP 1 - Recherche
– 1 siège titulaire et 1 siège suppléant au SGEN-CFDT
– 1 siège titulaire et 1 siège suppléant au SNTRS-CGT
– 1 siège titulaire et 1 siège suppléant à SUD RECHERCHE EPST
CCP 2 - Accompagnement de la recherche
– 2 sièges titulaires et 2 sièges suppléants au SNTRS-CGT
– 1 siège titulaire et 1 siège suppléant à SUD RECHERCHE EPST
Fait à Paris, le 18 novembre 2008.
Le délégué pour les élections,
Philippe WILLOQUET