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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 1 / janvier 2009

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Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision n° 080102DAJ du 31 octobre 2008 modifiant la décision concernant l’organisation des services du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n° 080003IPAM du 6 novembre 2008 modifiant la décision n° 070003IPAM du 11 juin 2007 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Sciences de la communication »

Décision n° 080004IPAM du 6 novembre 2008 modifiant la décision n° 070014IPAM du 12 novembre 2007 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Eaux et territoires »

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 080038SING du 31 octobre 2008 portant création de l’UMI n° 3175 - Laboratoire franco-mexicain d'informatique et d'automatique (LAFMIA)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 080025SDV du 17 novembre 2008 portant prorogation de la FRE n° 3075 - Interactions neurovasculaires

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 080042SPHM du 21 novembre 2008 portant renouvellement de l’UPS n° 2275 - Centre pour la communication scientifique et directe (CCSD)

Décision n° 080038SPHM du 25 novembre 2008 portant création de l’UMS n° 3205 - Institut de lumière extrême (ILE)

Décision n° 080032SCHS du 24 novembre 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 1835 - Maison des sciences de la ville, de l’urbanisme et des paysages

Décision n° 080134DAJ du 12 novembre 2008 portant renouvellement de l’UPS n° 2299 - Organisation des élections

Personnels du CNRS

Congés annuels - congés bonifiés (RMLR : 5236-21)

Décret n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 modifiant le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire

Arrêté du 3 novembre 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 modifiant le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau n° 080007DRH du 1er juillet 2008 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS - Indices majorés du 1er juillet 2008

Tableau n° 080008DRH du 1er juillet 2008 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques

Tableau n° 080009DRH du 2ème semestre 2008 fixant le barème de la prime de participation à la recherche scientifique (PPRS)

Tableau n° 080010DRH du 2ème semestre 2008 fixant le barème de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)

Tableau n° 080011DRH du 2ème semestre 2008 fixant le barème de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)

Tableau n° 080012DRH du 2ème semestre 2008 fixant les primes de recherche

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 6342-23)

Décision n° 080103DAJ du 31 octobre 2008 modifiant la décision portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS

Commission centrale (RMLR : 6342-31)

Décision n° 080123DAJ du 31 octobre 2008 modifiant la décision fixant les règles de composition des CAO au CNRS pour les achats soumis au code des marchés publics

Décision n° 080124DAJ du 31 octobre 2008 modifiant la décision fixant les règles de composition des CAO au CNRS pour les achats de fournitures et de services destinés à la conduite de l'activité de recherche

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 08A060DR04 du 14 novembre 2008 fixant les tarifs HT des stages proposés par l’UPS n° 1564 – CNRS - Formation

Décision n° 08A061DR04 du 14 novembre 2008 fixant les tarifs HT de vente de chats réalisés par l’animalerie à l’institut FRC n° 2118 - Institut de Neurobiologie Alfred Fessard

Décision n° 080070DR20 du 19 novembre 2008 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées, UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC)

Mesures particulières

Concours

ITA concours externes nommés en 2008

ITA concours internes nommés en 2008

Comités, conseils et commissions

Décision n° 080049DAJ du 17 novembre 2008 fixant les modalités de vote pour l’élection au conseil d’administration du CNRS

Décision n° 080021ELEC du 17 novembre 2008 créant un bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels de l'IN2P3 Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 080023ELEC du 17 novembre 2008 portant création du comité technique pour l'élection par voie électronique des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS

Note n° 080006ELEC du 17 novembre 2008 proclamant les résultats des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS

Note n° 080007ELEC du 18 novembre 2008 proclamant le résultat des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS

Note n° 080008ELEC du 18 novembre 2008 proclamant l’attribution aux commissions consultatives paritaires du CNRS

Décision n° 080055DR16 du 19 novembre 2008 portant renouvellement des membres élus et nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange

Accueil en délégation

Décision n° 080052DRH du 24 novembre 2008 relative à la liste des enseignants chercheurs accueillis au titre de l’année 2008

Accueil en détachement

Décision n° 080051DRH du 22 octobre 2008 portant modification de la décision relative aux accueils en détachement en date du 18 juillet 2008

Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature