Décision n° 090002CHIM du 9 janvier 2009 portant création et composition du comité d’orientation et de surveillance (COS) de l’UPS n° 831 - Prévention du risque chimique

Chimie

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 159/87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 31/90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 060072DAJ du 01-02-2006 ; DEC. n° 080025CHIM du 19-12-2008.

Art. 1^er. - Il est créé un comité d’orientation et de surveillance au sein de l’UPS n° 831.

Art. 2. – Le comité d’orientation et de surveillance de l’unité est composé comme suit :

membres de droit :

– le directeur de l’Institut de chimie ou son représentant ;

– le délégué régional de la circonscription Ile-de-France Sud ou son représentant.

membres nommés :

représentants des utilisateurs :

– Mme Madeleine KARLI, INSERM

– M. Stéphane BERNIER, CNRS

personnalités extérieures :

– Mme Marie-Christine CHAGNON, professeur des universités

– M. Alain FUCHS, professeur des universités – directeur de l’ENSCP Chimie Paris tech.

Le mandat de ces membres est de quatre ans ; il peut être renouvelé.

représentant du Comité national de la recherche scientifique :

– M. Thierry JOUENNE, directeur de recherche CNRS, pour la durée de son mandat

Art. 3. – M. Alain FUCHS est nommé président du comité d’orientation et de surveillance. Son mandat est d’une durée de quatre ans, renouvelable une fois.

Art. 4. – Ce comité d’orientation et de surveillance exerce les compétences fixées au titre I de la décision du 9 février 1990 susvisée.

Art. 5. – Dispositions diverses :

5.1. – Les décisions suivantes sont abrogées :

– la décision n° 010013SCHI du 19 janvier 2001 modifiée portant création du comité d’orientation et de surveillance de l’UPS n° 831 – Prévention du risque chimique ;

– la décision n° 050118SCHI du 11 juillet 2005 portant désignation des membres nommés du comité d’orientation et de surveillance de l’UPS n° 831 – Prévention du risque chimique.

5.2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 9 janvier 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
La directrice du département Chimie,
Gilberte CHAMBAUD