| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
1. - Approbation de l’ordre du jour modifié
Le conseil d’administration approuve l’ordre du jour modifié et proposé pour la séance du 27 novembre 2008.
2. - Approbation des comptes-rendus des débats du conseil d’administration du 30 octobre 2008
Le conseil d’administration approuve le compte rendu des débats de la séance du 30 octobre 2008.
3. - Budget primitif 2009
Le conseil d’administration approuve le projet de budget primitif de l’établissement pour 2009 qui s’élève à 3 060 062 748 euros hors taxes en recettes et en dépenses, hors charges et produits calculés.
Ce montant est ventilé comme suit en dépenses :
– 2 518 829 244 euros sur le premier agrégat : activités conduites par les unités de recherche ;
– 265 020 954 euros sur le deuxième agrégat : actions communes ;
– 276 212 550 euros sur le troisième agrégat : fonctions support.
Les charges et produits calculés s’élèvent à 307 000 000 euros.
Les dépenses de personnel limitatives sont arrêtées à 1 989 375 000 euros, incluant une dotation de 6 500 000 euros au titre des indemnités spécifiques pour fonction d’intérêt collectif (ISFIC).
4. - Principes d’organisation du CNRS
En préalable, le conseil d’administration a exprimé le souhait que les sciences et technologies de l’information soient structurées de manière homogène et visible, dans un premier temps, au sein de ST2I, et qu’une réflexion soit engagée avec les instances du CNRS afin d’envisager la création d’un Institut des sciences et technologies de l’information du CNRS.
Le conseil d’administration approuve la création des neufs instituts du CNRS :
– Chimie
– Ecologie et environnement
– Physique
– Physique nucléaire et physique des particules
– Sciences biologiques
– Sciences humaines et sociales
– Sciences mathématiques et leurs interactions
– Sciences et technologies de l’information et de l’ingénierie
– Sciences de l’univers.
Ainsi que la création de trois pôles d’intégration scientifique interdisciplinaires :
– Origine et maîtrise de la matière, nanosciences et nanotechnologies
– Le développement durable au service de l’homme
– La société en réseau.
5. - Questions diverses
– GIP : Observatoire des sciences et des techniques
Le conseil d’administration approuve la convention constitutive modificative du groupement d’intérêt public (GIP) intitulé Observatoire des Sciences et des Technologies (OST) et donne pouvoir au Directeur général pour conduire les démarches à cet effet et signer la convention.
– Avenant à la convention constitutive du GIP ARRONAX
Le conseil d’administration approuve les modifications apportées à la convention portant création du GIP « ARRONAX » et donne pouvoir au directeur général pour conduire les démarches à cet effet et signer l’avenant n° 1 à la convention constitutive.
– Résiliation d’un bail emphytéotique – Délégation Orléans
Le conseil d’administration donne son accord pour la résiliation par le CNRS du bail emphytéotique conclu le 9 novembre 1977 entre le CNRS et le centre hospitalier régional d’Orléans pour le bâtiment de neutronthérapie d’Orléans.
Fait à Paris, le 27 novembre 2008.
La Présidente,
Catherine BRÉCHIGNAC