Informations générales du BO numéro 02

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Textes signalés

Président de la République

Décret n° 2008-1413 du 22 décembre 2008 relatif à la direction générale de l'administration et de la fonction publique

JO du 27-12-2008, texte n° 1

Ce decret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000019994290&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Décret n° 2008-1253 du 1^er décembre 2008 relatif à l'apprentissage

JO du 03-12-2008, texte n° 11

Ce decret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019860835&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 14 novembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (M. Yves MALFILATRE, Mme Anne GALMICHE)

JO du 16-11-2008, texte n° 25

Ce decret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=75C735169AD6F51FCEA7E59C3F0BAAED.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000019762416&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Décret du 14 novembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (Mme Catherine DANEYROLE)

JO du 16-11-2008, texte n° 26

Arrêté du 30 octobre 2008 portant revalorisation pour l'année universitaire 2008-2009 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique

JO du 28-11-2008, texte n° 48

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000019826388&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Arrêté du 12 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 2^ème classe du Centre national de la recherche scientifique

JO du 02-12-2008, texte n° 21

Arrêté du 12 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés de recherche de 1^ère classe du Centre national de la recherche scientifique

JO du 02-12-2008, texte n° 22

Arrêté du 12 novembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés de recherche de 2^ème classe du Centre national de la recherche scientifique

JO du 02-12-2008, texte n° 23

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2008-1305 du 11 décembre 2008 modifiant la partie législative du code de la recherche

JO du 12-12-2008, texte n° 36

Ce rapport est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000019907187&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Ordonnance n° 2008-1305 du 11 décembre 2008 modifiant la partie législative du code de la recherche

JO du 12-12-2008, texte n° 37

Cette ordonnance est disponible dans son intégralité sur le site de la fonction publique, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000019907255&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Circulaire PM n° 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l’exemplarité de l’État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics

Cette circulaire est disponible dans son intégralité sur le site de la fonction publique, à l’adresse suivante :
http://www.fonction-publique.gouv.fr/IMG/20081203_Circulaire_5351_SG.pdf

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique

JO du 13-12-2008, texte n° 140

Cet avis est disponible dans son intégralité sur le site de la fonction publique, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000019918497&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Arrêté du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2005 relatif au régime budgétaire, financier et comptable de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

JO du 27-12-2008, texte n° 56

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=645229D5BFDDE9D918174E7C17D9F68E.tpdjo08v_2?cidTexte=JORFTEXT000019995065&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Décret du 21 janvier 2009 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique (Fondation sciences mathématiques de Paris dont est membre le CNRS)

JO du 23-01-2009, texte n° 33

Ce decret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=60EF4352667209448428B6761134EA4C.tpdjo02v_3?cidTexte=JORFTEXT000020138351&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Circulaire n° 2172 du 17 décembre 2008 relative au calendrier des fêtes légales.

Cette circulaire est disponible dans son intégralité sur le site de la fonction publique, à l’adresse suivante :
http://www.fonction-publique.gouv.fr/IMG/circulaire_fp_2172_20081217.pdf

Décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats

JO du 31-12-2008, texte n° 186

Ce decret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020019120&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités relevant des exceptions prévues à l'article 7 du décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats

JO du 31-12-2008, texte n° 203

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000020019278&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats

JO du 31-12-2008, texte n° 204

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000020019288&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Décret n° 2009-84 du 21 janvier 2009 modifiant le décret n° 95-681 du 9 mai 1995 fixant les conditions d'inscription des candidats aux concours d'accès à la fonction publique de l'Etat par voie télématique

JO du 23-01-2009, texte n° 50

Ce decret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=713B1E4976A34E08C9A5DCE913F59117.tpdjo12v_2?cidTexte=JORFTEXT000020138547&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Arrêté du 13 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 29 décembre 1999 fixant la liste des centres et instituts dont les stages ou les sessions ouvrent droit pour l'année 2000 au congé pour formation syndicale

JO du 30-01-2009, texte p. 47

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020168524

CNRS

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université Bordeaux 1 – Sciences technologies du contrat quadriennal de développement Années 2007 - 2010

CON. n° 090004DPA du 22-01-2009

UMR n° 5801 – Laboratoire des composites thermostructuraux (LCTS)

Partenaires : CNRS / Université de Bordeaux 1

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 27 novembre 2008, M. Francis TEYSSANDIER, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 5801 jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 22 janvier 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué pour le partenariat avec les Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université Bordeaux 1 – Sciences technologies du contrat quadriennal de développement Années 2007 - 2010

CON. n° 090003DPA du 22-01-2009

UMR n° 5629 - Chimie des polymères organiques - LCPO

Partenaires : CNRS / UNIVERSITÉ BORDEAUX 1

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 26 novembre 2008, M. Henri CRAMAIL, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5629 jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 22 janvier 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué pour le partenariat avec les Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à l’annexe spécifique de L’UMR n° 8100 - Laboratoire de mathématiques de Versailles figurant au contrat de développement de l’Université de Versailles Année 2006 - 2009

CON. n° 090001DPA du 15-12-2008

UMR n° 8100 - Laboratoire de mathématiques de Versailles

Partenaires : CNRS / Université de Versailles

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er mai 2008, M. Yvan MARTEL, professeur à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, est nommé directeur de l’UMR n° 8100, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 15 décembre 2009.

Le directeur général,
Arnold MIGUS

Avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 8593 - Laboratoire Georges Friedmann figurant au contrat de développement de l’université de Paris I Année 2006 - 2009

CON. n° 080024DPA du 07-10-2008

UMR n° 8593 - Laboratoire Georges Friedmann

Partenaires : CNRS / Université de Paris I

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er janvier 2008, M. Marc LORIOL, chargé de recherche au CNRS, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8593, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 7 octobre 2008.

Le directeur général
Arnold MIGUS