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Décision n° 09A018DR04 du 19 mars 2009 fixant les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse sont fixés selon le barème joint en annexe

DR04 – Délégation Ile-de-France Sud

Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 070038DAJ du 30-03-2007 ; DEC. n° 070040 DAJ du 30-03-2007.

Art. 1er. - Les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse sont fixés selon le barème joint en annexe.

Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er avril 2009.

Fait à Gif-sur-Yvette, le 24 mars 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Ile-de-France Sud,
Michèle SAUMON

CNRS.CSNSM – UMR n° 8609
CADRE DE DETERMINATION DU COÛT DE PRESTATIONS
- Implantations ioniques sur l’Accélérateur ARAMIS

Poste des charges

Montant en € HT

Consommation de matières premières

20 000

Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…)

40 000

Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation :
INSTALLATION DATANT DE 1988, COUPLEE AU MICROSCOPE JANNUS (INVESTISSEMENT 2008)
COUT DE LA MACHINE ARAMIS

3 000 000

Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels
INVESTISSEMENT ANNUEL

50 000

Frais de personnel
1,8 ETP IR2 – 0,5 ETP IE - 2 ETP AI -

250 000

Autres dépenses
Crédits fonctionnement annuels – quote-part infrastructures et dépenses indirectes.

84 000

Total des dépenses

444 000

Nombre d’unités réalisables
160 jours (8 heures) sur 210 ouvrables

160

Prix de revient complet unitaire

2 775 €/j.
Soit
346 €/h

COEFFICIENT DE MAJORATION x 1,5 = 519 € arrondis à
BAREME pour établissements privés

520  HT

BAREME pour organismes publics

170  HT

Ancien tarif unique en vigueur depuis le 1er janvier 2002 : 450 € HT.

CNRS. CSNSM - UMR n° 8609
CADRE DE DETERMINATION DU COÛT DE PRESTATIONS
- Implantations ioniques sur la machine IRMA
- Utilisation du séparateur isotopique SIDONIE

Poste des charges

IRMA
Montant en € HT

SIDONIE Montant en € HT

Consommation de matières premières

3 000

3 000

Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…)

10 000

10 000

Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation
COUT DES EQUIPTS

700 000

500 000

Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels INVESTISSEMENT ANNUEL

15 000

12 000

Frais de personnel
0, 5 ETP IR -0,5 ETP IE1 – 1,8 ETP AI -

110 000

70 000

Autres dépenses
Crédits fonctionnement annuels – quote-part infrastructures et dépenses indirectes

15 000

15 000

Total des dépenses

153 000

110 000

Nombre d’unités réalisables
170 jours (8 heures) sur 210 ouvrables

170

170

Prix de revient complet unitaire

900 €/j.
Soit
112 €/h

647 €/j
81 €/h

COEFFICIENT DE MAJORATION / x 2

224

160

BAREME COMMUN AUX DEUX MACHINES :
-ETABLISSEMENTS PRIVES
-ORGANISMES PUBLICS

210  HT
80 
 HT

210  HT
80 
 HT

Ancien tarif en vigueur depuis le 1er janvier 2002 : 165 € HT.