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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-452 du 28-05-1982 ; D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 84-667 du 07-07-1984 mod. ; D. du 19-01-2006 ; A. du 18-04-2006 ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009.
Art. 1er. - Sont désignés pour représenter l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l'IN2P3 :
1) en tant que membres titulaires :
– M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général,
– Mme Christine d'ARGOUGES, directrice des ressources humaines,
– M. Philippe CAVELIER, secrétaire général de l'Institut de Chimie,
– M. Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est,
– Mme Valérie ROUSTAN-RUMP, coordonnatrice nationale de prévention et de sécurité.
2) en tant que membres suppléants :
– Mme Francine BIZOT, directrice adjointe de l'UPS n° 2274 - Ressources et compétences technologiques,
– M. Pascal DARGENT, directeur technique adjoint de l'instrumentation de l'IN2P3,
– Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional Paris Michel-Ange,
– M. Alain le GENDRE, responsable du bureau patrimoine et immobilier à la Direction des finances,
– Mme Florence NOBLE, chargée de mission thérapeutique à l'Institut des sciences biologiques.
Art. 2. - Sont nommés au comité central d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l'IN2P3 sur désignation des organisations syndicales :
1) en tant que membres titulaires :
– M. Christophe GAUTHIER – SGEN - CFDT RECHERCHE EPST
– M. Alain DARIDOR – SGEN - CFDT RECHERCHE EPST
– M. Patrick MONFORT – SNCS - FSU
– M. Alain CASTILLO – SNPTES - UNSA
– Mme Catherine JOUITTEAU – SNTRS - CGT
– M. Michel LION – SNTRS - CGT
– M. Jean-François KIEFFER - SUD RECHERCHE ESPT
2) en tant que membres suppléants :
– Mme Karine ESCOUBEYROU – SGEN - CFDT RECHERCHE EPST
– M. Jean-Pierre Michel – SGEN - CFDT RECHERCHE EPST
– M. Luc BEAUNIER – SNCS - FSU
– M. Laurent PORCEL – SNPTES - UNSA
– M. Alain BOUYSSY – SNTRS - CGT
– Mme Christine LUCAS – SNTRS - CGT
– M. Gurvan CAROU - SUD RECHERCHE ESPT
Art. 3. - Le médecin coordonnateur national est désigné en tant que membre titulaire du comité.
Art. 4. - Les ingénieurs de prévention et de sécurité de la coordination nationale de prévention et de sécurité assistent aux travaux du comité.
Art. 5. - Les chargés de mission suivants assistent au CCHS en tant que membres invités permanents désignés par l'administration :
– Mme Magali JACQUIER, chargée de mission expérimentation animale à l'Institut des sciences biologiques,
– M. Didier TERRAL, responsable bâtiment et logistique de la délégation Nord – Pas-de-Calais et Picardie et chargé de mission en matière de sécurité et mise en conformité des bâtiments auprès de la coordination nationale de prévention et de sécurité et de la direction des finances,
– M. Cyril THIEFFRY, responsable de la sécurité nucléaire et de la radioprotection à l'IN2P3 et chargé de mission pour la radioprotection et les affaires nucléaires,
– Mme Janine WYBIER, ingénieure régionale de prévention et de sécurité à la délégation Ile-de-France Ouest et Nord et chargée de mission pour la prévention des risques biologiques.
Art. 6. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CHS.
Art. 7. - M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général du CNRS, est désigné en tant que président du CCHS. En cas d’empêchement, il pourra être remplacé par la directrice des ressources humaines ou son représentant.
Art. 8. - La présente décision abroge la décision n° 060040DRH du 12 mai 2006 et sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 11 février 2009.
Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Alain RESPLANDY-BERNARD