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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2009
Version pdf (9,89Mo)
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Administration centrale (RMLR : 1321)
Décret n° 2009-293 du 16 mars 2009 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Établissement publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)
Décret n° 2009-278 du 11 mars 2009 modifiant le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 081278PU du 11 mars 2009 portant changement d’intitulé de l’UMR n° 6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement (LPCE)
Décision n° 091292PU du 9 mars 2009 modifiant la décision n° 05A008DSI du 6 décembre 2005 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 8539 – Laboratoire de météorologie dynamique (LMD)
Décision n° 091297PU du 18 mars 2009 modifiant la décision n° 05006DSI du 22 novembre 2005 portant création et renouvellement des fédérations de recherche (FR n° 636 – Institut Pierre Simon Laplace (IPSL)
Décision n° 090001SDV du 5 mars 2009 portant création de l’UMI n° 3265 - Biologie structurale des interactions entre virus et cellule hôte (UVHCI)
Décision n° 090010SHS du 10 mars 2009 portant création de l’UMI n° 3189 - Environnement, santé, sociétés (ESS) et nomination du directeur et des directeurs adjoints
Décision n° 090002DPA du 27 mars 2009 portant prorogation des unités mixtes de recherche, de l’unité mixte de service et de la fédération de recherche associant le CNRS à l’Université de Dijon
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 091306PU du 24 mars 2009 portant création de l'UMS n° 3282 - Observatoire de recherche méditerranéen de l’environnement (OREME)
Décision n° 090006EDD du 23 mars 2009 portant création de l’UPS n° 3248 - Ecotron européen de Montpellier
Décision n° 090002DPA du 27 mars 2009 portant prorogation des unités mixtes de recherche, de l’unité mixte de service et de la fédération de recherche associant le CNRS à l’Université de Dijon
Personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 090031DRH du 23 mars 2009 fixant les dispenses d’activités de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2009 (par ordre alphabétique)
Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)
Arrêté du 12 mars 2009 relatif aux modalités de versement de l'aide à l'installation des personnels de l'Etat
Les chargés de mission à temps partiel (RMLR : 5323)
Décision n° 090016DAJ du 1er mars 2009 fixant les fonctions des chargés de mission scientifique auprès des délégués régionaux
Comptabilité et plan comptable (RMLR : 6152)
Arrêté du 11 mars 2009 portant modification des règles relatives à la comptabilité générale de l'Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 09A018DR04 du 19 mars 2009 fixant les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse sont fixés selon le barème joint en annexe
Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 63422)
Arrêté du 10 mars 2009 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices
Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 6342-21)
Décret n° 2009-300 du 17 mars 2009 portant création du service des achats de l'Etat
Arrêté du 17 mars 2009 pris en application de l'article 3 du décret n° 2009-300 du 17 mars 2009 portant création du service des achats de l'Etat
Divers (RMLR : 6342-29)
Décret n° 2009-242 du 2 mars 2009 complétant les dispositions relatives à la passation de certains contrats publics et au compte rendu de leur exécution
Décret n° 2009-243 du 2 mars 2009 relatif à la procédure de passation et à certaines modalités d'exécution des contrats de partenariat passés par l'Etat et ses établissements publics ainsi que les personnes mentionnées aux articles 19 et 25 de l'ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004
Décret n° 2009-244 du 2 mars 2009 pris en application du code général des collectivités territoriales et de l'article 48 de la loi n° 2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat
Décret n° 2009-245 du 2 mars 2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique
Arrêté du 2 mars 2009 relatif à la méthodologie applicable à l'évaluation préalable à la mise en œuvre d'une procédure de passation d'un contrat de partenariat
Arrêté du 26 février 2009 pris pour l'application de l'article 5 du décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux modalités d'application de l'article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes
Arrêté du 16 mars 2009 définissant les domaines mentionnés à l'article 1er du décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux modalités d'application de l'article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes
Mesures particulières
Concours
Concours externes ITA nommés en 2009
Concours externes ITA nommés en 2009
Concours internes ITA nommés en 2008
Promotions
avis de la commission administrative paritaire et par décision du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, ont été nommés au titre de l'année 2008, les ingénieurs, techniciens et administratifs dont les noms suivent :
avis de la commission administrative paritaire et par décision du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, ont été nommés au titre de l'année 2008, les ingénieurs, techniciens et administratifs dont les noms suivent :
Comités, conseils et commissions
Décision n° 090013DRH du 9 mars 2009 proclamant les nommés représentants titulaires de l’administration à la commission consultative paritaire n° 2 « accompagnement de la recherche », à compter du 1er février 2009
Décision n° 090015DRH du 11 février 2009 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l'IN2P3
Décision n° 090016DRH du 3 mars 2009 fixant la liste des désignés pour représenter l’administration au comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts
Décision n° 090018DRH du 4 mars 2009 modifiant la décision n° 060026DRH du 21 avril 2006 portant nomination des membres de la commission d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 090019DRH du 9 mars 2009 fixant la liste des nommés représentants titulaires de l'administration à la commission consultative paritaire n° 1 « recherche », à compter du 1er février 2009
Décision n° 090022DRH du 18 mars 2009 d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 090028DRH du 26 mars 2009 portant nomination pour une période de trois ans à compter du 1er mars 2009 des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative des ingénieurs principaux de physique nucléaire (CAP n° 1)
Décision n° 090029DRH du 26 mars 2009 portant nomination pour une période de trois ans à compter du 1er mars 2009 des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative des ingénieurs de physique nucléaire (CAP n° 2)
Décision n° 090030DRH du 26 mars 2009 portant nomination pour une période de trois ans à compter du 1er mars 2009 représentants titulaires de l’administration à la commission administrative des techniciens de physique nucléaire (CAP n° 3)
Décision n° 090002ELEC du 20 mars 2009 portant modification de la composition de la commission électorale pour l'élection des représentants du personnel au Conseil d'administration du CNRS
Décision n° 090003ELEC du 31 mars 2009 arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 090029DR03 du 12 mars 2009 relative au conseil de service de la Délégation Ile-de-France Est
Décision n° 09A027DR04 du 30 mars 2009 portant création d'un conseil de service au sein de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 090080DR05 du 26 mars 2009 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Décision n° 090066DR07 du 20 mars 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5230 - Laboratoire sur le langage, le cerveau et la cognition (L2C2)
Décision n° 090055DR07 du 6 mars 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes (LTDS), dirigé par M. Denis MAZUYER
Décision n° 090067DR07 du 30 mars 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6524 - Laboratoire magmas et volcans (LMV), dirigé par Pietro SCHIANO
Décision n° 090054DR07 du 6 mars 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international (CERDI) dirigé par M. Patrick PLANE
Décision n° 090107DR08 du 2 février 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6008 - Laboratoire de chimie et de microbiologie de l’eau
Décision n° 090034DR16 du 23 janvier 2009 portant modification de la composition du conseil de laboratoire au sein de l’unité UMR n° 7636 - Physique et mécanique des milieux hétérogènes (PMMH)
Décision n° 090033DR16 du 17 mars 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7223 - Laboratoire Charles Friedel
Décision n° 090067DR19 du 12 mars 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’unité FRE n° 3101 - Polymères, biopolymères, surfaces (PBS)
Accueil en délégation
Accueil en
délégation des enseignants-chercheurs au CNRS au titre de l’année 2008
Informations générales
Textes signalés
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