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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 11 / novembre 2009
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 090026SDV du 8 septembre 2009 portant création de l’UMR n° 7210 - Institut de la vision
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 090022SDV du 7 septembre 2009 portant création de l’UMS n° 3286 - Plate-forme de chimie biologique intégrative de Strasbourg
Questions administratives et juridiques générales
Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)
Décision n° 090102DR10
du 8 octobre 2009 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Alsace
Les personnels du CNRS
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2009-1158 du 30 septembre 2009 portant majoration à compter 1er octobre 2009 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)
Arrêté du 4 septembre 2009 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 16 septembre 2009 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'Etat en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret n° 89-251 du 20 avril 1989
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 09A057DR04 du 24 septembre 2009 fixant les tarifs HT des locations et prestations diverses réalisées par l’UMR n° 8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire
Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 63422)
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Divers (RMLR : 6342-29)
Circulaire du 7 septembre 2009 relative au recours à la transaction pour la prévention et le règlement des litiges portant sur l'exécution des contrats de la commande publique
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Décret n° 2009-1119 du 16 septembre 2009 relatif aux conditions d'évacuation dans les établissements recevant du public et aux dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur
Décret n° 2009-1154 du 29 septembre 2009 créant un label « haute performance énergétique rénovation » pour certains bâtiments existants
Arrêté du 29 septembre 2009 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique rénovation »
Arrêté du 24 septembre 2009 portant approbation de diverses dispositions modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Mesures particulières
Concours
Concours internes IT nommés en 2009
Concours internes IT nommés en 2009
Comités, conseils et commissions
Décision n° 09A054DR04 du 3 août 2009 portant création de la cellule Contrats de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 09A055DR04 du 3 août 2009 portant composition de la cellule Contrats de la délégation Ile-de-France Sud pour l’année 2009
Décision n° 090173DR06 du 15 juillet 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy
Décision n° 090023DR06 du 31 mars 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF)
Décision n° 090132DR08 du 3 septembre 2009 portant composition du conseil de service au sein de la délégation Centre-Poitou-Charentes (MOY n° 800)
Décision n° 090091DR10 du 1er octobre 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7156 - Laboratoire génétique moléculaire, génomique, microbiologie
Décision n° 090057DR16 du
9 septembre 2009 portant composition de la commission électorale pour les élections au comité paritaire de gestion du restaurant du campus Gérard Mégie
Décision n° 090059DR16 du 1er octobre 2009
portant renouvellement des membres élus et désignés du comité paritaire de
gestion du restaurant propre du site du Campus Gérard Mégie
Décision n° 090243DR19 du 8 septembre 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)
Informations générales
Textes signalés
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