Textes signalés BO 11-2009

Sommaire BO courant

Archives BO

Table des matières cumulée BO

Sommaire RMLR

Textes signalés

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Arrêté du 25 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2009 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'Etat en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret n° 89-251 du 20 avril 1989

JO du 27-09-2009, texte n° 4

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021077330&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 26 août 2009 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités relevant des exceptions prévues à l'article 7 du décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 instituant la prime de fonctions et de résultats

JO du 15-09-2009, texte n° 13

Ministère de l'éducation nationale

Décret du 1^er octobre 2009 portant nomination de la directrice générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - Mme Josette THEOPHILE

JO du 02-10-2009, texte n° 42

Ce décret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021093374&dateTexte=&categorieLien=id

Décret du 1^er octobre 2009 portant nomination du directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - M. Frédéric GUIN

JO du 02-10-2009, texte n° 43

Décret du 1^er octobre 2009 portant nomination du directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - M. Michel QUERE

JO du 02-10-2009, texte n° 44

Décret n° 2009-1149 du 24 septembre 2009 modifiant le décret n° 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

JO du 26-09-2009, texte n° 18

Ce décret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021077022&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 4 août 2009 fixant les corps et emplois relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre chargée de la jeunesse, des sports et de la vie associative bénéficiant de la prime de fonctions et de résultats

JO du 10-09-2009, texte n° 15

CNRS

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université de Pau du contrat quadriennal de développement, années 2007 - 2010

CON. n° 090025DPA du 07-10-2009

UMR n° 5142 - Laboratoire de mathématiques et de leurs applications (LMAP)

Partenaires : CNRS/Université de Pau

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^erjanvier 2009, M. Laurent BORDES, professeur des Universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5142, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 7 octobre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université Bordeaux 1 - Sciences technologies du contrat quadriennal de développement, années 2007 - 2010

CON. n° 090020DPA du 18-09-2009

UMR n° 5255 - Institut des sciences moléculaires (ISM)

Partenaires : CNRS/Université de Bordeaux 1

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^erjuillet 2009, M. Jean-Luc POZZO, professeur des universités, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 5255, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 18 septembre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à la convention d’application du contrat quadriennal de développement de l’Université de Lyon 1 année 2007 – 2010

CON. n° 090022DPA du 23-09-2009

UMR n° 5534 - Centre de génétique moléculaire et cellulaire (CGMC)

Partenaires : CNRS/Université Lyon 1

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^erjanvier 2009, M. Guy MOUCHIROUD, directeur de recherche, est nommé directeur-adjoint de l’UMR n° 5534 - Centre de génétique moléculaire et cellulaire (CGMC), jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 septembre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à l’annexe spécifique de l’UMR n° 5587 figurant au contrat de développement de l’Université de Montpellier 2 année 2007 - 2010

CON. n° 090023DPA du 30-09-2009

UMR n° 5587 - Laboratoire des colloïdes, verres et nanomatériaux

Partenaires : CNRS/Université de Montpellier 2

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er janvier 2009, M. Jean-Louis SAUVAJOL, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 5587 - Laboratoire des colloïdes, verres et nanomatériaux, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Walter KOB.
A compter du 1^er janvier 2009, M. Luca CIPELLETTI et Mme Marie FORET, professeurs des universités, sont nommés directeurs-adjoints de cette même unité jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 30 septembre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) du contrat quadriennal de développement, années 2007 - 2010

CON. n° 090021DPA du 18-09-2009

UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire (SET)

Partenaires : CNRS/Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA)

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^erjanvier 2009, M. Francis JAUREGUIBERRY, professeur des Universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5603 jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 18 septembre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à la convention d’application entre le CNRS et l’Université Bordeaux 3 du contrat quadriennal de développement, années 2007 - 2010

CON. n° 090024DPA du 02-10-2009

UMR n° 5607 - Ausonius : institut de recherche sur l’antiquité et le Moyen Age

Partenaires : CNRS/ Université de Bordeaux 3

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^er janvier 2009, Mme Valérie FROMENTIN, professeure des Universités, est nommée directrice de l’UMR n° 5607, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 2 octobre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN