Décision n° 090136DR08 du 1^er octobre 2009 portant composition nominative du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes

DR08 – Délégation Centre-Poitou-Charentes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 04115DAJ du 08-12-2004 mod. ; DEC. n° 090007DAJ du 15-01-2009.

Art. 1^er. - Le comité spécial d’hygiène et sécurité (CSHS) pour la délégation Centre-Poitou-Charentes est composé des membres suivants :

1. Cinq représentants de l’administration

Titulaires

– M. Patrice SOULLIE, délégué régional,
président du comité,

– M. Damien MONCOQ, ingénieur régional prévention et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes, secrétaire du comité,

– M. Jean-Michel POUVESLE, directeur du Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés (GREMI – UMR n° 6606),

– Mme Christine CANAFF, ACMO au Laboratoire de catalyse en chimie organique (LACCO – UMR n° 6503),

– Mme Marie-Louise SABOUNGI, directrice du Centre de recherche sur la matière divisée (CRMD – UMR n° 6619).

Suppléants

– M. Fabien DURAND, Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation (CEMHTI – UPR n° 3079),

– M. Yves GERVAIS, directeur du laboratoire d’études aérodynamiques (LEA – UMR n° 6609),

– M. Bernard GRATUZE, directeur de l’Institut de recherche sur les archéomatériaux (IRAMAT – UMR n° 5060).

2. Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives

SGEN-CFDT

– M. Jean-Marie PERRIARD, Transgénèse et archivage d’animaux modèles (TAAM – UPS n° 44),

– M. Christian CHAUVEAU, Institut de combustion, aérothermique, réactivité et environnement (ICARE – UPR n° 3021).

Pas de suppléants désignés

SNCS-FSU

– Mme Martine MONDON, Synthèse et réactivité des substances naturelles (SRSN - UMR n° 6514).

Suppléant :

– M. Patrick SIMON, Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation (CEMHTI – UPR n° 3079).

SNTRS-CGT

– M. Abdelmalek ZIADI, Transgénèse et archivage d’animaux modèles (TAAM – UPS n° 44),

– M. Denis POUSSARD, Centre d’études biologiques de Chizé (CEBC – UPR n° 1934).

Suppléants :

– M. Alain DUFOUR, Transgénèse et archivage d’animaux modèles (TAAM – UPS n° 44),

– M. Pascal BADRIGNANS, Institut de recherche et d’histoire des textes (IRHT – UPR n° 841).

SNPTES-UNSA

– M. Carlos DEL CUETO, Centre d’études supérieures de civilisation médiévale (CESCM – UMR n° 6223).

Suppléant :

– M. Emmanuel BEAUCHENE, Physiologie moléculaire du transport des sucres chez les végétaux (PHYMOTS – FRE n° 3091).

SUD-Recherche EPST

– M. Richard WALTER, Institut de recherche et d’histoire des textes (IRHT – UPR n° 841).

Suppléant :

– M. Franck ELIE, Laboratoire de physique et chimie de l’environnement et de l’espace (LPC2E – UMR n° 6115).

Art. 2. - Sont membres de droit et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative :

– Mme Christiane DEBARRE, médecin de prévention et animatrice régionale,

– Mesdames et messieurs les médecins de prévention en région.

Art. 3. - Sont invités permanents et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative :

– Mme Pascale LETOURNEUX, adjointe au délégué régional,

– Mme Valérie ROUSTAN-RUMP, coordinatrice nationale de prévention et de sécurité du CNRS.

Art. 4. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 5. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 6. - Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 7. - La durée du mandat des membres du CSHS est fixée à trois (3) ans.

Art. 8. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique et prend effet à la date de signature.

Fait à Orléans, le 1^er octobre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Centre-Poitou-Charentes,
Patrice SOULLIE