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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 13-01-2006 ; D. du 19-01-2006 ; A. du 19-05-2003 mod. ; A. du 11-06-2008 ; avis conseil scientifique du 16-06-2009 ; avis CTP du 23-06-2009 ; délibération CA du 25-06-2009 ; proposition du directeur général.
Art. 1er. – Les instituts
Le CNRS comprend dix instituts :
– Institut de chimie (INC) ;
– Institut des sciences informatiques et leurs interactions (INS2I) ;
– Institut des sciences de l’ingénierie et des systèmes (INSIS) ;
– Institut des sciences biologiques (INSB) ;
– Institut des sciences mathématiques et leurs interactions (INSMI) ;
– Institut des sciences humaines et sociales (INSHS) ;
– Institut écologie et environnement (INEE) ;
– Institut de physique (INP) ;
– Institut national de physique nucléaire et physique des particules (IN2P3) ;
– Institut national des sciences de l’univers (INSU).
Art. 2. – Direction des instituts
2. 1. – Directeurs d’institut
Les directeurs d’institut sont nommés par le président du centre, pour un mandat d’une durée de quatre ans renouvelable une fois.
Les directeurs d’institut ne peuvent exercer simultanément un mandat de directeur d’unité ou être membre d’une instance statutaire d’évaluation ou de conseil du CNRS.
2. 2. – Directeurs-adjoints d’institut
Les directeurs des instituts peuvent être assistés d’un ou plusieurs directeurs-adjoints administratifs (DAA) et directeurs-adjoints scientifiques (DAS) nommés par le président du centre, sur proposition du directeur de l’institut, pour un mandat d’une durée de quatre ans renouvelable une fois.
Les directeurs-adjoints d’institut ne peuvent exercer simultanément un mandat de directeur d’unité ou être membre d’une instance statutaire d’évaluation ou de conseil du CNRS.
Art. 3. – Rattachement des unités de recherche aux instituts
Les unités de recherche sont rattachées à un ou plusieurs instituts cités dans la présente décision, selon les dispositions de la décision n° 050034DAJ du 10 octobre 2005 modifiée.
Art. 4. - Sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique concernées par les activités des instituts.
Les sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique concernées à titre principal par les activités de chacun des instituts sont les suivantes :
4. 1. – Institut de chimie (INC) :
– Section 11. - Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie ;
– Section 12. - Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés ;
– Section 13. - Physicochimie : molécules, milieux ;
– Section 14. - Chimie de coordination, interfaces et procédés ;
– Section 15. - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés ;
– Section 16. - Chimie du vivant et pour le vivant : conception et propriétés de molécules d'intérêt biologique.
4. 2. - Institut des sciences informatiques et leurs interactions (INS2I) :
– Section 07. - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication) ;
– CID 44. - Cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels.
4. 3. - Institut des sciences de l’ingénierie et des systèmes (INSIS) :
– Section 08. - Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique ;
– Section 09. - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique ;
– Section 10. - Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation.
4. 4. – Institut des sciences biologiques (INSB) :
– Section 21. - Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant ;
– Section 22. - Organisation, expression et évolution des génomes ;
– Section 23. - Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; processus infectieux et relations hôte/pathogène ;
– Section 24. - Interactions cellulaires ;
– Section 25. - Physiologie moléculaire et intégrative ;
– Section 26. - Développement, évolution, reproduction, cellules souches ;
– Section 27. - Comportement, cognition, cerveau ;
– Section 28. - Biologie végétale intégrative ;
– Section 30. - Thérapeutique, pharmacologie et bio-ingénierie ;
– CID 43. - Modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique.
4. 5. – Institut des sciences mathématiques et leurs interactions (INSMI) :
– Section 01. - Mathématiques et interactions des mathématiques.
4. 6. – Institut des sciences humaines et sociales (INSHS) :
– Section 31. - Hommes et milieux : évolution, interactions ;
– Section 32. - Mondes anciens et médiévaux ;
– Section 33. - Mondes modernes et contemporains ;
– Section 34. - Langues, langage, discours ;
– Section 35. - Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts ;
– Section 36. - Sociologie, normes et règles ;
– Section 37. - Economie et gestion ;
– Section 38. - Sociétés et cultures : approches comparatives ;
– Section 39. - Espaces, territoires et sociétés ;
– Section 40. - Politique, pouvoir, organisation.
4. 7. – Institut écologie et environnement (INEE) :
– Section 20. - Surface continentale et interfaces ;
– Section 29. - Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés ;
– CID 45. - Dynamique des systèmes environnementaux, développement durable, santé et société.
4. 8. – Institut de physique (INP) :
– Section 02. - Théories physiques : méthodes, modèles et applications ;
– Section 04. - Atomes et molécules, optiques et lasers, plasmas chauds ;
– Section 05. - Matière condensée : organisation et dynamique ;
– Section 06. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques.
4. 9. - Institut national de physique nucléaire et physique des particules (IN2P3) :
– Section 03. - Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos.
4. 10. - Institut national planète et univers (INSU) :
– Section 17. - Système solaire et univers lointain ;
– Section 18. - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles ;
– Section 19. - Système Terre : enveloppes superficielles.
Art. 5. – Publication
La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 16 novembre 2009.
La présidente,
Catherine BRECHIGNAC
Le directeur général,
Arnold MIGUS