Décision n° 091663DR12 du 12 novembre 2009 portant nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Provence et Corse

DR12 – Délégation Provence et Corse

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 080058DAJ du 09-06-2008 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009.

Art. 1^er. - Le comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence et Corse, prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :

1. - Cinq représentants de l'administration

Titulaires :

– M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional DR 12, président du CSHS ;

– M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche, IFR n° 88 ;

– M. Marc SENTIS, directeur de recherche, UMR n° 6182 ;

– M. Auguste le VAN SUU, ingénieur de recherche, USR n° 2207 ;

– M. Stéphane NICOLAS, ingénieur régional de prévention et sécurité, assure le secrétariat.

Suppléants :

– M. Alain SOMMERVOGEL, adjoint du délégué régional, MOY n° 1200, suppléant du président ;

– Mme Monique ALLIONE, ingénieure, UMR n° 6102 ;

– M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur de recherche, UMR n° 6231 ;

– M. Guy DUBREUIL, ingénieur de recherche, UPS n° 846 ;

– M. Gérard ZANON, ingénieur de recherche, MOY n° 1200.

2. - Membre de droit

– Mme Martine TEDDE, médecin de prévention animateur régional, MOY n° 1200, voix consultative.

3. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :

Pour SGEN-CFDT

Titulaires :

– Mme Brigitte CEARD, ingénieure d'études, UMR n° 6231 ;

– M. Nicolas JULLIEN, ingénieur de recherche, UMR n° 6231.

Suppléants :

– M. Patrick FIGON, ingénieur de recherche, UMS n° 2244 ;

– M. Vincent HERRERO, technicien, UMS n° 2244.

Pour SNCS-FSU

Titulaire :

– Mme Elisabeth LOJOU, chargée de recherche, UPR n° 9036.

Pour SNPTES-UNSA

Titulaire :

– M. Vincent LONG, technicien, UMR n° 6633.

Pour SNTRS-CGT

Titulaires :

– M. Jean RUBENACH, assistant-ingénieur, MOY n° 1200 ;

– M. Claude COLIN, assistant-ingénieur, UMR n° 6110.

Suppléants :

– M. Patrick GARIGLIO, ingénieur d'études, UMR n° 6216 ;

– M. Didier GRAVALLON, technicien, USR n° 2207.

Pour SUD-RECHERCHE

Titulaire :

– M. Yves BERCHADSKY, ingénieur de recherche, FR n° 1739.

Suppléant :

– M. Jacques-Olivier COQ, chargé de recherche, UMR n° 6149.

4. - Membres invités (avec voix consultatives)

– Mme Delphine DEMONCHEAUX, inspectrice hygiène et sécurité, MNERT ;

– Mme Valérie ROUSTAN-RUMP, coordonnatrice nationale de prévention et sécurité, CNRS ;

– médecin coordonnateur national du CNRS ;

– M. Adrien VINATIER, ingénieur hygiène et sécurité, INSERM ;

– M. Jean-François LAVILLONIERE, ingénieur hygiène et sécurité, U1 ;

– Mme Christine BLANC, ingénieure hygiène et sécurité, U2 ;

– M. Patrick RIEUX, ingénieur hygiène et sécurité, U3 ;

– Mme Christine ABASTADO, médecin coordonnatrice, Universités d’Aix-Marseille.

Art. 2. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. – Le président peut inviter, à titre d'expert, toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 4. – La décision n° 091649DR12 du 2 juin 2009 portant création du comité régional d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence et Corse est abrogée.

Art. 5. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 12 novembre 2009.

Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE