Décision n° 09A060DR04 du 3 novembre 2009 portant création et désignation des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Ile-de-France Sud

DR04 – Délégation Ile-de-France Sud

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; CIR. FP/4 n° 1871 du 24-01-1996 ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009 ; DEC. n° 070038DAJ du 30-03-2007 ; DEC. n° 070040DAJ du 30-03-2007 mod.

Art. 1^er. - Il est créé, auprès de la délégation Ile-de-France Sud, un comité spécial d'hygiène et de sécurité (CSHS) composé comme suit :

1. - Représentants de l'administration

Titulaires :

– Mme Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud, présidente ;

– M. David CRICH, directeur de l’Institut de chimie des substances naturelles (CNRS – Gif-sur-Yvette) ;

– Mme Béatrice LECETRE-ROLAND, ingénieure régionale de prévention et de sécurité de la délégation Ile-de-France Sud ;

– M. Patrick le QUERE, directeur du Laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur (CNRS – Orsay) ;

– M. Pierre PILLET, directeur du Laboratoire Aimé Cotton (CNRS – Orsay).

Suppléants :

– Mme Hélène BARBIER-BRYGOO, directrice de l’Institut des sciences du végétal (CNRS – Gif-sur-Yvette) ;

– M. Frédéric BOUILLAULT, directeur du Laboratoire de génie électrique de Paris (SUPELEC / CNRS – Gif-sur-Yvette) ;

– M. Jean-Jacques GUILLEMINOT, adjoint à la déléguée régionale ;

– M. Yves LANGEVIN, directeur de l'Institut d'astrophysique spatiale (CNRS / Université Paris-Sud 11 – Orsay).

2. - Représentants du personnel

Pour le SGEN-CFDT

Titulaire :

– Mme Annick CHOISIER.

Suppléant :

– M. Pierre DANTZER.

Pour le SNCS-FSU

Titulaire :

– M. Denis JOUAN.

Suppléant :

– Mme Agnès TRAVERSE.

Pour le SNPTES-UNSA

Titulaire :

– Mme Véronique MATHET.

Suppléant :

– Mme Sophie COLLIN.

Pour le SNTRS-CGT

Titulaires :

– Mme Evelyne MAZIERE ;

– Mme Joëlle SAINTON.

Suppléants :

– M. Jean-Pierre CAZET ;

– M. François LANGLET.

Pour SUD-Recherche EPST

Titulaire :

– M. Laurent POINTAL.

Suppléant :

– M. Vincent BOURDIN.

3. - Membre de droit

– Docteur Juliette BEIGBEDER, médecin de prévention animateur régional de la délégation Ile-de-France Sud.

Art. 2. - La présidence du comité est assurée par la déléguée régionale ou, en cas d'empêchement, par l'adjoint à la déléguée régionale.

Art. 3. - Les suppléants peuvent assister aux séances du comité. Ils ne peuvent siéger avec voix délibérative qu'en remplacement des titulaires.

Art. 4. - La présidente du CSHS peut convoquer des experts à la demande de l'administration ou à la demande des représentants du personnel. Les experts n'ont pas voix délibérative. Ils ne peuvent assister qu'à la partie des débats relative aux questions de l'ordre du jour pour lesquelles leur présence a été requise.

Art. 5. - La durée du mandat des membres du CSHS est fixée à trois ans.

Art. 6. - La présente décision prend effet à compter du 3 novembre 2009. Elle annule la décision n° 03A038DR04 du 23 juin 2003.

Art. 7. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Gif-sur-Yvette, le 3 novembre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Ile-de-France Sud,
Michèle SAUMON