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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; INS. n° 080007BPC du 03-04-2008 mod. ; avis CA CNRS du 06-10-2009 ; approbation CA CNRS du 04-11-2009 ; avis conforme présidente du Centre.
Art. 1er. - Il est créé, à compter de la date de signature de la présente décision, un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Energie et aval du cycle de l’énergie nucléaire ». La durée prévisionnelle de ce programme est fixée à quatre ans.
Art. 2. - Son champ d'action, ses objectifs et ses modes d'opération sont décrits en annexe à la présente décision.
Art. 3. - Le siège du programme est l’UPS IPAM, UPS n° 3030.
Art. 4. - Le programme est placé sous la responsabilité scientifique de M. Michel SPIRO, directeur de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) et de M. Pierre GUILLON, directeur par intérim de l’Institut des sciences de l’ingénierie et des systèmes (INSIS).
Art. 5. – M. Patrick le QUERE et M. Hubert FLOCARD, directeurs de recherche au CNRS, sont nommés co-directeurs du programme. Ils ont pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Ils assurent la répartition des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation.
Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 6 janvier 2010.
Le directeur général,
Arnold MIGUS