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Décision n° 090032DR15 du 10 novembre 2009 fixant le tarif d’utilisation de l’instrument XRF core-scanner de l’UMR n° 5805 - Environnements et paléontologie océaniques
DR15 - Délégation Aquitaine Limousin
Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 040144DAJ du 31-12-2004 ; DEC. n° 060049DAJ du 19-01-2006.
Art. 1er. - Le tarif d’utilisation de l’instrument XRF core-scanner de l’UMR n° 5805 - Environnements et paléontologie océaniques est fixé à 350 € par jour.
Le taux de TVA applicable est de 19,6 %.
Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er janvier 2010.
Fait à Talence, le 10 novembre 2009.
Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Aquitaine Limousin,
Philippe LECONTE
Cadre réservé pour déterminer le prix de revient
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Poste des charges
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Montant en € HT
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Consommation de matières premières :
- Fluide (Hélium – 1 bouteille)
- Film Ultralène 4um
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1 900 €/an
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Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…) :
- Contrat de maintenance (et garantie pièces) de la société Avaatech (fournisseur de l’instrument) – coût HT
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6 100 €/an
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Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation :
Prix d’achat HT : 229.5 k€Nombre d’années prévues d’utilisation
Taux d’utilisation : 100 %
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Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels
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22 950 €/an
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Frais de personnel :
- Estimés sur la base d’un plein temps d’ingénieur d’étude sur 10 mois.
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44 000 €/an
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Autres dépenses :
- Fournitures / bureautique / sauvegardes données
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1 000 €/an
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Total des dépenses
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75 950 €/an
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Nombre d’unités réalisées
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215 jours
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Prix de revient complet unitaire
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353 €/jour
soit 350 €/jour
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* Cette rubrique, dont le montant est déterminé par l’unité productrice, est renseignée le cas échéant, et nécessairement en cas d’utilisation d’appareillage lourd. Le montant de l’amortissement est calculé en tenant compte de la valeur du matériel, de son taux d’utilisation et du nombre d’années prévu d’utilisation pour la prestation donnée.
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