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Textes signalés

Premier Ministre

Décret n° 2010-54 du 15 janvier 2010 portant revalorisation du montant forfaitaire du revenu de solidarité active et de l'allocation de revenu minimum d'insertion

JO du 17-01-2010, texte n° 1

Ce décret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021696524&dateTexte=&categorieLien=id

CNRS

Avenant à la convention d’application du contrat quadriennal de développement de l’Université Grenoble 1 - Joseph Fourier, année 2007 – 2010

CON. n° 100002DPA du 23-12-2009

UMR n° 5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines

Partenaires : CNRS/Université Grenoble 1 – Joseph Fourier

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1er. - A compter du 1er septembre 2009, M. Jean-Louis MUGNIER, directeur de recherche, est nommé directeur-adjoint de l’unité « Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines » – UMR n° 5025, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 décembre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN

Avenant à la convention d’application du contrat quadriennal de développement de l’Université Grenoble 1 - Joseph Fourier, année 2007 – 2010

CON. n° 100001DPA du 23-12-2009

UMR n° 5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI)

Partenaires : CNRS/Université Grenoble 1 – Joseph Fourier

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1er. - A compter du 1er janvier 2009, M. Christophe BAUDET, professeur des universités, est nommé directeur de l’unité « Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI) » – UMR n° 5519, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

A compter du 1er janvier 2009, M. Christophe CORRE, professeur des universités, et M. Joël SOMMERIA, directeur de recherche, sont nommés directeurs-adjoints de l’unité «Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI)» – UMR n° 5519, jusqu’au terme de la convention d’application du contrat quadriennal de développement en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention d’application en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 23 décembre 2009.

Le directeur délégué pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche,
Bernard LAURIN