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Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 060017DRH du 15-05-2006.
Art. 1er. – Le comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre-Est est composé des membres suivants :
1. – Cinq représentants de l’administration
En tant que membres titulaires :
– Mme Florence CHARTIER, déléguée régionale par intérim, présidente du comité ;
– Mme Stéphanie RUGGERI, ingénieure régionale de prévention et de sécurité, secrétaire du comité ;
– M. Gilles BERTRAND, Institut Carnot de Bourgogne – UMR n° 5209 ;
– M. Jean-Claude BLOCK, Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement – UMR n° 7564 ;
– M. Jean-Pierre LECLERC, Laboratoire réactions et génie des procédés – UPR n° 3349.
En tant que membres suppléants :
– M. Gabriel WILD, Laboratoire réactions et génie des procédés – UPR n° 3349 ;
– M. Alain TABARD, Institut de chimie moléculaire de l’Université de Bourgogne – UMR n° 5260 ;
2. – Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives
Au titre du SGEN-CFDT
En tant que membres titulaires :
– M. Christophe GAUTHIER, Laboratoire environnement et minéralurgie – UMR n° 7569 ;
– Mme Anne DRIOU, Institut de l'information scientifique et technique – UPS n° 76.
En tant que membres suppléants :
– M. Jean-Yves KERVEILLANT, Analyse et traitement informatique de la langue française – UMR n° 7118 ;
– Mme Viviane BERTHELIER, Analyse et traitement informatique de la langue française – UMR n° 7118.
Au titre du SNTRS-CGT
En tant que membres titulaires :
– Mme Clotilde ROUSSEL, Institut de l'information scientifique et technique – UPS n° 76 ;
– M. Fabien PASCALE, Laboratoire de cristallographie et modélisation des matériaux minéraux et biologiques – UMR n° 7036.
En tant que membres suppléants :
– Mme Nathalie KASPRZAK, Institut de l’information scientifique et technique – UPS n° 76 ;
– M. Mustapha ABDELMOULA, Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l'environnement – UMR n° 7564.
Au titre du SNCS-FSU
En tant que membres titulaires :
– Mme Marie-Christine PETIT, Laboratoire de chimie physique macromoléculaire – UMR n° 7568 ;
– M. Didier STEMMELEN, Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée – UMR n° 7563.
En tant que membres suppléants :
– Pas de suppléants.
Au titre du SNIRS-CGC
En tant que membres titulaires :
– M. Gérard AUGUSTIN, Analyse et traitement informatique de la langue française – UMR n° 7118.
En tant que membres suppléants :
– Mme Térésa TOLL-DUCHANOY, Laboratoire de science et génie des surfaces – UMR n° 7570.
3. – Le médecin de prévention coordonnateur du CNRS – Délégation Centre-Est
– Docteur Catherine TRECHOT
Le médecin de prévention – coordonnateur assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 2. – Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 3. – Sont invités permanents aux réunions du CSHS :
– les ingénieurs hygiène et sécurité des établissements partenaires ;
– le coordinateur national de prévention et de sécurité du CNRS ;
– le responsable du patrimoine immobilier de la délégation Centre-Est du CNRS.
Art. 4. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.
Art. 5. – Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé une convention d’application du contrat quadriennal de développement ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.
Art. 6. – Les membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité sont nommés pour une période de trois ans, à compter du 1er septembre 2008.
Art. 7. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait, à Vandœuvre, le 22 janvier 2010.
La déléguée régionale Centre-Est par intérim,
Florence CHARTIER