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Vu n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 080145DAJ du 12-12-2008 ; DEC. n° 10A004DSI du 18-12-2009.
Art. 1er. - Création
Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8560 du CNRS - Centre Alexandre Koyre - Centre de recherche en histoire des sciences et des techniques.
Art. 2. - Composition
Le conseil de laboratoire comprend 14 membres :
– le directeur de l'unité et les deux directeurs-adjoints ;
– 2 membres nommés ;
– 9 membres élus :
5 pour le Collège des chercheurs et des enseignants-chercheurs ;
3 pour le Collège des ITA/ITARF/IATOS ;
1 pour le Collège des doctorants et post-doctorants.
La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire, le 31 décembre 2013. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée.
Art. 3. - Compétences
Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.
Art. 4. - Publication
La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Ivry-sur-Seine, le 24 mars 2010.
Pour le président et par délégation :
Le délégué régional Paris A,
Alain MANGEOL