Décision n° 100180DR03 du 23 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8589

DR03 - Délégation Ile-de-France Est

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 100017DAJ du 21-01-2010 ; DEC. n° 10A004DSI du 18-12-2009.

Art. 1^er. – Création

Il est crée un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8589.

Art. 2. – Composition

Le conseil de laboratoire comprend 17 membres :

– le directeur de l'unité, M. Laurent FELLER ;

– le directeur-adjoint, M. Dominique IOGNA-PRAT ;

– 9 membres élus : M. Danielle ARRIBET-DEROIN, M. Philippe BERNARDI, M. Dominique BERNARDON, Mme Raphaëlle CHOSSENOT, Mme Harmony DEWEZ, M. François FORONDA, Mme Aude MAIREY, M. Olivier MATTEONI, Mme Anne TOURNIEROUX ;

– 6 membres nommés : M. Jean-Philippe GENET, Mme Monique GOULLET, M. Robert JACOB, Mme Régine le JAN, M. Eric RIETH, M. Darwin SMITH.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 3. – Compétences

Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. – Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Thiais, le 23 mars 2010.

Pour le président et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Est,
Brice KERBER