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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 6 / juin 2010

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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 100030ISHS du 26 mars 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8097 - Centre Maurice Halbwachs

Décision n° 100033ISHS du 26 mars 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8039 - Centre d’analyse et d’intervention sociologiques (CADIS)

Décision n° 100028ISHS du 26 mars 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8129 - Institut Jean Nicod

Décision n° 100029ISHS du 26 mars 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8545 - Paris Jourdan sciences économiques

Décision n° 101445INSU du 22 avril 2010 modifiant la décision n° 10A001DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UPR et des USR (USR n° 704)

Décision n° 101438INSU du 26 mars 2010 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 7158)

Décision n° 101436INSU du 1er avril 2010 modifiant la décision n° 10A004DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 8111)

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n° 10A013DSI du 26 mars 2010 portant création et renouvellement des GDR (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n° 10A014DSI du 26 mars 2006 portant création et renouvellement des GDR (à composantes non-exclusivement CNRS)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 100011INSB du 1er avril 2010 portant création de la FRE n° 3375 - Génomique fonctionnelle et biologie systémique pour la santé et de nomination de M. Charles AUFFRAY aux fonctions de responsable

Décision n° 100015INSIS du 8 avril 2010 portant renouvellement de la FRE n° 3102 - Laboratoire d'ondes et milieux complexes (LOMC)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 101443INSU du 13 avril 2010 portant création de l'UMS n° 3365 - Unité mixte de service de l’OSU-Réunion

Décision n° 101440INSU du 13 avril 2010 portant création de l'UMS n° 3342 - Moyens communs de l’OSU-OVSQ

Personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)

Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat (rectificatif)

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n° 100012DR15 du 1er février 2010 fixant au titre de l'année 2010, les organisations syndicales les plus représentatives au sein de la circonscription de la délégation Aquitaine-Limousin

Sécurité sociale (RMLR : 5313-1)

Convention de partenariat pour le contrôle, à titre expérimental, des arrêts maladie des fonctionnaires par les caisses primaires d'assurance maladie et les services du contrôle médical placés près d'elles du 26 mars 2010

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)

Décision n° 10A054DR04 du 22 février 2010 instituant une régie de recettes auprès du Laboratoire de l’accélérateur linéaire, à compter du 1er janvier 2010

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 100249DR02 du 12 avril 2010 fixant les tarifs HT de l'Institut de minéralogie et de physique des milieux condensés, UMR n° 7590, relatifs à l'utilisation du microscope électronique à balayage (MEB), du microscope électronique en transmission (MET) et de la sonde ionique focalisée (FIB)

Décision n° 10A076DR04 du 20 avril 2010 créant un nouveau tarif en cas de double option

Décision n° 100152DR05 du 26 mars 2010 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UPS n° 2841 - CNRS image

Décision n° 100099DR08 du 14 avril 2010 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par le CBM - UPR n° 4301

Décision n° 100100DR08 du 27 avril 2010 fixant les tarifs des frais d’envois forfaitaires à compter du 1er avril 2010

Décision n° 100124DR10 du 31 mars 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IBMC - UPR n° 9002 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

Décision n° 100125DR10 du 22 avril 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IFR n° 37 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

Décision n° 100001DR12 du 18 mars 2010 fixant la tarification concernant les tarifs du Granulométre Laser Beckman Coulter LS 13 320 pour le CEREGE - UMR n° 6635

Décision n° 100002DR12 du 22 mars 2010 fixant la tarification concernant les tarifs des analyses par le core scanner ITRAX (Cox) pour le CEREGE - UMR n° 6635

Décision n° 100003DR12 du 22 mars 2010 fixant la tarification concernant les tarifs des Analyses isotopiques des carbonates pour le CEREGE - UMR n° 6635

Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 63422)

Décision100051DR07du 29 mars 2010 portant création d’un jury pour le marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration, la rénovation et l'extension du bâtiment médico social du CNRS à Villeurbanne

Mise en œuvre des marchés publics - Objet (RMLR : 6342-25)

Décret n° 2010-406 du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique

Versement de subventions (RMLR : 63441)

Subvention n° 100242DR02 du 23 mars 2010 à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) des crédits attribués par le CNRS pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée à l’Université

Décision n° 100179DR03 du 19 mars 2010 de versement à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée

Décision n° 100185DR03 du 2 avril 2010 relative au versement d’une subvention de 1 000 € à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée (UPEMLV) pour l’UMR n° 8208 au titre de l’exercice 2010

Subvention n° 100190DR03 du 19 avril 2010 attribuée à la Maison des jeunes et de la culture, n° 31484147900012

Subvention n° 100002DR03 du 14 avril 2010 attribuée à l’Institut Curie section recherche 26

Subvention n° 100002DR15 du 10 mars 2010 relative à l’attribution d’une subvention aux Editions Mélanie SETEUN à Bordeaux, dans le cadre du soutien aux réunions et colloques

Subvention n° 10F004DR18 du 2 avril 2010 attribuée à Université de Cordoue

Subvention n° 10F005DR18 du 6 avril 2010 attribuée à l’Institut d’administration des entreprises de l’Université de Pau

Contrats CEE (RMLR : 6355)

Note n° 100001ACPL du 31 mars 2010 relative à la certification des contrats européens au CNRS - Le rôle de l’agent comptable principal et des agents comptables secondaires - Version n° 1

Mesures particulières
Concours

Concours externes IT nommés en 2010

Décision n° 100025DRH du 15 avril 2010 relative à la constitution auprès de chacun des instituts du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2010

Décision n° 100027DRH du 15 avril 2010 relative à la création d'un jury d'admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2010

Décision n° 100029DRH du 15 avril 2010 relative à la création d'un jury d'admission commun aux concours de recrutement des chargés de recherche du CNRS ouverts au titre des commissions interdisciplinaires, organisés au titre de l'année 2010

Promotions

ITA nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du président du Centre national de la recherche scientifique en 2010

Comités, conseils et commissions

Décision n° 100021DRH du 1er avril 2010 relative à l’homologation des centres de traitement automatisé de l’information

Décision n° 100023DRH du 15 avril 2010 portant modifications des décisions relatives à la désignation des représentants de l’administration aux commissions administratives paritaires compétente à l’égard des corps des directeurs de recherche (CAP n° 1), des chargés de recherche (CAP n° 2), des ingénieurs de recherche (CAP n° 3), des ingénieurs d’études (CAP n° 4), des assistants ingénieurs (CAP n° 5), des techniciens de la recherche (CAP n° 6), et des adjoints techniques de la recherche (CAP n° 7) ; et des décisions relatives à la désignation des représentants de l’administration aux commissions consultatives paritaires « recherche » (CCP n° 1) et « accompagnement de la recherche » (CCP n° 2)

Décision n° 100009ELEC du 16 avril 2010 arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection au conseil scientifique du CNRS et aux conseils scientifiques d’institut

Décision n° 100010ELEC du 12 avril 2010 portant modification de la décision n° 100002ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier des opérations électorales pour le renouvellement du conseil scientifique du CNRS

Décision n° 100011ELEC du 12 avril 2010 portant modification de la décision n° 100004ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier pour l'élection des conseils scientifiques d'institut du CNRS

Décision n° 100012ELEC du 15 avril 2010 portant modification de la décision n° 100005ELEC du 24 février 2010 constituant une commission électorale pour l’élection au conseil scientifique et aux conseils scientifiques d’institut du CNRS

Décision n° 090352DR01 du 26 février 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8156 du CNRS - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux Sciences sociales, politique, santé

Décision n° 100100DR01 du 24 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8560 du CNRS - Centre Alexandre Koyre - Centre de recherche en histoire des sciences et des techniques

Décision n° 100180DR03 du 23 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8589

Décision n° 100059DR07 du 17 mars 2010 fixant la commission régionale d’action sociale de la délégation régionale Rhône-Auvergne

Décision n° 100101DR08 du 7 avril 2010 portant modification de la composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’unité UPR n° 3079 - Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation

Décision n° 100085DR08 du 5 mars 2010 portant modification de la composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

Décision n° 100087DR11 du 26 mars 2010 désignant les membres de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Alpes

Décision n° 100139DR19 du 31 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6139 - LMNO

Décision n° 100108DR19 du 30 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS)

Décision n° 100119DR19 du 24 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6583 - Centre de recherche d'histoire quantitative (CRHQ)

Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales

Textes signalés