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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2010
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Administration centrale (RMLR : 1321)
Arrêté du 14 mai 2010 modifiant l'arrêté du 17 mai 2006 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur et de la recherche
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 100009INSB du 27 avril 2010 portant renouvellement de l’UMR n° 8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique (LSCP)
Décision n° 101455INSU du 12 mai 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6113)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 100017INP du 4 mai 2010 portant création du GDR n° 3379 - Méthodes de champ de phase pour problèmes à frontière libre : de la théorie aux applications
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 100038ISHS du 17 mai 2010 portant création du GDS n° 3378 - Fédération et ressources sur l’Antiquité (FRANTIQ)
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Décret n° 2010-619 du 7 juin 2010 fixant les modalités de l'intéressement des personnels de certains établissements publics relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour services rendus lors de la participation à des opérations de recherche scientifique ou de prestations de services
Droit syndical (RMLR : 5233)
Arrêté du 20 mai 2010 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
Avancement - Promotion (RMLR : 5311-4)
Décision n° 100032DRH du 10 mai 2010 relative aux taux de promotion de grade des fonctionnaires ingénieurs et techniciens du CNRS
Cessation de fonctions - Dispositions générales (RMLR : 5311-71)
Décret n° 2010-467 du 7 mai 2010 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 3 mai 2010 fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat au titre de l'année 2010
Dispositions communes (RMLR : 551)
Arrêté du 11 mai 2010 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régies de recettes et d'avances (RMLR : 613)
Décision n° 10A066DR04 du 13 avril 2010 relative au règlement de l’indemnité de responsabilité allouée à Mme Jocelyne BROSSELARD, régisseur de recettes auprès du Laboratoire de l’accélérateur linéaire
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 100267DR02 du 26 avril 2010 relative aux tarifs des produits de l'atelier de l'Institut Jacques MONOD, UMR n° 7592
Décision n° 100268DR02 du 26 avril 2010 fixant les des produits de l'atelier de l'Institut Jacques MONOD, UMR n° 7592
Décision n° 100248DR02 du 29 avril 2010 fixant les tarifs HT de la plate forme de cytométrie de l'Institut Jacques MONOD, UMR n° 7592, relatifs à l'utilisation du trieur et de l'analyseur
Décision n° 100270DR02 du 29 avril 2010 fixant les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris
Décision n° 100126DR10 du 18 mai 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7516 IPGS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire
Décision n° 100092DR11 du 18 mai 2010 fixant les tarifs de vente d’hélium liquide, d’hélium gazeux et d’azote liquide fournis par le Laboratoire Institut Néel « Liquéfacteur » - UPR n° 2940_F
Décision n° 100006DR12 du 30 avril 2010 fixant la tarification concernant les produits divers pour l’OHP - USR n° 2207
Décision n° 100007DR12 du 28 avril 2010 fixant la tarification concernant le prix de location des salles de réunion pour l’OHP - USR n° 2207
Décision n° 100004DR12 du 28 avril 2010 fixant la tarification concernant les tarifs de prestation de stylage pour le CLEO - UMS n° 3287
Décision n° 100005DR12 du 28 avril 2010 fixant la tarification concernant les tarifs de prestation de maquettes pour le CLEO - UMS n° 3287
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Subvention n° 100001DR02 du 12 mai 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) relative à des crédits attribués par le CNRS pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée l’Université
Subvention n° 100195DR03 du 21 avril 2010 attribuée à Institut de physique du globe de Paris
Subvention n° 100003DR15 du 20 avril 2010 attribuée à l’Institut Charles Gerhardt de Montpellier (AM2N) - Ecole nationale de chimie de Montpellier
Subvention n° 100004DR15 du 21 avril 2010 attribuée à Adera Service à Pessac
Mesures particulières
Concours
Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1ère classe au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2ème classe au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2ème classe au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'assistants-ingénieurs au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement de techniciens de classe normale au Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2ème classe au Centre national de la recherche scientifique
Concours externes IT nommés en 2010
Décision n° 100034DRH du 17 mai 2010 fixant les délégations organisatrices des concours externes IT 2010
Promotions
IT nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du président du Centre national de la recherche scientifique
Comités, conseils et commissions
Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (82ème séance) du 1er avril 2010
Décision n° 100030DRH du 27 avril 2010 modifiant la décision d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information n° 100021DRH du 1er avril 2010
Décision n° 100089DR01 du 2 avril 2010 portant nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Paris A
Décision n° 100194DR03 du 6 mai 2010 portant création de conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8211
Décision n° 101948DR12 du 30 avril 2010 nommant les membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse
Décision n° 100143DR19 du 2 avril 2010 relative à la composition de la CORAS dans la circonscription Normandie
Décision n° 100070DR19 du 11 février 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6014 - COBRA
Décision n° 100139DR19 du 31 mars 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6139 - LMNO
Décision n° 100144DR19 du 2 avril 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6634 - GPM
Informations générales
Textes signalés
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