Textes signalés BO n° 10

Sommaire BO courant

Archives BO

Table des matières cumulée BO

Sommaire RMLR

Textes signalés

Premier ministre

Investissements d'avenir, convention « CEA » Action : « Réacteur Jules-Horowitz (RJH) »

JO du 20-07-2010, texte n° 2

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=CC26FE1B32BD065F62FA7D6D7E33B6F9.tpdjo11v_1?cidTexte=JORFTEXT000022497247&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « santé et biotechnologies »

JO du 20-07-2010, texte n° 3

Arrêté du 29 juillet 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Fonds national de valorisation »

JO du 30-07-2010, texte n° 3

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1112CBAD4A64F1D83286F9535B75E46E.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022593770&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation, constitution de campus d'innovation technologique de dimension mondiale, instituts de recherche technologique »

JO du 30-07-2010, texte n° 4

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1112CBAD4A64F1D83286F9535B75E46E.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022593775&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts d'excellence - programme : instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées »

JO du 30-07-2010, texte n° 5

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B776DA045E8CB1823CAE83C1FC856F2D.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022593786&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation - Instituts Carnot »

JO du 30-07-2010, texte n° 6

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts hospitalo-universitaires »

JO du 30-07-2010, texte n° 7

Arrêté du 30 juillet 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « instituts hospitalo-universitaires »

JO du 31-07-2010, texte n° 2

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=19CA5BEE8A08D926EB5D6295E62FFA24.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022630203&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Arrêté du 30 juillet 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « laboratoires d'excellence »

JO du 31-07-2010, texte n° 3

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B776DA045E8CB1823CAE83C1FC856F2D.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022630208&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation - Fonds national de valorisation »

JO du 31-07-2010, texte n° 4

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « opération Campus »

JO du 31-07-2010, texte n° 5

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B776DA045E8CB1823CAE83C1FC856F2D.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022630222&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention « opérateur ONERA » Action : « recherche dans le domaine de l'aéronautique »

JO du 31-07-2010, texte n° 6

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B776DA045E8CB1823CAE83C1FC856F2D.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022630234&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Avis relatif à la signature d'une convention entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative à l'opération Campus

JO du 31-07-2010, texte n° 121

Cet avis est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=19CA5BEE8A08D926EB5D6295E62FFA24.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000022631021&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat - ANR Action : « laboratoires d'excellence »

JO du 05-08-2010, texte n° 1

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3B1202DB4DE28C75F723F3FFB8B3ED5D.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000022667903&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention entre l'Etat et le Centre national d'études spatiales Action : « Espace »

JO du 05-08-2010, texte n° 2

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=9FBF98A4736F16D2B4B04CA35FAD8563.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000022667918&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Investissements d'avenir, convention Etat - ADEME Action : « économie circulaire »

JO du 08-08-2010, texte n° 1

Investissements d'avenir, convention Etat - ADEME Action : « démonstrateurs énergies renouvelables et chimie verte »

JO du 08-08-2010, texte n° 2

Convention du 3 août 2010 entre l'Etat et l'ANDRA relative au programme d'investissements d'avenir (action « recherche en matière de traitement et de stockage de déchets »)

JO du 15-08-2010, texte n° 1

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=9FBF98A4736F16D2B4B04CA35FAD8563.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000022700526&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Décret n° 2010-1035 du 1^er septembre 2010 relatif à la durée des mandats des dirigeants et au fonctionnement des organes de direction de certains des établissements publics de l'Etat

JO du 03-09-2010, texte n° 1

Ce décret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=CA84D9F82524E68095A4E4BAF22D3F11.tpdjo08v_3?cidTexte=JORFTEXT000022782592&categorieLien=id

Convention du 2 septembre 2010 entre l'Etat, l'Agence nationale de la recherche et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « France Brevets »)

JO du 04-09-2010, texte n° 1

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=9FBF98A4736F16D2B4B04CA35FAD8563.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000022788092&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Convention du 2 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « développement de l'économie numérique »)

JO du 04-09-2010, texte n° 2

Cette convention est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=9FBF98A4736F16D2B4B04CA35FAD8563.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000022788108&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Arrêté du 2 août 2010 relatif à la forfaitisation des coûts indirects des opérations recevant une participation du Fonds social européen au titre du programme opérationnel national de l'objectif « compétitivité régionale et emploi »

JO du 01-09-2010, texte n° 15

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D2B9E3539B5EF6D177ABE3FFFE9E8698.tpdjo09v_2?cidTexte=JORFTEXT000022758697&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Arrêté du 9 juillet 2010 fixant le modèle du formulaire « Déclaration annuelle des données sociales - DADS 2009 » et le guide d'utilisation de la « Déclaration automatisée des données sociales unifiée - DADS-U 2009 »

JO du 07-08-2010, texte n° 12

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022677426&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 2 août 2010 relatif aux conditions d'aptitudes physiques particulières pour l'accès aux emplois de certains corps de fonctionnaires

JO du 10-08-2010, texte n° 13

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D579965E1086CAABD0682CA249124D75.tpdjo06v_2?cidTexte=JORFTEXT000022681394&categorieLien=id

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 26 août 2010 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences - (Mme Catherine BRÉCHIGNAC)

JO du 28-08-2010, texte n° 108

Ce décret est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000022748451

Arrêté du 29 juin 2010 relatif aux modalités de répartition des revenus tirés de l'exploitation d'une invention entre les personnes publiques pour lesquelles les fonctionnaires ou agents publics ont effectué une tâche comportant une mission inventive, des études ou des recherches

JO du 01-09-2010, texte n° 34

Cet arrêté est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=CA84D9F82524E68095A4E4BAF22D3F11.tpdjo08v_3?cidTexte=JORFTEXT000022758958&categorieLien=id

Conseil constitutionnel

Décision n° 2010-20/21 QPC du 6 août 2010

JO du 07-08-2010, texte n° 44

Cette décision est disponible dans son intégralité sur le site de légifrance, à l’adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022677593&dateTexte=&categorieLien=id

CNRS

Avenant à la convention quadriennale entre l’école polytechnique et le CNRS, année 2009 – 2012

CON. n° 100021DPA du 12-07-2010

UMR n° 7649 - Laboratoire de mécanique des solides (LMS)

Partenaires : Ecole polytechnique / CNRS

Les parties conviennent de ce qui suit :

Art. 1^er. - A compter du 1^erjanvier 2010, M. Patrick le TALLEC, professeur, est nommé directeur de l’UMR n° 7649 - Laboratoire de mécanique des solides (LMS), jusqu’au terme de la convention quadriennale en cours.

Art. 2. - Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre de la convention quadriennale en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Art. 3. - Cet avenant sera publié au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 12 juillet 2010.

Le directeur délégué pour le partenariat
avec les Etablissements d’enseignement supérieur
et de recherche,
Bernard LAURIN