Délégations de signature

Administration centrale

DG

M. Vladimir MAYER

DEC. n° 080133DAJ du 12-11-2008

Délégation est donnée à M. Vladimir MAYER, directeur du bureau du CNRS « Russie et nouveaux Etats indépendants » implanté à Moscou, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le jeudi 27 novembre 2008, à Kiev, l’accord de coopération scientifique entre le CNRS et la FERF.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Younis HERMES

DEC. n° 080135DAJ du 17-11-2008

Délégation est donnée à M. Younis HERMES, délégué régional pour la circonscription Alpes, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes portant acquisition par le CNRS de la parcelle de terrain, propriété de la commune de Modane (Savoie) située :

au lieudit « Les Terres Blanches », d’une superficie de 3667 m² et cadastrée B-1153p.
Le montant de cette acquisition s’élève à 58 672 euros.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR16 – délégation Paris Michel-Ange

Mme Françoise SEVIN
Mme Laurence LOMME
M. François GIRARD
M. Sylvain DEHAUD

DEC. n° 080053DR16 du 30-10-2008

Délégation est donnée à Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la direction des finances, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise SEVIN, délégation est donnée à Mme Laurence LOMME adjointe à la directrice des finances, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise SEVIN et de Mme Laurence LOMME, délégation est aussi donnée à M. François GIRARD, chef du bureau de la réglementation et des affaires générales et à M. Sylvain DEHAUD, chef du bureau du budget et des finances, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 – délégation Paris Michel-Ange

Mme Agnès NETTER
M. Jean-Luc CHOUKROUN

DEC. n° 080054DR16 du 30-10-2008

Délégation est donnée à Mme Agnès NETTER, directrice de la mission pour la place des femmes au CNRS, à l’effet de signer au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de la mission,
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a.
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Agnès NETTER, délégation est donnée à M. Jean-Luc CHOUKROUN, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR19 – délégation Normandie

M. Jean-Marc DANIEL
M. Emmanuel METERREAU

DEC. n° 080105DAJ du 03-11-2008

Délégation permanente est donnée à M. Jean-Marc DANIEL, délégué régional par intérim pour la circonscription Normandie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants :

a) Gestion des personnels

Notamment :

– les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;

– les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ;

– les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application de décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;

– les sanctions disciplinaires du premier groupe ;

– les conventions de mise à disposition ;

– les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;

– les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;

– les décisions relatives à l’engagement et à la gestion des boursiers ANRS et DGA ;

– les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.

b) Organisation et fonctionnement des services

– les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;

– les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;

– les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;

– les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ;

– les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;

– les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;

– les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.

c) Relations avec les partenaires

– les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;

– les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;

– les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;

– les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;

– les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;

– les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;

– les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;

– les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ;

– les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;

– les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription ;

– les actes relatifs à l’adhésion du CNRS à des associations loi 1901, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 €.

d) Les dons et legs 

– les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.

e) Déclarations diverses

– les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] ;

– le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ;

– les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules ;

– les demandes d’autorisation d’activité d’importation et/ou d’exportation d’organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques, en application des articles R.1235-7 et R.1235-8 du code de la santé publique.

f) Subventions

– l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;

– l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée.

g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits

– les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.

h) Poursuites pénales engagées par le CNRS

– les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS, par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS.

M. Jean-Marc DANIEL, délégué régional par intérim, reçoit également délégation de signature du directeur général pour l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes, concernant les opérations délocalisées suivantes :
1. les dépenses de fonctionnement et d’équipement courant du bureau des pensions et accidents du travail ;
2. les accidents du travail (y compris pour les agents de l’IN2P3) ;
3. les charges consécutives à la validation de services auprès de l’IRCANTEC, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc DANIEL, délégation est donnée à M. Emmanuel METERREAU, responsable du personnel et des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR19 - délégation Normandie

M. Frederic FAURE
M. Sébastien GRESIK

DEC. n° 080405DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Frederic FAURE, chef de bureau du Bureau des pensions et des accidents du travail (BPAT) de la direction des Ressources Humaines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frederic FAURE, délégation est donnée à M. Sébastien GRESIK, adjoint au chef de bureau, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060108DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional par intérim Normandie

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires

M. Yves JOURNAUX
Mme Sylvie PALLER-JAMMES

DEC. n° 080281DR02 du 10-11-2008

Délégation est donnée à M. Yves JOURNAUX, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves JOURNAUX, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie PALLER-JAMMES, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires

Mme Sylvie PALLER-JAMMES

DEC. n° 080282DR02 du 10-11-2008

Délégation est donnée à Mme Sylvie PALLER-JAMMES, TCN, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves JOURNAUX, directeur de l’UMR n° 7071

UMR n° 8553 - Département de mathématiques et applications

M. François LOESER
Mme Bénédicte AUFFRAY
Mme Zaïna ELMIR

DEC. n° 080277DR02 du 01-09-2008

Délégation est donnée à M. François LOESER, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François LOESER délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, IR 1, ou à Mme Zaïna ELMIR, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 8553 - Département de mathématiques et applications

Mme Bénédicte AUFFRAY
Mme Zaïna ELMIR

DEC. n° 080278DR02 du 01-09-2008

Délégation est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, responsable administrative, IR 1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Bénédicte AUFFRAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Zaïna ELMIR, secrétaire gestionnaire, TCN.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François LOESER, directeur de l’UMR n° 8553

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 8620 - Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

M. Serge LAROCHE
Mme Annie le GAL

DEC. n° 08A058DR04 du 01-09-2008

Délégation est donnée à M. Serge LAROCHE, directeur de l’unité UMR n° 8620, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge LAROCHE, délégation de signature est donnée à Mme Annie le GAL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8620 - Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

Mme Annie le GAL

DEC. n° 08A059DR04 du 01-09-2008

Délégation est donnée à Mme Annie le GAL, assistante ingénieure, responsable d’administration et gestion financière, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A198DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge LAROCHE, directeur de l’UMR n° 8620

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8100 - Laboratoire de mathématiques de Versailles (LMV)

M. Yvan MARTEL
Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS
M. Otared KAVIAN
M. Alain ROUAULT

DEC. n° 080080DR05 du 01-12-2008

Délégation est donnée à M. Yvan MARTEL, directeur de l'unité UMR n° 8100, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvan MARTEL, délégation de signature est donnée à Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS, professeure, responsable de l’équipe algèbre et géométrie, à M. Otared KAVIAN, professeur, responsable de l’équipe analyse et EDP et à M. Alain ROUAULT, professeur, responsable de l’équipe probabilités et statistiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070131DR05 du 18 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8100 - Laboratoire de mathématiques de Versailles (LMV)

Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS
M. Otared KAVIAN
M. Alain ROUAULT

DEC. n° 080079DR05 du 29-11-2008

Délégation est donnée à Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS, professeure, responsable de l’équipe algèbre et géométrie, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme MARTIN-DESCHAMPS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Otared KAVIAN, professeur, responsable de l’équipe analyse et EDP et à M. Alain ROUAULT, professeur, responsable de l’équipe probabilités et statistiques.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yvan MARTEL, directeur de l’UMR n° 8100

DR06 - Centre-Est

UMR n° 6229 - Institut de chimie Moléculaire

M. Xavier COQUERET

DEC. n° 080016DR06 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Xavier COQUERET, directeur de l’UMR n° 6229, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l’acte.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5146 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux

Mme Anna FRACZKIEWICZ
M. David DELAFOSSE

DEC. n° 080069DR07 du 17-11-2008

Délégation est donnée à Mme Anna FRACZKIEWICZ, directrice de l’UMR n° 5146, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anna FRACZKIEWICZ, délégation de signature est donnée à M. David DELAFOSSE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 060065DR07 du 15 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du Délégué Régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5189 - Histoire et sources des mondes antiques (HISOMA)

M. Jean-Claude DECOURT
M. Bernard MEUNIER
Mme Isabelle BOEHM

DEC. n° 080070DR07 du 17-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DECOURT, directeur de l’UMR n° 5189, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. Les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DECOURT, délégation de signature est donnée à M. Bernard MEUNIER, chercheur et à Mme Isabelle BOEHM, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070021DR07 du 5 mars 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR11 – Alpes

UPR n° 2940 - Institut Néel

M. Alain FONTAINE
M. Philippe GANDIT
Mme Nathalie BOURGEAT-LAMI
Mme Eliane FORET
M. Benoît BOULANGER
M. Pierre BORDET
Mme Muriel BOYER
Mme Françoise MOLLIER-SABET
M. Joël CIBERT
M. Denis FEINBERG
Mme Véronique FAUVEL
Mme Martine LEMOINE
M. André SULPICE
Mme Florence BOZON
M. Jean DUMAS
Mme Christine MARTINELLI
Mme Armelle MICHETTI
M. Christian GIANESE
M. Philippe JEANTET
M. Fabrice BRUNOUD

DEC. n° 080102DR11 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Alain FONTAINE, directeur de l’« Institut Néel », à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Philippe GANDIT, directeur de recherche CNRS et coordonnateur technique du laboratoire, à Mme Nathalie BOURGEAT-LAMI, technicienne et assistante de direction du laboratoire, aux fins mentionnées à ci-dessus et à Mme Eliane FORET, assistante ingénieure et gestionnaire du laboratoire, à l'effet de signer les factures, les commandes et les ordres de mission d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT.

– Pour le département MCM&F.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Benoît BOULANGER, professeur UJF, directeur adjoint de l’unité et directeur du département MCM&F, à l'effet de signer tous documents afférents au département MCM&F, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît BOULANGER, délégation de signature est donnée à M. Pierre BORDET, directeur de recherche CNRS et directeur adjoint du département, à Mme Muriel BOYER, technicienne et assistante de direction du département, à l'effet de signer tous documents afférents au département MCM&F, aux fins mentionnées ci-dessus,, et à Mme Françoise MOLLIER-SABET, technicienne et gestionnaire du département, à l'effet de signer les factures, les commandes et les ordres de mission d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT.

– Pour le département NANO.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Joël CIBERT, directeur de recherche CNRS, directeur adjoint de l’unité et directeur du département NANO, à l'effet de signer tous documents afférents au département NANO, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, délégation de signature est donnée à M. Denis FEINBERG, directeur de recherche CNRS et directeur adjoint du département, à Mme Véronique FAUVEL, ingénieure d’études et assistante de direction du département, à l'effet de signer tous documents afférents au département NANO, aux fins mentionnées ci-dessus,, et à Mme Martine LEMOINE, assistante ingénieure et gestionnaire du département, à l'effet de signer les factures, les commandes et les ordres de mission d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT.

– Pour le département MCBT.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FONTAINE, délégation de signature est donnée à M. André SULPICE, directeur de recherche CNRS, directeur adjoint de l’unité et directeur du département MCBT, à l'effet de signer tous documents afférents au département MCBT, aux fins mentionnées ci-dessus et à Mme Florence BOZON, technicienne et gestionnaire du département, à l'effet de signer les factures, les commandes et les ordres de mission d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche CNRS et directeur adjoint du département et à Mme Christine MARTINELLI, technicienne et assistante de direction du département, à l'effet de signer tous documents afférents au département MCBT, aux fins mentionnées ci-dessus.

– Pour les services du laboratoire Institut Néel.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FONTAINE, délégation de signature est donnée à :

– Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d’études et documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT ;

– M. Christian GIANESE, ingénieur d’études, uniquement en ce qui concerne les activités du service de liquéfaction, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT ;

– M. Philippe JEANTET, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du service SERAS, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT ;

– M. Fabrice BRUNOUD, technicien, uniquement en ce qui concerne les activités du magasin, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT ;

En cas de nécessité extrême, les directeurs de département peuvent signer des documents provenant d’un autre département que le leur.
La décision n° 080098DR11 du 30 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 – Provence et Corse

USR n° 3155 - Institut de recherche sur l'architecture antique

M. Xavier LAFON
M. Renaud ROBERT

DEC. n° 081602DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Xavier LAFON, directeur de l’USR n° 3155 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier LAFON, délégation de signature est donnée à M. Renaud ROBERT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

USR n° 3155 - Institut de recherche sur l’architecture antique

M. Renaud ROBERT

DEC. n° 081603DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Renaud ROBERT, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Xavier LAFON, directeur de l’USR n° 3155

UMR n° 6149 - Neurosciences intégratives et adaptatives

M. Christian XERRI

DEC. n° 081592DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Christian XERRI, directeur de l’UMR n° 6149 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6196 - Plasticité et physio-pathologie de la motricité

M. Laurent VINAY
Mme Joëlle RUEMGARDT

DEC. n° 081580DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Laurent VINAY, directeur de l’UMR n° 6196 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent VINAY, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle RUEMGARDT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6196 - Plasticité et physio-pathologie de la motricité

Mme Joëlle RUEMGARDT

DEC. n° 081581DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Joëlle RUEMGARDT, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent VINAY, directeur de l’UMR n° 6196

UMR n° 6201 - Droit public comparé - droit international - droit européen

M. André ROUX
M. Richard GHEVONTIAN
M. Rostane MEHDI
M. Pierre BON
Mme Maryse BAUDREZ

DEC. n° 081567DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André ROUX, délégation de signature est donnée à M. Richard GHEVONTIAN, professeur, à M. Rostane MEHDI, professeur, à M. Pierre BON, professeur et à Mme Maryse BAUDREZ, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6201 - Droit public comparé - droit international - droit européen

M. Richard GHEVONTIAN
M. Rostane MEHDI
M. Pierre BON
Mme Maryse BAUDREZ

DEC. n° 081568DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Richard GHEVONTIAN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard GHEVONTIAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rostane MEHDI, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard GHEVONTIAN et de M. Rostane MEHDI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre BON, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard GHEVONTIAN et de M. Rostane MEHDI et de M. Pierre BON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maryse BAUDREZ, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201

GDR n° 2760 - Biomécanique des fluides et des transferts – Interaction fluide/structure biologique

Mme Valérie DEPLANO
M. Olivier BOIRON

DEC. n° 081612DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Valérie DEPLANO, directrice du GDR n° 2760 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Valérie DEPLANO, délégation de signature est donnée à M. Olivier BOIRON, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

GDR n° 2760 - Biomécanique des fluides et des transferts – Interaction fluide/structure biologique

M. Olivier BOIRON

DEC. n° 081613DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Olivier BOIRON, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Valérie DEPLANO, directrice du GDR n° 2760

GDR n° 3196 - Centre de compétences en nanosciences et nanotechnologies Provence - Alpes - Côte d’Azur
(C’NANOPACA)

Mme Margrit HANBUCKEN

DEC. n° 081622DR12 du 29-05-2008

Délégation est donnée à Mme Margrit HANBUCKEN, directrice du GDR n° 3196 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UPS n° 846 - Station de primatologie de Rousset

M. Guy DUBREUIL
M. Mourad MEKAOUCHE
Mme Laura DESMIS

DEC. n° 081600DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Guy DUBREUIL, directeur de l’UPS n° 846 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy DUBREUIL, délégation de signature est donnée à M. Mourad MEKAOUCHE, ingénieur de recherche et à Mme Laura DESMIS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UPS n° 846 - Station de primatologie de Rousset

M. Mourad MEKAOUCHE
Mme Laura DESMIS

DEC. n° 081601DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Mourad MEKAOUCHE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mourad MEKAOUCHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Laura DESMIS, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy DUBREUIL, directeur de l’UPS n° 846

UMS n° 1885 - Maison Asie Pacifique (UMS-MAP)

M. Jean BAFFIE
M. Lorenzo BRUTTI
Mme Isabelle DUPEUBLE

DEC. n° 081614DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean BAFFIE, directeur de l’UMS n° 1885 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean BAFFIE, délégation de signature est donnée à M. Lorenzo BRUTTI, ingénieur d’études, à Mme Isabelle DUPEUBLE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMS n° 1885 - Maison Asie Pacifique (UMS-MAP)

M. Lorenzo BRUTTI
Mme Isabelle DUPEUBLE

DEC. n° 081615DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Lorenzo BRUTTI, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lorenzo BRUTTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle DUPEUBLE, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean BAFFIE, directeur de l’UMS n° 1885

UMS n° 2244 - Département Gassendi

M. Roger MALINA
Mme Sylvie IMBERT

DEC. n° 081623DR12 du 22-10-2008

Délégation est donnée à M. Roger MALINA, directeur de l’UMS n° 2244 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger MALINA, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie IMBERT, attachée d’administration de la recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMS n° 2244 - Département Gassendi

Mme Sylvie IMBERT

DEC. n° 081624DR12 du 22-10-2008

Délégation est donnée à Mme Sylvie IMBERT, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roger MALINA, directeur de l’UMS n° 2244

FR n° 3041 - Fédération de recherche environnement et société

M. Jean-François SANTUCCI
Mme Nicole COURONNE

DEC. n° 081619DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-François SANTUCCI, directeur de la FR n° 3041 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François SANTUCCI, délégation de signature est donnée à Mme Nicole COURONNE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

FR n° 3041 - Fédération de recherche environnement et société

Mme Nicole COURONNE

DEC. n° 081620DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Nicole COURONNE, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François SANTUCCI, directeur de la FR n° 3041

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. François BRIAT
Mme Corine ZICLER
M. Hervé SENTENAC
Mme Françoise BOURGEOIS
Mme Christine GAGNERE
Mme Véronique RAFIN
Mme Corinne DASEN

DEC. n° 080048DR13 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. François BRIAT, directeur de l’UMR n° 5004, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. François BRIAT, délégation de signature est donnée à Mme Corine ZICLER, IE, à M. Hervé SENTENAC, DR1, à Mme Françoise BOURGEOIS, TR, à Mme Christine GAGNERE, TCS, à Mme Véronique RAFIN, ATP2 et à Mme Corinne DASEN, TR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080004DR13 du 1^er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Langudoc-Roussillon

UMR n° 5149 - Institut de mathématique et de modélisation de Montpellier

M. Bijan MOHAMMADI

DEC. n° 080046DR13 du 04-10-2008

Délégation est donnée à M. Bijan MOHAMMADI, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude CIBILS, directeur de l’UMR n° 5149

DR19 – Délégation Normandie

UMR n° 6072 - Groupe de recherche en informatique, image, automatique et instrumentation de Caen

M. Etienne GRANDJEAN
M. Mohamed M'SAAD
Mme Agnès ZANNIER

DEC. n° 080377DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Etienne GRANDJEAN, directeur de l’UMR n° 6072, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Etienne GRANDJEAN, délégation est donnée à M. Mohamed M'SAAD, professeur et à Mme Agnès ZANNIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080011DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem

M. Thierry de la RUE
M. Gérard GRANCHER

DEC. n° 080387DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Thierry de la RUE, directeur de l’UMR n° 6085, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry de la RUE, délégation est donnée à M. Gérard GRANCHER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080008DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas Oresme

M. Bruno ANGLES
M. Bernard LECLERC

DEC. n° 080370DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Bruno ANGLES, directeur de l’UMR n° 6139, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 €HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno ANGLES, délégation est donnée à M. Bernard LECLERC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060309DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6143 - Morphodynamique continentale et côtière

M. Patrick LESUEUR
Mme Bernadette TESSIER
Mme Nicole POUPINET
M. Benoît LAIGNEL

DEC. n° 080371DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Patrick LESUEUR, directeur de l’UMR n° 6143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick LESUEUR, délégation est donnée à Mme Bernadette TESSIER, chargée de recherche, à Mme Nicole POUPINET, ingénieure d'études et à M. Benoît LAIGNEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080015DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6232 - Centre d'imagerie - neurosciences et applications aux pathologies

M. Bernard MAZOYER
M. Denis VIVIEN
Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER

DEC. n° 080372DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Bernard MAZOYER, directeur de l’UMR n° 6232, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MAZOYER, délégation est donnée à M. Denis VIVIEN, professeur et à Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080018DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6252 - Centre de recherche sur les ions, les matériaux et la photonique

M. Serge BOUFFARD
M. Richard RIZK
M. Emmanuel BALANZAT

DEC. n° 080380DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Serge BOUFFARD, directeur de l’UMR n° 6252, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BOUFFARD, délégation est donnée à M. Richard RIZK, directeur de recherche et à M. Emmanuel BALANZAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080004DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6266 - Identité et différenciation de l'espace, de l'environnement et des sociétés

M. Michel BUSSI
M. Thierry SAINT GERAND
Mme Sylvie VERITE BELIN

DEC. n° 080394DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Michel BUSSI, directeur de l’UMR n° 6266, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BUSSI, délégation est donnée à M. Thierry SAINT GERAND, professeur et à Mme Sylvie VERITE BELIN,technicienne et ce à hauteur de 1 000 €, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080007DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds

M. Sydney GALES
M. Antoine KAHWATI

DEC. n° 080403DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Sydney GALES, directeur de l’UMR n° 6415, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sydney GALES, délégation est donnée à M. Antoine KAHWATI, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060236DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie

M. Jean-Pierre GILSON
M. Philipe BAZIN
M. Christian FERNANDEZ
Mme Françoise MAUGE

DEC. n° 080381DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GILSON, directeur de l’UMR n° 6506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GILSON, délégation est donnée à M. Philipe BAZIN, ingénieur de recherche, M. Christian FERNANDEZ, professeur et à Mme Françoise MAUGE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080010DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique

Mme Annie-Claude GAUMONT
M. Thierry LEQUEUX
Mme Marie-Cécile HÉLAINE

DEC. n° 080383DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à Mme Annie-Claude GAUMONT, directrice de l’UMR n° 6507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie-Claude GAUMONT, délégation est donnée à M. Thierry LEQUEUX, professeur et à Mme Marie-Cécile HÉLAINE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080009DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux

M. Antoine MAIGNAN
M. Bernard MERCEY

DEC. n° 080382DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Antoine MAIGNAN, directeur de l’UMR n° 6508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine MAIGNAN, délégation est donnée à M. Bernard MERCEY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080017DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen

M. Jean-Claude STECKMEYER
Mme Michèle de CLAVERIE
M. Rémi BOUGAULT

DEC. n° 080379DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Claude STECKMEYER, directeur de l’UMR n° 6534, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude STECKMEYER, délégation est donnée à Mme Michèle de CLAVERIE, ingénieure d'études et à M. Rémi BOUGAULT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080023DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6583 - Centre de recherche d'histoire quantitative

M. Vincent MILLIOT
M. Jean QUELLIEN

DEC. n° 080374DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Vincent MILLIOT, directeur de l’UMR n° 6583, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent MILLIOT, délégation est donnée à M. Jean QUELLIEN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080126DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aerothermochimie

M. Abdelkrim BOUKHALFA
Mme Vanessa PICARD
M. Claude ROZÉ

DEC. n° 080388DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Abdelkrim BOUKHALFA, directeur de l’UMR n° 6614, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abdelkrim BOUKHALFA, délégation est donnée à Mme Vanessa PICARD, ingénieure d'études et à M. Claude ROZÉ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080006DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6614 - Chimie organique, bioorganique : réactivité et analyse

M. Jean-Charles QUIRION
M. Jacques MADDALUNO
Mme Brigitte GERVAL

DEC. n° 080390DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Charles QUIRION, directeur de l’UMR n° 6614, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Charles QUIRION, délégation est donnée à M. Jacques MADDALUNO, directeur de recherche et à Mme Brigitte GERVAL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080207DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux

M. Didier BLAVETTE
M. Philippe PAREIGE

DEC. n° 080389DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Didier BLAVETTE, directeur de l’UMR n° 6634, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier BLAVETTE, délégation est donnée à M. Philippe PAREIGE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080003DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMR n° 8097 - Centre Maurice HALBWACHS

M. André GRELON
Mme Marie-Françoise SAULE

DEC. n° 080378DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. André GRELON, directeur de l’UMR n° 8097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André GRELON, délégation est donnée à Mme Marie-Françoise SAULE, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060114DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 673 - Informatique mathématique

Mme Brigitte VALLEE
Mme Agnès ZANNIER

DEC. n° 080386DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à Mme Brigitte VALLEE, directrice du GDR n° 673, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte VALLEE, délégation est donnée à Mme Agnès ZANNIER, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080160DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2340 - Système d'information géographiques : méthodologie et applications

M. Michel MAINGUENAUD

DEC. n° 080404DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Michel MAINGUENAUD, directeur du GDR n° 2340, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 060121DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations

M. Bernard LECLERC
M. Thierry LEVASSEUR
M. Jacques ALEV
M. Bernhard KELLER

DEC. n° 080376DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Bernard LECLERC, directeur du GDR n° 2432, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LECLERC, délégation est donnée à M. Thierry LEVASSEUR, professeur, à M. Jacques ALEV, professeur, et à M. Bernhard KELLER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070080DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2772 - Transformation de phase à l'état solide avec diffusion

M. Didier BLAVETTE

DEC. n° 080397DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Didier BLAVETTE, directeur du GDR n° 2772, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 060313DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2808 - Physique et applications de la matière sous irradiation

M. Serge BOUFFARD

DEC. n° 080385DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Serge BOUFFARD, directeur du GDR n° 2808, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 060312DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2947 - Géométrie non commutative

M. Emmanuel GERMAIN

DEC. n° 080401DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Emmanuel GERMAIN, directeur du GDR n° 2947, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2975 - Nano Nord-Ouest

M. Phillippe PAREIGE

DEC. n° 080402DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Phillippe PAREIGE, directeur du GDR n° 2975, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 2984 - Dynamique et contrôle des ensembles complexes

M. Christophe LETELLIER

DEC. n° 080396DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Christophe LETELLIER, directeur du GDR n° 2984, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 060311DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 3052 - Thermoélectricité

M. Charles SIMON

DEC. n° 080384DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Charles SIMON, directeur du GDR n° 3052, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070162DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

GDR n° 3183 -   Matériaux et intéraction en compétition

Mme Marie-Bernadette LEPETIT

DEC. n° 080400DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette LEPETIT, directrice du GDR n° 3183, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080163DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FRE n° 3119 - Centre Michel de Boüard - Centre de recherches archéologiques et historiques médiévales

M. Pierre BAUDUIN
Mme Marcelle DENIS

DEC. n° 080375DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Pierre BAUDUIN, directeur de la FRE n° 3119, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre BAUDUIN, délégation est donnée à Mme Marcelle DENIS, AJAP secrétaire-gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 500 € en ce qui concerne les commandes.

La décision n° 080002DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FRE n° 2735 - Neuropsychopharmacologie expérimentale

M. Jean-Jacques BONNET

DEC. n° 080392DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques BONNET, directeur de la FRE n° 2735, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080005DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FRE n° 3090 - Glycobiologie et transports chez les végétaux

M. Patrice LEROUGE

DEC. n° 080393DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Patrice LEROUGE, directeur de la FRE n° 3090, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080014DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FRE n° 3101 - Polymères, biopolymères, surfaces

M. Guy-Alain JUNTER
M. Laurent COQUET
M. Didier le CERF

DEC. n° 080391DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Guy-Alain JUNTER, directeur de la FRE n° 3101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy-Alain JUNTER, délégation est donnée à M. Laurent COQUET, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation est donnée à M. Didier le CERF, professeur, à l’effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. le marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l’acte pour le seul centre financier 2207 se rapportant au réseau MPP.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation pour le seul centre financier 2207 se rapportant au réseau MPP.
La décision n° 080013DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FRE n° 3102 - Laboratoire d'ondes et milieux complexes

M. Innocent MUTABAZ
M. Pascal PAREIGE
M. Abdelghani SOUAB

DEC. n° 080399DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Innocent MUTABAZI, directeur de la FRE n° 3102, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Innocent MUTABAZI, délégation est donnée à M. Pascal PAREIGE, professeur et à M. Abdelghani SOUAB, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080021DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

UMS n° 843 - Maison de la recherche en sciences humaines

M. Jean-Marc MORICEAU
Mme Annie LAURENT

DEC. n° 080373DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc MORICEAU, directeur de l’UMS n° 843, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc MORICEAU, délégation est donnée à Mme Annie LAURENT, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060125DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FR n° 3038 - Institut normand de chimie moléculaire, médicinale et macromoléculaire

M. Jacques MADDALUNO
M. Thierry LEQUEUX

DEC. n° 080395DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jacques MADDALUNO, directeur de la FR n° 3038, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MADDALUNO, délégation est donnée à M. Thierry LEQUEUX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080016DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

FR n° 3110 - Fédération acoustique du nord-ouest

M. Jean-Louis IZBICKI
M. Pascal PAREIGE

DEC. n° 080398DR19 du 03-11-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Louis IZBICKI, directeur de la FR n° 3110, à l'effet de signer, au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis IZBICKI, délégation est donnée à M. Pascal PAREIGE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080012DR19 du 3 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DANIEL, délégué régional Normandie par intérim

DR20 - Côte d’Azur

UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC)

M. Pascal BARBRY
Mme Hélène CHOUX
M. Simon SZMIDT

DEC. n° 080080DR20 du 20-10-2008

Délégation est donnée à M. Pascal BARBRY, directeur de l'UMR n° 6097, à l'effet de signer, au nom du (de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal BARBRY, délégation de signature est donnée à Mme Hélène CHOUX, ingénieur d’étude et à M. Simon SZMIDT, ingénieur d’études aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080006DR20 du 6 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur

UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC)

Mme Hélène CHOUX
M. Simon SZMIDT

DEC. n° 080081DR20 du 20-10-2008

Délégation est donnée à Mme Hélène CHOUX, ingénieure d’études, administrateur financier, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène CHOUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Simon SZMIDT, ingénieur d’études, secrétaire général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal BARBRY, directeur de l'UMR n° 6097