Délégations de signature BO 02-2003

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

SVI

M. Daniel TINET

DÉC. n^o 020110DAJ du 10-12-2002

Délégation est donnée à M. Daniel TINET, directeur scientifique adjoint auprès de la directrice générale pour le département des sciences de la vie, à l’effet de signer le 13 décembre 2002 au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les avenants aux contrats des sociétés en participation « Blé 9 » et « 20 Cibles importantes » auxquelles le CNRS participe en qualité de membre du groupement d’intérêt scientifique « Génoplante recherche ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRH

Mme Liliane FLABBÉE
Mme Ghislaine PERESAN
M. Frédéric FAURE
Mme Hélène LEMERCIER

DÉC. n^o 020108DAJ du 11-12-2002

À l’article 3 de la décision n^o 010124DCAJ du 30 novembre 2001 [donnant délégation de signature à Mme Liliane FLABBÉE, directrice des ressources humaines du CNRS], les mots « M. Frédéric FAURE, attaché d’administration de la recherche » sont remplacés par « M. Frédéric FAURE, ingénieur de recherche de 2^e classe ».
Dans la décision n^o 010124DCAJ du 30 novembre 2001 est inséré un article 3-1 ainsi rédigé :

« Art. 3-1. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme FLABBÉE, de Mme PERESAN et de M. FAURE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène LEMERCIER, ingénieure d’études de 2^e classe, adjointe au chef du bureau des pensions et des accidents du travail de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer au nom de la directrice générale tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SPM

M. Jacques DUPONT-ROC
M. Gilles SENTISE

DÉC. n^o 0200112DAJ du 16-12-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DUPONT-ROC, chargé de l’intérim des fonctions de directeur du département scientifique des sciences physiques et mathématiques du CNRS, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) structures opérationnelles de recherche et de service :
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
b) gestion scientifique :
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DUPONT-ROC, délégation de signature est donnée à M. Gilles SENTISE, secrétaire général du département des sciences physiques et mathématiques, aux fins mentionnées ci-dessus, et dans la limite des attributions de M. Jacques DUPONT-ROC.
La présente décision prend effet à compter du 16 décembre 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DIST

Mme Sofia NADIR
Mme Maryvonne TISSIER
M. Patrick SOULLIE

DÉC. n^o 020115DAJ du 27-12-2002

L’article 3 de la décision n^o 020040DCAJ du 29 mars 2002 [donnant délégation de signature à Mme Sofia NADIR, directrice de la délégation à l’information scientifique et technique (DIST)] est ainsi rédigé :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sofia NADIR, délégation de signature est donnée à Mme Maryvonne TISSIER, adjointe à la directrice de la DIST en charge de la communication, et à M. Patrick SOULLIE, adjoint à la directrice de la DIST en charge de l’administration, aux fins mentionnées à l’article ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Sofia NADIR ».
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR02 - Paris B

M. Philippe ALCOUFFE
M. Denis LAPLANCHE

DÉC. n^o 020292DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe ALCOUFFE, ingénieur d’études, adjoint du délégué régional, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe ALCOUFFE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Denis LAPLANCHE, ingénieur de recherche, chargé des affaires générales.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement des délégataires.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Michel LAFON
M. Jean-Jacques RIVY

DÉC. n^o 020113DAJ du 27-12-2002

Dans la décision n^o 020019DCAJ du 15 février 2002 est inséré un article 3-1 ainsi rédigé :
« Art. 3-1. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Jacques RIVY, ingénieur d’études, chargé d’affaires générales pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, aux fins mentionnées aux articles 1 et 2 ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Michel LAFON. ».
La présente décision prend effet à compter du 2 janvier 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

Mlle Laurence GIMENEZ

DÉC. n^o 020237DR15 du 16-12-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanne JORDANOV, déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, délégation est donnée à Mlle Laurence GIMENEZ, ingénieure d’études, à l’effet de signer tous actes et décisions relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Jeanne JORDANOV, pour la période du 23 au 27 décembre 2002 inclus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Patrick SORET

DÉC. n^o 020040DR16 du 16-12-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, de M. Xavier BORDET et de M. Jean-François PAINTRAND, adjoints au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Patrick SORET, ingénieur d’études, à l’effet de signer tous actes et décisions relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
La présente décision prend effet à compter du 17 décembre 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

DR19 - Normandie

M. Frédéric FAURE
Mme Hélène LEMERCIER

DÉC. n^o 030005DR19 du 07-01-2003

Délégation est donnée à M. Frédéric FAURE, chef du bureau des pensions et des accidents du travail (BPAT), unité Z1632P, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric FAURE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène LEMERCIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

Laboratoires

UMR n^o C7017 - Équipe de recherche sur les marchés, l’emploi et la simulation

M. Georges BRESSON
M. Dominique MEURS

DÉC. n^o 020324DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges BRESSON, directeur de l’UMR n^o C7017 - Équipe de recherche sur les marchés, l’emploi et la simulation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges BRESSON, délégation de signature est donnée à M. Dominique MEURS, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010021DR01 du 5 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7017 - Équipe de recherche sur les marchés, l’emploi et la simulation

M. Dominique MEURS

DÉC. n^o 020325DR01 du 06-12-2002

Délégation est donnée à M. Dominique MEURS, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7017 - Équipe de recherche sur les marchés, l’emploi et la simulation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-B et 1^er - II-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Bresson, directeur de l’UMR n^o C7017

FRE n^o K2336 - Laboratoire de recherches sur les arts du spectacle

Mme Béatrice PICON-VALLIN

DÉC. n^o 020308DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Béatrice PICON-VALLIN, directrice de la FRE n^o K2336 - Laboratoire de recherches sur les arts du spectacle, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8061 - Centre de recherches sur la pensée antique

M. Gilbert ROMEYER DHERBEY
M. Jonathan BARNES

DÉC. n^o 020211DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert ROMEYER DHERBEY, directeur de l’ESA n^o Q8061 - Centre de recherches sur la pensée antique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 400 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert ROMEYER DHERBEY, délégation de signature est donnée à M. Jonathan BARNES, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8061 - Centre de recherches sur la pensée antique

M. Jonathan BARNES

DÉC. n^o 020210DR01 du 10-11-2002

Délégation est donnée à M. Jonathan BARNES, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’ESA n^o Q8061 - Centre de recherches sur la pensée antique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilbert Romeyer Dherbey, directeur de l’ESA n^o Q8061

UPR n^o A0007 - Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM)

M. Jean-Louis LEBRAVE

Mme Irène FENOGLIO

DÉC. n^o 020159DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LEBRAVE, directeur de l’UPR n^o A0007 - Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM) à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis LEBRAVE, délégation de signature est donnée à Mme Irène FENOGLIO, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions no 010169DR02 du 3 septembre 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000129DR02 du 7 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A0007 - Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM)

Mme Irène FENOGLIO

DÉC. n^o 020134DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Irène FENOGLIO, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A0007 - Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Lebrave, directeur de l’UPR n^o A0007

UPR n^o A0015 - Physique des liquides et électrochimie

M. Michel KEDDAM
M. François HUET
M. Guy FOLCHER

DÉC. n^o 020254DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel KEDDAM, directeur de l’UPR n^o A0015 - Physique des liquides et électrochimie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel KEDDAM, délégation de signature est donnée à M. François HUET, directeur de recherche, ou à M. Guy FOLCHER, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Les décisions n^o 010170DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000014DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A0015 - Physique des liquides et électrochimie

M. François HUET
M. Guy FOLCHER

DÉC. n^o 020135DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. François HUET, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A0015 - Physique des liquides et électrochimie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François HUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guy FOLCHER, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Keddam, directeur de l’UPR n^o A0015

UPR n^o A0640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale

M. Bernard RENAULT
Mme Line GARNERO

Mme Catherine MOULY

DÉC. n^o 020160DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard RENAULT, directeur de l’UPR n^o A0640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RENAULT, délégation de signature est donnée à Mme Line GARNERO, directrice de recherche, ou à Mme Catherine MOULY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010172DR02 du 12 juillet 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000090DR02 du 2 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A0640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale

Mme Line GARNERO

Mme Catherine MOULY

DÉC. n^o 020136DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à Mme Line GARNERO, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A0640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Line GARNERO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine MOULY, technicienne, responsable gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Renault, directeur de l’UPR n^o A0640

UPR n^o A1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste

M. Francis-André WOLLMAN
Mme Catherine DE VITRY

DÉC. n^o 020161DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Francis-André WOLLMAN, directeur de l’UPR n^o A1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis-André WOLLMAN, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DE VITRY, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010173DR02 du 18 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000093DR02 du 30 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste

Mlle Marie-Noël MANNEVY
Mme Dominique DRAPIER

DÉC. n^o 020137DR02 du 26-08-2002

Délégation est donnée à Mlle Marie-Noël MANNEVY, technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mlle Marie-Noël MANNEVY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique DRAPIER, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis-André Wollman, directeur de l’UPR n^o A1261

UPR n^o A1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion

M. Jean-Pierre HENRY
Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE

DÉC. n^o 020162DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HENRY, directeur de l’UPR n^o A1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010174DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000094DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion

Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE

DÉC. n^o 020138DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Henry, directeur de l’UPR n^o A1929

UPR n^o A9051- Pathologie et virologie moléculaire

M. Hugues DE THE
M. Ali SAIB

M. Jun ZHU

DÉC. n^o 020163DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hugues DE THE, directeur de l’UPR n^o A9051- Pathologie et virologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hugues DE THE, délégation de signature est donnée à M. Ali SAIB, chargé de recherche, ou à M. Jun ZHU, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010175DR02 du 14 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000095DR02 du 9 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A9073 - Régulation de l’expression génétique chez les microorganismes

M. Mathias SPRINGER
M. Richard BUCKINGHAM

Mme Laurence GAUTHIER

DÉC. n^o 020164DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Mathias SPRINGER, directeur de l’UPR n^o A9073 - Régulation de l’expression génétique chez les microorganismes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mathias SPRINGER, délégation de signature est donnée à M. Richard BUCKINGHAM, directeur de recherche, ou à Mme Laurence GAUTHIER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010177DR02 du 20 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010001DR02 du 27 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A9073 - Régulation de l’expression génétique chez les microorganismes

M. Richard BUCKINGHAM

Mme Laurence GAUTHIER

DÉC. n^o 020140DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Richard BUCKINGHAM, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9073 - Régulation de l’expression génétique chez les microorganismes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard BUCKINGHAM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Laurence GAUTHIER, assistante ingénieure, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mathias Springer, directeur de l’UPR n^o A9073

UPR n^o A9080 - Laboratoire de biochimie théorique

M. Richard LAVERY
Mme Krystyna ZAKRZEWSKA-LAVERY

DÉC. n^o 020165DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Richard LAVERY, directeur de l’UPR n^o A9080 - Laboratoire de biochimie théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard LAVERY, délégation de signature est donnée à Mme Krystyna ZAKRZEWSKA-LAVERY, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000098DR02 du 12 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7000 - Cytosquelette et développement

Mme Gillian BUTLER-BROWNE
M. Martin CATALA

DÉC. n^o 020183DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Gillian BUTLER-BROWNE, directrice de l’UMR n^o C7000 - Cytosquelette et développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Gillian BUTLER-BROWNE, délégation de signature est donnée à M. Martin CATALA, professeur des universités - praticien hospitalier, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010106DR02 du 3 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010040DR02 du 15 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7000 - Cytosquelette et développement

M. Martin CATALA

DÉC. n^o 020044DR02 du 09-07-2002

Délégation est donnée à M. Martin CATALA, professeur des universités - praticien hospitalier, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7000 - Cytosquelette et développementþ:

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gillian Butler-Browne, directrice de l’UMR n^o C7000

UMR n^o C7032 - Unité de recherche migrations et sociétés

Mme Jocelyne STREIFF-FENART
Mme Michèle LASEK
Mme Catherine QUIMINAL

DÉC. n^o 020225DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jocelyne STREIFF-FENART, directrice de l’UMR n^o C7032 - Unité de recherche migrations et sociétés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jocelyne STREIFF-FENART, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, ou à Mme Catherine QUIMINAL, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010057DR02 du 5 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010018DR02 du 16 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7032 - Unité de recherche migrations et sociétés

Mme Michèle LASEK
Mme Catherine QUIMINAL

DÉC. n^o 020045DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7032 - Unité de recherche migrations et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle LASEK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine QUIMINAL, professeure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jocelyne Streiff-Fenart, directrice de l’UMR n^o C7032

UMR n^o C7033 - Physicochimie biomoléculaire et cellulaire

M. Jacques BOLARD
M. Mahmoud GHOMI

DÉC. n^o 020184DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BOLARD, directeur de l’UMR n^o C7033 - Physicochimie biomoléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques BOLARD, délégation de signature est donnée à M. Mahmoud GHOMI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010058DR02 du 26 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000104DR02 du 13 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7033 - Physicochimie biomoléculaire et cellulaire

M. Mahmoud GHOMI

DÉC. n^o 020046DR02 du 12-06-2002

Délégation est donnée à M. Mahmoud GHOMI, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7033 - Physicochimie biomoléculaire et cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Bolard, directeur de l’UMR n^o C7033

UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux

M. Pascal RICHET
Mme Françoise BONDOUX-FELIN

DÉC. n^o 020167DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal RICHET, directeur de l’UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal RICHET, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BONDOUX-FELIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000021DR02 du 15 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux

Mme Françoise BONDOUX-FELIN

DÉC. n^o 020047DR02 du 13-11-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise BONDOUX-FELIN, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Richet, directeur de l’UMR n^o C7046

UMR n^o C7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires

M. Laurent SEDEL
M. Alain MEUNIER

DÉC. n^o 020226DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent SEDEL, directeur de l’UMR n^o C7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent SEDEL, délégation de signature est donnée à M. Alain MEUNIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010061DR02 du 17 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010048DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires

M. Alain MEUNIER
M. Hervé PETITE

DÉC. n^o 020049DR02 du 17-06-2002

Délégation est donnée à M. Alain MEUNIER, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7032 - Unité de recherche migrations et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MEUNIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Hervé PETITE, chargé de recherche INSERM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent Sedel, directeur de l’UMR n^o C7052

UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique

M. Daniel LASCAR
Mme Élisabeth BOUSCAREN
M. René CORI

DÉC. n^o 020227DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel LASCAR, directeur de l’UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel LASCAR, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth BOUSCAREN, chargée de recherche, ou à M. René CORI, assistant chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010062DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000106DR02 du 27 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique

Mme Élisabeth BOUSCAREN
M. René CORI

DÉC. n^o 020050DR02 du 16-07-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth BOUSCAREN, chargée de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth BOUSCAREN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. René CORI, assistant, enseignant-chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Lascar, directeur de l’UMR n^o C7056

UMR n^o C7057 - Laboratoire de biorhéologie et d’hydrodynamique physicochimique

M. Jacques DUFAUX
M. Patrice FLAUD
M. François GALLET

DÉC. n^o 020228DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DUFAUX, directeur de l’UMR n^o C7057 - Laboratoire de biorhéologie et d’hydrodynamique physicochimique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DUFAUX, délégation de signature est donnée à M. Patrice FLAUD, professeur, ou à M. François GALLET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010063DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010005DR02 du 30 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7057 - Laboratoire de biorhéologie et d’hydrodynamique physicochimique

M. Patrice FLAUD
M. François GALLET

DÉC. n^o 020051DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à M. Patrice FLAUD, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7057 - Laboratoire de biorhéologie et d’hydrodynamique physicochimique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice FLAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François GALLET, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Dufaux, directeur de l’UMR n^o C7057

UMR n^o C7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition

M. Alain KTORZA
Mme Marie-France BERTHAULT
M. Christophe MAGNAN

DÉC. n^o 020229DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain KTORZA, directeur de l’UMR n^o C7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain KTORZA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France BERTHAULT, ingénieure d’études, ou à M. Christophe MAGNAN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010064DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010020DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition

Mme Marie-France BERTHAULT
M. Christophe MAGNAN

DÉC. n^o 020052DR02 du 07-08-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France BERTHAULT, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France BERTHAULT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Christophe MAGNAN, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Ktorza, directeur de l’UMR n^o C7059

UMR n^o C7066 - Laboratoire de dynamique des ions, atomes et molécules

Mme Michèle GLASS-MAUJEAN

DÉC. n^o 020185DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle GLASS-MAUJEAN, directrice de l’UMR n^o C7066 - Laboratoire de dynamique des ions, atomes et molécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
Les décisions n^o 010066DR02 du 6 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000026DR02 du 7 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7067 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique des fluides internes (LEMFI)

M. Georges GEROLYMOS
M. Hubert MITON
Mme Martine BEAUDUCEL

DÉC. n^o 020269DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges GEROLYMOS, directeur de l’UMR n^o C7067 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique des fluides internes (LEMFI), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges GEROLYMOS, délégation de signature est donnée à M. Hubert MITON, chargé de recherche, directeur adjoint, ou à Mme Martine BEAUDUCEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commandes émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010167DR02 du 18 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000131DR02 du 8 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7067 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique des fluides internes (LEMFI)

M. Hubert MITON
Mme Martine BEAUDUCEL

DÉC. n^o 020054DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. Hubert MITON, chargé de recherche, directeur adjoint responsable de l’équipe expérimentale, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7067 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique des fluides internes (LEMFI) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert MITON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine BEAUDUCEL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Gerolymos, directeur de l’UMR n^o C7067

UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique

M. Pierre-Yves HENNION
M. Pascal CHALLANDE

DÉC. n^o 020270DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Yves HENNION, directeur de l’UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Yves HENNION, délégation de signature est donnée à M. Pascal CHALLANDE, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commandes émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010068DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010055DR02 du 6 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique

M. Pascal CHALLANDE
M. Philippe GUIBERT

DÉC. n^o 020055DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à M. Pascal CHALLANDE, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal CHALLANDE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe GUIBERT, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Yves Hennion, directeur de l’UMR n^o C7068

UMR n^o C7070 - Laboratoire des matériaux nanométriques et mésoscopiques

Mme Marie-Paule PILENI

DÉC. n^o 020257DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Paule PILENI, directrice de l’UMR n^o C7070 - Laboratoire des matériaux nanométriques et mésoscopiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commandes émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010069DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000108DR02 du 6 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires (CIM2)

M. Pierre GOUZERH
M. Michel GRUSELLE

DÉC. n^o 020186DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre GOUZERH, directeur de l’UMR n^o C7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires (CIM2), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GOUZERH, délégation de signature est donnée à M. Michel GRUSELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010070DR02 du 24 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010014DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires (CIM2)

M. Michel GRUSELLE

DÉC. n^o 020057DR02 du 18-06-2002

Délégation est donnée à M. Michel GRUSELLE, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires (CIM2) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Gouzerh, directeur de l’UMR n^o C7071

UMR n^o C7072 - Laboratoire de tectonique

M. Laurent JOLIVET
Mme Marie-Françoise BRUNET-BENOIT
M. Christian DAVID

DÉC. n^o 020187DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent JOLIVET, directeur de l’UMR n^o C7072 - Laboratoire de tectonique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent JOLIVET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise BRUNET-BENOIT, chargée de recherche, directrice adjointe, ou à M. Christian DAVID, professeur des universités, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010071DR02 du 25 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000109DR02 du 10 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7072 - Laboratoire de tectonique

Mme Marie-Françoise BRUNET-BENOIT

DÉC. n^o 020058DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise BRUNET-BENOIT, chargée de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7072 - Laboratoire de tectonique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent Jolivet, directeur de l’UMR n^o C7072

UMR n^o C7079 - Physiologie et physiopathologie

M. Gilbert BEREZIAT
Mme Marise ANDREANI

DÉC. n^o 020188DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert BEREZIAT, directeur de l’UMR n^o C7079 - Physiologie et physiopathologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert BEREZIAT, délégation de signature est donnée à Mme Marise ANDREANI, professeure universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010072DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010035DR02 du 8 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7079 - Physiologie et physiopathologie

Mme Marise ANDREANI

DÉC. n^o 020059DR02 du 02-07-2002

Délégation est donnée à Mme Marise ANDREANI, professeure universitaire, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7079 - Physiologie et physiopathologie :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilbert Bereziat, directeur de l’UMR n^o C7079

UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes

M. Pierre-Camille LACAZE
M. Michel DELAMAR
Mme Antoinette ARANDA

DÉC. n^o 020230DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Camille LACAZE, directeur de l’UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Camille LACAZE, délégation de signature est donnée à M. Michel DELAMAR, professeur, ou à Mme Antoinette ARANDA, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010073DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 00031DR02 du 10 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes

M. Michel DELAMAR
Mme Antoinette ARANDA

DÉC. n^o 020060DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à M. Michel DELAMAR, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmesþ:

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DELAMAR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Antoinette ARANDA, ingénieure de recherche, responsable gestion financière administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Camille Lacaze, directeur de l’UMR n^o C7086

UMR n^o C7087 - Laboratoire de biologie et thérapeutique des pathologies immunitaires

M. David KLATZMANN
M. François LEMOINE

DÉC. n^o 020189DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. David KLATZMANN, directeur de l’UMR n^o C7087 - Laboratoire de biologie et thérapeutique des pathologies immunitaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David KLATZMANN, délégation de signature est donnée à M. François LEMOINE, professeur des universités - praticien hospitalier, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010074DR02 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010032DR02 du 9 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7087 - Laboratoire de biologie et thérapeutique des pathologies immunitaires

M. David KLATZMANN
Mme Naomi MACKAGNY

DÉC. n^o 020278DR02 du 01-10-2002

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David KLATZMANN, délégation de signature est donnée à Mme Naomi MACKAGNY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010074DR02 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000032DR02 du 9 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA)

M. Daniel KROB
M. Paul GASTIN
Mme Noëlle DELGADO

DÉC. n^o 020258DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel KROB, directeur de l’UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel KROB, délégation de signature est donnée à M. Paul GASTIN, directeur adjoint, professeur, ou à Mme Noëlle DELGADO, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010107DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000118DR02 du 30 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA)

M. Paul GASTIN
Mme Noëlle DELGADO

DÉC. n^o 020062DR02 du 04-06-2002

Délégation est donnée à M. Paul GASTIN, directeur adjoint, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul GASTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Noëlle DELGADO, secrétaire d’administration, responsable administrative et financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Krob, directeur de l’UMR n^o C7089

UMR n^o C7091 - Laboratoire de génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs

M. Jacques MALLET
Mme Nicole FAUCON BIGUET

DÉC. n^o 020190DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MALLET, directeur de l’UMR n^o C7091 - Laboratoire de génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MALLET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole FAUCON BIGUET, directrice de recherche INSERM, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010088DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000086DR02 du 13 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7091 - Laboratoire de génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs

Mme Nicole FAUCON BIGUET

DÉC. n^o 020064DR02 du 04-07-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole FAUCON BIGUET, directrice de recherche INSERM, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7091 - Laboratoire de génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Mallet, directeur de l’UMR n^o C7091

UMR n^o C7092 - Laboratoire de physique moléculaire et applications

M. Claude CAMY-PERET
Mme Nicole GASGNIER
M. Daniel CURIE

DÉC. n^o 020191DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude CAMY-PERET, directeur de l’UMR n^o C7092 - Laboratoire de physique moléculaire et applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude CAMY-PERET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole GASGNIER, assistante ingénieure, ou à M. Daniel CURIE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010171DR02 du 9 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 00089DR02 du 8 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7092 - Laboratoire de physique moléculaire et applications

M. Daniel CURIE

DÉC. n^o 020065DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à M. Daniel CURIE, technicien, gestionnaire administrateur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7092 - Laboratoire de physique moléculaire et applicationsþ:

Signé : Claude Camy-Peret, directeur de l’UMR n^o C7092

UMR n^o C7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines

M. Alain POISSON
Mme Catherine EMO

DÉC. n^o 020192DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain POISSON, directeur de l’UMR n^o C7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain POISSON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine EMO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010087DR02 du 6 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010022DR02 du 5 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines

Mme Catherine EMO

DÉC. n^o 020066DR02 du 26-06-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine EMO, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Poisson, directeur de l’UMR n^o C7094

UMR n^o C7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire

M. Philippe LOGNONNE
M. Patrick SCHIBLER
M. Michel DIAMENT

DÉC. n^o 020263DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe LOGNONNE, directeur de l’UMR n^o C7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe LOGNONNE, délégation de signature est donnée à M. Patrick SCHIBLER, ingénieur de recherche, ou à M. Michel DIAMENT, physicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010033DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire

M. Michel DIAMENT
M. Patrick SCHIBLER

DÉC. n^o 020067DR02 du 27-06-2002

Délégation est donnée à M. Michel DIAMENT, physicien, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DIAMENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick SCHIBLER, ingénieur de recherche, directeur technique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Lognonne, directeur de l’UMR n^o C7096

UMR n^o C7097 - Géosciences marines

M. Satish SINGH
Mlle Catherine MEVEL
Mlle Martine RODIER

DÉC. n^o 020169DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Satish SINGH, directeur de l’UMR n^o C7097 - Géosciences marines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Satish SINGH, délégation de signature est donnée à Mlle Catherine MEVEL, directrice de recherche, ou à Mlle Martine RODIER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 0100086DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010024DR02 du 5 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7097 - Géosciences marines

Mlle Catherine MEVEL
Mlle Martine RODIER

DÉC. n^o 020068DR02 du 25-09-2002

Délégation est donnée à Mlle Catherine MEVEL, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7097 - Géosciences marines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mlle Catherine MEVEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Martine RODIER, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Satish Singh, directeur de l’UMR n^o C7097

UMR n^o C7098 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction

M. Philippe DENOULET
Mme Isabelle ANGELCHIC
M. Olivier JEAN-JEAN

DÉC. n^o 020193DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe DENOULET, directeur de l’UMR n^o C7098 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe DENOULET, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle ANGELCHIC, technicienne, ou à M. Olivier JEAN-JEAN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 0100083DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010193DR02 du 31 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7098 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction

Mme Isabelle ANGELCHIC
M. Olivier JEAN-JEAN

DÉC. n^o 020069DR02 du 28-06-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle ANGELCHIC, technicienne, secrétaire-gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7098 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle ANGELCHIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier JEAN-JEAN, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Denoulet, directeur de l’UMR n^o C7098

UMR n^o C7099 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques

M. Jean-Luc POPOT
Mme Édith GARDET

DÉC. n^o 020231DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POPOT, directeur de l’UMR n^o C7099 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc POPOT, délégation de signature est donnée à Mme Édith GARDET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010176DR02 du 31 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000096DR02 du 31 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7099 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques

Mme Édith GARDET

DÉC. n^o 02070DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Édith GARDET, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7099 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Popot, directeur de l’UMR n^o C7099

UMR n^o C7101 - Neurobiologie des signaux intercellulaires

M. André CALAS
Mme Catherine GÉRARD

DÉC. n^o 020194DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André CALAS, directeur de l’UMR n^o C7101 - Neurobiologie des signaux intercellulaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André CALAS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine GÉRARD, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010146DR02 du 20 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010045DR02 du 26 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7101 - Neurobiologie des signaux intercellulaires

Mme Catherine GÉRARD

DÉC. n^o 020071DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine GÉRARD, secrétaire d’administration de la recherche gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7101 - Neurobiologie des signaux intercellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Calas, directeur de l’UMR n^o C7101

UMR n^o C7102 - Neurobiologie des processus adaptatifs

M. Jean MARIANI
Mme Danièle TRITSCH
Mme Sylvie FAIVRE WEBER

DÉC. n^o 020195DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean MARIANI, directeur de l’UMR n^o C7102 - Neurobiologie des processus adaptatifs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MARIANI, délégation de signature est donnée à Mme Danièle TRITSCH, professeure, ou à Mme Sylvie FAIVRE WEBER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010091DR02 du 3 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010023DR02 du 21 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7102 - Neurobiologie des processus adaptatifs

Mme Danièle TRITSCH
Mme Sylvie FAIVRE WEBER

DÉC. n^o 020072DR02 du 14-06-2002

Délégation est donnée à Mme Danièle TRITSCH, professeure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7102 - Neurobiologie des processus adaptatifs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle TRITSCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie FAIVRE WEBER, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Mariani, directeur de l’UMR n^o C7102

UMR n^o C7103 - Parasitologie évolutive

M. Jacob KOELLA
Mme Marie-Bernadette TESSON

DÉC. n^o 020281DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacob KOELLA, directeur de l’UMR n^o C7103 - Parasitologie évolutive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacob KOELLA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010147DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000069DR02 du 10 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7103 - Parasitologie évolutive

Mme Marie-Bernadette TESSON

DÉC. n^o 020073DR02 du 20-06-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7103 - Parasitologie évolutive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacob Koella, directeur de l’UMR n^o C7103

UMR n^o C7110 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Jean LOWENSTAMM
Mme Michèle LASEK
M. Jean-Marie MARANDIN

DÉC. n^o 020232DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean LOWENSTAMM, directeur de l’UMR n^o C7110 - Laboratoire de linguistique formelle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean LOWENSTAMM, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, ou à M. Jean-Marie MARANDIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010082DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000036DR02 du 15 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7110 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Jean-Marie MARANDIN
Mme Michèle LASEK

DÉC. n^o 020074DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie MARANDIN, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7110 - Laboratoire de linguistique formelle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie MARANDIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, gestionnaire.

Signé : Jean Lowenstamm, directeur de l’UMR n^o C7110

UMR n^o C7126 - Preuves, programmes et systèmes

M. Pierre-Louis CURIEN
Mme Odile AINARDI

DÉC. n^o 020233DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Louis CURIEN, directeur de l’UMR n^o C7126 - Preuves, programmes et systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Louis CURIEN, délégation de signature est donnée à Mme Odile AINARDI, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 000100DR02 du 20 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020009DR02 du 8 février 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7126 - Preuves, programmes et systèmes

Mme Odile AINARDI

DÉC. n^o 020075DR02 du 19-06-2002

Délégation est donnée à Mme Odile AINARDI, secrétaire d’administration, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7126 - Preuves, programmes et systèmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Louis Curien, directeur de l’UMR n^o C7126

UMR n^o C7577 - Laboratoire de géomagnétisme et paléomagnétisme

M. Jean-Pierre VALET
M. Armand GALDÉANO
Mme Sylvie LAROUSSE

DÉC. n^o 020170DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VALET, directeur de l’UMR n^o C7577 - Laboratoire de géomagnétisme et paléomagnétisme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre VALET, délégation de signature est donnée à M. Armand GALDÉANO, directeur de recherche, ou à Mme Sylvie LAROUSSE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010110DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010182DR02 du 2 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7577 - Laboratoire de géomagnétisme et paléomagnétisme

M. Armand GALDÉANO
Mme Sylvie LAROUSSE

DÉC. n^o 020077DR02 du 20-06-2002

Délégation est donnée à M. Armand GALDÉANO, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7577 - Laboratoire de géomagnétisme et paléomagnétisme :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Armand GALDÉANO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie LAROUSSE, technicienne, gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Valet, directeur de l’UMR n^o C7577

UMR n^o C7579 - Physique et chimie des interactions géologiques

M. Claude JAUPART
Mme Lydia ZERBIB

DÉC. n^o 020146DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude JAUPART, directeur de l’UMR n^o C7579 - Physique et chimie des interactions géologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Lydia ZERBIB, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010112DR02 du 6 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010041DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7579 - Physique et chimie des interactions géologiques

Mme Lydia ZERBIB

DÉC. n^o 020079DR02 du 11-05-2002

Délégation est donnée à Mme Lydia ZERBIB, ingénieure de recherche, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7579 - Physique et chimie des interactions géologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Jaupart, directeur de l’UMR n^o C7579

UMR n^o C7580 - Département de sismologie

M. Jean-Paul MONTAGNER
Mme Jean-Pierre VILOTTE

DÉC. n^o 020172DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul MONTAGNER, directeur de l’UMR n^o C7580 - Département de sismologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul MONTAGNER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre VILOTTE, physicien, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010047DR02 du 6 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7580 - Département de sismologie

Mme Jean-Pierre VILOTTE
Mme Éléonore STUTZMANN

DÉC. n^o 020080DR02 du 18-06-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VILOTTE, physicien, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7580 - Département de sismologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre VILOTTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Éléonore STUTZMANN, physicienne adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Montagner, directeur de l’UMR n^o C7580

UMR n^o C7588 - Groupe de physique des solides

Mme Claudine NOGUERA
Mme Laurence FAYT
Mme Élisabeth MARTIN

DÉC. n^o 020152DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine NOGUERA, directrice de l’UMR n^o C7588 - Groupe de physique des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine NOGUERA, délégation de signature est donnée à Mme Laurence FAYT, attachée d’administration de la recherche et de la formation, ou à Mme Élisabeth MARTIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010192DR02 du 2 janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010191DR02 du 2 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7588 - Groupe de physique des solides

M. François ABEL
Mme Laurence FAYT

DÉC. n^o 020082DR02 du 24-06-2002

Délégation est donnée à M. François ABEL, professeur, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7588 - Groupe de physique des solides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François ABEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Laurence FAYT, attachée d’administration de la recherche et de la formation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claudine Noguera, directrice de l’UMR n^o C7588

UMR n^o C7589 - Physique théorique et hautes énergies

M. Laurent BEAULIEU
Mme Marie-Christine LEVY-NOËL
Mme Sylvie DALLA-FOGLIA

DÉC. n^o 020199DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent BEAULIEU, directeur de l’UMR n^o C7589 - Physique théorique et hautes énergies, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent BEAULIEU, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine LEVY-NOËL, technicienne, ou à Mme Sylvie DALLA-FOGLIA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 000049DR02 du 20 novembre 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 970086DR02 du 12 juin 1997 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7589 - Physique théorique et hautes énergies

Mme Christine LEVY-NOËL
Mme Sylvie DALLA-FOGLIA

DÉC. n^o 020083DR02 du 18-07-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine LEVY-NOËL, technicienne, secrétaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7589 - Physique théorique et hautes énergies :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine LEVY-NOËL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie DALLA-FOGLIA, technicienne, gestionnaire.

Signé : Laurent Beaulieu, directeur de l’UMR n^o C7589

UMR n^o C7591 - Électrochimie moléculaire

M. Claude ANDRIEUX
Mme Annie PLAZA

DÉC. n^o 020234DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude ANDRIEUX, directeur de l’UMR n^o C7591 - Électrochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude ANDRIEUX, délégation de signature est donnée à Mme Annie PLAZA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 0100119DR02 du 5 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000005DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7591 - Électrochimie moléculaire

Mme Annie PLAZA

DÉC. n^o 020085DR02 du 11-06-2002

Délégation est donnée à Mme Annie PLAZA, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7591 - Électrochimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Andrieux, directeur de l’UMR n^o C7591

UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod

M. Éric KARSENTI
M. Jean-Antoine LEPESANT

DÉC. n^o 020153DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric KARSENTI, directeur de l’UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric KARSENTI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Antoine LEPESANT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010120DR02 du 20 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010120DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod

M. Éric KARSENTI
Mme Isabelle NICOLAÏ
M. Jean-Michel CAMADRO

DÉC. n^o 020276DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric KARSENTI, directeur de l’UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric KARSENTI, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle NICOLAÏ, assistante-ingénieure, ou à M. Jean-Michel CAMADRO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010120DR02 du 20 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010120DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod

M. Éric KARSENTI
M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE

DÉC. n^o 020287DR02 du 01-11-2002

Délégation est donnée à M. Éric KARSENTI, directeur de l’UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric KARSENTI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE, secrétaire général de l’Institut Jacques-Monod, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010120DR02 du 20 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010120DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod

M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE
M. Jean-Antoine LEPESANT

DÉC. n^o 020288DR02 du 01-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE, secrétaire général de l’Institut Jacques-Monod, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Antoine LEPESANT, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Karsenti, directeur de l’UMR n^o C7592

UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques

Mme Sylvie ARCHAIMBAULT
Mme Jocelyne ARPIN

DÉC. n^o 020236DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, directrice de l’UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ARPIN, secrétaire d’administration, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010123DR02 du 10 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000120DR02 du 7 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques

Mme Jocelyne ARPIN

DÉC. n^o 020089DR02 du 17-06-2002

Délégation est donnée à Mme Jocelyne ARPIN, secrétaire d’administration, gestionnaire de l’unité, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie Archaimbault, directrice de l’UMR n^o C7597

UMR n^o C7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires

M. Jean BERTOIN
Mme Nelly LECQUYER

DÉC. n^o 020203DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BERTOIN, directeur de l’UMR n^o C7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BERTOIN, délégation de signature est donnée à Mme Nelly LECQUYER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010006DR02 du 30 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires

Mme Nelly LECQUYER

DÉC. n^o 020091DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Nelly LEQUYER, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Bertoin, directeur de l’UMR n^o C7599

UMR n^o C7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides

M. Bertrand GUILLOT
Mme Claire LHUILLIER
M. Michel QUAGGETTO

DÉC. n^o 020204DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bertrand GUILLOT, directeur de l’UMR n^o C7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand GUILLOT, délégation de signature est donnée à Mme Claire LHUILLIER, professeure, ou à M. Michel QUAGGETTO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010126DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000122DR02 du 30 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides

Mme Claire LHUILLIER
M. Michel QUAGGETTO

DÉC. n^o 020092DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à Mme Claire LHUILLIER, professeure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claire LHUILLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel QUAGGETTO, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bertrand Guillot, directeur de l’UMR n^o C7600

UMR n^o C7601- Laboratoire d’optique des solides

M. Jacques LAFAIT
M. Bernard CLERJAUD
Mme Christine TRECUL

DÉC. n^o 020205DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques LAFAIT, directeur de l’UMR n^o C7601- Laboratoire d’optique des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques LAFAIT, délégation de signature est donnée à M. Bernard CLERJAUD, professeur, ou à Mme Christine TRECUL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010007DR02 du 13 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7601- Laboratoire d’optique des solides

Mme Christine TRECUL
M. Bernard CLERJAUD

DÉC. n^o 020093DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à Mme Christine TRECUL, technicienne, assistante de gestion, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine TRECUL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard CLERJAUD, professeur, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Lafait, directeur de l’UMR n^o C7601

UMR n^o C7602 - Physique des milieux condensés

M. Alain POLIAN
Mme Patricia BARDIN
M. Bernard CANNY

DÉC. n^o 020206DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain POLIAN, directeur de l’UMR n^o C7602 - Physique des milieux condensés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain POLIAN, délégation de signature est donnée à Mme Patricia BARDIN, attachée d’administration de la recherche, ou à M. Bernard CANNY, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010128DR02 du 17 juillet 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010008DR02 du 30 janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7602 - Physique des milieux condensés

Mme Patricia BARDIN
M. Bernard CANNY

DÉC. n^o 020094DR02 du 11-06-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia BARDIN, attachée d’administration de la recherche, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7602 - Physique des milieux condensés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia BARDIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard CANNY, ingénieur d’études, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Polian, directeur de l’UMR n^o C7602

UMR n^o C7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes

M. Alain MAUGER
M. Patrice POISSON

DÉC. n^o 020146DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain MAUGER, directeur de l’UMR n^o C7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MAUGER, délégation de signature est donnée à M. Patrice POISSON, adjoint administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010129DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000057DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes

M. Patrice POISSON

DÉC. n^o 020095DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à M. Patrice POISSON, adjoint administratif, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

Signé : Alain Mauger, directeur de l’UMR n^o C7603

UMR n^o C7604 - Laboratoire d’acoustique musicale

M. Jean-Dominique POLACK
M. Jean-Marc FONTAINE

DÉC. n^o 020207DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique POLACK, directeur de l’UMR n^o C7604 - Laboratoire d’acoustique musicale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Dominique POLACK, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc FONTAINE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020004DR02 du 15 février 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020003DR02 du 15 février 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7604 - Laboratoire d’acoustique musicale

M. Jean-Marc FONTAINE

DÉC. n^o 020096DR02 du 17-07-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc FONTAINE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7604 - Laboratoire d’acoustique musicale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Dominique Polack, directeur de l’UMR n^o C7604

URA n^o D1397 - Service d’histoire de l’éducation

M. Pierre CASPARD
M. Philippe VANNIER

DÉC. n^o 020262DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CASPARD, directeur de l’URA n^o D1397 - Service d’histoire de l’éducation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CASPARD, délégation de signature est donnée à M. Philippe VANNIER, attaché d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010180DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010032DR02 du 7 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G1053 - Gravitation et expérience

M. Serge RAYNAUD
Mme Monique BONNAMY

DÉC. n^o 020238DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge RAYNAUD, directeur du GDR n^o G1053 - Gravitation et expérience, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge RAYNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Monique BONNAMY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000038DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G1874 - Étude et modélisation du fonctionnement de l’hydrosystème Seine et de son bassin versant

M. Gilles BILLEN
Mlle Valérie GIRARD

DÉC. n^o 020179DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles BILLEN, directeur du GDR n^o G1874 - Étude et modélisation du fonctionnement de l’hydrosystème Seine et de son bassin versant, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BILLEN, délégation de signature est donnée à Mlle Valérie GIRARD, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000039DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G1874 - Étude et modélisation du fonctionnement de l’hydrosystème Seine et de son bassin versant

Mlle Valérie GIRARD

DÉC. n^o 020034DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mlle Valérie GIRARD, secrétaire dadministration de la recherche, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1874 - Étude et modélisation du fonctionnement de l’hydrosystème Seine et de son bassin versant :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Billen, directeur du GDR n^o G1874

GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations

M. Michel VEUILLE
Mme Marie-Bernadette TESSON

DÉC. n^o 020180DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel VEUILLE, directeur du GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VEUILLE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010097DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010049DR02 du 4 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations

M. Michel VEUILLE
Mme Marie-Bernadette TESSON

DÉC. n^o 020280DR02 du 01-03-2002

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VEUILLE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010147DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000069DR02 du 10 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations

Mme Marie-Bernadette TESSON

DÉC. n^o 020035DR02 du 27-06-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Veuille, directeur du GDR n^o G1928

GDR n^o G2258 - Phénomènes de transport et transitions de phases en micropesanteur

M. Roger PRUDHOMME
M. Bernard ZAPPOLI
Mme Renée GATIGNOL

DÉC. n^o 020181DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger PRUDHOMME, directeur du GDR n^o G2258 - Phénomènes de transport et transitions de phases en micropesanteur, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger PRUDHOMME, délégation de signature est donnée à M. Bernard ZAPPOLI, professeur associé, responsable du programme CNES, ou à Mme Renée GATIGNOL, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000117DR02 du 7 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2258 - Phénomènes de transport et transitions de phases en micropesanteur

M. Bernard ZAPPOLI
Mme Renée GATIGNOL

DÉC. n^o 020038DR02 du 20-06-2002

Délégation est donnée à M. Bernard ZAPPOLI, professeur associé, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2258 - Phénomènes de transport et transitions de phases en micropesanteur :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard ZAPPOLI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Renée GATIGNOL, professeure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roger Prudhomme, directeur du GDR n^o G2258

GDR n^o G2280 - Phénomènes hors équilibre

M. Stéphan FAUVE

DÉC. n^o 020239DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Stéphan FAUVE, directeur du GDR n^o G2280 - Phénomènes hors équilibre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
Les décisions n^o 010101DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010025DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2281 - Matériaux vitreux

M. Georges CALAS
Mlle Laurence GALOISY
Mme Gaëlle DUFOUR

DÉC. n^o 020182DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges CALAS, directeur du GDR n^o G2281 - Matériaux vitreux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges CALAS, délégation de signature est donnée à Mlle Laurence GALOISY, maîtresse de conférences, ou à Mme Gaëlle DUFOUR, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010026DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2281 - Matériaux vitreux

Mlle Laurence GALOISY
Mme Gaëlle DUFOUR

DÉC. n^o 020040DR02 du 11-07-2002

Délégation est donnée à Mlle Laurence GALOISY, maîtresse de conférences, enseignante-chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2281 - Matériaux vitreux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mlle Laurence GALOISY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Gaëlle DUFOUR, assistante ingénieure, secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Calas, directeur du GDR n^o G2281

GDR n^o G2290 - Congrès nationaux d’analyse numérique

M. François MURAT
M. Michel LEGENDRE

DÉC. n^o 020268DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel LEGENDRE, directeur du GDR n^o G2290 - Congrès nationaux d’analyse numérique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande. En cas d’absence ou d’empêchement de M. François MURAT, délégation de signature est donnée à M. Michel LEGENDRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010027DR02 du 7 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2290 - Congrès nationaux d’analyse numérique

M. Michel LEGENDRE

DÉC. n^o 020041DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Michel LEGENDRE, ingénieur de recherche, responsable administratif et financier, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2290 - Congrès nationaux d’analyse numérique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Murat, directeur du GDR n^o G2290

GDR n^o G2343 - Étude in situ des interactions fluides-failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe

M. François CORNET
M. Pascal BERNARD

DÉC. n^o 020166DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François CORNET, directeur du GDR n^o G2343 - Étude in situ des interactions fluides-failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François CORNET, délégation de signature est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien titulaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010104DR02 du 28 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010028DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2343 - Étude in situ des interactions fluides-failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe

M. Pascal BERNARD

DÉC. n^o 020042DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien titulaire, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2343 - Étude in situ des interactions fluides-failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Cornet, directeur du GDR n^o G2343

UMR n^o C8078 - Remodelage tissulaire et fonctionnel

M. Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE
Mme Claire LE GUEL

DÉC. n^o 02A156DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, directeur de l’UMR n^o C8078 - Remodelage tissulaire et fonctionnel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, délégation de signature est également donnée à Mme Claire LE GUEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8078 - Remodelage tissulaire et fonctionnel

Mme Claire LE GUEL

DÉC. n^o 02A157DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claire LE GUEL, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8078 - Remodelage tissulaire et fonctionnel :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Renaud De La Faverie, directeur de l’UMR n^o C8078

UMR n^o C8079 - Écologie systématique et évolution

M. Pierre-Henri GOUYON
M. Éric DUFRENE
M. Paul LEADLEY
Mme Jacqueline SHYKOFF

DÉC. n^o 02A158DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Henri GOUYON, directeur de l’UMR n^o C8079 - Écologie systématique et évolution, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Henri GOUYON, délégation de signature est également donnée à M. Éric DUFRENE, chargé de recherche, à M. Paul LEADLEY, professeur, et à Mme Jacqueline SHYKOFF, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Pierre-Henri GOUYON sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8079 - Écologie systématique et évolution

M. Éric DUFRENE
M. Paul LEADLEY
Mme Jacqueline SHYKOFF

DÉC. n^o 02A159DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric DUFRENE, chargé de recherche, responsable département, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8079 - Écologie systématique et évolutionþ:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric DUFRENE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Paul LEADLEY, professeur, responsable département.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric DUFRENE et de M. Paul LEADLEY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline SHYKOFF, directrice de recherche, responsable département.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Henri Gouyon, directeur de l’UMR n^o C8079

UMR n^o C8081 - Unité de recherche en résonance magnétique médicale

M. Jacques BITTOUN

DÉC. n^o 02A155DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BITTOUN, directeur de l’UMR n^o C8081 - Unité de recherche en résonance magnétique médicale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jacques BITTOUN sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8124 - Laboratoire de chimie bioorganique et bioinorganique

M. Jean-Pierre MAHY

DÉC. n^o 02A160DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre MAHY, directeur de l’UMR n^o C8124 - Laboratoire de chimie bioorganique et bioinorganique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Pierre MAHY sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8501 - Laboratoire Charles-Fabry de l’Institut d’optique

M. Pierre CHAVEL
Mme Nicole ABRIAL
M. Gérald ROOSEN
Mme Christine AVIGNON-VERITE

DÉC. n^o 02A022DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CHAVEL, directeur de l’UMR n^o C8501 - Laboratoire Charles-Fabry de l’Institut d’optique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHAVEL, délégation de signature est également donnée à Mme Nicole ABRIAL, ingénieure de recherche, à M. Gérald ROOSEN, directeur de recherche, et à Mme Christine AVIGNON-VERITE, assistante ingénieure de l’IOTA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Pierre CHAVEL sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8501 - Laboratoire Charles-Fabry de l’Institut d’optique

Mme Nicole ABRIAL
M. Gérald ROOSEN
Mme Christine AVIGNON-VERITE

DÉC. n^o 02A023DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole ABRIAL, ingénieure de recherche, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8501 - Laboratoire Charles-Fabry de l’Institut d’optique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole ABRIAL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérald ROOSEN, directeur de recherche, directeur adjoint.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole ABRIAL et de M. Gérald ROOSEN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine AVIGNON-VERITE, assistante ingénieure de l’IOTA, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Chavel, directeur de l’UMR n^o C8501

UMR n^o C8507 - Laboratoire de génie électrique de Paris

M. Alain KREISLER
Mme Françoise MONDÉSIR

DÉC. n^o 02A120DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain KREISLER, directeur de l’UMR n^o C8507 - Laboratoire de génie électrique de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain KREISLER, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise MONDÉSIR, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alain KREISLER sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8507 - Laboratoire de génie électrique de Paris

Mme Françoise MONDÉSIR

DÉC. n^o 02A121DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise MONDÉSIR, attachée d’administration de la recherche, administratrice gestionnnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UUMR n^o C8507 - Laboratoire de génie électrique de Paris :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Kreisler, directeur de l’UMR n^o C8507

UMR n^o C8620 - Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

M. Serge LAROCHE
M. Jean-Marc JALLON
Mme Nadine GARRIDO

DÉC. n^o 02A051DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge LAROCHE, directeur de l’UMR n^o C8620 - Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge LAROCHE, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Marc JALLON, professeur, et à Mme Nadine GARRIDO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Serge LAROCHE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8620 - Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

M. Jean-Marc JALLON
Mme Nadine GARRIDO

DÉC. n^o 02A052DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc JALLON, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8620 - Laboratoire de neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc JALLON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine GARRIDO, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Laroche, directeur de l’UMR n^o C8620

URA n^o D0331 - Laboratoire Claude-Fréjacques

M. Jean-Claude PETIT
M. Michel EPHRITIKHINE
M. Jean-Claude MIALOCQ

DÉC. n^o 02A164DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude PETIT, directeur de l’URA n^o D0331 - Laboratoire Claude-Fréjacques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude PETIT, délégation de signature est également donnée à M. Michel EPHRITIKHINE, directeur de recherche CEA, et à M. Jean-Claude MIALOCQ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Claude PETIT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D0331 - Laboratoire Claude-Fréjacques

M. Michel EPHRITIKHINE
M. Jean-Claude MIALOCQ

DÉC. n^o 02A165DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel EPHRITIKHINE, directeur de recherche, responsable de goupe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D0331 - Laboratoire Claude-Fréjacques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel EPHRITIKHINE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Claude MIALOCQ, directeur de recherche CEA, responsable de groupe.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Petit, directeur de l’URA n^o CD0331

URA n^o D2052 - Plasmas, gravitation, cosmologie

M. Michel TAGGER
M. Pierre-Alain DUC

DÉC. n^o 02A118DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel TAGGER, directeur de l’URA n^o D2052 - Plasmas, gravitation, cosmologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel TAGGER, délégation de signature est également donnée à M. Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Michel TAGGER sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2052 - Plasmas, gravitation, cosmologie

M. Pierre-Alain DUC

DÉC. n^o 02A119DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2052 - Plasmas, gravitation, cosmologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Tagger, directeur de l’URA n^o D20520

URA n^o D2096 - Protéines membranaires transductrices d’énergie

M. Alain DESBOIS
Mme Françoise SCHONT
M. Marc LE MAIRE
M. William RUTHERFORD

DÉC. n^o 02A139DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DESBOIS, directeur de l’URA n^o D2096 - Protéines membranaires transductrices d’énergie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DESBOIS, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise SCHONT, technicienne, à M. Marc LE MAIRE, directeur de recherche, et à M. William RUTHERFORD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alain DESBOIS sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2096 - Protéines membranaires transductrices d’énergie

Mme Françoise SCHONT
M. Marc LE MAIRE
M. William RUTHERFORD

DÉC. n^o 02A166DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise SCHONT, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2096 - Protéines membranaires transductrices d’énergie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise SCHONT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc LE MAIRE, directeur de recherche, chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise SCHONT et de M. Marc LE MAIRE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. William RUTHERFORD, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Desbois, directeur de l’URA n^o D2096

GDR n^o G2107 - Agrégat, dynamique et réactivité

M. Christophe JOUVET

DÉC. n^o 02A104DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe JOUVET, directeur du GDR n^o G2107 - Agrégat, dynamique et réactivité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Christophe JOUVET sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2359 - Photosynthèse membranaire : structures, fonctions, biogenèse et régulation

M. William RUTHERFORD

DÉC. n^o 02A105DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. William RUTHERFORD, directeur du GDR n^o G2359 - Photosynthèse membranaire : structures, fonctions, biogenèse et régulation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. William RUTHERFORD sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2452 - Maîtrise de l’énergie électrique du matériau au système

M. Frédéric BOUILLAULT

DÉC. n^o 02A111DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric BOUILLAULT, directeur du GDR n^o G2452 - Maîtrise de l’énergie électrique du matériau au système, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Frédéric BOUILLAULT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S2296 - PRESOL

M. Denis RAOUX
Mme Michèle SAUVAGE
Mme Marie-Paule LEVEL

DÉC. n^o 02A088DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis RAOUX, directeur de l’UPS n^o S2296 - PRESOL, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis RAOUX, délégation de signature est également donnée à Mme Michèle SAUVAGE, directrice de recherche, et à Mme Marie-Paule LEVEL, ingénieure de l’École polytechnique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Denis RAOUX sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S2296 - PRESOL

Mme Michèle SAUVAGE
Mme Marie-Paule LEVEL

DÉC. n^o 02A089DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle SAUVAGE, directrice de recherche, directrice scientifique, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPS n^o S2296 - PRESOL :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle SAUVAGE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Paule LEVEL, ingénieure de l’École polytechnique, adjointe à la direction.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Raoux, directeur de l’UPS n^o S2296

UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique

M. André NEVEU
M. Pierre GRANGÉ

DÉC. n^o 020149DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. André NEVEU, directeur de l’UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André NEVEU, délégation de signature est donnée à M. Pierre GRANGÉ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020100DR13 du 1^er mars 2002

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique

M. Pierre GRANGÉ

DÉC. n^o 020150DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre GRANGÉ, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Neveu, directeur de l’UMR n^o C5825

FRE n^o K2311 - Analyse, calcul scientifique industriel et optimisation de Montpellier (ACSIOM)

M. Hedy ATTOUCH
Mme Bernadette LACAN

DÉC. n^o 020145DR13 du 01-12-2002

Délégation est donnée à M. Hedy ATTOUCH, directeur de la FRE n^o K2311 - Analyse, calcul scientifique industriel et optimisation de Montpellier (ACSIOM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hedy ATTOUCH, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette LACAN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2311 - Analyse, calcul scientifique industriel et optimisation de Montpellier (ACSIOM)

Mme Bernadette LACAN

DÉC. n^o 020146DR13 du 01-12-2002

Délégation est donnée à Mme Bernadette LACAN, technicienne, secrétaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2311 - Analyse, calcul scientifique industriel et optimisation de Montpellier (ACSIOM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hedy Attouch, directeur de la FRE n^o K2311

UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD
M. Éric DE BAZELAIRE

DÉC. n^o 020229DR15 du 06-10-2002

Délégation est donnée à M. Hervé PERROUD, directeur de l’UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commandes émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé PERROUD, délégation de signature est donnée à M. Éric DE BAZELAIRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020166DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau

M. Éric DE BAZELAIRE

DÉC. n^o 020230DR15 du 06-10-2002

Délégation est donnée à M. Éric DE BAZELAIRE, professeur, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Hervé Perroud, directeur de l’UMR n^o C5831

UMR n^o C7124 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l’action

M. Alexej GRANTYN
M. Jacques DROULEZ

DÉC. n^o 020023DR16 du 09-10-2002

Délégation est donnée à M. Alexej GRANTYN, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7124 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l’action :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexej GRANTYN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques DROULEZ, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Berthoz, directeur de l’UMR n^o C7124

UMR n^o C6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP)

Mme Pascale LABORIER
M. Olivier GIRAUD

DÉC. n^o 02D080DR18 du 01-12-2002

Délégation est donnée à Mme Pascale LABORIER, directrice de l’UMR n^o C6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Pascale LABORIER, la délégation de signature est donnée à M. Olivier GIRAUD, chargé de recherche,aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 01D104DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 02D033DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6600 - Biomécanique et génie biomédical

Mme Catherine MARQUE
Mme Clotilde VANHOUTE

DÉC. n^o 02D081DR18 du 01-12-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine MARQUE, directrice de l’UMR n^o C6600 - Biomécanique et génie biomédical, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine MARQUE, la délégation de signature est donnée à Mme Clotilde VANHOUTE, secrétaire, concernant les commandes en fonctionnement et en équipement, d’un montantinférieur ou égal à 10 000 € HT ainsi que les certificats administratifs s’y reportant, les missions et états de frais.
Les décisions antérieures n^o 01D079DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 02D038DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8020 - Centre lillois d’analyse et de recherche sur l’évolution des entreprises (CLAREE)

M. Alain DESREUMAUX

DÉC. n^o 02D024DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DESREUMAUX, directeur de l’ESA n^o Q8020 - Centre lillois d’analyse et de recherche sur l’évolution des entreprises (CLAREE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D092DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n^o W1768 - Institut fédératif de recherche sur les économies et les sociétés industrielles (IFRESI)

M. Gérard GAYOT
M. Emmanuel DUCROCQ

DÉC. n^o 02D079DR18 du 01-12-2002

Délégation est donnée à M. Gérard GAYOT, directeur de la FR n^o W1768 - Institut fédératif de recherche sur les économies et les sociétés industrielles (IFRESI), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard GAYOT, la délégation de signature est donnée à M. Emmanuel DUCROCQ, secrétaire général, aux fins mentionnées ci-dessus, pour un montantinférieur ou égal à 1 500 € HT.
La décision antérieure n^o 01D091DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie