Délégations de signature

Administration centrale

SPM

Mme Élisabeth GIACOBINO
M. Gilles SENTISE
Mme Martine LELONG

DÉC. n^o 020006DR16 du 02-01-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth GIACOBINO, directrice du département scientifique des sciences physiques et mathématiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département des sciences physiques et mathématiques :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant inférieur à 1000 euros hors taxes, soit 1196 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth GIACOBINO, délégation est également donnée à M. Gilles SENTISE, secrétaire général du département scientifique des sciences physiques et mathématiques, ou à Mme Martine LELONG, responsable du budget et des affaires financières au département scientifique des sciences physiques et mathématiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 990105DR16 du 23 septembre 1999 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

SDU

M. Philippe GILLET

DÉC. n^o 020028DCAJ du 06-03-2002

À l’article 3 de la décision n^o 000874DCAJ du 12 décembre 2000 [donnant délégation de signature à M. Philippe GILLET, directeur du département des sciences de l’Univers], le nom de Mme Geneviève DEBOUZY est remplacé par celui de Mme Fabienne CASOLI.
La présente décision prend effet à compter du 1^er août 2001.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 010096DCAJ du 05-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 6 octobre 2001 au 13 octobre 2001 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 010116DCAJ du 16-11-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 19 novembre 2001 au 23 novembre 2001 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020020DCAJ du 15-02-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 18 février 2002 au 22 février 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Michel LAFON

DÉC. n^o 020019DCAJ du 15-02-2002

Délégation de signature est donnée à M. Michel LAFON, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions des articles 2, 23 et 39 de l’arrêté du 12 mars 1986 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Île-de-France Ouest et Nord, à l’exception de l’adjoint et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’inspecteur d’hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;
c) Relations avec les partenaires
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1500 euros ;
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;
e) Déclarations diverses
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée ;
- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 ;
f) Subventions
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
g) Tarification, facturation et budgétisation des ventes de produits
- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au Centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relatives à la tarification, la facturation et la budgétisation des ventes de produits.

Délégation est donnée, en outre, à M. Michel LAFON à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les contrats ou conventions :
- d’édition ou de coédition,
- de production et de coproduction,
- de diffusion,
- de cession de droits d’auteur,
- d’achat de droits musicaux,
- d’achat de droit d’auteur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégation de signature est donnée à M. Raymond MARTIN, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Michel LAFON.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Raymond MARTIN

DÉC. n^o 020009DR05 du 18-02-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, délégation est donnée à M. Raymond MARTIN, attaché d’administration à la recherche principal, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Michel LAFON.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

Mme Véronique DEBISSCHOP
M. Bernard JOLLANS

DÉC. n^o 020030DCAJ du 04-03-2002

À l’article 5 et 6 de la décision n^o 000604DCAJ du 5 septembre 2000 [donnant délégation de signature à Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes], le nom de M. Michel LAFON est remplacé par celui de M. Bernard JOLLANS.
À l’article 5 de la décision susvisée du 5 septembre 2000, les termes « délégué régional adjoint pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes » sont remplacés par « délégué régional adjoint par intérim pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Benoist DUBURCQ

DÉC. n^o 020014DCAJ du 14-02-2002

À l’article 2 de la décision n^o 000611DCAJ du 5 septembre 2000 modifiée [donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange], les termes « les délégations d’enseignants-chercheurs en application du décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 » sont supprimés.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR19 - Normandie

M. Jean-Marc DANIEL

DÉC. n^o 020043DR19 du 15-02-2002

L’article 3 de la décision n^o 000614DCAJ du 5 septembre 2000, donnant délégation de signature à Mme Josette ROGER, déléguée régionale pour la circonscription Normandie, est remplacé par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Josette ROGER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc DANIEL, ingénieur d’études, adjoint à la déléguée régionale pour la circonscription Normandie, aux fins mentionnées aux articles 1^er et 2 à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de Mme Josette ROGER ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Laboratoires

USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (CCIN2P3)

M. Denis LINGLIN
Mme Dominique FARJOT

DÉC. n^o 020021INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Denis LINGLIN, directeur de l’USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (CCIN2P3), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis LINGLIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique FARJOT, ingénieure d’études.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000067INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux-Gradignan (CENBG)

M. Pierre AGUER
M. Jean LABARSOUQUE
M. Marc BOISSERIE

DÉC. n^o 020013INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Pierre AGUER, directeur de l’UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux-Gradignan (CENBG), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre AGUER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean LABARSOUQUE, professeur des universités, directeur adjoint du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre AGUER et de M. Jean LABARSOUQUE, délégation de signature est donnée à M. Marc BOISSERIE, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000059INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique
des particules (LAPP)

M. Jacques COLAS
Mme Marie-Noëlle MINARD
Mme Marie-Pascale COLACE

DÉC. n^o 020012INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de l’UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules (LAPP), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Noëlle MINARD, directrice de recherche, sous-directrice du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLAS ou de Mme Marie-Noëlle MINARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pascale COLACE, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000057INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires de Grenoble (ISN)

M. Joël CHAUVIN
Mme Christine CHOLAT
M. Vincent COMPARAT

DÉC. n^o 020014INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Joël CHAUVIN, directeur de l’UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires de Grenoble (ISN), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CHAUVIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine CHOLAT, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CHAUVIN ou de Mme Christine CHOLAT, délégation de signature est donnée à M. Vincent COMPARAT, directeur de recherche.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000060INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon (IPNL)

M. Yves DECLAIS
Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 020018INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Yves DECLAIS, directeur de l’UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon (IPNL), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DECLAIS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne-Marie FERRER, assistante ingénieure, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000064INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL)

M. Marek LEWITOWICZ
M. Antoine KAHWATI

DÉC. n^o 020022INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Marek LEWITOWICZ, responsable de l’UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine KAHWATI, attaché d’administration de la recherche, secrétaire général adjoint.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000068INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6417 - Laboratoire souterrain de Modane (LSM)

M. Luigi MOSCA
M. Jean-Louis REYSS
Mme Marie-Odile PERRET

DÉC. n^o 020023INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Luigi MOSCA, directeur de l’UMR n^o C6417 - Laboratoire souterrain de Modane (LSM), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luigi MOSCA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Louis REYSS, directeur adjoint du laboratoire, et à Mme Marie-Odile PERRET, assistante ingénieure, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010079INPN du 17 janvier 2001. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des technologies associées (SUBATECH)

M. Jacques MARTINO
M. Gérard PUIL
M. Yves-Roland SCHUTZ

DÉC. n^o 020016INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MARTINO, directeur de l’UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des technologies associées (SUBATECH), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MARTINO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard PUIL, ingénieur de recherche, responsable administratif du laboratoire, et à M. Yves-Roland SCHUTZ, directeur de recherche.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010049INPN du 28 août 2001. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire de Clermont-Ferrand (LPC Clermont)

M. Bernard MICHEL
M. Jean CASTOR
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 020019INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MICHEL, directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire de Clermont-Ferrand (LPC Clermont), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MICHEL, délégation de signature est donnée à M. Jean CASTOR, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MICHEL et de M. Jean CASTOR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-René VITRANT, responsable administratif du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000065INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen (LPC Caen)

M. Jean-François LECOLLEY
Mme Michèle DE CLAVERIE
M. Rémi BOUGAULT

DÉC. n^o 020008INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François LECOLLEY, directeur de l’UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen (LPC Caen), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François LECOLLEY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle DE CLAVERIE, assistante ingénieure, responsable administrative du laboratoire, et à M. Rémi BOUGAULT, chargé de recherche.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000053INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille (CPPM)

M. Élie ASLANIDÈS
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Guy INGARSIA

DÉC. n^o 020009INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Élie ASLANIDÈS, directeur de l’UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille (CPPM), à l’effet de signer au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Élie ASLANIDÈS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire, et à M. Guy INGARSIA, assistant ingénieur.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000054INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques (IRES)

M. Daniel HUSS
M. Jean SCHIHIN

DÉC. n^o 020007INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques (IRES), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean SCHIHIN, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000052INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France (LPCC)

M. Daniel VIGNAUD
Mme Chantal BRÉON

DÉC. n^o 020020INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Daniel VIGNAUD, directeur de l’UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France (LPCC), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIGNAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal BRÉON, ingénieure de recherche, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000066INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies (LPNHE)

M. Jean-Eudes AUGUSTIN
Mme Évelyne MÉPHANE

DÉC. n^o 020017INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Eudes AUGUSTIN, directeur de l’UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies (LPNHE), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Eudes AUGUSTIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Évelyne MÉPHANE, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000063INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet (LLR)

M. Henri VIDEAU
M. François-Paul MOREAU
Mme Marianne COUTURES

DÉC. n^o 020011INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Henri VIDEAU, directeur de l’UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet (LLR), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri VIDEAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François-Paul MOREAU, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri VIDEAU et de M. François-Paul MOREAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marianne COUTURES, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000056INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire d’Orsay (LAL)

M. François RICHARD
M. Serge JULLIAN
Mme Brigitte RENARD

DÉC. n^o 020010INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. François RICHARD, directeur de l’UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire d’Orsay (LAL), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;

- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RICHARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Serge JULLIAN, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RICHARD et de M. Serge JULLIAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte RENARD, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000055INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay (IPN)

M. Sydney GALÈS
M. Jack JAUNET
M. David HURIAUX

DÉC. n^o 020015INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Sydney GALÈS, directeur de l’UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay (IPN), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sydney GALÈS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jack JAUNET, ingénieur de recherche, responsable administratif du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sydney GALÈS et de M. Jack JAUNET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. David HURIAUX, attaché d’administration scolaire et universitaire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000061INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse (CSNSM)

M. Hubert FLOCARD
M. Jean-Luc PICOT

DÉC. n^o 020027INPN du 19-12-2001

Délégation est donnée à M. Hubert FLOCARD, directeur de l’UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse (CSNSM), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert FLOCARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire.
Cette décision prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

FRE n^o K2276 - Groupe d’astroparticules de Montpellier (GAM)

M. Alain FALVARD
Mme Sylviane BECQUET

DÉC. n^o 020026INPN du 14-01-2002

Délégation est donnée à M. Alain FALVARD, directeur de recherche, responsable de la FRE n^o K2276 - Groupe d’astroparticules de Montpellier (GAM), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les bons de commande d’un montant n’excédant pas 45 000 euros HT, soit 53 820 euros TTC ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FALVARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylviane BECQUET, technicienne, secrétaire gestionnaire de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000072INPN du 15 décembre 2000. Elle prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8504 - Géographie cités

Mme Lena SANDERS
Mme Martine LABORDE
Mme Marie-Claire ROBIC

DÉC. n^o 020013DR01 du 20-02-2002

Délégation de signature est donnée à Mme Lena SANDERS, directrice de l’UMR n^o C8504 - Géographie cités, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, à compter du 20 février 2002 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d’un montant total ne dépassant pas 90 000 € HT par prestations homogènes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lena SANDERS, la délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Lena SANDERS et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lena SANDERS et de Mme Martine LABORDE, la délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire ROBIC, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Lena SANDERS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010068DR01 en date du 1^er août 2001 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G1559 - Libergéo

Mme Thérèse SAINT-JULIEN
Mme Lena SANDERS
Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020012DR01 du 20-02-2002

Délégation de signature est donnée à Mme Thérèse SAINT-JULIEN, directrice du GDR n^o G1559 - Libergéo, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, à compter du 20 février 2002 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d’un montant total ne dépassant pas 90 000 € HT par prestations homogènes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Thérèse SAINT-JULIEN, la délégation de signature est donnée à Mme Lena SANDERS, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Thérèse SAINT-JULIEN et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Thérèse SAINT-JULIEN et de Mme Lena SANDERS, la délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Thérèse SAINT-JULIEN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales

Mme Benoît RIANDEY
Mme William MOLMY

DÉC. n^o 020010DR01 du 14-02-2002

Délégation de signature est donnée à M. Benoît RIANDEY, directeur de l’UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, à compter du 14 février 2002 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d’un montant total ne dépassant pas 90 000 € HT par prestation homogène.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît RIANDEY, la délégation de signature est donnée à M. William MOLMY, secrétaire général, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Benoît RIANDEY et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

Mme. Isabelle GEOFFROY
M. John LUDDEN

DÉC. n^o 020005DR06 du 01-01-2002

Délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure au sein de l’UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques, durant la période du 1^er janvier 2002 au 30 juin 2002 exclusivement, aux fins mentionnées dans la délégation n^o 010114DR06 du 1^er janvier 2001 accordée à M. John LUDDEN et dans les limites de cette délégation.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UPR n^o A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique

M. Michel SARDIN
M. Gérard VALENTIN
M. Gabriel WILD
M. Jean-Pierre LECLERC
Mme Muriel HAUDOT

DÉC. n^o 020004DR06 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Michel SARDIN, directeur de l’UPR n^o A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 euros, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 euros ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SARDIN, délégation de signature est donnée à MM. Gérard VALENTIN, directeur de recherche, Gabriel WILD, directeur de recherche, Jean-Pierre LECLERC, ingénieur de recherche, et Mme Muriel HAUDOT, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel SARDIN et dans les limites de cette délégation.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6603 - Laboratoire d’optique P.-M.-Duffieux

M. Daniel VAN LABEKE
M. Richard FERRIERE

DÉC. n^o 020002DR06 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Daniel VAN LABEKE, directeur de l’UMR n^o C6603 - Laboratoire d’optique P.-M.-Duffieux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 euros, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 euros ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VAN LABEKE, délégation de signature est donnée à M. Richard FERRIERE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel VAN LABEKE et dans les limites de cette délégation.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2328 - Centre des sciences du goût

M. Benoist SCHAAL
Mme Nadine MUTIN

DÉC. n^o 020008DR06 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Benoist SCHAAL, directeur de la FRE n^o K2328 - Centre des sciences du goût, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 euros, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 euros ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoist SCHAAL, délégation de signature est donnée à Mme Nadine MUTIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Benoist SCHAAL et dans les limites de cette délégation.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UPS n^o S0076 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST)

Mme Magali RASOLOMANANA
Mme Rosaria PITETTI
Mlle Sylvie DUPUIS

DÉC. n^o 020007DR06 du 01-01-2002

Délégation est donnée à Mme Magali RASOLOMANANA, ingénieure de recherche affectée à l’UPS n^o S0076 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 euros, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 euros ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Magali RASOLOMANANA, délégation de signature est donnée à Mme Rosaria PITETTI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Magali RASOLOMANANA et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Magali RASOLOMANANA et de Mme Rosaria PITETTI, délégation de signature est donnée à Mlle Sylvie DUPUIS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Magali RASOLOMANANA et dans les limites de cette délégation.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux
contrôlant le cycle veille - sommeil

M. Pierre-Hervé LUPPI
M. Patrice FORT

DÉC. n^o 020003DR07 du 27-02-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Hervé LUPPI, directeur de la FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille - sommeil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 15 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Hervé LUPPI, délégation de signature est donnée à M. Patrice FORT, chercheur CNRS, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre-Hervé LUPPI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l’homme

M. Alain BONNAFOUS
Mme Fanny RICQUE
Mme Christine BERTHAUD

DÉC. n^o 020002DR07 du 11-02-2002

Délégation est donnée à M. Alain BONNAFOUS, directeur de l’UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l’homme, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 15 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BONNAFOUS, délégation de signature est donnée à Mme Fanny RICQUE, secrétaire générale de l’Institut des sciences de l’homme, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain BONNAFOUS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Fanny RICQUE, délégation de signature est donnée à Mme Christine BERTHAUD, ingénieure d’études et documentaliste de l’Institut des sciences de l’homme, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain BONNAFOUS et Mme Fanny RICQUE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A9043 - Laboratoire de chimie bactérienne

M. Marc CHIPPAUX
Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DÉC. n^o 010329DR12 du 18-09-2001

M. Marc CHIPPAUX, directeur de l’UPR n^o A9043 - Laboratoire de chimie bactérienne, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UPR n^o A9043 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc CHIPPAUX reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc CHIPPAUX, directeur de l’UPR n^o A9043, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Thérèse VERNETTE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marc CHIPPAUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6102 - Centre d’immunologie de Marseille Luminy

M. Bernard MALISSEN
M. Daniel FRANCAL
M. Philippe NAQUET

DÉC. n^o 010264DR12 du 22-02-2002

M. Bernard MALISSEN, directeur de l’UMR n^o C6102 - Centre d’immunologie de Marseille Luminy, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6102 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard MALISSEN reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MALISSEN, directeur de l’UMR n^o C6102, délégation de signature est donnée à M. Daniel FRANCAL, ingénieur de recherche, et M. Philippe NAQUET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard MALISSEN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6126 - Centre d’économie et des finances internationales

M. André CARTAPANIS
Mme Nicole BOUTELEUX-BOPRDET

DÉC. n^o 010328DR12 du 26-02-2002

M. André CARTAPANIS, directeur de l’UMR n^o C6126 - Centre d’économie et des finances internationales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6126 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André CARTAPANIS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André CARTAPANIS, directeur de l’UMR n^o C6126, délégation de signature est donnée à Mme Nicole BOUTELEUX-BOPRDET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André CARTAPANIS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6127 - Laboratoire méditerranéen de sociologie

M. Pierre VERGES
M. Samuel BORDREUIL

DÉC. n^o 010313DR12 du 28-08-2001

M. Pierre VERGES, directeur de l’UMR n^o C6127 - Laboratoire méditerranéen de sociologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6127 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre VERGES reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre VERGES, directeur de l’UMR n^o C6127, délégation de signature est donnée à M. Samuel BORDREUIL, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre VERGES.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité

M. Gérard BUONO
Mme Mireille ZELLER
M. Henri ARZOUMANIAN

DÉC. n^o 010281DR12 du 27-07-2001

M. Gérard BUONO, directeur de l’UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6516 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard BUONO reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard BUONO, directeur de l’UMR n^o C6516, délégation de signature est donnée à Mme Mireille ZELLER, assistante ingénieure, et M. Henri ARZOUMANIAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard BUONO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6612 - Centre de résonance magnétique biologique
et médicale

M. Patrick COZZONE
Mme Monique BERNARD

DÉC. n^o 010333DR12 du 19-10-2001

M. Patrick COZZONE, directeur de l’UMR n^o C6612 - Centre de résonance magnétique biologique et médicale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6612 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick COZZONE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick COZZONE, directeur de l’UMR n^o C6612, délégation de signature est donnée à Mme Monique BERNARD, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Patrick COZZONE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2076 - Neurobiologie intégrative et adaptative

M. Michel LACOUR

DÉC. n^o 010340DR12 du 22-02-2002

M. Michel LACOUR, directeur de la FRE n^o K2076 - Neurobiologie intégrative et adaptative, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2076 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel LACOUR reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2165 - Laboratoire laser, plasma, et procédé photonique

M. Marc SENTIS
M. Philippe DELAPORTE

DÉC. n^o 010307DR12 du 06-08-2001

M. Marc SENTIS, directeur de la FRE n^o K2165 - Laboratoire laser, plasma, et procédé photonique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2165 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc SENTIS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc SENTIS, directeur de la FRE n^o K2165, délégation de signature est donnée à M. Philippe DELAPORTE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marc SENTIS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle (LNCF)

M. André NIEOULLON
Mme Sylvie ROS

DÉC. n^o 020370DR12 du 19-02-2002

Délégation est donnée à M. André NIEOULLON, directeur de la FRE n^o K2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle (LNCF), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 25 000 euros TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;

- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l’Union européenne, de l’AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. André NIEOULLON, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie ROS, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André NIEOULLON et à hauteur de 15 000 euros HT en ce qui concerne les commandes.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W0017 - IFR n^o Y0015 - Institut de biologie de développement de Marseille

Mme Geneviève ROUGON
Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020363DR12 du 16-01-2002

Mme Geneviève ROUGON, directrice de la FR n^o W0017 - IFR n^o Y0015 - Institut de biologie de développement de Marseille, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0017 - IFR n^o Y0015 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Geneviève ROUGON reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève ROUGON, directrice de la FR n^o W0017 - IFR n^o Y0015, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Geneviève ROUGON.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence