Délégations de signature

Administration centrale

SG

M. Jacques BERNARD

DEC. n° 040016DAJ du 19-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du jeudi 19 février 2004 au vendredi 20 février 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU/SDU

Mme Sylvie JOUSSAUME
M. Gérard VIVIER
Mme Nicole BLONDIN
Mme Anne-Marie LAGRANGE
Mme Nicole PAPINEAU
M. John LUDDEN
M. André MARIOTTI

DEC. n° 040012DAJ du 17-02-2004

L’article 4 de la décision du 4 août 2003 [donnant délégation de signature à Mme Sylvie JOUSSAUME] est ainsi rédigé :
« Art. 4. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie JOUSSAUME, de M. Gérard VIVIER et de Mme Nicole BLONDIN, délégation est donnée à Mmes Anne-Marie LAGRANGE et Nicole PAPINEAU, directrices scientifiques adjointes du département des Sciences de l’univers, ainsi qu’à MM. John LUDDEN et André MARIOTTI, directeurs scientifiques adjoints du département des Sciences de l’univers, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme JOUSSAUME, les décisions mentionnées aux paragraphes A) 5^ème et 6^ème alinéas et B) 3^ème et 4^ème alinéas de l’article 1^er ci-dessus. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU/SDU

Mme Anne-Marie LAGRANGE

DEC. n° 040034INSU du 02-02-2004

Madame Anne-Marie LAGRANGE, Directrice de Recherche de 2^ème classe, reçoit délégation de signature de la Directrice de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du CNRS].

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

INSU/SDU

Mme Nicole PAPINEAU

DEC. n° 040035INSU du 02-02-2004

Madame Nicole PAPINEAU, Ingénieure de Recherche du CNES, reçoit délégation de signature de la Directrice de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du CNRS].

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

Délégations

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

M. Bernard JOLLANS
M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie ROLLAND
Mme Evelyne FIGURA
M. Benoît SAGE

DEC. n° 040006DR11 du 29-01-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, Déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Alpes à Monsieur Bernard JOLLANS, Délégué régional adjoint par intérim pour le site Alpes à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP et de Monsieur Bernard JOLLANS, délégation est donnée à Monsieur Jacques VINCENT, Ingénieur de recherche, à Madame Sylvie ROLLAND, Ingénieure d’études, et à Madame Evelyne FIGURA, Assistante ingénieure, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP et de Monsieur Bernard JOLLANS, délégation est donnée à Monsieur Benoît SAGE, Ingénieur d'Etudes, responsable du service intérieur et technique à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (SIEG), relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Véronique DEBISSCHOP.
La décision n° 020075DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er février 2004.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie ROLLAND
Mme Evelyne FIGURA

DEC. n° 040005DR11 du 01-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques VINCENT, Ingénieur de recherche, chef du service du personnel et des ressources humaines pour le site Alpes, à l'effet de signer au nom du délégué régional adjoint,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques VINCENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie ROLLAND, Ingénieure d'études, responsable des affaires générales.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques VINCENT et de Madame Sylvie ROLLAND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Evelyne FIGURA, Assistante Ingénieure, adjointe au responsable des services financiers.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de Délégué régional adjoint ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint par intérim Rhône-Alpes, site Alpes

DR12 – Provence

M. Dominique TERRILLON

M. Jean-Yves VILLARD

M. Jean-Louis GIBAULT

Mme Claude ROUX

DEC n° 040683DR12 du 17-02-2004

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel RETOURNA, Délégué Régional pour la circonscription Provence, délégation est donnée à Monsieur Dominique TERRILLON [IR1], Ingénieur Régional Prévention et Sécurité et à Monsieur Jean-Yves VILLARD, [IE1], Responsable du Service du Personnel et des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Monsieur Michel RETOURNA.
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis GIBAULT [IR1], Responsable du Service Technique et Logistique, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations du service :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Délégation est donnée à Madame Claude ROUX, Ingénieure d’Etudes, au Service Financier et Comptable, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional pour la circonscription Provence :
- Tous actes, décisions et documents relatifs à la liquidation et au mandatement des dépenses et des recettes.
- Les ordres de mission en France et à l’étranger.
La décision DEC020602DR12 du 2 octobre 2002 est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

DR18 – Nord - Pas-de-Calais et Picardie

M. Dominique PACOT

Mme Carole BROUX

Mme Chrisitine USEILLE

Mme Micheline LIAGRE

DEC n° 04D002DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à M. Dominique PACOT, Ingénieur d’Etudes, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l'exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absences ou d'empêchement de M. Dominique PACOT, la délégation de signature est donnée à Mme Carole BROUX, Assistante Ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absences ou d'empêchement de Mme Carole BROUX, la délégation de signature est donnée à Mme Chrisitine USEILLE, Ingénieure de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absences ou d'empêchement de Mme Christine USEILLE, la délégation de signature est donnée à Mme Micheline LIAGRE, Ingénieure d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 02D069DR18, du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n° 02D069DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Laboratoires

IN2P3

UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon (INPL)

M. Bernard ILLE
M. Guy CHANFRAY
Mme Anne- Marie FERRER

DEC. n° 040003INPN du 12-12-2003

Délégation est donnée à M. Bernard ILLE, directeur de l’UMR 5822, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
3. les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard ILLE, délégation de signature est donnée à M. Guy CHANFRAY, professeur des universités de 2^ème classe et à Mme Anne- Marie FERRER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004. La décision 030040INPN du 5 septembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon (INPL)

M. Guy CHANFRAY
Mme Anne- Marie FERRER

DEC. n° 040004INPN du 09-01-2004

Délégation est donnée à M. Guy CHANFRAY, directeur adjoint du laboratoire et à Mme Anne Marie FERRER, assistante ingénieure, responsable administrative du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard ILLE, directeur de l’UMR n° 5822

UMR n° 6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont)

M. Alain BALDIT
M. Pierre HENRARD
M. Gérard MONTAROU
M. Jean-René VITRANT

DEC. n° 040001INPN du 12-12-2003

Délégation est donnée à M. Alain BALDIT, directeur de l’UMR 6533, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
3. les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BALDIT, délégation de signature est donnée à M. Pierre HENRARD, professeur des universités de 2^ème classe, à M. Gérard MONTAROU, directeur de recherche de 2^ème classe et à Monsieur Jean-René VITRANT, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

La décision 030009INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont)

M. Pierre HENRARD
M. Gérard MONTAROU
M. Jean-René VITRANT

DEC. n° 040002INPN du 08-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre HENRARD, professeur des universités de 2^ème classe et à M. Gérard MONTAROU, directeur de recherche de 2^ème classe, directeurs adjoints du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre HENRARD et de M. Gérard MONTAROU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean René VITRANT, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain BALDIT, directeur de l’UMR n° 6533

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille (CPPM)

M. Roy ALEKSAN
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DEC. n° 040005INPN du 12-12-2003

Délégation est donnée à M. Roy ALEKSAN, directeur de l’UMR 6550, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
3. les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roy ALEKSAN, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études de 1^ère classe, à Monsieur Rémy POTHEAU, ingénieur de recherche hors classe et à Monsieur Guy INGARSIA, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004. La décision 030016INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille (CPPM)

Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DEC. n° 040006INPN du 28-01-2004

Délégation est donnée à Madame Marie Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études de 1^ère classe, responsable administrative du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-Pierre DEVARIEUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Rémy POTHEAU, directeur technique du laboratoire, ingénieur de recherche hors classe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-Pierre DEVARIEUX et de Monsieur Rémy POTHEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Guy INGARSIA, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Roy ALEKSAN, directeur de l’UMR n° 6550

INSU

USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence

M. Michel BOER
M. Claude VIALLE
Mme Sylviane GUYOT

DEC. n° 040160INSU du 29-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Michel BOER, Directeur de l'USR 2207, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel BOER, Directeur de l'Observatoire de Haute-Provence, délégation de signature est donnée à Monsieur Claude VIALLE, Ingénieur de Recherche et Directeur-adjoint de l’observatoire et à Madame Sylviane GUYOT, Ingénieure d'études et Administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022147INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique

M. Dominique JAULT
M. Fabrice COTTON
Mme France BLANC

DEC. n° 040153INSU du 22-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique JAULT, Directeur de l'UMR 5559, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique JAULT, Directeur du laboratoire de Géophysique Interne et Tectonophysique, délégation de signature est donnée à Monsieur Fabrice COTTON, Professeur et Directeur-adjoint et Madame France BLANC, Assistante-Ingénieure et Responsable Administrative pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 2000/76/INSU/SF du 23 novembre 2000.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5571 - Laboratoire d’astrophysique de Grenoble

M. Thierry MONTMERLE
M. Jean-Louis MONIN
M. Pierre KERN
Mme Françoise BOUILLET

DEC. n° 040157INSU du 26-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Thierry MONTMERLE, Directeur de l'UMR 5571, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Thierry MONTMERLE, Directeur du laboratoire d’Astrophysique de Grenoble, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Louis MONIN, Professeur des Universités et Directeur-Adjoint, Pierre KERN, Ingénieur de Recherche et Directeur technique, Françoise BOUILLET, Ingénieure d’Etudes et Responsable Administrative, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’Observatoire de Midi-Pyrénées

Mme Sylvie ROQUES
M. Michel RIEUTORD

DEC. n° 040150INSU du 21-01-2004

Délégation de signature est donnée à Madame Sylvie ROQUES, Directrice de l'UMR 5572, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que - les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvie ROQUES, Directrice du Laboratoire d’Astrophysique de l’Observatoire Midi-Pyrénées, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel RIEUTORD, Directeur-adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5573 - Laboratoire de dynamique de la lithosphère

M. Serge LALLEMAND

DEC. n° 040168INSU du 30-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Serge LALLEMAND, Directeur de l'UMR 5573, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon

M. Roland BACON
M. Jean-Pierre LEMONNIER

DEC. n° 040152INSU du 21-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Roland BACON, Directeur de l'UMR 5574, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roland BACON, Directeur du Centre de Recherche Astronomique de Lyon, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre LEMONNIER, Ingénieur de Recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Olivier LE FEVRE
Mme Hélène VICQ
M. Dominique POULIQUEN

DEC. n° 040162INSU du 29-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier LE FEVRE, Responsable de l'UMR 6110, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU, dans la limite des dotations de l'Unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier LE FEVRE, Directeur du Laboratoire d'Astrophysique de Marseille, délégation de signature est donnée à Madame Hélène VICQ, Ingénieure d’études et Administratrice du laboratoire et à Monsieur Dominique POULIQUEN, Ingénieur de recherche et Directeur technique, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 020136INSU du 18 Juillet 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement

M. Pierre-Louis BLELLY
M. Gilles POULET
Mme Isabelle LANGER
Mme Corinne REVIL

DEC. n° 040165INSU du 30-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre-Louis BLELLY, Responsable de l'UMR 6115, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU, dans la limite des dotations de l'Unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre-Louis BLELLY, Directeur du Laboratoire de Physique et Chimie de l’Environnement, délégation de signature est donnée à Monsieur Gilles POULET, Professeur et Directeur-Adjoint du laboratoire, Madame Isabelle LANGER, TCE et Madame Corinne REVIL, TCE, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6525 - Laboratoire universitaire d’astrophysique de Nice

M. Farrokh VAKILI
M. François-Xavier SCHMIDER
Mme Valérie CHERON

DEC. n° 040155INSU du 26-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Farrokh VAKILI, Directeur de l'UMR 6525, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers,
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Farrokh VAKILI, Directeur du laboratoire universitaire d’astrophysique de Nice, délégation de signature est donnée à Monsieur François-Xavier SCHMIDER, Chargé de recherche et Madame Valérie CHERON, Assistante-Ingénieure, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7093 - Laboratoire d’océanographie de Villefranche

M. Louis LEGENDRE
Mme Michèle ETIENNE

DEC. n° 040151INSU du 21-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Louis LEGENDRE, Directeur de l'UMR 7093, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Louis LEGENDRE, Directeur du laboratoire d'Océanographie de Villefranche, délégation de signature est donnée à Madame Michèle ETIENNE, IEHC, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines

M. Alain POISSON
Mme Catherine EMO

DEC. n° 040156INSU du 26-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Alain POISSON, Directeur de l'UMR 7094, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain POISSON, Directeur du laboratoire de Biogéochimie et Chimie Marines, délégation de signature est donnée à Madame Catherine EMO, Assistante Ingénieure, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022139INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Bernard FORT
M. Patrick PETITJEAN
Mme Nathalie ROYER
M. Alexandre BAUDRIMONT

DEC. n° 040158INSU du 26-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard FORT, Directeur de l'UMR 7095, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard FORT, Directeur de l'Institut d'Astrophysique de Paris, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick PETITJEAN, Astronome et Directeur Adjoint de l'Institut, à Madame Nathalie ROYER, Ingénieure d'Etudes et à Monsieur Alexandre BAUDRIMONT, Assistant Ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022148INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7516 - Institut de physique du Globe de Strasbourg

M. Michel GRANET
Mme Monique MARTINY

DEC. n° 040169INSU du 03-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Michel GRANET, Directeur de l'UMR 7516, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel GRANET, Directeur du laboratoire «Institut de Physique du Globe de Strasbourg », délégation de signature est donnée à Madame Monique MARTINY, SARCS, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

M. Jean-Marie HAMEURY
Mme Sandrine LANGENBACHER

DEC. n° 040154INSU du 26-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marie HAMEURY, Directeur de l'UMR 7550, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie HAMEURY, Directeur de l'Observatoire Astronomique de Strasbourg, délégation de signature est donnée à Madame Sandrine LANGENBACHER, Secrétaire d'Administration et responsable administrative de l'Observatoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 0221461INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7580 - Département de sismologie

M. Jean-Pierre VILOTTE
M. Pascal BERNARD
Mme Eléonore STUTZMANN

DEC. n° 040161INSU du 29-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre VILOTTE, Directeur de l'UMR 7580, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Pierre VILOTTE, Directeur du laboratoire « Département de sismologie », délégation de signature est donnée à Monsieur Pascal BERNARD, Physicien de l’IPGP et Madame Eléonore STUTZMANN, Physicienne adjointe de l’IPGP, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7620 - Service d’aéronomie

M. Philippe WALDTEUFEL
M. Eric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DEC. n° 040167INSU du 30-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe WALDTEUFEL, Directeur de l'UMR 7620, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe WALDTEUFEL, Directeur du Service d’Aéronomie, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric CHASSEFIERE, Directeur de Recherche et Directeur-Adjoint du laboratoire, à Madame Michèle LEVASSEUR, Ingénieure d’Etudes et Administratrice du laboratoire et à Madame Michèle MOREAU, Assistante Ingénieure et Administratrice Adjointe du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8111 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation

M. François HAMMER
Mme Catherine TURON
M. Pascal JAGOUREL
Mme Jacqueline PLUET

DEC. n° 040166INSU du 30-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur François HAMMER, Directeur de l’UMR 8111, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François HAMMER, Directeur du laboratoire Galaxies, Etoiles, Physique, Instrumentation, délégation de signature est donnée à Madame Catherine TURON, Astronome, à Monsieur Pascal JAGOUREL, Ingénieur de Recherche et à Madame Jacqueline PLUET, Ingénieure d’Etudes et Administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022143INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8112 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique

M. Jean-Michel LAMARRE
M. Gérard BEAUDIN
Mme Véronique BOMMIER
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Dominique LOPES
Mme Christiane JOUAN
M. Michel PERAULT
Mme Francine VERGE

DEC. n° 040164INSU du 29-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel LAMARRE, Directeur de l'UMR 8112, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel LAMARRE, Directeur du Laboratoire d’Etude du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique, délégation de signature est donnée à Monsieur Gérard BEAUDIN, IRHC, Madame Véronique BOMMIER, Directrice de recherche, Madame Marie-Françoise DUCOS, TCS, Madame Dominique LOPES, TCN, Madame Christiane JOUAN, IE2 et Administratrice du laboratoire, Monsieur Michel PERAULT, Directeur de recherche et Madame Francine VERGE, AAR, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8518 - Laboratoire d’optique atmosphérique

M. Didier TANRE
Mme Colette BROGNIEZ

DEC. n° 040163INSU du 29-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Didier TANRE, Directeur de l'UMR 8518, à effet de signer au nom du Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier TANRE, Directeur du laboratoire d'Optique Atmosphérique, délégation de signature est donnée à Madame Colette BROGNIEZ, Professeure de 2^ème classe, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022138INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

FR n° 636 - Institut Pierre-Simon-Laplace

M. Jean JOUZEL
Mme Armella LONGREZ

DEC. n° 040159INSU du 28-01-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean JOUZEL, Directeur de la FR 636, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean JOUZEL, Directeur de l'Institut Pierre-Simon-Laplace, délégation de signature est donnée à Madame Armella LONGREZ, Ingénieure d'Etudes et Administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022141INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

DR02 - Paris B

UMR n° 7602 - Physique des milieux condensés

M. Alain POLIAN
Mme Annick CHESTIER
M. Bernard CANNY

DEC. n° 040013DR02 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain POLIAN, Directeur de l’unité C7602 à l'effet de signer, au nom du délégué régional :
- en sa qualité d'ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur POLIAN, délégation de signature est donnée à Madame Annick CHESTIER, assistante ingénieure, ou à Monsieur Bernard CANNY, ingénieur d'études 1^ère classe aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7602 - Physique des milieux condensés

Mme Annick CHESTIER
M. Bernard CANNY

DEC. n° 040014DR02 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Madame Annick CHESTIER, assistante ingénieure, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Annick CHESTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Bernard CANNY, ingénieur d'études 1^ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain POLIAN, directeur de l’UMR n° 7602

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Jean-Antoine LEPESANT
M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE

DEC. n° 040009DR02 du 02-02-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Antoine LEPESANT, Directeur de l’unité C7592, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d'ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Antoine LEPESANT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE
M. Dominique ANXOLABEHERE
M. Jérôme COLLIGNON
Mme Rosine HAGUENAUER-TSAPIS
Mme Isabelle NICOLAI

DEC. n° 040010DR02 du 02-02-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre CHARLEMAGNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Dominique ANXOLABEHERE, professeur d'université, à M. Jérôme COLLIGNON, chargé de recherche 1^ère classe, à Mme Rosine HAGUENAUER-TSAPIS, directrice de recherche 2^ème classe, et à Mme Isabelle NICOLAI, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Antoine LEPESANT, directeur de l’UMR n° 7592

UMR n° 7622 - Biologie du développement

M. Bernard MARO
Mme Christine GUILLEMIN
M. Jean-Loup DUBAND

DEC. n° 040007DR02 du 30-01-2003

Délégation est donnée à Monsieur Bernard MARO, Directeur de l’unité C7622, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d'ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MARO, délégation de signature est donnée à Madame Christine GUILLEMIN, TCE, à Monsieur Jean-Loup DUBAND, DR2 – CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7622 - Biologie du développement

Mme Christine GUILLEMIN
M. Jean-Loup DUBAND

DEC. n° 040008DR02 du 30-01-2003

Délégation est donnée à Madame Christine GUILLEMIN, TCE CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GUILLEMIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Loup DUBAND, DR2 CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard MARO, directeur de l’UMR n° 7622

DR04 - Ile-de-France Sud

UPR n° 9063 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

M. Joël JANIN
Mme Annie CHATEAU
Mme Angélique NICOLAS

DEC. n° 04A007DR04 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël JANIN, directeur de l’unité A9063, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Joël JANIN, délégation de signature est également donnée à Madame Annie CHATEAU, ingénieure d'études, Madame Angélique NICOLAS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A045DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPR n° 9063 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

Mme Annie CHATEAU
Mme Angélique NICOLAS

DEC. n° 04A008DR04 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Madame Annie CHATEAU, ingénieure d'études, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Annie CHATEAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Angélique NICOLAS, technicienne, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A046DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël JANIN, directeur de l’UPR n° 9063

UMR n° 8080 - Développement et évolution

M. Maurice WEGNEZ
M. André MAZABRAUD
M. Roland PERASSO
Mme Annie LE GAL

DEC. n° 04A005DR04 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Maurice WEGNEZ, directeur de l’unité C8080, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Maurice WEGNEZ, délégation de signature est également donnée à Monsieur André MAZABRAUD, directeur de recherche, Monsieur Roland PERASSO, professeur, Madame Annie LE GAL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A162DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8080 - Développement et évolution

M. André MAZABRAUD
M. Roland PERASSO
Mme Annie LE GAL

DEC. n° 04A006DR04 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur André MAZABRAUD, directeur de recherche, Directeur équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André MAZABRAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Roland PERASSO, professeur, Directeur équipe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André MAZABRAUD et de Monsieur Roland PERASSO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annie LE GAL, technicienne, responsable service gestion.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A163DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Maurice WEGNEZ, directeur de l’UMR n° 8080

UMR n° 8620 - Neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

M. Serge LAROCHE
Mme Eliane LAHAYE
M. Jean-Marc JALLON

DEC. n° 04A012DR04 du 26-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge LAROCHE, directeur de l’unité C8620, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Serge LAROCHE, délégation de signature est également donnée à Madame Eliane LAHAYE, secrétaire d'administration de la recherche, Monsieur Jean-Marc JALLON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A051DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8620 - Neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

Mme Eliane LAHAYE
M. Jean-Marc JALLON

DEC. n° 04A013DR04 du 26-01-2004

Délégation est donnée à Madame Eliane LAHAYE, secrétaire d'administration de la recherche, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Eliane LAHAYE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Marc JALLON, professeur, responsable d’équipe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A052DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge LAROCHE, directeur de l’UMR n° 8620

GDR n° 2284 - Systèmes élastiques : du désordre à la plasticité

M. Thierry GIAMARCHI
M. Jean-Pierre JAMET

DEC. n° 03A058DR04 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry GIAMARCHI, directeur de l’unité G2284, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry GIAMARCHI, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jean-Pierre JAMET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A106DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

GDR n° 2284 - Systèmes élastiques : du désordre à la plasticité

M. Jean-Pierre JAMET

DEC. n° 03A059DR04 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre JAMET, directeur de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge LAROCHE, directeur du GDR n° 2284

DR06 - Nord-Est

UMR n° 5027 - Laboratoire de physique de l’université de Bourgogne

M. Jean-Paul CHAMPION
Mme Claudine JONON
M. Guy MILLOT

DEC. n° 030042DR06 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul CHAMPION, Directeur de l’unité mixte de recherche n° 5027, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 Euros par code nomenclature.
2. les ordres de mission en France , dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul CHAMPION, délégation de signature est donnée à Madame Claudine JONON, Ingénieure d’Etudes CNRS ainsi qu’à Monsieur Guy MILLOT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus ;
La présente décision annule et remplace la décision n° 020020DR06 établie en date du 1^er mars 2002.

Signé : Marc JOUCLA, délégué régional Nord-Est

UMR n° 5027 - Laboratoire de physique de l’université de Bourgogne

Mme Claudine JONON
M. Guy MILLOT

DEC. n° 040001DR06 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Madame Claudine JONON, Ingénieure d’Etudes CNRS et Monsieur Guy MILLOT, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CHAMPION, directeur de l’UMR n° 5027

DR07 - Rhône-Alpes, site vallée du Rhône

USR n° 6402 - Centre de calcul de l’IN2P3

M. Denis LINGLIN
Mme Dominique FARJOT

DEC. n° 040022DR07 du 05-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Denis LINGLIN, Directeur de l’unité USR 6402, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, sur le compte Z07112 intitulé « TELEPHONIE CC IN2P3 ».
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Denis LINGLIN, délégation est donnée à Madame Dominique FARJOT, Ingénieure d’Etudes, aux fins exclusives mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 2714 - Systèmes macromoléculaires et physiopathologie humaine

M. Alain THERETZ
Mme Marie-Thérèse CHARREYRE

DEC. n° 040019DR07 du 05-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain THERETZ Directeur de l’unité UMR 2714, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain THERETZ, délégation est donnée à Madame Marie-Thérèse CHARREYRE, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5145 - Eco-anthropologie et ethnobiologie humaine

M. Serge BAHUCHET
Mme Laurence BERARD
M. Philippe MARCHENAY

DEC. n° 040013DR07 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge BAHUCHET, Directeur de l’unité UMR 5145, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Serge BAHUCHET, délégation est donnée à Madame Laurence BERARD, Responsable Antenne Ressources des terroirs de Bourg en Bresse, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Serge BAHUCHET, délégation est donnée à Monsieur Philippe MARCHENAY, Responsable Antenne Ressources des terroirs de Bourg en Bresse, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5146 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux - PECM

M. Jean LE COZE
M. Frank MONTHEILLET

DEC. n° 040015DR07 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean LE COZE, Directeur de l’unité UMR 5146, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean LE COZE, délégation est donnée à Monsieur Frank MONTHEILLET, Directeur Adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5179 - Hydrazines et procédés

M. Henri DELALU

DEC. n° 040023DR07 du 23-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Henri DELALU, Directeur de l’unité UMR 5179, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5181 - Méthodologie de synthèse et molécules bioactives

M. Marc LEMAIRE
Mme Josiane PROT
M. Yves QUENEAU

DEC. n° 040011DR07 du 26-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc LEMAIRE, Directeur de l’unité UMR 5181, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc LEMAIRE, délégation est donnée à Madame Josiane PROT, Technicienne, pour tous les actes courants (commandes, factures et éventuellement les missions en France et en Europe).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc LEMAIRE et de Madame Josiane PROT, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves QUENEAU, Directeur Adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5189 - Histoire et sources des mondes antiques

M. Jean-Claude DECOURT
M. Jean-Noël GUINOT

DEC. n° 040017DR07 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude DECOURT, Directeur de l’unité UMR 5189, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Claude DECOURT, délégation est donnée à Monsieur Jean-Noël GUINOT, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5195 - Groupe de recherches et d’études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient - GREMMO

M. Mohamed-Chérif FERJANI
M. Jean-Claude DAVID

DEC. n° 040014DR07 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Mohamed-Chérif FERJANI, Directeur de l’unité UMR 5195, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Mohamed-Chérif FERJANI, délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude DAVID, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n° 2692 - Génétique et cancer

M. Marc BILLAUD

DEC. n° 040016DR07 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc BILLAUD, Directeur de l’unité FRE 2692, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n° 2736 - Immunothérapie des maladies infectieuses chroniques

M. Bernard VERRIER
M. Christophe GUILLON

DEC. n° 040018DR07 du 05-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard VERRIER, Directeur de l’unité FRE 2736, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard VERRIER, délégation est donnée à Monsieur Christophe GUILLON, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n° 2747 - Laboratoire d’analyse des systèmes de santé

M. Jean-Paul AURAY

DEC. n° 040020DR07 du 05-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul AURAY, Directeur de l’unité FRE 2747, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n° 2749 - Sociologies et anthropologies des formes d’action – GLYSI-SAFA

M. Bernard GANNE

DEC. n° 040024DR07 du 23-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard GANNE, Directeur de l’unité FRE 2749, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n° 2745 - EURISTIK

M. Alain Charles MARTINET
Mme Danielle BOULANGER

DEC. n° 040021DR07 du 05-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain Charles MARTINET, Directeur de l’unité FRE 2745, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain Charles MARTINET, délégation est donnée à Madame Danielle BOULANGER, Professeure des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR08 - Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6016 - Laboratoire de météorologie physique

Mme Nadine CHAUMERLIAC
Mme Andréa FLOSSMANN

DEC. n° 040015DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Nadine CHAUMERLIAC, Directrice de l'UMR 6016, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Nadine CHAUMERLIAC, délégation de signature est donnée à Madame Andréa FLOSSMANN, Professeure des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6016 - Laboratoire de météorologie physique

Mme Andréa FLOSSMANN

DEC. n° 040047DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Madame Andréa FLOSSMANN, Professeure des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nadine CHAUMERLIAC, directrice de l’UMR n° 6016

UMR n° 6024 - Laboratoire de psychologie sociale et de psychologie cognitive

M. Michel FAYOL

DEC. n° 040002DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Michel FAYOL, Directeur de l'UMR 6024, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés

Mme Marie-Françoise ANDRE
M. Jean-Luc PEIRY

DEC. n° 040009DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Marie-Françoise ANDRE, Directrice de l'UMR 6042, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Marie-Françoise ANDRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Luc PEIRY, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés

M. Jean-Luc PEIRY

DEC. n° 040041DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Luc PEIRY, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Françoise ANDRE, directrice de l’UMR n° 6042

UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique

M. Guy BARLES
M. Peter FORGACS

DEC. n°  040012DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Guy BARLES, Directeur de l'UMR 6083, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Guy BARLES, délégation de signature est donnée à Monsieur Peter FORGACS, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique

M. Peter FORGACS

DEC. n° 040044DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Peter FORGACS, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy BARLES, directeur de l’UMR n° 6083

UMR n° 6175 - Physiologie de la reproduction et des comportements

M. Danielle MONNIAUX
M. Jacky WOJTENKA

DEC. n° 040020DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Danielle MONNIAUX, Directrice de l'UMR 6175, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Danielle MONNIAUX, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacky WOJTENKA, Ingénieur d'Etudes aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6175 - Physiologie de la reproduction et des comportements

M. Jacky WOJTENKA

DEC. n° 040052DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacky WOJTENKA, Ingénieur d'Etudes, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Danielle MONNIAUX, directrice de l’UMR n° 6175

UMR n° 6504 - Synthèse et étude de systèmes à intérêt biologique

M. Jean BOLTE
Mme Anne-Marie DELORT

DEC. n° 040013DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Jean BOLTE, Directeur de l'UMR 6504, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean BOLTE, délégation de signature est donnée à Madame Anne-Marie DELORT, Directrice de Recherche aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6504 - Synthèse et étude de systèmes à intérêt biologique

Mme Anne-Marie DELORT

DEC. n° 040045DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Madame Anne-Marie DELORT, Directrice de Recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean BOLTE, directeur de l’UMR n° 6504

UMR n° 6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires

M. Pierre COSNAY
M. Jorge ARGIBAY

DEC. n° 040010DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Pierre COSNAY, Directeur de l'UMR 6542, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Pierre COSNAY, délégation de signature est donnée à Monsieur Jorge ARGIBAY, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires

M. Jorge ARGIBAY

DEC. n° 040042DR08 du 01-01-200

Délégation est donnée à Monsieur Jorge ARGIBAY, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre COSNAY, directeur de l’UMR n° 6542

UMR n° 6606 - Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés

M. Jean-Michel POUVESLE
Mme Evelyne COUDERT

DEC. n° 040023DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Jean-Michel POUVESLE, Directeur de l'UMR 6606, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risque (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Michel POUVESLE, délégation de signature est donnée à Madame Evelyne COUDERT, Assistante Ingénieure aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6606 - Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés

Mme Evelyne COUDERT

DEC. n° 040055DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Madame Evelyne COUDERT, Assistante Ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Michel POUVESLE, directeur de l’UMR n° 6606

UMR n° 6620 - Laboratoire de mathématiques

M. Youcef AMIRAT
M. Rachid TOUZANI

DEC. n° 040008DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Youcef AMIRAT, Directeur de l'UMR 6620, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Youcef AMIRAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Rachid TOUZANI, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6620 - Laboratoire de mathématiques

M. Rachid TOUZANI

DEC. n° 040040DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Rachid TOUZANI, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Youcef AMIRAT, directeur de l’UMR n° 6620

UMR n° 6628 - Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans

M. Jean-Philippe ANKER
M. Pierre JULG
M. François JAMES
M. Virginie FOUCAULT-CAMBON
Mme Sandrine GRELLIER

DEC. n°  040032DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Jean-Philippe ANKER, Directeur de l'UMR 6628, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Philippe ANKER, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre JULG, Professeur des Universités, à Monsieur François JAMES, Professeur des Universités, à Madame Virginie FOUCAULT-CAMBON, Technicienne de Classe Normale et à Madame Sandrine GRELLIER, Maîtresse de Conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6628 - Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans

M. Pierre JULG
M. François JAMES
M. Virginie FOUCAULT-CAMBON

DEC. n° 040063DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre JULG, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre JULG, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François JAMES, Professeur des Universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre JULG et de Monsieur François JAMES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Virginie FOUCAULT-CAMBON, Technicienne de Classe Normale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé :Jean-Philippe ANKER, directeur de l’UMR n° 6628

FRE n° 2490 - Laboratoire d’informatique fondamentale d’Orléans

M. Gaétan HAINS
M. Siva ANANTHARAMAN

DEC. n° 040037DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Gaétan HAINS, Directeur de la FRE 2490, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gaétan HAINS, délégation de signature est donnée à Monsieur Siva ANANTHARAMAN, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n° 2490 - Laboratoire d’informatique fondamentale d’Orléans

M. Siva ANANTHARAMAN

DEC. n° 040069DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Siva ANANTHARAMAN, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gaétan HAINS, directeur de la FRE n° 2490

FRE n° 2783 - Laboratoire d’économie d’Orléans

Mme Anne LAVIGNE
M. Georges GALLAIS-HAMONNO

DEC. n° 040034DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Anne LAVIGNE, Directrice de la FRE 2783, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Anne LAVIGNE, délégation de signature est donnée à Monsieur Georges GALLAIS-HAMONNO, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n° 2783 - Laboratoire d’économie d’Orléans

M. Georges GALLAIS-HAMONNO

DEC. n° 040066DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Georges GALLAIS-HAMONNO, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne LAVIGNE, directrice de la FRE n° 2783

UPS n° 44 - Transgenèse et archivage d’animaux modèles

M. Yves COMBARNOUS
M. Jean-Pierre REGNAULT

DEC. n° 040074DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Yves COMBARNOUS, Directeur de l'UPS 44, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yves COMBARNOUS, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre REGNAULT, Ingénieur de recherche de 1^ère classe aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPS n° 44 - Transgenèse et archivage d’animaux modèles

M. Jean-Pierre REGNAULT

DEC. n° 040075DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre REGNAULT, Ingénieur de recherche de 1^ère classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves COMBARNOUS, directeur de l’UPS n° 44

DR10 - Alsace

FRE n° 2375 - Modèles levures de pathologies humaines

M. Robert MARTIN
Mme Cathy REIBEL

DEC. n° 040008DR10 du 21-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert MARTIN, directeur de l'unité FRE n° K2375 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert MARTIN, délégation de signature est donnée à Madame Cathy REIBEL [AI-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010033DR10 du 31 janvier 2001 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

FRE n° 2375 - Modèles levures de pathologies humaines

Mme Cathy REIBEL

DEC. n° 040009DR10 du 21-01-2004

Délégation est donnée à Cathy REIBEL [AI-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Robert MARTIN, directeur de la FRE n° 2375

FRE n° 2636 - Laboratoire de physique et mécanique textiles

M. Jean-Yves DREAN

DEC. n° 040007DR10 du 21-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Yves DREAN, directeur de l'unité FRE n° 2636 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

UPR n° 5031 - Laboratoire de cristallographie

M. Michel ANNE
M. Luc ORTEGA
Mme Hélène BENAYOUN
M. Pierre BORDET
M. Maurizio DE SANTIS
M. Daniel FRUCHART
M. Jean-Louis HODEAU
M. Alain IBANEZ
M. Holger KLEIN
M. Pierre STROBEL
M. Jean-Louis SOUBEYROUX
M. Philippe JEANTET
M. Jean-Paul ROUX
M. Olivier ISNARD

DEC. n° 040010DR11 du 17-02-2004

Délégation est donnée à M. Michel ANNE, directeur de recherche, directeur du Laboratoire de Cristallographie à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, délégation de signature est donnée à M. Luc ORTEGA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel ANNE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, et de M. Luc ORTEGA, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, Technicienne de la Recherche, gestionnaire du laboratoire, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dans la limite de 600 € HT par bon de commande, à MM Pierre BORDET, directeur de recherche 2, Maurizio DE SANTIS, chargé de recherche, Daniel FRUCHART, directeur de recherche, Jean-Louis HODEAU, directeur de recherche 2, Alain IBANEZ, directeur de recherche, Holger KLEIN, maître de conférence, Pierre STROBEL, directeur de recherche, Jean-Louis SOUBEYROUX, directeur de recherche.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
à M. Philippe JEANTET, Ingénieur de Recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe JEANTET, délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
à M. Jean-Paul ROUX, Ingénieur de Recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
Délégation de signature est donnée pour un montant de 1 100 € HT par bon de commande ou par action à M. Olivier ISNARD, Professeur des Universités, Trésorier HERCULES en ce qui concerne la ligne « HERCULES » n° 919501.
La décision n° 040007DR11 du 1^er février 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n° 5031 - Laboratoire de cristallographie

M. Michel ANNE
M. Luc ORTEGA
Mme Hélène BENAYOUN
M. Pierre BORDET
M. Maurizio DE SANTIS
M. Daniel FRUCHART
M. Jean-Louis HODEAU
M. Alain IBANEZ
M. Holger KLEIN
M. Pierre STROBEL
M. Jean-Louis SOUBEYROUX

DEC. n° 040007DR11 du 01-02-2004

Délégation est donnée à M. Michel ANNE, directeur de recherche, directeur du Laboratoire de Cristallographie à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), en Amérique du nord et au Canada ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, délégation de signature est donnée à M. Luc ORTEGA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel ANNE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, et de M. Luc ORTEGA, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, SARCN, gestionnaire du laboratoire, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dans la limite de 600 € HT par fournisseur et par année civile, à MM Pierre BORDET, directeur de recherche 2, Maurizio DE SANTIS, chargé de recherche, Daniel FRUCHART, directeur de recherche, Jean-Louis HODEAU, directeur de recherche 2, Alain IBANEZ, directeur de recherche, Holger KLEIN, maître de conférence, Pierre STROBEL, directeur de recherche, Jean-Louis SOUBEYROUX, directeur de recherche.
La décision n° 020066DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n° 5051 - Laboratoire Louis NEEL

M. Joël CIBERT
M. Pierre MOLHO
Mme Annick LIENARD
Mme Véronique FAUVEL
Mme Eliane FORET
Mme Isabelle CROS

DEC. n° 040003DR11 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Joël CIBERT, directeur de recherche, directeur du Laboratoire Louis NEEL, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), en Amérique du nord et au Canada ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, délégation de signature est donnée à M. Pierre MOLHO, chargé de recherche, directeur adjoint du laboratoire aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT et de M. Pierre MOLHO, délégation de signature est donnée à Mme Annick LIENARD, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, M. Pierre MOLHO et Mme Annick LIENARD, délégation de signature est donnée à Mme Véronique FAUVEL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, M. Pierre MOLHO, Mme Annick LIENARD, et de Mme Véronique FAUVEL, délégation de signature est donnée à Mme Eliane FORET, secrétaire d’administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
à Mme Isabelle CROS, technicienne de la recherche, en ce qui concerne les opérations du magasin.
La décision n° 020067DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique

M. Oliver JOUBERT
M. Patrick SCHIAVONE

DEC. n° 040015DR11 du 25-02-2004

Délégation est donnée à M. Oliver JOUBERT, directeur de recherche, directeur de l'unité intitulée « Laboratoire des Technologies de la Microélectonique », à l’effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olvier JOUBERT, délégation de signature est donnée à M. Patrick SCHIAVONE, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Olivier JOUBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020027DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5155 - Laboratoire de physico-chimie des métaux en biologie

M. Jean-Marc LATOUR

DEC. n° 040011DR11 du 17-02-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marc LATOUR, Ingénieur de Recherche, directeur de l'unité intitulée «Laboratoire de physico-chimie des métaux en biologie», à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5527 - Informatique, graphique, vision robotique (GRAVIR)

M. Roger MOHR
Mme Marie-Paule CANI
M. James CROWLEY
Mme Patricia MATHIEU

DEC. n° 040013DR11 du 17-02-2004

Délégation est donnée à M. Roger MOHR, professeur université, directeur de l'unité mixte de recherche GRAVIR, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MOHR, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Paule CANI, Professeur et Directrice Adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MOHR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MOHR et Mme Marie-Paule CANI, délégation de signature est donnée à M. James CROWLEY, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MOHR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MOHR, Mme Marie-Paule CANI et M. James CROWLEY, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MATHIEU, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MOHR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030012DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5582 - Institut Fourier

M. Jean-Pierre DEMAILLY
Mme Christine LESCOP

DEC. n° 040002DR11 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEMAILLY, professeur des universités, directeur de l'unité intitulée « Institut Fourier », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEMAILLY, délégation de signature est donnée à Mme Christine LESCOP, directrice de recherche, en qualité de directrice adjointe, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre DEMAILLY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 030001DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5582 - Institut Fourier

M. Jean-Pierre DEMAILLY
Mme Christine LESCOP

DEC. n° 040009DR11 du 17-02-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEMAILLY, professeur des universités, directeur de l'unité intitulée « Institut Fourier », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEMAILLY, délégation de signature est donnée à Mme Christine LESCOP, directrice de recherche, en qualité de directrice adjointe, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre DEMAILLY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040002DR11 du 1^er janvier 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5588 - Laboratoire de spectrométrie physique

M. Benoît BOULANGER
M. Serge TATARENKO
Mme Anick BLANC

DEC. n° 040001DR11 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Benoît BOULANGER, professeur des universités, directeur du « Laboratoire de spectrométrie physique », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît BOULANGER, délégation de signature est donnée à M. Serge TATARENKO, Directeur Adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Benoît BOULANGER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît BOULANGER et M. Serge TATARENKO, délégation de signature est donnée à Mme Anick BLANC, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Benoît BOULANGER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020050DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

IFR n° 27 - Département réponse et dynamique cellulaires

M. Marc FONTECAVE
M. Jérôme GARIN
Mme Céline FLEURY

DEC. n° 040012DR11 du 17-02-2004

Délégation est donnée à M. Marc FONTECAVE, professeur des universités, directeur de l'unité intitulée « Département Réponse et Dynamique Cellulaires », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc FONTECAVE, délégation de signature est donnée à M. Jérôme GARIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M Marc FONTECAVE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc FONTECAVE et M. Jérôme GARIN, délégation de signature est donnée à Mme Céline FLEURY, Agente Administrative gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M Marc FONTECAVE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

M. François AMALRIC
Mme Jeannine BOSC
M. Robert LESPINASSE

DEC. n° 030109DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Monsieur François AMALRIC, directeur de l'UMR 5089, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François AMALRIC délégation de signature est donnée à Madame Jeannine BOSC, IEHC, Responsable Administrative, et à Monsieur Robert LESPINASSE, CR1, Responsable gestion scientifique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

Mme Jeannine BOSC
M. Robert LESPINASSE

DEC. n° 030110DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Madame Jeannine BOSC, IEHC, Responsable Administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Jeannine BOSC, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Robert LESPINASSE, CR1, Responsable Administratif.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François AMALRIC, directeur de l’UMR n° 5116

UMR n° 5562 - Laboratoire de dynamique terrestre et planétaire

M. Alexis RIGO
M. Marc MONNEREAU
Mme Murielle BARRIOT
M. Georges BALMINO
Mme Nathalie DALLA RIVA

DEC. n° 030091DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Monsieur Alexis RIGO, directeur de l'UMR 5562, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alexis RIGO, délégation de signature est donnée à Monsieur Marc MONNEREAU, CR1, à Madame Murielle BARRIOT, TCS, à Monsieur Georges BALMINO, Ingénieur CNES, et à Madame Nathalie DALLA RIVA, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5562 - Laboratoire de dynamique terrestre et planétaire

M. Marc MONNEREAU
Mme Murielle BARRIOT
M. Georges BALMINO
Mme Nathalie DALLA RIVA

DEC. n° 030092DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Monsieur Marc MONNEREAU, CR1, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc MONNEREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Murielle BARRIOT, TCS, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc MONNEREAU et de Madame Murielle BARRIOT délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Georges BALMINO, Ingénieur CNES, Chef de Division.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc MONNEREAU, de Madame Murielle BARRIOT et de Monsieur Georges BALMINO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Nathalie DALLA RIVA, TCS, Secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alexis RIGO, directeur de l’UMR n° 5562

UMR n° 5602 - Géographie de l’environnement

M. Jean-Paul METAILIE
M. Jacques HUBSCHMAN

DEC. n° 040001DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul METAILIE, directeur de l'UMR 5602, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Paul METAILIE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques HUBSCHMAN, Professeur, Membre du conseil de laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter de la nomination du directeur de l'unité.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5602 - Géographie de l’environnement

M. Jacques HUBSCHMAN

DEC. n° 040002DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques HUBSCHMAN, Professeur, Membre du conseil de laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette présente décision prend effet à compter de la nomination du directeur d'unité.

Signé : Jean-Paul METAILIE, directeur de l’UMR n° 5602

UMS n° 831 - Observatoire Midi-Pyrénées

M. Dominique LE QUEAU
M. Jean-Marc LE DANTEC

DEC. n° 040003DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée Monsieur Dominique LE QUEAU, directeur de l'UMS 831, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique LE QUEAU, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc LE DANTEC, IE, Responsable des Moyens Communs, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter de la nomination du directeur de l'unité.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMS n° 831 - Observatoire Midi-Pyrénées

M. Jean-Marc LE DANTEC

DEC. n° 040004DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc LE DANTEC, IE, Responsable des Moyens Communs, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette présente décision prend effet à compter de la nomination du directeur d'unité.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’UMS n° 831

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5116 - CERVL - Pouvoir, action publique, territoire

M. Claude SORBETS
Mme Evelyne RITAINE

DEC. n° 030159DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Claude SORBETS, directeur de l’unité n° 5116, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude SORBETS, délégation de signature est donnée à Evelyne RITAINE, Directrice de recherche FNSP aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020075DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5116 - CERVL - Pouvoir, action publique, territoire

Mme Evelyne RITAINE

DEC. n° 030160DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Madame Evelyne RITAINE, Directrice de recherche FNSP, Chercheure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude SORBETS, directeur de l’UMR n° 5116

UMR n° 5144 - Molécules, biomolécules et objets supramoléculaires. Synthèse, structure, applications thérapeutiques

M. Jean-Marie SCHMITTER
M. Joseph WAGNER
Mme Stéphanie MONTAGNER

DEC. n° 030180DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Jean-Marie SCHMITTER, directeur de l’unité n° 5144, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Marie SCHMITTER, délégation de signature est donnée à Joseph WAGNER, Administrateur et à Stéphanie MONTAGNER, Ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5144 - Molécules, biomolécules et objets supramoléculaires. Synthèse, structure, applications thérapeutiques

M. Joseph WAGNER
Mme Stéphanie MONTAGNER

DEC. n° 030181DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Monsieur Joseph WAGNER, Administrateur, Directeur administratif, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Joseph WAGNER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Stéphanie MONTAGNER, Ingénieure d'études, Gestionnaire - Directrice administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie SCHMITTER, directeur de l’UMR n° 5144

FR n° 2648 - Systèmes et microélectronique

M. André TOUBOUL
M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul PARNEIX
M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 030184DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à André TOUBOUL, directeur de l’unité n° 2648, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à Alain OUSTALOUP, Professeur, à Jean-Paul PARNEIX, Professeur, et à Philippe MARCHEGAY, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n° 2648 - Systèmes et microélectronique

M. Philippe MARCHEGAY

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul PARNEIX

DEC. n° 030185DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MARCHEGAY, Professeur, Directeur ENSEIRB, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe MARCHEGAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Alain OUSTALOUP, Professeur, Directeur du PIOM.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe MARCHEGAY et de Monsieur Alain OUSTALOUP, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Paul PARNEIX, Professeur, Directeur du LAP.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André TOUBOUL, directeur de la FR n° 2648

DR16 - Paris Michel-Ange

URA n° 1930 - SIDA et autres infections virales persistantes

M. Michel BRAHIC
M. Olivier SCHWARTZ
Mme Bénédicte ECOUTIN
M. Olivier BECHETOILLE
Mme Martine TREMELOT

DEC. n° 040007DR16 du 13-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BRAHIC, Directeur de l’URA 1930 intitulée “ SIDA et autres infections virales persistantes ”, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 euros HT,
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel BRAHIC, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier SCHWARTZ, Chef de Laboratoire à l’Institut Pasteur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel BRAHIC et de Monsieur Olivier SCHWARTZ, délégation de signature est donnée à Madame Bénédicte ECOUTIN, Gestionnaire du Site Lwoff/Bordet, à Monsieur Olivier BECHETOILLE, Gestionnaire adjoint du Site Lwoff/Bordet, et à Madame Martine TREMELOT, Assistante de Gestion au Site Lwoff/Bordet, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030032DR16 du 30 juillet 2003 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6006 - Analyse isotopique et électrochimique de métabolismes

M. Gérald REMAUD
M. Richard ROBINS

DEC. n° 040078DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérald REMAUD, Professeur et à Monsieur Richard ROBINS, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge AKOKA, directeur de l’UMR n° 6006

UMR n° 6010 - Laboratoire des oxydes et fluorures

M. Marc LEBLANC
M. Philippe LACORRE

DEC. n° 040118DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc LEBLANC, directeur de l’UMR 6010, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc LEBLANC, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe LACORRE, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 020132DR17 du 4 juillet 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 020131R17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6026 - Interactions cellulaires et moléculaires

M. Gilles SALBERT
Mme Chantal PEROT-BUSNEL

DEC. n° 040070DR17 du 20-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles SALBERT, Professeur et Madame Chantal PEROT-BUSNEL, Assistante-ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel BOUJARD, directeur de l’UMR n° 6026

UMR n° 6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

M. Jean-François SIMON
Mme Chantal GUILLOU

DEC. n° 040099DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François SIMON, directeur de l’UMR 6038, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-François SIMON, délégation de signature est donnée à Madame Chantal GUILLOU, Ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 030040DR17 du 6 octobre 2003 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 030039DR17 du 6 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

Mme Chantal GUILLOU

DEC. n° 040100DR17 du 04-02-2004

Délégation est donnée Madame Chantal GUILLOU, Ingénieure d'Etudes, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François SIMON, directeur de l’UMR n° 6038

UMR n° 6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé

M. Abdelhadi KASSIBA

DEC. n° 040080DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Abdelhadi KASSIBA, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain BULOU, directeur de l’UMR n° 6087

UMR n° 6112 - Laboratoire de planétologie et géodynamique

M. Christophe SOTIN
M. Jacques GIRARDEAU
M. Antoine MOCQUET

DEC. n° 040111DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christophe SOTIN, Directeur de l'UMR 6112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christophe SOTIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques GIRARDEAU, Professeur et à Monsieur Antoine MOCQUET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 020107DR17 du 29 mai 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 020106DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6112 - Laboratoire de planétologie et géodynamique

M. Jacques GIRARDEAU
M. Antoine MOCQUET

DEC. n° 040112DR17 du 23-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques GIRARDEAU, Professeur et à Monsieur Antoine MOCQUET, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christophe SOTIN, directeur de l’UMR n° 6112

UMR n° 6118 - Géosciences Rennes

M. Luc AQUILINA
Mme Cécile DALIBARD-RAOUT

DEC. n° 040041DR17 du 26-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Luc AQUILINA, Professeur, et à Madame Cécile DALIBARD-RAOUT, Assistante-Ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François GULLOCHEAU, directeur de l’UMR n° 6118

UMR n° 6164 - Institut d’électronique et de télécommunications de Rennes

M. Ghaïs EL ZEIN
M. Eric POTTIER

DEC. n° 040076DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Ghaïs EL ZEIN, Professeur et Monsieur Eric POTTIER, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel THOUROUDE, directeur de l’UMR n° 6164

UMR n° 6183 - Institut de recherche en génie civil et mécanique

M. Pierre THOMAS
M. Nicolas MOES

DEC. n° 040068DR17 du 27-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre THOMAS, Professeur et Monsieur Nicolas MOES, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre-Yves HICHER, directeur de l’UMR n° 6183

UMR n° 6188 - Circulations régionales et microcirculation

M. Jean-Louis SAUMET
M. Daniel HENRION

DEC. n° 040109DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis SAUMET, Directeur de l'UMR 6188, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis SAUMET, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel HENRION, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6204 - Unité de biotechnologie, biocatalyse et biorégulation

Mme Josiane FONTAINE-PERUS
Monsieur Charles TELLIER
M. Véhary SAKAMIAN
Mme Marie-France GARDAHAUT

DEC. n° 040113DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Madame Josiane FONTAINE-PERUS, directrice de l’UMR 6204, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Josiane FONTAINE-PERUS, délégation de signature est donnée à Monsieur Charles TELLIER, Professeur, Véhary SAKAMIAN, Professeur et à Madame Marie-France GARDAHAUT, Professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 020010DR17 du 26 mars 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 020009DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6204 - Unité de biotechnologie, biocatalyse et biorégulation

M. Charles TELLIER
M. Véhary SAKAMIAN
Mme Marie-France GARDAHAUT

DEC. n° 040114DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Charles TELLIER, Professeur, Monsieur Véhary SAKAMIAN, Professeur, et Madame Marie-France GARDAHAUT, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josiane FONTAINE-PERUS, directrice de l’UMR n° 6204

UMR n° 6509 - Organométalliques et catalyse

M. Christian BRUNEAU
M. Claude LAPINTE
M. Gérard SIMMONEAUX

DEC. n° 040097DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian BRUNEAU, directeur de l’UMR 6509, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian BRUNEAU, délégation de signature est donnée à Monsieur Claude LAPINTE, Directeur de recherche et à Monsieur Gérard SIMMONEAUX, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 030005DR17 du 4 février 2003 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 030004DR17 du 4 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6509 - Organométalliques et catalyse : chimie et électrochimie moléculaires

M. Claude LAPINTE
M. Gérard SIMMONEAUX

DEC. n° 040098DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée Monsieur Claude LAPINTE, Directeur de recherche et à Monsieur Gérard SIMMONEAUX, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian BRUNEAU, directeur de l’UMR n° 6509

UMR n° 6510 - Synthèse et électrosynthèse organiques

M. Michel VAULTIER
Mme Mireille BLANCHARD-DESCE
M. René GREE
Mme Catherine BARBEDOR

DEC. n° 040093DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel VAULTIER, directeur de l’UMR 6510, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel VAULTIER, délégation de signature est donnée à Madame Mireille BLANCHARD-DESCE, Directrice de recherche, Monsieur René GREE, Directeur de recherche et à Madame Catherine BARBEDOR, TRFCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 020136DR17 du 11 juillet 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 020135DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6510 - Synthèse et électrosynthèse organiques

Mme Mireille BLANCHARD-DESCE
M. René GREE
Mme Catherine BARBEDOR

DEC. n° 040094DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Madame Mireille BLANCHARD-DESCE, Directrice de recherche, Monsieur René GREE, Directeur de recherche et à Madame Catherine BARBEDOR, RFCE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel VAULTIER, directeur de l’UMR n° 6510

UMR n° 6512 - Verres et céramiques

M. Jean-Luc ADAM

DEC. n° 040126DR17 du 23-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Luc ADAM, directeur de l’UMR 6512, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6552 - Ethologie, évolution, écologie

Mme Martine HAUSBERGER
Mme Marie-Annick RICHARD
M. Jean-Sébastien PIERRE
Mme Maryvonne MATHELIER

DEC. n° 040107DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Madame Martine HAUSBERGER, Directrice de l'UMR 6552, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Martine HAUSBERGER, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Annick RICHARD, Professeur, Monsieur Jean-Sébastien PIERRE, Professeur et à Madame Maryvonne MATHELIER, Ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030079DR17 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6552 - Ethologie, évolution, écologie

Mme Marie-Annick RICHARD
M. Jean-Sébastien PIERRE
Mme Maryvonne MATHELIER

DEC. n° 040108DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Annick RICHARD, Professeur, Monsieur Jean-Sébastien PIERRE, Professeur et à Madame Maryvonne MATHELIER, Ingénieure d'études, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Martine hausberger, directrice de l’UMR n° 6552

UMR n° 6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

Mme Françoise GOURMELON
M. Jean-Michel CADOR
M. Jacques GUILLAUME
M. Vincent DUBREUIL

DEC. n° 040058DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Madame Françoise GOURMELON, Chargée de recherche, Monsieur Jean-Michel CADOR, Maître de conférences, Monsieur Jacques GUILLAUME, Professeur et Monsieur Vincent DUBREUIL, Maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc ROBIN, directeur de l’UMR n° 6554

UMR n° 6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

M. Guirec QUERRE
Mme Marie-Yvane DAIRE
M. Serge CASSEN

DEC. n° 040105DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Guirec QUERRE, directeur de l’UMR 6566, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Guirec QUERRE, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Yvane DAIRE, Chargée de recherche et à Monsieur Serge CASSEN, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 030042DR17 du 17 octobre 2003 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 030041DR17 du 14 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

Mme Marie-Yvane DAIRE
M. Serge CASSEN

DEC. n° 040106DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Yvane DAIRE, Chargée de recherche et à Monsieur Serge CASSEN, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guirec QUERRE, directeur de l’UMR n° 6566

UMR n° 6590 - Espaces géographiques et sociétés

Mme Raymonde SECHET
Mme Marie-France MONNERAIS
M. François LAURENT
Mme Yamna DJELLOULI
M. Christian PIHET
M. Vincent GOUESET
Mme Isabelle GARAT
M. Rémi ROUAULT
M. Philippe MADELINE

DEC. n° 040095DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Madame Raymonde SECHET, directrice de l’UMR 6590, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Raymonde SECHET, délégation de signature est donnée à Madame Marie-France MONNERAIS, Attachée d'administration et de la recherche, Monsieur François LAURENT, Maître de conférence, Madame Yamna DJELLOULI, Professeure, Monsieur Christian PIHET, professeur, Monsieur Vincent GOUESET, Professeur, Madame Isabelle GARAT, Maîtresse de conférence, Monsieur Rémi ROUAULT, Maître de conférence, et Monsieur Philippe MADELINE, Maître de conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 030033DR17 du 8 septembre 2003 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 030032DR17 du 5 septembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6590 - Espaces géographiques et sociétés

Mme Marie-France MONNERAIS
M. François LAURENT
Mme Yamna DJELLOULI
M. Christian PIHET
M. Vincent GOUESET
Mme Isabelle GARAT
M. Rémi ROUAULT
M. Philippe MADELINE

DEC. n° 040096DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée Madame Marie-France MONNERAIS, Attachée d'administration et de la recherche, Monsieur François LAURENT, Maître de conférence, Madame Yamna DJELLOULI, Professeur, Monsieur Christian PIHET, professeur, Monsieur Vincent GOUESET, Professeur, Madame Isabelle GARAT, Maître de conférence, Monsieur Rémi ROUAULT, Maître de conférence, et Monsieur Philippe MADELINE, Maître de conférence, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raymonde SECHET, directrice de l’UMR n° 6590

UMR n° 6607 - Laboratoire de thermocinétique

M. Bernard GARNIER

DEC. n° 040074DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard GARNIER, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hassan PEERHOSSAINI, directeur de l’UMR n° 6607

UMR n° 6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces

M. Guy JEZEQUEL
M. Albert LE FLOCH
M. André GUIVARCH

DEC. n° 040103DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy JEZEQUEL, directeur de l’UMR 6627, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Guy JEZEQUEL, délégation de signature est donnée à Albert LE FLOCH, Professeur et à Monsieur André GUIVARCH, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 030045DR17 du 17 novembre 2003 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 030044DR17 du 20 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces

M. Albert LE FLOCH
M. André GUIVARCH

DEC. n° 040104DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée Monsieur Albert LE FLOCH, Professeur et à Monsieur André GUIVARCH, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy JEZEQUEL, directeur de l’UMR n° 6627

FRE n° 2658 - Mer et santé

M. Claude BERROU
M. Jean-Marc BOUCHER

DEC. n° 040039DR17 du 26-01-2004

Délégation est donnée à Messieurs Claude BERROU et Jean-Marc BOUCHER, Directeurs adjoints, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain GLAVIEUX, directeur de la FRE n° 2658

FRE n° 2717 - Laboratoire de recherche en mécanique appliquée de l’Université de Rennes I

M. Tanguy ROUXEL
M. Jean-Christ SANGLEBOEUF

DEC. n° 040101DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Tanguy ROUXEL, directeur de la FRE 2717, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Tanguy ROUXEL, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Christ SANGLEBOEUF, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n° 2784 - Centre de recherche rennais en économie et en gestion (CREREG)

M. Gérard CLIQUET
M. Yvon ROCABOY
Mme Danielle GALLES

DEC. n° 040115DR17 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard CLIQUET, directeur de la FRE 2784, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard CLIQUET, délégation de signature est donnée à Monsieur Yvon ROCABOY, Professeur et à Madame Danielle GALLES, Ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 020155DR17 du 7 novembre 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 020154DR17 du 7 novembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n° 2786 - Centre de recherches historiques sur les sociétés et cultures de l’Ouest européen

Mme Jacqueline SAINCLIVIER
Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 040122DR17 du 13-02-2004

Délégation est donnée à Madame Jacqueline SAINCLIVIER, directrice de la FRE 2786, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Jacqueline SAINCLIVIER, délégation de signature est donnée à Madame Marie-France MONNERAIS, AASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 020042DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n° 2786 - Centre de recherches historiques sur les sociétés et cultures de l’Ouest européen

Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 040123DR17 du 26-02-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-France MONNERAIS, AASU, à l'effet de signer au nom de la Directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacqueline SAINCLIVIER, directrice de la FRE n° 2786

FRE n° 2794 - Centre de recherche en urbanisme, aménagement et administration publique (CRUARAP)

M. Emmanuel CADEAU

DEC. n° 040092DR17 du 29-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Emmanuel CADEAU, Maître de conférences, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick LE LOUARN, directeur de la FRE n° 2794

UPS n° 2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

M. Laurent MEIJER
M. Marc BLONDEL
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DEC. n° 040127DR17 du 24-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent MEIJER, directeur de l'UPS 2682, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Laurent MEIJER, délégation de signature est donnée à Monsieur Marc BLONDEL, Chargé de recherche, Monsieur Marc MENEYROL, Ingénieur de recherche, et à Béatrice FAURE, Assistante-Ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n° 7 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés

M. Frédéric GIMELLO

DEC. n° 040064DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric GIMELLO, Ingénieur d'études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe ROBERT-DEMONTROND, directeur de la FR n° 7

FR n° 2108 - Institut de chimie de Rennes

M. André PERRIN

DEC. n° 040117DR17 du 09-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur André PERRIN, directeur de la FR 2108, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n° 2116 - Centre armoricain de recherche en environnement (CAREN)

M. Philippe MEROT

DEC. n° 040084DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MEROT, Directeur de recherche et à Monsieur Luc AQUILINA, Professeur, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yvan LAGADEUC, directeur de la FR n° 2116

FR n° 2195 - Institut universitaire européen de la mer

M. Paul TREGUER
Mme Christine ESTRADE

DEC. n° 040120DR17 du 13-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Paul TREGUER, directeur de la FR 2195, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Paul TREGUER, délégation de signature est donnée à Madame Christine ESTRADE, Ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n° 020099DR17 du 24 mai 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande et n° 020098DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n° 2195 - Institut universitaire européen de la mer

Mme Christine ESTRADE

DEC. n° 040121DR17 du 27-02-2004

Délégation est donnée à Madame Christine ESTRADE, Ingénieure de recherche, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Paul TREGUER, directeur de la FR n° 2195

FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff

M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DEC. n° 040090DR17 du 10-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc MENEYROL, Ingénieur de recherche, Dominique GUILLOU, Ingénieur de recherche et à Madame Béatrice FAURE, Assistante-Ingénieur, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard KLOAREG, directeur de la FR n° 2424

FR n° 2465 - Chimie moléculaire

M. Bruno BUJOLI

DEC. n° 040082DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno BUJOLI, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nabil EL MURR, directeur de la FR n° 2465