Délégations de signature

Administration centrale

INSU

M. Gérard VIVIER
M. Alain BERTRAM
M. Martial BARBLU
M. Guy MORALY
M. Eustratios MANOUSSIS

DÉC. n^o 020002INSU du 20-03-2002

M. Gérard VIVIER, directeur administratif de l’Institut national des sciences de l’Univers reçoit, à compter du 2 mai 2001, délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’Univers du CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard VIVIER, M. Alain BERTRAM, chef du service du budget, M. Martial BARBLU, responsable du secteur INSU de la délégation Paris Michel-Ange, M. Guy MORALY, chef du service des marchés, M. Eustratios MANOUSSIS, responsable des moyens informatiques, reçoivent délégation pour signer en ses lieu et place.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010007INSU du 3 mai 2001 et prend effet le 20 mars 2002.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

DIST

M. Gérard COUTIN

DÉC. n^o 020035DCAJ du 08-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard COUTIN [directeur par intérim de la délégation à l’information scientifique et technique] à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique :
- tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences ;
- les décisions de subventions inférieures ou égales au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DIST

Mme Sofia NADIR
Mme Maryvonne TISSIER
M. Gérard COUTIN

DÉC. n^o 020040DCAJ du 29-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sofia NADIR, directrice de la délégation à l’information scientifique et technique (DIST), à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sofia NADIR, délégation est donnée à Mme Maryvonne TISSIER, adjointe à la directrice de la DIST en charge de la communication, et à M. Gérard COUTIN, adjoint à la directrice de la DIST en charge des questions administratives, aux fins mentionnées ci dessus et dans la limite des attributions de Mme NADIR.
La présente décision prend effet à compter du 31 mars 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020033DCAJ du 08-03-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 11 mars 2002 au 12 mars 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 010054DCAJ du 28-05-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 29 mai 2001 au 1^er juin 2001 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRH

Mme Liliane FLABBÉE

DÉC. n^o 020032DCAJ du 01-03-2002

À l’article 1^er de la décision n^o 010124DCAJ du 30 novembre 2001 donnant délégation de signature à Mme Liliane FLABBÉE, directrice des ressources humaines, l’alinéa suivant : « les actes relatifs aux actions en justice auxquelles le Centre national de la recherche scientifique est partie en matière de pensions, d’accident du travail, de maladies professionnelles et de recours contre les tiers responsables d’accidents du travail » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - l’ensemble des actes permettant d’assurer la défense du CNRS notamment ceux relatifs aux litiges d’ordre statutaire et ceux relatifs aux actions en justice auxquelles le Centre national de la recherche scientifique est partie en matière de pensions, d’accident du travail, de maladies professionnelles et de recours contre les tiers responsables d’accidents du travail. »
L’article 1^er de la décision susvisée du 30 novembre 2001 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« - l’exercice du droit d’appel et du pourvoi en cassation ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Michel LAFON

M. Jean-François BRAULT

DÉC. n^o 020041DR05 du 03-04-2002

L’article 3 de la décision n^o 020019DCAJ du 15 février 2002 [donnant délégation de signature à M. Michel LAFON, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord] est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégation de signature est donnée à M. Jean-François BRAULT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées aux articles 1^er et 2 ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Michel LAFON. »
La présente décision prend effet à compter du 15 avril 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Jean-François BRAULT

DÉC. n^o 020013DR05 du 26-03-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, délégation est donnée à M. Jean-François BRAULT, ingénieur de recherche, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Michel LAFON, à partir du 15 avril 2002.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

Erratum : Suite à la publication erronée dans le Bulletin officiel n^o 3 - mars 2002, p. 107, de la délégation de signature concernant M. Thierry LEVIANDIER, nous publions ci-dessous la version rectifiée de cette décision :

DR10 - Alsace

M. Thierry LEVIANDIER

DÉC. n^o 020004DR10 du 23-01-2002

Délégation est donnée à M. Thierry LEVIANDIER, professeur, rattaché au CDP Z10000 - délégation Alsace, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles en ce qui concerne les contrats suivants : 407024 - PNRH,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 euros HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels ;
- les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

DR10 - Alsace

M. Dominique SCHWARTZ

DÉC. n^o 020006DR10 du 23-01-2002

Délégation est donnée à M. Dominique SCHWARTZ, professeur, rattaché au CDP Z10000 - délégation Alsace, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles en ce qui concerne exclusivement les contrats suivants : 363024 - PNRH et 404024 - ECLIPSE :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 E HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels ;
- les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

M. Bernard JOLLANS
M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie BIJAOUI
Mme Évelyne FIGURA
M. Benoît SAGE

DÉC. n^o 020075DR11 du 15-03-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Alpes, à M. Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint pour le site Alpes, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation est donnée à M. Jacques VINCENT, ingénieur de recherche, à Mme Sylvie BIJAOUI, ingénieure d’études, et à Mme Évelyne FIGURA, assistante ingénieure, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation est donnée à M. Benoît SAGE, ingénieur d’études, responsable du service intérieur et technique, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (SIEG), relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
La décision n^o 000045DR11 du 27 avril 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 27 avril 2000.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie BIJAOUI
Mme Évelyne FIGURA

DÉC. n^o 020076DR11 du 20-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques VINCENT, ingénieur de recherche, chef du service du personnel et des ressources humaines pour le site Alpes, à l’effet de signer au nom du délégué régional adjoint Rhône-Alpes, site Alpes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques VINCENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie BIJAOUI, ingénieure d’études, responsable des affaires générales.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques VINCENT et de Mme Sylvie BIJAOUI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Évelyne FIGURA, assistante ingénieure, adjointe au responsable des services financiers.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Jollans, délégué régional adjoint Rhône-Alpes, site Alpes

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

M. Patrick SAUBOST

DÉC. n^o 020036DCAJ du 22-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick SAUBOST, délégué régional pour la circonscription Nord - Pas de Calais et Picardie, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique la convention constitutive du laboratoire européen associé (LEA) intitulé « Laboratoire européen en microélectronique et microsystèmes ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Laboratoires

Erratum : Suite à la publication erronée dans le Bulletin officiel n^o 3 - mars 2002, p. 108, de la délégation de signature concernant Mme Micheline BIANCHI, nous publions ci-dessous la version rectifiée de cette décision :

UMR n^o C6117 - Microbiologie marine

Mme Micheline BIANCHI
Mme Danielle MARTY

DÉC. n^o 010298DR12 du 20-12-2001

Mme Micheline BIANCHI, directrice de l’UMR n^o C6117 - Microbiologie marine, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6117 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Micheline BIANCHI reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Micheline BIANCHI, directrice de l’UMR n^o C6117 - Microbiologie marine, délégation de signature est donnée à Mme Danielle MARTY, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Monique BIANCHI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

ER n^o X2072 - Laboratoire de neurobiologie moléculaire des interactions cellulaires

M. Guy VINCENDON

DÉC. n^o 020009DR10 du 25-01-2002

Délégation est donnée à M. Guy VINCENDON, directeur de l’ER n^o X2072 - Laboratoire de neurobiologie moléculaire des interactions cellulaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles en ce qui concerne exclusivement les contrats suivants : 958112 - dons et legs AFM ; 959416 - ressources propres ; 951416 - ressources propres ; 581325 - dons et legs AFM ; 502035 - contrat CEE BMPCT96 ; 509510 - contrat FRM ; 000005 - soutien de base ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 euros HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels ;
- les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A0011 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides

M. Jean-Louis THOLENCE
M. Jean DUMAS
M. Étienne BUSTARRET
M. Jean-Yves VEUILLEN
M. Daniel GUENICHE

DÉC. n^o 020063DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A0011 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE et de M. Jean DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Étienne BUSTARRET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, de M. Jean DUMAS et de M. Étienne BUSTARRET délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VEUILLEN, chargé de recherche, concernant :
- les commandes en fonctionnement et équipement émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes en fonctionnement et équipement émises hors marché à hauteur de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile, à M. Daniel GUENICHE, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du CRIC.
La décision n^o 000084DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT)

M. Henri GODFRIN
M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pierre-Étienne WOLF
Mme Martine PASCAL
M. Jean-Claude VALLIER
Mme Armelle MICHETTI

DÉC. n^o 020064DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, M. André SULPICE, chargé de recherche, et M. Pierre-Étienne WOLF, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Henri GODFRIN, Pascal LEJAY, André SULPICE et Pierre-Étienne WOLF, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicienne de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude VALLIER, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d’études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 45 000 E HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010090DR11 du 1^er juillet 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses (LCMI)

M. Gérard MARTINEZ
M. Walter JOSS
Mme Gislaine MENEROUD
M. Panayoti PETMEZAKIS

DÉC. n^o 020065DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MARTINEZ, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses (LCMI), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MARTINEZ, délégation de signature est donnée à M. Walter JOSS, ingénieur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard MARTINEZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Gérard MARTINEZ et Walter JOSS, délégation de signature est donnée à Mme Gislaine MENEROUD, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard MARTINEZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Gérard MARTINEZ et Walter JOSS et de Mme Gislaine MENEROUD, délégation de signature est donnée à M. Panayoti PETMEZAKIS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard MARTINEZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010093DR11 du 1^er août 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie

M. Gérard TOURILLON
Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT
Mme Hélène BENAYOUN
M. Jean-Paul ROUX
M. Philippe JEANTET

DÉC. n^o 020066DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard TOURILLON, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard TOURILLON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, directrice de recherche, directrice adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard TOURILLON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard TOURILLON et de Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire du laboratoire, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile, à M. Jean-Paul ROUX, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul ROUX, délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile, à M. Philippe JEANTET, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
La décision n^o 010099DR11 du 19 octobre 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5051 - Laboratoire Louis-Néel

Mme Claudine LACROIX
M. Yves SOUCHE
Mme Annick LIENARD
M. Jean LAFOREST
Mme Véronique RICHARD-FAUVEL
Mme Éliane FORET
M. Gérard THIOUX

DÉC. n^o 020067DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine LACROIX, directrice de recherche, directrice de l’UPR n^o A5051 - Laboratoire Louis-Néel, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LACROIX, délégation de signature est donnée à M. Yves SOUCHE, ingénieur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LACROIX et de M. Yves SOUCHE, délégation de signature est donnée à Mme Annick LIENARD, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LACROIX, M. Yves SOUCHE et Mme Annick LIENARD, délégation de signature est donnée à M. Jean LAFOREST, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LACROIX, M. Yves SOUCHE, Mme Annick LIENARD et M. Jean LAFOREST, délégation de signature est donnée à Mme Véronique RICHARD-FAUVEL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LACROIX, M. Yves SOUCHE, Mme Annick LIENARD, M. Jean LAFOREST et de Mme Véronique RICHARD-FAUVEL, délégation de signature est donnée à Mme Éliane FORET, secrétaire d’administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile, à M. Gérard THIOUX, assistant ingénieur, en ce qui concerne les opérations du magasin.
La décision n^o 000088DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5301 - Centre de recherche sur les macromolécules végétales

M. Serge PEREZ
Mme Alberte DESSARTS

DÉC. n^o 020068DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge PEREZ, directeur de recherche INRA, directeur de l’UPR n^o A5301 - Centre de recherche sur les macromolécules végétales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge PEREZ, délégation de signature est donnée à Mme Alberte DESSARTS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge PEREZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000089DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A9033 - Laboratoire d’élaboration par procédés magnétiques

M. Christian TRASSY
M. Christian GARNIER
Mme Anne TUPIN
Mme Pascale ESTEOULE

DÉC. n^o 020069DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian TRASSY, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A9033 - Laboratoire d’élaboration par procédés magnétiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian TRASSY, délégation de signature est donnée à M. Christian GARNIER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian TRASSY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian TRASSY et de M. Christian GARNIER, délégation de signature est donnée à Mme Anne TUPIN, ingénieure d’études, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne TUPIN, délégation de signature est donnée à Mme Pascale ESTEOULE, secrétaire administrative, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010014DR11 du 17 avril 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

USR n^o B0706 - Technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture d’ordinateurs

M. Bernard COURTOIS

DÉC. n^o 020072DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard COURTOIS, directeur de recherche, directeur de l’USR n^o B0706 - Technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture d’ordinateurs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 0000095DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

USR n^o B0707 - Centre d’informatisation des données sociopolitiques

M. Bruno CAUTRES
Mme Annie-Claude SALOMON

DÉC. n^o 020073DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bruno CAUTRES, chargé de recherche, directeur de l’USR n^o B0707 - Centre d’informatisation des données sociopolitiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno CAUTRES, délégation de signature est donnée à Mme Annie-Claude SALOMON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno CAUTRES dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000094DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines

M. Gérard HEGRON
M. Jean-François AUGOYARD
M. Jean-Jacques DELETRÉ
M. Grégoire CHELKOFF

DÉC. n^o 020029DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard HEGRON, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard HEGRON, délégation de signature est donnée à M. Jean-François AUGOYARD, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard HEGRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs M. Gérard HEGRON et M. Jean-François AUGOYARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques DELETRÉ, professeur à l’École d’architecture de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard HEGRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Gérard HEGRON, Jean-François AUGOYARD et Jean-Jacques DELETRÉ, délégation de signature est donnée à M. Grégoire CHELKOFF, directeur de l’équipe CRESSON, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard HEGRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000149DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée

M. Pierre ESCUDIER
Mme Joëlle MIGUET

DÉC. n^o 020014DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre ESCUDIER, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre ESCUDIER, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle MIGUET, technicienne de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ESCUDIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 000117DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux

M. Didier BOUVARD
M. Michel SUERY

DÉC. n^o 020015DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier BOUVARD, professeur, directeur de l’UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier BOUVARD, délégation de signature est donnée à M. Michel SUERY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier BOUVARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000121DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines

M. Marc TARDY
M. Jean-Louis MUGNIER
Mme Claudine MEUGNIOT

DÉC. n^o 020016DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc TARDY, professeur, directeur de l’UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc TARDY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MUGNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Marc TARDY et Jean-Louis MUGNIER, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000128DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5038 - Territoires, environnements montagnards et métropolitains - organisation (TEO)

M. Bernard DEBARBIEUX
M. Jean-Pierre DEDIEU

DÉC. n^o 020017DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DEBARBIEUX, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5038 - Territoires, environnements montagnards et métropolitains - organisation (TEO), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DEBARBIEUX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DEBARBIEUX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000118DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5039 - Institut de recherche économique sur la production et le développement

M. Bernard BILLAUDOT
M. Jérôme DUMOULIN

DÉC. n^o 020018DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BILLAUDOT, professeur, directeur de l’UMR n^o C5039 - Institut de recherche économique sur la production et le développement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BILLAUDOT, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DUMOULIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BILLAUDOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000129DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles

M. Denis SEGRESTIN
M. Jean-Luc GUFFOND
M. Alain JEANTET

DÉC. n^o 020019DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis SEGRESTIN, professeur, directeur de l’UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis SEGRESTIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc GUFFOND, ingénieur d’études, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Denis SEGRESTIN et Jean-Luc GUFFOND, délégation de signature est donnée à M. Alain JEANTET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000119DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire

M. Jean-Luc DECOUT
M. Jacques DEFAYE

DÉC. n^o 020020DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc DECOUT, professeur, directeur de l’UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc DECOUT, délégation de signature est donnée à M. Jacques DEFAYE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc DECOUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000126DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5075 - Institut de biologie structurale

M. Roland DOUCE
M. Jacques SAUDRAIX

DÉC. n^o 020074DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland DOUCE, professeur, directeur de l’UMR n^o C5075 - Institut de biologie structurale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland DOUCE, délégation de signature est donnée à M. Jacques SAUDRAIX, ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland DOUCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000093DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux

M. Jean-Marc CHASSERY
M. Christian JUTTEN

DÉC. n^o 020021DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010010DR11 du 1^er mars 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés

M. Michel SATRE
Mme Jeanine BOURNET-CAUCI

DÉC. n^o 020022DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel SATRE, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SATRE, délégation de signature est donnée à Mme Jeanine BOURNET-CAUCI, secrétaire d’administration de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel SATRE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 000097DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5104 - VERIMAG

M. Joseph SIFAKIS
Mme Suzanne GRAF

DÉC. n^o 020023DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Joseph SIFAKIS, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5104 - VERIMAG, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph SIFAKIS, délégation de signature est donnée à Mme Suzanne GRAF, secrétaire d’administration de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joseph SIFAKIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010002DR11 du 1^er janvier 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. Christian MARENDAZ

DÉC. n^o 020003DR11 du 13-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian MARENDAZ, professeur, directeur de l’UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000122DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5108 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique théorique

M. Paul SORBA
M. Patrick AURENCHE
Mme TURC

DÉC. n^o 020024DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul SORBA, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5108 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique théorique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul SORBA, délégation de signature est donnée à M. Patrick AURENCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul SORBA et de M. Patrick AURENCHE, délégation de signature est donnée à Mme TURC, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010005DR11 du 1^er janvier 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble

M. Wlodek KOFMAN
Mme Isabelle RAYNAUD

DÉC. n^o 020025DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Wlodek KOFMAN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Wlodek KOFMAN, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle RAYNAUD, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Wlodek KOFMAN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000115DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5111 - Institut d’économie et de politique de l’énergie

M. Dominique FINON
Mme Brigitte HERNANDEZ

DÉC. n^o 020026DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique FINON, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5111 - Institut d’économie et de politique de l’énergie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique FINON, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte HERNANDEZ, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique FINON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000090DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique (LTM)

M. Olivier JOUBERT
Mme Agnès HENRY

DÉC. n^o 020027DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier JOUBERT, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique (LTM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier JOUBERT, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HENRY, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Olivier JOUBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010101DR11 du 22 octobre 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique

M. Francis BALESTRA
M. Michel BOUTHINON

DÉC. n^o 020042DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Francis BALESTRA, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis BALESTRA, délégation de signature est donnée à M. Michel BOUTHINON, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Francis BALESTRA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5132 - Informatique et distribution

Mme Brigitte PLATEAU
M. Denis TRYSTRAM

DÉC. n^o 020028DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte PLATEAU, professeur, directrice de l’UMR n^o C5132 - Informatique et distribution, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte PLATEAU, délégation de signature est donnée à M. Denis TRYSTRAM, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte PLATEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000132DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5517 - Laboratoire d’électrostatique et de matériaux diélectriques

M. André DENAT
M. Pierre ATTEN

DÉC. n^o 020030DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. André DENAT, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5517 - Laboratoire d’électrostatique et de matériaux diélectriques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André DENAT, délégation de signature est donnée à M. Pierre ATTEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André DENAT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000096DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI)

M. Jacques VERRON
M. Alain CARTELLIER
Mme Geneviève CHAVAND

DÉC. n^o 020031DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques VERRON, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques VERRON, délégation de signature est donnée à M. Alain CARTELLIER, chargé de recherche en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques VERRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques VERRON, et de M. Alain CARTELLIER, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève CHAVAND, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques VERRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010011DR11 du 1^er mars 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie

M. Jean-Michel PIAU
Mme Hélène GALLIARD
M. Albert MAGNIN

DÉC. n^o 020032DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel PIAU, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel PIAU, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel PIAU et de Mme Hélène GALLIARD, délégation de signature est donnée à M. Albert MAGNIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010097DR11 du 1^er décembre 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures

M. Marc BOULON
M. Sylvain TURGEMAN

DÉC. n^o 020033DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc BOULON, professeur, directeur de l’UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BOULON, délégation de signature est donnée à M. Sylvain TURGEMAN, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc BOULON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010108DR11 du 6 novembre 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5522 - Laboratoire Leibniz

M. Nicolas BALACHEFF
Mme Claude AMIEUX

DÉC. n^o 020034DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Nicolas BALACHEFF, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5522 - Laboratoire Leibniz, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas BALACHEFF, délégation de signature est donnée à Mme Claude AMIEUX, attachée d’administration à la recherche, concernant :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 22 500 E par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double de bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000116DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul

M. Alain LE BRETON
M. Bernard LACOLLE

DÉC. n^o 020035DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain LE BRETON, professeur, directeur de l’UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain LE BRETON, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain LE BRETON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010009DR11 du 1^er mars 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5524 - Laboratoire communication, langage et interaction personne-système (CLIPS)

M. Jean CAELEN

DÉC. n^o 020036DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CAELEN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5524 - Laboratoire communication, langage et interaction personne-système (CLIPS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000143DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5525 - Techniques de l’imagerie, de la modélisation et de la cognition

M. Jacques DEMONGEOT

DÉC. n^o 020037DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DEMONGEOT, professeur, directeur de l’UMR n^o C5525 - Techniques de l’imagerie, de la modélisation et de la cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010104DR11 du 1^er janvier 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux

M. Paul JACQUET
M. Andrzej DUDA
Mme Liliane DI GIACOMO

DÉC. n^o 020038DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul JACQUET, professeur, directeur de l’UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul JACQUET, délégation de signature est donnée à M. Andrzej DUDA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Paul JACQUET et Andrzej DUDA, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DI GIACOMO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000136DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5527 - Informatique, graphique, vision robotique (GRAVIR)

M. Claude PUECH
Mme Patricia MATHIEU

DÉC. n^o 020039DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude PUECH, professeur université, directeur de l’UMR n^o C5527 - Informatique, graphique, vision robotique (GRAVIR), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude PUECH, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MATHIEU, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude PUECH dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010007DR11 du 1^er mars 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5528 - Laboratoire d’automatique de Grenoble

M. Luc DUGARD
Mme Marie-Rose ALFARA

DÉC. n^o 020040DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Luc DUGARD, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5528 - Laboratoire d’automatique de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc DUGARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Luc DUGARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000101DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5529 - Laboratoire d’électrotechnique de Grenoble

M. Jean-Pierre ROGNON
M. Robert PERRET

DÉC. n^o 020041DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre ROGNON, professeur, directeur de l’UMR n^o C5529 - Laboratoire d’électrotechnique de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre ROGNON, délégation de signature est donnée à M. Robert PERRET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre ROGNON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000102DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5538 - Laboratoire d’études de la différenciation et de l’adhérence cellulaire

M. Marc BLOCK
Mme Corinne ALBIGES-RIZO
Mme Danielle DHOUAILLY

DÉC. n^o 020043DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc BLOCK, professeur, directeur de l’UMR n^o C5538 - Laboratoire d’études de la différenciation et de l’adhérence cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BLOCK, délégation de signature est donnée à Mme Corinne ALBIGES-RIZO, chargée de recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BLOCK et de Mme Corinne ALBIGES-RIZO, délégation de signature est donnée à Mme Danielle DHOUAILLY, professeur, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
La décision n^o 000104DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d’altitude (BPA)

M. Pierre TABERLET
M. Ludovic GIELLY

DÉC. n^o 020044DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre TABERLET, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d’altitude (BPA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre TABERLET, délégation de signature est donnée à M. Ludovic GIELLY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre TABERLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010095DR11 du 1^er septembre 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique

M. Michel CAMPILLO
M. Dominique JAULT
Mme France BLANC

DÉC. n^o 020045DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CAMPILLO, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CAMPILLO, délégation de signature est donnée à M. Dominique JAULT, directeur de recherche, et à Mme France BLANC, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel CAMPILLO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000105DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5564 - Laboratoire d’étude des transferts en hydrologie et environnement

M. Michel VAUCLIN
M. Jean-Dominique CREUTIN
Mme Agnès AGARLA

DÉC. n^o 020046DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel VAUCLIN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5564 - Laboratoire d’étude des transferts en hydrologie et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VAUCLIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel VAUCLIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VAUCLIN, et de M. Jean-Dominique CREUTIN, délégation de signature est donnée à Mme Agnès AGARLA, technicienne gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel VAUCLIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000148DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble

M. Christian PERRIER-BELLET
M. Pascal PUGET
Mlle Françoise BOUILLET

DÉC. n^o 020047DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian PERRIER-BELLET, astronome, directeur de l’UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PERRIER-BELLET, délégation de signature est donnée à Pierre-Yves LONGARETTI, directeur adjoint, M. Pascal PUGET, ingénieur de recherche, et à Mlle Françoise BOUILLET, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PERRIER-BELLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000106DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5575 - Plastes et différenciations cellulaires

Mme Silva MACHE
M. Marcel KUNTZ

DÉC. n^o 020048DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à Mme Silva MACHE, directrice de recherche, directrice de l’UMR n^o C5575 - Plastes et différenciations cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Silva MACHE, délégation de signature est donnée à M. Marcel KUNTZ, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Silva MACHE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000120DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5582 - Institut Fourier

Mme Christine LAURENT-THIEBAUT
M. Michel BRION

DÉC. n^o 020049DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, professeure, directrice de l’UMR n^o C5582 - Institut Fourier, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, délégation de signature est donnée à M. Michel BRION, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Christine LAURENT-THIEBAUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000145DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5588 - Laboratoire de spectrométrie physique

M. Roland HERINO
Mme Anne CORVAL
Mme Anick BLANC

DÉC. n^o 020050DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland HERINO, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5588 - Laboratoire de spectrométrie physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland HERINO, délégation de signature est donnée à Mme Anne CORVAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland HERINO et Mme Anne CORVAL, délégation de signature est donnée à Mme Anick BLANC, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000107DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire

M. Philippe VARIN
M. Claude GILBERT
Mme Anne DAGUET

DÉC. n^o 020062DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe VARIN, chargé de recherche, directeur de l’UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe WARIN, délégation de signature est donnée à M. Claude GILBERT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe WARIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Philippe WARIN et Claude GILBERT, délégation de signature est donnée à Mme Anne DAGUET, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe WARIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000112DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5614 - Thermodynamique et physicochimie métallurgiques

M. Jean-Marc CHAIX
Mme Patricia DONNADIEU
Mme Monique RASO

DÉC. n^o 020051DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHAIX, chargé des universités, directeur de l’UMR n^o C5614 - Thermodynamique et physicochimie métallurgiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHAIX, délégation de signature est donnée à Mme Patricia DONNADIEU, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHAIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHAIX et de Mme Patricia DONNADIEU, délégation de signature est donnée à Mme Monique RASO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHAIX, à l’exception des ordres de missions.
La décision n^o 010017DR11 du 10 mai 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5616 - Laboratoire d’études dynamiques et structurales de la sélectivité

M. Yannick VALLÉE
M. Jean COURT
M. Jean-Louis PIERRE
M. Andrew GREENE
M. Claude DUPUY
M. Pascal DUMY
M. Jean LHOMME
M. Roger ARNAUD

DÉC. n^o 020052DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Yannick VALLÉE, professeur, directeur de l’UMR n^o C5616 - Laboratoire d’études dynamiques et structurales de la sélectivité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yannick VALLÉE, délégation de signature est donnée à MM. Jean COURT, professeur, Jean-Louis PIERRE, professeur, Andrew GREENE, directeur de recherche, Claude DUPUY, professeur, Pascal DUMY, professeur, Jean LHOMME, professeur, et Roger ARNAUD, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yannick VALLÉE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000139DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique

M. Roland MADAR
Mme Anne-Marie SCOTTO

DÉC. n^o 020053DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland MADAR, professeur, directeur de l’UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland MADAR, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland MADAR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000147DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox

M. Alain DERONZIER

DÉC. n^o 020054DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DERONZIER, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000108DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5631 - Laboratoire d’électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces

M. Éric VIEIL
Mme Théodolinda VIVENZIO

DÉC. n^o 020055DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric VIEIL, ingénieur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5631 - Laboratoire d’électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric VIEIL, délégation de signature est donnée à Mme Théodolinda VIVENZIO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Éric VIEIL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010004DR11 du 1^er janvier 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5819 - Structures et propriétés d’architectures moléculaires

M. Jean-François LEGRAND

DÉC. n^o 020056DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François LEGRAND, professeur, directeur de l’UMR n^o C5819 - Structures et propriétés d’architectures moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000146DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5820 - Centre d’études et de recherches appliquées à la gestion

M. Patrice FONTAINE
Mme Joëlle BARUS

DÉC. n^o 020057DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrice FONTAINE, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5820 - Centre d’études et de recherches appliquées à la gestion, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 E HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice FONTAINE, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle BARUS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice FONTAINE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000110DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D2512 - Spintronique et technologie des composants (SPINTEC)

M. Jean-Pierre NOZIERES

DÉC. n^o 020010DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre NOZIERES, chargé de recherche, directeur de l’URA n^o D2512 - Spintronique et technologie des composants (SPINTEC), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS)

M. Alain PESSIN
Mme Yolande COURION

DÉC. n^o 020011DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain PESSIN, professeur, directeur du GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain PESSIN, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain PESSIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000137DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2288 - Semiconducteurs à large bande interdite : physique et fonctionnalité

M. Alain DENEUVILLE
M. Didier THERON
M. Étienne GHEERAERT

DÉC. n^o 020012DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DENEUVILLE, directeur de recherche, directeur du GDR n^o G2288 - Semiconducteurs à large bande interdite : physique et fonctionnalité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DENEUVILLE, délégation de signature est donnée à M. Didier THERON, chargé de recherche - IEMN Lille, directeur adjoint du GDR, et à M. Étienne GHEERAERT, enseignant-chercheur au LEPES, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain DENEUVILLE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010013DR11 du 1^er avril 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2372 - Virologie structurale et moléculaire

M. Rob RUIGROK
M. Hugues LORTAT-JACOB

DÉC. n^o 020013DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Rob RUIGROK, chef de laboratoire, directeur du GDR n^o G2372 - Virologie structurale et moléculaire, transportà l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponiblestransport de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rob RUIGROK, délégation de signature est donnée à M. Hugues LORTAT-JACOB, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Rob RUIGROK dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010016DR11 du 2 mai 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2192 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l’environnement

M. Dominique RAYNAUD
M. Paul DUVAL
Mme Jocelyne ROQUEMORA

DÉC. n^o 020008DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique RAYNAUD, directeur de recherche, directeur de la FRE n^o K2192 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l’environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône- Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique RAYNAUD, délégation de signature est donnée à M. Paul DUVAL, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique RAYNAUD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Dominique RAYNAUD et Paul DUVAL délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ROQUEMORA, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique RAYNAUD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000091DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2383 - Plasticité et expression des génomes microbiens

M. Johannes GEISELMANN
Mme Marie-France CESBRON

DÉC. n^o 020009DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Johannes GEISELMANN, professeur, directeur de la FRE n^o K2383 - Plasticité et expression des génomes microbiens, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Johannes GEISELMANN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France CESBRON, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Johannes GEISELMANN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010003DR11 du 1^er janvier 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS (UREC)

M. Christian MICHAU
M. Jean-Luc ARCHIMBAUD

DÉC. n^o 020070DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian MICHAU, ingénieur de recherche, directeur de l’UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS (UREC), à l’effet de signer pour l’antenne de Grenoble, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian MICHAU, délégation de sigtransportnature est donnée à M. Jean-Luc ARCHIMBAUD, directeur technique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian MICHAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010012DR11 du 3 avril 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPS n^o S2070 - Consortium de recherches pour l’émergence de technologies avancées (CRETA)

M. Bernard HEBRAL
Mme Marie-Dominique BERNARDINIS

DÉC. n^o 020071DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard HEBRAL, directeur de recherche, directeur par intérim de l’UPS n^o S2070 - Consortium de recherches pour l’émergence de technologies avancées (CRETA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Dominique BERNARDINIS, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010106DR11 du 1^er novembre 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble

M. Jean-Pierre GRATIER
Mlle Stéphanie DE SAINT JEAN

DÉC. n^o 020058DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GRATIER, physicien, directeur de l’UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la délégué régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GRATIER, délégation de signature est donnée à Mlle Stéphanie DE SAINT JEAN, attachée d’administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GRATIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000125DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l’homme - Alpes

M. Bernard BOUHET
M. Bernard RAPACCHI
Mme Yolande COURION

DÉC. n^o 020060DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BOUHET, ingénieur de recherche, directeur de l’UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l’homme - Alpes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BOUHET, délégation de signature est donnée à M. Bernard RAPACCHI, ingénieur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BOUHET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BOUHET et M. Bernard RAPACCHI, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BOUHET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000113DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0008 - ELESA

M. Jean-Michel DION
M. Jean-Claude GIRARDET

DÉC. n^o 020005DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DION, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0008 - ELESA, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel DION, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel DION dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000142DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mme Claudette ALLOSIO

DÉC. n^o 020006DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000098DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0072 - Institut de la physique de la matière condensée

M. Claude BERTHIER
M. Jean-Louis THOLENCE

DÉC. n^o 020007DR11 du 15-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude BERTHIER, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0072 - Institut de la physique de la matière condensée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude BERTHIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude BERTHIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

La décision n^o 000123DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C6124 - Institut d’études africaines d’Aix-en-Provence

M. Jean-Louis TRIAUD
M. André MARY

DÉC. n^o 010345DR12 du 27-02-2002

M. Jean-Louis TRIAUD, directeur de l’UMR n^o C6124 - Institut d’études africaines d’Aix-en-Provence, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6124 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis TRIAUD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis TRIAUD, directeur de l’UMR n^o C6124, délégation de signature est donnée à M. André MARY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Louis TRIAUD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T0820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse

Mme Élisabeth DUBOIS-VIOLETTE

DÉC. n^o 010360DR12 du 28-12-2001

Mme Élisabeth DUBOIS-VIOLETTE, directrice de l’UMS n^o T0820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMS n^o T0820 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Élisabeth DUBOIS-VIOLETTE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPS n^o S0856 - Coordination et diffusion des logiciels

Olivier DEBORDES

DÉC. n^o 020364DR12 du 09-01-2002

M. Olivier DEBORDES, directeur de l’UPS n^o S0856 - Coordination et diffusion des logiciels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UPS n^o S0856 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier DEBORDES reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A8641 - Centre de recherches Paul-Pascal

M. Philippe BAROIS
Mme Maryse JOLY
M. Bernard LEMAIRE
M. Alain ARNEODO

DÉC. n^o 020006DR15 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BAROIS, directeur de l’UPR n^o A8641 - Centre de recherches Paul-Pascal, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BAROIS, délégation de signature est donnée à Mme Maryse JOLY, assistante ingénieure, et M. Bernard LEMAIRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de cette délégation, et à M. Alain ARNEODO, directeur de recherche, dans les limites de cette même délégation pour les seules opérations relatives à l’organisation du colloque intitulé « DNA in chromatin : at the frontiers of biology, biophysics and genomics » dont la gestion est imputée sur les CDP n^o 7K0048 et n^o 9K0048.
M. Philippe BAROIS, directeur de l’UPR n^o A8641 - Centre de recherches Paul-Pascal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o A8641 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe BAROIS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010217DR15 en date du 15 novembre 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Simon LITVAK
M. Michel CASTROVIEJO

DÉC. n^o 010189DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Simon LITVAK, directeur de l’UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon LITVAK, délégation de signature est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.

M. Simon LITVAK, directeur de l’UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C5097 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Simon LITVAK reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon LITVAK, délégation de signature est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Simon LITVAK.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000128DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010030DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Fabrice VALLÉE
Mme Martine RABARDEL
M. Jean-Marie TURLET
M. Jean-Pierre DELVILLE

DÉC. n^o 020005DR15 du 02-01-2002

Délégation est donnée à M. Fabrice VALLÉE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrice VALLÉE, délégation de signature est donnée à Mme Martine RABARDEL, attachée d’administration de la recherche, à M. Jean-Marie TURLET, professeur, et à M. Jean-Pierre DELVILLE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Fabrice VALLÉE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C5798 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Fabrice VALLÉE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrice VALLÉE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DELVILLE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Fabrice VALLÉE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010218DR15 en date du 15 novembre 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C9937 - Recherches en économie, géographie et anthropologie sur les recompositions des Suds

M. Jean-Paul DELER
Mme Doryane KERMEL-TORRES
Mlle Pierrette WYSS

DÉC. n^o 010158DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul DELER, directeur de l’UMR n^o C9937 - Recherches en économie, géographie et anthropologie sur les recompositions des Suds, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DELER, délégation de signature est donnée à Mme Doryane KERMEL-TORRES, chargée de recherche, et à Mlle Pierrette WYSS, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.

M. Jean-Paul DELER, directeur de l’UMR n^o C9937 - Recherches en économie, géographie et anthropologie sur les recompositions des Suds, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C9937 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul DELER reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DELER, délégation de signature est donnée à Mme Doryane KERMEL-TORRES, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul DELER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 980350DR15 en date du 22 avril 1998 est abrogée.
La décision n^o 010021DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0606 - Cristaux liquides en géométrie confinée

M. Philippe BAROIS

DÉC. n^o 010133DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Philippe BAROIS, directeur du GDR n^o G0606 - Cristaux liquides en géométrie confinée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
M. Philippe BAROIS, directeur du GDR n^o G0606 - Cristaux liquides en géométrie confinée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o G0606 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe BAROIS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010003DR15 en date du 20 février 2001 est abrogée.
La décision n^o 010062DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux

M. Bernard KLOAREG
Mme Catherine BOYEN
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 020050DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard KLOAREG, directeur de l’UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard KLOAREG, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOYEN, directrice de recherche, à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études, et à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020002DR17 du 28 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire

M. François HUET
M. Laurent FONTAINE

DÉC. n^o 020011DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François HUET, directeur de l’UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François HUET, délégation de signature est donnée à M. Laurent FONTAINE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 000053DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire

M. Laurent FONTAINE

DÉC. n^o 020012DR17 du 26-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent FONTAINE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Huet, directeur de l’UMR n^o C6011

UMR n^o C6018 - Développement et physiologie des structures contractiles

Mme Josiane FONTAINE-PERUS
Mme Marie-France GARDAHAUT

DÉC. n^o 020009DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Josiane FONTAINE-PERUS, directrice de l’UMR n^o C6018 - Développement et physiologie des structures contractiles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Josiane FONTAINE-PERUS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France GARDAHAUT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010025DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990032DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6018 - Développement et physiologie de structures contractiles

Mme Marie-France GARDAHAUT

DÉC. n^o 020010DR17 du 26-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France GARDAHAUT, professeur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6018 - Développement et physiologie de structures contractiles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josiane Fontaine-Pérus, directrice de l’UMR n^o C6018

UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires

M. Daniel BOUJARD
M. Gilles SALBERT

DÉC. n^o 020029DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BOUJARD, directeur de l’UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BOUJARD, délégation de signature est donnée à M. Gilles SALBERT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010019DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010005DR17 du 26 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires

M. Gilles SALBERT

DÉC. n^o 020030DR17 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Gilles SALBERT, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Boujard, directeur de l’UMR n^o C6026

UMR n^o C6028 - Droit et changement social

M. Jean-Pierre LE CROM
M. Soizic LORVELLEC

DÉC. n^o 020013DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LE CROM, directeur de l’UMR n^o C6028 - Droit et changement social, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre LE CROM, délégation de signature est donnée à M. Soizic LORVELLEC, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010024DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010006DR17 du 26 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6040 - Centre de rechecherches historiques sur les sociétés et cultures de l’Oeust européen

Mme Jacquline SAINCLIVIER
Mme Marie-France MONNERAIS

DÉC. n^o 020042DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacquline SAINCLIVIER, directrice de l’UMR n^o C6040 - Centre de rechecherches historiques sur les sociétés et cultures de l’Oeust européen, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacquline SAINCLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010043DR17 du 12 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6050 - Institut de l’Ouest : droit et Europe

Mme Sylvie HENNION-MOREAU

DÉC. n^o 020061DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie HENNION-MOREAU, directrice de l’UMR n^o C6050 - Institut de l’Ouest : droit et Europe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
La décision n^o 000024DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques

M. Patrick HASSENTEUFEL
M. Dominique MARCHETTI

DÉC. n^o 020040DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick HASSENTEUFEL, directeur de l’UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick HASSENTEUFEL, délégation de signature est donnée à M. Dominique MARCHETTI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010007DR17 du 9 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6052 - Synthèses et activations de biomolécules

M. René GREE
Mme Yvelise RASKIN

DÉC. n^o 020058DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René GREE, directeur de l’UMR n^o C6052 - Synthèses et activations de biomolécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René GREE, délégation de signature est donnée à Mme Yvelise RASKIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010001DR17 du 9 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6061 - Génétique et développement

M. Beverley OSBORNE
M. Hubert LERIVRAY

DÉC. n^o 020015DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Beverley OSBORNE, directeur de l’UMR n^o C6061 - Génétique et développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Beverley OSBORNE, délégation de signature est donnée à M. Hubert LERIVRAY, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010026DR17 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010002DR17 du 29 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6093 - Algèbre et géométrie

M. Jean-Michel GRANGER

DÉC. n^o 020037DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel GRANGER, directeur de l’UMR n^o C6093 - Algèbre et géométrie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
La décision n^o 000022DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6136 - Laboratoire des propriétés optiques des matériaux et applications

M. André MONTEIL
M. Michel CHRYSOS

DÉC. n^o 020017DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André MONTEIL, directeur de l’UMR n^o C6136 - Laboratoire des propriétés optiques des matériaux et applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André MONTEIL, délégation de signature est donnée à M. Michel CHRYSOS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010017DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000030DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6136 - Laboratoire des propriétés optiques des matériaux et applications

M. Michel CHRYSOS

DÉC. n^o 020018DR17 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Michel CHRYSOS, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6136 - Laboratoire des propriétés optiques des matériaux et applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Monteil, directeur de l’UMR n^o C6136

UMR n^o C6512 - Verres et céramiques

M. Jacques LUCAS
M. Jean-Luc ADAM

DÉC. n^o 020031DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques LUCAS, directeur de l’UMR n^o C6512 - Verres et céramiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques LUCAS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc ADAM, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010023DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990030DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6513 - Hétérochimie organique, organoéléments et matériaux

M. Jean-Paul PRADERE
M. Bruno BUJOLI

DÉC. n^o 020019DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PRADERE, directeur de l’UMR n^o C6513 - Hétérochimie organique, organoéléments et matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul PRADERE, délégation de signature est donnée à M. Bruno BUJOLI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010022DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000048DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6513 - Hétérochimie organique, organoéléments et matériaux

M. Bruno BUJOLI

DÉC. n^o 020020DR17 du 26-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno BUJOLI, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6513 - Hétérochimie organique, organoéléments et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Pradère, directeur de l’UMR n^o C6513

UMR n^o C6521 - Chimie, électrochimie moléculaire et chimie analytique

M. Hervé DES ABBAYES
M. Jean SALA-PALA

DÉC. n^o 020021DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé DES ABBAYES, directeur de l’UMR n^o C6521 - Chimie, électrochimie moléculaire et chimie analytique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé DES ABBAYES, délégation de signature est donnée à M. Jean SALA-PALA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010035DR17 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010036DR17 du 10 juillet 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6538 - Domaines océaniques

M. Pascal TARITS
M. Jean-Yves ROYER
M. Pascal GENTE

DÉC. n^o 020023DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal TARITS, directeur de l’UMR n^o C6538 - Domaines océaniques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal TARITS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves ROYER, directeur de recherche, et M. Pascal GENTE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010007DR17 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000034DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6538 - Domaines océaniques

M. Jean-Yves ROYER
M. Pascal GENTE

DÉC. n^o 020024DR17 du 26-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves ROYER, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6538 - Domaines océaniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves ROYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal GENTE, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Tarits, directeur de l’UMR n^o C6538

UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l’environnement marin

M. Jacques CLAVIER
M. Jacques LE FEVRE
M. Marcel LE PENNEC

DÉC. n^o 020048DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques CLAVIER, directeur de l’UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l’environnement marin, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques CLAVIER, délégation de signature est donnée à M. Jacques LE FEVRE, chargé de recherche, et à M. Marcel LE PENNEC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010016DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010052DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6553 - Fonctionnement des écosystèmes et biologie de la conservation

Mme Françoise BUREL
M. Yvan COUEE

DÉC. n^o 020025DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise BUREL, directrice de l’UMR n^o C6553 - Fonctionnement des écosystèmes et biologie de la conservation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise BUREL, délégation de signature est donnée à M. Yvan COUEE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990041DR17 du 18 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6553 - Fonctionnement des écosystèmes et biologie de la conservation

M. Yvan COUEE

DÉC. n^o 020026DR17 du 28-03-2002

Délégation est donnée à M. Yvan COUEE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6553 - Fonctionnement des écosystèmes et biologie de la conservation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Burel, directrice de l’UMR n^o C6553

UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

M. Jean-Laurent MONNIER
M. Guirec QUERRE
Mme Marie-Yvane DAIRE

DÉC. n^o 020027DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Laurent MONNIER, directeur de l’UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Laurent MONNIER, délégation de signature est donnée à M. Guirec QUERRE, ingénieur de recherche, et Mme Marie-Yvane DAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010013DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990033DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

M. Guirec QUERRE
Mme Marie-Yvane DAIRE

DÉC. n^o 020028DR17 du 28-03-2002

Délégation est donnée à M. Guirec QUERRE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guirec QUERRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Yvane DAIRE, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Laurent Monnier, directeur de l’UMR n^o C6566

UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides

M. Gérard DELHOMMEAU
M. Patrice MESTAYER
M. Michel VISONNEAU

DÉC. n^o 020065DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard DELHOMMEAU, directeur de l’UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard DELHOMMEAU, délégation de signature est donnée à M. Patrice MESTAYER, directeur de recherche, et à M. Michel VISONNEAU, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010020DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 000039DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6629 - Laboratoire de mathématiques

M. Didier ROBERT
M. Laurent GUILLOPE

DÉC. n^o 020056DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier ROBERT, directeur de l’UMR n^o C6629 - Laboratoire de mathématiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier ROBERT, délégation de signature est donnée à M. Laurent GUILLOPE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000061DR17 du 12 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine

M. François LALLIER
M. Serge THOMAS
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 020052DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François LALLIER, directeur de l’UMR n^o C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François LALLIER, délégation de signature est donnée à M. Serge THOMAS, directeur de recherche, à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études, et Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010009DR17 du 23 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine

M. Serge THOMAS
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 020053DR17 du 27-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge THOMAS, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge THOMAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études. En cas d’absence de M. Serge THOMAS et de M. Marc MENEYROL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Lallier, directeur de l’UMR n^o C7127

GDR n^o G0725 - Architecture, réseaux, parallélisme

M. Luc BOUGE

DÉC. n^o 020044DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luc BOUGE, directeur du GDR n^o G0725 - Architecture, réseaux, parallélisme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
La décision n^o 020001DR17 du 21 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n^o G1117 - Écotoxicologie et chimie marines

Mme Claude AMIARD-TRIQUET
M. Jean-Claude AMIARD

DÉC. n^o 020033DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claude AMIARD-TRIQUET, directrice du GDR n^o G1117 - Écotoxicologie et chimie marines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claude AMIARD-TRIQUET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude AMIARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010030DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000018DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n^o G2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations

M. Thierry LEVASSEUR
M. Bernhard KELLER
M. Jacques ALEV

DÉC. n^o 020045DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry LEVASSEUR, directeur du GDR n^o G2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry LEVASSEUR, délégation de signature est donnée à M. Bernhard KELLER, professeur, et à M. Jacques ALEV, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n^o G2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations

M. Bernhard KELLER
M. Jacques ALEV

DÉC. n^o 020046DR17 du 26-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernhard KELLER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernhard KELLER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques ALEV, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Levasseur, directeur du GDR n^o G2432

FRE n^o K2230 - Biocatalyse

M. Charles TELLIER
M. Vehary SAKANYAN
M. Masayuki TAKAHASHI

DÉC. n^o 020063DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles TELLIER, directeur de la FRE n^o K2230 - Biocatalyse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles TELLIER, délégation de signature est donnée à M. Vehary SAKANYAN, professeur, et à M. Masayuki TAKAHASHI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010027DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000004DR17 du 9 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2269 - Laboratoire d’électronique et systèmes de télécommunications

M. Michel NEY
M. Marcel LE FLOCH

DÉC. n^o 020007DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel NEY, directeur de la FRE n^o K2269 - Laboratoire d’électronique et systèmes de télécommunications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel NEY, délégation de signature est donnée à M. Marcel LE FLOCH, directeur adjoint de la FRE n^o K2269, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010028DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990028DR17 du 18 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2447 - Chimie inorganique, matériaux et interfaces

M. Patrick BATAIL
M. Marc FOURMIGUE

DÉC. n^o 020038DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick BATAIL, directeur de la FRE n^o K2447 - Chimie inorganique, matériaux et interfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BATAIL, délégation de signature est donnée à M. Marc FOURMIGUE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000012DR17 du 10 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés

M. Gérard CLIQUET
M. Philippe ROBERT-DEMONTROND

DÉC. n^o 020035DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard CLIQUET, directeur de la FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard CLIQUET, délégation de signature est donnée à M. Philippe ROBERT-DEMONTROND, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000009DR17 du 9 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2116 - Centre armoricain de recherche en environnement

M. Philippe DAVY
M. Olivier TROCCAZ
Mme Chantal HERMANN

DÉC. n^o 020005DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe DAVY, directeur de la FR n^o W2116 - Centre armoricain de recherche en environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe DAVY, délégation de signature est donnée à M. Olivier TROCCAZ, ingénieur d’études, et à Mme Chantal HERMANN, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010029DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000007DR17 du 9 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff

M. André TOULMOND
M. Marc MENEYROL
M. Dominique GUILLOU
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 020054DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André TOULMOND, directeur de la FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT à la date de signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. André TOULMOND, délégation de signature est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études, à M. Dominique GUILLOU, ingénieur de recherche, et à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010011DR17 du 23 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff

M. Marc MENEYROL
M. Dominique GUILLOU
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 020055DR17 du 26-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc MENEYROL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Dominique GUILLOU, ingénieur de recherche.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc MENEYROL et de M. Dominique GUILLOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Toulmond, directeur de la FR n^o W2424