Délégations de signature BO 06-2002

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

SDV

M. Bernard PAU
M. Brice KERBER

DÉC. n^o 020051DAJ du 12-04-2002

Délégation de signature est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes suivants :

a) Structures opérationnelles de recherche et de service :

- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

b) Gestion scientifique :

- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels ;

c) Déclarations diverses :
- les déclarations et demandes faites en application de la loi du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales].

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie, délégation de signature est donnée à M. Brice KERBER, secrétaire général du département des sciences de la vie, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard PAU.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020049DCAJ du 04-04-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 5 avril 2002 au 8 avril 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020052DAJ du 19-04-2002

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

M. Jean-Yves VILLARD

DÉC. n^o 020143DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d’études, chef du service du personnel et des ressources humaines pour le site Vallée du Rhône, à l’effet de signer au nom du délégué régional adjoint :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional adjoint ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Bernard Jollans, délégué régional adjoint par intérim Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

DR10 - Alsace

M. Thierry ROSIQUE

DÉC. n^o 020005DR10 du 23-01-2002

Délégation est donnée à M. Thierry ROSIQUE, professeur, rattaché au CDP Z10000 - délégation Alsace, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace, dans la limite des crédits disponibles en ce qui concerne exclusivement les contrats suivants :
- 403024 : ECLIPSE
1. Les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels.
2. Les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

DR12 - Provence

M. Étienne LE BRUN
M. Dominique TERRILLON

DÉC. n^o 020048DCAJ du 12-04-2002

Dans la décision susvisée du 5 septembre 2000 donnant délégation de signature à M. Étienne LE BRUN, délégué régional pour la circonscription Provence, est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :
« Art. 2-1. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Étienne LE BRUN, délégué régional pour la circonscription Provence, délégation de signature est également donnée à M. Dominique TERRILLON, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, décisions ou documents dans la limite de la délégation de signature consentie à M. Étienne LE BRUN. ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Laboratoires

GDR n^o G2431 - Applications nouvelles de l’optimisation de forme

M. Antoine HENROT

DÉC. n^o 020012DR06 du 06-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine HENROT, directeur du GDR n^o G2431 - Applications nouvelles de l’optimisation de forme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l’université de Bourgogne

M. Hubert BERGER
M. Jean-Paul CHAMPION
Mme Claudine JONON

DÉC. n^o 020011DR06 du 01-02-2002

Délégation est donnée à M. Hubert BERGER, directeur de l’UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l’université de Bourgogne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert BERGER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul CHAMPION, professeur, et à Mme Claudine JONON, ingénieure d’étude, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hubert BERGER et dans les limites de cette délégation
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990492DR06 du 15 décembre 1999.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UPR n^o A5401 - Institut de recherches sur la catalyse

M. Thierry DES COURIÈRES
M. Pierre GALLEZOT
M. Robert MUTIN

DÉC. n^o 020131DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry DES COURIÈRES, directeur de l’UPR n^o A5401 - Institut de recherches sur la catalyse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry DES COURIÈRES, délégation de signature est donnée à M. Pierre GALLEZOT, sous-directeur de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry DES COURIÈRES et de M. Pierre GALLEZOT, délégation de signature est donnée à M. Robert MUTIN, ingénieur de recherche, aux fins de signer les bons de fonctionnement pour un montant inférieur ou égal à 1 000 € HT.
La décision n^o 010114DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5401 - Institut de recherches sur la catalyse

M. Pierre GALLEZOT
M. Robert MUTIN

DÉC. n^o 020015DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre GALLEZOT, sous-directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A5401 - Institut de recherches sur la catalyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GALLEZOT, délégation est donnée à M. Robert MUTIN, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’unité :
- les commandes nécessaires au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry des Courières, directeur de l’UPR n^o A5401

USR n^o B0059 - Service central d’analyse

Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT
M. Jean-Louis IMBERT
M. Jean-Marc PUSEL

DÉC. n^o 020126DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directrice de l’USR n^o B0059 - Service central d’analyse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis IMBERT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT et de M. Jean-Louis IMBERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PUSEL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010103DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

USR n^o B0059 - Service central d’analyse

M. Jean-Louis IMBERT
M. Jean-Marc PUSEL

DÉC. n^o 020074DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis IMBERT, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’USR n^o B0059 - Service central d’analyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis IMBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marc PUSEL, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Florence Grenier-Loustalot, directrice de l’USR n^o B0059

UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation

M. Roger SPITZ

DÉC. n^o 020110DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger SPITZ, directeur de l’UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010109DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C0143 - Sucrochimie

M. Yves QUENEAU
Mme Juliette FITREMANN-GAGNAIRE

DÉC. n^o 020141DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves QUENEAU, directeur de l’UMR n^o C0143 - Sucrochimie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves QUENEAU, délégation de signature est donnée à Mme Juliette FITREMANN-GAGNAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010108DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C0143 - Sucrochimie

Mme Juliette FITREMANN-GAGNAIRE

DÉC. n^o 020099DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Juliette FITREMANN-GAGNAIRE, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0143 - Sucrochimie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Queneau, directeur de l’UMR n^o C0143

UMR n^o C1932 - Physiologie cellulaire végétale

M. Dominique JOB

DÉC. n^o 020083DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique JOB, directeur de l’UMR n^o C1932 - Physiologie cellulaire végétale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010105DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine

M. Bernard MANDRAND

DÉC. n^o 020087DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MANDRAND, directeur de l’UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010062DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques

M. Daniel SCHWEICH
M. Claude DE MERIC DE BELLEFON

DÉC. n^o 020137DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel SCHWEICH, directeur de l’UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel SCHWEICH, délégation de signature est donnée à M. Claude DE MERIC DE BELLEFON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010082DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques

M. Claude DE MERIC DE BELLEFON

DÉC. n^o 020032DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude DE MERIC DE BELLEFON, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Schweich, directeur de l’UMR n^o C2214

UMR n^o C5005 - Centre de génie électrique de Lyon

M. Alain NICOLAS

DÉC. n^o 020028DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain NICOLAS, directeur de l’UMR n^o C5005 - Centre de génie électrique de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010067DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5006 - Laboratoire de mécanique des structures

M. Guy FERRARIS BESSO

DÉC. n^o 020067DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy FERRARIS BESSO, directeur de l’UMR n^o C5006 - Laboratoire de mécanique des structures, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010042DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5007 - Laboratoire d’automatique et de génie des procédés

M. Joseph LIETO

DÉC. n^o 020086DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joseph LIETO, directeur de l’UMR n^o C5007 - Laboratoire d’automatique et de génie des procédés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010061DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5008 - Centre de thermique de Lyon

M. Jean-François SACADURA

DÉC. n^o 020104DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François SACADURA, directeur de l’UMR n^o C5008 - Centre de thermique de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010080DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5012 - Laboratoire de résonance magnétique nucléaire : méthodologie et instrumentation en biophysique

M. André BRIGUET

DÉC. n^o 020055DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André BRIGUET, directeur de l’UMR n^o C5012 - Laboratoire de résonance magnétique nucléaire : méthodologie et instrumentation en biophysique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010031DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5013 - Reconnaissance et transduction moléculaires

M. Bernard ROUX

DÉC. n^o 020102DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard ROUX, directeur de l’UMR n^o C5013 - Reconnaissance et transduction moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010078DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5014 - Physiopathologie et pharmacologie cardiovasculaires : facteurs génétiques et rénaux

M. Jean SASSARD
M. Daniel BENZONI

DÉC. n^o 020118DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean SASSARD, directeur de l’UMR n^o C5014 - Physiopathologie et pharmacologie cardiovasculaires : facteurs génétiques et rénaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean SASSARD, délégation de signature est donnée à M. Daniel BENZONI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010081DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5014 - Physiopathologie et pharmacologie cardiovasculaires : facteurs génétiques et rénaux

M. Daniel BENZONI

DÉC. n^o 020031DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BENZONI, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5014 - Physiopathologie et pharmacologie cardiovasculaires : facteurs génétiques et rénaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Sassard, directeur de l’UMR n^o C5014

UMR n^o C5015 - Institut des sciences cognitives

M. Marc JEANNEROD

DÉC. n^o 020082DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc JEANNEROD, directeur de l’UMR n^o C5015 - Institut des sciences cognitives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010056DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux

M. Claude AMOROS
Mme Marie-Françoise ARENS

DÉC. n^o 020117DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude AMOROS, directeur de l’UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude AMOROS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise ARENS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010019DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux

Mme Marie-Françoise ARENS

DÉC. n^o 020008DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise ARENS, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Amoros, directeur de l’UMR n^o C5023

UMR n^o C5028 - Institut Girad-Desargues

M. Olivier MATHIEU

DÉC. n^o 020089DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier MATHIEU, directeur de l’UMR n^o C5028 - Institut Girad-Desargues, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010064DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5035 - Textes et histoire du christianisme

M. Jean-Noël GUINOT

DÉC. n^o 020077DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Noël GUINOT, directeur de l’UMR n^o C5035 - Textes et histoire du christianisme, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010051DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation

M. Yves GRAFMEYER
M. Jean-Yves AUTHIER

DÉC. n^o 020128DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves GRAFMEYER, directeur de l’UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves GRAFMEYER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves AUTHIER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010048DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation

M. Jean-Yves AUTHIER

DÉC. n^o 020039DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves AUTHIER, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Grafmeyer, directeur de l’UMR n^o C5040

UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques

M. Pierre CLAUDY
M. Régis MERCIER

DÉC. n^o 020138DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CLAUDY, directeur de l’UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CLAUDY, délégation de signature est donnée à M. Régis MERCIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010036DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques

M. Régis MERCIER

DÉC. n^o 020038DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Régis MERCIER, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Claudy, directeur de l’UMR n^o C5041

UMR n^o C5043 - Centre de recherches et d’études sociologiques appliquées de la Loire

M. André MICOUD

DÉC. n^o 020027DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André MICOUD, directeur de l’UMR n^o C5043 - Centre de recherches et d’études sociologiques appliquées de la Loire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010066DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5049 - Le rôle de Lyon dans les échanges artistiques entre l’Europe du Nord et le monde méditerranéen

Mme Sylvie DESWARTE-ROSA
Mme Henriette POMMIER

DÉC. n^o 020139DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie DESWARTE-ROSA, directrice de l’UMR n^o C5049 - Le rôle de Lyon dans les échanges artistiques entre l’Europe du Nord et le monde méditerranéen, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie DESWARTE-ROSA, délégation de signature est donnée à Mme Henriette POMMIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010041DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5049 - Le rôle de Lyon dans les échanges artistiques entre l’Europe du Nord et le monde méditerranéen

Mme Henriette POMMIER

DÉC. n^o 020018DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Henriette POMMIER, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5049 - Le rôle de Lyon dans les échanges artistiques entre l’Europe du Nord et le monde méditerranéen :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie Deswarte-Rosa, directrice de l’UMR n^o C5049

UMR n^o C5056 - Centre Auguste-et-Léon-Walras

M. Gérard KLOTZ

DÉC. n^o 020107DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard KLOTZ, directeur de l’UMR n^o C5056 - Centre Auguste-et-Léon-Walras, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010084DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5062 - Institut d’Asie orientale

M. Christian HENRIOT

DÉC. n^o 020078DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian HENRIOT, directeur de l’UMR n^o C5062 - Institut d’Asie orientale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010052DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5078 - Synthèse, reconnaissance et organisation moléculaire

M. Marco CIUFOLINI

DÉC. n^o 020057DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marco CIUFOLINI, directeur de l’UMR n^o C5078 - Synthèse, reconnaissance et organisation moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010035DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines

M. Alain COZZONE
M. Robert GARONNE

DÉC. n^o 020123DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain COZZONE, directeur de l’UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE, délégation de signature est donnée à M. Robert GARONNE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010039DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines

M. Robert GARONNE

DÉC. n^o 020017DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert GARONNE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Cozzone, directeur de l’UMR n^o C5086

UMR n^o C5123 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires

M. Hervé BARRE
M. Jean-Marc PEQUIGNOT

DÉC. n^o 020130DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé BARRE, directeur de l’UMR n^o C5123 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé BARRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PEQUIGNOT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010025DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5123 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires

M. Jean-Marc PEQUIGNOT

DÉC. n^o 020047DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc PEQUIGNOT, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5123 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hervé Barre, directeur de l’UMR n^o C5123

UMR n^o C5137 - Centre de recherches critiques sur le droit

M. Pascal ANCEL

DÉC. n^o 020042DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal ANCEL, directeur de l’UMR n^o C5137 - Centre de recherches critiques sur le droit, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5138 - Archéométrie et archéologie : origine, datation et technologie des matériaux

Mme Anne SCHMITT

DÉC. n^o 020106DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne SCHMITT, directeur de l’UMR n^o C5138 - Archéométrie et archéologie : origine, datation et technologie des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique

M. Denis JEANDEL

DÉC. n^o 020081DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis JEANDEL, directeur de l’UMR n^o C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010055DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5511 - Laboratoire de physique de la matière

M. Gérard GUILLOT

DÉC. n^o 020076DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard GUILLOT, directeur de l’UMR n^o C5511 - Laboratoire de physique de la matière, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010050DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5512 - Laboratoire d’électronique, optoélectronique et microsystèmes

M. Guy HOLLINGER

DÉC. n^o 020079DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy HOLLINGER, directeur de l’UMR n^o C5512 - Laboratoire d’électronique, optoélectronique et microsystèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010053DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes

M. Philippe KAPSA

DÉC. n^o 020022DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe KAPSA, directeur de l’UMR n^o C5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010057DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5514 - Laboratoire de mécanique des contacts

M. Louis FLAMAND

DÉC. n^o 020068DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis FLAMAND, directeur de l’UMR n^o C5514 - Laboratoire de mécanique des contacts, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010043DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

UMR n^o C5515 - Centre de recherches et d’applications en traitement de l’image et du signal (CREATIS)

Mme Isabelle MAGNIN
M. Didier REVEL

DÉC. n^o 020134DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle MAGNIN, directrice de l’UMR n^o C5515 - Centre de recherches et d’applications en traitement de l’image et du signal (CREATIS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle MAGNIN, délégation de signature est donnée à M. Didier REVEL, codirecteur de CREATIS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010047DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5515 - Centre de recherches et d’applications en traitement de l’image et du signal (CREATIS)

M. Didier REVEL

DÉC. n^o 020007DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier REVEL, codirecteur de CREATIS, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5515 - Centre de recherches et d’applications en traitement de l’image et du signal (CREATIS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Isabelle Magnin, directrice de l’UMR n^o C5515

UMR n^o C5516 - Laboratoire du traitement du signal et instrumentation

M. Pierre LAPORTE
M. Henri GAGNAIRE

DÉC. n^o 020133DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre LAPORTE, directeur de l’UMR n^o C5516 - Laboratoire du traitement du signal et instrumentation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LAPORTE, délégation de signature est donnée à M. Henri GAGNAIRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010058DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5516 - Laboratoire du traitement du signal et instrumentation

M. Henri GAGNAIRE

DÉC. n^o 020023DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri GAGNAIRE, professeur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5516 - Laboratoire du traitement du signal et instrumentation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Laporte, directeur de l’UMR n^o C5516

UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires

M. David-Lyndon EMSLEY
M. Jean-Pierre DUTASTA

DÉC. n^o 020142DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. David-Lyndon EMSLEY, directeur de l’UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David-Lyndon EMSLEY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DUTASTA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010117DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires

M. Jean-Pierre DUTASTA

DÉC. n^o 020066DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DUTASTA, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : David-Lyndon Emsley, directeur de l’UMR n^o C5532

UMR n^o C5534 - Centre de génétique moléculaire et cellulaire

M. Pierre COUBLE

DÉC. n^o 020060DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre COUBLE, directeur de l’UMR n^o C5534 - Centre de génétique moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010038DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5537 - Virologie et pathogenèse virale

M. Pierre BOULANGER

DÉC. n^o 020052DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre BOULANGER, directeur de l’UMR n^o C5537 - Virologie et pathogenèse virale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010029DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5557 - Écologie microbienne

M. Philippe NORMAND

DÉC. n^o 020029DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe NORMAND, directeur de l’UMR n^o C5557 - Écologie microbienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010068DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5558 - Biométrie et biologie évolutive

M. Christian GAUTIER
Mme Dominique MOUCHIROUD

DÉC. n^o 020122DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian GAUTIER, directeur de l’UMR n^o C5558 - Biométrie et biologie évolutive, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian GAUTIER, délégation de signature est donnée à Mme Dominique MOUCHIROUD, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010046DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5558 - Biométrie et biologie évolutive

Mme Dominique MOUCHIROUD

DÉC. n^o 020070DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique MOUCHIROUD, professeure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5558 - Biométrie et biologie évolutive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Gautier, directeur de l’UMR n^o C5558

UMR n^o C5574 - Centre de recherches astronomique de Lyon

M. Roland BACON
M. Jean-Pierre LEMONNIER

DÉC. n^o 020119DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland BACON, directeur de l’UMR n^o C5574 - Centre de recherches astronomique de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland BACON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre LEMONNIER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010023DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et la décision n^o 010131 du 29 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5574 - Centre de recherches astronomique de Lyon

M. Jean-Pierre LEMONNIER

DÉC. n^o 020009DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LEMONNIER, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5574 - Centre de recherches astronomique de Lyon :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roland Bacon, directeur de l’UMR n^o C5574

UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon

Mme Michelle SCHATZMAN
Mme Christiane BATTOU

DÉC. n^o 020148DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michelle SCHATZMAN, directrice de l’UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michelle SCHATZMAN, délégation de signature est donnée à Mme Christiane BATTOUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010110DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon

Mme Christiane BATTOU

DÉC. n^o 020105DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane BATTOUE, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michelle Schatzman, directrice de l’UMR n^o C5585

UMR n^o C5586 - Département de physique des matériaux

M. Alain PEREZ

DÉC. n^o 020094DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain PEREZ, directeur de l’UMR n^o C5586 - Département de physique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010071DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5593 - Laboratoire d’économie des transports

M. Yves CROZET

DÉC. n^o 020062DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves CROZET, directeur de l’UMR n^o C5593 - Laboratoire d’économie des transports, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010040DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5599 - Centre Pierre-Léon, histoire économique
et sociale

M. Serge CHASSAGNE

DÉC. n^o 020056DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge CHASSAGNE, directeur de l’UMR n^o C5599 - Centre Pierre-Léon, histoire économique et sociale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010034DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5600 - Environnement, ville et société

M. Jacques BONNET

DÉC. n^o 020050DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BONNET, directeur de l’UMR n^o C5600 - Environnement, ville et société, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010028DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVIII^e et XIV^e siècles

M. Philippe REGNIER
M. Denis REYNAUD

DÉC. n^o 020140DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe REGNIER, directeur de l’UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVIII^e et XIV^e siècles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe REGNIER, délégation de signature est donnée à M. Denis REYNAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010075DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVIII^e et XIV^e siècles

M. Denis REYNAUD

DÉC. n^o 020030DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis REYNAUD, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVIII^e et XIV^e siècles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Regnier, directeur de l’UMR n^o C5611

UMR n^o C5612 - Groupe de recherches sur les interactions communicatives

M. Christian PLANTIN

DÉC. n^o 020095DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian PLANTIN, directeur de l’UMR n^o C5612 - Groupe de recherches sur les interactions communicatives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010072DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5615 - Multimatériaux et interfaces

M. Jean BOUIX

DÉC. n^o 020051DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BOUIX, directeur de l’UMR n^o C5615 - Multimatériaux et interfaces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010096DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5620 - Laboratoire de physicochimie des matériaux luminescents

M. Christian PEDRINI

DÉC. n^o 020093DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian PEDRINI, directeur de l’UMR n^o C5620 - Laboratoire de physicochimie des matériaux luminescents, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010070DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5621 - Ingénierie et fonctionnalisation des surfaces

M. Daniel TREHEUX

DÉC. n^o 020034DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel TREHEUX, directeur de l’UMR n^o C5621 - Ingénierie et fonctionnalisation des surfaces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010085DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5622 - Méthodes et applications de la synthèse organique

M. Marc LEMAIRE
Mme Josiane PROT

DÉC. n^o 020124DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc LEMAIRE, directeur de l’UMR n^o C5622 - Méthodes et applications de la synthèse organique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEMAIRE, délégation de signature est donnée à Mme Josiane PROT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010060DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5622 - Méthodes et applications de la synthèse organique

Mme Josiane PROT

DÉC. n^o 020025DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Josiane PROT, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5622 - Méthodes et applications de la synthèse organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Lemaire, directeur de l’UMR n^o C5622

UMR n^o C5627 - Ingénierie des matériaux polymères

M. Gérard SEYTRE

DÉC. n^o 020033DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard SEYTRE, directeur de l’UMR n^o C5627 - Ingénierie des matériaux polymères, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010083DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5634 - Laboratoire d’application de la chimie à l’environnement

M. Michel PRIMET

DÉC. n^o 020098DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PRIMET, directeur de l’UMR n^o C5634 - Laboratoire d’application de la chimie à l’environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010074DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5641 - Génétique et cancer

M. Marc BILLAUD

DÉC. n^o 020049DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc BILLAUD, directeur de l’UMR n^o C5641 - Génétique et cancer, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010095DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5647 - Groupe de recherches et études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient

M. Olivier AURENCHE

DÉC. n^o 020044DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier AURENCHE, directeur de l’UMR n^o C5647 - Groupe de recherches et études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010022DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux

M. Pierre GUICHARD
M. Jean-Michel POISSON

DÉC. n^o 020121DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre GUICHARD, directeur de l’UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GUICHARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel POISSON, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010049DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux

M. Jean-Michel POISSON

DÉC. n^o 020020DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel POISSON, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Guichard, directeur de l’UMR n^o C5648

UMR n^o C5649 - Institut Fernand-Courby

Mme Marie-Françoise BOUSSAC

DÉC. n^o 020012DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise BOUSSAC, directrice de l’UMR n^o C5649 - Institut Fernand-Courby, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010030DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5665 - Laboratoire de biologie moléculaire et cellulaire

M. Pierre JALINOT

DÉC. n^o 020080DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre JALINOT, directeur de l’UMR n^o C5665 - Laboratoire de biologie moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010119DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5667 - Reproduction et développement des plantes

M. Christian DUMAS

DÉC. n^o 020065DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian DUMAS, directeur de l’UMR n^o C5667 - Reproduction et développement des plantes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010116DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5668 - Laboratoire de l’informatique du parallélisme

M. Jean-Michel MULLER
M. Frédéric DESPREZ

DÉC. n^o 020127DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MULLER, directeur de l’UMR n^o C5668 - Laboratoire de l’informatique du parallélisme, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel MULLER, délégation de signature est donnée à M. Frédéric DESPREZ, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010115DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5668 - Laboratoire de l’informatique du parallélisme

M. Frédéric DESPREZ

DÉC. n^o 020037DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric DESPREZ, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5668 - Laboratoire de l’informatique du parallélisme :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Muller, directeur de l’UMR n^o C5668

UMR n^o C5669 - Unité de mathématiques pures et appliquées de l’ENS de Lyon

M. Emmanuel GRENIER

DÉC. n^o 020071DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel GRENIER, directeur de l’UMR n^o C5669 - Unité de mathématiques pures et appliquées de l’ENS de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010118DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5672 - Laboratoire de physique

M. Sergio CILIBERTO

DÉC. n^o 020036DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sergio CILIBERTO, directeur de l’UMR n^o C5672 - Laboratoire de physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010121DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5823 - Laboratoire d’analyse des systèmes de santé

M. Jean-Paul AURAY

DÉC. n^o 020043DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul AURAY, directeur de l’UMR n^o C5823 - Laboratoire d’analyse des systèmes de santé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010021DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5824 - Groupe d’analyse et de théorie économique

M. Jean-Louis RULLIERE

DÉC. n^o 020103DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis RULLIERE, directeur de l’UMR n^o C5824 - Groupe d’analyse et de théorie économique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010079DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C9986 - Laboratoire de chimie organométallique de surface

M. Jean-Marie BASSET
M. Frédéric LEFEBVRE

DÉC. n^o 020136DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie BASSET, directeur de l’UMR n^o C9986 - Laboratoire de chimie organométallique de surface, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie BASSET, délégation de signature est donnée à M. Frédéric LEFEBVRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010026DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C9986 - Laboratoire de chimie organométallique de surface

M. Frédéric LEFEBVRE

DÉC. n^o 020010DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric LEFEBVRE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5668 - Laboratoire de l’informatique du parallélisme :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie BASSET, directeur de l’UMR n^o C9986

URA n^o D1884 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux

M. Franck MONTHEILLET
M. Julian DRIVER

DÉC. n^o 020147DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Franck MONTHEILLET, directeur de l’URA n^o D1884 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franck MONTHEILLET, délégation de signature est donnée à M. Julian DRIVER, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010120DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D1884 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux

M. Julian DRIVER

DÉC. n^o 020035DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Julian DRIVER, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D1884 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Franck Montheillet, directeur de l’URA n^o D1884

URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en millieux granulaires

M. René LALAUZE

DÉC. n^o 020084DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René LALAUZE, directeur de l’URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en millieux granulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010113DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G0027 - Transport, espace et communication

M. François PLASSARD

DÉC. n^o 020096DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François PLASSARD, directeur du GDR n^o G0027 - Transport, espace et communication, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010093DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G1148 - Matériaux lasers

M. Georges BOULON

DÉC. n^o 020053DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges BOULON, directeur du GDR n^o G1148 - Matériaux lasers, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010097DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G1951 - Anthropologie philosophique : théories et critiques des passions

M. Pierre-François MOREAU

DÉC. n^o 020091DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-François MOREAU, directeur du GDR n^o G1951 - Anthropologie philosophique : théories et critiques des passions, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010086DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2144 - Gaz rares hyperpolarisés : des techniques de pompage optiques aux applications RMN

M. Yannick CREMILLEUX

DÉC. n^o 020061DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yannick CREMILLEUX, directeur du GDR n^o G2144 - Gaz rares hyperpolarisés : des techniques de pompage optiques aux applications RMN, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010099DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2237 - Imagerie et caractérisation tissulaire appliquées au domaine ostéoarticulaire

M. André BRIGUET

DÉC. n^o 020054DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André BRIGUET, directeur du GDR n^o G2237 - Imagerie et caractérisation tissulaire appliquées au domaine ostéoarticulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2279 - Mathématique et physique quantique

Mme Monique COMBESCURE
Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 020129DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique COMBESCURE, directrice du GDR n^o G2279 - Mathématique et physique quantique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique COMBESCURE, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie FERRER, responsable administrative et financière de l’IPN de Lyon, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020001DR07 du 24 janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2279 - Mathématique et physique quantique

Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 020040DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie FERRER, responsable administrative et financière de l’IPN de Lyon, à l’effet de signer au nom de la directrice du GDR n^o G2279 - Mathématique et physique quantique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Monique Combescure, directrice du GDR n^o G2279

GDR n^o G2340 - Systèmes d’informations géographiques : méthodologie et applications

M. Robert LAURINI

DÉC. n^o 020085DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert LAURINI, directeur du GDR n^o G2340 - Systèmes d’informations géographiques : méthodologie et applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010106DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2378 - Séminaire interdisciplinaire de recherches sur l’Espagne médiévale

M. Georges MARTIN

DÉC. n^o 020088DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges MARTIN, directeur du GDR n^o G2378 - Séminaire interdisciplinaire de recherches sur l’Espagne médiévale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010090DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2297 - Unité de préfiguration du dispositif de recherche en sciences humaines et sociales

Mme Francine MAZIERE

DÉC. n^o 020090DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Francine MAZIERE, directrice de la FRE n^o K2297 - Unité de préfiguration du dispositif de recherche en sciences humaines et sociales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010091DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2394 - Laboratoire des sciences et stratégies analytiques

M. Jean-Louis ROCCA

DÉC. n^o 020101DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis ROCCA, directeur de la FRE n^o K2394 - Laboratoire des sciences et stratégies analytiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010077DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2396 - Laboratoire de rhéologie des matières plastiques

M. Jacques GUILLET

DÉC. n^o 020075DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques GUILLET, directeur de la FRE n^o K2396 - Laboratoire de rhéologie des matières plastiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010104DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2397 - Hydrazines et procédés

M. Henri DELALU

DÉC. n^o 020063DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri DELALU, directeur de la FRE n^o K2397 - Hydrazines et procédés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010100DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2547 - Philosophie politique contemporaine

M. Gérard RAULET

DÉC. n^o 020100DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard RAULET, directeur de la FRE n^o K2547 - Philosophie politique contemporaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010087DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPS n^o S2275 - Centre pour la communication scientifique directe

M. Franck LALOE
M. Daniel CHARNAY

DÉC. n^o 020135DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Franck LALOE, directeur de l’UPS n^o S2275 - Centre pour la communication scientifique directe, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franck LALOE, délégation de signature est donnée à M. Daniel CHARNAY, co-directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000105DR07 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPS n^o S2275 - Centre pour la communication scientifique directe

M. Daniel CHARNAY

DÉC. n^o 020112DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel CHARNAY, co-directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S2275 - Centre pour la communication scientifique directe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Franck Laloe, directeur de l’UPS n^o S2275

FR n^o W0041 - Institut des sciences et méthodes de l’écologie et de l’évolution

M. René BALLY

DÉC. n^o 020046DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René BALLY, directeur de la FR n^o W0041 - Institut des sciences et méthodes de l’écologie et de l’évolution, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010024DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0538 - Maison de l’Orient méditerranéen - Jean-Pouilloux

M. Bernard GEYER
Mme Françoise MARTIN

DÉC. n^o 020120DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard GEYER, directeur de la FR n^o W0538 - Maison de l’Orient méditerranéen - Jean-Pouilloux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard GEYER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MARTIN, secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010112DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0538 - Maison de l’Orient méditerranéen - Jean-Pouilloux

Mme Françoise MARTIN

DÉC. n^o 020005DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise MARTIN, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W0538 - Maison de l’Orient méditerranéen - Jean-Pouilloux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Geyer, directeur de la FR n^o W0538

FR n^o W2112 - Institut de chimie analytique

Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT
M. Jean-Louis IMBERT
M. Jean-Marc PUSEL

DÉC. n^o 020125DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directrice de la FR n^o W2112 - Institut de chimie analytique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis IMBERT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT et de M. Jean-Louis IMBERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PUSEL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010102DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W2112 - Institut de chimie analytique

M. Jean-Louis IMBERT
M. Jean-Marc PUSEL

DÉC. n^o 020073DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis IMBERT, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FR n^o W2112 - Institut de chimie analytique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis IMBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marc PUSEL, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Florence Grenier-Loustalot, directrice de la FR n^o W2112

FR n^o W2145 - Matériaux de structure et propriétés d’usage

M. Roger FOUGÈRES

DÉC. n^o 020069DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger FOUGÈRES, directeur de la FR n^o W2145 - Matériaux de structure et propriétés d’usage, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010044DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais

M. Jean-Pierre PASCAULT

DÉC. n^o 020092DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PASCAULT, directeur de la FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 010069DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs

M. Daniel MATHIOT
Mme Martine BRUTT

DÉC. n^o 020076DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Daniel MATHIOT, directeur de l’UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel MATHIOT, délégation de signature est donnée à Mme Martine BRUTT, assistante ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010064DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs

Mme Martine BRUTT

DÉC. n^o 020077DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine BRUTT, assistante ingénieure CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Mathiot, directeur de l’UPR n^o A0292

UPR n^o A2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine

M. Bernard POULAIN
Mme Marie-France BADER

DÉC. n^o 020092DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Bernard POULAIN, directeur de l’UPR n^o A2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard POULAIN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France BADER, directrice de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010035DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine

Mme Marie-France BADER

DÉC. n^o 020093DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France BADER, directrice de recherche INSERM, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Poulain, directeur de l’UPR n^o A2356

UPR n^o A9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance

M. Bernard EHRESMANN
M. Patrick FURRER

DÉC. n^o 020034DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Bernard EHRESMANN, directeur de l’UPR n^o A9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard EHRESMANN, délégation de signature est donnée à M. Patrick FURRER, attaché d’administration de la recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010044DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance

M. Patrick FURRER

DÉC. n^o 020035DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Patrick FURRER, attaché d’administration de la recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Ehresmann, directeur de l’UPR n^o A9002

UPR n^o A9003 - Laboratoire de cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale

M. Robert FUCHS
Mme Liliane DIEBOLT

DÉC. n^o 020042DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Robert FUCHS, directeur de l’UPR n^o A9003 - Laboratoire de cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert FUCHS, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DIEBOLT, secrétaire d’administration de la recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010046DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9003 - Laboratoire de cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale

Mme Liliane DIEBOLT

DÉC. n^o 020043DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à Mme Liliane DIEBOLT, secrétaire d’administration de la recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9003 - Laboratoire de cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Fuchs, directeur de l’UPR n^o A9003

UPR n^o A9010 - Centre d’écologie et physiologie énergétiques

M. Yvon LE MAHO
M. René GROCOLAS
M. Bernard THIERRY

DÉC. n^o 020164DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Yvon LE MAHO, directeur de l’UPR n^o A9010 - Centre d’écologie et physiologie énergétiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvon LE MAHO, délégation de signature est donnée à M. René GROCOLAS, chargé de recherche, et à M. Bernard THIERRY, dirtecteur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010032DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9010 - Centre d’écologie et physiologie énergétiques

M. René GROCOLAS
M. Bernard THIERRY

DÉC. n^o 020065DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. René GROCOLAS, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9010 - Centre d’écologie et physiologie énergétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René GROCOLAS, délégation de signature est donnée à M. Bernard THIERRY, dirtecteur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yvon Le Maho, directeur de l’UPR n^o A9010

UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques

Mme Sylviane MULLER
M. Jean NEIMARK
M. Jean-Louis SCHMITT

DÉC. n^o 020082DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à Mme Sylviane MULLER, directrice de l’UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à M. Jean NEIMARK, ingénieur de recherche, et à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur IFC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010069DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques

M. Jean NEIMARK
M. Jean-Louis SCHMITT

DÉC. n^o 020083DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean NEIMARK, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean NEIMARK, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur IFC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylviane Muller, directrice de l’UPR n^o A9021

UPR n^o A9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes - laboratoire de biologie générale

M. Jules HOFFMANN
Mme Christine KAPPLER
Mme Paule VANNSON-DROUARD

DÉC. n^o 020056DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jules HOFFMANN, directeur de l’UPR n^o A9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes - laboratoire de biologie générale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jules HOFFMANN, délégation de signature est donnée à Mme Christine KAPPLER, ingénieure d’études CNRS, et à Mme Paule VANNSON-DROUARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010047DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes - laboratoire de biologie générale

Mme Christine KAPPLER
Mme Paule VANNSON-DROUARD

DÉC. n^o 020057DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à Mme Christine KAPPLER, ingénieure d’études CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes - laboratoire de biologie générale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine KAPPLER, délégation de signature est donnée à Mme Paule VANNSON-DROUARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jules Hoffmann, directeur de l’UPR n^o A9022

UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires

M. Franc PATTUS
Mme Sylvie DOUESSIN

DÉC. n^o 020135DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Franc PATTUS, directeur de l’UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franc PATTUS, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DOUESSIN, technicienne CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010072DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires

Mme Sylvie DOUESSIN

DÉC. n^o 020136DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée àMme Sylvie DOUESSIN, technicienne CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Franck Pattus, directeur de l’UPR n^o A9050

UPR n^o A9069 - Institut de chimie des surfaces et des interfaces

M. Jacques SCHULTZ
M. Alain VIDAL

DÉC. n^o 020101DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jacques SCHULTZ, directeur de l’UPR n^o A9069 - Institut de chimie des surfaces et des interfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques SCHULTZ, délégation de signature est donnée à M. Alain VIDAL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010079DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9069 - Institut de chimie des surfaces et des interfaces

M. Alain VIDAL

DÉC. n^o 020102DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Alain VIDAL, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9069 - Institut de chimie des surfaces et des interfaces :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Schultz, directeur de l’UPR n^o A9069

UMR n^o C7004 - Applications biologiques et médicales de la RMN et GBM

M. Daniel GRUCKER
Mme Simone POULET

DÉC. n^o 020048DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Daniel GRUCKER, directeur de l’UMR n^o C7004 - Applications biologiques et médicales de la RMN et GBM, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel GRUCKER, délégation de signature est donnée à Mme Simone POULET, secrétaire d’administration de la recherche ULP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010056DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7004 - Applications biologiques et médicales de la RMN et GBM

Mme Simone POULET

DÉC. n^o 020049DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à Mme Simone POULET, secrétaire d’administration de la recherche ULP, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7004 - Applications biologiques et médicales de la RMN et GBM :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Grucker, directeur de l’UMR n^o C7004

UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection

M. Jean-François DUFOURD
M. Philippe STOLL

DÉC. n^o 020032DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François DUFOURD, directeur de l’UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François DUFOURD, délégation de signature est donnée à M. Philippe STOLL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010043DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection

M. Philippe STOLL

DÉC. n^o 020033DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe STOLL, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Dufourd, directeur de l’UMR n^o C7005

UMR n^o C7006 - Institut de sciences et ingénierie supramoléculaires

M. Jean-Marie LEHN
Mme Jacqueline CLAUDON

DÉC. n^o 020133DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie LEHN, directeur de l’UMR n^o C7006 - Institut de sciences et ingénierie supramoléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie LEHN, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline CLAUDON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010062DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7006 - Institut de sciences et ingénierie supramoléculaires

Mme Jacqueline CLAUDON

DÉC. n^o 020134DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline CLAUDON, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7006 - Institut de sciences et ingénierie supramoléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Lehn, directeur de l’UMR n^o C7006

UMR n^o C7011 - Image et ville

Mme Christiane WEBER
M. Christophe ENAUX

DÉC. n^o 020111DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane WEBER, directrice de l’UMR n^o C7011 - Image et ville, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane WEBER, délégation de signature est donnée à M. Christophe ENAUX, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010093DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7011 - Image et ville

M. Christophe ENAUX

DÉC. n^o 020112DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe ENAUX, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7011 - Image et ville :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christiane Weber, directrice de l’UMR n^o C7011

UMR n^o C7012 - Société, droit et religion en Europe

M. Francis MESSNER
Mme Nadine BAUER

DÉC. n^o 020078DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Francis MESSNER, directeur de l’UMR n^o C7012 - Société, droit et religion en Europe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis MESSNER, délégation de signature est donnée à Mme Nadine BAUER, technicienne CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010066DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7012 - Société, droit et religion en Europe

Mme Nadine BAUER

DÉC. n^o 020079DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine BAUER, technicienne CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7012 - Société, droit et religion en Europe, de l’informatique et de la télédétection :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis Messner, directeur de l’UMR n^o C7012

UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux

M. Joël PATARIN
M. Ronan LE DRED

DÉC. n^o 020086DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Joël PATARIN, directeur de l’UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël PATARIN, délégation de signature est donnée à M. Ronan LE DRED, professeur UHA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010071DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux

M. Ronan LE DRED

DÉC. n^o 020087DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Ronan LE DRED, professeur UHA, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joêl Patarin, directeur de l’UMR n^o C7016

UMR n^o C7034 - Pharmacologie et physiochimie des interactions cellulaires et moléculaires

M. Kenneth TAKEDA
M. Jean-Michel LANTZ
Mme Marlyse WERNERT

DÉC. n^o 020105DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Kenneth TAKEDA, directeur de l’UMR n^o C7034 - Pharmacologie et physiochimie des interactions cellulaires et moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis MESSNER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LANTZ, assistant ingénieur, et à Mme Marlyse WERNERT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010084DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7034 - Pharmacologie et physiochimie des interactions cellulaires et moléculaires

M. Jean-Michel LANTZ
Mme Marlyse WERNERT

DÉC. n^o 020106DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LANTZ, assistant ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7034 - Pharmacologie et physiochimie des interactions cellulaires et moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel LANTZ, délégation de signature est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Marlyse WERNERT, secrétaire d’administration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Kenneth Takeda, directeur de l’UMR n^o C7034

UMR n^o C7100 - Biotechnologie des interactions macromoléculaires

M. Claude KEDINGER
M. Étienne WEISS

DÉC. n^o 020062DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Claude KEDINGER, directeur de l’UMR n^o C7100 - Biotechnologie des interactions macromoléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude KEDINGERS, délégation de signature est donnée à M. Étienne WEISS, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010031DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7100 - Biotechnologie des interactions macromoléculaires

M. Étienne WEISS

DÉC. n^o 020063DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Étienne WEISS, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques, de l’informatique et de la télédétection :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Kedinger, directeur de l’UMR n^o C7100

UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques

M. Daniel HUSS
M. Jean SCHIHIN

DÉC. n^o 020129DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, directeur administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010059DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques

M. Jean SCHIHIN

DÉC. n^o 020130DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean SCHIHIN, directeur administratif, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques, de l’informatique et de la télédétection :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Huss, directeur de l’UMR n^o C7500

UMR n^o C7501 - Institut de recherche mathématique avancée

M. Christian KASSEL
Mme Josiane MOREAU

DÉC. n^o 020060DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Christian KASSEL, directeur de l’UMR n^o C7501 - Institut de recherche mathématique avancée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian KASSEL, délégation de signature est donnée à Mme Josiane MOREAU, technicienne CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010048DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7501 - Institut de recherche mathématique avancée

Mme Josiane MOREAU

DÉC. n^o 020061DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Josiane MOREAU, technicienne CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7501 - Institut de recherche mathématique avancée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Kassel, directeur de l’UMR n^o C7501

UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

M. Bernard CARRIÈRE
M. Marc DRILLON
M. Patrick WEBER

DÉC. n^o 020024DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Bernard CARRIÈRE, directeur de l’UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARRIÈRE, délégation de signature est donnée à M. Marc DRILLON, directeur adjoint de l’IPCMS, et à M. Patrick WEBER, administrateurde l’IPCMS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010038DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

M. Marc DRILLON
M. Patrick WEBER

DÉC. n^o 020025DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc DRILLON, directeur adjoint de l’IPCMS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc DRILLON, délégation de signature est donnée à M. Patrick WEBER, administrateur de l’IPCMS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Carrière, directeur de l’UMR n^o C7504

UMR n^o C7513 - Laboratoire de chimie des métaux de transition

M. Jean-Pierre SAUVAGE
Mme Marie-Andrée WOEHRLE

DÉC. n^o 020096DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre SAUVAGE, directeur de l’UMR n^o C7513 - Laboratoire de chimie des métaux de transition, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre SAUVAGE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Andrée WOEHRLE, technicienne CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010076DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7513 - Laboratoire de chimie des métaux de transition

Mme Marie-Andrée WOEHRLE

DÉC. n^o 020097DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Andrée WOEHRLE, technicienne CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7513 - Laboratoire de chimie des métaux de transition :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Sauvage, directeur de l’UMR n^o C7513

UMR n^o C7514 - Laboratoire de chimie bioorganique

M. Francis SCHUBER
M. Maurice GOELDNER

DÉC. n^o 020099DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Francis SCHUBER, directeur de l’UMR n^o C7514 - Laboratoire de chimie bioorganique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis SCHUBER, délégation de signature est donnée à M. Maurice GOELDNER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010078DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7514 - Laboratoire de chimie bioorganique

M. Maurice GOELDNER

DÉC. n^o 020100DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Maurice GOELDNER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7514 - Laboratoire de chimie bioorganique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis Schuber, directeur de l’UMR n^o C7514

UMR n^o C7515 - Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse

M. Marc-Jacques LEDOUX
M. François GARIN

DÉC. n^o 020066DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Marc-Jacques LEDOUX, directeur de l’UMR n^o C7515 - Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc-Jacques LEDOUX, délégation de signature est donnée à M. François GARIN, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010061DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7515 - Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse

M. François GARIN

DÉC. n^o 020067DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. François GARIN, directeur de recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7515 - Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc-Jacques Ledoux, directeur de l’UMR n^o C7515

UMR n^o C7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg

M. Michel GRANET
Mme Monique MARTINY

DÉC. n^o 020046DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Michel GRANET, directeur de l’UMR n^o C7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GRANET, délégation de signature est donnée à Mme Monique MARTINY, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010054DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg

Mme Monique MARTINY

DÉC. n^o 020047DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique MARTINY, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg, surfaces et procédés pour la catalyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Granet, directeur de l’UMR n^o C7516

UMR n^o C7518 - Neurobiologie des rythmes

Mme Mireille MASSON-PEVET
M. Paul PEVET

DÉC. n^o 020074DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille MASSON-PEVET, directrice de l’UMR n^o C7518 - Neurobiologie des rythmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille MASSON-PEVET, délégation de signature est donnée à M. Paul PEVET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010065DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7518 - Neurobiologie des rythmes

M. Paul PEVET

DÉC. n^o 020075DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul PEVET, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C7518 - Neurobiologie des rythmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille Masson-Pevet, directrice de l’UMR n^o C7518

UMR n^o C7519 - Neurophysiologie cellulaire et intégrée

Mme Marie-José FREUND-MERCIER
M. Rémy SCHLICHTER

DÉC. n^o 020038DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-José FREUND-MERCIER, directrice de l’UMR n^o C7519 - Neurophysiologie cellulaire et intégrée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-José FREUND-MERCIER, délégation de signature est donnée à M. Rémy SCHLICHTER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010052DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7519 - Neurophysiologie cellulaire et intégrée

M. Rémy SCHLICHTER

DÉC. n^o 020039DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Rémy SCHLICHTER, professeur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C7519 - Neurophysiologie cellulaire et intégrée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-José Freund-Mercier, directrice de l’UMR n^o C7519

UMR n^o C7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives (LN2C)

M. Bruno WILL
M. Christian KELCHE

DÉC. n^o 020113DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Bruno WILL, directeur de l’UMR n^o C7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives (LN2C), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno WILL, délégation de signature est donnée à M. Christian KELCHE, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010088DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives (LN2C)

M. Christian KELCHE

DÉC. n^o 020114DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian KELCHE, directeur de recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives (LN2C) :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno Will, directeur de l’UMR n^o C7521

UMR n^o C7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée

M. Hubert STAHN
M. Jean-Alain HERAUD

DÉC. n^o 020147DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Hubert STAHN, directeur de l’UMR n^o C7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert STAHN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Alain HERAUD, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010083DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée

M. Jean-Alain HERAUD

DÉC. n^o 020148DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Alain HERAUD, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hubert Stahn, directeur de l’UMR n^o C7522

UMR n^o C7525 - Département de photochimie générale

M. Daniel-Joseph LOUGNOT
M. Jean-Pierre FOUASSIER
M. Fernand WIEDER

DÉC. n^o 020070DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Daniel-Joseph LOUGNOT, directeur de l’UMR n^o C7525 - Département de photochimie générale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel-Joseph LOUGNOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FOUASSIER, professeur, et à M. Fernand WIEDER, ingénieur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010063DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7525 - Département de photochimie générale

M. Jean-Pierre FOUASSIER
M. Fernand WIEDER

DÉC. n^o 020071DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FOUASSIER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7525 - Département de photochimie générale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre FOUASSIER, délégation de signature est donnée à M. Fernand WIEDER, ingénieur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel-Joseph Lougnot, directeur de l’UMR n^o C7525

UMR n^o C7551 - Laboratoire de chimie quantique et modélisation moléculaire

M. Alain DEDIEU
Mme Élise KOCHANSKI

DÉC. n^o 020030DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Alain DEDIEU, directeur de l’UMR n^o C7551 - Laboratoire de chimie quantique et modélisation moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DEDIEU, délégation de signature est donnée à Mme Élise KOCHANSKI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7551 - Laboratoire de chimie quantique et modélisation moléculaire

Mme Élise KOCHANSKI

DÉC. n^o 020031DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à Mme Élise KOCHANSKI, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7551 - Laboratoire de chimie quantique et modélisation moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Dedieu, directeur de l’UMR n^o C7551

GDR n^o G1852 - Matériaux et fonctions de l’optique non linéaire

M. Roland LEVY
Mme Jeannine DRIVON

DÉC. n^o 020068DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Roland LEVY, directeur du GDR n^o G1852 - Matériaux et fonctions de l’optique non linéaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland LEVY, délégation de signature est donnée à Mme Jeannine DRIVON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010051DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

GDR n^o G1852 - Matériaux et fonctions de l’optique non linéaire

Mme Jeannine DRIVON

DÉC. n^o 020069DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à Mme Jeannine DRIVON, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G1852 -Matériaux et fonctions de l’optique non linéaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roland Levy, directeur du GDR n^o G1852

GDR n^o G2193 - Modélisation et simulation en biologie structurale

M. Thomas SIMONSON

DÉC. n^o 020143DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Thomas SIMONSON, directeur du GDR n^o G2193 - Modélisation et simulation en biologie structurale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 000041DR10 du 25 mai 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

GDR n^o G2320 - Littératures juives et chrétiennes au tournant de notre ère

M. Christian GRAPPE
M. Marc PHILONENKO

DÉC. n^o 020125DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Christian GRAPPE, directeur du GDR n^o G2320 - Littératures juives et chrétiennes au tournant de notre ère, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian GRAPPE, délégation de signature est donnée à M. Marc PHILONENKO, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990019DR10 du 5 novembre 1999 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

GDR n^o G2320 - Littératures juives et chrétiennes au tournant de notre ère

M. Marc PHILONENKO

DÉC. n^o 020126DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc PHILONENKO, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2320 -Littératures juives et chrétiennes au tournant de notre ère :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Grappe, directeur du GDR n^o G2320

GDR n^o G2354 - Génolevures 2

M. Jean-Luc SOUCIET
M. Serge POTIER

DÉC. n^o 020145DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET, directeur du GDR n^o G2354 - Génolevures 2, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc SOUCIET, délégation de signature est donnée à M. Serge POTIER, directeur de la FRE n^o K2326 - Dynamique, évolution et expression de génomes de microorganismes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010082DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

GDR n^o G2354 - Génolevures 2

M. Serge POTIER

DÉC. n^o 020146DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge POTIER, directeur de la FRE n^o K2326 - Dynamique, évolution et expression de génomes de microorganismes, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2354 - Génolevures 2 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Souciet, directeur du GDR n^o G2354

FRE n^o K2326 - Dynamique, évolution et expression de génomes de micro-organismes

M. Serge POTIER
M. Jean-Luc SOUCIET

DÉC. n^o 020090DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Serge POTIER, directeur de la FRE n^o K2326 - Dynamique, évolution et expression de génomes de micro-organismes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge POTIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010034DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2326 - Dynamique, évolution et expression de génomes de micro-organismes

M. Jean-Luc SOUCIET

DÉC. n^o 020091DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2326 - Dynamique, évolution et expression de génomes de micro-organismes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Potier, directeur de la FRE n^o K2326

FRE n^o K2423 - Tectonique moléculaire du solide

M. Mir Wais HOSSEINI
M. Jean-Marc PLANEIX

DÉC. n^o 020127DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Mir Wais HOSSEINI, directeur de la FRE n^o K2423 - Tectonique moléculaire du solide, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mir Wais HOSSEINI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PLANEIX, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2423 - Tectonique moléculaire du solide

M. Jean-Marc PLANEIX

DÉC. n^o 020128DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc PLANEIX, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2423 - Tectonique moléculaire du solide :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mir Wais Hosseini, directeur de la FRE n^o K2423

UPS n^o S0858 - Centre d’études de physiologie appliquée

M. Alain MUZET
M. Victor CANDAS

DÉC. n^o 020084DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Alain MUZET, directeur de l’UPS n^o S0858 - Centre d’études de physiologie appliquée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MUZET, délégation de signature est donnée à M. Victor CANDAS, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000048DR10 du 16 mars 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPS n^o S0858 - Centre d’études de physiologie appliquée

M. Victor CANDAS

DÉC. n^o 020085DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Victor CANDAS, directeur de recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0858 - Centre d’études de physiologie appliquée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Muzet, directeur de l’UPS n^o S0858

FR n^o W0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg

M. Dominique AUNIS
M. Philippe COSTANZER
Mme Josiane BIEGEL
Mme Frédérique DINHOF

DÉC. n^o 020022DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Dominique AUNIS, directeur de la FR n^o W0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique AUNIS, délégation de signature est donnée à M. Philippe COSTANZER, ingénieur d’études CNRS, à Mme Josiane BIEGEL, adjointe administrative de la recherche, et à Mme Frédérique DINHOF, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010039DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FR n^o W0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg

M. Philippe COSTANZER
Mme Josiane BIEGEL
Mme Frédérique DINHOF

DÉC. n^o 020023DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe COSTANZER, ingénieur d’études CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COSTANZER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Josiane BIEGEL, adjointe administrative de la recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Josiane BIEGEL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Frédérique DINHOF, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Aunis, directeur de la FR n^o W0037

FR n^o W2059 - Institut Gilbert-Laustriat

M. Jacques HAIECH
M. Serge MYKITA

DÉC. n^o 020050DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jacques HAIECH, directeur de la FR n^o W2059 - Institut Gilbert-Laustriat, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques HAIECH, délégation de signature est donnée à M. Serge MYKITA, chargé de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010057DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FR n^o W2059 - Institut Gilbert-Laustriat

M. Serge MYKITA

DÉC. n^o 020051DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Serge MYKITA, chargé de recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2059 - Institut Gilbert-Laustriat :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Haiech, directeur de la FR n^o W2059

FR n^o W2229 - Fédération de recherche chimie, polymères, matériaux

M. Guy SOLLADIE

DÉC. n^o 020103DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Guy SOLLADIE, directeur de la FR n^o W2229 - Fédération de recherche chimie, polymères, matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
La décision n^o 000061DR10 du 16 mars 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FR n^o W2351 - Institut de chimie de Strasbourg

M. Michel PFEFFER
M. Alain DEDIEU

DÉC. n^o 020137DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Michel PFEFFER, directeur de la FR n^o W2351 - Institut de chimie de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PFEFFER, délégation de signature est donnée à M. Alain DEDIEU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010074DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FR n^o W2351 - Institut de chimie de Strasbourg

M. Alain DEDIEU

DÉC. n^o 020138DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Alain DEDIEU, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2351 - Institut de chimie de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Pfeffer, directeur de la FR n^o W2351

IFR n^o Y1589 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire

M. Jules HOFFMANN
M. Jean-Louis SCHMITT
Mme Chantal WEISHAAR

DÉC. n^o 020058DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jules HOFFMANN, directeur de l’IFR n^o Y1589 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jules HOFFMANN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur CNRS, et Mme Chantal WEISHAAR, secrétaire d’administration à la recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000028DR10 du 15 mars 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

IFR n^o Y1589 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire

M. Jean-Louis SCHMITT
Mme Chantal WEISHAAR

DÉC. n^o 020059DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’IFR n^o Y1589 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis SCHMITT, délégation de signature est donnée à Mme Chantal WEISHAAR, secrétaire d’administration à la recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jules Hoffmann, directeur de l’IFR n^o Y1589

UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT)

M. Henri GODFRIN
M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pierre-Étienne WOLF
Mme Martine PASCAL
M. Jean-Claude VALLIER
Mme Armelle MICHETTI

DÉC. n^o 020077DR11 du 22-04-2002

Délégation est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, M. André SULPICE, chargé de recherche, et M. Pierre-Étienne WOLF, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Henri GODFRIN, Pascal LEJAY, André SULPICE et Pierre-Étienne WOLF, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicienne de recherche, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement d'un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude VALLIER, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN pour ce qui concerne les CDP 950030 - 95005 et 424011.
La décision n^o 020064DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux

M. Didier BOUVARD
M. Jean-Jacques BLANDIN

DÉC. n^o 020080DR11 du 25-04-2002

Délégation est donnée à M. Didier BOUVARD, professeur, directeur de l’UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier BOUVARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques BLANDIN, chargé de recherche, directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier BOUVARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020015DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire

M. Philippe WARIN
M. Claude GILBERT
Mme Anne DAGUET

DÉC. n^o 020083DR11 du 25-04-2002

Délégation est donnée à M. Philippe WARIN, chargé de recherche, directeur de l’UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe WARIN, délégation de signature est donnée à M. Claude GILBERT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe WARIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe WARIN et M. Claude GILBERT, délégation de signature est donnée à Mme Anne DAGUET, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe WARIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020062DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique

M. Roland MADAR
Mme Anne-Marie SCOTTO

DÉC. n^o 020085DR11 du 26-04-2002

Délégation est donnée à M. Roland MADAR, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland MADAR, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland MADAR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020053DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS)

M. Alain PESSIN
Mme Yolande COURION

DÉC. n^o 020078DR11 du 22-04-2002

Délégation est donnée à M. Alain PESSIN, professeur, directeur du GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain PESSIN, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain PESSIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020011DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A1086 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Marcel DOREE
M. Patrick CHAUSSEPIED
M. Michel MOREAU

DÉC. n^o 020054DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marcel DOREE, directeur de l’UPR n^o A1086 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel DOREE, délégation est donnée à M. Patrick CHAUSSEPIED, directeur de recherche, à M. Michel MOREAU, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 980046DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH)

M. Jacques DEMAILLE
Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT
Mme Marie-Pierre MERRIOT

DÉC. n^o 020062DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DEMAILLE, directeur de l’UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMAILLE, délégation est donnée à Mme Brigitte MANGONI, technicienne, à M. Simon SZMIDT, assistant ingénieur, à Mme Marie-Pierre MERRIOT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010021DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010001DR13 du 2 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n^o A9023 - Mécanismes moléculaires des communications cellulaires

M. Joël BOCKAERT
M. Jean-Pierre HORS

DÉC. n^o 020056DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UPR n^o A9023 - Mécanismes moléculaires des communications cellulaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, attaché principal d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 980010DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. Claude GRIGNON
M. Jean-François BRIAT
Mme Françoise BOURGEOIS
M. Didier VALLEIX

DÉC. n^o 020028DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude GRIGNON, directeur de l’UMR n^o C5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GRIGNON, délégation est donnée à M. Jean-François BRIAT, directeur de recherche, à Mme Françoise BOURGEOIS, technicienne de la recherche, à M. Didier VALLEIX, technicien de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010041DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010055DR13 du 1^er décembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5011 - Laboratoire d’analyse des interfaces et de nanophysique (LAIN)

M. Jacques ATTAL
Mme Francine CHARPENTIER

DÉC. n^o 020026DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques ATTAL, directeur de l’UMR n^o C5011 - Laboratoire d’analyse des interfaces et de nanophysique (LAIN), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques ATTAL, délégation est donnée à Mme Francine CHARPENTIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000007DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc

M. Gérard JASNIEWICZ
Mme Agnès LEBRE
Mme Renée COLL
Mme Jocelyne GAUTHIER

DÉC. n^o 020011DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard JASNIEWICZ, directeur de l’UMR n^o C5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard JASNIEWICZ, délégation est donnée à Mme Agnès LEBRE, astronome adjointe, à Mme Renée COLL, technicienne, à Mme Jocelyne GAUTHIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010020DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980006DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5048 - Centre de biochimie structurale (CBS)

M. Michel KOCHOYAN
Mme Catherine ROYER
M. Didier DEBAIN

DÉC. n^o 020038DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel KOCHOYAN, directeur de l’UMR n^o C5048 - Centre de biochimie structurale (CBS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel KOCHOYAN, délégation est donnée à Mme Catherine ROYER, directrice de recherche, à M. Didier DEBAIN, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010005DR13 du 19 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5054 - Centre de phytopharmacie

M. Jean BASTIDE
M. Bernard BANAIGS

DÉC. n^o 020052DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BASTIDE, directeur de l’UMR n^o C5054 - Centre de phytopharmacie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BASTIDE, délégation est donnée à M. Bernard BANAIGS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010046DR13 du 8 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000009DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5072 - Agrégats moléculaires et matériaux inorganiques (LAMMI)

M. Jacques ROZIERE
M. Jean-Louis PASCAL
Mme Brigitte BELIN

DÉC. n^o 020034DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques ROZIERE, directeur de l’UMR n^o C5072 - Agrégats moléculaires et matériaux inorganiques (LAMMI), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques ROZIERE, délégation est donnée à M. Jean-Louis PASCAL, directeur de recherche, à Mme Brigitte BELIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010027DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010017DR13 du 22 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5073 - Organisation moléculaire, évolutive et matériaux fluorés

M. Hubert BLANCOU
M. Jean-Philippe BIRON
Mme Marie-Sophie MONFORT-TOULZA
Mme Martine COSTE

DÉC. n^o 020009DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert BLANCOU, directeur de l’UMR n^o C5073 - Organisation moléculaire, évolutive et matériaux fluorés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert BLANCOU, délégation est donnée à M. Jean-Philippe BIRON, ingénieur d’études, à Mme Marie-Sophie MONFORT-TOULZA, adjointe administrative, à Mme Martine COSTE, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010033DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000011DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire

M. Joël MOREAU
Mme Catherine LECHEVRETEL

DÉC. n^o 020036DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël MOREAU, directeur de l’UMR n^o C5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël MOREAU, délégation est donnée à Mme Catherine LECHEVRETEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010051DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010019DR13 du 2 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5087 - Laboratoire de pathologie comparée

M. Gérard DEVAUCHELLE
Mme Monique CAZALET
Mme Martine CERUTTI

DÉC. n^o 020024DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard DEVAUCHELLE, directeur de l’UMR n^o C5087 - Laboratoire de pathologie comparée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard DEVAUCHELLE, délégation est donnée à Mme Monique CAZALET, secrétaire d’administration de la recherche, à Mme Martine CERUTTI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010034DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000017DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et innovation en biologie clinique

M. Bernard PAU
M. Claude GRANIER
M. Thierry CHARDES

DÉC. n^o 020013DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard PAU, directeur de l’UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et innovation en biologie clinique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard PAU, délégation est donnée à M. Claude GRANIER, directeur de recherche, à M. Thierry CHARDES, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010024DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000029DR13 du 4 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5102 - Plasticité cérébrale

M. Max RECASENS
Mme Lucia TAPIA-ARANCIBIA
Mme Janique GUIRAMAND

DÉC. n^o 020007DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Max RECASENS, directeur de l’UMR n^o C5102 - Plasticité cérébrale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Max RECASENS, délégation est donnée à Mme Lucia TAPIA-ARANCIBIA, directrice de recherche, à Mme Janique GUIRAMAND, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000036DR13 du 23 juin 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire

M. Christian DEVAUX
Mme Françoise RAVIER

DÉC. n^o 020040DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n^o C5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian DEVAUX, délégation est donnée à Mme Françoise RAVIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010039DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000001DR13 du 3 janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5124 - Défenses antivirales et antitumorales

M. Georges LUTFALLA
M. Gilles UZÉ
M. Bernard LEBLEU
Mme Annie SAVARY-BOSCH

DÉC. n^o 020022DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges LUTFALLA, directeur de l’UMR n^o C5124 - Défenses antivirales et antitumorales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges LUTFALLA, délégation est donnée à M. Gilles UZÉ, directeur de recherche, à M. Bernard LEBLEU, professeur, à Mme Annie SAVARY-BOSCH, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010015DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5473 - Centre de recherche sur les biopolymères artificiels (CRBA)

M. Michel VERT
M. Henri GARREAU
M. Christian BRAUD

DÉC. n^o 020048DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel VERT, directeur de l’UMR n^o C5473 - Centre de recherche sur les biopolymères artificiels (CRBA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VERT, délégation est donnée à M. Henri GARREAU, maître de conférences, à M. Christian BRAUD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010032DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000014DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5554 - Institut des sciences de l’évolution (ISEM)

Mme Nicole PASTEUR
Mme Monique VIANEY-LIAUD
Mme Janice BRITTON-DAVIDIAN
M. Denis-Didier ROUSSEAU

DÉC. n^o 020015DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole PASTEUR, directrice de l’UMR n^o C5554 - Institut des sciences de l’évolution (ISEM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole PASTEUR, délégation est donnée à Mme Monique VIANEY-LIAUD, professeure, à Mme Janice BRITTON-DAVIDIAN, directrice de recherche, à M. Denis-Didier ROUSSEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010014DR13 du 22 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites

M. Joseph JOURDANE
Mme Sylvie ROCHON

DÉC. n^o 020016DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joseph JOURDANE, directeur de l’UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph JOURDANE, délégation est donnée à Mme Sylvie ROCHON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 980020DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5569 - Hydrosciences Montpellier

M. Éric SERVAT
Mme Nicole COUESNON

DÉC. n^o 020046DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric SERVAT, directeur de l’UMR n^o C5569 - Hydrosciences Montpellier, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric SERVAT, délégation est donnée à Mme Nicole COUESNON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010031DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010042DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie

M. Jacques MALLAVIEILLE
M. Jean CHERY
M. Serge LALLEMAND

DÉC. n^o 020018DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MALLAVIEILLE, directeur de l’UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MALLAVIEILLE, délégation est donnée à M. Jean CHERY, chargé de recherche, à M. Serge LALLEMAND, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010047DR13 du 15 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC)

Mme Jacqueline APPELL
M. Raymond AZNAR

DÉC. n^o 020030DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline APPELL, directrice de l’UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline APPELL, délégation est donnée à M. Raymond AZNAR, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010048DR13 du 15 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres

M. Ian CAMPBELL
Mme Marie FORET
Mme Jacqueline RENARD
M. Robert SEMPERE

DÉC. n^o 020020DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ian CAMPBELL, directeur de l’UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ian CAMPBELL, délégation est donnée à Mme Marie FORET, professeure, à Mme Jacqueline RENARD, ingénieure d’études, à M. Robert SEMPERE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010022DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000004DR13 du 9 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5590 - Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen

M. Jean-Claude MISKOVSKI

DÉC. n^o 020001DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MISKOVSKI, directeur de l’UMR n^o C5590 - Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
La décision n^o 980055DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5618 - Laboratoire des matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique

M. François FAJULA
M. Bernard COQ

DÉC. n^o 020042DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François FAJULA, directeur de l’UMR n^o C5618 - Laboratoire des matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François FAJULA, délégation est donnée à M. Bernard COQ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 980047DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes

M. Louis COT
M. Gérald POURCELLY

DÉC. n^o 020060DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis COT, directeur de l’UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Louis COT, délégation est donnée à M. Gérald POURCELLY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010023DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980005DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5636 - Laboratoire de structure et dynamique des systèmes moléculaires et solides (LSDSMS)

Mme Odile EISENSTEIN
M. Claude LEFORESTIER
Mme Béatrice HOUSSE

DÉC. n^o 020032DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Odile EISENSTEIN, directrice de l’UMR n^o C5636 - Laboratoire de structure et dynamique des systèmes moléculaires et solides (LSDSMS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile EISENSTEIN, délégation est donnée à M. Claude LEFORESTIER, professeur des universités, à Mme Béatrice HOUSSE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 980048DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5810 - Laboratoire des aminoacides, peptides et protéines (LAPP)

M. Jean MARTINEZ
Mme Jeanine LAUR
Mlle Sandrine ORIOL

DÉC. n^o 020050DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de l’UMR n^o C5810 - Laboratoire des aminoacides, peptides et protéines (LAPP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation est donnée à Mme Jeanine LAUR, ingénieure d’études, à Mlle Sandrine ORIOL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000043DR13 du 3 janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5815 - Dynamique du droit

M. Bernard DURAND
Mme Évelyne MONTELS-BOUVERET

DÉC. n^o 020004DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DURAND, directeur de l’UMR n^o C5815 - Dynamique du droit, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DURAND, délégation est donnée à Mme Évelyne MONTELS-BOUVERET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010050DR13 du 1^er octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C7621 - Laboratoire d’océanographie biologique de Banyuls

M. Antoine GREMARE
M. Christian FEBVRE

DÉC. n^o 020064DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine GREMARE, directeur de l’UMR n^o C7621 - Laboratoire d’océanographie biologique de Banyuls, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine GREMARE, délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010043DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010044DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

GDR n^o G0788 - Formations géologiques profondes

M. Joël LANCELOT
Mme Anne-Marie LE BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DÉC. n^o 020002DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël LANCELOT, directeur du GDR n^o G0788 - Formations géologiques profondes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël LANCELOT, délégation est donnée à Mme Anne-Marie LE BAUZEC, secrétaire d’administration de la recherche, à M. Patrick VERDOUX, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000006DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

GDR n^o G1752 - Structure nanotubulaire et multiéléments

M. Patrick BERNIER

DÉC. n^o 020006DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick BERNIER, directeur du GDR n^o G1752 - Structure nanotubulaire et multiéléments, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
La décision n^o 980083DR13 du 1^er janvier 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPS n^o S0847 - Unité de service du centre de pharmacologie-endocrinologie

M. Joël BOCKAERT
M. Jean-Pierre HORS

DÉC. n^o 020058DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UPS n^o S0847 - Unité de service du centre de pharmacologie-endocrinologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, attaché principal d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010054DR13 du 1^er décembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980009DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMS n^o T2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Gilles BOEUF
M. Christian FEBVRE
M. Jack FALCON

DÉC. n^o 020066DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles BOEUF, directeur de l’UMS n^o T2348 - Observatoire océanologique de Banyuls, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BOEUF, délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, ingénieur d’études, à M. Jack FALCON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990012DR13 du 16 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W2035 - Institut des sciences de la Terre

M. Philippe MACHETEL
Mme Éliane NADAL
M. Dominique ARNAU
M. Jean KIEFFER

DÉC. n^o 020044DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe MACHETEL, directeur de la FR n^o W2035 - Institut des sciences de la Terre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe MACHETEL, délégation est donnée à Mme Éliane NADAL, technicienne, à M. Dominique ARNAU, technicien, à M. Jean KIEFFER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 980023DR13 du 1^erdécembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5100 - Laboratoire de microbiologie et de génétique moléculaire

M. Michaël CHANDLER
M. Jean-Pierre CLAVERYS
M. Olivier FAYET
Mme Sandrine GALDAMEZ
Mme Michèle BOSCHET

DÉC. n^o 020005DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michaël CHANDLER, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5100 - Laboratoire de microbiologie et de génétique moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michaël CHANDLER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CLAVERYS, directeur de recherche, M. Olivier FAYET, directeur de recherche, Mme Sandrine GALDAMEZ, technicienne, et Mme Michèle BOSCHET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010026DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000012DR14 du 21 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5016 - Parasitologie moléculaire

M. Théo BALTZ
M. Gilles MERLIN

DÉC. n^o 010132DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur de l’UMR n^o C5016 - Parasitologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonsrciption Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Théo BALTZ, délégation de signature est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Théo BALTZ, directeur de l’UMR n^o C5016 - Parasitologie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C5016 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Théo BALTZ reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000132DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010016DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5624 - Chimie théorique et physicochimie moléculaire et macromoléculaire

M. Alain DARGELOS
Mme Jany PHILIPPE
M. Claude GUIMON

DÉC. n^o 010155DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Alain DARGELOS, directeur de l’UMR n^o C5624 - Chimie théorique et physicochimie moléculaire et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DARGELOS, délégation de signature est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, et à M. Claude GUIMON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Alain DARGELOS, directeur de l’UMR n^o C5624 - Chimie théorique et physicochimie moléculaire et macromoléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C5624 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain DARGELOS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DARGELOS, délégation de signature est donnée à M. Claude GUIMON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain DARGELOS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000156DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010072DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1111 - Analyse pluricomplexe du Sud

M. Éric AMAR
Mme Catherine METIVIER

DÉC. n^o 010129DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Éric AMAR, directeur du GDR n^o G1111 - Analyse pluricomplexe du Sud, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric AMAR, délégation de signature est donnée à Mme Catherine METIVIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Éric AMAR, directeur du groupement de recherche GDR n^o G1111 - Analyse pluricomplexe du Sud, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du groupement de recherche n^o G1111 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric AMAR reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000223DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010071DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes ; cibles thérapeutiques et vaccinales

M. Théo BALTZ

DÉC. n^o 010175DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur du GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes ; cibles thérapeutiques et vaccinales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
M. Théo BALTZ, directeur du GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes ; cibles thérapeutiques et vaccinales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2177 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Théo BALTZ reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000221DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010055pDR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux

M. Bernard KLOAREG
M. Jean-Pierre SALAUN
Mme Yolande AMET

DÉC. n^o 020071DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard KLOAREG, directeur de l’UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard KLOAREG, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre SALAUN, directeur de recherche, et à Mme Yolande AMET, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020002DR17 du 28 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux

M. Jean-Pierre SALAUN
Mme Yolande AMET

DÉC. n^o 020072DR17 du 19-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre SALAUN, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre SALAUN, délégation de signature est donnée à Mme Yolande AMET, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Kloareg, directeur de l’UMR n^o C1931

UMR n^o C6006 - Analyse isotopique et électrochimique des métabolismes

M. Nabib EL MURR

DÉC. n^o 020087DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Nabib EL MURR, directeur de l’UMR n^o C6006 - Analyse isotopique et électrochimique des métabolismes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
La décision n^o 000041DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques

M. Patrick HASSENTEUFEL
Mme Marylène BERCEGEAY

DÉC. n^o 020081DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick HASSENTEUFEL, directeur de l’UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick HASSENTEUFEL, délégation de signature est donnée à Mme Marylène BERCEGEAY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010007DR17 du 9 mars 2001 et n^o 020040DR17 du 1^er mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques

Mme Marylène BERCEGEAY

DÉC. n^o 020082DR17 du 25-04-2002

Délégation est donnée à Mme Marylène BERCEGEAY, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

Signé : Patrick Hassenteufel, directeur de l’UMR n^o C6051

UMR n^o C6501 - Ingénierie moléculaire et matériaux organiques

M. Alain GORGUES

DÉC. n^o 020086DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain GORGUES, directeur de l’UMR n^o C6501 - Ingénierie moléculaire et matériaux organiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

La décision n^o 990021DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel

M. Serge LEFRANT
M. Olivier CHAUVET
Mme Marie-Pierre GUILBAUD
M. Guy OUVRARD
M. Guy TURBAN

DÉC. n^o 020067DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge LEFRANT, directeur de l’UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge LEFRANT, délégation de signature est donnée à M. Olivier CHAUVET, professeur, à Mme Marie-Pierre GUILBAUD, attachée d’administration de la recherche, à M. Guy OUVRARD, professeur, et à M. Guy TURBAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010042DR17 du 2 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 010054DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6552 - Éthologie, évolution, écologie

Mme Martine HAUSBERGER
Mme Annie GAUTHIER-HION
Mme Maryvonne MATHELIER

DÉC. n^o 020079DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine HAUSBERGER, directrice de l’UMR n^o C6552 - Éthologie, évolution, écologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine HAUSBERGER, délégation de signature est donnée à Mme Annie GAUTHIER-HION, directrice de recherche, et à Mme Maryvonne MATHELIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010033DR17 du 2 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990045DR17 du 27 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6585 - Centre de recherche rennais en économie et en gestion (CREREG)

M. Christophe TAVERA
M. Gérard CLIQUET
Mme Danielle GALLES

DÉC. n^o 020073DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe TAVERA, directeur de l’UMR n^o C6585 - Centre de recherche rennais en économie et en gestion (CREREG), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe TAVERA, délégation de signature est donnée à M. Gérard CLIQUET, professeur, et à Mme Danielle GALLES, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 000020DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes

M. Jean-François LAFAY
M. Dominique BARBA

DÉC. n^o 020069DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François LAFAY, directeur de l’UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François LAFAY, délégation de signature est donnée à M. Dominique BARBA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010044DR17 du 18 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes

M. Dominique BARBA

DÉC. n^o 020070DR17 du 22-04-2002

Délégation est donnée à M. Dominique BARBA, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Lafay, directeur de l’UMR n^o C6597

UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides

M. Patrice MESTAYER
M. Michel VISONNEAU

DÉC. n^o 020066DR17 du 08-04-2002

Délégation est donnée à M. Patrice MESTAYER, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice MESTAYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel VISONNEAU, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Delhommeau, directeur de l’UMR n^o C6598

UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’université du Maine

M. Sohbi SAHRAOUI
M. Michel BRUNEAU

DÉC. n^o 020077DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sohbi SAHRAOUI, directeur de l’UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’université du Maine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sohbi SAHRAOUI, délégation de signature est donnée à M. Michel BRUNEAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000050DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’université du Maine

M. Michel BRUNEAU

DÉC. n^o 020078DR17 du 24-04-2002

Délégation est donnée à M. Michel BRUNEAU, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’université du Maine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sohbi Sahraoui, directeur de l’UMR n^o C6613

FRE n^o W2230 - Biocatalyse

M. Vehary SAKANYAN
M. Masayuki TAKAHASHI

DÉC. n^o 020064DR17 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Vehary SAKANYAN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o W2230 - Biocatalyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vehary SAKANYAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Masayuki TAKAHASHI, directeur de recherche.

Signé : Charles Tellier, directeur de la FRE n^o W2230