Délégation est donnée à M^me Françoise OLIER, délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS :
– un bail conclu avec l’association " l’Amicale des chasseurs du Petit Coulon " portant sur une propriété dénommée " Le Petit Coulon " (habitation, droit de chasse et de pêche) sise à Neuvy-sur-Barangeon dans le Cher (région Centre) d’une superficie de 215 ha 5 ca, à compter du 1^er avril 1998.
(DÉC. n^o 987736DCAJ du 17-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Bernard FORT, directeur de l’UPR n^o A0341 – Institut d’astrophysique de Paris (IAP), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
(DÉC. n^o 980012INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. François LEFEUVRE, directeur de l’UPR n^o A4010 – Laboratoire de physique et chimie de l’environnement (LPCE), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations ainsi que les décisions d’engagement de vacation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François LEFEUVRE, directeur du LPCE, délégation de signature est donnée à M. Michel PIRRE, directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François LEFEUVRE, directeur du LPCE, et de M. Michel PIRRE, directeur adjoint, délégation de signature est donnée à M^me Jacqueline NICOULLAUD, assistant ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 950049INSU du 7 novembre 1995.
(DÉC. n^o 980013INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Philippe DAVY, directeur de l’UPR n^o A4661 – Laboratoire géosciences Rennes, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), les bons de transport y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe DAVY, directeur, délégation de signature est donnée à M. Denis GAPAIS, directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 980010INSU du 4 mars 1998.
(DÉC. n^o 980040INSU du 27-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Dominique RAYNAUD, directeur de l’UPR n^o A5151 – Laboratoire de glaciologie et géophysique de l’environnement (LGGE), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique RAYNAUD, directeur du LGGE, délégation de signature est donnée à M. Paul DUVAL, directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
(DÉC. n^o 980017INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Roger MALINA, directeur de l’UPR n^o A9019 – Laboratoire d’astronomie spatiale (LAS), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MALINA, directeur du LAS, délégation de signature est donnée à M. Olivier LE FEVRE, sous-directeur, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MALINA, directeur du LAS, et de M. Olivier LE FEVRE, sous-directeur, délégation de signature est donnée à M. Antoine D’ANCONA, administrateur, pour signer en leurs lieu et place dans les limites de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 970010INSU du 20 mars 1997.
(DÉC. n^o 980016INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. John LUDDEN, directeur de l’UPR n^o A9046 – Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. John LUDDEN, directeur, délégation de signature est donnée à M^me Martine NOËL, assistant ingénieur, et à M^me Suzie PAGEL, technicien, pour signer en ses lieu et place chacune dans la limite de leurs attributions respectives.
(DÉC. n^o 980030INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques BERTHELIER, directeur de l’UPR n^o A9047 – Centre d’étude des environnements terrestres et planétaires, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques BERTHELIER, directeur, délégation de signature est donnée à M. Gérard CAUDAL, directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques BERTHELIER et M. Gérard CAUDAL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie ILLIANO, ingénieur de recherche, et à M^me Minh-Trang BUI-QUOC, assistant ingénieur, pour signer en leur lieu et place chacun pour ce qui les concerne.
(DÉC. n^o 980029INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Maurice HERAL, directeur de l’UMR n^o C0010 – Centre de recherche en écologie marine et aquaculture de l’Houmeau (CREMA), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice HERAL, directeur du CREMA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul LAGARDèRE, directeur de recherche, et à M^lle Armelle BONPAIN, ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans les limites de leurs attributions respectives.
(DÉC. n^o 980033INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Loup PUGET, directeur de l’UMR n^o C0120 – Institut d’astrophysique spatiale (IAS), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations ainsi que les décisions d’engagement de vacation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup PUGET, directeur de l’IAS, délégation de signature est donnée à M. Yves LANGEVIN, directeur adjoint, M. Guy GUYOT, directeur technique, et à M^me Marie-Thérèse DORIN GERALD, administrateur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de leurs attributions respectives.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 60009INSU du 7 février 1996.
(DÉC. n^o 980014INSU du 27-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Michel CAMPILLO, directeur de l’UMR n^o 5559 – Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique (LGIT), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CAMPILLO, directeur du LGIT, délégation de signature est donnée à M. Alain MANCEAU, directeur adjoint, et à M^me France BLANC, assistant ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de leurs attributions respectives.
(DÉC. n^o 980027INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Christian LE PROVOST, directeur de l’UMR n^o C5566 – Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales (LEGOS), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les contrats et mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian LE PROVOST, directeur du LEGOS, délégation de signature est donnée à M^me Anny CAZENAVE, directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
(DÉC. n^o 980024INSU du 27-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jacques COLIN, directeur de l’UMR n^o C5804 – Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux (LA3B), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLIN, directeur du LA3B, délégation de signature est donnée à M. Alain BAUDRY, astronome, et à M^me Annick CAPERAN, gestionnaire, pour signer en ses lieu et place dans les limites de leurs attributions.
(DÉC. n^o 980025INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Patrick BUAT-MÉNARD, directeur de l’UMR n^o C5805 – Environnements, paléoenvironnements océaniques (EPOC), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, et dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), les bons de transports y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BUAT-MÉNARD, directeur de l’EPOC, délégation de signature est donnée à M. Michel CREMER, chargé de recherche, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
(DÉC. n^o 980048INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Philippe COURTIER, directeur de l’UMR n^o C7617 – Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COURTIER, directeur du LODYC, délégation de signature est donnée à M. Jacques MERLE, directeur adjoint, et à M^me Maud LESUEUR, assistant ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
(DÉC. n^o 980042INSU du 27-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Gérard MÉGIE, directeur de l’UMR n^o C7620 – Service d’aéronomie, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations ainsi que les décisions d’engagement de vacation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MÉGIE, directeur du service d’aéronomie, délégation de signature est donnée à M. Claude SIDI, directeur adjoint, à M^me Michèle LEVASSEUR, administrateur, et à M^me Michèle MOREAU, administrateur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de leurs attributions respectives.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 960028INSU du 4 mars 1998.
(DÉC. n^o 980041INSU du 27-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Xavier LE PICHON, directeur de l’URA n^o D1316 – Laboratoire de géologie de l’ENS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Xavier LE PICHON, directeur, délégation de signature est donnée à M^me Martine LAGACHE, directeur adjoint recherche, et à M. Bruno GOFFE, directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 980018INSU du 4 mars 1998.
(DÉC. n^o 980045INSU du 27-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Daniel CARIOLLE, directeur de l’URA n^o D1357 – Groupe d’étude de l’atmosphère météorologique (GAME), à effet de signer au nom du directeur de l’INSU, et dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), les bons de transports y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel CARIOLLE, directeur, délégation de signature est donnée à M. Gérard DE MOOR, directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans les limites de la présente décision.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel CARIOLLE, directeur, et M. Gérard DE MOOR, directeur adjoint, délégation de signature est donnée à M. Christophe PERIARD, ingénieur Météo-France, pour signer en leurs lieu et place dans les limites de la présente décision.
(DÉC. n^o 980020INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Adolphe NICOLAS, directeur de la FU n^o E0016 – Institut des sciences de la terre, de l’eau et de l’espace de Montpellier (ISTEEM), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, dans les pays de la CEE et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
(DÉC. n^o 980015INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Pierre CHOUKROUNE, directeur de l’EP n^o J1751 – Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de la CEE et les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence de voyage agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
(DÉC. n^o 980011INSU du 04-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Michel RAVAUT, directeur de l’UPS n^o S0855 – Division technique INSU/SDU, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU, dans la limite des dotations de l’unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
– les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant, émis dans le cadre des marchés nationaux ;
– les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de la CEE et les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU, ainsi que les états de frais correspondants ;
– les mémoires de vacations.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RAVAUT, directeur, délégation de signature est donnée à M^me Mireille MEISSONNIER, directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans les limites de ses attributions.
(DÉC. n^o 980019INSU du 04-03-1998)

Délégation est donnée à M. Alain SARASIN, directeur de l’UPR n^o A0042 – Laboratoire de génétique moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain SARASIN, délégation de signature est donnée à M^me Christiane FRAYSSINET, directeur de recherche, et à M. Jean-Claude EHRHART, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain SARASIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970018DR03 du 28 avril 1997.
(DÉC. n^o 980023DR03 du 07-04-1998)

Délégation est donnée à M. Henri ROUSSO, directeur de l’UPR n^o A0301 – Institut d’histoire du temps présent, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement, dont le montant total est inférieur à 40 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri ROUSSO, délégation de signature est donnée à M^me Éléonore TESTA, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri ROUSSO. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980025DR03 du 22-04-1998)

Délégation est donnée à M. Rémy FABBRO, directeur de l’UPR n^o A1578 – Laboratoire pour l’application des lasers de puissance, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 40 000 F HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980021DR03 du 07-04-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Charles HOURCADE, directeur de l’URA n^o D0940 – Centre international de recherche sur l’environnement et le développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement, d’un montant total inférieur à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Charles HOURCADE, délégation de signature est donnée à M. Daniel THÉRY, chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Charles HOURCADE.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980029DR03 du 22-04-1998)

Délégation est donnée à M. Jean FAURE, directeur de l’URA n^o D1906 – Laboratoire photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant global inférieur à 40 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean FAURE, délégation de signature est donnée à M. Jacques DELAIRE, professeur à l’université de Paris-11, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean FAURE.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970045DR03 du 1^er juillet 1997.
(DÉC. n^o 980028DR03 du 23-04-1998)

Délégation est donnée à M. Michel BIDOIT, directeur de l’URA n^o D2236 – Laboratoire spécification et vérification, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant global inférieur à 40 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BIDOIT, délégation de signature est donnée à M. Antoine PETIT, professeur à l’ENS de Cachan, et à M^me Brigitte VAN ELSEN, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel BIDOIT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970040DR03 du 18 juin 1997.
(DÉC. n^o 980027DR03 du 24-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Roshdi RASHED, directeur de l’ESA n^o Q7062 – Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roshdi RASHED, délégation de signature est donnée à M. Henri HUGONNARD ROCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roshdi RASHED.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980020DR03 du 23-04-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MOUNOLOU, directeur de l’UPR n^o A9061 – Centre de génétique moléculaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MOUNOLOU, délégation de signature est également donnée à M. Patrick PAJOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude MOUNOLOU et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MOUNOLOU et de M. Patrick PAJOT, délégation de signature est également donnée à M^me Évelyne MAZIÈRE, secrétaire d’administration de la recherche du CNRS ayant au moins trois années d’ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A515DR04 du 10 septembre 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A273DR04 du 20-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Dominique PANTALONI, directeur par intérim de l’UPR n^o A9063 – Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique PANTALONI, délégation de signature est également donnée à M^me Annie CHATEAU, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique PANTALONI et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin le 30 septembre 1998.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A174DR04 du 9 mai 1996.
(DÉC. n^o 98A140DR04 du 09-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Loup PUGET, directeur de l’UMR n^o C0120 – Institut d’astrophysique spatiale, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup PUGET, délégation de signature est également donnée à M^me Marie-Thérèse DORIN-GERALD, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Loup PUGET et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup PUGET et de M^me Marie-Thérèse DORIN-GERALD, délégation de signature est également donnée à M. Yves LANGEVIN, directeur de recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A388DR04 du 11 juin 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A228DR04 du 20-04-1998)

Délégation est donnée à M. Claude MONNERET, directeur de l’UMR n^o C0176 – Conception, synthèse et étude d’antitumoraux et antiviraux, à l’effet de signer au nom du délégué régional dans la limite des crédits de l’unité gérés par la délégation Île-de-France Sud :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude MONNERET, délégation de signature est également donnée à M. David GRIERSON, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude MONNERET et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A514DR04 du 25 juin 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A128DR04 du 20-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Pierre CHAVEL, directeur par intérim de l’URA n^o D0014 – Laboratoire Charles-Fabry de l’Institut d’optique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHAVEL, délégation de signature est également donnée à M. Gérard COUTIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre CHAVEL et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHAVEL et de M. Gérard COUTIN, délégation de signature est également donnée à M^me Christine AVIGNON-VERITE, technicien de l’Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA) ayant au moins trois années d’ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A318DR04 du 29 mai 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A224DR04 du 01-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Richard PENELLE, directeur de l’URA n^o D1107 – Métallurgie structurale, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard PENELLE, délégation de signature est également donnée à M^lle Christiane QUESNE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Richard PENELLE et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A181DR04 du 20 mars 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A253DR04 du 09-04-1998)

Délégation est donnée à M^me Lucienne LETELLIER, directeur de l’ERS n^o F0571 – Biochimie, biophysique des membranes et pharmacologie cellulaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Lucienne LETELLIER, délégation de signature est également donnée à M^me Colette DAVID, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Lucienne LETELLIER et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Lucienne LETELLIER et de M^me Colette DAVID, délégation de signature est également donnée à M. Bernard ROSSIGNOL, professeur, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A313DR04 du 11 juin 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A254DR04 du 20-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Marc GIUSTI, directeur de l’UMS n^o T0658 – Groupe Aleph et géode – Centre de calcul formel de l’École polytechnique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc GIUSTI, délégation de signature est également donnée à M^me Nicole DUBOIS, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc GIUSTI et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc GIUSTI et de M^me Nicole DUBOIS, délégation de signature est également donnée à M. Joël MARCHAND, ingénieur de recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A316DR04 du 29 mai 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A226DR04 du 09-04-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude FIAUD, directeur de la FR n^o W1577 – Institut de chimie moléculaire d’Orsay, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude FIAUD, délégation de signature est également donnée à M. Claude FRAJERMAN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude FIAUD et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude FIAUD et de M. Claude FRAJERMAN, délégation de signature est également donnée à M^me Catherine CHARLES, assistant ingénieur, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A680DR04 du 6 septembre 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A225DR04 du 09-04-1998)

Délégation est donnée à M^me Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, directeur de l’EP n^o J1730 – Équipe d’archéologie de la Maison René-Ginouvès, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes de fonctionnement, dans le cadre d’un marché dûment notifié, à l’exclusion des contrats de prestations de service ;
– les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 80 000 F HT, par fournisseur et par année civile, à l’exclusion des contrats de prestation de service ;
– les commandes d’équipement, limitées aux fournisseurs d’un marché national ou local dont la liste est consultable sur Minitel au 3614 code MAR ;
– la totalité des ordres de mission sans frais, à l’exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne, aux États-Unis et au Canada ;
– les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, délégation de signature est donnée à M^me Claudine KARLIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule les décisions n^{o s} 970206DR05 du 28 avril 1997, 970242DR05 du 27 mars 1997, 970272DR05 du 28 avril 1997, 970276DR05 du 21 mai 1997, 970278DR05 du 21 mai 1997, 970282DR05 du 5 juin 1997, 970284DR05 du 24 avril 1997, 970286DR05 du 29 avril 1997, 970355DR05 du 9 mai 1997, 970357DR05 du 26 mai 1997 et 970404DR05 du 12 juin 1997.
(DÉC. n^o 980066DR05 du 28-04-1998)

Délégation est donnée à M. Hervé RICHARD, directeur par intérim de l’UMR n^o C6565 – Laboratoire de chrono-écologie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé RICHARD, délégation de signature est donnée à M^me Florence BROC, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hervé RICHARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980139DR06 du 24-03-1998)

Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur de l’UMR n^o C7561 – Laboratoire de physiopathologie et pharmacologie articulaires, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick NETTER, délégation de signature est donnée à M^me Françoise LAPICQUE, maître de conférences, ainsi qu’à M. Jacques MAGDALOU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick NETTER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980129DR06 du 17-03-1998)

Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur du GDR n^o G1210 – Cartilage, os, tendons : méthodes physiques innovantes d’imagerie et de caractérisation, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick NETTER, délégation de signature est donnée à M^me Françoise LAPICQUE, maître de conférences, ainsi qu’à M. Pierre GILLET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick NETTER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980131DR06 du 19-03-1998)

Délégation est donnée à M^me Claudine MASSON, directeur de l’EP n^o J1777 – Fonctionnement et développement des sens chimiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Claudine MASSON, délégation de signature est donnée à M^me Houriah GUEBALOU, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Claudine MASSON et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980161DR06 du 02-04-1998)

Délégation est donnée à M^me Magali RASOLOMANANA, ingénieur de recherche, affectée à l’UPS n^o S0076 – Institut de l’information scientifique et technique (INIST), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Magali RASOLOMANANA, délégation de signature est donnée à M^me Rosaria PITETTI, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Magali RASOLOMANANA et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980187DR06 du 06-04-1998)

Délégation est donnée à M^me Claudine MASSON, directeur de l’UPS n^o S1774 – Gestion des moyens communs du centre européen des sciences du goût, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Claudine MASSON, délégation de signature est donnée à M^me Houriah GUEBALOU, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Claudine MASSON et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980160DR06 du 02-04-1998)

Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur de la FR n^o W0070 – Biomatériaux, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick NETTER, délégation de signature est donnée à M^mes Françoise LAPICQUE, maître de conférences, et Édith DELLACHERIE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick NETTER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980130DR06 du 19-03-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Michel PIAU, professeur, directeur de l’UMR n^o C5520 – Laboratoire de rhéologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alpes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne et dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel PIAU, délégation de signature est donnée à M^me Hélène GALLIARD, secrétaire d’administration, concernant les factures d’un montant de 5 000 F HT.
La décision n^o 980013DR11 du 27 mars 1998 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980014DR11 du 30-04-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Paul DELER, directeur de l’UMR n^o C9937 – Recherches en économie, géographie et anthropologie sur les recompositions des Suds, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT à l’exception des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et les missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DELER, délégation de signature est donnée à M^me Doryane KERMEL-TORRES, chargé de recherche ORSTOM, et à M^lle Pierrette WYSS, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées et dans la limite de la délégation accordée à M. Jean-Paul DELER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 970502DR15 en date du 26 mai 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o 980350DR15 du 22-04-1998)

Délégation est donnée à M. Michel BRUNET, directeur de l’EP n^o J1596 – Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F HT à l’exception des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BRUNET, délégation de signature est donnée à M^me Ghislaine FLORENT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées et dans la limite de la délégation accordée à M. Michel BRUNET.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980352DR15 du 22-04-1998)

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, délégation de signature est donnée à M. Alain VILTARD, ingénieur d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
(DÉC. n^o 980013DR18 du 09-02-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Georges SALMER, directeur de l’UMR n^o C9929 – Institut d’électronique et de microélectronique du Nord, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges SALMER, délégation de signature est également donnée à M. José ATIENZA, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Georges SALMER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980012DR18 du 23-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Bernard TOURSEL, directeur par intérim de l’URA n^o D0369 – Laboratoire d’informatique fondamentale de Lille (LIFL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard TOURSEL, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Paul DELAHAYE, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard TOURSEL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980007DR18 du 23-02-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Yves FOUQUART, directeur de l’URA n^o D0713 – Laboratoire d’optique atmosphérique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves FOUQUART, délégation de signature est également donnée à M. Gérard BROGNIEZ, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves FOUQUART et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980015DR18 du 25-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Marc DESCAMPS, directeur de l’URA n^o D0801 – Laboratoire de dynamique et structures des matériaux moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc DESCAMPS, délégation de signature est également donnée à M^me Yolande ODOU, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc DESCAMPS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980010DR18 du 10-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M^me Myriam VALERO, directeur de l’URA n^o D1185 – Génétique et évolution des populations végétales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Myriam VALERO, délégation de signature est également donnée à MM. Philippe VERNET et Joël CUGUEN, professeurs des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Myriam VALERO et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980013DR18 du 25-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Alain BLIECK, directeur de l’URA n^o D1365 – Laboratoire de paléontologie et de paléogéographie du paléozoïque, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BLIECK, délégation de signature est également donnée à M^me Claudine DELCAMBRE-BROUSMICHE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain BLIECK et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980008DR18 du 25-02-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Marcel STAROSWIECKI, directeur par intérim de l’URA
n^o D1440 – Laboratoire d’automatique et d’informatique industrielles de Lille (LAIL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits alloués au programme :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel STAROSWIECKI, délégation de signature est également donnée à M^me Geneviève DAUPHIN-TANGUY, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marcel STAROSWIECKI et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du responsable du programme ou du non-renouvellement de celui-ci.
(DÉC. n^o 980002DR18 du 09-02-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Claude KERGOMARD, directeur de l’URA n^o D1688 – Géographie des milieux anthropisés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980011DR18 du 12-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. André LAKS, directeur du GDR n^o G1552 – La philosophie naturelle des Grecs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980016DR18 du 30-03-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Michel WARTEL, directeur de l’EP n^o J1543 – Milieux naturels et anthropisés – flux et dynamique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel WARTEL, délégation de signature est également donnée à M. Hervé CHAMLEY, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel WARTEL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980005DR18 du 19-02-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Daniel MARLOT, directeur de l’EP n^o J1592 – Neurobiologie cellulaire et intégrée du contrôle de la respiration, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel MARLOT, délégation de signature est également donnée à M^me Nicole LARNICOL, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel MARLOT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980004DR18 du 16-02-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DAUVIN, directeur de l’EP n^o J1750 – Écosystèmes littoraux et côtiers, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DAUVIN, délégation de signature est également donnée à M. Richard SANTER, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude DAUVIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980006DR18 du 19-02-1998)