Délégations de signature

Administration centrale

DG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020059DAJ du 27-05-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 27 mai 2002 au 31 mai 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

PNC - IN2P3

M. Jean-Jacques AUBERT
Mme Natalie GRÉGOIRE
M. Daniel GUERREAU
M. Marcel LIEUVIN
Mme Martine GAUDY
Mme Hélène YAKOVLEV

DÉC. n^o 020013DCAJ du 03-05-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques AUBERT, en sa qualité de directeur du département Physique nucléaire et corpusculaire du CNRS (PNC), à l’effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
b) Gestion scientifique
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
Délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques AUBERT, en sa qualité de directeur de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS (IN2P3), à l’effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à la désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions des articles 2, 23 et 39 de l’arrêté du 12 mars 1986 modifié ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
c) Subventions
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration du CNRS dont le montant, par an et par programme, est inférieur au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques AUBERT, délégation de signature est donnée à Mme Natalie GRÉGOIRE, directrice adjointe administrative à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, à M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, et à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. AUBERT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Natalie GRÉGOIRE, de M. Daniel GUERREAU et de M. Marcel LIEUVIN, délégation de signature est donnée à Mme Martine GAUDY, chef du service des personnels et des ressources humaines à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, pour les actes et documents relevant des compétences respectives de leur service.
La décision n^o 000836DCAJ modifiée du 30 novembre 2000 est abrogée.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

IN2P3

Mme Natalie GREGOIRE
M. Marcel LIEUVIN
Mme Hélène YAKOVLEV

DÉC. n^o 020071INPN du 13-03-2002

Délégation de signature est donnée à Mme Natalie GREGOIRE, directrice adjointe administrative, à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières, à l’effet de signer les actes et documents concernant la passation des marchés publics de l’IN2P3.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 2002. Elle abroge la décision 010014INPN du 3 mai 2001.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

SDU

M. Philippe GILLET
M. Gérard VIVIER
Mme Nicole BLONDIN
Mme Fabienne CASOLI
Mme Sylvie JOUSSAUME
M. Philippe VIDAL

DÉC. n^o 020012DCAJ du 03-05-2002

Délégation de signature est donnée à M. Philippe GILLET, en sa qualité de directeur du département des sciences de l’univers du CNRS, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
b) Gestion scientifique
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
Délégation de signature est donnée à M. Philippe GILLET, en sa qualité de directeur de l’Institut national des sciences de l’univers du CNRS (INSU), à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GILLET, délégation de signature est donnée à M. Gérard VIVIER, directeur administratif de l’Institut national des sciences de l’univers, et à Mme Nicole BLONDIN, chef du service administratif du département des sciences de l’univers, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe GILLET.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GILLET, délégation de signature est également donnée à Mme Fa-bienne CASOLI, directrice scientifique adjointe du département des sciences de l’univers, à Mme Sylvie JOUSSAUME, directrice scientifique adjointe du département des sciences de l’univers, et à M. Philippe VIDAL, directeur scientifique adjoint au département des sciences de l’univers, aux fins mentionnées aux paragraphes a) 5^e et 6^e alinéas et b) 3^e et 4^e alinéas ci-dessus et dans la limite des attributions de M. GILLET.
La décision n^o 000874DCAJ modifiée du 12 décembre 2000 est abrogée.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SDV

M. Daniel TINET

DÉC. n^o 020058DAJ du 24-05-2002

Délégation de signature est donnée à M. Daniel TINET, directeur scientifique adjoint auprès de la directrice générale pour le département des sciences de la vie, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les contrats de sociétés en partcipation auxquelles le CNRS participe en qualité de membre du groupement d’intérêt scientifique « Génoplante recherche ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020009DCAJ du 03-05-2002

Dans la décision n^o 000896DCAJ du 21 décembre 2000 [donnant délégation de signature à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS], à l’article 1^er paragraphe e) intitulé « Les biens immobiliers et mobiliers », l’alinéa « - les actes relatifs à l’administration et à l’aliénation d’immeubles d’un montant égal ou inférieur à 1 million de francs » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - les actes relatifs à l’administration et à l’aliénation d’immeubles d’un montant égal ou inférieur à 150 000 euros » ;
et l’alinéa « - les baux et locations d’immeubles d’une durée inférieure ou égale à neuf ans, portant sur une superficie inférieure ou égale à 1 000 m² » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ».
Dans la décision n^o 000896DCAJ du 21 décembre 2000 susvisée, à l’article 1^er paragraphe g) intitulé « Les finances », l’alinéa « - les décisions de subventions dont le montant est inférieur au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - les décisions de subventions en espèces non déconcentrées dont le montant, par subvention, est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DFI

Mme Michèle SAUMON

DÉC. n^o 020010DCAJ du 03-05-2002

Dans la décision n^o 000586DCAJ du 5 septembre 2000 donnant délégation de signature à Mme Michèle SAUMON, directrice des finances, à l’article 1^er l’alinéa 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« - les décisions de subventions en espèces non déconcentrées d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DÉC. n^o 020011DCAJ du 03-05-2002

Dans les décisions n^os 000598DCAJ modifiée, 000599DCAJ modifiée, 000603DCAJ modifiée, 000604DCAJ modifiée, 000606DCAJ, 000607DCAJ modifiée, 000608DCAJ, 000609DCAJ modifiée, 000611DCAJ modifiée, 000612DCAJ, 000613DCAJ et 000614DCAJ modifiée du 5 septembre 2000, 00760DCAJ du 25 octobre 2000, 010036DCAJ modifiée, 010040DCAJ modifiée du 23 avril 2001, 010098DCAJ modifiée du 18 octobre 2001, 010115DCAJ du 13 novembre 2001 et 020019DCAJ du 15 février 2002 donnant délégation de signature aux délégué régionaux, à l’article 1^er paragraphe b intitulé « Organisation et fonctionnement des services », l’alinéa « - les baux d’une durée inférieure ou égale à neuf ans, portant sur une superficie inférieure ou égale à 1 000 m² » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ».
Dans les décisions susvisées donnant délégation de signature aux délégués régionaux, à l’article 1^er paragraphe c intitulé « Relations avec les partenaires », l’alinéa « - les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 10 000 F » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 euros ».
Dans les décisions donnant délégation de signature aux délégués régionaux susvisées, à l’article 1^er paragraphe f les alinéas 1, 2 et 3 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« - l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables. ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR03 - Île-de-France Est

Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madelaine GAUSSIN

DÉC. n^o 020167DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale Île-de-France Est, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Madelaine GAUSSIN, attachée d’administration de la recherche, chargée des affaires générales.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR03 - Île-de-France Est

Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madelaine GAUSSIN
Mme Isabelle PAJON

DÉC. n^o 020168DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale Île-de-France Est, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentat de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er de la décision n^o 020024DCAJ du 28 février 2002 [portant désignation des délégués régionaux en qualité en qualité de personne responsable des marchés pour l’approvisionnement en produits et matériels à usage scientifique des magasins et services centraux relevant de leur délégation] au titre des achats nécessaires à l’approvisionnement du magasin du campus du CNRS de Villejuif.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Madelaine GAUSSIN, attachée d’administration de la recherche, chargée des affaires générales.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madelaine GAUSSIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle PAJON, technicienne, responsable du service intérieur du campus du CNRS de Villejuif.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR03 - Île-de-France Est

Mme Isabelle PAJON

DÉC. n^o 020169DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle PAJON, technicienne, responsable du service intérieur du campus du CNRS de Villejuif, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles du magasin du campus du CNRS de Villejuif, au titre des actes relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement du magasin du campus du CNRS de Villejuif d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de signature de la commande.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR03 - Île-de-France Est

Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madelaine GAUSSIN
Mme Patricia FRACHON

DÉC. n^o 020170DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale Île-de-France Est, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentat de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er de la décision n^o 020024DCAJ du 28 février 2002 [portant désignation des délégués régionaux en qualité en qualité de personne responsable des marchés pour l’approvisionnement en produits et matériels à usage scientifique des magasins et services centraux relevant de leur délégation] au titre des achats nécessaires à l’approvisionnement du magasin du campus du CNRS de Thiais.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Madelaine GAUSSIN, attachée d’administration de la recherche, chargée des affaires générales.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madelaine GAUSSIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia FRACHON, technicienne, responsable du service intérieur du campus du CNRS de Thiais.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR03 - Île-de-France Est

Mme Patricia FRACHON

DÉC. n^o 020171DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia FRACHON, technicienne, responsable du service intérieur du campus du CNRS de Thiais, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles du magasin du campus du CNRS de Thiais, au titre des actes relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement du magasin du campus du CNRS de Thiais d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de signature de la commande.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

M. Bernard JOLLANS
M. Jean-Yves VILLARD
Mme Marie-Claude LAMBELIN
Mme Jacqueline BECKER
Mme Lydia MOHA
M. Michel JANVIER

DÉC. n^o 020144DR07 du 01-03-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Vallée du Rhône, à M. Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint par intérim pour le site Vallée du Rhône de la délégation Rhône-Alpes, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation est donnée à M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice de ses fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bernard JOLLANS et de M. Jean-Yves VILLARD, délégation est donnée à Mme Marie-Claude LAMBELIN, ingénieure d’études, à l’effet de signer les ordres de paiement, les mandats, les titres de recettes (ORC), les annulations (AORC), les certificats administratifs, tous courriers relatifs à la gestion administrative des contrats et conventions, les ordres de missions, factures afférentes aux bons de transports et décomptes de frais de mission, et les décisions de subvention plafonnées à 90 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bernard JOLLANS, de M. Jean-Yves VILLARD, de Mme Marie-Claude LAMBELIN, délégation est donnée à Mme Jacqueline BECKER, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transport.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bernard JOLLANS, de M. Jean-Yves VILLARD, de Mme Marie-Claude LAMBELIN, de Mme Jacqueline BECKER, délégation est donnée à Mme Lydia MOHA, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transport.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bernard JOLLANS, de M. Jean-Yves VILLARD, délégation est donnée à M. Michel JANVIER, assistant ingénieur, à l’effet de signer les procès-verbaux de réception des travaux.
La décision n^o 010015DR07 du 15 avril 2001 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 2002.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR20 - Côte d’Azur

M. Olivier RAINART
Mme Jocelyne GOSSELIN
Mme Michèle PEFFERKORN

DÉC. n^o 020102DR20 du 18-04-2002

La décision n^o 010014DR20 du 3 juillet 2001 est complétée comme suit :
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, délégation de signature est donnée à M. Olivier RAINART, assistant ingénieur, responsable du service de soutien logistique, Mme Jocelyne GOSSELIN, ingénieure d’études, responsable de la formation permanente, Mme Michèle PEFFERKORN, ingénieure d’études, bureau des marchés.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

Laboratoires

USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’IN2P3

M. Denis LINGLIN
Mme Dominique FARJOT

DÉC. n^o 020040INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis LINGLIN, directeur de l’USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’IN2P3, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis LINGLIN, délégation de signature est donnée à Mme Dominique FARJOT, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010037INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020021INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’IN2P3

Mme Dominique FARJOT

DÉC. n^o 020075INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique FARJOT, ingénieur d’études, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’IN2P3 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Linglin, directeur de l’USR n^o B6402

UMR n^o C5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier

M. Alain FALVARD
Mme Sylviane BECQUET

DÉC. n^o 020048INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain FALVARD, directeur de l’UMR n^o C5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FALVARD, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane BECQUET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010041INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020026INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier

Mme Sylviane BECQUET

DÉC. n^o 020064INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylviane BECQUET, technicienne, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Falvard, directeur de l’UMR n^o C5139

UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux

M. Pierre AGUER
M. Jean LABARSOUQUE
M. Marc BOISSERIE

DÉC. n^o 020045INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre AGUER, directeur de l’UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre AGUER, délégation de signature est donnée à M. Jean LABARSOUQUE, professeur des universités, et à M. Marc BOISSERIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010029INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020013INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux

M. Jean LABARSOUQUE
M. Marc BOISSERIE

DÉC. n^o 020066INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean LABARSOUQUE, professeur des universités, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean LABARSOUQUE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc BOISSERIE, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Aguer, directeur de l’UMR n^o C5797

UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules

M. Jacques COLAS
Mme Marie-Noëlle MINARD
Mme Marie-Pascale COLACE

DÉC. n^o 020035INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de l’UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, directrice de recherche, et à Mme Marie-Pascale COLACE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010027INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020012INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules

Mme Marie-Noëlle MINARD
Mme Marie-Pascale COLACE

DÉC. n^o 020069INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, directrice de recherche, sous-directeur du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Noëlle MINARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Pascale COLACE, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Colas, directeur de l’UMR n^o C5814

UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires

M. Joël CHAUVIN
Mme Christine CHOLAT
M. Vincent COMPARAT

DÉC. n^o 020044INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël CHAUVIN, directeur de l’UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;

- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CHAUVIN, délégation de signature est donnée à Mme Christine CHOLAT, ingénieure d’études, et à M. Vincent COMPARAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010030INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020014INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires

Mme Christine CHOLAT
M. Vincent COMPARAT

DÉC. n^o 020068INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine CHOLAT, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine CHOLAT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Vincent COMPARAT, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Chauvin, directeur de l’UMR n^o C5821

UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

M. Yves DECLAIS
Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 020034INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves DECLAIS, directeur de l’UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DECLAIS, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie FERRER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010034INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020018INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 020067INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie FERRER, assistante ingénieure, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé :Yves Declais, directeur de l’UMR n^o C5822

UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL)

M. Marek LEWITOWICZ
M. Antoine KAHWATI

DÉC. n^o 020038INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marek LEWITOWICZ, directeur de l’UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, délégation de signature est donnée à M. Antoine KAHWATI, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010038INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020022INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL)

M. Antoine KAHWATI

DÉC. n^o 020070INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine KAHWATI, attaché d’administration de la recherche, responsable administratif du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds (GANIL) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marek Lewitowicz, directreur de l’UMR n^o C6415

UMR n^o C6417 - Laboratoire souterrain de Modane

M. Luigi MOSCA
M. Jean-Louis REYSS
Mme Marie-Odile PERRET

DÉC. n^o 020049INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luigi MOSCA, directeur de l’UMR n^o C6417 - Laboratoire souterrain de Modane, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luigi MOSCA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis REYSS, directeur adjoint, et à Mme Marie-Odile PERRET, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010039INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020023INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées

M. Jacques MARTINO
M. Gérard PUIL
M. Yves-Roland SCHUTZ

DÉC. n^o 020041INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MARTINO, directeur de l’UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MARTINO, délégation de signature est donnée à M. Gérard PUIL, ingénieur de recherche, et à M. Yves-Roland SCHUTZ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010050INPN du 28 août 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020016INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées

M. Gérard PUIL
M. Yves-Roland SCHUTZ

DÉC. n^o 020056INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard PUIL, ingénieur de recherche, responsable administratif du laboratoire, et à M. Yves-Roland SCHUTZ, directeur de recherche, directeur adjoint scientifique du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Martino, directeur de l’UMR n^o C6457

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont)

M. Bernard MICHEL
M. Jean CASTOR
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 020039INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MICHEL, directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MICHEL, délégation de signature est donnée à M. Jean CASTOR, professeur des universités, et à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010035INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020019INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont)

M. Jean CASTOR
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 020055INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CASTOR, professeur des universités, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean CASTOR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Michel, directeur de l’UMR n^o C6533

UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Caen)

M. Jean-François LECOLLEY
Mme Michèle DE CLAVERIE
M. Rémy BOUGAULT

DÉC. n^o 020047INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François LECOLLEY, directeur de l’UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Caen), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François LECOLLEY, délégation de signature est donnée à Mme Michèle DE CLAVERIE, assistante ingénieure, et à M. Rémy BOUGAULT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010023INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020008INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Caen)

Mme Michèle DE CLAVERIE
M. Rémy BOUGAULT

DÉC. n^o 020060INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle DE CLAVERIE, assistante ingénieure, responsable administrative du laboratoire, et à M. Rémy BOUGAULT, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Caen) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Lecolley, directeur de l’UMR n^o C6534

UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille

M. Élie ASLANIDES
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DÉC. n^o 020046INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Élie ASLANIDES, directeur de l’UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Élie ASLANIDES, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études, à M. Rémy POTHEAU, ingénieur de recherche, et à M. Guy INGARSIA, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010024INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020009INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille

Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DÉC. n^o 020059INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rémy POTHEAU, directeur technique du laboratoire, ingénieur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Pierre DEVARIEUX et de M. Rémy POTHEAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guy INGARSIA, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Élie Aslanides, directeur de l’UMR n^o C6550

UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg

M. Daniel HUSS
M. Jean SCHIHIN

DÉC. n^o 020072INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010022INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020007INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg

M. Jean SCHIHIN

DÉC. n^o 020052INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean SCHIHIN, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Huss, directeur de l’UMR n^o C7500

UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

M. Daniel VIGNAUD
Mme Chantal BREON

DÉC. n^o 020037INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel VIGNAUD, directeur de l’UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIGNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Chantal BREON, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010036INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020020INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

Mme Chantal BREON

DÉC. n^o 020062INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Chantal BREON, ingénieure de recherche, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Vignaud, directeur de l’UMR n^o C7553

UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies

M. Jean-Eudes AUGUSTIN
Mme Évelyne MEPHANE

DÉC. n^o 020042INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Eudes AUGUSTIN, directeur de l’UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Eudes AUGUSTIN, délégation de signature est donnée à Mme Éve-lyne MEPHANE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010033INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020017INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies

Mme Évelyne MEPHANE

DÉC. n^o 020057INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne MEPHANE, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Eudes Augustin, directeur de l’UMR n^o C7585

UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. Henri VIDEAU
M. François-Paul MOREAU
M. Patrice HIE

DÉC. n^o 020032INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri VIDEAU, directeur de l’UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri VIDEAU, délégation de signature est donnée à M. François-Paul MOREAU, directeur de recherche, et à M. Patrice HIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010026INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020001INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. François-Paul MOREAU
M. Patrice HIE

DÉC. n^o 020054INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François-Paul MOREAU, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François-Paul MOREAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrice HIE, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Videau, directeur de l’UMR n^o C7638

UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire

M. François RICHARD
M. Serge JULLIAN
Mme Brigitte RENARD

DÉC. n^o 020036INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François RICHARD, directeur de l’UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RICHARD, délégation de signature est donnée à M. François-Paul MOREAU, directeur de recherche, à M. Serge JULLIAN, directeur de recherche, et à Mme Brigitte RENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010025INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020010INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire

M. Serge JULLIAN
Mme Brigitte RENARD

DÉC. n^o 020065INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge JULLIAN, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge JULLIAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte RENARD, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Richard, directeur de l’UMR n^o C8607

UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire

M. Sydney GALES
M. Jack JAUNET
M. David HURRIAUX

DÉC. n^o 020043INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sydney GALES, directeur de l’UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sydney GALES, délégation de signature est donnée à M. Jack JAUNET, ingénieur de recherche, et à M. David HURRIAUX, attaché d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010031INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020015INPN du 14 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire

M. Jack JAUNET
M. David HURRIAUX

DÉC. n^o 020058INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jack JAUNET, ingénieur de recherche, responsable administratif du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jack JAUNET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. David HURRIAUX, attaché d’administration scolaire et universitaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sydney Gales, directeur de l’UMR n^o C8608

UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

M. Hubert FLOCARD
M. Jean-Luc PICOT

DÉC. n^o 020033INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert FLOCARD, directeur de l’UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert FLOCARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010066INPN du 9 décembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010065INPN du 19 décembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

M. Hubert FLOCARD
Mme Michèle FRERET

DÉC. n^o 020076INPN du 29-04-2002

Délégation est donnée à M. Hubert FLOCARD, directeur de l’UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert FLOCARD, délégation de signature est donnée à Mme Michèle FRERET, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mai 2002. Elle abroge la décision n^o 020033INPN du 1^er mars 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

M. Jean-Luc PICOT

DÉC. n^o 020053INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, responsable administratif du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hubert Flocard, directeur de l’UMR n^o C8609

UPS n^o S0627 - VIRGO

M. Daniel ENARD
Mme Marie-Aimée DURRLEMAN

DÉC. n^o 020051INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel ENARD, directeur de l’UPS n^o S0627 - VIRGO, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel ENARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Aimée DURRLEMAN, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010042INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000071INPN du 15 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UPS n^o S0627 - VIRGO

Mme Marie-Aimée DURRLEMAN

DÉC. n^o 020063INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Aimée DURRLEMAN, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0627 - VIRGO :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Enard, directeur de l’UPS n^o S0627

UMS n^o T6425 - Musée et archives de l’institut du radium

Mme Soraya BOUDIA

DÉC. n^o 020050INPN du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Soraya BOUDIA, directrice de l’UMS n^o T6425 - Musée et archives de l’institut du radium, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les attestations du service fait sur les factures des fournisseurs.
Les décisions n^o 010040INPN du 13 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000070INPN du 15 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques

Mlle Daniela FLORIANI

DÉC. n^o 020054DAJ du 23-04-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon FORTEL, directeur de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, délégation de signature est donnée à Mlle Daniela FLORIANI, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés au CNRS en application de l’article 1^er I -E et II -E de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000780DCAJ du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature à M. Gérard CHARTON, adjoint au directeur de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, est abrogée.

Signé : Simon Fortel, directeur de l’UPS n^o S2295

UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique

M. Michel NARCY
Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN

DÉC. n^o 020051DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel NARCY, directeur de l’UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel NARCY, délégation de signature est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel NARCY et Mme Martine VIDONI, délégation de signature est donnée à M. Frédéric PLIN, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010086DR03 du 23 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0209 - Chimie métallurgique des terres rares

Mme Annick PERCHERON-GUEGAN

DÉC. n^o 020047DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annick PERCHERON-GUEGAN, directrice de l’UPR n^o A0209 - Chimie métallurgique des terres rares, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
Les décisions n^o 010139DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010082DR03 du 13 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques

M. Patrice DURAN
Mme Brigitte AZZIMONTI

DÉC. n^o 020012DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrice DURAN, directeur de l’UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice DURAN, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020005DR03 du 1^er février 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0297 - Laboratoire Asie du Sud-Est et monde austronésien

M. Michel PICARD
Mme Nelly KROWOLSKI
Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE

DÉC. n^o 020052DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PICARD, directeur de l’UPR n^o A0297 - Laboratoire Asie du Sud-Est et monde austronésien, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PICARD, délégation de signature est donnée à Mme Nelly KROWOLSKI, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PICARD et de Mme Nelly KROWOLSKI, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010087DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0299 - Milieux, sociétés et cultures en Himalaya

M. Fernand MEYER
M. Gérard TOFFIN
Mme Pierrette MASSONET

DÉC. n^o 020053DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Fernand MEYER, directeur de l’UPR n^o A0299 - Milieux, sociétés et cultures en Himalaya, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fernand MEYER, délégation de signature est donnée à M. Gérard TOFFIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fernand MEYER et de M. Gérard TOFFIN, délégation de signature est donnée à Mme Pierrette MASSONET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010088DR03 du 6 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0301 - Institut d’histoire du temps présent

M. Henry ROUSSO
Mme Éléonore TESTA

DÉC. n^o 020013DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henry ROUSSO, directeur de l’UPR n^o A0301 - Institut d’histoire du temps présent, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henry ROUSSO, délégation de signature est donnée à Mme Éléonore TESTA, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010043DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne

Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA
M. Jean-Pierre CHAUMEIL
Mme Josette CHAUMEIL

DÉC. n^o 020054DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA, directrice de l’UPR n^o A0324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CHAUMEIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA et de M. Jean-Pierre CHAUMEIL, délégation de signature est donnée à Mme Josette CHAUMEIL, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010171DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne

M. Jean-Pierre CHAUMEIL
Mme Josette CHAUMEIL

DÉC. n^o 020132DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHAUMEIL, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CHAUMEIL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Josette CHAUMEIL, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne-Christine Taylor-Descola, directrice de l’UPR n^o A0324

UPR n^o A1578 - Laboratoire pour l’application des lasers de puissance

M. Rémy FABRO

DÉC. n^o 020009DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Rémy FABRO, directeur de l’UPR n^o A1578 - Laboratoire pour l’application des lasers de puissance, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010033DR03 du 30 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

M. François DAUTRY
Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DÉC. n^o 020055DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l’UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Odile KELLERMAN, professeure, à M. Michel KRESS, directeur de recherche, et à M. Gérard PIERRON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010166DR03 du 25 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010090DR03 du 20 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A2169 - Étude des relations instabilité génétique et cancer

M. Alain SARASIN
M. Jean-Claude EHRHART

DÉC. n^o 020056DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain SARASIN, directeur de l’UPR n^o A2169 - Étude des relations instabilité génétique et cancer, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain SARASIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude EHRHART, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010144DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010092DR03 du 8 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A2169 - Étude des relations instabilité génétique et cancer

M. Jean-Claude EHRHART

DÉC. n^o 020134DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude EHRHART, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A2169 - Étude des relations instabilité génétique et cancer :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Sarasin, directeur de l’UPR n^o A2169

UPR n^o A2337 - Centre d’histoire de la philosophie moderne

M. Yves-Charles ZARKA

DÉC. n^o 020057DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves-Charles ZARKA, directeur de l’UPR n^o A2337 - Centre d’histoire de la philosophie moderne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010093DR03 du 7 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A2801 - Centre d’études de chimie métallurgique

M. Vassilis PONTIKIS
Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE
Mme Claudie MOREAU

DÉC. n^o 020083DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Vassilis PONTIKIS, directeur de l’UPR n^o A2801 - Centre d’études de chimie métallurgique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vassilis PONTIKIS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vassilis PONTIKIS et de Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, délégation de signature est donnée à Mme Claudie MOREAU, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010165DR03 du 22 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010114DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal

Mme Annick HAREL-BELLAN
Mme Chantal CREMISI
Mme Marie KORNER
Mme Florence CABON

DÉC. n^o 020059DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice de l’UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CREMISI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN et de Mme Chantal CREMISI, délégation de signature est donnée à Mme Marie KORNER, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, de Mme Chantal CREMISI et de Mme Marie KORNER, délégation de signature est donnée à Mme Florence CABON, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010175DR03 du 6 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010095DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil

M. Olivier COUSSY
M. François CHEVOIR

DÉC. n^o 020024DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier COUSSY, directeur de l’UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier COUSSY, délégation de signature est donnée à M. François CHEVOIR, ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010048DR03 du 29 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C1598 - Interactions moléculaires et cancer

M. Marc LIPINSKI
Mme Joëlle WIELS
Mme Mounira AMOR-GUERET

DÉC. n^o 020078DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc LIPINSKI, directeur de l’UMR n^o C1598 - Interactions moléculaires et cancer, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LIPINSKI, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle WIELS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LIPINSKI et de Mme Joëlle WIELS, délégation de signature est donnée à Mme Mounira AMOR-GUERET, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010152DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010110DR03 du 22 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C1599 - Génétique oncologique

M. Jean FEUNTEUN
M. Olivier BRISON
M. Guido KROEMER

DÉC. n^o 020079DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de l’UMR n^o C1599 - Génétique oncologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean FEUNTEUN, délégation de signature est donnée à M. Olivier BRISON, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean FEUNTEUN et de M. Olivier BRISON, délégation de signature est donnée à M. Guido KROEMER, directeur de recherche à l’INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010153DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010111DR03 du 26 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C1599 - Génétique oncologique

M. Olivier BRISON
M. Guido KROEMER

DÉC. n^o 020148DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier BRISON, directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C1599 - Génétique oncologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier BRISON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guido KROEMER, directeur de recherche à l’INSERM.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Feunteun, directeur de l’UMR n^o C1599

UMR n^o C6569 - L’homme préhistorique : son évolution, son milieu, ses activités

M. François SEMAH
M. Henry DE LUMLEY

DÉC. n^o 020038DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François SEMAH, directeur de l’UMR n^o C6569 - L’homme préhistorique : son évolution, son milieu, ses activités, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH, délégation de signature est donnée à M. Henry DE LUMLEY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010063DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux

M. Jean-Pierre BECQUEMIN
M. Daniel LOISANCE

DÉC. n^o 020027DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BECQUEMIN, directeur de l’UMR n^o C7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre BECQUEMIN, délégation de signature est donnée à M. Daniel LOISANCE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010127DR03 du 26 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010051DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux

M. Daniel LOISANCE

DÉC. n^o 020106DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel LOISANCE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Becquemin, directeur de l’UMR n^o C7054

UMR n^o C7062 - Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales

M. Régis MORELON
M. Henri HUGONNARD ROCHE

DÉC. n^o 020060DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Régis MORELON, directeur de l’UMR n^o C7062 - Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Régis MORELON, délégation de signature est donnée à M. Henri HUGONNARD ROCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010104DR03 du 22 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7062 - Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales

M. Henri HUGONNARD ROCHE

DÉC. n^o 020137DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri HUGONNARD ROCHE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7062 - Centre d’histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Régis Morelon, directeur de l’UMR n^o C7062

UMR n^o C7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité

Mme Nelly LACOME
M. François FILLAUX
Mme Catherine SANSOULET-PLANTE

DÉC. n^o 020048DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nelly LACOME, directrice de l’UMR n^o C7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nelly LACOME, délégation de signature est donnée à M. François FILLAUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nelly LACOME et de M. François FILLAUX, délégation de signature est donnée à Mme Catherine SANSOULET-PLANTE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010140DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010083DR03 du 12 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité

M. François FILLAUX
Mme Catherine SANSOULET-PLANTE

DÉC. n^o 020126DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François FILLAUX, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François FILLAUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine SANSOULET-PLANTE, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nelly Lacome, directrice de l’UMR n^o C7075

UMR n^o C7082 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Jean-Marc OFFNER
M. Gilles JEANNOT
Mme Geneviève GUINARD

DÉC. n^o 020023DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc OFFNER, directeur de l’UMR n^o C7082 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc OFFNER, délégation de signature est donnée à M. Gilles JEANNOT, ingénieur divisionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc OFFNER et de M. Gilles JEANNOT, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève GUINARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010047DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7107 - Langues et civilisations à tradition orale

Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES
Mme Samia NAIM
Mme Christiane PILOT-RAICHOR

DÉC. n^o 020061DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, directrice de l’UMR n^o C7107 - Langues et civilisations à tradition orale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, délégation de signature est donnée à Mme Samia NAIM, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES et de Mme Samia NAIM, délégation de signature est donnée à Mme Christiane PILOT-RAICHOR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010102DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7107 - Langues et civilisations à tradition orale

Mme Samia NAIM
Mme Christiane PILOT-RAICHOR

DÉC. n^o 020138DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Samia NAIM, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7107 - Langues et civilisations à tradition orale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Samia NAIM, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christiane PILOT-RAICHOR, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Zlatka Guentcheva-Descles, directrice de l’UMR n^o C7107

UMR n^o C7108 - Oral/Oural : systèmes en transit et recherches linguistiques sur la traduction du sens

Mme Jocelyne FERNANDEZ-VEST

DÉC. n^o 020062DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jocelyne FERNANDEZ-VEST, directrice de l’UMR n^o C7108 - Oral/Oural : systèmes en transit et recherches linguistiques sur la traduction du sens, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010101DR03 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation

M. Antoine HENNION
Mme Madeleine AKRICH

DÉC. n^o 020089DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine HENNION, directeur de l’UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine HENNION, délégation de signature est donnée à Mme Madeleine AKRICH, maîtresse de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation

Mme Madeleine AKRICH

DÉC. n^o 020152DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Madeleine AKRICH, maîtresse de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Antoine Hennion, directeur de l’UMR n^o C7120

UMR n^o C7581 - Laboratoire de recherches sur les polymères

M. Philippe GUERIN
Mme Françoise LAUPRETRE

DÉC. n^o 020049DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe GUERIN, directeur de l’UMR n^o C7581 - Laboratoire de recherches sur les polymères, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GUERIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise LAUPRETRE, professeure à l’université de Paris-12, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010141DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010084DR03 du 3 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7582 - Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique

M. Jean-Yves NEDELEC
Mme Annie MARLEIX

DÉC. n^o 020050DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves NEDELEC, directeur de l’UMR n^o C7582 - Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves NEDELEC, délégation de signature est donnée à Mme Annie MARLEIX, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010142DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010085DR03 du 12 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques

M. François RAULIN
M. Jean-Louis COLIN
Mme Mireille PAUL

DÉC. n^o 020028DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François RAULIN, directeur de l’UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis COLIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN et de M. Jean-Louis COLIN, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PAUL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010052DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques

M. Jean-Louis COLIN
Mme Mireille PAUL

DÉC. n^o 020165DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis COLIN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis COLIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille PAUL, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Raulin, directeur de l’UMR n^o C7583

UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d’Afrique Noire

M. Bernard CARON
Mme France CLOAREC-HEISS
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 020063DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l’UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d’Afrique Noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON et de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010096DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d’Afrique Noire

Mme France CLOAREC-HEISS
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 020139DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d’Afrique Noire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Caron, directeur de l’UMR n^o C7594

UMR n^o C7633 - Laboratoire de métallurgie mécanique

M. Luc REMY

DÉC. n^o 020032DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luc REMY, directeur de l’UMR n^o C7633 - Laboratoire de métallurgie mécanique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010056DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8030 - Structure et évolution des génomes

M. Jean WEISSENBACH

DÉC. n^o 020033DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean WEISSENBACH, directeur de l’UMR n^o C8030 - Structure et évolution des génomes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Les décisions n^o 010130DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010057DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8042 - Laboratoire de méthodes informatiques

M. Gilles BERNOT
M. Jean-Louis GIAVITTO

DÉC. n^o 020035DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles BERNOT, directeur de l’UMR n^o C8042 - Laboratoire de méthodes informatiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BERNOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis GIAVITTO, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010059DR03 du 18 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8042 - Laboratoire de méthodes informatiques

M. Jean-Louis GIAVITTO

DÉC. n^o 020116DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis GIAVITTO, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8042 - Laboratoire de méthodes informatiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Bernot, directeur de l’UMR n^o C8042

UMR n^o C8050 - Équipe d'analyse et de mathématiques appliquées

M. Frank PACARD

DÉC. n^o 020105DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frank PACARD, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8050 - Équipe d'analyse et de mathématiques appliquées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Raoult, directeur de l’UMR n^o C8050

UMR n^o C8099 - Langues - musiques - société

M. Franck ALVAREZ-PEREYRE

DÉC. n^o 020064DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Franck ALVAREZ-PEREYRE, directeur de l’UMR n^o C8099 - Langues - musiques - société, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010173DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8531 - Laboratoire photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires (PPSM)

M. Jacques DELAIRE
M. Pierre AUDIBERT

DÉC. n^o 020014DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DELAIRE, directeur de l’UMR n^o C8531 - Laboratoire photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires (PPSM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DELAIRE, délégation de signature est donnée à M. Pierre AUDIBERT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010026DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010034DR03 du 7 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8531 - Laboratoire photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires (PPSM)

M. Pierre AUDIBERT

DÉC. n^o 020111DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre AUDIBERT, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8531 - Laboratoire photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires (PPSM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Delaire, directeur de l’UMR n^o C8531

UMR n^o C5834 - Groupe de recherche sur le risque, l'information et la décision (GRID)

M. Bertrand MUNIER

DÉC. n^o 020015DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bertrand MUNIER, directeur de l’UMR n^o C5834 - Groupe de recherche sur le risque, l'information et la décision (GRID), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010044DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT)

M. Pierre LADEVEZE
M. Arnaud POITOU
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC

DÉC. n^o 020016DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVEZE, directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE, délégation de signature est donnée à M. Arnaud POITOU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE et de M. Arnaud POITOU, délégation de signature est donnée à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020003DR03 du 22 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT)

M. Arnaud POITOU
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC

DÉC. n^o 020161DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Arnaud POITOU, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnaud POITOU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Ladeveze, directeur de l’UMR n^o C8535

UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications (CMLA)

M. Jean-Michel MOREL
Mme Véronique ALMADOVAR

DÉC. n^o 020017DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MOREL, directeur de l’UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications (CMLA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel MOREL, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010045DR03 du 12 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications (CMLA)

Mme Véronique ALMADOVAR

DÉC. n^o 020163DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications (CMLA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Morel, directeur de l’UMR n^o C8536

UMR n^o C8537 - Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM)

M. Joseph ZYSS
Mme Isabelle LEDOUX-RAK

DÉC. n^o 020018DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joseph ZYSS, directeur de l’UMR n^o C8537 - Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph ZYSS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle LEDOUX-RAK, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010036DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8537 - Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM)

Mme Isabelle LEDOUX-RAK

DÉC. n^o 020164DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle LEDOUX-RAK, professeure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8537 - Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joseph Zyss, directeur de l’UMR n^o C8537

UMR n^o C8559 - Centre de recherche médecine, sciences, santé et société (CERMES)

Mme Martine BUNGENER
Mme Yvette AUCOUTURIER
Mme Marie MOEZ

DÉC. n^o 020088DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine BUNGENER, directrice de l’UMR n^o C8559 - Centre de recherche médecine, sciences, santé et société (CERMES), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine BUNGENER, délégation de signature est donnée à Mme Yvette AUCOUTURIER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine BUNGENER et de Mme Yvette AUCOUTURIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie MOEZ, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Sevket SEN
M. Christian JOURDAIN DE MUIZON
Mme Élyane MOLIN

DÉC. n^o 020044DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sevket SEN, directeur de l’UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN, délégation de signature est donnée à M. Christian JOURDAIN DE MUIZON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN et de M. Christian JOURDAIN DE MUIZON, délégation de signature est donnée à Mme Élyane MOLIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020002DR03 du 21 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Christian JOURDAIN DE MUIZON
Mme Élyane MOLIN

DÉC. n^o 020123DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian JOURDAIN DE MUIZON, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian JOURDAIN DE MUIZON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élyane MOLIN, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sevket Sen, directeur de l’UMR n^o C8569

UMR n^o C8570 - Adaptations et évolution des systèmes ostéomusculaires

Mme Sabine RENOUS
M. Jean-Pierre GASC
M. Jacques CASTANET

DÉC. n^o 020097DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sabine RENOUS, directrice de l’UMR n^o C8570 - Adaptations et évolution des systèmes ostéomusculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sabine RENOUS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre GASC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sabine RENOUS et de M. Jean-Pierre GASC, délégation de signature est donnée à M. Jacques CASTANET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8570 - Adaptations et évolution des systèmes ostéomusculaires

M. Jean-Pierre GASC
M. Jacques CASTANET

DÉC. n^o 020156DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GASC, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8570 - Adaptations et évolution des systèmes ostéomusculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GASC, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques CASTANET, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sabine Renous, directrice de l’UMR n^o C8570

UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux (ECOTROP)

Mme Martine PERRET
Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE
Mme Nadine DESPLANQUES

DÉC. n^o 020101DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine PERRET, directrice de l’UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux (ECOTROP), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine PERRET, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine PERRET et de Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8572 - Évolution des régulations endocriniennes

Mme Barbara DEMENEIX
Mme Véronique PIKETTY
M. Giovanni LEVI

DÉC. n^o 020082DR03 du 23-05-2002

Délégation est donnée à Mme Barbara DEMENEIX, directrice par interim de l’UMR n^o C8572 - Évolution des régulations endocriniennes, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Barbara DEMENEIX, délégation de signature est donnée à Mme Véronique PIKETTY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Barbara DEMENEIX et de Mme Véronique PIKETTY, délégation de signature est donnée à M. Giovanni LEVI, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010138DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010077DR03 du 3 septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020099DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8573 - Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques (CRCDG)

M. Bertrand LAVEDRINE
Mme Christine CAPDEROU

DÉC. n^o 020039DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bertrand LAVEDRINE, directeur de l’UMR n^o C8573 - Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques (CRCDG), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand LAVEDRINE, délégation de signature est donnée à Mme Christine CAPDEROU, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020004DR03 du 29 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8573 - Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques (CRCDG)

Mme Christine CAPDEROU

DÉC. n^o 020119DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine CAPDEROU, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8573 - Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques (CRCDG) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bertrand Lavedrine, directeur de l’UMR n^o C8573

UMR n^o C8574 - Laboratoire d'ethnomusicologie

M. Bernard LORTAT-JACOB
Mlle Dana RAPPOPORT

DÉC. n^o 020045DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LORTAT-JACOB, directeur de l’UMR n^o C8574 - Laboratoire d'ethnomusicologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LORTAT-JACOB, délégation de signature est donnée à Mlle Dana RAPPOPORT, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010079DR03 du 12 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8574 - Laboratoire d'ethnomusicologie

Mlle Dana RAPPOPORT

DÉC. n^o 020124DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mlle Dana RAPPOPORT, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8574 - Laboratoire d'ethnomusicologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Lortat-Jacob, directeur de l’UMR n^o C8574

UMR n^o C8575 - Appropriation et socialisation de la nature : pratiques, savoirs et représentations (APSONAT)

Mme Marie ROUE
Mme Claudine BERTHE-FRIEDBERG
Mme Anne-Marie MARX

DÉC. n^o 020041DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie ROUE, directrice de l’UMR n^o C8575 - Appropriation et socialisation de la nature : pratiques, savoirs et représentations (APSONAT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie ROUE, délégation de signature est donnée à Mme Claudine BERTHE-FRIEDBERG, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie ROUE et de Mme Claudine BERTHE-FRIEDBERG, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie MARX, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010073DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre (CERL)

M. Philippe HOFFMANN
Mme Marie-France ÉTIENNE

DÉC. n^o 020065DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe HOFFMANN, directeur de l’UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre (CERL), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe HOFFMANN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ÉTIENNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010116DR03 du 15 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre (CERL)

Mme Marie-France ÉTIENNE

DÉC. n^o 020140DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France ÉTIENNE, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre (CERL) :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Hoffmann, directeur de l’UMR n^o C8584

UMR n^o C8587 - Analyse et environnement

Mme Jeanine TORTAJADA
Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT
M. Thierry CARTAILLER

DÉC. n^o 020086DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jeanine TORTAJADA, directricede l’UMR n^o C8587 - Analyse et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA, délégation de signature est donnée à Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA et de Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT, délégation de signature est donnée à M. Thierry CARTAILLER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8587 - Analyse et environnement

Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT
M. Thierry CARTAILLER

DÉC. n^o 020150DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT, maîtresse de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8587 - Analyse et environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Thierry CARTAILLER, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jeanine Tortajada, directrice de l’UMR n^o C8587

UMR n^o C8589 - Laboratoire de médiévistique de Paris (LAMOP)

M. Jean-Philippe GENET
Mme Monique GOULLET
Mme Monique BOURIN

DÉC. n^o 020066DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe GENET, directeur de l’UMR n^o C8589 - Laboratoire de médiévistique de Paris (LAMOP), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe GENET, délégation de signature est donnée à Mme Monique GOULLET, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe GENET et de Mme Monique GOULLET, délégation de signature est donnée à Mme Monique BOURIN, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010117DR03 du 20 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant (LEAPLE)

M. Christian HUDELOT
Mme Anne SALAZAR ORVIG

DÉC. n^o 020067DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian HUDELOT, directeur de l’UMR n^o C8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant (LEAPLE), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian HUDELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010170DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant (LEAPLE)

Mme Anne SALAZAR ORVIG

DÉC. n^o 020142DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, maîtresse de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant (LEAPLE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Hudelot, directeur de l’UMR n^o C8606

UMR n^o C8643 - Laboratoire specification et vérification (LSV)

M. Michel BIDOIT
Mme Brigitte VAN ELSEN

DÉC. n^o 020019DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BIDOIT, directeur de l’UMR n^o C8643 - Laboratoire specification et vérification (LSV), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BIDOIT, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte VAN ELSEN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010037DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8646 - Modulations chimique et photochimique des fonctions cellulaires

Mme Carine GIOVANNANGELI
M. Jian-Sheng SUN
M. Loïc PERROUAULT

DÉC. n^o 020090DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Carine GIOVANNANGELI, directeur de l’UMR n^o C8646 - Modulations chimique et photochimique des fonctions cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI, délégation de signature est donnée à M. Jian-Sheng SUN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI et de M. Jian-Sheng SUN, délégation de signature est donnée à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8646 - Modulations chimique et photochimique des fonctions cellulaires

M. Jian-Sheng SUN
M. Loïc PERROUAULT

DÉC. n^o 020153DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jian-Sheng SUN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8646 - Modulations chimique et photochimique des fonctions cellulaires :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jian-Sheng SUN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d’études.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Carine Giovannangeli, directrice de l’UMR n^o C8646

URA n^o D1923 - Outils et stratégies pour le transfert de gène thérapeutique

M. Olivier DANOS

DÉC. n^o 020031DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier DANOS, directeur de l’URA n^o D1923 - Outils et stratégies pour le transfert de gène thérapeutique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Les décisions n^o 010129DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010055DR03 du 7 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socioéconomique

M. Bernard CAILLAUD
M. Dominique SCHWARTZ

DÉC. n^o 020036DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard CAILLAUD, directeur de l’URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socioéconomique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CAILLAUD, délégation de signature est donnée à M. Dominique SCHWARTZ, ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010061DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G0489 - Écosystèmes et paléoécosystèmes des fôrets intertropicales

M. Marc-Antoine DUBOIS
M. Bernard RIERA
Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE

DÉC. n^o 020010DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc-Antoine DUBOIS, directeur du GDR n^o G0489 - Écosystèmes et paléoécosystèmes des fôrets intertropicales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc-Antoine DUBOIS, délégation de signature est donnée à M. Bernard RIERA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc-Antoine DUBOIS et de M. Bernard RIERA, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010032DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G1945 - Analyse comparative de comportements symboliques et techniques à la fin du Paléolithique moyen et au Paléolithique supérieur en Europe

M. Denis VIALOU

DÉC. n^o 020096DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis VIALOU, directeur du GDR n^o G1945 - Analyse comparative de comportements symboliques et techniques à la fin du Paléolithique moyen et au Paléolithique supérieur en Europe, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010064DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G1952 - Histoire de la pensée politique moderne et contemporaine

M. Yves-Charles ZARKA

DÉC. n^o 020068DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves-Charles ZARKA, directeur du GDR n^o G1952 - Histoire de la pensée politique moderne et contemporaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010120DR03 du 7 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G1955 - Diversité et évolution des langues : enjeux cognitifs

Mme Stéphane ROBERT
Mme France CLOAREC-HEISS
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 020069DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Stéphane ROBERT, directrice du GDR n^o G1955 - Diversité et évolution des langues : enjeux cognitifs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Stéphane ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Stéphane ROBERT et de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010099DR03 du 29 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G2136 - France - Îles britanniques

M. Jean-Philippe GENET

DÉC. n^o 020070DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe GENET, directeur du GDR n^o G2136 - France - Îles britanniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010100DR03 du 18 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G2286 - Mathématique des systèmes perceptifs et cognitifs

M. Laurent YOUNES
Mme Véronique ALMADOVAR

DÉC. n^o 020172DR03 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Laurent YOUNES, directeur du GDR n^o G2286 - Mathématique des systèmes perceptifs et cognitifs, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent YOUNES, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010163DR03 du 31 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020020DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevalier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2166 - Unité de recherche en génomique végétale

M. Michel CABOCHE
M. Ian SMALL
M. Arnaud CHARPENTIER

DÉC. n^o 020030DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CABOCHE, directeur de la FRE n^o K2166 - Unité de recherche en génomique végétale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CABOCHE, délégation de signature est donnée à M. Ian SMALL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CABOCHE et de M. Ian SMALL, délégation de signature est donnée à M. Arnaud CHARPENTIER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010131DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010058DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines actuelles et passées

Mme Évelyne HEYER
M. André LANGANEY

DÉC. n^o 020046DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne HEYER, directrice de la FRE n^o K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines actuelles et passées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Évelyne HEYER, délégation de signature est donnée à M. André LANGANEY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010156DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010081DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2310 - Réseaux et services distribués avancés

Mme Monique BECKER

DÉC. n^o 020034DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique BECKER, directrice de la FRE n^o K2310 - Réseaux et services distribués avancés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010164DR03 du 31 décembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2323 - Écoanthropologie : environnement, populations, sociétés

M. Serge BAHUCHET
M. Claude-Marcel HLADIK
Mme Annette HLADIK

DÉC. n^o 020042DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge BAHUCHET, directeur de la FRE n^o K2323 - Écoanthropologie : environnement, populations, sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BAHUCHET, délégation de signature est donnée à M. Claude-Marcel HLADIK, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BAHUCHET et de M. Claude-Marcel HLADIK, délégation de signature est donnée à Mme Annette HLADIK, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010074DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2390 - Centre d’études des langues indigènes d’Amérique

M. Jon LANDABURU
M. Francisco QUEIXALOS
Mme Duna TROIANI

DÉC. n^o 020072DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jon LANDABURU, directeur de la FRE n^o K2390 - Centre d’études des langues indigènes d’Amérique, sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jon LANDABURU, délégation de signature est donnée à M. Francisco QUEIXALOS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jon LANDABURU et de M. Francisco QUEIXALOS, délégation de signature est donnée à Mme Duna TROIANI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010172DR03 du 18 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2390 - Centre d’études des langues indigènes d’Amérique

M. Francisco QUEIXALOS
Mme Duna TROIANI

DÉC. n^o 020144DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Francisco QUEIXALOS, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2390 - Centre d’études des langues indigènes d’Amérique, sociétés :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francisco QUEIXALOS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Duna TROIANI, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jon Landaburu, directeur de la FRE n^o K2390

FRE n^o K2395 - Laboratoire de physique des matériaux divisés et des intarfaces

Mme Michèle ADLER

DÉC. n^o 020025DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle ADLER, directrice de la FRE n^o K2395 - Laboratoire de physique des matériaux divisés et des intarfaces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010068DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires

M. Denis BARRITAULT
M. Jean-Pierre CARUELLE

DÉC. n^o 020029DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis BARRITAULT, directeur de la FRE n^o K2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis BARRITAULT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CARUELLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010128DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010054DR03 du 15 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires

M. Jean-Pierre CARUELLE

DÉC. n^o 020166DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CARUELLE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Barritault, directeur de la FRE n^o K2412

FRE n^o K2455 - Géomatériaux et géologie de l’ingénieur

M. Michel MADON

DÉC. n^o 020092DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel MADON, directeur de la FRE n^o K2455 - Géomatériaux et géologie de l’ingénieur, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2456 - Laboratoire de minéralogie du Muséum national d’histoire naturelle

M. Jean-Pierre LORAND
M. Michel GUIRAUD

DÉC. n^o 020094DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LORAND, directeur de la FRE n^o K2456 - Laboratoire de minéralogie du Muséum national d’histoire naturelle, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre LORAND, délégation de signature est donnée à M. Michel GUIRAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2456 - Laboratoire de minéralogie du Muséum national d’histoire naturelle

M. Michel GUIRAUD

DÉC. n^o 020155DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel GUIRAUD, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2456 - Laboratoire de minéralogie du Muséum national d’histoire naturelle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Lorand, directeur de la FRE n^o K2456

FRE n^o K2484 - Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée

M. Christian AUCLAIR
M. Jean-François MOUSCADET
M. Serge FERMANDJIAN

DÉC. n^o 020021DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian AUCLAIR, directeur de la FRE n^o K2484 - Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AUCLAIR, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOUSCADET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AUCLAIR et de M. Jean-François MOUSCADET, délégation de signature est donnée à M. Serge FERMANDJIAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010154DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010112DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2494 - Laboratoire systèmes complexes

M. Florent CHAVAND
M. Étienne COLLE

DÉC. n^o 020093DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Florent CHAVAND, directeur de la FRE n^o K2494 - Laboratoire systèmes complexes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Florent CHAVAND, délégation de signature est donnée à M. Étienne COLLE, professeur à l’université d’Évry Val-d’Essonne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2526 - Génome et informatique

M. Jean-Loup RISLER
Mme Claudine DEVAUCHELLE

DÉC. n^o 020091DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Loup RISLER, directeur de la FRE n^o K2526 - Génome et informatique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup RISLER, délégation de signature est donnée à Mme Claudine DEVAUCHELLE, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2526 - Génome et informatique

Mme Claudine DEVAUCHELLE

DÉC. n^o 020162DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine DEVAUCHELLE, maîtresse de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2526 - Génome et informatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Loup Risler, directeur de la FRE n^o K2526

FRE n^o K2529 - Rétrovirus endogènes et éléments retroïdes des eucaryotes supérieurs

M. Thierry HEIDMANN

DÉC. n^o 020080DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry HEIDMANN, directeur de la FRE n^o K2529 - Rétrovirus endogènes et éléments retroïdes des eucaryotes supérieurs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Les décisions n^o 010150DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010108DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2530 - Vectorologie et transfert de gènes

M. Michel PERRICAUDET
M. Lluis MIR

DÉC. n^o 020081DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PERRICAUDET, directeur de la FRE n^o K2530 - Vectorologie et transfert de gènes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PERRICAUDET, délégation de signature est donnée à M. Lluis MIR, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010151DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010109DR03 du 6 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8029 - Laboratoire d'électricité signaux et robotique (LESIR)

M. Sylvain ALLANO
M. Jean-Paul LOUIS

DÉC. n^o 020022DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur de l’ESA n^o Q8029 - Laboratoire d'électricité signaux et robotique (LESIR), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sylvain ALLANO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul LOUIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010046DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8029 - Laboratoire d'électricité signaux et robotique (LESIR)

M. Jean-Paul LOUIS

DÉC. n^o 020104DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul LOUIS, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8029 - Laboratoire d'électricité signaux et robotique (LESIR) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvain Allano, directeur de l’ESA n^o Q8029

ESA n^o Q8041 - Chimie des substances naturelles : structure, synthèse et bioactivités des substances naturelles

M. Bernard BODO

DÉC. n^o 020043DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BODO, directeur de l’ESA n^o Q8041 - Chimie des substances naturelles : structure, synthèse et bioactivités des substances naturelles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Les décisions n^o 010137DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010076DR03 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8043 - Origine et structure de la biodiversité des insectes

M. Louis DEHARVENG

DÉC. n^o 020102DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis DEHARVENG, directeur de l’ESA n^o Q8043 - Origine et structure de la biodiversité des insectes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins

M. Dominique DOUMENC
Mme Renata BOUCHER-RODONI

DÉC. n^o 020098DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique DOUMENC, directeur par intérim de l’ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DOUMENC, délégation de signature est donnée à Mme Renata BOUCHER-RODONI, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010136DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010071DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins

Mme Renata BOUCHER-RODONI

DÉC. n^o 020157DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Renata BOUCHER-RODONI, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Doumenc, directeur de l’ESA n^o Q8044

ESA n^o Q8045 - Archéozoologie et histoire des sociétés

M. Jean-Denis VIGNE
Mme Christine LEFEVRE
Mme Geneviève DELAPARRE DE SAINT SERNIN

DÉC. n^o 020040DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Denis VIGNE, directeur de l’ESA n^o Q8045 - Archéozoologie et histoire des sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Denis VIGNE, délégation de signature est donnée à Mme Christine LEFEVRE, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Denis VIGNE et de Mme Christine LEFEVRE, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève DELAPARRE DE SAINT SERNIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010072DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8045 - Archéozoologie et histoire des sociétés

Mme Christine LEFEVRE
Mme Geneviève DELAPARRE DE SAINT SERNIN

DÉC. n^o 020120DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine LEFEVRE, maîtresse de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8045 - Archéozoologie et histoire des sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine LEFEVRE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève DELAPARRE DE SAINT SERNIN, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Denis Vigne, directeur de l’ESA n^o Q8045

ESA n^o Q8049 - Institut Gaspard-Monge (IGM)

M. Maxime CROCHEMORE

DÉC. n^o 020085DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Maxime CROCHEMORE, directeur de l’ESA n^o Q8049 - Institut Gaspard-Monge (IGM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010049DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8050 - Équipe d'analyse et de mathématiques appliquées

M. Jean-Pierre RAOULT
M. Frank PACARD

DÉC. n^o 020026DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre RAOULT, directeur de l’ESA n^o Q8050 - Équipe d'analyse et de mathématiques appliquées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre RAOULT, délégation de signature est donnée à M. Frank PACARD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010050DR03 du 11 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8071 - Statistique et génomes

M. Bernard PRUM

DÉC. n^o 020087DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard PRUM, directeur de l’ESA n^o Q8071 - Statistique et génomes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

SEAT - Service d’expérimentation animale et de transgénèse, antenne de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale

Mme Cécile GOUJET-ZALC
Mme Arlette LŒUILLET

DÉC. n^o 020073DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Cécile GOUJET-ZALC, responsable du SEAT - Service d’expérimentation animale et de transgénèse, antenne de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Cécile GOUJET-ZALC, délégation de signature est donnée à Mme Arlette LŒUILLET, assisatnte ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010148DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010121DR03 du 20 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

SEAT - Service d’expérimentation animale et de transgénèse, antenne de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale

Mme Arlette LŒUILLET

DÉC. n^o 020145DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Arlette LŒUILLET, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur du SEAT - Service d’expérimentation animale et de transgénèse, antenne de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Cécile Goujet-Zalc, directrice de l’UPS n^o S0044

UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française

M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE
Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE
Mme Nadine DESPLANQUES

DÉC. n^o 020011DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, directeur de l’UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE et de Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010025DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010042DR03 du 13 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPS n^o S2065 - Archives de la création mathématique

M. Christian HOUZEL

DÉC. n^o 020074DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian HOUZEL, directeur de l’UPS n^o S2065 - Archives de la création mathématique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010070DR03 du 3 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPS n^o S2259 - Cultures, langues, textes

M. Marcel SKROBEK

DÉC. n^o 020075DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marcel SKROBEK, directeur de l’UPS n^o S2259 - Cultures, langues, textes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010105DR03 du 15 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMS n^o T2293 - Science et décision

M. Alain HENAUT

DÉC. n^o 020095DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain HENAUT, directeur de l’UMS n^o T2293 - Science et décision, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n^o 010181DR03 du 9 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FR n^o W0033 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions)

Mme Marie-Odile GOULET-CAZE
Mme Marie-France ÉTIENNE
Mme Catherine ROBINE

DÉC. n^o 020076DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, directrice de la FR n^o W0033 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ÉTIENNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Odile GOULET-CAZE et de Mme Marie-France ÉTIENNE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROBINE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010106DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FR n^o W1541 - Institut de systématique

M. Simon TILLIER
M. Éric PASQUET

DÉC. n^o 020100DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Simon TILLIER, directeur par intérim de la FR n^o W1541 - Institut de systématique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon TILLIER, délégation de signature est donnée à M. Éric PASQUET, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010157DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010159DR03 du 22 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FR n^o W1541 - Institut de systématique

M. Éric PASQUET

DÉC. n^o 020159DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric PASQUET, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W1541 - Institut de systématique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Simon Tillier, directeur de la FR n^o W1541

IFR n^o Y1780 - Institut des sciences chimiques Seine-Amont

Mme Annick PERCHERON-GUEGAN

DÉC. n^o 020084DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annick PERCHERON-GUEGAN, directrice de l’IFR n^o Y1780 - Institut des sciences chimiques Seine-Amont, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

M. Nasser DARABIHA

DÉC. n^o 020057DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Nasser DARABIHA, directeur de l’UPR n^o A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPR n^o A9078 - Centre de recherche sur l’endocrinologie moléculaire et le développement

M. Daniel RICQUIER
Mme Rosemarie BACRIE

DÉC. n^o 020045DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel RICQUIER, directeur de l’UPR n^o A9078 - Centre de recherche sur l’endocrinologie moléculaire et le développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel RIQUIER, délégation de signature est donnée à Mme Rosemarie BACRIE, technicienne, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPR n^o A9078 - Centre de recherche sur l’endocrinologie moléculaire et le développement

Mme Rosemarie BACRIE

DÉC. n^o 020044DR05 du 11-03-2002

Délégation est donnée à Mme Rosemarie BACRIE, technicienne, occupant la fonction de gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9078 - Centre de recherche sur l’endocrinologie moléculaire et le développement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Ricquier, directeur de l’UPR n^o A9078

UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. René LÉVY
M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY
Mme Sylvie ZEMB
M. Philippe ROBERT

DÉC. n^o 020049DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René LÉVY, directeur de l’UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René LÉVY, délégation de signature est donnée à M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, directeur de recherche, à Mme Sylvie ZEMB, adjointe administrative de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René LÉVY, délégation de signature est donnée à M. Philippe ROBERT, directeur de recherche, directeur du GDRE GERN, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité les opérations relatives aux activités du GDRE GERN comme indiqué ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. Philippe ROBERT

DÉC. n^o 020046DR05 du 12-04-2002

Délégation est donnée à M. Philippe ROBERT, directeur de recherche, directeur du GDRE GERN, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP), et pour des opérations relatives aux activités du GDRE en question :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : René Lévy, directeur de l’UMR n^o C2190

UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

Mme Sylvie ZEMB

DÉC. n^o 020047DR05 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie ZEMB, attachée d’administration centrale, responsable de la logistique et des publications, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : René Lévy, directeur de l’UMR n^o C2190

UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY

DÉC. n^o 020048DR05 du 12-04-2002

Délégation est donnée à M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : René Lévy, directeur de l’UMR n^o C2190

UMR n^o C7115 - Centre d’économie de l’université de Paris Nord

M. El Mouhoub MOUHOUD

DÉC. n^o 020016DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. El Mouhoub MOUHOUD, directeur de l’UMR n^o C7115 - Centre d’économie de l’université de Paris Nord, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7535 - Laboratoire d’ethnologie et de sociologie comparative

Mme Laurence CAILLET
Mme Monique DESCIEUX

DÉC. n^o 020066DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Laurence CAILLET, directrice de l’UMR n^o C7535 - Laboratoire d’ethnologie et de sociologie comparative, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Laurence CAILLET, délégation de signature est donnée à Mme Monique DESCIEUX, assistante ingénieure, responsable des affaires générales et de la gestion du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7535 - Laboratoire d’ethnologie et de sociologie comparative

Mme Monique DESCIEUX

DÉC. n^o 020065DR05 du 02-05-2002

Délégation est donnée à Mme Monique DESCIEUX, assistante ingénieure, responsable des affaires générales du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7535 - Laboratoire d’ethnologie et de sociologie comparative :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurence Caillet, directrice de l’UMR n^o C7535

UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses

M. Arnold MIGUS
M. Jean-Claude GAUTHIER
Mme Brigitte MARCHESIN

DÉC. n^o 020037DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Arnold MIGUS, directeur de l’UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnold MIGUS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de recherche, à Mme Brigitte MARCHESIN, ingénieure d’études, responsable gestion de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses

M. Jean-Claude GAUTHIER
Mme Brigitte MARCHESIN

DÉC. n^o 020036DR05 du 13-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GAUTHIER, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MARCHESIN, ingénieure d’études, responsable de l’équipe de gestion du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Arnold Migus, directeur de l’UMR n^o C7605

UMR n^o C7620 - Service d’aéronomie

M. Philippe WALDTEUFEL
M. Éric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DÉC. n^o 020043DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe WALDTEUFEL, directeur de l’UMR n^o C7620 - Service d’aéronomie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe WALDTEUFEL, délégation de signature est donnée à M. Éric CHASSEFIERE, directeur de recherche, directeur adjoint de l’unité, à Mme Michèle LEVASSEUR, ingénieure d’études, administratrice de l’unité, à Mme Michèle MOREAU, assistante ingénieure, administratrice adjointe de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7620 - Service d’aéronomie

M. Éric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DÉC. n^o 020042DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric CHASSEFIERE, directeur de recherche, directeur adjoint du Service d’aéronomie, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7620 - Service d’aéronomie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric CHASSEFIERE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LEVASSEUR, ingénieure d’études, administratrice du Service d’aéronomie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric CHASSEFIERE et de Mme Michèle LEVASSEUR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle MOREAU, assistante ingénieure, administratrice adjointe du Service d’aéronomie.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Waldteufel, directeur de l’UMR n^o C7620

UMR n^o C7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA)

Mme Danièle HULIN
M. Jean ETCHEPARE
Mme Dolorès BOURGEAULT

DÉC. n^o 020051DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danièle HULIN, directrice de l’UMR n^o C7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle HULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean ETCHEPARE, directeur de recherche, directeur adjoint, à Mme Dolorès BOURGEAULT, technicienne, responsable du secrétariat, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA)

M. Jean ETCHEPARE
Mme Dolorès BOURGEAULT

DÉC. n^o 020050DR05 du 18-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean ETCHEPARE, directeur de recherche, adjoint au directeur de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean ETCHEPARE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dolorès BOURGEAULT, technicienne, responsable du secrétariat.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danièle Hulin, directrice de l’UMR n^o C7639

UMR n^o C7640 - Centre de mathématiques de l’École polytechnique

M. Claude VITERBO
M. Jean-Michel BONY
Mme Michèle LAVALLETTE

DÉC. n^o 020062DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude VITERBO, directeur de l’UMR n^o C7640 - Centre de mathématiques de l’École polytechnique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude VITERBO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel BONY, professeur à l’École polytechnique, à Mme Michèle LAVALLETTE, ingénieure École polytechnique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7640 - Centre de mathématiques de l’École polytechnique

M. Jean-Michel BONY
Mme Michèle LAVALLETTE

DÉC. n^o 020061DR05 du 03-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel BONY, professeur à l’École polytechnique, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7640 - Centre de mathématiques de l’École polytechnique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel BONY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LAVALLETTE, ingénieure École polytechnique, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Viterbo, directeur de l’UMR n^o C7640

UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique

M. Patrick MORA
M. Jean-Claude ADAM
Mme Françoise ANDALO

DÉC. n^o 020039DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick MORA, directeur de l’UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MORA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude ADAM, directeur de recherche, à Mme Françoise ANDALO, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique

M. Jean-Claude ADAM
Mme Françoise ANDALO

DÉC. n^o 020038DR05 du 28-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude ADAM, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude ADAM, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise ANDALO, attachée d’administration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Mora, directeur de l’UMR n^o C7644

UMR n^o C7645 - Laboratoire d’optique et biologie

M. Jean-Louis MARTIN
Mme Françoise PETREQUIN

DÉC. n^o 020035DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MARTIN, directeur de l’UMR n^o C7645 - Laboratoire d’optique et biologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis MARTIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise PETREQUIN, ingénieure, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7645 - Laboratoire d’optique et biologie

Mme Françoise PETREQUIN

DÉC. n^o 020034DR05 du 14-04-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise PETREQUIN, ingénieure à l’École polytechnique, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7645 - Laboratoire d’optique et biologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Martin, directeur de l’UMR n^o C7645

UMR n^o C7646 - Laboratoire d’hydrodynamique

M. Patrick HUERRE
M. Jean-Marc CHOMAZ
M. Emmanuel DE LANGRE

DÉC. n^o 020060DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick HUERRE, directeur de l’UMR n^o C7646 - Laboratoire d’hydrodynamique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick HUERRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CHOMAZ, directeur de recherche, directeur adjoint, et à M. Emmanuel DE LANGRE, professeur associé de mécanique, enseignant-chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7646 - Laboratoire d’hydrodynamique

M. Jean-Marc CHOMAZ
M. Emmanuel DE LANGRE

DÉC. n^o 020059DR05 du 14-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHOMAZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7646 - Laboratoire d’hydrodynamique :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick HUERRE et de M. Jean-Marc CHOMAZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Emmanuel DE LANGRE, professeur associé de mécanique, enseignant-chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Huerre, directeur de l’UMR n^o C7646

UMR n^o C7650 - Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique

M. Jean-Pierre JOUANNAUD
M. François MORAIN
Mme Évelyne RAYSSAC

DÉC. n^o 020053DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de l’UMR n^o C7650 - Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre JOUANNAUD, délégation de signature est donnée à M. François MORAIN, maître de conférences, responsable de l’équipe « Cryptologie » du Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique, Mme Évelyne RAYSSAC, technicienne de l’École polytechnique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7650 - Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique

M. François MORAIN
Mme Évelyne RAYSSAC

DÉC. n^o 020052DR05 du 02-04-2002

Délégation est donnée à M. François MORAIN, maître de conférences, responsable de l’équipe « Cryptologie » du Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7650 - Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de l’UMR n° C7650, et de M. François MORAIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Évelyne RAYSSAC, technicienne de l’École polytechnique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Jouannaud, directeur de l’UMR n^o C7650

UMR n^o C7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique

M. Pierre PLATEAU
M. Sylvain BLANQUET

DÉC. n^o 020041DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre PLATEAU, directeur de l’UMR n^o C7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre PLATEAU, délégation de signature est donnée à M. Sylvain BLANQUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique

M. Sylvain BLANQUET

DÉC. n^o 020040DR05 du 19-03-2002

Délégation est donnée à M. Sylvain BLANQUET, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Plateau, directeur de l’UMR n^o C7654

UMR n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)

M. Jean PETITOT
Mme Marie-José LÉCUYER

DÉC. n^o 020064DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean PETITOT, directeur de l’UMR n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean PETITOT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-José LÉCUYER, ingénieure de l’École polytechnique, administratrice de CREA, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)

Mme Marie-José LÉCUYER

DÉC. n^o 020063DR05 du 27-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-José LÉCUYER, ingénieure de l’École polytechnique, administratrice de CREA, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Petitot, directeur de l’UMR n^o C7656

GDR n^o G1049 - Fédération de recherche sur les organisations et leur gestion (FROG)

M. Hervé DUMEZ

DÉC. n^o 020058DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé DUMEZ, directeur du GDR n^o G1049 - Fédération de recherche sur les organisations et leur gestion (FROG), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2135 - Textes pour l’histoire de l’Antiquité tardive

Mme Françoise THELAMON

DÉC. n^o 020025DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise THELAMON, directrice du GDR n^o G2135 - Textes pour l’histoire de l’Antiquité tardive, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2429 - Commutation moléculaire à l’état solide

M. François VARRET

DÉC. n^o 020030DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François VARRET, directeur du GDR n^o G2429 - Commutation moléculaire à l’état solide, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2434 - Analyse des équations aux dérivées partielles

M. Jean-Yves CHEMIN
M. Alain ROYER
Mme Michèle LAVALETTE

DÉC. n^o 020070DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CHEMIN, directeur du GDR n^o G2434 - Analyse des équations aux dérivées partielles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves CHEMIN, délégation de signature est donnée à M. Alain ROYER, assistant ingénieur, documentaliste et gestionnaire de l’unité, à Mme Michèle LAVALETTE, ingénieure École polytechnique, gestionnaire du Centre de mathématiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2434 - Analyse des équations aux dérivées partielles

M. Alain ROYER
Mme Michèle LAVALETTE

DÉC. n^o 020069DR05 du 02-05-2002

Délégation est donnée à M. Alain ROYER, assistant ingénieur, documentaliste et gestionnaire de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2434 - Analyse des équations aux dérivées partielles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain ROYER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LAVALETTE, ingénieure École polytechnique, gestionnaire du Centre de mathématiques.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves Chemin, directeur du GDR n^o G2434

FRE n^o K2341 - Centre de calcul formel de l’École polytechnique

M. Marc GIUSTI
M. Jean MOULIN-OLLAGNIER
M. François OLLIVIER
Mme Nicole DUBOIS

DÉC. n^o 020032DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc GIUSTI, directeur de la FRE n^o K2341 - Centre de calcul formel de l’École polytechnique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc GIUSTI, délégation de signature est donnée à M. Jean MOULIN-OLLAGNIER, professeur, à M. François OLLIVIER, chargé de recherche, à Mme Nicole DUBOIS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2341 - Centre de calcul formel de l’École polytechnique

M. Jean MOULIN-OLLAGNIER
M. François OLLIVIER
Mme Nicole DUBOIS

DÉC. n^o 020031DR05 du 11-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean MOULIN-OLLAGNIER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2341 - Centre de calcul formel de l’École polytechnique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MOULIN-OLLAGNIER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François OLLIVIER, chargé de recherche.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MOULIN-OLLAGNIER et de M. François OLLIVIER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole DUBOIS, assistante ingénieure.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Giusti, directeur de la FRE n^o K2341

FRE n^o K2459 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation

M. François HAMMER
Mme Monique SPITE
Mme Jacqueline PLUET
Mme Françoise GEX
Mme Sabine KIMMEL

DÉC. n^o 020029DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François HAMMER, directeur de la FRE n^o K2459 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François HAMMER, délégation de signature est donnée à Mme Monique SPITE, directrice de recherche, directrice adjointe, à Mme Jacqueline PLUET, attachée d’administration de la recherche, administratrice du laboratoire, à Mme Françoise GEX, ingénieure de recherche, responsable du pôle instrumental à Paris, à Mme Sabine KIMMEL, technicienne de la recherche, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2459 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation

Mme Monique SPITE
Mme Jacqueline PLUET
Mme Françoise GEX
Mme Sabine KIMMEL

DÉC. n^o 020028DR05 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Monique SPITE, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2459 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique SPITE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline PLUET, attachée d’administration, administratrice du laboratoire, Mme Françoise GEX, ingénieure de recherche, responsable du pôle instrumental à Paris, Mme Sabine KIMMEL, technicienne de recherche, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Hammer, directeur de la FRE n^o K2459

FRE n^o K2481 - Laboratoire d’études mécaniques des assemblages

M. Joël POUGET
M. Laurent CHAMPANEY

DÉC. n^o 020018DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël POUGET, directeur de la FRE n^o K2481 - Laboratoire d’études mécaniques des assemblages, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël POUGET, délégation de signature est donnée à M. Laurent CHAMPANEY, maître de conférences, enseignant-chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2481 - Laboratoire d’études mécaniques des assemblages

M. Laurent CHAMPANEY

DÉC. n^o 020017DR05 du 19-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent CHAMPANEY, maître de conférences, enseignant-chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2481 - Laboratoire d’études mécaniques des assemblages :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Pouget, directeur de la FRE n^o K2481

ESA n^o Q8051 - Équipe traitement des images et du signal (ETIS)

M. Didier DEMIGNY

DÉC. n^o 020056DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier DEMIGNY, directeur de l’ESA n^o Q8051 - Équipe traitement des images et du signal (ETIS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8087 - Laboratoire de génétique et biologie cellulaire

M. Bernard MIGNOTTE
Mme Angélique BEGUE
Mme Catherine DUFRESNE
Mme Yanick RISLER

DÉC. n^o 020068DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MIGNOTTE, directeur de l’ESA n^o Q8087 - Laboratoire de génétique et biologie cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MIGNOTTE, délégation de signature est donnée à Mme Angélique BEGUE, technicienne, gestionnaire, à Mme Catherine DUFRESNE, ingénieure d’études, biologiste, à Mme Yanick RISLER, ingénieure d’études, biologiste, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8087 - Laboratoire de génétique et biologie cellulaire

Mme Angélique BEGUE
Mme Catherine DUFRESNE
Mme Yanick RISLER

DÉC. n^o 020067DR05 du 08-04-2002

Délégation est donnée à Mme Angélique BEGUE, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8087 - Laboratoire de génétique et biologie cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Angélique BEGUE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine DUFRESNE, ingénieure d’études.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine DUFRESNE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Yanick RISLER, ingénieure d’études.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Mignotte, directeur de l’ESA n^o Q8087

UPS n^o S2299 - Organisation des élections

M. Philippe WILLOQUET

DÉC. n^o 020015DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe WILLOQUET, directeur de l’UPS n^o S2299 - Organisation des élections, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMS n^o T0824 - Ressource pour la recherche justice

M. Gérard ROSSET

DÉC. n^o 020033DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard ROSSET, directeur de l’UMS n^o T0824 - Ressource pour la recherche justice, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques

M. Jacques LEROY
M. Michel CATHELINEAU

DÉC. n^o 010019DR06 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Jacques LEROY, directeur de l’UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques LEROY, délégation de signature est donnée à M. Michel CATHELINEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques LEROY et dans les limites de cette délégation.

Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commandes et ordres de missions émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7568 - Laboratoire de chimie physique macromoléculaire

Mme Édith DELLACHERIE
M. Michel MARRAUD
Mme Jeanine FOURIER

DÉC. n^o 020013DR06 du 28-03-2002

Délégation est donnée à Mme Édith DELLACHERIE, directrice de l’UMR n^o C7568 - Laboratoire de chimie physique macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Édith DELLACHERIE, délégation de signature est donnée à M. Michel MARRAUD, directeur de recherche, et à Mme Jeanine FOURIER, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Édith DELLACHERIE et dans les limites de cette délégation

La présente décision annule et remplace la décision n^o 990509DR06 du 15 décembre 1999.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5020 - Neurosciences et systèmes sensoriels

M. Lionel COLLET
M. François JOURDAN

DÉC. n^o 020153DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Lionel COLLET, directeur de l’UMR n^o C5020 - Neurosciences et systèmes sensoriels, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lionel COLLET, délégation de signature est donnée à M. François JOURDAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010037DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5020 - Neurosciences et systèmes sensoriels

M. François JOURDAN

DÉC. n^o 020016DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François JOURDAN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5020 - Neurosciences et systèmes sensoriels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Lionel Collet, directeur de l’UMR n^o C5020

UMR n^o C5042 - Sociologies et anthropologies des formes d’action (Glysi-Safa)

M. Bernard GANNE
M. Dietrich HOSS

DÉC. n^o 020151DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard GANNE, directeur de l’UMR n^o C5042 - Sociologies et anthropologies des formes d’action (Glysi-Safa), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard GANNE, délégation de signature est donnée à M. Dietrich HOSS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010045DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5042 - Sociologies et anthropologies des formes d’action (Glysi-Safa)

M. Dietrich HOSS

DÉC. n^o 020019DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dietrich HOSS, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5042 - Sociologies et anthropologies des formes d’action (Glysi-Safa) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Ganne, directeur de l’UMR n^o C5042

UMR n^o C5055 - Euristik

M. Alain MARTINET
Mme Danielle BOULANGER

DÉC. n^o 020154DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain MARTINET, directeur de l’UMR n^o C5055 - Euristik, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MARTINET, délégation de signature est donnée à Mme Danielle BOULANGER, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010063DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5055 - Euristik

Mme Danielle BOULANGER

DÉC. n^o 020026DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle BOULANGER, professeure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5055 - Euristik :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Martinet, directeur de l’UMR n^o C5055

UMR n^o C5125 - Paléoenvironnements et paléobiosphère

M. Christophe LECUYER
M. Serge LEGENDRE

DÉC. n^o 020155DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe LECUYER, directeur de l’UMR n^o C5125 - Paléoenvironnements et paléobiosphère, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe LECUYER, délégation de signature est donnée à M. Serge LEGENDRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010059DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5125 - Paléoenvironnements et paléobiosphère

M. Serge LEGENDRE

DÉC. n^o 020024DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge LEGENDRE, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5125 - Paléoenvironnements et paléobiosphère :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christophe Lecuyer, directeur de l’UMR n^o C5125

UMR n^o C5510 - Groupe d’études de métallurgie physique et de physique des matériaux

M. Jean-Yves CAVAILLE
M. Gilbert FANTOZZI
M. Roger FOUGÈRES

DÉC. n^o 020150DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CAVAILLE, directeur de l’UMR n^o C5510 - Groupe d’études de métallurgie physique et de physique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves CAVAILLE, délégation de signature est donnée à M. Gilbert FANTOZZI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves CAVAILLE et de M. Gilbert FANTOZZI, délégation de signature est donnée à M. Roger FOUGÈRES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010033DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5510 - Groupe d’études de métallurgie physique et de physique des matériaux

M. Gilbert FANTOZZI
M. Roger FOUGÈRES

DÉC. n^o 020014DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert FANTOZZI, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5510 - Groupe d’études de métallurgie physique et de physique des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert FANTOZZI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Roger FOUGÈRES, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves Cavaille, directeur de l’UMR n^o C5510

UMR n^o C5570 - Laboratoire des sciences de la Terre

M. Yannick RICARD
M. Stéphane GUILLOT

DÉC. n^o 020152DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yannick RICARD, directeur de l’UMR n^o C5570 - Laboratoire des sciences de la Terre, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yannick RICARD, délégation de signature est donnée à M. Stéphane GUILLOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010076DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5570 - Laboratoire des sciences de la Terre

M. Stéphane GUILLOT

DÉC. n^o 020006DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Stéphane GUILLOT, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5570 - Laboratoire des sciences de la Terre :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yannick Ricard, directeur de l’UMR n^o C5570

UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire

M. Michel BROYER
M. Jean-Louis VIALLE

DÉC. n^o 020156DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BROYER, directeur de l’UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BROYER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis VIALLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010032DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire

M. Jean-Louis VIALLE

DÉC. n^o 020013DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis VIALLE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Broyer, directeur de l’UMR n^o C5579

UMR n^o C5596 - Dynamique du langage

M. Jean-Marie HOMBERT
Mme Linda BERANGER

DÉC. n^o 020132DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HOMBERT, directeur de l’UMR n^o C5596 - Dynamique du langage, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, délégation de signature est donnée à Mme Linda BERANGER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010054DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5596 - Dynamique du langage

Mme Linda BERANGER

DÉC. n^o 020021DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Linda BERANGER, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5596 - Dynamique du langage :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Hombert, directeur de l’UMR n^o C5596

GDR n^o G2498 - Mousses solides

M. Gérard VIGIER
M. Jean-Yves CAVAILLE

DÉC. n^o 020146DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard VIGIER, directeur du GDR n^o G2498 - Mousses solides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard VIGIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves CAVAILLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2498 - Mousses solides

M. Jean-Yves CAVAILLE

DÉC. n^o 020113DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CAVAILLE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2498 - Mousses solides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Vigier, directeur du GDR n^o G2498

UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l’homme (ISH)

M. Alain BONNAFOUS
Mme Fanny RICQUE
Mme Christine BERTHAUD

DÉC. n^o 020149DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BONNAFOUS, directeur de l’UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l’homme (ISH), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BONNAFOUS, délégation de signature est donnée à Mme Fanny RICQUE, secrétaire générale de l’ISH, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BONNAFOUS et Mme Fanny RICQUE, délégation de signature est donnée à Mme Christine BERTHAUD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010027DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l’homme (ISH)

Mme Fanny RICQUE
Mme Christine BERTHAUD

DÉC. n^o 020011DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Fanny RICQUE, secrétaire générale de l’ISH, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l’homme (ISH) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Fanny RICQUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine BERTHAUD, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Bonnafous, directeur de l’UMS n^o T1798

UPR n^o A0022 - Institut Charles-Sadron

M. Jean-Claude WITTMANN
M. Marcel GENDNER
M. Gero DECHER
M. Philippe CHOFFEL

DÉC. n^o 020115DR10 du 03-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude WITTMANN, directeur de l’UPR n^o A0022 - Institut Charles-Sadron, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude WITTMANN, délégation de signature est donnée à M. Marcel GENDNER, ingénieur de recherche CNRS, directeur administratif, M. Gero DECHER, directeur adjoint, M. Philippe CHOFFEL, assistant ingénieur, adjoint du directeur administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000069DR10 du 2 mars 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A0022 - Institut Charles-Sadron

M. Marcel GENDNER
M. Gero DECHER
M. Philippe CHOFFEL

DÉC. n^o 020116DR10 du 03-05-2002

Délégation est donnée à M. Marcel GENDNER, ingénieur de recherche CNRS, directeur administratif, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0022 - Institut Charles-Sadron :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel GENDNER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gero DECHER, directeur adjoint.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gero DECHER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe CHOFFEL, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Wittmann, directeur de l’UPR n^o A0022

UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs

M. Daniel MATHIOT
Mme Martine BRUTT

DÉC. n^o 020076DR10 du 14-05-2002

Délégation est donnée à M. Daniel MATHIOT, directeur de l’UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger dans le respect des dispositions de l'instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l'instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel MATHIOT, délégation de signature est donnée à Mme Martine BRUTT, assistante ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010064DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs

Mme Martine BRUTT

DÉC. n^o 020077DR10 du 03-05-2002

Délégation est donnée à Mme Martine BRUTT, assistante ingénieure CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Mathiot, directeur de l’UPR n^o A0292

UPR n^o A2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes

M. Bernard FRITIG
Mme Monique LINGELSER

DÉC. n^o 020040DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Bernard FRITIG, directeur de l’UPR n^o A2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard FRITIG, délégation de signature est donnée à Mme Monique LINGELSER, attachée d’administration de la recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010053DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes

Mme Monique LINGELSER

DÉC. n^o 020041DR10 du 03-05-2002

Délégation est donnée à Mme Monique LINGELSER, attachée d’administration de la recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Fritig, directeur de l’UPR n^o A2357

UMR n^o C7008 - Synthèse et stéréoréactivité en chimie organique

M. Daniel UGUEN
M. Guy SOLLADIÉ
M. Pascal BREUILLES

DÉC. n^o 020107DR10 du 29-04-2002

Délégation est donnée à M. Daniel UGUEN, directeur de l’UMR n^o C7008 - Synthèse et stéréoréactivité en chimie organique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel UGUEN, délégation de signature est donnée à M. Guy SOLLADIÉ, professeur, directeur de l’ECPM, M. Pascal BREUILLES, chargé de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7008 - Synthèse et stéréoréactivité en chimie organique

M. Guy SOLLADIÉ
M. Pascal BREUILLES

DÉC. n^o 020108DR10 du 29-04-2002

Délégation est donnée à M. Guy SOLLADIÉ, professeur, directeur de l’ECPM, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7008 - Synthèse et stéréoréactivité en chimie organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy SOLLADIÉ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal BREUILLES, chargé de recherche CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Uguen, directeur de l’UMR n^o C7008

UMR n^o C7014 - Laboratoire de physique et de spectroscopie électronique

M. Dominique BOLMONT
M. Lucien KUBLER

DÉC. n^o 020117DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Dominique BOLMONT, directeur de l’UMR n^o C7014 - Laboratoire de physique et de spectroscopie électronique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique BOLMONT, délégation de signature est donnée à M. Lucien KUBLER, professeur ULP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990016DR10 du 23 août 1999 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7014 - Laboratoire de physique et de spectroscopie électronique

M. Lucien KUBLER

DÉC. n^o 020118DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à M. Lucien KUBLER, professeur ULP, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7014 - Laboratoire de physique et de spectroscopie électronique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Bolmont, directeur de l’UMR n^o C7014

UMR n^o C7015 - Chimie organique et bioorganique

M. Jacques EUSTACHE
M. Claude LE DRIAN

DÉC. n^o 020036DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jacques EUSTACHE, directeur de l’UMR n^o C7015 - Chimie organique et bioorganique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques EUSTACHE, délégation de signature est donnée à M. Claude LE DRIAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010045DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7015 - Chimie organique et bioorganique

M. Claude LE DRIAN

DÉC. n^o 020037DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude LE DRIAN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7015 - Chimie organique et bioorganique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Eustache, directeur de l’UMR n^o C7015

UMR n^o C7044 - Étude des civilisations de l’Antiquité

M. Jean GASCOU
Mme Denyse VAILLANCOURT

DÉC. n^o 020044DR10 du 14-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean GASCOU, directeur de l’UMR n^o C7044 - Étude des civilisations de l’Antiquité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger dans le respect des dispositions de l'instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l'instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean GASCOU, délégation de signature est donnée à Mme Denyse VAILLANCOURT, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7044 - Étude des civilisations de l’Antiquité

Mme Denyse VAILLANCOURT

DÉC. n^o 020045DR10 du 15-05-2002

Délégation est donnée à Mme Denyse VAILLANCOURT, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7044 - Étude des civilisations de l’Antiquité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Gascou, directeur de l’UMR n^o C7044

UMR n^o C7081 - Pharmacochimie de la communication cellulaire

M. Marcel HIBERT
M. Gilbert SCHLEWER

DÉC. n^o 020054DR10 du 17-04-2002

Délégation est donnée à M. Marcel HIBERT, directeur de l’UMR n^o C7081 - Pharmacochimie de la communication cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel HIBERT, délégation de signature est donnée à M. Gilbert SCHLEWER, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010058DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7081 - Pharmacochimie de la communication cellulaire

M. Gilbert SCHLEWER

DÉC. n^o 020055DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert SCHLEWER, directeur de recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7081 - Pharmacochimie de la communication cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Hibert, directeur de l’UMR n^o C7081

UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Pierre CHAMBON
M. Geoffrey RICHARDS
Mme Katell SCHAEFFER
Mme Marie-France TINLAND

DÉC. n^o 020121DR10 du 16-04-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CHAMBON, directeur de l’UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHAMBON, délégation de signature est donnée à M. Geoffrey RICHARDS, directeur de recherche CNRS, à Mme Katell SCHAEFFER, ingénieure de recherche ULP, et à Mme Marie-France TINLAND, ingénieure d’études INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010050DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Geoffrey RICHARDS
Mme Katell SCHAEFFER
Mme Marie-France TINLAND

DÉC. n^o 020122DR10 du 27-03-2002

Délégation est donnée à M. Geoffrey RICHARDS, directeur de recherche CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Geoffrey RICHARDS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Katell SCHAEFFER, ingénieure de recherche ULP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Katell SCHAEFFER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-France TINLAND, ingénieure d’études INSERM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Chambon, directeur de l’UMR n^o C7104

UMR n^o C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes

M. Didier CHATENAY
Mme Josiane HACCOUN

DÉC. n^o 020026DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Didier CHATENAY, directeur de l’UMR n^o C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier CHATENAY, délégation de signature est donnée à Mme Josiane HACCOUN, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010042DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes

Mme Josiane HACCOUN

DÉC. n^o 020027DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Josiane HACCOUN, secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Chatenay, directeur de l’UMR n^o C7506

UMR n^o C7507 - Institut de mécanique des fluides et des solides de Strasbourg

M. Yves REMOND
M. Philippe ACKERER
M. Paul MUNTZER

DÉC. n^o 020094DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Yves REMOND, directeur de l’UMR n^o C7507 - Institut de mécanique des fluides et des solides de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves REMOND, délégation de signature est donnée à M. Philippe ACKERER, directeur adjoint, et à M. Paul MUNTZER, ingénieur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010075DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7507 - Institut de mécanique des fluides et des solides de Strasbourg

M. Philippe ACKERER
M. Paul MUNTZER

DÉC. n^o 020095DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe ACKERER, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7507 - Institut de mécanique des fluides et des solides de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe ACKERER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Paul MUNTZER, ingénieur de recherche CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Remond, directeur de l’UMR n^o C7507

UMR n^o C7512 - Électrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux

Mme Françoise ARNAUD
Mme Florence LAGARDE
M. Gilbert RITZLER

DÉC. n^o 020020DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise ARNAUD, directrice de l’UMR n^o C7512 - Électrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise ARNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Florence LAGARDE, chargée de recherche, et à M. Gilbert RITZLER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010026DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7512 - Électrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux

Mme Florence LAGARDE
M. Gilbert RITZLER

DÉC. n^o 020021DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Florence LAGARDE, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7512 - Électrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Florence LAGARDE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilbert RITZLER, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Arnaud, directrice de l’UMR n^o C7512

UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface

M. Norbert CLAUER
M. Max DEYNOUX
M. Yves ARMANDO

DÉC. n^o 020028DR10 du 14-05-2002

Délégation est donnée à M. Norbert CLAUER, directeur de l’UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert CLAUER, délégation de signature est donnée à M. Max DEYNOUX, chercheur CNRS, et à M. Yves ARMANDO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010051DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface

M. Max DEYNOUX
M. Yves ARMANDO

DÉC. n^o 020029DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à M. Max DEYNOUX, chercheur CNRS, directeur administratif, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert CLAUER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yves ARMANDO, assistant ingénieur CNRS.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Norbert Clauer, directeur de l’UMR n^o C7517

GDR n^o G2436 - Fonctionnelle de la densité : de la molécule aux matériaux et systèmes complexes

M. Hugues DREYSSE

DÉC. n^o 020123DR10 du 21-03-2002

Délégation est donnée à M. Hugues DREYSSE, directeur du GDR n^o G2436 - Fonctionnelle de la densité : de la molécule aux matériaux et systèmes complexes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération

M. Philippe COSTANTZER

DÉC. n^o 020080DR10 du 14-05-2002

Délégation est donnée à M. Philippe COSTANTZER, ingénieur d’étudesv de la FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
La décision n^o 010067DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée

M. Jean-Pierre KINTZINGER
Mme Doris BILTZ

DÉC. n^o 020131DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre KINTZINGER, directeur de la FRE n^o K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre KINTZINGER, délégation de signature est donnée à Mme Doris BILTZ, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010060DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée

Mme Doris BILTZ

DÉC. n^o 020132DR10 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Doris BILTZ, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Kintzinger, directeur de la FRE n^o K2446

UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg

M. Michel CARA
Mme Patricia WALTER

DÉC. n^o 020119DR10 du 09-04-2002

Délégation est donnée à M. Michel CARA, directeur de l’UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CARA, délégation de signature est donnée à Mme Patricia WALTER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010041DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg

Mme Patricia WALTER

DÉC. n^o 020120DR10 du 02-04-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia WALTER, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Cara, directeur de l’UMS n^o T0830

UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT)

M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pierre-Étienne WOLF
M. Henri GODFRIN
M. Jean-Claude VALLIER
Mme Armelle MICHETTI

DÉC. n^o 020079DR11 du 17-04-2002

Délégation est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT) :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal LEJAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André SULPICE, chargé de recherche.

En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Pascal LEJAY et André SULPICE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Étienne WOLF, directeur de recherche.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude VALLIER, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d’études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèques des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Godfrin, directeur de l’UPR n^o A5001

UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux

M. Jean-Jacques BLANDIN

DÉC. n^o 020081DR11 du 10-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques BLANDIN, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Bouvard, directeur de l’UMR n^o C5010

UMR n^o C5019 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (interactions plastes-cytoplasme-mitochondries)

M. Jacques JOYARD
Mme Marylin VANTARD
M. Norbert ROLLAND

DÉC. n^o 020092DR11 du 21-05-2002

Délégation est donnée à M. Jacques JOYARD, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5019 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (interactions plastes-cytoplasme-mitochondries), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JOYARD, délégation de signature est donnée à Mme Marylin VANTARD, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques JOYARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JOYARD et de Mme Marylin VANTARD, délégation de signature est donnée à M. Norbert ROLLAND, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques JOYARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5019 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (interactions plastes-cytoplasme-mitochondries)

Mme Marylin VANTARD
M. Norbert ROLLAND

DÉC. n^o 020093DR11 du 21-05-2002

Délégation est donnée à Mme Marylin VANTARD, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5019 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (interactions plastes-cytoplasme-mitochondries) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marylin VANTARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Norbert ROLLAND, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Joyard, directeur de l’UMR n^o C5019

UMR n^o C5038 - Territoires, environnements montagnards et métropolitains, organisations (TEO)

M. Bernard DEBARBIEUX
M. Martin VANIER

DÉC. n^o 020090DR11 du 15-05-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DEBARBIEUX, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5038 - Territoires, environnements montagnards et métropolitains, organisations (TEO), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DEBARBIEUX, délégation de signature est donnée à M. Martin VANIER, professeur à l’université Joseph-Fourier, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DEBARBIEUX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique

Mme Agnès HENRY

DÉC. n^o 020084DR11 du 26-03-2002

Délégation est donnée à Mme Agnès HENRY, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Joubert, directeur de l’UMR n^o C5129

UMR n^o C5524 - Laboratoire communication, langage et interaction personne-système (CLIPS)

M. Jean CAELEN

DÉC. n^o 020086DR11 du 13-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean CAELEN, directeur de l’UMR n^o C5524 - Laboratoire communication, langage et interaction personne-système (CLIPS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 020036DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux

M. Andrzej DUDA
Mme Liliane DI-GIACOMO

DÉC. n^o 020088DR11 du 07-03-2002

Délégation est donnée à M. Andrzej DUDA, directeur adjoint, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Paul JACQUET et Andrzej DUDA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Liliane DI-GIACOMO, responsable administrative, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Jacquet, directeur de l’UMR n^o C5526

UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d’altitude (BPA)

M. Ludovic GIELLY

DÉC. n^o 020089DR11 du 02-05-2002

Délégation est donnée à M. Ludovic GIELLY, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d’altitude (BPA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Taberlet, directeur de l’UMR n^o C5553

UMR n^o C5631 - Laboratoire d’électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces

Mme Theodolinda VIVENZIO
M. Jean-Pierre PETIT

DÉC. n^o 020082DR11 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Theodolinda VIVENZIO, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5631 - Laboratoire d’électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Theodolinda VIVENZIO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre PETIT, professeur INPG.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Vieil, directeur de l’UMR n^o C5631

UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l’homme, Alpes

M. Bernard RAPACCHI
Mme Yolande COURION

DÉC. n^o 020091DR11 du 17-05-2002

Délégation est donnée à M. Bernard RAPACCHI, ingénieur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l’homme, Alpes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RAPACCHI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Yolande COURION, ingénieure d’études, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Bouhet, directeur de l’UMS n^o T1799

UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Bernard SPINNER
M. Jean-Pierre COUDERT
M. René BERJOAN

DÉC. n^o 020105DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard SPINNER, directeur de l’UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard SPINNER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre COUDERT, ingénieur d’études, et à M. René BERJOAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990011DR13 du 25 novembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n^o A9056 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive Louis-Emberger

M. Bernard DELAY
M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme. Hélène LEMOINE
Mme Karine DJARI

DÉC. n^o 020094DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur de l’UPR n^o A9056 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive Louis-Emberger, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DELAY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique LEBRETON, directeur de recherche, à Mme Hélène LEMOINE, ingénieur d’études, et à Mme Karine DJARI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010045DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000033DR13 du 17 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C0154 - Sociétés de la préhistoire et de l’Antiquité
en France méditerranéenne

M. Pierre GARMY
Mme Christine LUCAND

DÉC. n^o 020072DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre GARMY, directeur de l’UMR n^o C0154 - Sociétés de la préhistoire et de l’Antiquité en France méditerranéenne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GARMY, délégation de signature est donnée à Mme Christine LUCAND, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 980028DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5000 - Génome, populations, interactions

M. François BONHOMME

DÉC. n^o 020104DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BONHOMME, directeur de l’UMR n^o C5000 - Génome, populations, interactions, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
La décision n^o 000015DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5032 - Laboratoire de chimie biomoléculaire

M. Jean-Louis MONTERO
M. Alain LEYDET
Mme Chantal MENUT

DÉC. n^o 020118DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MONTERO, directeur de l’UMR n^o C5032 - Laboratoire de chimie biomoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis MONTERO, délégation de signature est donnée à M. Alain LEYDET, maître de conférences, et à Mme Chantal MENUT, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 000046DR13 du 15 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’homme

M. Jean-Louis VERNET
Mme Chantal GAINE
M. Christopher CARCAILLET

DÉC. n^o 020112DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis VERNET, directeur de l’UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’homme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis VERNET, délégation de signature est donnée à Mme Chantal GAINE, adjoint technique, et à M. Christopher CARCAILLET, directeur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010035DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 970024DR13 du 9 avril 1997 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5074 - Chimie biomoléculaire et interactions biologiques

M. Jean-Claude ROSSI

DÉC. n^o 020089DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude ROSSI, directeur de l’UMR n^o C5074 - Chimie biomoléculaire et interactions biologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

Les décisions n^o 010040DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000012DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5093 - Biologie moléculaire et génome des protozoaires parasites

M. Jean-Pierre DEDET
Mme Christine BLAINEAU
M. Christophe RAVEL

DÉC. n^o 020109DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDET, directeur de l’UMR n^o C5093 - Biologie moléculaire et génome des protozoaires parasites, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEDET, délégation de signature est donnée à Mme Christine BLAINEAU, chargé de recherche, et à M. Christophe RAVEL, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000031DR13 du 4 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5096 - Génome et développement des plantes

M. Michel DELSENY
M. Alain GOT

DÉC. n^o 020098DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DELSENY, directeur de l’UMR n^o C5096 - Génome et développement des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DELSENY, délégation de signature est donnée à M. Alain GOT, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000030DR13 du 4 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5101 - Biologie des neurones endocrines

Mme Françoise MOOS
M. Michel DESARMENIEN

DÉC. n^o 020102DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise MOOS, directeur de l’UMR n^o C5101 - Biologie des neurones endocrines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise MOOS, délégation de signature est donnée à M. Michel DESARMENIEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010030DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000027DR13 du 4 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement (CEFREM)

M. André MONACO

DÉC. n^o 020082DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André MONACO, directeur de l’UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement (CEFREM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
Les décisions n^o 010038DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980070DR13 du 1^er janvier 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine (CEPEL)

M. Louis ASSIER-ANDRIEU
Mme Fernande BARBRY

M. Pierre VALARIE

DÉC. n^o 020070DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis ASSIER-ANDRIEU, directeur de l’UMR n^o C5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine (CEPEL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Louis ASSIER-ANDRIEU, délégation de signature est donnée à M. Pierre VALARIE, chargé de recherche, et à Mme Fernande BARBRY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000034DR13 du 23 mai 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5119 - Écosystèmes lagunaires : organisation biologique et fonctionnement

M. Thang DO CHI
M. Marc TROUSSELIER
M. Jean NOUGUIER

DÉC. n^o 020085DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thang DO CHI, directeur de l’UMR n^o C5119 - Écosystèmes lagunaires : organisation biologique et fonctionnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thang DO CHI, délégation de signature est donnée à M. Marc TROUSSELIER, directeur de recherche, à M. Jean NOUGUIER, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000024DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes (AMAP)

M. François HOULLIER
M. Daniel BARTHÉLÉMY
M. Nicholas ROWE
Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD

DÉC. n^o 020074DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François HOULLIER, directeur de l’UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes (AMAP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François HOULLIER, délégation de signature est donnée à M. Daniel BARTHÉLÉMY, directeur de recherche, à M. Nicholas ROWE, chargé de recherche, à Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire

M. Christian DEVAUX
Mme Françoise RAVIER
M. Jean-Michel MESNARD

DÉC. n^o 020110DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n^o C5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian DEVAUX, délégation de signature est donnée à Mme Françoise RAVIER, technicienne, et à M. Jean-Michel MESNARD, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020041DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020040DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5507 - Centre d’électronique et de microoptoélectronique de Montpellier (CEM2)

M. Robert ALABEDRA
Mme Jocelyne FAUVEL
M. Claude ALIBERT
Mme Sylvie TIXIER

DÉC. n^o 020078DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert ALABEDRA, directeur de l’UMR n^o C5507 - Centre d’électronique et de microoptoélectronique de Montpellier (CEM2), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert ALABEDRA, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne FAUVEL, secrétaire d’administration de la recherche, à M. Claude ALIBERT, professeur, à Mme Sylvie TIXIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010007DR13 du 1^er mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5474 - Laboratoire montpelliérain d’économie théorique et appliquée (LAMETA)

M. Daniel SERRA
M. Claude DIEBOLT
Mme Michèle ALBERTELLI

DÉC. n^o 020117DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel SERRA, directeur de l’UMR n^o C5474 - Laboratoire montpelliérain d’économie théorique et appliquée (LAMETA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel SERRA, délégation de signature est donnée à M. Claude DIEBOLT, chargé de recherche, et à Mme Michèle ALBERTELLI, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000022DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens

M. Paul SIBLOT
M. Jacques BRES
Mme Marion POUDEVIGNE

DÉC. n^o 020120DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul SIBLOT, directeur de l’UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul SIBLOT, délégation de signature est donnée à M. Jacques BRES, professeur des universités, et à Mme Marion POUDEVIGNE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010049DR13 du 23 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil

M. Olivier MAISONNEUVE
M. René MOTRO
M. Bernard THIBAUT

DÉC. n^o 020122DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier MAISONNEUVE, directeur de l’UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier MAISONNEUVE, délégation de signature est donnée à M. René MOTRO, professeur, et à M. Bernard THIBAUT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000037DR13 du 26 juin 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM)

M. Philippe JEANTEUR
M. Alain ESCODA
Mme Annarella DUCRET
M. Claude BRUNEL

DÉC. n^o 020080DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe JEANTEUR, directeur de l’UMR n^o C5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe JEANTEUR, délégation de signature est donnée à M. Alain ESCODA, ingénieur d’études, à Mme Annarella DUCRET, assistante ingénieure, à M. Claude BRUNEL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010026DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010052DR13 du 2 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5539 - Dynamique moléculaire des interactions membranaires

M. Henri VIAL
M. Paul MANGEAT

DÉC. n^o 020107DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri VIAL, directeur de l’UMR n^o C5539 - Dynamique moléculaire des interactions membranaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri VIAL, délégation de signature est donnée à M. Paul MANGEAT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010025DR13 du 16 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010012DR13 du 23 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique

M. David MAINPRICE

DÉC. n^o 020083DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. David MAINPRICE, directeur de l’UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
La décision n^o 980057DR13 du 1^er janvier 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5625 - Laboratoire de chimie organique biomoléculaire de synthèse

M. Gilles GOSSELIN
Mme Marie-Christine BERGOGNE
Mme Chantal FERRAND

DÉC. n^o 020114DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles GOSSELIN, directeur de l’UMR n^o C5625 - Laboratoire de chimie organique biomoléculaire de synthèse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles GOSSELIN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine BERGOGNE, assistant ingénieur, et à Mme Chantal FERRAND, adjoint administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010037DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980080DR13 du 1^er janvier 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5637 - Chimie moléculaire et organisation du solide

M. André VIOUX
M. Dominique LECLERCQ

DÉC. n^o 020076DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André VIOUX, directeur de l’UMR n^o C5637 - Chimie moléculaire et organisation du solide, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. André VIOUX, délégation de signature est donnée à M. Dominique LECLERCQ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010029DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000044DR13 du 6 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semi-conducteurs (GES)

M. Jean-Paul LASCARAY
Mme Corine ZICLER
M. Bernard GIL

DÉC. n^o 020096DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul LASCARAY, directeur de l’UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semi-conducteurs (GES), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul LASCARAY, délégation de signature est donnée à Mme Corine ZICLER, assistante ingénieure, et à M. Bernard GIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010002DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique

M. André NEVEU
M. Gérard MENNESSIER

DÉC. n^o 020100DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André NEVEU, directeur de l’UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André NEVEU, délégation de signature est donnée à M. Gérard MENNESSIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000045DR13 du 7 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens

M. Joël CHARRE
M. Pierre USSELMANN

DÉC. n^o 020116DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël CHARRE, directeur de l’UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CHARRE, délégation de signature est donnée à M. Pierre USSELMANN, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000003DR13 du 18 février 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C7628 - Modèles en biologie cellulaire et évolutive

M. André PICARD
M. Christian FEBVRE
M. Hervé MOREAU
M. Gérard PEAUCELLIER

DÉC. n^o 020092DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André PICARD, directeur de l’UMR n^o C7628 - Modèles en biologie cellulaire et évolutive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André PICARD, délégation de signature est donnée à M. Christian FEBVRE, ingénieur d’études, à M. Hervé MOREAU, directeur de recherche, et à M. Gérard PEAUCELLIER, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010036DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980014DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C9926 - Centre d’étude du polymorphisme des microorganismes

M. Michel TIBAYRENC
Mme Anne-Laure BANULS
Mme Nadine MAURY
M. François RENAUD

DÉC. n^o 020090DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel TIBAYRENC, directeur de l’UMR n^o C9926 - Centre d’étude du polymorphisme des microorganismes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel TIBAYRENC, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, chargée de recherche, à Mme Nadine MAURY, technicienne, et à M. François RENAUD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010028DR13 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 980015DR13 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

ESA n^o Q8046 - Récifs coralliens

M. Michel PICHON
M. Henri MILHOMME

DÉC. n^o 020068DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PICHON, directeur de l’ESA n^o Q8046 - Récifs coralliens, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PICHON, délégation de signature est donnée à M. Henri MILHOMME, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010018DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W1878 - Institut de chimie de la matière condensée des matériaux (ICMCM)

M. Michel RIBES
Mme Lucienne EXCOFFON

DÉC. n^o 020087DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel RIBES, directeur de la FR n^o W1878 - Institut de chimie de la matière condensée des matériaux (ICMCM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RIBES, délégation de signature est donnée à Mme Lucienne EXCOFFON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010011DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires

M. Jean MIRONNEAU
Mme Chantal MIRONNEAU

DÉC. n^o 020063DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean MIRONNEAU, directeur de l’UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MIRONNEAU, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010196DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires

Mme Chantal MIRONNEAU

DÉC. n^o 020025DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, professeure, enseignante chercheuse, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Mironneau, directeur de l’UMR n^o C5017

UMR n^o C5067 - Laboratoire de physiochimie des polymères

Mme Jeanne FRANÇOIS
Mme Jany PHILIPPE

DÉC. n^o 020122DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jeanne FRANÇOIS, directrice de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physiochimie des polymères, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanne FRANÇOIS, délégation de signature est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010171DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5067 - Laboratoire de physiochimie des polymères

Mme Jany PHILIPPE

DÉC. n^o 020104DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physiochimie des polymères :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jeanne François, directrice de l’UMR n^o C5067

UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale

Mme Monique SIMONOFF
Mme Claire SERGEANT
M. Bernard LAVIELLE

DÉC. n^o 020066DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique SIMONOFF, directrice de l’UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique SIMONOFF, délégation de signature est donnée à Mme Claire SERGEANT, chargée de recherche, et à M. Bernard LAVIELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010220DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bioenvironnementale

M. Bernard LAVIELLE
Mme Claire SERGEANT

DÉC. n^o 020028DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LAVIELLE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bioenvironnementale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LAVIELLE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire SERGEANT, chargée de recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Monique Simonoff, directrice de l’UMR n^o C5084

UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications

M. François SALIN
M. Henri BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 020079DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François SALIN, directeur de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SALIN, délégation de signature est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, et à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010219DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications

M. Henri BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 020041DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri BACHAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Salin, directeur de l’UMR n^o C5107

UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire

M. Vincent BERDOULAY
Mme Jacqueline PRADET

DÉC. n^o 020088DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Vincent BERDOULAY, directeur de l’UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent BERDOULAY, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline PRADET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010137DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire

Mme Jacqueline PRADET

DÉC. n^o 020087DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline PRADET, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Vincent Berdoulay, directeur de l’UMR n^o C5603

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Alain CASTETS
M. Jérôme DE LA NOE
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DÉC. n^o 020068DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain CASTETS, directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CASTETS, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DE LA NOE, directeur de recherche, à Mme Annick CAPERAN, technicienne, et à Mme Cécile ARNAUDIN, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010152DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Jérôme DE LA NOE
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DÉC. n^o 020030DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jérôme DE LA NOE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme DE LA NOE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick CAPERAN, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme DE LA NOE et de Mme Annick CAPERAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile ARNAUDIN, adjointe technique, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Castets, directeur de l’UMR n^o C5804

UMR n^o C6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement

M. Bernard LEGUBE
M. Patrick MAZELLIER

DÉC. n^o 020060DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LEGUBE, directeur de l’UMR n^o C6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LEGUBE, délégation de signature est donnée à M. Patrick MAZELLIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010187DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement

M. Patrick MAZELLIER

DÉC. n^o 020022DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick MAZELLIER, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Legube, directeur de l’UMR n^o C6008

UMR n^o C6086 - Groupes de Lie et géométrie

M. Abderrazak BOUAZIZ
M. Hervé SABOURIN

DÉC. n^o 020067DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l’UMR n^o C6086 - Groupes de Lie et géométrie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abderrazak BOUAZIZ, délégation de signature est donnée à M. Hervé SABOURIN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010144DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6086 - Groupes de Lie et géométrie

M. Hervé SABOURIN

DÉC. n^o 020029DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé SABOURIN, maître de conférences, responsable des finances, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6086 - Groupes de Lie et géométrie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Abderrazak Bouaziz, directeur de l’UMR n^o C6008

UMR n^o C6161 - Transport des assimilats

M. Serge DELROT
M. Pierre COUTOS-THEVENOT
M. Rémi LEMOINE

DÉC. n^o 020054DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge DELROT, directeur de l’UMR n^o C6161 - Transport des assimilats, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge DELROT, délégation de signature est donnée à M. Pierre COUTOS-THEVENOT, chargé de recherche, et à M. Rémi LEMOINE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010159DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6161 - Transport des assimilats

M. Pierre COUTOS-THEVENOT
M. Rémi LEMOINE

DÉC. n^o 020016DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre COUTOS-THEVENOT, chargé de recherche, enseignant-chercheur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6161 - Transport des assimilats :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre COUTOS-THEVENOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rémi LEMOINE, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Delrot, directeur de l’UMR n^o C6161

UMR n^o C6532 - Laboratoire d’hydrogéologie, argiles, sols et altérations

M. Daniel BEAUFORT
M. Dominique RIGHI

DÉC. n^o 020098DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BEAUFORT, directeur de l’UMR n^o C6532 - Laboratoire d’hydrogéologie, argiles, sols et altérations, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BEAUFORT, délégation de signature est donnée à M. Dominique RIGHI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010136DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6532 - Laboratoire d’hydrogéologie, argiles, sols et altérations

M. Dominique RIGHI

DÉC. n^o 020097DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique RIGHI, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6532 - Laboratoire d’hydrogéologie, argiles, sols et altérations :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Beaufort, directeur de l’UMR n^o C6532

UMR n^o C6589 - Centre d’études supérieures de civilisation médiévale

M. Éric PALAZZO
Mme Claude ARRIGNON

DÉC. n^o 020074DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric PALAZZO, directeur de l’UMR n^o C6589 - Centre d’études supérieures de civilisation médiévale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric PALAZZO, délégation de signature est donnée à Mme Claude ARRIGNON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010205DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6589 - Centre d’études supérieures de civilisation médiévale

Mme Claude ARRIGNON

DÉC. n^o 020036DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claude ARRIGNON, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6589 - Centre d’études supérieures de civilisation médiévale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Palazzo, directeur de l’UMR n^o C6589

UMR n^o C6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Olivier BONNEAU
M. Pierre MASSE

DÉC. n^o 020077DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier BONNEAU, directeur de l’UMR n^o C6610 - Laboratoire de mécanique des solides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier BONNEAU, délégation de signature est donnée à M. Pierre MASSE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010185DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Pierre MASSE

DÉC. n^o 020039DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MASSE, ingénieur d’études, gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6610 - Laboratoire de mécanique des solides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Bonneau, directeur de l’UMR n^o C6610

UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines

M. Gérard HEGRON
M. Dominique GROLEAU
M. Jean-François AUGOYARD

DÉC. n^o 020083DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard HEGRON, directeur de l’UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard HEGRON, délégation de signature est donnée à M. Dominique GROLEAU, ingénieur de recherche, et à M. Jean-François AUGOYARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010031DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000058DR17du 3 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé

M. Alain BULOU
M. Abdelhadi KASSIBA

DÉC. n^o 020102DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BULOU, directeur de l’UMR n^o C6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BULOU, délégation de signature est donnée à M. Abdelhadi KASSIBA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010008DR17 du 13 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé

M. Abdelhadi KASSIBA

DÉC. n^o 020103DR17 du 29-05-2002

Délégation est donnée à M. Abdelhadi KASSIBA, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Bulou, directeur de l’UMR n^o C6087

UMR n^o C6112 - Planétologie et géodynamique

M. Jacques GIRARDEAU
M. Christophe SOTIN
M. Antoine MOCQUET

DÉC. n^o 020106DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques GIRARDEAU, directeur de l’UMR n^o C6112 - Planétologie et géodynamique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques GIRARDEAU, délégation de signature est donnée à M. Christophe SOTIN, professeur, et à M. Antoine MOCQUET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000021DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6112 - Planétologie et géodynamique

M. Christophe SOTIN
M. Antoine MOCQUET

DÉC. n^o 020107DR17 du 29-05-2002

Délégation est donnée à M. Christophe SOTIN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6112 - Planétologie et géodynamique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe SOTIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine MOCQUET, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Girardeau, directeur de l’UMR n^o C6112

UMR n^o C6118 - Géosciences

M. François GUILLOCHEAU
M. Gérard GRUAU
Mme Cécile DALIBARD-RAOUT

DÉC. n^o 020112DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François GUILLOCHEAU, directeur de l’UMR n^o C6118 - Géosciences, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. François GUILLOCHEAU, délégation de signature est donnée à M. Gérard GRUAU, directeur de recherche, et à Mme Cécile DALIBARD-RAOUT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000003DR17 du 9 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6501 - Ingénierie moléculaire et matériaux organiques

M. Alain GORGUES
M. Jack COUSSEAU

DÉC. n^o 020086DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain GORGUES, directeur de l’UMR n^o C6501 - Ingénierie moléculaire et matériaux organiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain GORGUES, délégation de signature est donnée à M. Jack COUSSEAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990021DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6501 - Ingénierie moléculaire et matériaux organiques

M. Jack COUSSEAU

DÉC. n^o 020091DR17 du 29-05-2002

Délégation est donnée à M. Jack COUSSEAU, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6501 - Ingénierie moléculaire et matériaux organiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Gorgues, directeur de l’UMR n^o C6501

UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel

M. Serge LEFRANT
M. Olivier CHAUVET
M. Guy OUVRARD
M. Jean-Pierre LANDESMAN
Mme Marie-Pierre GUILBAUD

DÉC. n^o 020114DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge LEFRANT, directeur de l’UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge LEFRANT, délégation de signature est donnée à MM. Olivier CHAUVET, Guy OUVRARD, Jean-Pierre LANDESMAN, professeurs, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6502, et à Mme Marie-Pierre GUILBAUD, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010042DR17 du 2 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020067DR17du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans

M. Xavier CARTON
M. Alain COLIN DE VERDIERE

DÉC. n^o 020089DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Xavier CARTON, directeur de l’UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Xavier CARTON, délégation de signature est donnée à M. Alain COLIN DE VERDIERE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010015DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000062DR17du 17 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans

M. Alain COLIN DE VERDIERE

DÉC. n^o 020090DR17 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Alain COLIN DE VERDIERE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Xavier Carton, directeur de l’UMR n^o C6523

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Jean-Pierre CORLAY
M. Vincent DUBREUIL
M. Armel COUDE
M. Jacques GUILLAUME
M. François CUQ
M. Jean-Claude BODERE

DÉC. n^o 020108DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CORLAY, directeur de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CORLAY, délégation de signature est donnée à MM. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, Armel COUDE, professeur, Jacques GUILLAUME, professeur, François CUQ, directeur de recherche, et à Jean-Claude BODERE, professeur, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990048DR17 du 27 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6585 - CREREG

M. Gérard CLIQUET
Mme Danielle GALLES

DÉC. n^o 020074DR17 du 07-05-2002

Délégation est donnée à M. Gérard CLIQUET, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6585 - CREREG :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard CLIQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danielle GALLES, ingénieure d’études.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christophe Tavera, directeur de l’UMR n^o C6585

UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés

Mme Raymonde SECHET
Mme Marie-France MONNERAIS
M. Rémy ALLAIN
M. Jean-Baptiste HUMEAU
M. Jean-Pierre PEYON
M. Rodolphe DODIER
M. Servet ERTUL
M. Jean-Marc FOURNIER

DÉC. n^o 020075DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Raymonde SECHET, directrice de l’UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Raymonde SECHET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration de la recherche, et à :

- M. Rémy ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes ;

- M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d’Angers ;

- M. Jean-Pierre PEYON, professeur, pour le site de Nantes ;
- M. Rodolphe DODIER, maître de conférences, pour le site du Mans ;

- M. Servet ERTUL, maître de conférences, pour le site du Mans ;

- M. Jean-Marc FOURNIER, maître de conférences, pour le site de Caen, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010045DR17 du 25 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010039DR17 du 10 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés

Mme Marie-France MONNERAIS
M. Rémy ALLAIN
M. Jean-Baptiste HUMEAU
M. Jean-Pierre PEYON
M. Rodolphe DODIER
M. Servet ERTUL
M. Jean-Marc FOURNIER

DÉC. n^o 020076DR17 du 29-05-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration de la recherche, et à :

- M. Rémy ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes ;
- M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d’Angers ;
- M. Jean-Pierre PEYON, professeur, pour le site de Nantes ;
- M. Rodolphe DODIER, maître de conférences, pour le site du Mans ;
- M. Servet ERTUL, maître de conférences, pour le site du Mans ;
- M. Jean-Marc FOURNIER, maître de conférences, pour le site de Caen, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Raymonde Sechet, directrice de l’UMR n^o C65903

UMR n^o C6625 - Institut de recherche mathématique

Mme Marie-Françoise ROY
M. Jean-Pierre CONZE

DÉC. n^o 020096DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise ROY, directrice de l’UMR n^o C6625 - Institut de recherche mathématique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Françoise ROY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CONZE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000038DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux

M. Claude ECOLIVET
M. Renaud DELANNAY

DÉC. n^o 020104DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude ECOLIVET, directeur de l’UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude ECOLIVET, délégation de signature est donnée à M. Renaud DELANNAY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010018DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000040DR17du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux

M. Renaud DELANNAY

DÉC. n^o 020105DR17 du 24-05-2002

Délégation est donnée à M. Renaud DELANNAY, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Ecolivet, directeur de l’UMR n^o 6626

UMR n^o C6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces

M. Guy JEZEQUEL
M. Albert LE FLOCH

DÉC. n^o 020094DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy JEZEQUEL, directeur de l’UMR n^o C6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy JEZEQUEL, délégation de signature est donnée à M. Albert LE FLOCH, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000025DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2195 - Institut universitaire européen de la mer

M. Paul TREGUER
Mme Christine ESTRADE

DÉC. n^o 020098DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul TREGUER, directeur de la FR n^o W2195 - Institut universitaire européen de la mer, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul TREGUET, délégation de signature est donnée à Mme Christine ESTRADE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000008DR17 du 9 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2195 - Institut universitaire européen de la mer

Mme Christine ESTRADE

DÉC. n^o 020099DR17 du 24-05-2002

Délégation est donnée à Mme Christine ESTRADE, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2195 - Institut universitaire européen de la mer :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Treguer, directeur de la FR n^o W2195