Délégations de signature

Administration centrale

INSU

M. Gérard VIVIER
M. Stéphane BOUQUET

DEC. n° 060004INSU du 02-05-2006

En cas d’absence ou d’empêchement, de Monsieur Gérard VIVIER, délégation est donnée à Monsieur Stéphane BOUQUET, Assistant Ingénieur, responsable du service de gestion des personnels hors statut de l’Institut National des Sciences de l’Univers, pour signer tous les actes concernant les personnels non statutaires gérés par l’Institut National des Sciences de l’Univers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

Chimie

Mme Gilberte CHAMBAUD

DEC. n° 060212DAJ du 10-05-2006

Délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice du département scientifique Chimie, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, le 19 mai 2006, le protocole d’intention en vue de la mise en place de l’Institut de chimie séparative de Marcoule.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Homme et société

Mme Marie-Françoise COUREL
Mme Brigitte ETLICHER

DEC. n° 060233DAJ du 24-05-2006

L’article 2 de la décision n° 060073DAJ du 1^er février 2006 [donnant délégation de signature à Mme Marie-Françoise COUREL, directrice du département scientifique « Homme et société » ], est rédigé ainsi :
« Art. 2. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Françoise COUREL, délégation est donnée à Mme Brigitte ETLICHER, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er. »

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Ingénierie

M. Pierre GUILLON
Mme Sylvie GOUJON

DEC. n° 060032DR16 du 19-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Pierre GUILLON, Directeur du département scientifique Ingénierie, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département Ingénierie :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre GUILLON, délégation est donnée à Madame Sylvie GOUJON, Secrétaire Générale du département Ingénierie, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DRH

M. Daniel VIDAL-MADJAR
Mme Muriel SINANIDES
M. Frédéric FAURE
M. Sébastien GRESIK

DEC. n° 060222DAJ du 19-05-2006

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. Daniel VIDAL-MADJAR, directeur des ressources humaines par intérim, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, arrêtés, décisions et conventions et notamment :
- ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs, d’une part, et des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche, d’autre part ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les délégations d’enseignants-chercheurs ;
- les décisions relatives à l’organisation et au déroulement des concours d’accès aux corps des ingénieurs et des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination des fonctionnaires détachés en vertu de l’article 21 du décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 modifié [relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique] ;
- les sanctions disciplinaires prévues par l’article 66 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée [portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat] ;
- l’ordonnancement des dépenses de personnels non déconcentrées ;
- les décisions de revalorisation annuelle du taux des bourses ;
- l’attribution des indemnités ;
- tous actes, décisions et conventions relatifs aux actions de formation permanente ;
- les actes, décisions, conventions et subventions non déconcentrées en matière d’action sociale dont le montant est inférieur à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- l’engagement et la liquidation des dépenses et des recettes relatives aux accidents du travail, aux maladies professionnelles, aux charges consécutives à la validation de services auprès de l’IRCANTEC, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension, au suivi du comité médical et au paiement des charges sociales (SS, IRCANTEC) ;
- l’ensemble des actes permettant d’assurer la défense du CNRS notamment ceux relatifs aux litiges d’ordre statutaire et ceux relatifs aux actions en justice auxquelles le Centre national de la recherche scientifique est partie en matière de pensions, d’accident du travail, de maladies professionnelles et de recours contre les tiers responsables d’accidents du travail ;
- l’exercice du droit d’appel et du pourvoi en cassation dans les litiges susvisés.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIDAL-MADJAR, délégation est donnée à Mme Muriel SINANIDES, adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIDAL-MADJAR et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à M. Frédéric FAURE, chef du bureau des pensions et accidents du travail, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions visés ci-dessus relevant des attributions du bureau des pensions et accidents du travail.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIDAL-MADJAR, de Mme Muriel SINANIDES et de M. Frédéric FAURE, délégation est donnée à M. Sébastien GRESIK, agent contractuel de niveau ingénieur d’études au bureau des pensions et accidents du travail, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions visés ci-dessus relevant des attributions du bureau des pensions et accidents du travail.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR02 - Paris B

Mme Dominique LE FUR

DEC. n° 060021DR02 du 17-05-2006

La décision n° 050078DR02 du 1^er octobre 2005 [donnant délégation de signature de l’ordonnateur secondaire à Messieurs Philippe ALCOUFFE et Denis LAPLANCHE] est complétée ainsi qu’il suit :
« Art. 1 bis. - En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Liliane FLABBEE, de Monsieur Philippe ALCOUFFE, et de Monsieur Denis LAPLANCHE, délégation est donnée à Madame Dominique LE FUR, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Liliane FLABBEE. »

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

DR02 – Paris B

Mme Liliane FLABBEE
M. Philippe ALCOUFFE
M. Denis LAPLANCHE
Mme Dominique LE FUR

DEC. n° 060226DAJ du 22-05-2006

Après l’article 3 de la décision n° 060037DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à Mme Liliane FLABBEE, déléguée régionale pour la circonscription Paris B], il est inséré un article 3 bis ainsi rédigé :
« Art. 3 bis. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Liliane FLABBEE, de M. Philippe ALCOUFFE et de M. Denis LAPLANCHE, délégation est donnée à Mme Dominique LE FUR, chef du service du personnel et des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

M. Patrick SAUBOST

DEC. n° 060215DAJ du 22-05-2006

Délégation est donnée à M. Patrick SAUBOST, délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes relatifs à l’acquisition, par le CNRS, d’un ensemble immobilier construit sur un terrain de 7 000 m² et de plusieurs parcelles de terrain (2 001 m²) attenant à la station biologique de Roscoff (Finistère).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 7110 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Alain KIHM
Mme Josette SCHMITT
Mme Lucie TOVENA

DEC. n° 060005DR02 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur KIHM, Directeur de l’UMR n° 7110, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur KIHM, délégation de signature est donnée à Madame Josette SCHMITT, assistant ingénieur, ou à Madame Lucie TOVENA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBEE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7110 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Alain KIHM
Mme Josette SCHMITT
Mme Lucie TOVENA

DEC. n° 060006DR02 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Mme Josette SCHMITT, assistant ingénieur, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Josette SCHMITT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Lucie TOVENA, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain KIHM, directeur de l’UMR n° 7110

UMR n° 7164 - Astroparticules et cosmologie

M. Pierre BINETRUY

DEC. n° 060014DR02 du 02-03-2006

Le dernier alinéa de l’article 1^er de la décision n° 05107DR02 du 1^er janvier 2006 [donnant délégation de signature à Monsieur Pierre BINETRUY, directeur de l’UMR n° 7164] est remplacé par les dispositions suivantes :
- les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les autres dispositions de la décision susvisée sont inchangées.

Signé : Liliane FLABBEE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7585 - Laboratoire de physique nucléaire et hautes énergies

M. Pascal DEBU

DEC. n° 060008DR02 du 28-02-2006

Le dernier alinéa de l’article 1^er de la décision n° 050149DR02 du 1^er janvier 2006 [donnant délégation de signature à Monsieur Pascal DEBU, directeur de l’UMR n° 7585] est remplacé par les dispositions suivantes :
- les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les autres dispositions de la décision susvisée sont inchangées.

Signé : Liliane FLABBEE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Jean-Antoine LEPESANT
M. Dominique ANXOLABEHERE
M. Maurice BRUN
M. Jérôme COLLIGNON
Mme Rosine HAGUENAUER-TSAPIS

DEC. n° 060001DR02 du 01-10-2005

Délégation est donnée à Monsieur LEPESANT, Directeur de l’UMR n° 7592, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LEPESANT, délégation de signature est donnée à M. ANXOLABEHERE Dominique, Professeur, ou à M. BRUN Maurice, ingénieur de recherche, ou à M. COLLIGNON Jérôme, chargé de recherche, ou à Mme HAGUENAUER-TSAPIS Rosine, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBEE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Dominique ANXOLABEHERE
M. Maurice BRUN
M. Jérôme COLLIGNON
Mme Rosine HAGUENAUER-TSAPIS

DEC. n° 060002DR02 du 01-10-2005

Délégation est donnée aux personnes ci-après désignées :
- M. ANXOLABEHERE Dominique, Professeur, Directeur de Département,
- M. BRUN Maurice, Ingénieur de recherche, Secrétaire général,
- M. COLLIGNON Jérôme, Chargé de recherche, Directeur de Département,
- Mme HAGUENAUER-TSAPIS Rosine, Directrice de recherche, Directrice de Département,
à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Antoine LEPESANT, directeur de l’ UMR n° 7592

GDR n° 2220 - Description et modélisation en morphologie

M. Bernard FRADIN
Mme Josette SCHMITT

DEC. n° 060003DR02 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur FRADIN, Directeur du GDR n° 2220, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur FRADIN, délégation de signature est donnée à Mme Josette SCHMIT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBEE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 2220 - Description et modélisation en morphologie

Mme Josette SCHMITT

DEC. n° 060004DR02 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Mme Josette SCHMITT, assistant ingénieur, Administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard FRADIN, directeur du GDR n° 2220

GDR n° 2986 - Nanoparticules d’or : ingénierie et réactivité de surface

Mlle Catherine LOUIS
Mme Claire-Maire PRADIER
Madame Hélène CRUCIFIX

DEC. n° 060019DR02 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Mademoiselle LOUIS, Directrice du GDR n° 2986 à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mademoiselle LOUIS, délégation de signature est donnée à Madame Claire-Maire PRADIER, DR2, ou à Madame Hélène CRUCIFIX, ingénieur d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBEE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 2986 - Nanoparticules d’or : ingénierie et réactivité de surface

Mme Claire-Maire PRADIER
Mme Hélène CRUCIFIX

DEC. n° 060020DR02 du 16-05-2006

Délégation est donnée à Madame Claire-Maire PRADIER, DR2, directrice de laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Claire-Maire PRADIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Hélène CRUCIFIX, ingénieur d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine LOUIS, directrice du GDR n° 2986

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 8029 - Systèmes et applications des technologies de l’information et de l’énergie

M. Sylvain ALLANO
M. Pascal LARZABAL
M. Jean-Paul LOUIS

DEC. n° 060030DR03 du 17-05-2006

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur de l’UMR n° 8029, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sylvain ALLANO, délégation de signature est donnée à M. Pascal LARZABAL, Professeur à l’université Paris XI, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sylvain ALLANO et de M. Pascal LARZABAL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul LOUIS, Professeur à l’ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040191DR03 du 2 novembre 2004.

Signée : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

DR06 - Centre-Est

UMR n° 5027 - Laboratoire de physique de l'Université de Bourgogne

M. Jean-Paul CHAMPION
Mme Claudine JONON
M. Guy MILLOT

DEC. n° 060043DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul CHAMPION, directeur de UMR n° 5027, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul CHAMPION, délégation de signature est donnée à Madame Claudine JONON, Ingénieur d’Etudes CNRS ainsi qu’à Monsieur Guy MILLOT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040087DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5188 - Laboratoire de synthèse et électrosynthèse organométalliques

M. Claude MOISE
M. Philippe MEUNIER

DEC. n° 060139DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Claude MOISE, Directeur de l’UMR n° 5188, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude MOISE, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe MEUNIER, Professeur à l’Université de Bourgogne, aux fins mentionnées ci-dessus .
La décision n° 040129DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5188 - Laboratoire de synthèse et électrosynthèse organométalliques

M. Philippe MEUNIER

DEC. n° 060138DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MEUNIER, Professeur à l’Université de Bourgogne, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude MOISE, directeur de l’UMR n° 5188

UMR n° 5548 - Développement et communication chimique chez les insectes

M. Rémy BROSSUT
M. Jean-François FERVEUR

DEC. n° 060040DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Rémy BROSSUT, directeur de l’UMR n° 5548, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Rémy BROSSUT, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-François FERVEUR, Directeur de Recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040085DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5605 - Centre Georges Chevrier : ordre et désordre dans l'histoire des sociétés

M. Jean-Jacques CLERE

DEC. n° 060046DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Jacques CLERE, directeur de l’UMR n° 5605, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040089DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7002 - Moyen-Age

M. Patrick CORBET

DEC. n° 060047DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Patrick CORBET, directeur de l’UMR n° 7002, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040090DR06 du 15 octobre 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7565 - Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes

M. Yves CHAPLEUR

DEC. n° 060045DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Yves CHAPLEUR, Directeur de l’UMR n° 7565, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040088DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire

Mme Christiane BRANLANT
M. Guy BRANLANT

DEC. n° 060039DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Madame Christiane BRANLANT, directrice de l’UMR n° 7567, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à Monsieur Guy BRANLANT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040084DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2864 - Feux de compartiments et végétation. Modélisation de la propagation et optimisation de la lutte

M. Olivier SERO-GUILLAUME
Mme Catherine DENIS

DEC. n° 060115DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Olivier SERO-GUILLAUME, directeur du GDR n° 2864, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Olivier SERO-GUILLAUME, délégation de signature est donnée à Madame Catherine DENIS, technicienne de recherche INPL, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2864 - Feux de compartiments et végétation. Modélisation de la propagation et optimisation de la lutte

Mme Catherine DENIS

DEC. n° 060132DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Madame Catherine DENIS, technicienne de recherche INPL, secrétaire-gestionnaire du GDR n° 2864, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier SERO-GUILLAUME, directeur du GDR n° 2864

FRE n° 2715 - Isolement, structure, transformations et synthèse de substances naturelles

M. Janos SAPI
M. Jean-Marc NUZILLARD
Mme Pascale CLIVIO

DEC. n° 060112DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Janos SAPI, Directeur de la FRE n° 2715, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Janos SAPI, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc NUZILLARD, Directeur de recherche CNRS de 2^ème classe ainsi qu’à Madame Pascale CLIVIO, Directeur de recherche CNRS de 2^ème classe , aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

FRE n° 2715 - Isolement, structure, transformations et synthèse de substances naturelles

M. Jean-Marc NUZILLARD
Mme Pascale CLIVIO

DEC. n° 060129DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc NUZILLARD, Directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Marc NUZILLARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Pascale CLIVIO, directeur de recherche CNRS de 2^ème classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Janos SAPI, directeur de la FRE n° 2715

FR n° 2797 - Institut Jean Lamour : matériaux-métallurgie-nanosciences-surfaces

M. Michel PIECUCH
Mme Liliane MACHEPY

DEC. n° 060082DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Michel PIECUCH, Professeur relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel PIECUCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Liliane MACHEPY, Technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire-gestionnaire au sein de la FR n° 2797.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie DUBOIS, directeur de la FR n° 2797

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

USR n° 704 - Station de radioastronomie de Nançay

M. Daniel EGRET
M. Ivan THOMAS
M. Samuel GARNIER
M. Christophe ROZIERE

DEC. n° 060056DR08 du 28-04-2006

Délégation est donnée Monsieur Daniel EGRET, directeur par intérim de l’USR n° 704, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Daniel EGRET, délégation de signature est donnée à Monsieur Ivan THOMAS, directeur adjoint par intérim, à Monsieur Samuel GARNIER, Ingénieur d’Etudes et à Monsieur Christophe ROZIERE, Technicien de Classe Exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er avril 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

USR n° 704 - Station de radioastronomie de Nançay

M. Ivan THOMAS
M. Samuel GARNIER
M. Christophe ROZIERE

DEC. n° 060057DR08 du 28-04-2006

Délégation est donnée Monsieur Ivan THOMAS, directeur adjoint par interim de l’USR n° 704, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Ivan THOMAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Samuel GARNIER, Ingénieur d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Ivan THOMAS et de Monsieur Samuel GARNIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Christophe ROZIERE, Technicien de Classe Exceptionnelle.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel EGRET, directeur par intérim de l’USR n° 704

UMR n° 5060 - Institut de recherches sur les archéomatériaux

M. Pierre GUIBERT
M. Bernard GRATUZE
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Dominique LHUILLIER

DEC. n° 060053DR08 du 24-03-2006

Délégation est donnée Monsieur Pierre GUIBERT, Directeur de l’UMR n° 5060, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre GUIBERT, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard GRATUZE, Directeur-adjoint, et à Monsieur Jean-Noël BARRANDON, Chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard GRATUZE, Directeur-adjoint, et de Monsieur Jean-Noël BARRANDON, Chercheur, délégation de signature est donnée à Madame Dominique LHUILLIER, Technicienne de Classe Exceptionnelle, pour les missions et les commandes de petit matériel inférieures à 800 €.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er janvier 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 5060 - Institut de recherches sur les archéomatériaux

M. Bernard GRATUZE
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Dominique LHUILLIER

DEC. n° 060054DR08 du 24-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bernard GRATUZE, Directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard GRATUZE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Noël BARRANDON, Chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard GRATUZE et de Monsieur Jean-Noël BARRANDON, Chercheur, délégation est donnée à Madame Dominique LHUILLIER, Technicienne de Classe Exceptionnelle, pour les missions et les commandes de petits matériels inférieures à 800 €.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre GUIBERT, directeur de l’UMR n° 5060

UMR n° 6628 - Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans

M. Jean-Philippe ANKER
M. Pierre JULG
M. François JAMES
Mme Aline BONAMI
Mme Sandrine GRELLIER
Mme Anne LIGER

DEC. n° 060049DR08 du 10-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Philippe ANKER, directeur de l’UMR n° 6228, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Philippe ANKER, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre JULG, Professeur des Universités, à Monsieur François JAMES, Professeur des Universités, à Madame Aline BONAMI, Professeur des Universités, et à Madame Sandrine GRELLIER, Maître de Conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement des subdélégataires désignés ci-dessus, délégation de signature est donnée à Madame Anne LIGER, Technicienne de Classe Supérieure à l’Université d’Orléans, pour les comptes suivants : (0690) 0MA040, 1MA040, 422005 et 511140.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6628 - Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans

M. Pierre JULG
M. François JAMES
Mme Aline BONAMI
Mme Sandrine GRELLIER
Mme Anne LIGER

DEC. n° 060050DR08 du 10-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Pierre JULG, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre JULG, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François JAMES, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre JULG et de Monsieur François JAMES, délégation est donnée à Madame Aline BONAMI, Professeur des Universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre JULG, de Monsieur François JAMES et de Madame Aline BONAMI, délégation est donnée à Madame Sandrine GRELLIER, Maître de Conférences.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre JULG, de Monsieur François JAMES, de Madame Aline BONAMI et de Madame Sandrine GRELLIER, délégation est donnée à Madame Anne LIGER, Technicienne de Classe Supérieure, pour les comptes du MAPMO (0690) OMA040, OMA041, 422005 et 5111140.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Philippe ANKER, directeur de l’UMR n° 6628

DR11 - Alpes

UPR n° 11 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides

M. Didier MAYOU
M. Jean-Yves VEUILLEN
M. Jean DUMAS
M. Etienne BUSTARRET

Mme Martine LEMOINE
Mme Marielle LARDATO
M. Daniel GUENICHE

DEC. n° 060079DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Didier MAYOU, directeur de recherche, directeur de l’UPR n° 11, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VEUILLEN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU et de M. Jean-Yves VEUILLEN, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN et M. Jean DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Etienne BUSTARRET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN, M. Jean DUMAS et de M. Etienne BUSTARRET, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, technicienne de la recherche, pour ce qui concerne :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN, M. Jean DUMAS et de M. Etienne BUSTARRET, délégation de signature est donnée à Mme Marielle LARDATO, technicienne de la recherche, pour ce qui concerne :
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
Délégation de signature est donnée à M. Daniel GUENICHE, ingénieur de recherche, pour ce qui concerne les marchés et commandes nécessaires au fonctionnement du Centre Réseaux & Informatique Commun (CRIC), d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n° 050010DR11 du 7 mars 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPR n° 5001 - Centre de recherches sur les très basses températures

M. André SULPICE
M. Jean-Louis BRET
M. Manuel NUNEZ-REGUEIRO
M. Pierre-Etienne WOLF
Mme Martine PASCAL
M. Christian GIANESE
Mme Armelle MICHETTI

DEC. n° 060015DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. André SULPICE, chargé de recherche, directeur de l’UPR n° 5001, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée aux membres du bureau de direction : M. Jean-Louis BRET, ingénieur de recherche, M. Manuel NUNEZ-REGUEIRO, directeur de recherche, et M. Pierre-Etienne WOLF, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André SULPICE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs André SULPICE, Jean-Louis BRET, Manuel NUNEZ-REGUEIRO, et Pierre-Etienne WOLF, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicien de recherche, gestionnaire, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur à 1500 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée à M. Christian GIANESE, ingénieur d’études au laboratoire, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du Groupe des laboratoires du Polygone Scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André SULPICE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieur d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du Polygone scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les factures et commandes de fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 2000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André SULPICE pour ce qui concerne les CDP 0MA290 et 1MA290 code unité Z11BIB.
La décision n° 050011DR11 du 31 mars 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPR n° 5031 - Laboratoire de cristallographie

M. Michel ANNE
M. Luc ORTEGA
Mme Hélène BENAYOUN
M. Pierre BORDET
M. Maurizio DE SANTIS
M. Daniel FRUCHART
M. Jean-Louis HODEAU
M. Alain IBANEZ
M. Holger KLEIN
M. Pierre STROBEL
M. Jean-Louis SOUBEYROUX
M. Philippe JEANTET
M. Grigor KAPOUJYAN
M. Olivier ISNARD

DEC. n° 060078DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Michel ANNE, Directeur de recherche, directeur de l’UPR n° 5031, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, délégation de signature est donnée à M. Luc ORTEGA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel ANNE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, et de M. Luc ORTEGA, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, technicienne de la recherche, gestionnaire du laboratoire, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, délégation de signature est donnée à MM. Pierre BORDET, directeur de recherche 2, Maurizio DE SANTIS, chargé de recherche, Daniel FRUCHART, directeur de recherche, Jean-Louis HODEAU, directeur de recherche 2, Alain IBANEZ, directeur de recherche, Holger KLEIN, maître de conférence, Pierre STROBEL, directeur de recherche, Jean-Louis SOUBEYROUX, directeur de recherche, pour ce qui concerne :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 600 € HT à la date de la signature de la commande.
Délégation de signature est donnée à M. Philippe JEANTET, Ingénieur de Recherche, pour ce qui concerne les marchés et commandes nécessaires au fonctionnement du SERAS, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe JEANTET, délégation de signature est donnée à M. Grigor KAPOUJYAN, assistant ingénieur, pour ce qui concerne les marchés et commandes nécessaires au fonctionnement du SERAS, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Délégation de signature est donnée pour un montant de 1100 € HT par bon de commande ou par action à M. Olivier ISNARD, professeur des universités, trésorier HERCULES en ce qui concerne la ligne « HERCULES » n° 919501.
La décision n° 050016DR11 du 16 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPR n° 5051 - Laboratoire Louis Néel

M. Joël CIBERT
M. Pierre MOLHO
Mme Annick LIENARD
Mme Véronique FAUVEL
Mme Eliane FORET
Mme Isabelle CROS

DEC. n° 060077DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Joël CIBERT, directeur de recherche, directeur de l’UPR n° 5051, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, délégation de signature est donnée à M. Pierre MOLHO, chargé de recherche, directeur adjoint du laboratoire aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT et de M. Pierre MOLHO, délégation de signature est donnée à Mme Annick LIENARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, M. Pierre MOLHO et Mme Annick LIENARD, délégation de signature est donnée à Mme Véronique FAUVEL, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CIBERT, M. Pierre MOLHO, Mme Annick LIENARD, et de Mme Véronique FAUVEL, délégation de signature est donnée à Mme Eliane FORET, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 90 000 € HT par fournisseur et par année civile,
à Mme Isabelle CROS, technicien de la recherche, en ce qui concerne les opérations du magasin.
La décision n° 040003DR11 du 1^er anvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPR n° 5301 - Centre de recherches sur les macromolécules végétales

M. Serge PEREZ
Mme Alberte DESSARTS

DEC. n° 060076DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Serge PEREZ, directeur de recherche, directeur de l’UPR n° 5301, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 €HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge PEREZ, délégation de signature est donnée à Mme Alberte DESSARTS, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge PEREZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020068DR11 du 15 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

URA n° 2512 - Spintronique et technologie des composants

M. Bernard DIENY
Mme Catherine BROISIN

DEC. n° 060080DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Bernard DIENY, ingénieur du Commissariat à l’Energie Atomique, directeur de l’URA n° 2512, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DIENY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BROISIN, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DIENY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030037DR11 du 11 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS (UREC)

M. Jean-Luc ARCHIMBAUD
M. Claude GROSS

DEC. n° 060081DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Luc ARCHIMBAUD, ingénieur de recherche, directeur de l’UPS n° 836, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc ARCHIMBAUD, délégation de signature est donnée à M. Claude GROSS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc ARCHIMBAUD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 050003DR11 du 9 février 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMS n° 832 - Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble

M. Jean-Pierre GRATIER
Mme Catherine PAVLOV

DEC. n° 060083DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GRATIER, physicien, directeur de l'UMS n° 832, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GRATIER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PAVLOV, responsable administrative de l’Observatoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GRATIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n° 040033DR11 du 18 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMS n° 1799 - Maison des sciences de l’homme – Alpes

M. Bernard BOUHET
M. Bernard RAPACCHI
Mme Yolande COURION

DEC. n° 060067DR11 du 18-05-2006

Délégation est donnée à M. Bernard BOUHET, ingénieur de recherche, directeur de l’UMS n° 1799, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BOUHET, délégation de signature est donnée à M. Bernard RAPACCHI, ingénieur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BOUHET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BOUHET et M. Bernard RAPACCHI, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BOUHET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020060DR11 du 15 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er février 2006.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMS n° 5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques

M. Yves LAURENT

DEC. n° 060082DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Yves LAURENT, directeur de recherches, directeur de l’UMS n° 5638, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves LAURENT, délégation de signature est donnée à Mme Myriam CHARLES, assistante gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves LAURENT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n° 050025DR11 du 17 novembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 - Provence

UMS n° 820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse

Mme Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE
Mme Angélina BRYGOO BATTISTELLI
Mme Nathalie BEDJAI

DEC. n° 061119DR12 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Madame Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, directrice de l’UMS n° 820 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, délégation de signature est donnée à Madame Angélina BRYGOO BATTISTELLI (IE) et à Nathalie BEDJAI (TCN) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040949DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 2724 - Génétique et évolution des maladies infectieuses

Mme Anne-Laure BANULS
Mme Nadine MAURY

DEC. n° 060043DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, CR1, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Laure BANULS, CR1, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine MAURY, AI, Assistante en gestion financière et administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François RENAUD, directeur de l’UMR n° 2724

UMR n° 5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. Claude GRIGNON
M. Jean-François BRIAT
Mme Corine ZICLER

DEC. n° 060055DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Claude GRIGNON, directeur de l’UMR n° 5004, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GRIGNON, délégation de signature est donnée à M. Jean-François BRIAT, DR1, et à Mme Corine ZICLER, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040081DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5175 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive

M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme Danièle JEANJEAN
Mme Anne-Marie MAZZONETTO
Mme Hélène LEMOINE
Mme Karine DJARI
M. Philippe JARNE
M. John THOMPSON
M. Gilles PINAY
Mme Brigitte BELIN

DEC. n° 060053DR13 du 28-04-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique LEBRETON, directeur de l’UMR n° 5175, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Dominique LEBRETON, délégation de signature est donnée à Mme Danièle JEANJEAN, TCE (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à Mme Anne-Marie MAZZONETTO, AJTP (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à Mme Hélène LEMOINE, IE2, à Mme Karine DJARI, TCE, à M. Philippe JARNE, DR1, à M. John THOMPSON, DR2, à M. Gilles PINAY, DR2 et à Mme Brigitte BELIN, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060037DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5609 - Etats, sociétés, idéologies, défense

Mme Danielle DOMERGUE-CLOAREC
Mme Elisabeth NATALE
M. Frédéric ROUSSEAU

DEC. n° 060054DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme Danielle DOMERGUE-CLOAREC, directrice de l'UMR n° 5609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danielle DOMERGUE-CLOAREC, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport et à M. Frédéric ROUSSEAU, MCF, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040096DR13 du 1^er janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR15 - Aquitaine-Limousin

UMR n° 5185 - Aménagement, développement, environnement et société

M. Guy DI MEO
M. François BART
Mme Maryse GAIMARD
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 060103DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Guy DI MEO, directeur de l’UMR n° 5185, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Guy DI MEO, délégation de signature est donnée à M. BART François, Professeur, Mme GAIMARD Maryse, Maître de conférence, et M. SCHAR Philippe, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060021DR15 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5185 - Aménagement, développement, environnement et société

M. François BART
Mme Maryse GAIMARD
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 060104DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. BART François, Professeur, Responsable de l'équipe ADES-DYMSET, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BART François, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme GAIMARD Maryse, Maître de conférence, Responsable de l'équipe ADES-SSD.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BART François et de Mme GAIMARD Maryse, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. SCHAR Philippe, Chargé de recherche, Responsable de l'équipe ADES-TEMPOS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy DI MEO, directeur de l’UMR n° 5185

UMR n° 5200 - Laboratoire de biogenèse membranaire

M. René LESSIRE
Mme Auriane DANTES

DEC. n° 060101DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. René LESSIRE, directeur de l’UMR n° 5200, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de René LESSIRE, délégation de signature est donnée à Mme DANTES Auriane, Technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060023DR15 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5200 - Laboratoire de biogenèse membranaire

Mme Auriane DANTES

DEC. n° 06102DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme DANTES Auriane, Technicienne de classe normale, Secrétaire - Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : René LESSIRE, directeur de l’UMR n° 5200

UMR n° 5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

Mme Hélène BUDZINSKI
Mme Edith PARLANTI
Mme Hélène JUGUELIN

DEC. n° 060034DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme Hélène BUDZINSKI, directrice de l’UMR n° 5472, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Hélène BUDZINSKI, délégation de signature est donnée à Mme PARLANTI Edith, Chargée de recherche de 1^ère classe, et à Mme JUGUELIN Hélène, Assistante Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050045DR15 du 6 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

Mme Edith PARLANTI
Mme Hélène JUGUELIN

DEC. n° 060098DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme PARLANTI Edith, Chargée de recherche de 1^ère classe, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme PARLANTI Edith, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme JUGUELIN Hélène, Assistant Ingénieur, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hélène BUDZINSKI, directrice de l’UMR n° 5472

UMR n° 5607 - Ausonius : institut de recherche sur l'Antiquité et le Moyen Age

M. Raymond DESCAT
Mme DANIAU
Mme Geneviève JUNG

DEC. n° 060105DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n° 5607, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Raymond DESCAT, délégation de signature est donnée à Mme DANIAU, Conservateur de Bibliothèque, Mme JUNG Geneviève, Ingénieur d'études hors classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060041DR15 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5607 - Ausonius : institut de recherche sur l'Antiquité et le Moyen Age

Mme DANIAU
Mme Geneviève JUNG

DEC. n° 060106DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme DANIAU, Conservateur de Bibliothèque, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme DANIAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme JUNG Geneviève, Ingénieur d'études hors classe, Administrateur Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n° 5607

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Eric FREYSZ
M. Alain MARBEUF
Mme Laurence QUEMARD

DEC. n° 060093DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Eric FREYSZ, directeur de l’UMR n° 5798, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Eric FREYSZ, délégation de signature est donnée à M. MARBEUF Alain, Chargé de recherche de 1^ère classe, Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050116DR15 du 2 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Alain MARBEUF
Mme Laurence QUEMARD

DEC. n° 060094DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. MARBEUF Alain, Chargé de recherche de 1^ère classe, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MARBEUF Alain, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, Administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric FREYSZ, directeur de l’UMR n° 5798

UMR n° 6201 - Droit public comparé - Droit international et Droit européen

M. André ROUX
M. Pierre BON

DEC. n° 060088DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de André ROUX, délégation de signature est donnée à M. BON Pierre, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050087DR15 du 2 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6201 - Droit public comparé - Droit international et Droit européen

M. Pierre BON

DEC. n° 060099DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. BON Pierre, Professeur, Directeur de l'antenne de Pau, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201

GDR n° 2501 - Etude de la propagation ultrasonore en milieux non-homogènes en vue du contrôle non destructif

M. Marc DESCHAMPS
M. Olivier PONCELET
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 060107DR15 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Marc DESCHAMPS, directeur du GDR n° 2501, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Marc DESCHAMPS, délégation de signature est donnée à M. PONCELET Olivier, Chargé de recherche, Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050014DR15 du 2 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

DR16 - Paris Michel-Ange

UMR n° 218 - Dynamique nucléaire et plasticité du génome

Mme Geneviève ALMOUZNI
Mme  Dominique CHARDONNIERAS
Mme Danièle ROCHE
Mme Marion MARTIN

DEC. n° 060031DR16 du 23-05-2006

Délégation est donnée à Madame Geneviève ALMOUZNI, Directrice de l’UMR n° 218, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Geneviève ALMOUZNI, délégation est également donnée à Madame Dominique CHARDONNIERAS, Technicienne, CNRS, Madame Danièle ROCHE, Ingénieure d’Etudes, CNRS, Madame Marion MARTIN, Assistant Ingénieur, Institut Curie, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 020027DR16 du 12 septembre 2002 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n° 2578 - Bases génétiques, moléculaires et cellulaires du développement

Mme Margaret BUCKINGHAM
M. Philip AVNER
M. Claude PINNA
Mme Maryvonne BOQUET

DEC. n° 060033DR16 du 29-05-2006

Délégation est donnée à Madame Margaret BUCKINGHAM, Directrice de l’URA n° 2578, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité.
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Margaret BUCKINGHAM, délégation est également donnée à Monsieur Philip AVNER, directeur de recherche, directeur adjoint de l’URA, Monsieur Claude PINNA, gestionnaire, Madame Maryvonne BOQUET, secrétaire de gestion, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050012DR16 du 20 janvier 2005 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de laLoire

UMR n° 6061 - Génétique et développement

M. Claude PRIGENT
Mme Marie-Dominique GALIBERT-ANNE
M. Roland LE BORGNE

DEC. n° 060013DR17 du 11-05-2006

Délégation est donnée à Claude PRIGENT, directeur de l’UMR n° 6061, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude PRIGENT, délégation de signature est donnée à Marie-Dominique GALIBERT-ANNE, Maître de conférences et à Roland LE BORGNE, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6061 – Génétique et développement

Mme Marie-Dominique GALIBERT-ANNE
M. Roland LE BORGNE

DEC. n°  060014DR17 du 11-05-2006

Délégation est donnée à Madame Marie-Dominique GALIBERT-ANNE, Maître de conférences et à Monsieur Roland LE BORGNE, chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude PRIGENT, directeur de l’UMR n° 6061.

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6599 - Heuristique et diagnostic des systèmes complexes (HEUDIASYC)

M. Ali CHARARA
Mme Dominique PORRAS

DEC. n° 06D076DR18 du 05-05-2006

Délégation est donnée à M. Ali CHARARA, professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absences ou d'empêchement de M. Ali CHARARA, la délégation de signature est donnée à Mme Dominique PORRAS, ingénieur d'études, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Rogélio LOZANO, directeur de l’UMR n° 6599

UMR n° 8181 - Unité de catalyse et chimie du solide

M. Lionel MONTAGNE

DEC. n° 06D071DR18 du 10-04-2006

Délégation est donnée à, M. Lionel MONTAGNE, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Edmond PAYEN, directeur de l’UMR n° 8181

UMR n° 8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et raman

Mme Brigitte LAYOUS

DEC. n° 06D095DR18 du 18-04-2006

Délégation est donnée à Mme Brigitte LAYOUS, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy BUNTINX, directeur de l’UMR n° 8516

GDR n° 2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule

M. Olivier VANBESIEN

DEC. n° 06D116DR18 du 31-05-2006

Délégation est donnée à M. Olivier VANBESIEN, directeur du GDR n° 2054, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2436 - Structure électronique des nanostructures et matériaux complexes

M. Christophe DELERUE

DEC. n° 06D113DR18 du 31-05-2006

Délégation est donnée à M. Christophe DELERUE, directeur du GDR n° 2436, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2974 - Nanofils - nanotubes semiconducteurs

M. Didier STIEVENARD

DEC. n° 06D114DR18 du 31-05-2006

Délégation est donnée à M. Didier STIEVENARD, directeur du GDR n° 2974, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2975 - Nano Nord Ouest

M. Didier STIEVENARD

DEC. n° 06D115DR18 du 31-05-2006

Délégation est donnée à M. Didier STIEVENARD, directeur du GDR n° 2975, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2993 - Micro et nano systèmes

M. Lionel BUCHAILLOT

DEC. n° 06D112DR18 du 31-05-2006

Délégation est donnée à M. Lionel BUCHAILLOT, directeur du GDR n° 2993, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie