Délégations de signature BO 08-09-2002

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

DG - GIE CERBM

M. Bernard PAU

DÉC. n^o 020061DAJ du 13-06-2002

Délégation est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les statuts du groupement d’intérêt économique « Centre européen de recherche en biologie et médecine » (CERBM).

Signé : Pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DG - Université d’Illinois

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 020062DAJ du 18-06-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, le document de renouvellement de l’accord général de coopération entre le CNRS et l’Université d’Illinois à Urbana-Champaign (USA).

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DG - GIS GENOPLANTE RECHERCHE

M. Michel DELSENY

DÉC. n^o 020064DAJ du 02-07-2002

Délégation est donnée à M. Michel DELSENY, représentant du CNRS au directoire opérationnel du GIS « GENOPLANTE RECHERCHE », à l’effet de signer le 9 juillet 2002, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, le contrat de société en participation 23 « GABI » à laquelle le CNRS participe en qualité de membre du groupement d’intérêt scientifique « GENOPLANTE RECHERCHE ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020065DAJ du 27-06-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 28 juin 2002 au 1^er juillet 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SGCN

Mme Monique QUEROU
Mme Francine BIZOT

DÉC. n^o 020068DAJ du 09-07-2002

L’article 2 de la décision n^o 010111DCAJ du 5 novembre 2001 [donnant délégation de signature à Mme Monique QUEROU, secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique] est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique QUEROU, délégation de signature est donnée à Mme Francine BIZOT, adjointe à la secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Monique QUEROU. »
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRH - Bureau des pensions et des accidents du travail (unité Z1632P)

M. Frédéric FAURE

DÉC. n^o 020136DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric FAURE, chef du bureau des pensions et des accidents du travail (BPAT), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 000316DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

DRH - Bureau des pensions et des accidents du travail (unité Z1632P)

M. Frédéric FAURE

DÉC. n^o 020168DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric FAURE, chef du bureau des pensions et des accidents du travail (unité Z1632P), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 020136DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

Délégations

DR02 - Paris B

M. Pierre DOUCELANCE

DÉC. n^o 020070DAJ du 10-07-2002

Délégation est donnée à M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional de la circonscription Paris B, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, le contrat de recherche conclu entre le Laboratoire d’imagerie paramétrique (UMR n^o C7623) dirigé par M. Pascal LAUGIER et l’Université polytechnique de Hong Kong, portant sur le projet intitulé « Développement d’un système d’élastographie ultrasonore de haute résolution ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR03 - Île-de-France Est

Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madeleine GAUSSIN
Mme Maryvonne BUART

DÉC. n^o 020178DR03 du 01-05-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - II-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, attachée d’administration de la recherche, chargée des affaires générales.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maryvonne BUART, ingénieure de recherche, responsable du service du personnel et des ressources humaines.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020167DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR03 - Île-de-France Est

Mme Isabelle PAJON

DÉC. n^o 020175DR03 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle PAJON, technicienne, responsable du service intérieur du campus du CNRS de Villejuif, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles du service intérieur et des ateliers du campus du CNRS de Villejuif :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement du service intérieur et des ateliers du campus du CNRS de Villejuif, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR03 - Île-de-France Est

Mme Patricia FRACHON

DÉC. n^o 020176DR03 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia FRACHON, technicienne, responsable du service intérieur du campus du CNRS de Thiais, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles du service intérieur et des ateliers du campus du CNRS de Thiais :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement du service intérieur et des ateliers du campus du CNRS de Thiais, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

Mme Véronique DEBISSCHOP
M. Bernard JOLLANS
M. Jean-Yves VILLARD
Mme Michèle GRANGER-SCHNARR

DÉC. n^o 020056DAJ du 18-06-2002

À l’article 2 et 5 de la décision n^o 000604DCAJ du 5 septembre 2000 [donnant délégation de signature à Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes], les mots « à l’exception des actes excédant le cadre de ce site » sont supprimés.
L’article 6 de la décision du 5 septembre 2000 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 6. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d’études, chef du service du personnel et des ressources humaines pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus à l’exception du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services. »
Dans la décision du 5 septembre 2000 susvisée, est inséré un article 6-1. ainsi rédigé :
« Art. 6-1. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bernard JOLLANS et de M. Jean-Yves VILLARD, délégation de signature est donnée à Mme Michèle GRANGER-SCHNARR, ingénieure de recherche, responsable du service de partenariat et de valorisation pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus à l’exception du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services. »

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR12 - Provence

M. Étienne LE BRUN
M. Jean-Yves VILLARD
M. Dominique TERRILLON

DÉC. n^o 020071DAJ du 12-07-2002

À l’article 2 de la décision n^o 000607DCAJ du 5 septembre 2000 modifiée [donnant délégation de signature à M. Étienne LE BRUN, délégué régional pour la circonscription Provence], le nom de M. Younis HERMES est remplacé par celui de M. Jean-Yves VILLARD.
À l’article 2-1 de la décision susvisée du 5 septembre 2000 modifiée, les termes « M. Dominique TERRILLON, ingénieur d’études » sont remplacés par les termes « M. Dominique TERRILLON, ingénieur de recherche ».
La présente décision prend effet à compter du 15 juillet 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Bernard PAU
M. Brice KERBER

DÉC. n^o 020012DR16 du 06-06-2002

Délégation est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie du CNRS, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département des sciences de la vie :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant inférieur à 1 000 €€HT, soit 1 196 €€TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard PAU, délégation est également donnée à M. Brice KERBER, secrétaire général du département des sciences de la vie, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990108DR16 du 21 octobre 1999 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Xavier BORDET
M. Jean-François PAINTRAND
Mme Annie PARDO
Mme Marianne DE VERNEJOUL
Mme Martine HACQ
Mme Agnès ROUX
Mlle Marie-Christel CHAUVET
Mlle Élise ANASTASE
M. Jean-Luc CHOUKROUN

DÉC. n^o 020013DR16 du 28-06-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l’effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, et de M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l’effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, de M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de Mme Marianne DE VERNEJOUL, responsable du service de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Jean-Luc CHOUKROUN, adjoint à la responsable du service de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer dans le domaine d’activité du service les commandes, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, et les courriers aux fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l’effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions de personne responsable des marchés.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, et de M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l’effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions de personne responsable des marchés.
La décision n^o 000066DR16 du 15 mai 2000 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Ousemane CHECK
M. Olivier RANAIVO
M. Xavier BORDET
Mme Martine DUPEUX
Mme Pascale DUPONTEIX

DÉC. n^o 020014DR16 du 03-07-2002

Délégation de signature est donnée à M. Ousemane CHECK, technicien, en fonction au bureau du courrier de la délégation Paris Michel-Ange, pour recevoir les correspondances de toute nature adressées au Centre national de la recherche scientifique et, à cet effet :
signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique :
- les accusés de réception des envois recommandés,
- les registres postaux de recommandés,
- les chronoposts,
- les actes d’huissier ;
réceptionner au nom de la directrice générale :
- les mandats postes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ousemane CHECK, délégation de signature est donnée à M. Olivier RANAIVO, adjoint technique en fonction au bureau du courrier de la délégation Paris Michel-Ange aux fins mentionnés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ousemane CHECK et de M. Olivier RANAIVO, délégation de signature est donnée à M. Xavier BORDET, adjoint au délégué dégional Paris-Michel Ange, à Mme Martine DUPEUX, responsable de la cellule des services intérieurs, et à Mme Pascale DUPONTEIX, assistante à la cellule des services intérieurs aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR16 - Paris Michel-Ange

Mlle Sophie CHAUVEL
M. Laurent COURBE

DÉC. n^o 020016DR16 du 15-07-2002

Délégation de signature est donnée à Mlle Sophie CHAUVEL en fonction au bureau des marchés du service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer au nom du délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange :
- tout document relatif à la réception des plis déposés par les fournisseurs dans le cadre des appels d’offres.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mlle Sophie CHAUVEL, délégation de signature est donnée à M. Laurent COURBE, en fonction au bureau des marchés du service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, aux fins mentionnés à l’article ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 15 juillet 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

UPR n^o A0034 - Laboratoire d’anthropologie urbaine (LAU)

M. Patrick WILLIAMS
Mme Catherine CHORON-BAIX

DÉC. n^o 020019DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick WILLIAMS, directeur de l’UPR n^o A0034 - Laboratoire d’anthropologie urbaine (LAU), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick WILLIAMS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine CHORON-BAIX, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010047DR01 du 19 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A0034 - Laboratoire d’anthropologie urbaine (LAU)

Mme Catherine CHORON-BAIX

DÉC. n^o 020018DR01 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine CHORON-BAIX, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0034 - Laboratoire d’anthropologie urbaine (LAU) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Williams, directeur de l’UPR n^o A0034

UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

M. Jacques DALARUN
Mme Élisabeth LALOU
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DÉC. n^o 020083DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DALARUN, directeur de l’UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DALARUN, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth LALOU, ingénieure de recherche, et à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010049DR01 du 1^er août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Élisabeth LALOU
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DÉC. n^o 020084DR01 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth LALOU, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth LALOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Dalarun, directeur de l’UPR n^o A0841

UPR n^o A2228 - Régulation de la transcription et maladies génétiques

M. Philippe DJIAN
Mme Arlette SOULACROUP

DÉC. n^o 020030DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe DJIAN, directeur de l’UPR n^o A2228 - Régulation de la transcription et maladies génétiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe DJIAN, délégation de signature est donnée à Mme Arlette SOULACROUP, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010050DR01 du 1^er août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A2228 - Régulation de la transcription et maladies génétiques

Mme Arlette SOULACROUP

DÉC. n^o 020031DR01 du 24-04-2002

Délégation est donnée à Mme Arlette SOULACROUP, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A2228 - Régulation de la transcription et maladies génétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Djian, directeur de l’UPR n^o A2228

UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique

M. Jean-Pierre ADAM
Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX

DÉC. n^o 020198DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre ADAM, responsable de l’antenne parisienne de l’UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre ADAM, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A9037 - Laboratoire d’anthropologie des institutions et des organisations sociales

M. Marc ABELES
Mme Huguette AGAMENNONE

DÉC. n^o 020062DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc ABELES, directeur de l’UPR n^o A9037 - Laboratoire d’anthropologie des institutions et des organisations sociales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc ABELES, délégation de signature est donnée à Mme Huguette AGAMENNONE, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990031DR01 du 1^er juillet 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A9037 - Laboratoire d’anthropologie des institutions et des organisations sociales

Mme Huguette AGAMENNONE

DÉC. n^o 020063DR01 du 05-06-2002

Délégation est donnée à Mme Huguette AGAMENNONE, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9037 - Laboratoire d’anthropologie des institutions et des organisations sociales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Abelès, directeur de l’UPR n^o A9037

UPR n^o A9058 - Centre de recherche sens, éthique, société (CERSES)

Mme Simone BATEMAN-NOVAES
Mme Danièle SIROUX

DÉC. n^o 020074DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Simone BATEMAN-NOVAES, directeur de l’UPR n^o A9058 - Centre de recherche sens, éthique, société (CERSES), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Simone BATEMAN-NOVAES, délégation de signature est donnée à Mme Danièle SIROUX, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A9058 - Centre de recherche sens, éthique, société (CERSES)

Mme Danièle SIROUX

DÉC. n^o 020075DR01 du 21-05-2002

Délégation est donnée à Mme Danièle SIROUX, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A9058 - Centre de recherche sens, éthique, société (CERSES) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Simone Bateman-Novaes, directrice de l’UPR n^o A9058

UMR n^o C0306 - Centre d’ethnologie française

M. Michel COLARDELLE
Mme Claire CALOGIROU
Mme Françoise LOUX

DÉC. n^o 020021DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel COLARDELLE, directeur de l’UMR n^o C0306 - Centre d’ethnologie française, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel COLARDELLE, délégation de signature est donnée à Mme Claire CALOGIROU, chargée de recherche, et à Mme Françoise LOUX, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C0306 - Centre d’ethnologie française

Mme Claire CALOGIROU
Mme Françoise LOUX

DÉC. n^o 020022DR01 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Claire CALOGIROU, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0306 - Centre d’ethnologie française :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claire CALOGIROU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise LOUX, directrice de recherche.

Signé : Michel Colardelle, directeur de l’UMR n^o C0306

UMR n^o C2139 - Centre de recherches en histoire des sciences et techniques

M. Pietro CORSI
Mme Françoise CORNIERE

DÉC. n^o 020050DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pietro CORSI, directeur de l’UMR n^o C2139 - Centre de recherches en histoire des sciences et techniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pietro CORSI, délégation de signature est donnée à Mme Françoise CORNIERE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010071DR01 du 18 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C2139 - Centre de recherches en histoire des sciences et techniques

Mme Françoise CORNIERE

DÉC. n^o 020051DR01 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise CORNIERE, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C2139 - Centre de recherches en histoire des sciences et techniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pietro Corsi, directeur de l’UMR n^o C2139

UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture

M. Daniel FABRE
Mme Claudie VOISENAT
Mme Annick ARNAUD

DÉC. n^o 020037DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel FABRE, directeur de l’UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel FABRE, délégation de signature est donnée à Mme Claudie VOISENAT, ingénieure d’études, et à Mme Annick ARNAUD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010044DR01 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture

Mme Claudie VOISENAT
Mme Annick ARNAUD

DÉC. n^o 020038DR01 du 03-05-2002

Délégation est donnée à Mme Claudie VOISENAT, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudie VOISENAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick ARNAUD, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Fabre, directeur de l’UMR n^o C2558

UMR n^o C6567 - Centre d’études sur la coopération juridique internationale

Mme Marie CORNU
Mme Isabelle DE LAMBERTERIE
Mme Marie-Laure BERTHE

DÉC. n^o 020116DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie CORNU, responsable de l’antenne parisienne de l’UMR n^o C6567 - Centre d’études sur la coopération juridique internationale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie CORNU, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle DE LAMBERTERIE, directrice de recherche, et à Mme Marie-Laure BERTHE, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7050 - Centre d’études et de recherches internationales

M. Christophe JAFFRELOT
M. Christian LESQUENE
Mme Catherine HONNORAT

DÉC. n^o 020048DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe JAFFRELOT, directeur de l’UMR n^o C7050 - Centre d’études et de recherches internationales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe JAFFRELOT, délégation de signature est donnée à M. Christian LESQUENE, directeur de recherche, et à Mme Catherine HONNORAT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010025DR01 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7050 - Centre d’études et de recherches internationales

M. Christian LESQUENE
Mme Catherine HONNORAT

DÉC. n^o 020049DR01 du 03-06-2002

Délégation est donnée à M. Christian LESQUENE, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7050 - Centre d’études et de recherches internationales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian LESQUENE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine HONNORAT, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christophe Jaffrelot, directeur de l’UMR n^o C7050

UMR n^o C7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Bernard FORT
M. Patrick PETITJEAN
Mme Nathalie ROYER
M. Alexandre BAUDRIMONT

DÉC. n^o 020081DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard FORT, directeur de l’UMR n^o C7095 - Institut d’astrophysique de Paris, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard FORT, délégation de signature est donnée à M. Patrick PETITJEAN, astronome, à Mme Nathalie ROYER, ingénieure d’études, et à M. Alexandre BAUDRIMONT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010052DR01 du 1^er août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Patrick PETITJEAN
Mme Nathalie ROYER
M. Alexandre BAUDRIMONT

DÉC. n^o 020082DR01 du 05-06-2002

Délégation est donnée à M. Patrick PETITJEAN, astronome, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7095 - Institut d’astrophysique de Paris :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick PETITJEAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie ROYER, ingénieure d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick PETITJEAN et de Mme Nathalie ROYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alexandre BAUDRIMONT, assistant ingénieur.

Signé : Bernard Fort, directeur de l’UMR n^o C7095

UMR n^o C7105 - Institut d’histoire du droit

M. Jean-Louis HAROUEL
M. Philippe COCATRE-ZILGIEN
Mme Isabelle BRANCOURT
Mme Rosie SANDRAS

DÉC. n^o 020087DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis HAROUEL, directeur de l’UMR n^o C7105 - Institut d’histoire du droit, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis HAROUEL, délégation de signature est donnée à M. Philippe COCATRE-ZILGIEN, professeur des universités, Mme Isabelle BRANCOURT, chargée de recherche, et à Mme Rosie SANDRAS, secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010017DR01 du 10 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7112 - Cultures et sociétés urbaines

Mme Susanna MAGRI
M. Edmond PRETECEILLE

DÉC. n^o 020046DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Susanna MAGRI, directrice de l’UMR n^o C7112 - Cultures et sociétés urbaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Susanna MAGRI, délégation de signature est donnée à M. Edmond PRETECEILLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7112 - Cultures et sociétés urbaines

M. Edmond PRETECEILLE

DÉC. n^o 020047DR01 du 04-06-2002

Délégation est donnée à M. Edmond PRETECEILLE, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C7112 - Cultures et sociétés urbaines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Susanna Magri, directrice de l’UMR n^o C7112

UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations

M. Erhard FRIEDBERG
Mme Christine MUSSELIN
Mme Nicole TREHONDART

DÉC. n^o 020056DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Erhard FRIEDBERG, directeur de l’UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Erhard FRIEDBERG, délégation de signature est donnée à Mme Christine MUSSELIN, directrice de recherche, et Mme Nicole TREHONDART, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations

Mme Christine MUSSELIN
Mme Nicole TREHONDART

DÉC. n^o 020057DR01 du 08-07-2002

Délégation est donnée à Mme Christine MUSSELIN, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine MUSSELIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole TREHONDART, technicienne de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Erhard Friedberg, directeur de l’UMR n^o C7116

UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision (CEREMADE)

Mme Maria Jesus ESTEBAN
M. Pierre-Louis LIONS
M. Éric SERE

DÉC. n^o 020026DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Maria Jesus ESTEBAN, directrice de l’UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision (CEREMADE), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maria Jesus ESTEBAN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Louis LIONS, professeur des universités, et à M. Éric SERE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision (CEREMADE)

M. Pierre-Louis LIONS
M. Éric SERE

DÉC. n^o 020027DR01 du 12-04-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Louis LIONS, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision (CEREMADE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Louis LIONS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Éric SERE, professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Maria Jesus Esteban, directrice de l’UMR n^o C7534

UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

Mme Roxane SILBERMAN
Mme Michèle AMIOT

DÉC. n^o 020016DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Roxane SILBERMAN, directrice de l’UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Roxane SILBERMAN, délégation de signature est donnée à Mme Michèle AMIOT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010051DR01 du 1^er août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

Mme Michèle AMIOT

DÉC. n^o 020020DR01 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle AMIOT, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roxane Silberman, directrice de l’UMR n^o C8097

UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Mireille DELMAS-MARTY
Mme Nicole TORCHET

DÉC. n^o 020017DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille DELMAS-MARTY, directrice de l’UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille DELMAS-MARTY, délégation de signature est donnée à Mme Nicole TOR

CHET, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Nicole TORCHET

DÉC. n^o 020023DR01 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole TORCHET, technicienne de la recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille Delmas-Marty, directrice de l’UMR n^o C8103

UMR n^o C8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire

M. Axel KAHN
Mme Florence FOUCHY
Mme Hélène TOUITOU
M. Pierre-Olivier COURAUD
M. Jean GIRARD

DÉC. n^o 020079DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Axel KAHN, directeur de l’UMR n^o C8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Axel KAHN, délégation de signature est donnée à Mme Florence FOUCHY, attachée d’administration de la recherche, Mme Hélène TOUITOU, secrétaire d’administration (SMAC), M. Pierre-Olivier COURAUD, directeur de recherche, et M. Jean GIRARD, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire

Mme Florence FOUCHY
Mme Hélène TOUITOU
M. Pierre-Olivier COURAUD
M. Jean GIRARD

DÉC. n^o 020080DR01 du 12-06-2002

Délégation est donnée à Mme Florence FOUCHY, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Florence FOUCHY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène TOUITOU, secrétaire d’administration (SMAC).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène TOUITOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Olivier COURAUD, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Florence FOUCHY, de Mme Hélène TOUITOU et de M. Pierre-Olivier COURAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean GIRARD, professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Axel Kahn, directeur de l’UMR n^o C8104

UMR n^o C8504 - Géographie-cités

Mme Léna SANDERS
Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020139DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Léna SANDERS, directrice de l’UMR n^o C8504 - Géographie-cités, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Léna SANDERS, délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8504 - Géographie-cités

Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020138DR01 du 04-07-2002

Délégation est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8504 - Géographie-cités :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Léna Sanders, directrice de l’UMR n^o C8504

UMR n^o C8557 - Centre d’analyse et de mathématique sociale

M. Henri BERESTYCKI
M. Bruno LECLERC
Mme Annie GILLE

DÉC. n^o 020146DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri BERESTYCKI, directeur de l’UMR n^o C8557 - Centre d’analyse et de mathématique sociale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri BERESTYCKI, délégation de signature est donnée à M. Bruno LECLERC, maître de conférences, et à Mme Annie GILLE, adjointe administrative, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8557 - Centre d’analyse et de mathématique sociale

M. Bruno LECLERC
Mme Annie GILLE

DÉC. n^o 020147DR01 du 03-07-2002

Délégation est donnée à M. Bruno LECLERC, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8557 - Centre d’analyse et de mathématique sociale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno LECLERC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annie GILLE, adjointe administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Berestycki, directeur de l’UMR n^o C8557

UMR n^o C8558 - Centre de recherches historiques

M. Gérard BEAUR
Mme Christiane ARTZ

DÉC. n^o 020142DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard BEAUR, directeur de l’UMR n^o C8558 - Centre de recherches historiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard BEAUR, délégation de signature est donnée à Mme Christiane ARTZ, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8558 - Centre de recherches historiques

Mme Christiane ARTZ

DÉC. n^o 020143DR01 du 08-07-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane ARTZ, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8558 - Centre de recherches historiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Gérard Beaur, directeur de l’UMR n^o C8558

UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale

M. Redouane DJAMOURI
Mme Michelle ABUD

DÉC. n^o 020106DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Redouane DJAMOURI, directeur de l’UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Redouane DJAMOURI, délégation de signature est donnée à Mme Michelle ABUD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale

Mme Michelle ABUD

DÉC. n^o 020107DR01 du 21-06-2002

Délégation est donnée à Mme Michelle ABUD, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Redouane Djamouri, directeur de l’UMR n^o C8563

UMR n^o C8564 - Centre d’études de l’Inde et de l’Asie du Sud

M. Denis MATRINGE
Mme Marie FOURCADE

DÉC. n^o 020175DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis MATRINGE, directeur de l’UMR n^o C8564 - Centre d’études de l’Inde et de l’Asie du Sud, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis MATRINGE, délégation de signature est donnée à Mme Marie FOURCADE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8564 - Centre d’études de l’Inde et de l’Asie du Sud

Mme Marie FOURCADE

DÉC. n^o 020176DR01 du 05-07-2002

Délégation est donnée à Mme Marie FOURCADE, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8564 - Centre d’études de l’Inde et de l’Asie du Sud :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Matringe, directeur de l’UMR n^o C8564

UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l’environnement et le développement (CIRED)

M. Jean-Charles HOURCADE
M. Naceur CHAABANE
M. Daniel THIERY

DÉC. n^o 020160DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Charles HOURCADE, directeur de l’UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l’environnement et le développement (CIRED), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Charles HOURCADE, délégation de signature est donnée à M. Naceur CHAABANE, ingénieur de recherche, et à M. Daniel THIERY, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l’environnement et le développement (CIRED)

M. Naceur CHAABANE
M. Daniel THIERY

DÉC. n^o 020161DR01 du 10-07-2002

Délégation est donnée à M. Naceur CHAABANE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l’environnement et le développement (CIRED) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Naceur CHAABANE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel THIERY, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Charles Hourcade, directeur de l’UMR n^o C8568

UMR n^o C8583 - Centre de recherche civilisation chinoise

M. Éric TROMBERT
M. Marc KALINOWSKI
M. Jean-Pierre DREGE

DÉC. n^o 020028DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric TROMBERT, directeur de l’UMR n^o C8583 - Centre de recherche civilisation chinoise, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric TROMBERT, délégation de signature est donnée à M. Marc KALINOWSKI, directeur d’études, et à M. Jean-Pierre DREGE, directeur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8583 - Centre de recherche civilisation chinoise

M. Marc KALINOWSKI
M. Jean-Pierre DREGE

DÉC. n^o 020029DR01 du 26-06-2002

Délégation est donnée à M. Marc KALINOWSKI, directeur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8583 - Centre de recherche civilisation chinoise :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc KALINOWSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre DREGE, directeur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Trombert, directeur de l’UMR n^o C8583

UMR n^o C8584 - Centre d’étude des religions du Livre

M. Jean-Claude FREDOUILLE
Mme Claudine CROYERE

DÉC. n^o 020117DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude FREDOUILLE, responsable de l’antenne parisienne de l’UMR n^o C8584 - Centre d’étude des religions du Livre, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude FREDOUILLE, délégation de signature est donnée à Mme Claudine CROYERE, bibliothécaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8594 - Équipe universitaire de recherche en économie quantitative (EUREQUA)

M. Hubert KEMPF
M. Jean-Marc TALLON
Mme Antonietta LASTAPIS

DÉC. n^o 020140DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert KEMPF, directeur de l’UMR n^o C8594 - Équipe universitaire de recherche en économie quantitative (EUREQUA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert KEMPF, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc TALLON, directeur de recherche, et à Mme Antonietta LASTAPIS, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8594 - Équipe universitaire de recherche en économie quantitative (EUREQUA)

M. Jean-Marc TALLON
Mme Antonietta LASTAPIS

DÉC. n^o 020141DR01 du 05-07-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc TALLON, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8594 - Équipe universitaire de recherche en économie quantitative (EUREQUA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc TALLON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Antonietta LASTAPIS, technicienne de la recherche, secrétaire administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hubert Kempf, directeur de l’UMR n^o C8594

UMR n^o C8603 - Médiateurs de la régulation des systèmes lymphoïde et hématopoïétique

M. Michel DY
Mme Mireille DARDENNE

DÉC. n^o 020184DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DY, directeur de l’UMR n^o C8603 - Médiateurs de la régulation des systèmes lymphoïde et hématopoïétique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DY, délégation de signature est donnée à Mme Mireille DARDENNE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8603 - Médiateurs de la régulation des systèmes lymphoïde et hématopoïétique

Mme Mireille DARDENNE

DÉC. n^o 020185DR01 du 08-07-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille DARDENNE, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8603 - Médiateurs de la régulation des systèmes lymphoïde et hématopoïétique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Dy, directeur de l’UMR n^o C8603

UMR n^o C8605 - Cognition et développement

Mme Michèle KAIL
M. Jean-Pierre LECANUET

DÉC. n^o 020186DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle KAIL, directrice de l’UMR n^o C8605 - Cognition et développement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle KAIL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre LECANUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8605 - Cognition et développement

M. Jean-Pierre LECANUET

DÉC. n^o 020187DR01 du 05-07-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LECANUET, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8605 - Cognition et développement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michèle Kail, directrice de l’UMR n^o C8605

UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique

M. Jacques ROYER
M. Henri-Philippe HUSSON
M. Michel KOCH
Mme Nicole MAZURE

DÉC. n^o 020182DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques ROYER, directeur de l’UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques ROYER, délégation de signature est donnée à M. Henri-Philippe HUSSON, professeur des universités, à M. Michel KOCH, professeur des universités, et à Mme Nicole MAZURE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique

M. Henri-Philippe HUSSON
M. Michel KOCH
Mme Nicole MAZURE

DÉC. n^o 020183DR01 du 12-07-2002

Délégation est donnée à M. Henri-Philippe HUSSON, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri-Philippe HUSSON, délégation de signature est donnée à M. Michel KOCH, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel KOCH, délégation de signature est donnée à Mme Nicole MAZURE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Royer, directeur de l’UMR n^o C8638

UMR n^o C9993 - Centre de recherches archéologiques Indus - Baluchistan - Asie centrale et orientale

M. Jean-François JARRIGE
Mme Catherine JARRIGE

DÉC. n^o 020039DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François JARRIGE, directeur de l’UMR n^o C9993 - Centre de recherches archéologiques Indus - Baluchistan - Asie centrale et orientale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François JARRIGE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine JARRIGE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C9993 - Centre de recherches archéologiques Indus - Baluchistan - Asie centrale et orientale

Mme Catherine JARRIGE

DÉC. n^o 020040DR01 du 25-04-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine JARRIGE, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C9993 - Centre de recherches archéologiques Indus - Baluchistan - Asie centrale et orientale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Jarrige, directeur de l’UMR n^o C9993

URA n^o D0853 - Laboratoire de simulation et de modélisation des phénomènes de propagation

Mme Anne-Sophie BONNET-BENDHIA
M. Christophe HAZARD

DÉC. n^o 020072DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Sophie BONNET-BENDHIA, directrice de l’URA n^o D0853 - Laboratoire de simulation et de modélisation des phénomènes de propagation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Sophie BONNET-BENDHIA, délégation de signature est donnée à M. Christophe HAZARD, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

URA n^o D0853 - Laboratoire de simulation et de modélisation des phénomènes de propagation

M. Christophe HAZARD

DÉC. n^o 020073DR01 du 21-05-2002

Délégation est donnée à M. Christophe HAZARD, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’URA n^o D0853 - Laboratoire de simulation et de modélisation des phénomènes de propagation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne-Sophie Bonnet-Bendhia, directrice de l’URA n^o D0853

URA n^o D0928 - Recherche fondamentale en économie mathématique

M. Pierre MALGRANGE
M. Jean-Pascal BENASSY

DÉC. n^o 020060DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MALGRANGE, directeur de l’URA n^o D0928 - Recherche fondamentale en économie mathématique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MALGRANGE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pascal BENASSY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010024DR01 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

URA n^o D0928 - Recherche fondamentale en économie mathématique

M. Jean-Pascal BENASSY

DÉC. n^o 020061DR01 du 31-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pascal BENASSY, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D0928 - Recherche fondamentale en économie mathématique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Malgrange, directeur de l’URA n^o D0928

GDR n^o G0553 - Tourisme : lieux et réseaux

M. Georges CAZES
Mme Françoise POTIER

DÉC. n^o 020091DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges CAZES, directeur du GDR n^o G0553 - Tourisme : lieux et réseaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges CAZES, délégation de signature est donnée à Mme Françoise POTIER, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010072DR01 du 18 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G0553 - Tourisme : lieux et réseaux

Mme Françoise POTIER

DÉC. n^o 020092DR01 du 20-06-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise POTIER, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G0553 - Tourisme : lieux et réseaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Cazes, directeur du GDR n^o G0553

GDR n^o G0720 - Information, signal, images, visions (ISIS)

M. Patrick FLANDRIN
M. Henri MAITRE

DÉC. n^o 020152DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick FLANDRIN, directeur du GDR n^o G0720 - Information, signal, images, visions (ISIS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick FLANDRIN, délégation de signature est donnée à M. Henri MAITRE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G0720 - Information, signal, images, visions (ISIS)

M. Henri MAITRE

DÉC. n^o 020153DR01 du 09-07-2002

Délégation est donnée à M. Henri MAITRE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G0720 - Information, signal, images, visions (ISIS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Flandrin, directeur du GDR n^o G0720

GDR n^o G0982 - Pratiques monétaires dans le monde antique IV^e siècle avant J.-C. - III^e siècle après J.-C.

M. Michel AMANDRY

DÉC. n^o 020203DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel AMANDRY, directeur du GDR n^o G0982 - Pratiques monétaires dans le monde antique IV^e siècle avant J.-C. - III^e siècle après J.-C., à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2156 - Anthropologie, objets et esthétiques

Mme Brigitte DERLON
Mme Marie MAUZE

DÉC. n^o 020089DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte DERLON, directrice du GDR n^o G2156 - Anthropologie, objets et esthétiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte DERLON, délégation de signature est donnée à Mme Marie MAUZE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000024DR01 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2156 - Anthropologie, objets et esthétiques

Mme Marie MAUZE

DÉC. n^o 020090DR01 du 20-06-2002

Délégation est donnée à Mme Marie MAUZE, à l’effet de signer au nom de la directrice du GDR n^o G2156 - Anthropologie, objets et esthétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte Derlon, directrice du GDR n^o G2156

GDR n^o G2327 - Recherches en droit économique francophone

M. Yves CHAPUT
Mme Annie RIVET

DÉC. n^o 020054DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves CHAPUT, directeur du GDR n^o G2327 - Recherches en droit économique francophone, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHAPUT, délégation de signature est donnée à Mme Annie RIVET, secrétaire administrative d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010015DR01 du 23 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2327 - Recherches en droit économique francophone

Mme Annie RIVET

DÉC. n^o 020055DR01 du 03-06-2002

Délégation est donnée à Mme Annie RIVET, secrétaire administrative d’administration scolaire et universitaire, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2327 - Recherches en droit économique francophone :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Chaput, directeur du GDR n^o G2327

FRE n^o K2199 - Physiologie cérébrale

M. Alain MARTY
Mme Catherine PEYRAT-DERVEAUX

DÉC. n^o 020190DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain MARTY, directeur de la FRE n^o K2199 - Physiologie cérébrale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MARTY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PEYRAT-DERVEAUX, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2199 - Physiologie cérébrale

Mme Catherine PEYRAT-DERVEAUX

DÉC. n^o 020191DR01 du 05-07-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine PEYRAT-DERVEAUX, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2199 - Physiologie cérébrale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Marty, directeur de la FRE n^o K2199

FRE n^o K2308 - Cognition et activités finalisées

Mme Janine ROGALSKI
M. Farid EL MASSIOUI
Mme Françoise RICHARD

DÉC. n^o 020093DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Janine ROGALSKI, directrice de la FRE n^o K2308 - Cognition et activités finalisées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Janine ROGALSKI, délégation de signature est donnée à M. Farid EL MASSIOUI, professeur des universités, et à Mme Françoise RICHARD, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990263DR05 du 30 juin 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2308 - Cognition et activités finalisées

M. Farid EL MASSIOUI
Mme Françoise RICHARD

DÉC. n^o 020094DR01 du 12-06-2002

Délégation est donnée à M. Farid EL MASSIOUI, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FRE n^o K2308 - Cognition et activités finalisées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Farid EL MASSIOUI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise RICHARD, technicienne de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Janine Rogalski, directrice de la FRE n^o K2308

FRE n^o K2380 - Asie du Sud-Est continentale - peuples et contacts

M. Gilles DELOUCHE
M. Mak PHOEUN

DÉC. n^o 020043DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles DELOUCHE, directeur de la FRE n^o K2380 - Asie du Sud-Est continentale - peuples et contacts, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles DELOUCHE, délégation de signature est donnée à M. Mak PHOEUN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010056DR01 du 23 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2380 - Asie du Sud-Est continentale - peuples et contacts

M. Mak PHOEUN

DÉC. n^o 020044DR01 du 18-06-2002

Délégation est donnée à M. Mak PHOEUN, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2380 - Asie du Sud-Est continentale - peuples et contacts :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Delouche, directeur de la FRE n^o K2380

FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie

Mme Nathalie DERUELLE
Mme Cécile ROSOLEN

DÉC. n^o 020064DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nathalie DERUELLE, directrice de la FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nathalie DERUELLE, délégation de signature est donnée à Mme Cécile ROSOLEN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie

Mme Cécile ROSOLEN

DÉC. n^o 020065DR01 du 14-06-2002

Délégation est donnée à Mme Cécile ROSOLEN, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nathalie Deruelle, directrice de la FRE n^o K2435

FRE n^o K2463 - Pharmacochimie moléculaire et structurale

M. Daniel SCHERMAN
Mme Évelyne LUCAS

DÉC. n^o 020068DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel SCHERMAN, directeur de la FRE n^o K2463 - Pharmacochimie moléculaire et structurale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT pour le délégataire mentionné au présent article, et à 500 € HT pour les délégataires mentionnés à l’article 2, maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel SCHERMAN, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne LUCAS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées à l’article 1^er.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2463 - Pharmacochimie moléculaire et structurale

Mme Évelyne LUCAS

DÉC. n^o 020069DR01 du 09-07-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne LUCAS, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FRE n^o K2463 - Pharmacochimie moléculaire et structurale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Scherman, directeur de la FRE n^o K2463

FRE n^o K2516 - Laboratoire de sociologie du changement des institutions (LSCI)

M. Jean-Louis LAVILLE
Mme Sylvie BARAECHE

DÉC. n^o 020077DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LAVILLE, directeur de la FRE n^o K2516 - Laboratoire de sociologie du changement des institutions (LSCI), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis LAVILLE, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie BARAECHE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2516 - Laboratoire de sociologie du changement des institutions (LSCI)

Mme Sylvie BARAECHE

DÉC. n^o 020078DR01 du 24-05-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie BARAECHE, technicienne de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2516 - Laboratoire de sociologie du changement des institutions (LSCI) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Laville, directeur de la FRE n^o K2516

FRE n^o K2520 - Langues, logiques, informatiques et communication

M. Jean-Pierre DESCLES
M. Yves JANNERET
M. Jean-Luc MINEL

DÉC. n^o 020066DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DESCLES, directeur de la FRE n^o K2520 - Langues, logiques, informatiques et communication, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DESCLES, délégation de signature est donnée à M. Yves JANNERET, professeur des universités, et à M. Jean-Luc MINEL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2520 - Langues, logiques, informatiques et communication

M. Yves JANNERET
M. Jean-Luc MINEL

DÉC. n^o 020067DR01 du 03-06-2002

Délégation est donnée à M. Yves JANNERET, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2520 - Langues, logiques, informatiques et communication :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves JANNERET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Luc MINEL, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Descles, directeur de la FRE n^o K2520

FRE n^o K2548 - Institut de recherche sur le Maghreb contemporain

M. Jean-Philippe BRAS
Mme Anne-Marie PLANEL

DÉC. n^o 020102DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe BRAS, directeur de la FRE n^o K2548 - Institut de recherche sur le Maghreb contemporain, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe BRAS, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie PLANEL, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2548 - Institut de recherche sur le Maghreb contemporain

Mme Anne-Marie PLANEL

DÉC. n^o 020103DR01 du 13-06-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie PLANEL, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2548 - Institut de recherche sur le Maghreb contemporain :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Philippe Bras, directeur de la FRE n^o K2548

ESA n^o Q7060 - Neurobiologie des réseaux sensorimoteurs

M. Pierre-Paul VIDAL
M. Christophe CHANOINE
Mme Catherine DE WAELE

DÉC. n^o 020180DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Paul VIDAL, directeur de l’ESA n^o Q7060 - Neurobiologie des réseaux sensorimoteurs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 762 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Paul VIDAL, délégation de signature est donnée à M. Christophe CHANOINE, professeur des universités, et à Mme Catherine DE WAELE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q7060 - Neurobiologie des réseaux sensorimoteurs

M. Christophe CHANOINE
Mme Catherine DE WAELE

DÉC. n^o 020181DR01 du 09-07-2002

Délégation est donnée à M. Christophe CHANOINE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q7060 - Neurobiologie des réseaux sensorimoteurs :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe CHANOINE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DE WAELE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Paul Vidal, directeur de l’ESA n^o Q7060

ESA n^o Q8006 - Microstructure et mécanique des matériaux

M. Didier BAPTISTE
M. Henri JULLIEN

DÉC. n^o 020150DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier BAPTISTE, directeur de l’ESA n^o Q8006 - Microstructure et mécanique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier BAPTISTE, délégation de signature est donnée à M. Henri JULLIEN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8006 - Microstructure et mécanique des matériaux

M. Henri JULLIEN

DÉC. n^o 020151DR01 du 11-07-2002

Délégation est donnée à M. Henri JULLIEN, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8006 - Microstructure et mécanique des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Baptiste, directeur de l’ESA n^o Q8006

ESA n^o Q8033 - Études coréennes

M. Alexandre GUILLEMOZ
Mme Michèle LASEK

DÉC. n^o 020177DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alexandre GUILLEMOZ, directeur de l’ESA n^o Q8033 - Études coréennes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexandre GUILLEMOZ, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits
religieux

Mme Danièle HERVIEU-LEGER
M. Pierre BOURETZ

DÉC. n^o 020144DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danièle HERVIEU-LEGER, directrice de l’ESA n^o Q8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits religieux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle HERVIEU-LEGER, délégation de signature est donnée à M. Pierre BOURETZ, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits
religieux

M. Pierre BOURETZ

DÉC. n^o 020145DR01 du 04-07-2002

Délégation est donnée à M. Pierre BOURETZ, directeur d’études EHESS, à l’effet de signer au nom de la directrice de la ESA n^o Q8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits religieux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danièle Hervieu-Léger, directrice de l’ESA n^o Q8034

ESA n^o Q8036 - Centre de recherches politiques Raymond-Aron

M. Pierre ROSANVALLON
Mme Marie-Claude FINAS

DÉC. n^o 020154DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre ROSANVALLON, directeur de l’ESA n^o Q8036 - Centre de recherches politiques Raymond-Aron, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre ROSANVALLON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude FINAS, secrétaire d’administration de recherche et de formation, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8036 - Centre de recherches politiques Raymond-Aron

Mme Marie-Claude FINAS

DÉC. n^o 020157DR01 du 03-07-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude FINAS, secrétaire d’administration de recherche et de formation, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8036 - Centre de recherches politiques Raymond-Aron :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Rosanvallon, directeur de l’ESA n^o Q8036

ESA n^o Q8037 - Centre d’études transdisciplinaires sociologie, anthropologie, histoire (CETSAH)

Mme Nicole LAPIERRE
Mme Marie-Claude JAHAN

DÉC. n^o 020162DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole LAPIERRE, directeur de l’ESA n^o Q8037 - Centre d’études transdisciplinaires sociologie, anthropologie, histoire (CETSAH), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole LAPIERRE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude JAHAN, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8037 - Centre d’études transdisciplinaires sociologie, anthropologie, histoire (CETSAH)

Mme Marie-Claude JAHAN

DÉC. n^o 020163DR01 du 05-07-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude JAHAN, technicienne de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’ESA n^o Q8037 - Centre d’études transdisciplinaires sociologie, anthropologie, histoire (CETSAH) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nicole Lapierre, directrice de l’ESA n^o Q8037

ESA n^o Q8047 - Langues et cultures de l’aire tibétaine (CERT)

Mme Françoise POMMARET
Mme Anne CHAYET

DÉC. n^o 020148DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise POMMARET, directrice de l’ESA n^o Q8047 - Langues et cultures de l’aire tibétaine (CERT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise POMMARET, délégation de signature est donnée à Mme Anne CHAYET, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8047 - Langues et cultures de l’aire tibétaine (CERT)

Mme Anne CHAYET

DÉC. n^o 020149DR01 du 11-07-2002

Délégation est donnée à Mme Anne CHAYET, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’ESA n^o Q8047 - Langues et cultures de l’aire tibétaine (CERT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Pommaret, directrice de l’ESA n^o Q8047

ESA n^o Q8052 - Centre de recherche d’économie et gestion appliquée à la santé

M. Gérard DE POURVILLE
Mme Nicole MALPOINT

DÉC. n^o 020135DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard DE POURVILLE, directeur de l’ESA n^o Q8052 - Centre de recherche d’économie et gestion appliquée à la santé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard DE POURVILLE, délégation de signature est donnée à Mme Nicole MALPOINT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8052 - Centre de recherche d’économie et gestion appliquée à la santé

Mme Nicole MALPOINT

DÉC. n^o 020134DR01 du 12-07-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole MALPOINT, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de la ESA n^o Q8052 - Centre de recherche d’économie et gestion appliquée à la santé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard de Pourville, directeur de l’ESA n^o Q8052

ESA n^o Q8062 - Médecine grecque

Mme Véronique BOUDON

DÉC. n^o 020208DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Véronique BOUDON, directrice de l’ESA n^o Q8062 - Médecine grecque, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8063 - Centre de recherches Lenain-de-Tillemont sur le christianisme ancien et l’Antiquité tardive

M. François BARATTE
M. Olivier MUNNICH

DÉC. n^o 020206DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BARATTE, directeur de l’ESA n^o Q8063 - Centre de recherches Lenain-de-Tillemont sur le christianisme ancien et l’Antiquité tardive, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BARATTE, délégation de signature est donnée à M. Olivier MUNNICH, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8063 - Centre de recherches Lenain-de-Tillemont sur le christianisme ancien et l’Antiquité tardive

M. Olivier MUNNICH

DÉC. n^o 020207DR01 du 10-07-2002

Délégation est donnée à M. Olivier MUNNICH, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de la ESA n^o Q8063 - Centre de recherches Lenain-de-Tillemont sur le christianisme ancien et l’Antiquité tardive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Baratte, directeur de l’ESA n^o Q8063

ESA n^o Q8067 - Laboratoire d’immunologie des tumeurs

M. Pierre BEDOSSA
Mme Dominique ZELISZEWSKI

DÉC. n^o 020110DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre BEDOSSA, directeur de l’ESA n^o Q8067 - Laboratoire d’immunologie des tumeurs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre BEDOSSA, délégation de signature est donnée à Mme Dominique ZELISZEWSKI, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8082 - Centre de sociologie du travail et des arts (CSA)

M. Pierre-Michel MENGER
Mme Nicolette DELANNE

DÉC. n^o 020166DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Michel MENGER, directeur de l’ESA n^o Q8082 - Centre de sociologie du travail et des arts (CSA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Michel MENGER, délégation de signature est donnée à Mme Nicolette DELANNE, assistante ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8082 - Centre de sociologie du travail et des arts (CSA)

Mme Nicolette DELANNE

DÉC. n^o 020167DR01 du 08-07-2002

Délégation est donnée à Mme Nicolette DELANNE, assistante ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8082 - Centre de sociologie du travail et des arts (CSA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Michel Menger, directeur de l’ESA n^o Q8082

UPS n^o S2266 - CNRS Images/Média

Mme Annick DEMEULE
M. Charles-Henri ROSSIGNOL

DÉC. n^o 020199DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annick DEMEULE, directrice de l’UPS n^o S2266 - CNRS Images/Média, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick DEMEULE, délégation de signature est donnée à M. Charles-Henri ROSSIGNOL, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPS n^o S2266 - CNRS Images/Média

M. Charles-Henri ROSSIGNOL

DÉC. n^o 020200DR01 du 04-07-2002

Délégation est donnée à M. Charles-Henri ROSSIGNOL, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPS n^o S2266 - CNRS Images/Média :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Annick Demeule, directrice de l’UPS n^o S2266

UPS n^o S2561 - CNRS-Guyane

M. Alain PAVÉ

DÉC. n^o 020218DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain PAVÉ, directeur de l’UPS n^o S2561 - CNRS-Guyane, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du haut Moyen Âge - Année philologique

Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN

DÉC. n^o 020129DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du haut Moyen Âge - Année philologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine VIDONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Frédéric PLIN, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Narcy, directeur de l’UPR n^o A0076

UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques

Mme Brigitte AZZIMONTI

DÉC. n^o 020109DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrice Duran, directeur de l’UPR n^o A0268

UPR n^o A0297 - Laboratoire Asie du Sud-Est et monde austronésien

Mme Nelly KROWOLSKI
Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE

DÉC. n^o 020130DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nelly KROWOLSKI, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0297 - Laboratoire Asie du Sud-Est et monde austronésien :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nelly KROWOLSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Picard, directeur de l’UPR n^o A0297

UPR n^o A0299 - Milieux, sociétés et cultures en Himalaya

M. Gérard TOFFIN
Mme Pierrette MASSONNET

DÉC. n^o 020131DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard TOFFIN, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0299 - Milieux, sociétés et cultures en Himalaya :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard TOFFIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Pierrette MASSONNET, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Fernand Meyer, directeur de l’UPR n^o A0299

UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal

Mme Chantal CREMISI
Mme Marie KORNER
Mme Florence CABON

DÉC. n^o 020136DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Chantal CREMISI, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal CREMISI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie KORNER, chargée de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal CREMISI et de Mme Marie KORNER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Florence CABON, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Annick Harel-Bellan, directrice de l’UPR n^o A9079

UMR n^o C1598 - Interactions moléculaires et cancer

Mme Joëlle WIELLS
Mme Mounira AMOR-GUERET

DÉC. n^o 020147DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Joëlle WIELLS, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C1598 - Interactions moléculaires et cancer :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Joëlle WIELLS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mounira AMOR-GUERET, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Lipinski, directeur de l’UMR n^o C1598

UMR n^o C6569 - L’homme préhistorique : son évolution, son milieu, ses activités

M. Henry de LUMLEY

DÉC. n^o 020118DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henry de LUMLEY, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6569 - L’homme préhistorique : son évolution, son milieu, ses activités :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Semah, directeur de l’UMR n^o C6569

UMR n^o C7082 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Gilles JEANNOT
Mme Geneviève GUINARD

DÉC. n^o 020113DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles JEANNOT, ingénieur divisionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7082 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles JEANNOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève GUINARD, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc Offner, directeur de l’UMR n^o C7082

UMR n^o C7582 - Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique

Mme Annie MARLEIX

DÉC. n^o 020128DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie MARLEIX, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7582 - Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves Nedelec, directeur de l’UMR n^o C7582

UMR n^o C8559 - Centre de recherche médecine, sciences, santé et société (CERMES)

Mme Yvette AUCOUTURIER
Mme Marie MOEZ

DÉC. n^o 020151DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Yvette AUCOUTURIER, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8559 - Centre de recherche médecine, sciences, santé et société (CERMES) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Yvette AUCOUTURIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie MOEZ, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Martine Bungener, directrice de l’UMR n^o C8559

UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux

Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE
Mme Nadine DESPLANQUES

DÉC. n^o 020160DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Martine Perret, directrice de l’UMR n^o C8571

UMR n^o C8589 - Laboratoire de médiévistique de Paris (LAMOP)

Mme Monique GOULLET
Mme Monique BOURIN

DÉC. n^o 020141DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique GOULLET, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8589 - Laboratoire de médiévistique de Paris (LAMOP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique GOULLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Monique BOURIN, professeure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Philippe Genet, directeur de l’UMR n^o C8589

UMR n^o C8643 - Laboratoire spécification et vérification (LSV)

Mme Brigitte VAN ELSEN

DÉC. n^o 020103DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte VAN ELSEN, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8643 - Laboratoire spécification et vérification (LSV) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Bidoit, directeur de l’UMR n^o C8643

URA n^o D1923 - Outils et stratégies pour le transfert de gène thérapeutique

Mme Isabelle RICHARD

DÉC. n^o 020180DR03 du 11-06-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle RICHARD, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D1923 - Outils et stratégies pour le transfert de gène thérapeutique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Danos, directeur de l’URA n^o D1923

GDR n^o G0489 - Écosystèmes et paléoécosystèmes des forêts intertropicales

M. Bernard RIERA
Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE

DÉC. n^o 020107DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard RIERA, ingénieur divisionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G0489 - Écosystèmes et paléoécosystèmes des forêts intertropicales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RIERA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc-Antoine Dubois, directeur du GDR n^o G0489

GDR n^o G0883 - Association pour le développement de la recherche en économie

M. Bernard CAILLAUD
M. Bruno CREPON

DÉC. n^o 020177DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard CAILLAUD, chercheur non CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G0883 - Association pour le développement de la recherche en économie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CAILLAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bruno CREPON, administrateur à l’INSEE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Caillaud, directeur du GDR n^o G0883

GDR n^o G1955 - Diversité et évolution des langues : enjeux cognitifs

Mme France CLOAREC-HEISS
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 020143DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice du GDR n^o G1955 - Diversité et évolution des langues : enjeux cognitifs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Stéphane Robert, directrice du GDR n^o G1955

FRE n^o K2166 - Unité de recherche en génomique végétale

M. Ian SMALL
M. Arnaud CHARPENTIER

DÉC. n^o 020115DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ian SMALL, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2166 - Unité de recherche en génomique végétale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ian SMALL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Arnaud CHARPENTIER, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Caboche, directeur de la FRE n^o K2166

FRE n^o K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines actuelles et passées

Mme André LANGANEY

DÉC. n^o 020125DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme André LANGANEY, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice dde la FRE n^o K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines actuelles et passées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Évelyne Heyer, directrice de la FRE n^o K2292

UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française

Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE
Mme Nadine DESPLANQUES

DÉC. n^o 020108DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Charles-Dominique, directeur de l’UPS n^o S0656

FR n^o W0033 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions)

Mme Marie-France ÉTIENNE
Mme Catherine ROBINE

DÉC. n^o 020146DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France ÉTIENNE, technicienne, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FR n^o W0033 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France ÉTIENNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine ROBINE, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Odile Goulet-Caze, directrice de la FR n^o W0033

UPR n^o A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)

Mme Alix GICQUEL

DÉC. n^o 020103DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Alix GICQUEL, directrice de l’UPR n^o A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartement à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPR n^o A9001 - Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)

Mme Brigitte BACROIX
M. Jean-Pierre FONDERE

DÉC. n^o 020084DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte BACROIX, directrice de l’UPR n^o A9001 - Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte BACROIX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FONDERE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPR n^o A9001 - Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)

M. Jean-Pierre FONDERE

DÉC. n^o 020083DR05 du 30-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FONDERE, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A9001 - Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte Bacroix, directrice de l’UPR n^o A9001

UMR n^o C0104 - Laboratoire d’études des microstructures (LEM)

M. Denis GRATIAS
M. François DUCASTELLE
M. Patrick VEYSSIERE

DÉC. n^o 020092DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis GRATIAS, directeur de l’UMR n^o C0104 - Laboratoire d’études des microstructures (LEM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis GRATIAS, délégation de signature est donnée à M. François DUCASTELLE, directeur de recherche ONERA, directeur adjoint, à M. Patrick VEYSSIERE, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C0104 - Laboratoire d’études des microstructures (LEM)

M. François DUCASTELLE
M. Patrick VEYSSIERE

DÉC. n^o 020091DR05 du 16-05-2002

Délégation est donnée à M. François DUCASTELLE, directeur de recherche ONERA, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0104 - Laboratoire d’études des microstructures (LEM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François DUCASTELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick VEYSSIERE, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Gratias, directeur de l’UMR n^o C0104

UMR n^o C7026 - Laboratoire d’analyse des systèmes politiques (LASP)

M. Michel DOBRY
M. Jean-Charles SZUREK

DÉC. n^o 020097DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DOBRY, directeur de l’UMR n^o C7026 - Laboratoire d’analyse des systèmes politiques (LASP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DOBRY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Charles SZUREK, directeur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7026 - Laboratoire d’analyse des systèmes politiques (LASP)

M. Jean-Charles SZUREK

DÉC. n^o 020096DR05 du 21-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Charles SZUREK, directeur de recherche au CNRS, directeur adjoint du LASP, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7026 - Laboratoire d’analyse des systèmes politiques (LASP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Dobry, directeur de l’UMR n^o C7026

UMR n^o A7041 - Archéologie et sciences de l’Antiquité

Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS
Mme Claudine KARLIN
Mme Patricia HIDOUX

DÉC. n^o 020094DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, directrice de l’UMR n^o A7041 - Archéologie et sciences de l’Antiquité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, délégation de signature est donnée à Mme Claudine KARLIN, ingénieure de recherche, directrice adjointe, à Mme Patricia HIDOUX, assistante ingénieure, assistante de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o A7041 - Archéologie et sciences de l’Antiquité

Mme Claudine KARLIN
Mme Patricia HIDOUX

DÉC. n^o 020093DR05 du 24-05-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine KARLIN, ingénieure de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o A7041 - Archéologie et sciences de l’Antiquité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine KARLIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia HIDOUX, assistante ingénieure, assistante de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne-Marie Guimier-Sorbets, directrice de l’UMR n^o C7041

UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit

M. Michel TROPER
Mme Françoise MICHAUT

DÉC. n^o 020027DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel TROPER, directeur de l’UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel TROPER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MICHAUT, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit

Mme Françoise MICHAUT

DÉC. n^o 020026DR05 du 21-05-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise MICHAUT, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Troper, directeur de l’UMR n^o C7074

UMR n^o C7113 - Textes, images et monuments de l’Antiquité au haut Moyen Âge

M. Jean BOUFFARTIGUE
M. Michel SOT

DÉC. n^o 020082DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BOUFFARTIGUE, directeur de l’UMR n^o C7113 - Textes, images et monuments de l’Antiquité au haut Moyen Âge, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BOUFFARTIGUE, délégation de signature est donnée à M. Michel SOT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7113 - Textes, images et monuments de l’Antiquité au haut Moyen Âge

M. Michel SOT

DÉC. n^o 020081DR05 du 07-05-2002

Délégation est donnée à M. Michel SOT, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7113 - Textes, images et monuments de l’Antiquité au haut Moyen Âge :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Bouffartigue, directeur de l’UMR n^o C7113

UMR n^o C7533 - Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

M. Yves LUGINBÜHL
M. Hugues LAMARCHE
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DÉC. n^o 020088DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves LUGINBÜHL, directeur de l’UMR n^o C7533 - Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves LUGINBÜHL, délégation de signature est donnée à M. Hugues LAMARCHE, directeur de recherche, directeur adjoint, à Mme Annie GAULON, assistante ingénieure, secrétaire de direction, à Mme Béatrice MOELLIC, assistante ingénieure, secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7533 - Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

M. Hugues LAMARCHE
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DÉC. n^o 020087DR05 du 06-05-2002

Délégation est donnée à M. Hugues LAMARCHE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7533 - Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hugues LAMARCHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annie GAULON, assistante ingénieure, secrétaire de direction, à Mme Béatrice MOELLIC, assistante ingénieure, secrétaire de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Luginbühl, directeur de l’UMR n^o C7533

UMR n^o C7545 - Modélisation de la dynamique économique et monétaire (Modem)

M. Christian BIDARD
M. Georges PRAT

DÉC. n^o 020072DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian BIDARD, directeur de l’UMR n^o C7545 - Modélisation de la dynamique économique et monétaire (Modem), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian BIDARD, délégation de signature est donnée à M. Georges PRAT, directrice de recherche, responsable financier de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7545 - Modélisation de la dynamique économique et monétaire (Modem)

M. Georges PRAT

DÉC. n^o 020071DR05 du 08-05-2002

Délégation est donnée à M. Georges PRAT, directeur de recherche, responsable financier de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7545 - Modélisation de la dynamique économique et monétaire (Modem) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Bidard, directeur de l’UMR n^o C7545

UMR n^o C7546 - Laboratoire de linguistique informatique

M. Gaston GROSS
Mme Nicole MARTELLONI

DÉC. n^o 020080DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gaston GROSS, directeur de l’UMR n^o C7546 - Laboratoire de linguistique informatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gaston GROSS, délégation de signature est donnée à Mme Nicole MARTELLONI, attachée d’administration de la recherche, attachée de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7546 - Laboratoire de linguistique informatique

Mme Nicole MARTELLONI

DÉC. n^o 020079DR05 du 02-05-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole MARTELLONI, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7546 - Laboratoire de linguistique informatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gaston Gross, directeur de l’UMR n^o C7546

UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées

M. Vincent GIOVANGIGLI
Mme Jeanne BAILLEUL

DÉC. n^o 020112DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Vincent GIOVANGIGLI, directeur de l’UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent GIOVANGIGLI, délégation de signature est donnée à Mme Jeanne BAILLEUL, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées

Mme Jeanne BAILLEUL

DÉC. n^o 020111DR05 du 24-06-2002

Délégation est donnée à Mme Jeanne BAILLEUL, secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Vincent Giovangigli, directeur de l’UMR n^o C7641

UMR n^o C7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces (LPICM)

M. Bernard DREVILLON
Mme Marie-Josèphe SURMONT
M. Marc CHATELET

DÉC. n^o 020086DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DREVILLON, directeur de l’UMR n^o C7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces (LPICM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DREVILLON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Josèphe SURMONT, technicienne, responsable administrative, à M. Marc CHATELET, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces (LPICM)

Mme Marie-Josèphe SURMONT
M. Marc CHATELET

DÉC. n^o 020085DR05 du 03-05-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Josèphe SURMONT, technicienne, responsable administrative, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces (LPICM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Josèphe SURMONT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc CHATELET, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Drevillon, directeur de l’UMR n^o C7647

UMR n^o C7649 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Bernard HALPHEN

DÉC. n^o 020110DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard HALPHEN, directeur de l’UMR n^o C7649 - Laboratoire de mécanique des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7657 - Laboratoire d’économétrie de l’École polytechnique

M. Jean-Pierre PONSSARD
M. Vincent RENARD
Mme Éliane MADELAINE

DÉC. n^o 020118DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de l’UMR n^o C7657 - Laboratoire d’économétrie de l’École polytechnique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre PONSSARD, délégation de signature est donnée à M. Vincent RENARD, directeur de recherche, chercheur, à Mme Éliane MADELAINE, technicienne, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7657 - Laboratoire d’économétrie de l’École polytechnique

M. Vincent RENARD
Mme Éliane MADELAINE

DÉC. n^o 020117DR05 du 06-06-2002

Délégation est donnée à M. Vincent RENARD, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7657 - Laboratoire d’économétrie de l’École polytechnique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent RENARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Éliane MADELAINE, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Ponssard, directeur de l’UMR n^o C7657

UMR n^o C8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité

M. Gérard FEREY
M. Francis SECHERESSE

DÉC. n^o 020114DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard FEREY, directeur de l’UMR n^o C8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard FEREY, délégation de signature est donnée à M. Francis SECHERESSE, professeur, sous-directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité

M. Francis SECHERESSE

DÉC. n^o 020113DR05 du 30-05-2002

Délégation est donnée à M. Francis SECHERESSE, professeur, sous-directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Ferey, directeur de l’UMR n^o C8637

UMR n^o C8639 - Centre d'étude des environnements terrestre et planétaires (CETP)

M. Hervé DE FERAUDY
Mme Trang BUI QUOC
Mme Danièle HAUSER
M. Jean-Marie ILLIANO

DÉC. n^o 020055DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé DE FERAUDY, directeur de l’UMR n^o C8639 - Centre d'étude des environnements terrestre et planétaires (CETP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé DE FERAUDY, délégation de signature est donnée à Mme Trang BUI QUOC, assistante ingénieure, administratrice du laboratoire, à Mme Danièle HAUSER, directrice de recherche, directrice adjointe, à M. Jean-Marie ILLIANO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8639 - Centre d'étude des environnements terrestre et planétaires (CETP)

Mme Trang BUI QUOC
Mme Danièle HAUSER
M. Jean-Marie ILLIANO

DÉC. n^o 020054DR05 du 17-04-2002

Délégation est donnée à Mme Trang BUI QUOC, assistante ingénieure, administratrice du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8639 - Centre d'étude des environnements terrestre et planétaires (CETP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Trang BUI QUOC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danièle HAUSER, directrice de recherche, directrice adjointe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Trang BUI QUOC et de Mme Danièle HAUSER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marie ILLIANO, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hervé De Feraudy, directeur de l’UMR n^o C8639

URA n^o D1925 - Génétique des micro-organismes

M. Josef DEUTSCHER
M. Jean-Marc NICAUD

DÉC. n^o 020100DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Josef DEUTSCHER, directeur de l’URA n^o D1925 - Génétique des micro-organismes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Josef DEUTSCHER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc NICAUD, directeur de recherche, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

URA n^o D1925 - Génétique des micro-organismes

M. Jean-Marc NICAUD

DÉC. n^o 020099DR05 du 13-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc NICAUD, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D1925 - Génétique des micro-organismes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josef Deutscher, directeur de l’URA n^o D1925

GDR n^o G2137 - Traitement de l’espace des sociétés rurales anciennes (TESORA)

M. Gérard CHOUQUER

DÉC. n^o 020098DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard CHOUQUER, directeur du GDR n^o G2137 - Traitement de l’espace des sociétés rurales anciennes (TESORA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2449 - Carbone amorphe et nanostructuré en couches minces

M. Christian GODET
Mme Marie-Josèphe SURMONT
M. Marc CHATELET

DÉC. n^o 020109DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian GODET, directeur du GDR n^o G2449 - Carbone amorphe et nanostructuré en couches minces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT ;
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian GODET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Josèphe SURMONT, technicienne, responsable administrative, à M. Marc CHATELET, directeur de recherche, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2449 - Carbone amorphe et nanostructuré en couches minces

Mme Marie-Josèphe SURMONT
M. Marc CHATELET

DÉC. n^o 020108DR05 du 14-06-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Josèphe SURMONT, technicienne, responsable administrative, à l’effet de signer au nom du directeur de l’GDR n^o G2449 - Carbone amorphe et nanostructuré en couches minces :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Josèphe SURMONT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc CHATELET, directeur de recherche, chercheur.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Godet, directeur du GDR n^o G2449

FRE n^o K2460 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA)

M. Jean-Michel LAMARRE
Mme Nicole FEAUTRIER
Mme Christiane JOUAN
Mme Geneviève BOUET
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DÉC. n^o 020024DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LAMARRE, directeur de la FRE n^o K2460 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel LAMARRE, délégation de signature est donnée à Mme Nicole FEAUTRIER, directrice de recherche, directrice adjointe, à Mme Christiane JOUAN, attachée d’administration de la recherche, administratrice responsable financière, à Mme Geneviève BOUET, AASU, administratrice, à Mme Annick GASSAIS, technicienne, gestionnaire, à Mme Marie-Françoise DUCOS, technicienne, gestionnaire, à Mme Béatrice GUIBAL, technicienne, gestionnaire, à Mme Dominique LOPES, technicienne, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2460 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA)

Mme Nicole FEAUTRIER
Mme Christiane JOUAN
Mme Geneviève BOUET
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DÉC. n^o 020023DR05 du 12-04-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole FEAUTRIER, directrice de recherche, directrice adjointe du LERMA, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2460 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole FEAUTRIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christiane JOUAN, attachée d’administration de la recherche, administratrice responsable financière, en fonction sur le site de Meudon.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole FEAUTRIER et de Mme Christiane JOUAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève BOUET, AASU, administratrice, en fonction sur le site de Paris-Observatoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole FEAUTRIER, de Mme Christiane JOUAN et de Mme Geneviève BOUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick GASSAIS, technicienne, gestionnaire, en fonction sur le site de Paris-Observatoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole FEAUTRIER, de Mme Christiane JOUAN, de Mme Geneviève BOUET et de Mme Annick GASSAIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Françoise DUCOS, technicienne, gestionnaire du site du LERMA situé à l’École normale supérieure.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole FEAUTRIER, de Mme Christiane JOUAN, de Mme Geneviève BOUET, de Mme Annick GASSAIS et de Mme Marie-Françoise DUCOS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice GUIBAL, technicienne, gestionnaire du site du LERMA situé à Jussieu.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole FEAUTRIER, de Mme Christiane JOUAN, de Mme Geneviève BOUET, de Mme Annick GASSAIS, de Mme Marie-Françoise DUCOS et de Mme Béatrice GUIBAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique LOPES, technicienne, gestionnaire du site du LERMA situé à Meudon.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Lamarre, directeur de la FRE n^o K2460

FRE n^o K2461 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Jean-Louis BOUGERET
Mme Jacqueline THOUVAY
Mme Marie-Rose RAMA-RAO
Mme Bernadette LE SQUEREN

DÉC. n^o 020022DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis BOUGERET, directeur de la FRE n^o K2461 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis BOUGERET, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline THOUVAY, ingénieure de recherche, administratrice du laboratoire, à Mme Marie-Rose RAMA-RAO, ingénieure d’études, gestionnaire, et à Mme Bernadette LE SQUEREN, technicienne, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2461 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

Mme Jacqueline THOUVAY
Mme Marie-Rose RAMA-RAO
Mme Bernadette LE SQUEREN

DÉC. n^o 020021DR05 du 25-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline THOUVAY, ingénieure de recherche, administratrice du LESIA, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2461 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline THOUVAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Rose RAMA-RAO, ingénieure d’études, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline THOUVAY et de Mme Marie-Rose RAMA-RAO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Bernadette LE SQUEREN, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Bougeret, directeur de la FRE n^o K2461

FRE n^o Kio - Laboratoire de l’univers et de ses théories

M. Jean-Michel ALIMI
M. Didier PELAT
Mme Sylvie GORDON
Mme Nathalie REINHARDT
Mme Cécile ROSOLEN

DÉC. n^o 020020DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel ALIMI, directeur de la FRE n^o K2462 - Laboratoire de l’univers et de ses théories, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel ALIMI, délégation de signature est donnée à M. Didier PELAT, astronome, directeur adjoint, à Mme Sylvie GORDON, attachée d’administration de la recherche, administratrice du laboratoire, à Mme Nathalie REINHARDT, SASU, secrétaire gestionnaire, ou à Mme Cécile ROSOLEN, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2462 - Laboratoire de l’univers et de ses théories

M. Didier PELAT
Mme Sylvie GORDON
Mme Nathalie REINHARDT
Mme Cécile ROSOLEN

DÉC. n^o 020019DR05 du 03-04-2002

Délégation est donnée à M. Didier PELAT, astronome, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2462 - Laboratoire de l’univers et de ses théories :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier PELAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie GORDON, AARF, administratrice du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier PELAT et Mme Sylvie GORDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie REINHARDT, SASU, secrétaire gestionnaire du laboratoire, ou à Mme Cécile ROSOLEN, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Alimi, directeur de la FRE n^o K2462

FRE n^o K2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relations individu - système (LIRIS)

M. Yasser ALAYLI
M. Stéphane DELAPLACE

DÉC. n^o 020076DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yasser ALAYLI, directeur de la FRE n^o K2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relations individu - système (LIRIS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yasser ALAYLI, délégation de signature est donnée à M. Stéphane DELAPLACE, professeur, directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relations individu - système (LIRIS)

M. Stéphane DELAPLACE

DÉC. n^o 020075DR05 du 12-04-2002

Délégation est donnée à M. Stéphane DELAPLACE, professeur, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relations individu - système (LIRIS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yasser Alayli, directeur de la FRE n^o K2508

FRE n^o K2541 - Pôle d’histoire de l’analyse et des représentations économiques

M. Daniel DIATKINE

DÉC. n^o 020095DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel DIATKINE, directeur de la FRE n^o K2541 - Pôle d’histoire de l’analyse et des représentations économiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU

M. François BAUDIN
M. Guy PENAZZI

DÉC. n^o 020090DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BAUDIN, directeur de l’UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émise sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BAUDIN, délégation de signature est donnée à M. Guy PENAZZI, ingénieur de recherche, adjoint au directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU

M. Guy PENAZZI

DÉC. n^o 020089DR05 du 15-05-2002

Délégation est donnée à M. Guy PENAZZI, ingénieur de recherche, adjoint au directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Baudin, directeur de l’UPS n^o S0855

UMR n^o C6624 - Laboratoire de physique moléculaire

M. Claude GIRARDET

DÉC. n^o 020158DR06 du 01-01-2000

Délégation est donnée à M. Claude GIRARDET, directeur de l’UMR n^o C6624 - Laboratoire de physique moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur (montant cumulé) est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7002 - Moyen Âge

M. Patrick CORBET

DÉC. n^o 020157DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Patrick CORBET, directeur de l’UMR n^o C7002 - Moyen Âge, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur (montant cumulé) est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2417 - Méthodes d’étude de la structure macromoléculaire par diffraction et par modélisation

M. Alexandre OURJOUMTSEV

DÉC. n^o 020159DR06 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Alexandre OURJOUMTSEV, directeur du GDR n^o G2417 - Méthodes d’étude de la structure macromoléculaire par diffraction et par modélisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur (montant cumulé) est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

SDV - CDP OMS 195

M. Daniel TINET

DÉC. n^o 020145DR07 du 17-06-2002

Délégation est donnée à M. Daniel TINET, directeur scientifique adjoint pour le département des sciences de la vie, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité sur CDP OMS 195 :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation

M. Roger SPITZ
Mlle Béatrice DERORY

DÉC. n^o 020111DR07 du 17-06-2002

Délégation est donnée à M. Roger SPITZ, directeur de l’UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger SPITZ, délégation de signature est donnée à Mlle Béatrice DERORY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010110DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine

M. Bernard MANDRAND

DÉC. n^o 020109DR07 du 21-05-2002

Dans l’article 1^er de la décision n^o 020087DR07 du 1^er mars 2002 [donnant délégation de signature à M. Bernard MANDRAND, directeur de l’UMR n^o C2142], les dispositions relatives aux ordres de missions sont remplacées par les dispositions suivantes :
Délégation est donnée à M. Bernard MANDRAND, directeur de l’UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5037 - Institut d’histoire de la pensée classique

M. Anthony MCKENNA
Mme Michèle CLEMENT
M. Dominique DESCOTES
M. Pierre-François MOREAU

DÉC. n^o 020115DR07 du 20-06-2002

Délégation est donnée à M. Anthony MCKENNA, directeur de l’UMR n^o C5037 - Institut d’histoire de la pensée classique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony MCKENNA, délégation de signature est donnée à Mme Michèle CLEMENT, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony MCKENNA et de Mme Michèle CLEMENT, délégation de signature est donnée à M. Dominique DESCOTES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony MCKENNA, de Mme Michèle CLEMENT et de M. Dominique DESCOTES, délégation de signature est donnée à M. Pierre-François MOREAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010037DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5122 - Microbiologie et génétique

M. Raymond PORTALIER

DÉC. n^o 020097DR07 du 25-06-2002

Délégation est donnée à M. Raymond PORTALIER, directeur de l’UMR n^o C5122 - Microbiologie et génétique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D1652 - Département génie civil et bâtiment

M. Hervé DI BENEDETTO

DÉC. n^o 020064DR07 du 20-06-2002

Délégation est donnée à M. Hervé DI BENEDETTO, directeur de l’URA n^o D1652 - Département génie civil et bâtiment, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2157 - Évolution des éléments transposables : du génome aux populations

M. Christian BIEMONT

DÉC. n^o 020048DR07 du 25-06-2002

Délégation est donnée à M. Christian BIEMONT, directeur du GDR n^o G2157 - Évolution des éléments transposables : du génome aux populations, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2213 - Prothèses auditives

M. Lionel COLLET

DÉC. n^o 020059DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Lionel COLLET, directeur du GDR n^o G2213 - Prothèses auditives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, les pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2539 - Les entreprises françaises sous l’Occupation

M. Hervé JOLY

DÉC. n^o 020058DR07 du 21-05-2002

Délégation est donnée à M. Hervé JOLY, directeur du GDR n^o G2539 - Les entreprises françaises sous l’Occupation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions n^o 02E004DSI du 15 janvier 2002 et n^o 020023SCHS du 29 mars 2002 sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille-sommeil

M. Pierre-Hervé LUPPI
M. Patrice FORT

DÉC. n^o 020045DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Hervé LUPPI, directeur de la FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille-sommeil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Hervé LUPPI, délégation de signature est donnée à M. Patrice FORT, chercheur CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020003DR07 du 27 février 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille-sommeil

M. Patrice FORT

DÉC. n^o 020041DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrice FORT, chercheur CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille-sommeil :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Hervé Luppi, directeur de la FRE n^o K2469

FRE n^o K2546 - Analyses de corpus linguistiques, usages et traitements

M. Jacques JAYEZ

DÉC. n^o 020108DR07 du 25-06-2002

Délégation est donnée à M. Jacques JAYEZ, directeur de la FRE n^o K2546 - Analyses de corpus linguistiques, usages et traitements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0039 - IFR cardiovasculaire

M. François BERTHEZENE

DÉC. n^o 020116DR07 du 25-06-2002

Délégation est donnée à M. François BERTHEZENE, directeur de la FR n^o W0039 - IFR cardiovasculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0794 - Immunologie-virologie et pathologies émergentes

M. Marc GIRARD

DÉC. n^o 020072DR07 du 25-06-2002

Délégation est donnée à M. Marc GIRARD, directeur de la FR n^o W0794 - Immunologie-virologie et pathologies émergentes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A0033 - Centre d’études et de recherches par irradiation

M. Gilbert BLONDIAUX
Mme Marie-Noëlle LIBAUDE

DÉC. n^o 020120DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert BLONDIAUX, directeur de l’UPR n^o A0033 - Centre d’études et de recherches par irradiation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert BLONDIAUX, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle LIBAUDE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010117DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020009DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A0033 - Centre d’études et de recherches par irradiation

Mme Marie-Noëlle LIBAUDE

DÉC. n^o 020073DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Noëlle LIBAUDE, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0033 - Centre d’études et de recherches par irradiation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilbert Blondiaux, directeur de l’UPR n^o A0033

UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes - Centre Augustin-Thierry

M. Jacques DALARUN
Mme Anne-Marie LABBÉ
Mme Élisabeth LALOU

DÉC. n^o 020130DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DALARUN, directeur de l’UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes - Centre Augustin-Thierry, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DALARUN, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie LABBÉ, attachée d’administration de la recherche, et à Mme Élisabeth LALOU, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020021DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes - Centre Augustin-Thierry

Mme Anne-Marie LABBÉ
Mme Élisabeth LALOU

DÉC. n^o 020080DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie LABBÉ, attachée d’administration de la recherche, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes - Centre Augustin-Thierry :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie LABBÉ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élisabeth LALOU, ingénieure de recherche, sous-directrice.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Dalarun, directeur de l’UPR n^o A0841

UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs

M. Michel CATHONNET
M. Iskender GOKALP
Mme Jeannine CLINARD

DÉC. n^o 020189DR08 du 19-06-2002

Délégation est donnée à M. Michel CATHONNET, directeur de l’UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CATHONNET, délégation de signature est donnée à M. Iskender GOKALP, directeur de recherche, et à Mme Jeannine CLINARD, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020190DR08 du 19 juin 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande annule et remplace la décision n^o 020077DR08 du 1^er mars 2002, et la décision n^o 020189DR08 du 19 juin 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire annule et remplace la décision n^o 020124DR08 du 1^er mars 2002.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs

M. Iskender GOKALP
Mme Jeannine CLINARD

DÉC. n^o 020190DR08 du 19-06-2002

Délégation est donnée à M. Iskender GOKALP, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Iskender GOKALP, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jeannine CLINARD, secrétaire d’administration de la recherche, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Cathonnet, directeur de l’UPR n^o A4211

UPR n^o A4212 - Centre de recherches sur les matériaux à haute température

M. Guy MATZEN
Mme Marie-France ROUILLIER
Mme Anne-Marie GUEDON

DÉC. n^o 020152DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy MATZEN, directeur de l’UPR n^o A4212 - Centre de recherches sur les matériaux à haute température, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy MATZEN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ROUILLIER, ingénieure d’études, et à Mme Anne-Marie GUEDON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010151DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020041DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A4212 - Centre de recherches sur les matériaux à haute température

Mme Marie-France ROUILLIER
Mme Anne-Marie GUEDON

DÉC. n^o 020095DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France ROUILLIER, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A4212 - Centre de recherches sur les matériaux à haute température :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France ROUILLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne-Marie GUEDON, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Matzen, directeur de l’UPR n^o A4212

UPR n^o A4301 - Centre de biophysique moléculaire

M. Paul VIGNY
Mme Viviane THUILLIER
M. Jean-Claude MAURIZOT

DÉC. n^o 020172DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul VIGNY, directeur de l’UPR n^o A4301 - Centre de biophysique moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul VIGNY, délégation de signature est donnée à Mme Viviane THUILLIER, ingénieure d’études, et à M. Jean-Claude MAURIZOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010174DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020061DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A4301 - Centre de biophysique moléculaire

Mme Viviane THUILLIER
M. Jean-Claude MAURIZOT

DÉC. n^o 020109DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Viviane THUILLIER, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A4301 - Centre de biophysique moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Viviane THUILLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Claude MAURIZOT, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Vigny, directeur de l’UPR n^o A4301

UPR n^o A5500 - Antenne de l’Institut de recherche sur l’architecture antique

M. Jacques SEIGNE

DÉC. n^o 020168DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques SEIGNE, directeur de l’UPR n^o A5500 - Antenne de l’Institut de recherche sur l’architecture antique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
La décision n^o 020055DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A9020 - Laboratoire d’aérothermique

M. Jean-Claude LENGRAND
Mme Hélène MAZÉAS

DÉC. n^o 020150DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude LENGRAND, directeur de l’UPR n^o A9020 - Laboratoire d’aérothermique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude LENGRAND, délégation de signature est donnée à Mme Hélène MAZÉAS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010150DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020040DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPR n^o A9020 - Laboratoire d’aérothermique

Mme Hélène MAZÉAS

DÉC. n^o 020094DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène MAZÉAS, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9020 - Laboratoire d’aérothermique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Lengrand, directeur de l’UPR n^o A9020

USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay

M. Nicolas DUBOULOZ
Mme Jacqueline BABY
M. Philippe PICARD

DÉC. n^o 020131DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Nicolas DUBOULOZ, directeur de l’USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas DUBOULOZ, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline BABY, ingénieure d’études, et à M. Philippe PICARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010130DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020057DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay

Mme Jacqueline BABY
M. Philippe PICARD

DÉC. n^o 020081DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline BABY, ingénieure d’études, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline BABY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe PICARD, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nicolas Dubouloz, directeur de l’USR n^o B0704

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
M. Bernard GRATUZE

DÉC. n^o 020135DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Noël BARRANDON, directeur de recherche, et à M. Bernard GRATUZE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020027DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Jean-Noël BARRANDON
M. Bernard GRATUZE

DÉC. n^o 020084DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Noël BARRANDON, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Noël BARRANDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GRATUZE, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Fluzin, directeur de l’UMR n^o C5060

UMR n^o C6002 - Laboratoire des matériaux inorganiques

M. André HAMWI

DÉC. n^o 020145DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André HAMWI, directeur de l’UMR n^o C6002 - Laboratoire des matériaux inorganiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
Les décisions n^o 010144DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020035DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères

M. Vladimir MAYER
Mme Nicole THEVAND

DÉC. n^o 020153DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Vladimir MAYER, directeur de l’UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vladimir MAYER, délégation de signature est donnée à Mme Nicole THEVAND, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010152DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020042DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères

Mme Nicole THEVAND

DÉC. n^o 020096DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole THEVAND, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Vladimir Mayer, directeur de l’UMR n^o C6003

UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique

M. Gérald GUILLAUMET
M. Luc MORIN-ALLORY
Mme Nadine LE PORS

DÉC. n^o 020142DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérald GUILLAUMET, directeur de l’UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérald GUILLAUMET, délégation de signature est donnée à M. Luc MORIN-ALLORY, enseignant-chercheur, et à Mme Nadine LE PORS, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010142DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020033DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique

M. Luc MORIN-ALLORY
Mme Nadine LE PORS

DÉC. n^o 020090DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luc MORIN-ALLORY, enseignant-chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc MORIN-ALLORY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine LE PORS, secrétaire d’administration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérald Guillaumet, directeur de l’UMR n^o C6005

UMR n^o C6016 - Laboratoire de météorologie physique

Mme Nadine CHAUMERLIAC
Mme Andréa FLOSSMANN

DÉC. n^o 020126DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine CHAUMERLIAC, directrice de l’UMR n^o C6016 - Laboratoire de météorologie physique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nadine CHAUMERLIAC, délégation de signature est donnée à Mme Andréa FLOSSMANN, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010123DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020015DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6016 - Laboratoire de météorologie physique

Mme Andréa FLOSSMANN

DÉC. n^o 020078DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Andréa FLOSSMANN, professeure des universités, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6016 - Laboratoire de météorologie physique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nadine Chaumerliac, directrice de l’UMR n^o C6016

UMR n^o C6023 - Biologie comparée des protistes

M. Christian AMBLARD
Mme Nathalie FRUQUIERE
M. Guy BRUGEROLLE

DÉC. n^o 020110DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian AMBLARD, directeur de l’UMR n^o C6023 - Biologie comparée des protistes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AMBLARD, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie FRUQUIERE, adjointe technique, et à M. Guy BRUGEROLLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010108DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020001DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6023 - Biologie comparée des protistes

Mme Nathalie FRUQUIERE
M. Guy BRUGEROLLE

DÉC. n^o 020065DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nathalie FRUQUIERE, adjointe technique, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6023 - Biologie comparée des protistes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nathalie FRUQUIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guy BRUGEROLLE, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Amblard, directeur de l’UMR n^o C6023

UMR n^o C6024 - Laboratoire de psychologie sociale de la cognition et de psychologie cognitive

M. Michel FAYOL

DÉC. n^o 020133DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel FAYOL, directeur de l’UMR n^o C6024 - Laboratoire de psychologie sociale de la cognition et de psychologie cognitive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
Les décisions n^o 010133DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020025DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte

M. Jérôme CASAS
M. Éric THIBOUT

DÉC. n^o 020123DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jérôme CASAS, directeur de l’UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme CASAS, délégation de signature est donnée à M. Éric THIBOUT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010157DR08 du 20 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020012DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte

M. Éric THIBOUT

DÉC. n^o 020076DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric THIBOUT, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jérôme Casas, directeur de l’UMR n^o C6035

UMR n^o C6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés

Mme Marie-Françoise ANDRÉ
M. Jean-Luc PEIRY

DÉC. n^o 020112DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise ANDRÉ, directrice de l’UMR n^o C6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Françoise ANDRÉ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc PEIRY, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020003DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés

M. Jean-Luc PEIRY

DÉC. n^o 020067DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PEIRY, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Françoise André, directrice de l’UMR n^o C6042

UMR n^o C6062 - Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme

M. Michel PRIEUR
M. Gérard MONÉDIAIRE

DÉC. n^o 020163DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PRIEUR, directeur de l’UMR n^o C6062 - Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PRIEUR, délégation de signature est donnée à M. Gérard MONÉDIAIRE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020050DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6062 - Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme

M. Gérard MONÉDIAIRE

DÉC. n^o 020103DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MONÉDIAIRE, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6062 - Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Prieur, directeur de l’UMR n^o C6062

UMR n^o C6069 - Arc électrique et plasmas thermiques

M. André LEFORT

DÉC. n^o 020149DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André LEFORT, directeur de l’UMR n^o C6069 - Arc électrique et plasmas thermiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
Les décisions n^o 010149DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020039DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements

Mme Danielle MONNIAUX
M. Guy VERNUSSE

DÉC. n^o 020156DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle MONNIAUX, directrice de l’UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle MONNIAUX, délégation de signature est donnée à M. Guy VERNUSSE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020016DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements

M. Guy VERNUSSE

DÉC. n^o 020098DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy VERNUSSE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danielle Monniaux, directrice de l’UMR n^o C6073

UMR n^o C6083 - Mathématiques et physique théorique

M. Guy BARLES
M. Peter FORGACS

DÉC. n^o 020116DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy BARLES, directeur de l’UMR n^o C6083 - Mathématiques et physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy BARLES, délégation de signature est donnée à M. Peter FORGACS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020059DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6083 - Mathématiques et physique théorique

M. Peter FORGACS

DÉC. n^o 020071DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Peter FORGACS, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6083 - Mathématiques et physique théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Barles, directeur de l’UMR n^o C6083

UMR n^o C6090 - Laboratoire d’arithmétique, calcul formel et optimisation

M. Abbas MOVAHHEDI

DÉC. n^o 020157DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Abbas MOVAHHEDI, directeur de l’UMR n^o C6090 - Laboratoire d’arithmétique, calcul formel et optimisations, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
Les décisions n^o 010155DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020023DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la différenciation et de la maturation cellulaire

M. Michel COGNÉ

DÉC. n^o 020127DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel COGNÉ, directeur de l’UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la différenciation et de la maturation cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
Les décisions n^o 010126DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020018DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans

Mme Élisabeth VERGÈS
M. Michel FAURE

DÉC. n^o 020170DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth VERGÈS, directrice de l’UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth VERGES, délégation de signature est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010171DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020058DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans

M. Michel FAURE

DÉC. n^o 020107DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Élisabeth Vergès, directrice de l’UMR n^o C6113

UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement

M. François LEFEUVRE
M. Michel PIRRE
Mme Jacqueline NICOULLAUD

DÉC. n^o 020148DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François LEFEUVRE, directeur de l’UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François LEFEUVRE, délégation de signature est donnée à M. Michel PIRRE, professeur des universités, et à Mme Jacqueline NICOULLAUD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010148DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020038DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement

M. Michel PIRRE
Mme Jacqueline NICOULLAUD

DÉC. n^o 020093DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PIRRE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PIRRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline NICOULLAUD, ingénieure d’études, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Lefeuvre, directeur de l’UMR n^o C6115

UMR n^o C6157 - Laboratoire d’électrodynamique des matériaux avancés

M. François GERVAIS

DÉC. n^o 020185DR08 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. François GERVAIS, directeur de l’UMR n^o C6157 - Laboratoire d’électrodynamique des matériaux avancés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
La décision n^o 020185DR08 du 23 mai 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire annule et remplace la décision n^o 020140DR08 du 1^er mars 2002.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6158 - Laboratoire d’informatique de modélisation et d’optimisation des systèmes

M. Alain QUILLIOT

DÉC. n^o 020184DR08 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Alain QUILLIOT, directeur de l’UMR n^o C6158 - Laboratoire d’informatique de modélisation et d’optimisation des systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
La décision n^o 020184DR08 du 23 mai 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire annule et remplace la décision n^o 020165DR08 du 1^er mars 2002.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6504 - Synthèse et étude de systèmes à intérêt biologique

M. Jean BOLTE
Mme Béatrice LE ROUX-BOURDIEU

DÉC. n^o 020121DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BOLTE, directeur de l’UMR n^o C6504 - Synthèse et étude de systèmes à intérêt biologique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BOLTE, délégation de signature est donnée à Mme Béatrice LE ROUX-BOURDIEU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010118DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020010DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6504 - Synthèse et étude de systèmes à intérêt biologique

Mme Béatrice LE ROUX-BOURDIEU

DÉC. n^o 020074DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Béatrice LE ROUX-BOURDIEU, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6504 - Synthèse et étude de systèmes à intérêt biologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Bolte, directeur de l’UMR n^o C6504

UMR n^o C6505 - Laboratoire de photochimie moléculaire et macromoléculaire

M. Jean-Luc GARDETTE
Mme Annie ROSSI

DÉC. n^o 020137DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc GARDETTE, directeur de l’UMR n^o C6505 - Laboratoire de photochimie moléculaire et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc GARDETTE, délégation de signature est donnée à Mme Annie ROSSI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010138DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020030DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6505 - Laboratoire de photochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Annie ROSSI

DÉC. n^o 020086DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie ROSSI, ingénieure d’études, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6505 - Laboratoire de photochimie moléculaire et macromoléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Gardette, directeur de l’UMR n^o C6505

UMR n^o C6524 - Magmas et volcans

M. Daniel VIELZEUF
M. Hervé MARTIN

DÉC. n^o 020171DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel VIELZEUF, directeur de l’UMR n^o C6524 - Magmas et volcans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIELZEUF, délégation de signature est donnée à M. Hervé MARTIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010173DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020060DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6524 - Magmas et volcans

M. Hervé MARTIN

DÉC. n^o 020108DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé MARTIN, professeur des universités, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6524 - Magmas et volcans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Vielzeuf, directeur de l’UMR n^o C6524

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire

M. Bernard MICHEL
M. Jean CASTOR
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 020154DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MICHEL, directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MICHEL, délégation de signature est donnée à M. Jean CASTOR, professeur des universités, et à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010153DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020043DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire

M. Jean CASTOR
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 020097DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CASTOR, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean CASTOR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Michel, directeur de l’UMR n^o C6533

UMR n^o C6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires

M. Jorge ARGIBAY
M. Jacques LIGNON

DÉC. n^o 020113DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jorge ARGIBAY, directeur de l’UMR n^o C6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jorge ARGIBAY, délégation de signature est donnée à M. Jacques LIGNON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010111DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020004DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires

M. Jacques LIGNON

DÉC. n^o 020068DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques LIGNON, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jorge Argibay, directeur de l’UMR n^o C6542

UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes - endocrinologie moléculaire

M. Georges PICARD
M. Georges VEYSSIERE

DÉC. n^o 020160DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges PICARD, directeur de l’UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes - endocrinologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges PICARD, délégation de signature est donnée à M. Georges VEYSSIERE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010158DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020046DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes - endocrinologie moléculaire

M. Georges VEYSSIERE

DÉC. n^o 020100DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges VEYSSIERE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes - endocrinologie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Picard, directeur de l’UMR n^o C6547

UMR n^o C6575 - Archéologie et territoires

M. Henri GALINIÉ
Mme Élisabeth ZADORA-RIO

DÉC. n^o 020136DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri GALINIÉ, directeur de l’UMR n^o C6575 - Archéologie et territoires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GALINIÉ, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth ZADORA-RIO, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020029DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6575 - Archéologie et territoires

Mme Élisabeth ZADORA-RIO

DÉC. n^o 020085DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth ZADORA-RIO, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6575 - Archéologie et territoires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Galinié, directeur de l’UMR n^o C6575

UMR n^o C6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance

M. Gérald CHAIX
M. Frank LA BRASCA
Mme Marie-Luce DEMONET

DÉC. n^o 020125DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérald CHAIX, directeur de l’UMR n^o C6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérald CHAIX, délégation de signature est donnée à M. Frank LA BRASCA, professeur des universités, et à Mme Marie-Luce DEMONET, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020014DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance

M. Frank LA BRASCA
Mme Marie-Luce DEMONET

DÉC. n^o 020176DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frank LA BRASCA, professeur des universités, et à Mme Marie-Luce DEMONET, professeure des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérald Chaix, directeur de l’UMR n^o C6576

UMR n^o C6586 - Laboratoire d’économie d’Orléans

Mme Anne LAVIGNE
M. Georges GALLAIS-HAMONNO

DÉC. n^o 020146DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne LAVIGNE, directrice de l’UMR n^o C6586 - Laboratoire d’économie d’Orléans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne LAVIGNE, délégation de signature est donnée à M. Georges GALLAIS-HAMONNO, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020048DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6586 - Laboratoire d’économie d’Orléans

M. Georges GALLAIS-HAMONNO

DÉC. n^o 020092DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges GALLAIS-HAMONNO, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6586 - Laboratoire d’économie d’Orléans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne Lavigne, directrice de l’UMR n^o C6586

UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international

M. Patrick PLANE
M. Patrick GUILLAUMONT
M. Gérard CHAMBAS
Mme Sylviane GUILLAUMONT

DÉC. n^o 020161DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick PLANE, directeur de l’UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick PLANE, délégation de signature est donnée à M. Patrick GUILLAUMONT, professeur des universités, M. Gérard CHAMBAS, chargé de recherche, et à Mme Sylviane GUILLAUMONT, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020047DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international

M. Patrick GUILLAUMONT
M. Gérard CHAMBAS
Mme Sylviane GUILLAUMONT

DÉC. n^o 020101DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick GUILLAUMONT, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick GUILLAUMONT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard CHAMBAS, chargé de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick GUILLAUMONT et de M. Gérard CHAMBAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylviane GUILLAUMONT, professeure des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Plane, directeur de l’UMR n^o C6587

UMR n^o C6592 - Centre d’études et de recherches sur l’urbanisation du monde arabe

M. Pierre Robert BADUEL
Mme Évelyne DEQUEANT

DÉC. n^o 020115DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre Robert BADUEL, directeur de l’UMR n^o C6592 - Centre d’études et de recherches sur l’urbanisation du monde arabe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre Robert BADUEL, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne DEQUEANT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020006DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6592 - Centre d’études et de recherches sur l’urbanisation du monde arabe

Mme Évelyne DEQUEANT

DÉC. n^o 020070DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne DEQUEANT, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6592 - Centre d’études et de recherches sur l’urbanisation du monde arabe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Robert Baduel, directeur de l’UMR n^o C6592

UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique (LASMEA)

M. Jean-Paul GERMAIN
M. Michel DHOME

DÉC. n^o 020139DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul GERMAIN, directeur de l’UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique (LASMEA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul GERMAIN, délégation de signature est donnée à M. Michel DHOME, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020053DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique (LASMEA)

M. Michel DHOME

DÉC. n^o 020088DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DHOME, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique (LASMEA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Germain, directeur de l’UMR n^o C6602

UMR n^o C6606 - Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés

M. Claude FLEURIER
Mme Évelyne COUDERT

DÉC. n^o 020134DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude FLEURIER, directeur de l’UMR n^o C6606 - Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude FLEURIER, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne COUDERT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010134DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020026DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6606 - Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés

Mme Évelyne COUDERT

DÉC. n^o 020083DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne COUDERT, assistante ingénieure, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6606 - Groupe de recherches sur l’énergétique des milieux ionisés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Fleurier, directeur de l’UMR n^o C6606

UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et micro-ondes

M. Pierre GUILLON
Mme Nadine SEGUIN

DÉC. n^o 020143DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur de l’UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et micro-ondes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GUILLON, délégation de signature est donnée à Mme Nadine SEGUIN, adjointe administrative de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010143DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020034DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et micro-ondes

Mme Nadine SEGUIN

DÉC. n^o 020091DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine SEGUIN, adjointe administrative de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et micro-ondes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Guillon, directeur de l’UMR n^o C6615

UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

Mme Marie-Louise SABOUNGI
M. Yann VITAL
Mme Caroline ANDREAZZA

DÉC. n^o 020167DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Louise SABOUNGI, directrice de l’UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Louise SABOUNGI, délégation de signature est donnée à M. Yann VITAL, technicien, et à Mme Caroline ANDREAZZA, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020008DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

M. Yann VITAL
Mme Caroline ANDREAZZA

DÉC. n^o 020106DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yann VITAL, technicien, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice de UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yann VITAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Caroline ANDREAZZA, maîtresse de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Louise Saboungi, directrice de l’UMR n^o C6619

UMR n^o C6620 - Laboratoire de mathématiques appliquées

M. Youcef AMIRAT
M. Rachid TOUZANI

DÉC. n^o 020111DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Youcef AMIRAT, directeur de l’UMR n^o C6620 - Laboratoire de mathématiques appliquées, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Youcef AMIRAT, délégation de signature est donnée à M. Rachid TOUZANI, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010109DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020002DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6620 - Laboratoire de mathématiques appliquées

M. Rachid TOUZANI

DÉC. n^o 020066DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Rachid TOUZANI, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6620 - Laboratoire de mathématiques appliquées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Youcef Amirat, directeur de l’UMR n^o C6620

UMR n^o C6628 - Mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans

Mme Aline BONAMI
M. Pierre JULG

DÉC. n^o 020122DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Aline BONAMI, directrice de l’UMR n^o C6628 - Mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Aline BONAMI, délégation de signature est donnée à M. Pierre JULG, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020011DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6628 - Mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans

M. Pierre JULG

DÉC. n^o 020075DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre JULG, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice de UMR n^o C6628 - Mathématiques, applications et physique mathématique d’Orléans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Aline Bonami, directrice de l’UMR n^o C6628

UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Jean-François BAUMARD
M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD
Mme Martine SEGEAR

DÉC. n^o 020117DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François BAUMARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, professeur des universités, et à Mme Martine SEGEAR, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010115DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020007DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD
Mme Martine SEGEAR

DÉC. n^o 020072DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine SEGEAR, secrétaire d’administration de la recherche, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Baumard, directeur de l’UMR n^o C6638

GDR n^o G0098 - Économie monétaire et financière

Mme Anne LAVIGNE
M. Georges GALLAIS-HAMONNO

DÉC. n^o 020147DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne LAVIGNE, directrice du GDR n^o G0098 - Économie monétaire et financière, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne LAVIGNE, délégation de signature est donnée à M. Georges GALLAIS-HAMONNO, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020037DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G0098 - Économie monétaire et financière

M. Georges GALLAIS-HAMONNO

DÉC. n^o 020179DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges GALLAIS-HAMONNO, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice du GDR n^o G0098 - Économie monétaire et financière :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne Lavigne, directrice du GDR n^o G0098

GDR n^o G0670 - Réseau d’algèbres d’opérateurs

M. Saad BAAJ
M. Georges SKANDALIS
M. Jean RENAULT

DÉC. n^o 020114DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Saad BAAJ, directeur du GDR n^o G0670 - Réseau d’algèbres d’opérateurs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Saad BAAJ, délégation de signature est donnée à M. Georges SKANDALIS, professeur des universités, et à M. Jean RENAULT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020005DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G0670 - Réseau d’algèbres d’opérateurs

M. Georges SKANDALIS
M. Jean RENAULT

DÉC. n^o 020069DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges SKANDALIS, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G0670 - Réseau d’algèbres d’opérateurs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges SKANDALIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Jean RENAULT, professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Saad Baaj, directeur du GDR n^o G0670

GDR n^o G1851 - Nouvelles sources de rayons X et leurs applications

M. Jean-Michel POUVESLE
Mme Évelyne COUDERT

DÉC. n^o 020162DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel POUVESLE, directeur du GDR n^o G1851 - Nouvelles sources de rayons X et leurs applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel POUVESLE, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne COUDERT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010161DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020049DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G1851 - Nouvelles sources de rayons X et leurs applications

Mme Évelyne COUDERT

DÉC. n^o 020102DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne COUDERT, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G1851 - Nouvelles sources de rayons X et leurs applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Pouvesle, directeur du GDR n^o G1851

GDR n^o G2023 - Nouveaux matériaux pour déchets

M. Jean-Pierre COUTURES
Mme Marina TEYSSANDIER

DÉC. n^o 020129DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre COUTURES, directeur du GDR n^o G2023 - Nouveaux matériaux pour déchets, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre COUTURES, délégation de signature est donnée à Mme Marina TEYSSANDIER, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020020DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G2023 - Nouveaux matériaux pour déchets

Mme Marina TEYSSANDIER

DÉC. n^o 020079DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marina TEYSSANDIER, adjointe technique, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2023 - Nouveaux matériaux pour déchets :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Coutures, directeur du GDR n^o G2023

GDR n^o G2232 - Propulsion à plasma pour systèmes spatiaux

M. Michel DUDECK
Mme Hélène MAZÉAS

DÉC. n^o 020132DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DUDECK, directeur du GDR n^o G2232 - Propulsion à plasma pour systèmes spatiaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DUDECK, délégation de signature est donnée à Mme Hélène MAZÉAS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010131DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020022DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G2232 - Propulsion à plasma pour systèmes spatiaux

Mme Hélène MAZÉAS

DÉC. n^o 020082DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène MAZÉAS, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2232 - Propulsion à plasma pour systèmes spatiaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Dudeck, directeur du GDR n^o G2232

GDR n^o G2489 - Groupement de recherche interrégional en RMN haute résolution solide

M. Dominique MASSIOT
Mme Anne-Marie GUÉDON

DÉC. n^o 020151DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique MASSIOT, directeur du GDR n^o G2489 - Groupement de recherche interrégional en RMN haute résolution solide, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique MASSIOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie GUÉDON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G2489 - Groupement de recherche interrégional en RMN haute résolution solide

Mme Anne-Marie GUÉDON

DÉC. n^o 020180DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUÉDON, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2489 - Groupement de recherche interrégional en RMN haute résolution solide :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Massiot, directeur du GDR n^o G2489

GDR n^o G2513 - Sources, acteurs et lieux de la vie religieuse à l’époque médiévale

Mme Hélène MILLET
Mme Irmine MARTIN

DÉC. n^o 020155DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène MILLET, directrice du GDR n^o G513 - Sources, acteurs et lieux de la vie religieuse à l’époque médiévale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène MILLET, délégation de signature est donnée à Mme Irmine MARTIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G2513 - Sources, acteurs et lieux de la vie religieuse à l’époque médiévale

Mme Irmine MARTIN

DÉC. n^o 020181DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Irmine MARTIN, technicienne, à l’effet de signer au nom de la directrice du GDR n^o G2513 - Sources, acteurs et lieux de la vie religieuse à l’époque médiévale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hélène Millet, directrice du GDR n^o G2513

GDR n^o G2522 - Philosophie de la connaissance et philosophie de la nature au Moyen Âge et à la Renaissance

M. Joël BIARD
M. Jean-Luc SOLÈRE

DÉC. n^o 020118DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël BIARD, directeur du GDR n^o G2522 - Philosophie de la connaissance et philosophie de la nature au Moyen Âge et à la Renaissance, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël BIARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc SOLÈRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020024DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n^o G2522 - Philosophie de la connaissance et philosophie de la nature au Moyen Âge et à la Renaissance

M. Jean-Luc SOLÈRE

DÉC. n^o 020174DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc SOLÈRE, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2522 - Philosophie de la connaissance et philosophie de la nature au Moyen Âge et à la Renaissance :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Biard, directeur du GDR n^o G2522

FRE n^o K2358 - Génétique expérimentale et moléculaire

M. Bernhard RYFFEL
M. Yann HERAULT

DÉC. n^o 020166DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernhard RYFFEL, directeur de la FRE n^o K2358 - Génétique expérimentale et moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernhard RYFFEL, délégation de signature est donnée à M. Yann HERAULT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010166DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020054DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n^o K2358 - Génétique expérimentale et moléculaire

M. Yann HERAULT

DÉC. n^o 020105DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yann HERAULT, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2358 - Génétique expérimentale et moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernhard Ryffel, directeur de la FRE n^o K2358

FRE n^o K2448 - Laboratoire ultrasons, signaux et instrumentation

M. Frédéric PATAT
M. Marc LETHIECQ

DÉC. n^o 020158DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric PATAT, directeur de la FRE n^o K2448 - Laboratoire ultrasons, signaux et instrumentation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric PATAT, délégation de signature est donnée à M. Marc LETHIECQ, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n^o K2448 - Laboratoire ultrasons, signaux et instrumentation

M. Marc LETHIECQ

DÉC. n^o 020182DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc LETHIECQ, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2448 - Laboratoire ultrasons, signaux et instrumentation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Frédéric Patat, directeur de la FRE n^o K2448

FRE n^o K2490 - Laboratoire d’informatique fondamentale d’Orléans

M. Gaétan HAINS
M. Siva ANANTHARAMAN

DÉC. n^o 020144DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gaétan HAINS, directeur de la FRE n^o K2490 - Laboratoire d’informatique fondamentale d’Orléans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gaétan HAINS, délégation de signature est donnée à M. Siva ANANTHARAMAN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020064DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n^o K2490 - Laboratoire d’informatique fondamentale d’Orléans

M. Siva ANANTHARAMAN

DÉC. n^o 020178DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Siva ANANTHARAMAN, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2490 - Laboratoire d’informatique fondamentale d’Orléans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gaétan Hains, directeur de la FRE n^o K2490

FRE n^o K2535 - Laboratoire d’étude des parasites génétiques

M. Yves BIGOT
Mme Sylvaine RENAULT

DÉC. n^o 020119DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves BIGOT, directeur de la FRE n^o K2535 - Laboratoire d’étude des parasites génétiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves BIGOT, délégation de signature est donnée à Mme Sylvaine RENAULT, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n^o K2535 - Laboratoire d’étude des parasites génétiques

Mme Sylvaine RENAULT

DÉC. n^o 020175DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvaine RENAULT, maîtresse de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2535 - Laboratoire d’étude des parasites génétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Bigot, directeur de la FRE n^o K2535

UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale

M. Yves COMBARNOUS
M. Jean-Pierre REGNAULT

DÉC. n^o 020128DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves COMBARNOUS, directeur de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves COMBARNOUS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre REGNAULT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010196DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020019DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale

M. Jean-Pierre REGNAULT

DÉC. n^o 020177DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre REGNAULT, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Combarnous, directeur de l’UPS n^o S0044

UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du Globe de Clermont

M. Ariel PROVOST
Mme Nadine CHAUMERLIAC
M. Daniel VIELZEUF

DÉC. n^o 020164DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ariel PROVOST, directeur de l’UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du Globe de Clermont, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ariel PROVOST, délégation de signature est donnée à Mme Nadine CHAUMERLIAC, directrice de recherche, et à M. Daniel VIELZEUF, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010163DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020051DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du Globe de Clermont

Mme Nadine CHAUMERLIAC
M. Daniel VIELZEUF

DÉC. n^o 020104DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine CHAUMERLIAC, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du Globe de Clermont :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nadine CHAUMERLIAC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel VIELZEUF, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ariel Provost, directeur de l’UMS n^o T0833

UMS n^o T1835 - Maison des sciences de la ville, de l’urbanisme et des paysages

M. Serge THIBAULT

DÉC. n^o 020169DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge THIBAULT, directeur de l’UMS n^o T1835 - Maison des sciences de la ville, de l’urbanisme et des paysages, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
La décision n^o 020056DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FR n^o W0273 - Biologie comparée des transposons et des virus

M. Georges PERIQUET
M. Francis BARIN

DÉC. n^o 020159DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges PERIQUET, directeur de la FR n^o W0273 - Biologie comparée des transposons et des virus, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges PERIQUET, délégation de signature est donnée à M. Francis BARIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010156DR08 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020045DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FR n^o W0273 - Biologie comparée des transposons et des virus

M. Francis BARIN

DÉC. n^o 020099DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Francis BARIN, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W0273 - Biologie comparée des transposons et des virus :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Periquet, directeur de la FR n^o W0273

FR n^o W0776 - Énergétique, propulsion, espace, environnement

M. Iskender GOKALP
Mme Jeannine CLINARD
Mme Muriel CHEVRIER

DÉC. n^o 020141DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Iskender GOKALP, directeur de la FR n^o W0776 - Énergétique, propulsion, espace, environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Iskender GOKALP, délégation de signature est donnée à Mme Jeannine CLINARD, secrétaire d’administration de la recherche, et à Mme Murielle CHEVRIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020032DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FR n^o W0776 - Énergétique, propulsion, espace, environnement

Mme Jeannine CLINARD
Mme Muriel CHEVRIER

DÉC. n^o 020089DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jeannine CLINARD, secrétaire d’administration de la recherche, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W0776 - Énergétique, propulsion, espace, environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeannine CLINARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Murielle CHEVRIER, technicienne, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Iskender Gokalp, directeur de la FR n^o W0776

FR n^o W2404 - Fédération de chimie de Clermont-Ferrand

M. Jean-Luc GARDETTE
Mme Annie ROSSI

DÉC. n^o 020138DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc GARDETTE, directeur de la FR n^o W2404 - Fédération de chimie de Clermont-Ferrand, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc GARDETTE, délégation de signature est donnée à Mme Annie ROSSI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020062DR08 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FR n^o W2404 - Fédération de chimie de Clermont-Ferrand

Mme Annie ROSSI

DÉC. n^o 020087DR08 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie ROSSI, ingénieure d’études, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2404 - Fédération de chimie de Clermont-Ferrand :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Gardette, directeur de la FR n^o W2404

UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface

M. Norbert CLAUER
M. Max DEYNOUX
M. Yves ARMANDO

DÉC. n^o 020028DR10 du 14-05-2002

Délégation est donnée à M. Norbert CLAUER, directeur de l’UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert CLAUER, délégation de signature est donnée à M. Max DEYNOUX, chercheur CNRS, et à M. Yves ARMANDO, assistant ingénieur CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010051DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface

M. Max DEYNOUX
M. Yves ARMANDO

DÉC. n^o 020029DR10 du 15-05-2002

Délégation est donnée à M. Max DEYNOUX, chercheur CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Max DEYNOUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yves ARMANDO, assistant ingénieur CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Norbert Clauer, directeur de l’UMR n^o C7517

UPR n^o A9033 - Élaboration par procédés magnétiques

Mme Anne TUPIN
M. Christian GARNIER
Mme Pascale ESTEOULE

DÉC. n^o 020114DR11 du 07-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne TUPIN, ingénieur d’études, assistante de gestion, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9033 - Élaboration par procédés magnétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne TUPIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christian GARNIER, ingénieur d’études, responsable de l’équipe technique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne TUPIN et de M. Christian GARNIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Pascale ESTEOULE, secrétaire administrative de la recherche, secrétaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Trassy, directeur de l’UPR n^o A9033

UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés

Mme Jeannine BOURNET-CAUCI
Mme Viviane CAPUT

DÉC. n^o 020097DR11 du 20-02-2002

Délégation est donnée à Mme Jeannine BOURNET-CAUCI, technicienne UJF, secrétaire de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeannine BOURNET-CAUCI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Viviane CAPUT, technicienne CNRS, secrétaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Satre, directeur de l’UMR n^o C5092

UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale

Mme Brigitte ROYBON

DÉC. n^o 020105DR11 du 13-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte ROYBON, adjointe technique de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Marendaz, directeur de l’UMR n^o C5105

UMR n^o C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique

M. Michel BOUTHINON

DÉC. n^o 020102DR11 du 18-04-2002

Délégation est donnée à M. Michel BOUTHINON, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis Balestra, directeur de l’UMR n^o C5130

UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul

M. Bernard LACOLLE

DÉC. n^o 020098DR11 du 04-04-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur à l’UJF, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Le Breton, directeur de l’UMR n^o C5523

UPS n^o S2070 - Consortium de recherches pour l’émergence de technologies avancées (CRETA)

Mme Marie-Dominique BERNARDINIS

DÉC. n^o 020096DR11 du 12-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Dominique BERNARDINIS, technicienne, secrétaire gestionnaire du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S2070 - Consortium de recherches pour l’émergence de technologies avancées (CRETA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Hebral, directeur de l’UPS n^o S2070

FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mme Claudette ALLOSIO

DÉC. n^o 020107DR11 du 01-07-2002

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020006DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique

M. Xavier LAFON
M. Jean-Marie GASSEND
M. Jean-Louis PAILLET

DÉC. n^o 020433DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Xavier LAFON, directeur de l’UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Xavier LAFON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie GASSEND, ingénieur de recherche, et à M. Jean-Louis PAILLET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Xavier LAFON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique

M. Jean-Marie GASSEND
M. Jean-Louis PAILLET

DÉC. n^o 020547DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie GASSEND, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie GASSEND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Louis PAILLET, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Xavier Lafon, directeur de l’UPR n^o A5500

UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique

M. Michel RAOUS
M. Jean DUPLESSIS-KERGOMARD
Mme Ariane BUNEL-JOURDAN

DÉC. n^o 020451DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel RAOUS, directeur de l’UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RAOUS, délégation de signature est donnée à M. Jean DUPLESSIS-KERGOMARD, directeur de recherche, à Mme Ariane BUNEL-JOURDAN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel RAOUS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique

M. Jean DUPLESSIS-KERGOMARD
Mme Ariane BUNEL-JOURDAN

DÉC. n^o 020546DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean DUPLESSIS-KERGOMARD, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean DUPLESSIS-KERGOMARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Ariane BUNEL-JOURDAN, assistante ingénieure.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Raous, directeur de l’UPR n^o A7051

UPR n^o A7061 - Centre de physique théorique

M. Marc KNECHT
M. Sandro VAIENTI
Mme Michèle ROSSIGNOL

DÉC. n^o 020369DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc KNECHT, directeur de l’UPR n^o A7061 - Centre de physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc KNECHT, délégation de signature est donnée à M. Sandro VAIENTI, directeur adjoint, et à Mme Michèle ROSSIGNOL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc KNECHT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A7061 - Centre de physique théorique

M. Sandro VAIENTI
Mme Michèle ROSSIGNOL

DÉC. n^o 020391DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sandro VAIENTI, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A7061 - Centre de physique théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sandro VAIENTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle ROSSIGNOL, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Knecht, directeur de l’UPR n^o A7061

UPR n^o A7251 - Centre de recherche sur les mécanismes de la croissance cristalline

M. Jacques DERRIEN
M. Jean-Noël JULLIEN
Mme Véronique COSQUER

DÉC. n^o 020389DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DERRIEN, directeur de l’UPR n^o A7251 - Centre de recherche sur les mécanismes de la croissance cristalline, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DERRIEN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Noël JULLIEN, assistant ingénieur, et à Mme Véronique COSQUER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DERRIEN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A7251 - Centre de recherche sur les mécanismes de la croissance cristalline

M. Jean-Noël JULLIEN
Mme Véronique COSQUER

DÉC. n^o 020575DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Noël JULLIEN, assistant ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A7251 - Centre de recherche sur les mécanismes de la croissance cristalline :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Noël JULLIEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Véronique COSQUER, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Derrien, directeur de l’UPR n^o A7251

UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy

M. François BLANCHARD
M. Pascal HUBERT
M. Patrick DELORME

DÉC. n^o 020399DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BLANCHARD, directeur de l’UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. Pascal HUBERT, maître de conférences, et à M. Patrick DELORME, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François BLANCHARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy

M. Pascal HUBERT
M. Patrick DELORME

DÉC. n^o 020475DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal HUBERT, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal HUBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick DELORME, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Blanchard, directeur de l’UPR n^o A9016

UPR n^o A9025 - Laboratoire de lipolyse enzymatique

M. Robert VERGER
M. Frédéric CARRIERE
Mme Marie-Thérèse SAUVE

DÉC. n^o 020462DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert VERGER, directeur de l’UPR n^o A9025 - Laboratoire de lipolyse enzymatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert VERGER, délégation de signature est donnée à M. Frédéric CARRIERE, chargé de recherche, et à Mme Marie-Thérèse SAUVE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert VERGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A9025 - Laboratoire de lipolyse enzymatique

M. Frédéric CARRIERE
Mme Marie-Thérèse SAUVE

DÉC. n^o 020476DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric CARRIERE, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9025 - Laboratoire de lipolyse enzymatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric CARRIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Thérèse SAUVE, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Verger, directeur de l’UPR n^o A9025

UPR n^o A9027 - Laboratoire ingénierie et dynamique des systèmes macromoléculaires

Mme Andrée LAZDUNSKI
Mme Geneviève BALL
Mme Arlette RAGE
Mme Brigitte VIDEAU

DÉC. n^o 020435DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Andrée LAZDUNSKI, directrice de l’UPR n^o A9027 - Laboratoire ingénierie et dynamique des systèmes macromoléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Andrée LAZDUNSKI, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BALL, assistante ingénieure, et à Mme Arlette RAGE, assistante ingénieure, et à Mme Brigitte VIDEAU, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Andrée LAZDUNSKI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A9027 - Laboratoire ingénierie et dynamique des systèmes macromoléculaires

Mme Geneviève BALL
Mme Arlette RAGE
Mme Brigitte VIDEAU

DÉC. n^o 020477DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Geneviève BALL, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A9027 - Laboratoire ingénierie et dynamique des systèmes macromoléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève BALL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Arlette RAGE, assistante ingénieure.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève BALL et de Mme Arlette RAGE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte VIDEAU, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Andrée Lazdunski, directrice de l’UPR n^o A9027

UPR n^o A9036 - Bioénergétique et ingénierie des protéines

Mme Mireille BRUSCHI
Mme Cécile VINCENTI
Mme Simone PEPIN

DÉC. n^o 020404DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille BRUSCHI, directrice de l’UPR n^o A9036 - Bioénergétique et ingénierie des protéines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille BRUSCHI, délégation de signature est donnée à Mme Cécile VINCENTI, technicienne, et à Mme Simone PEPIN, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Mireille BRUSCHI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A9036 - Bioénergétique et ingénierie des protéines

Mme Simone PEPIN

DÉC. n^o 020478DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Simone PEPIN, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A9036 - Bioénergétique et ingénierie des protéines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille Bruschi, directrice de l’UPR n^o A9036

UPR n^o A9043 - Laboratoire de chimie bactérienne

M. Marc CHIPPAUX
Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DÉC. n^o 020568DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc CHIPPAUX, directeur de l’UPR n^o A9043 - Laboratoire de chimie bactérienne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc CHIPPAUX, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Thérèse VERNETTE, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc CHIPPAUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A9043 - Laboratoire de chimie bactérienne

Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DÉC. n^o 020481DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Thérèse VERNETTE, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9043 - Laboratoire de chimie bactérienne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Chippaux, directeur de l’UPR n^o A9043

USR n^o B2164 - Laboratoire d’aérodynamisme et de biomécanique du mouvement

M. Daniel FAVIER
M. Christian MARESCA

DÉC. n^o 020426DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel FAVIER, directeur de l’USR n^o B2164 - Laboratoire d’aérodynamisme et de biomécanique du mouvement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel FAVIER, délégation de signature est donnée à M. Christian MARESCA, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel FAVIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

USR n^o B2164 - Laboratoire d’aérodynamisme et de biomécanique du mouvement

M. Christian MARESCA

DÉC. n^o 020541DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian MARESCA, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’USR n^o B2164 - Laboratoire d’aérodynamisme et de biomécanique du mouvement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Favier, directeur de l’USR n^o B2164

USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence

M. Jean-Pierre SIVAN
Mme Sylviane GUYOT

DÉC. n^o 020455DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre SIVAN, directeur de l’USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre SIVAN, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane GUYOT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre SIVAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence

Mme Sylviane GUYOT

DÉC. n^o 020516DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylviane GUYOT, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Sivan, directeur de l’USR n^o B2207

UMR n^o C0163 - Biologie des échanges entre plantes et bactéries rhizosphériques

M. Jean-Jacques LEGUAY
Mme Joséphine RAMON
Mme Élisabeth DUSSAUZE

DÉC. n^o 020436DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques LEGUAY, directeur de l’UMR n^o C0163 - Biologie des échanges entre plantes et bactéries rhizosphériques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques LEGUAY, délégation de signature est donnée à Mme Joséphine RAMON, cadre CEA, et à Mme Élisabeth DUSSAUZE, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Jacques LEGUAY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C0163 - Biologie des échanges entre plantes et bactéries rhizosphériques

Mme Joséphine RAMON
Mme Élisabeth DUSSAUZE

DÉC. n^o 020484DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Joséphine RAMON, cadre CEA, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0163 - Biologie des échanges entre plantes et bactéries rhizosphériques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Joséphine RAMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élisabeth DUSSAUZE, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Leguay, directeur de l’UMR n^o C0163

UMR n^o C0694 - Modélisation et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage

M. Michel FLORENZANO
M. Michel BERTHELOT

DÉC. n^o 020428DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel FLORENZANO, directeur de l’UMR n^o C0694 - Modélisation et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FLORENZANO, délégation de signature est donnée à M. Michel BERTHELOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel FLORENZANO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C0694 - Modélisation et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage

M. Michel BERTHELOT

DÉC. n^o 020485DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BERTHELOT, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0694 - Modélisation et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Florenzano, directeur de l’UMR n^o C0694

UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Chantal ABERGEL
Mme Françoise GOSSE

DÉC. n^o 020466DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à Mme Chantal ABERGEL, ingénieure de recherche, et à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel CLAVERIE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C1889 - Informatique génétique et structurale

Mme Chantal ABERGEL
Mme Françoise GOSSE

DÉC. n^o 020486DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Chantal ABERGEL, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C1889 - Informatique génétique et structurale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal ABERGEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Claverie, directeur de l’UMR n^o C1889

UMR n^o C6012 - Études des structures, des processus d’adaptation et des changements européens (ESPACE)

M. Joël CHARRE

DÉC. n^o 020412DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël CHARRE, directeur de l’UMR n^o C6012 - Études des structures, des processus d’adaptation et des changements européens (ESPACE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6019 - Dynamique des récifs et des plates-formes carbonatées

M. Lucien MONTAGGIONI
M. Fabrizio CECCA

DÉC. n^o 020444DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Lucien MONTAGGIONI, directeur de l’UMR n^o C6019 - Dynamique des récifs et des plates-formes carbonatées, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lucien MONTAGGIONI, délégation de signature est donnée à M. Fabrizio CECCA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Lucien MONTAGGIONI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6019 - Dynamique des récifs et des plates-formes carbonatées

M. Fabrizio CECCA

DÉC. n^o 020518DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Fabrizio CECCA, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6019 - Dynamique des récifs et des plates-formes carbonatées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Lucien Montaggioni, directeur de l’UMR n^o C6019

UMR n^o C6020 - Unité des rickettsies et pathogènes émergents

M. Didier RAOULT
Mme Claudine LABI
M. Michel DRANCOURT

DÉC. n^o 020450DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier RAOULT, directeur de l’UMR n^o C6020 - Unité des rickettsies et pathogènes émergents, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier RAOULT, délégation de signature est donnée à Mme Claudine LABI, assistante ingénieure, à M. Michel DRANCOURT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier RAOULT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6020 - Unité des rickettsies et pathogènes émergents

Mme Claudine LABI
M. Michel DRANCOURT

DÉC. n^o 020519DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine LABI, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6020 - Unité des rickettsies et pathogènes émergents :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LABI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel DRANCOURT, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Raoult, directeur de l’UMR n^o C6020

UMR n^o C6032 - Interactions entre systèmes protéiques et différenciation dans la cellule tumorale

Mme Claudette BRIAND
M. Jacques MARVALDI

DÉC. n^o 020402DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudette BRIAND, directrice de l’UMR n^o C6032 - Interactions entre systèmes protéiques et différenciation dans la cellule tumorale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudette BRIAND, délégation de signature est donnée à M. Jacques MARVALDI, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudette BRIAND.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6032 - Interactions entre systèmes protéiques et différenciation dans la cellule tumorale

M. Jacques MARVALDI

DÉC. n^o 020520DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MARVALDI, professeur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6032 - Interactions entre systèmes protéiques et différenciation dans la cellule tumorale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claudette Briand, directrice de l’UMR n^o C6032

UMR n^o C6057 - Parole et langage

M. Bernard TESTON
M. Albert DI-CRISTO

DÉC. n^o 020573DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard TESTON, directeur de l’UMR n^o C6057 - Parole et langage, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard TESTON, délégation de signature est donnée à M. Albert DI-CRISTO, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard TESTON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6057 - Parole et langage

M. Albert DI-CRISTO

DÉC. n^o 020523DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Albert DI-CRISTO, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6057 - Parole et langage :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Teston, directeur de l’UMR n^o C6057

UMR n^o C6059 - Centre d’épistémologie et ergologie comparative

M. Alain MICHEL
M. Pierre LIVET

DÉC. n^o 020443DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain MICHEL, directeur de l’UMR n^o C6059 - Centre d’épistémologie et ergologie comparative, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MICHEL, délégation de signature est donnée à M. Pierre LIVET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain MICHEL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6059 - Centre d’épistémologie et ergologie comparative

M. Pierre LIVET

DÉC. n^o 020524DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre LIVET, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6059 - Centre d’épistémologie et ergologie comparative :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Michel, directeur de l’UMR n^o C6059

UMR n^o C6098 - Architecture et fonction des macromolécules biologiques

M. Christian CAMBILLAU
M. Bernard HENRISSAT

DÉC. n^o 020411DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian CAMBILLAU, directeur de l’UMR n^o C6098 - Architecture et fonction des macromolécules biologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian CAMBILLAU, délégation de signature est donnée à M. Bernard HENRISSAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian CAMBILLAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6098 - Architecture et fonction des macromolécules biologiques

M. Bernard HENRISSAT

DÉC. n^o 020479DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard HENRISSAT, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6098 - Architecture et fonction des macromolécules biologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Cambillau, directeur de l’UMR n^o C6098

UMR n^o C6102 - Centre d’immunologie de Marseille-Luminy

M. Bernard MALISSEN
M. Daniel FRANCAL
M. Philippe NAQUET

DÉC. n^o 020439DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MALISSEN, directeur de l’UMR n^o C6102 - Centre d’immunologie de Marseille-Luminy, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MALISSEN, délégation de signature est donnée à M. Daniel FRANCAL, ingénieur de recherche, et à M. Philippe NAQUET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard MALISSEN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6102 - Centre d’immunologie de Marseille-Luminy

M. Daniel FRANCAL
M. Philippe NAQUET

DÉC. n^o 020483DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel FRANCAL, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6102 - Centre d’immunologie de Marseille-Luminy :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel FRANCAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe NAQUET, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Malissen, directeur de l’UMR n^o C6102

UMR n^o C6108 - Centre d’études et de recherches internationales et communautaires

M. Jacques BOURRINET

DÉC. n^o 020590DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BOURRINET, directeur de l’UMR n^o C6108 - Centre d’études et de recherches internationales et communautaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Roger MALINA
M. Alain BEYMA
M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DÉC. n^o 020396DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger MALINA, directeur de l’UMR n^o C6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MALINA, délégation de signature est donnée à M. Alain BEYMA, ingénieur de recherche, à M. Dominique POULIQUEN, ingénieur de recherche, et à Mme Hélène VICQ, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MALINA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DÉC. n^o 020376DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique POULIQUEN, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique POULIQUEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène VICQ, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roger Malina, directeur de l’UMR n^o C6110

UMR n^o C6111 - Groupe biocatalyse et chimie fine

M. Roland FURSTOSS
M. Alain ARCHELAS

DÉC. n^o 020429DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland FURSTOSS, directeur de l’UMR n^o C6111 - Groupe biocatalyse et chimie fine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland FURSTOSS, délégation de signature est donnée à M. Alain ARCHELAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland FURSTOSS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6111 - Groupe biocatalyse et chimie fine

M. Alain ARCHELAS

DÉC. n^o 020430DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain ARCHELAS, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6111 - Groupe biocatalyse et chimie fine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roland Furstoss, directeur de l’UMR n^o C6111

UMR n^o C6117 - Microbiologie marine

Mme Micheline BIANCHI
Mme Danielle MARTY

DÉC. n^o 020410DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Micheline BIANCHI, directrice de l’UMR n^o C6117 - Microbiologie marine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Micheline BIANCHI, délégation de signature est donnée à Mme Danielle MARTY, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Micheline BIANCHI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6117 - Microbiologie marine

Mme Danielle MARTY

DÉC. n^o 020515DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle MARTY, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6117 - Microbiologie marine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Micheline Bianchi, directrice de l’UMR n^o C6117

UMR n^o C6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques

M. Yves MASSIANI
M. Renaud DENOYEL

DÉC. n^o 020442DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves MASSIANI, directeur de l’UMR n^o C6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves MASSIANI, délégation de signature est donnée à M. Renaud DENOYEL, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves MASSIANI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques

M. Renaud DENOYEL

DÉC. n^o 020545DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Renaud DENOYEL, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéra-miques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Massiani, directeur de l’UMR n^o C6121

UMR n^o C6122 - Laboratoire de thermodynamique, propriétés électriques, contraintes, structures aux échelles nanométriques (TECSEN)

M. Bernard PICHAU
M. Ahmed CHARAÏ
M. Jacques ROGEZ
M. Gérard HATEM
M. Olivier THOMAS
M. Santo MARTINUZZI

DÉC. n^o 020581DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard PICHAU, directeur de l’UMR n^o C6122 - Laboratoire de thermodynamique, propriétés électriques, contraintes, structures aux échelles nanométriques (TECSEN), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard PICHAU, délégation de signature est donnée à M. Ahmed CHARAÏ, directeur de recherche, à M. Jacques ROGEZ, directeur de recherche, à M. Gérard HATEM, professeur, à M. Olivier THOMAS, professeur, et à M. Santo MARTINUZZI, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard PICHAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6123 - Laboratoire d’économie et de sociologie du travail (LEST)

M. Éric VERDIER
M. Alain D’IRIBARNE
M. Claude PARAPONARIS
Mme Laurence MASSE
M. Pierre BERET

DÉC. n^o 020461DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric VERDIER, directeur de l’UMR n^o C6123 - Laboratoire d’économie et de sociologie du travail (LEST), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric VERDIER, délégation de signature est donnée à M. Alain D’IRIBARNE, directeur de recherche, à M. Claude PARAPONARIS, maître de conférences, à Mme Laurence MASSE, ingénieure d’études, et à M. Pierre BERET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Éric VERDIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6123 - Laboratoire d’économie et de sociologie du travail (LEST)

Mme Laurence MASSE

DÉC. n^o 020482DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Laurence MASSE, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6123 - Laboratoire d’économie et de sociologie du travail (LEST) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Verdier, directeur de l’UMR n^o C6123

UMR n^o C6124 - Institut d’études africaines d’Aix-en-Provence

M. Jean-Louis TRIAUD
M. André MARY

DÉC. n^o 020559DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis TRIAUD, directeur de l’UMR n^o C6124 - Institut d’études africaines d’Aix-en-Provence, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis TRIAUD, délégation de signature est donnée à M. André MARY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis TRIAUD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6124 - Institut d’études africaines d’Aix-en-Provence

M. André MARY

DÉC. n^o 020514DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André MARY, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6124 - Institut d’études africaines d’Aix-en-Provence :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Triaud, directeur de l’UMR n^o C6124

UMR n^o C6126 - Centre d’économie et des finances internationales

M. André CARTAPANIS
Mme Nicole BOUTELEUX-BORDET

DÉC. n^o 020558DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André CARTAPANIS, directeur de l’UMR n^o C6126 - Centre d’économie et des finances internationales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André CARTAPANIS, délégation de signature est donnée à Mme Nicole BOUTELEUX-BORDET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André CARTAPANIS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6126 - Centre d’économie et des finances internationales

Mme Nicole BOUTELEUX-BORDET

DÉC. n^o 020539DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole BOUTELEUX-BORDET, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6126 - Centre d’économie et des finances internationales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Cartapanis, directeur de l’UMR n^o C6126

UMR n^o C6127 - Laboratoire méditerranéen de sociologie

M. Pierre VERGES
M. Samuel BORDREUIL

DÉC. n^o 020463DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre VERGES, directeur de l’UMR n^o C6127 - Laboratoire méditerranéen de sociologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre VERGES, délégation de signature est donnée à M. Samuel BORDREUIL, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre VERGES.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6127 - Institut méditerranéen de sociologie

M. Samuel BORDREUIL

DÉC. n^o 020528DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Samuel BORDREUIL, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6127 - Institut méditerranéen de sociologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Verges, directeur de l’UMR n^o C6127

UMR n^o C6133 - Institut Fresnel

M. Claude AMRA
M. Gérard TAYEB
Mme Mireille COMMANDRE
Mme Patricia BENTOZA

DÉC. n^o 020407DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude AMRA, directeur de l’UMR n^o C6133 - Institut Fresnel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude AMRA, délégation de signature est donnée à M. Gérard TAYEB, professeur, à Mme Mireille COMMANDRE, professeure, et à Mme Patricia BENTOZA, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude AMRA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6133 - Institut Fresnel

M. Gérard TAYEB
Mme Mireille COMMANDRE
Mme Patricia BENTOZA

DÉC. n^o 020525DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard TAYEB, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6133 - Institut Fresnel :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard TAYEB, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille COMMANDRE, professeure.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard TAYEB et de Mme Mireille COMMANDRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia BENTOZA, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Amra, directeur de l’UMR n^o C6133

UMR n^o C6134 - Systèmes physiques de l’environnement

M. Jacques-Henri BALBI
M. Jean-François SANTUCCI
Mme Nicole COURONNE
M. Antoine CAMPANA

DÉC. n^o 020409DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques-Henri BALBI, directeur de l’UMR n^o C6134 - Systèmes physiques de l’environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques-Henri BALBI, délégation de signature est donnée à M. Jean-François SANTUCCI, professeur, à Mme Nicole COURONNE, assistante ingénieure, et à M. Antoine CAMPANA, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques-Henri BALBI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6134 - Systèmes physiques de l’environnement

M. Jean-François SANTUCCI
Mme Nicole COURONNE
M. Antoine CAMPANA

DÉC. n^o 020513DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François SANTUCCI, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6134 - Systèmes physiques de l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François SANTUCCI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole COURONNE, assistante ingénieure.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François SANTUCCI et de Mme Nicole COURONNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine CAMPANA, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques-Henri Balbi, directeur de l’UMR n^o C6134

UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

M. Michel LANNOO
M. Bernard BILLIA
M. Rachid BOUCHAKOUR
M. Jean-Raymond GAVARRI

DÉC. n^o 020434DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel LANNOO, directeur de l’UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LANNOO, délégation de signature est donnée à M. Bernard BILLIA, directeur de recherche, à M. Rachid BOUCHAKOUR, professeur, et à M. Jean-Raymond GAVARRI, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LANNOO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

M. Bernard BILLIA
M. Jean-Raymond GAVARRI
M. Rachid BOUCHAKOUR

DÉC. n^o 020542DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BILLIA, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BILLIA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Raymond GAVARRI, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BILLIA et de M. Jean-Raymond GAVARRI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rachid BOUCHAKOUR, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lannoo, directeur de l’UMR n^o C6137

UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité

M. Gérard BUONO
M. Henri ARZOUMANIAN
Mme Mireille ZELLER

DÉC. n^o 020405DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard BUONO, directeur de l’UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard BUONO, délégation de signature est donnée à M. Henri ARZOUMANIAN, directeur de recherche, et à Mme Mireille ZELLER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard BUONO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité

M. Henri ARZOUMANIAN
Mme Mireille ZELLER

DÉC. n^o 020487DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri ARZOUMANIAN, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri ARZOUMANIAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille ZELLER, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Buono, directeur de l’UMR n^o C6516

UMR n^o C6517 - Chimie, biologie et radicaux libres

M. Paul TORDO
M. Jean-Pierre FINET

DÉC. n^o 020459DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul TORDO, directeur de l’UMR n^o C6517 - Chimie, biologie et radicaux libres, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul TORDO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FINET, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul TORDO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6517 - Chimie, biologie et radicaux libres

M. Jean-Pierre FINET

DÉC. n^o 020488DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FINET, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6517 - Chimie, biologie et radicaux libres :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Tordo, directeur de l’UMR n^o C6517

UMR n^o C6535 - Laboratoire d’océanographie et de biogéochimie

M. Bernard COSTE
M. Jean-Claude BERTRAND
M. Patrick RIMBAULT
Mme Martine APERIO

DÉC. n^o 020416DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard COSTE, directeur de l’UMR n^o C6535 - Laboratoire d’océanographie et de biogéochimie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard COSTE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude BERTRAND, professeur, à M. Patrick RIMBAULT, directeur de recherche, et à Mme Martine APERIO, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard COSTE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6535 - Laboratoire d’océanographie et de biogéochimie

M. Jean-Claude BERTRAND
M. Patrick RIMBAULT
Mme Martine APERIO

DÉC. n^o 020489DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BERTRAND, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6535 - Laboratoire d’océanographie et de biogéochimie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude BERTRAND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick RIMBAULT, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude BERTRAND et de M. Patrick RIMBAULT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine APERIO, secrétaire d’administration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Coste, directeur de l’UMR n^o C6535

UMR n^o C6540 - Diversité biologique et fonctionnement des écosystèmes marins côtiers (DIMAR)

M. Charles-François BOUDOURESQUE
Mme Mireille HARMELIN-VIVIEN

DÉC. n^o 020570DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles-François BOUDOURESQUE, directeur de l’UMR n^o C6540 - Diversité biologique et fonctionnement des écosystèmes marins côtiers (DIMAR), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles-François BOUDOURESQUE, délégation de signature est donnée à Mme Mireille HARMELIN-VIVIEN, directrice adjointe, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Charles-François BOUDOURESQUE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6540 - Diversité biologique et fonctionnement des écosystèmes marins côtiers (DIMAR)

M. Serge RODRIGUEZ

DÉC. n^o 020490DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge RODRIGUEZ, technicien, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6540 - Diversité biologique et fonctionnement des écosystèmes marins côtiers (DIMAR) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Charles-François Boudouresque, directeur de l’UMR n^o C6540

UMR n^o C6544 - Interactions cellulaires neuroendocriniennes

M. Alain ENJALBERT
Mme Conception GAUTRON

DÉC. n^o 020424DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain ENJALBERT, directeur de l’UMR n^o C6544 - Interactions cellulaires neuroendocriniennes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain ENJALBERT, délégation de signature est donnée à Mme Conception GAUTRON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain ENJALBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6544 - Interactions cellulaires neuroendocriniennes

Mme Conception GAUTRON

DÉC. n^o 020491DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Conception GAUTRON, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6544 - Interactions cellulaires neuroendocriniennes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Enjalbert, directeur de l’UMR n^o C6544

UMR n^o C6545 - Laboratoire de génétique et physiologie du développement

M. Jacques PRADEL
M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020448DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques PRADEL, directeur de l’UMR n^o C6545 - Laboratoire de génétique et physiologie du développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques PRADEL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques PRADEL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6545 - Laboratoire de génétique et physiologie du développement

M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020492DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6545 - Laboratoire de génétique et physiologie du développement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Pradel, directeur de l’UMR n^o C6545

UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille

M. Élie ASLANIDES
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX

DÉC. n^o 020408DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Élie ASLANIDES, directeur de l’UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Élie ASLANIDES, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Élie ASLANIDES.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille

Mme Marie-Pierre DEVARIEUX

DÉC. n^o 020493DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Élie Aslanides, directeur de l’UMR n^o C6550

UMR n^o C6560 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires

M. Hervé ROCHAT
Mme Rita CASO

DÉC. n^o 020563DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé ROCHAT, directeur de l’UMR n^o C6560 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé ROCHAT, délégation de signature est donnée à Mme Rita CASO, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hervé ROCHAT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6560 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires

Mme Rita CASO

DÉC. n^o 020495DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Rita CASO, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6560 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hervé Rochat, directeur de l’UMR n^o C6560

UMR n^o C6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale, Méditerranée

M. Bernard COUSIN
Mme Claude BRUGGIAMOSCA

DÉC. n^o 020467DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard COUSIN, directeur de l’UMR n^o C6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale, Méditerranée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard COUSIN, délégation de signature est donnée à Mme Claude BRUGGIAMOSCA, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard COUSIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale, Méditerranée

Mme Claude BRUGGIAMOSCA

DÉC. n^o 020497DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claude BRUGGIAMOSCA, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale, Méditerranée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Cousin, directeur de l’UMR n^o C6570

UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne

M. Henri AMOURIC
Mme Danielle ROUVIER

DÉC. n^o 020397DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri AMOURIC, directeur de l’UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri AMOURIC, délégation de signature est donnée à Mme Danielle ROUVIER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri AMOURIC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne

Mme Danielle ROUVIER

DÉC. n^o 020499DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle ROUVIER, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Amouric, directeur de l’UMR n^o C6572

UMR n^o C6573 - Centre Camille-Jullian - archéologie méditerranéenne et africaine

M. Patrice POMEY
M. Dominique GARCIA
Mme Françoise FOURDAN-BENEDETTI

DÉC. n^o 020446DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrice POMEY, directeur de l’UMR n^o C6573 - Centre Camille-Jullian - archéologie méditerranéenne et africaine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice POMEY, délégation de signature est donnée à M. Dominique GARCIA, maître de conférences, et à Mme Françoise FOURDAN-BENEDETTI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice POMEY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6573 - Centre Camille-Jullian - archéologie méditerranéenne et africaine

M. Dominique GARCIA
Mme Françoise FOURDAN-BENEDETTI

DÉC. n^o 020500DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique GARCIA, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6573 - Centre Camille-Jullian - archéologie méditerranéenne et africaine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique GARCIA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise FOURDAN-BENEDETTI, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrice Pomey, directeur de l’UMR n^o C6573

UMR n^o C6574 - Centre de recherche et de documentation sur l’Océanie

M. Serge TCHERKEZOFF
Mme Françoise DOUAIRE-MARSAUDON
M. Pierre LEMONNIER

DÉC. n^o 020458DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge TCHERKEZOFF, directeur de l’UMR n^o C6574 - Centre de recherche et de documentation sur l’Océanie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge TCHERKEZOFF, délégation de signature est donnée à Mme Françoise DOUAIRE-MARSAUDON, chargée de recherche, et à M. Pierre LEMONNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge TCHERKEZOFF.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6574 - Centre de recherche et de documentation sur l’Océanie

Mme Françoise DOUAIRE-MARSAUDON
M. Pierre LEMONNIER

DÉC. n^o 020501DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise DOUAIRE-MARSAUDON, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6574 - Centre de recherche et de documentation sur l’Océanie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise DOUAIRE-MARSAUDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre LEMONNIER, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Tcherkezoff, directeur de l’UMR n^o C6574

UMR n^o C6578 - Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle

M. Gilles BOETSCH
Mme Giselle GEOFFROY

DÉC. n^o 020400DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles BOETSCH, directeur de l’UMR n^o C6578 - Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BOETSCH, délégation de signature est donnée à Mme Giselle GEOFFROY, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilles BOETSCH.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6578 - Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle

Mme Giselle GEOFFROY

DÉC. n^o 020502DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Giselle GEOFFROY, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6578 - Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Boetsch, directeur de l’UMR n^o C6578

UMR n^o C6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d’Aix-Marseille

M. Alain LEROUX
M. Antoine SOUBEYRAN
M. Russel DAVIDSON

DÉC. n^o 020503DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain LEROUX, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d’Aix-Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain LEROUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine SOUBEYRAN, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain LEROUX et de M. Antoine SOUBEYRAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Russel DAVIDSON, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Vélayoudom Marimoutou de l’UMR n^o C6579

UMR n^o C6591 - Institut d’ethnologie méditerranéenne et comparative

M. Christian BROMBERGER
Mme Nadia MONSEGU

DÉC. n^o 020403DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian BROMBERGER, directeur de l’UMR n^o C6591 - Institut d’ethnologie méditerranéenne et comparative, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian BROMBERGER, délégation de signature est donnée à Mme Nadia MONSEGU, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian BROMBERGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6591 - Institut d’ethnologie méditerranéenne et comparative

Mme Nadia MONSEGU

DÉC. n^o 020553DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadia MONSEGU, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6591 - Institut d’ethnologie méditerranéenne et comparative :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Bromberger, directeur de l’UMR n^o C6591

UMR n^o C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre

M. Paul CLAVIN
M. Alain POCHEAU
M. Joël QUINARD
M. Michel PROVANSAL

DÉC. n^o 020468DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul CLAVIN, directeur de l’UMR n^o C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul CLAVIN, délégation de signature est donnée à M. Alain POCHEAU, professeur, à M. Joël QUINARD, chargé de recherche, et à M. Michel PROVANSAL, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul CLAVIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre

M. Alain POCHEAU
M. Joël QUINARD
M. Michel PROVANSAL

DÉC. n^o 020504DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain POCHEAU, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain POCHEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Joël QUINARD, chargé de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain POCHEAU et de M. Joël QUINARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel PROVANSAL, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Clavin, directeur de l’UMR n^o C6594

UMR n^o C6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels

M. Roger MARTIN
M. Patrick GAUNE

DÉC. n^o 020441DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger MARTIN, directeur de l’UMR n^o C6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MARTIN, délégation de signature est donnée à M. Patrick GAUNE, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MARTIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels

M. Patrick GAUNE

DÉC. n^o 020505DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick GAUNE, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roger Martin, directeur de l’UMR n^o C6595

UMR n^o C6612 - Centre de résonance magnétique, biologique et médicale

M. Patrick COZZONE
Mme Monique BERNARD

DÉC. n^o 020567DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick COZZONE, directeur de l’UMR n^o C6612 - Centre de résonance magnétique, biologique et médicale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick COZZONE, délégation de signature est donnée à Mme Monique BERNARD, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick COZZONE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6612 - Centre de résonance magnétique, biologique et médicale

Mme Monique BERNARD

DÉC. n^o 020506DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique BERNARD, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6612 - Centre de résonance magnétique, biologique et médicale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Cozzone, directeur de l’UMR n^o C6612

UMR n^o C6631 - Groupe de physique des états condensés

M. Viatcheslav SAFAROV
M. Hervé DALLAPORTA

DÉC. n^o 020452DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Viatcheslav SAFAROV, directeur de l’UMR n^o C6631 - Groupe de physique des états condensés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Viatcheslav SAFAROV, délégation de signature est donnée à M. Hervé DALLAPORTA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Viatcheslav SAFAROV.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6631 - Groupe de physique des états condensés

M. Hervé DALLAPORTA

DÉC. n^o 020507DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé DALLAPORTA, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6631 - Groupe de physique des états condensés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Viatcheslav Safarov, directeur de l’UMR n^o C6631

UMR n^o C6633 - Physique des interactions ioniques et moléculaires

M. Roland STAMM

DÉC. n^o 020456DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland STAMM, directeur de l’UMR n^o C6633 - Physique des interactions ioniques et moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)

M. Bruno HAMELIN
Mme Geneviève DELVOYE
M. Jean-Marie GARNIER
Mme Sylvie PONS
M. Yves NOACK

DÉC. n^o 020469DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno HAMELIN, directeur de l’UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno HAMELIN, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève DELVOYE, attachée d’administration de la recherche, à M. Jean-Marie GARNIER, directeur adjoint, à Mme Sylvie PONS, technicienne, et à M. Yves NOACK, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno HAMELIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)

Mme Geneviève DELVOYE
Mme Sylvie PONS

DÉC. n^o 020510DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Geneviève DELVOYE, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève DELVOYE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie PONS, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno Hamelin, directeur de l’UMR n^o C6635

UMR n^o C6636 - Économies, sociétés et environnements préhistoriques

M. Robert CHENORKIAN
Mme Yvette BARNIER

DÉC. n^o 020413DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert CHENORKIAN, directeur de l’UMR n^o C6636 - Économies, sociétés et environnements préhistoriques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert CHENORKIAN, délégation de signature est donnée à Mme Yvette BARNIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert CHENORKIAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6636 - Économies, sociétés et environnements préhistoriques

Mme Yvette BARNIER

DÉC. n^o 020511DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Yvette BARNIER, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6636 - Économies, sociétés et environnements préhistoriques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Chenorkian, directeur de l’UMR n^o C6636

UMR n^o C8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles

M. Jean BOUTIER
Mme Françoise PANARDIE

DÉC. n^o 020470DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BOUTIER, directeur de l’UMR n^o C8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BOUTIER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise PANARDIE, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean BOUTIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles

Mme Françoise PANARDIE

DÉC. n^o 020512DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise PANARDIE, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Boutier, directeur de l’UMR n^o C8562

GDR n^o G2181 - Milieux divisés

M. Olivier POULIQUEN
Mme Jeanne PULLINO

DÉC. n^o 020447DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier POULIQUEN, directeur du GDR n^o G2181 - Milieux divisés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier POULIQUEN, délégation de signature est donnée à Mme Jeanne PULLINO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Olivier POULIQUEN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2181 - Milieux divisés

Mme Jeanne PULLINO

DÉC. n^o 020543DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jeanne PULLINO, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2181 - Milieux divisés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Pouliquen, directeur du GDR n^o G2181

GDR n^o G2334 - Cadres, dynamiques, représentations, entreprises et sociétés

M. Paul BOUFFARTIGUE
Mme Anne-Marie RICHOUX

DÉC. n^o 020401DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul BOUFFARTIGUE, directeur du GDR n^o G2334 - Cadres, dynamiques, représentations, entreprises et sociétés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul BOUFFARTIGUE, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie RICHOUX, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul BOUFFARTIGUE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2334 - Cadres, dynamiques, représentations, entreprises et sociétés

Mme Anne-Marie RICHOUX

DÉC. n^o 020549DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie RICHOUX, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2334 - Cadres, dynamiques, représentations, entreprises et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Bouffartigue, directeur du GDR n^o G2334

GDR n^o G2352 - Immunociblage des tumeurs

M. Lee LESERMAN
M. Daniel FRANCAL

DÉC. n^o 020437DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Lee LESERMAN, directeur du GDR n^o G2352 - Immunociblage des tumeurs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lee LESERMAN, délégation de signature est donnée à M. Daniel FRANCAL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Lee LESERMAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2352 - Immunociblage des tumeurs

M. Daniel FRANCAL

DÉC. n^o 020556DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel FRANCAL, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2352 - Immunociblage des tumeurs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Lee Leserman, directeur du GDR n^o G2352

GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

M. Daniel MAYSTRE
Mme Françoise MAILLET

DÉC. n^o 020380DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel MAYSTRE, directeur du GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel MAYSTRE, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MAILLET, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel MAYSTRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

Mme Françoise MAILLET

DÉC. n^o 020574DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise MAILLET, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Maystre, directeur du GDR n^o G2451

FRE n^o K2071 - Laboratoire de physiologie cognitive

M. Ian-Jonathan GRAINGER
Mme Anne DEBRAY-DECORY

DÉC. n^o 020566DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ian-Jonathan GRAINGER, directeur de la FRE n^o K2071 - Laboratoire de physiologie cognitive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ian-Jonathan GRAINGER, délégation de signature est donnée à Mme Anne DEBRAY-DECORY, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Ian-Jonathan GRAINGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2071 - Laboratoire de physiologie cognitive

Mme Anne DEBRAY-DECORY

DÉC. n^o 020496DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne DEBRAY-DECORY, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2071 - Laboratoire de physiologie cognitive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ian-Jonathan Grainger, directeur de la FRE n^o K2071

FRE n^o K2102 - Neurocybernétique cellulaire

M. Jean-Pierre TERNAUX
Mme Michèle ELLEON

DÉC. n^o 020465DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre TERNAUX, directeur de la FRE n^o K2102 - Neurocybernétique cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre TERNAUX, délégation de signature est donnée à Mme Michèle ELLEON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre TERNAUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2102 - Neurocybernétique cellulaire

Mme Michèle ELLEON

DÉC. n^o 020480DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle ELLEON, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2102 - Neurocybernétique cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Ternaux, directeur de la FRE n^o K2102

FRE n^o K2109 - Développement et pathologie du mouvement

M. François CLARAC
Mme Monique FABRE

DÉC. n^o 020414DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François CLARAC, directeur de la FRE n^o K2109 - Développement et pathologie du mouvement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François CLARAC, délégation de signature est donnée à Mme Monique FABRE, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François CLARAC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2109 - Développement et pathologie du mouvement

Mme Monique FABRE

DÉC. n^o 020472DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique FABRE, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2109 - Développement et pathologie du mouvement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Clarac, directeur de la FRE n^o K2109

FRE n^o K2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle

M. André NIEOULLON
Mme Katia MATTEI
Mme Sylvie ROS

DÉC. n^o 020370DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André NIEOULLON, directeur de la FRE n^o K2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André NIEOULLON, délégation de signature est donnée à Mme Katia MATTEI, technicienne, et à Mme Sylvie ROS, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André NIEOULLON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle

Mme Katia MATTEI
Mme Sylvie ROS

DÉC. n^o 020474DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Katia MATTEI, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Katia MATTEI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie ROS, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Nieoullon, directeur de la FRE n^o K2131

FRE n^o K2165 - Laboratoire laser, plasma et procédé photonique

M. Marc SENTIS
M. Philippe DELAPORTE

DÉC. n^o 020454DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc SENTIS, directeur de la FRE n^o K2165 - Laboratoire laser, plasma et procédé photonique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc SENTIS, délégation de signature est donnée à M. Philippe DELAPORTE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc SENTIS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2165 - Laboratoire laser, plasma et procédé photonique

M. Philippe DELAPORTE

DÉC. n^o 020544DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe DELAPORTE, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2165 - Laboratoire laser, plasma et procédé photonique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Sentis, directeur de la FRE n^o K2165

FRE n^o K2362 - Intégration des informations sensorielles

M. Marcel CREST
Mme Michèle ANDRE
Mme Nadine CLERC

DÉC. n^o 020417DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marcel CREST, directeur de la FRE n^o K2362 - Intégration des informations sensorielles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel CREST, délégation de signature est donnée à Mme Michèle ANDRE, secrétaire d’administration de la recherche, et à Mme Nadine CLERC, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marcel CREST.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2362 - Intégration des informations sensorielles

Mme Michèle ANDRE
Mme Nadine CLERC

DÉC. n^o 020548DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle ANDRE, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2362 - Intégration des informations sensorielles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle ANDRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine CLERC, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Crest, directeur de la FRE n^o K2362

FRE n^o K2405 - Modélisation et simulation numérique en mécanique

M. Patrick BONTOUX
Mme Colette LECHALARD
M. Bernard ROUX

DÉC. n^o 020569DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick BONTOUX, directeur de la FRE n^o K2405 - Modélisation et simulation numérique en mécanique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BONTOUX, délégation de signature est donnée à Mme Colette LECHALARD, technicienne, à M. Bernard ROUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick BONTOUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2405 - Modélisation et simulation numérique en mécanique

Mme Colette LECHALARD
M. Bernard ROUX

DÉC. n^o 020550DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Colette LECHALARD, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2405 - Modélisation et simulation numérique en mécanique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Colette LECHALARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard ROUX, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Bontoux, directeur de la FRE n^o K2405

FRE n^o K2504 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Marseille

M. Bruno DURAND
Mme Martine QUESSADA

DÉC. n^o 020386DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno DURAND, directeur de la FRE n^o K2504 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno DURAND, délégation de signature est donnée à Mme Martine QUESSADA, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno DURAND.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2506 - Laboratoire des sciences de l’informatique et des systèmes

M. Norbert GIAMBIASI

DÉC. n^o 020385DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Norbert GIAMBIASI, directeur de la FRE n^o K2506 - Laboratoire des sciences de l’informatique et des systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2531 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition

M. Bruno POUCET
Mme Luce MOERMAN

DÉC. n^o 020379DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno POUCET, directeur de la FRE n^o K2531 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno POUCET, délégation de signature est donnée à Mme Luce MOERMAN, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno POUCET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2531 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition

Mme Luce MOERMAN

DÉC. n^o 020473DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Luce MOERMAN, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2531 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno Poucet, directeur de la FRE n^o K2531

FRE n^o K2532 - Neurogenèse et morphogenèse dans le développement et chez l’adulte

Mme Geneviève ROUGON
M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020377DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Geneviève ROUGON, directrice de la FRE n^o K2532 - Neurogenèse et morphogenèse dans le développement et chez l’adulte, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève ROUGON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Geneviève ROUGON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2532 - Neurogenèse et morphogenèse dans le développement et chez l’adulte

M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020552DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FRE n^o K2532 - Neurogenèse et morphogenèse dans le développement et chez l’adulte :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Geneviève Rougon, directrice de la FRE n^o K2532

FRE n^o K2533 - Neurobiologie des interactions cellulaires et neuropathologie

M. Michel KHRESTCHATISKY

DÉC. n^o 020383DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel KHRESTCHATISKY, directeur de la FRE n^o K2533 - Neurobiologie des interactions cellulaires et neuropathologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPS n^o S0846 - Station de primatologie de Rousset

M. Guy DUBREUIL
Mme Marylaine BOURRELY
Mme Nicole LAMBERT

DÉC. n^o 020422DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy DUBREUIL, directeur de l’UPS n^o S0846 - Station de primatologie de Rousset, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy DUBREUIL, délégation de signature est donnée à Mme Marylaine BOURRELY, technicienne, et à Mme Nicole LAMBERT, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy DUBREUIL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPS n^o S0846 - Station de primatologie de Rousset

Mme Marylaine BOURRELY
Mme Nicole LAMBERT

DÉC. n^o 020530DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marylaine BOURRELY, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0846 - Station de primatologie de Rousset :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marylaine BOURRELY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole LAMBERT, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Dubreuil, directeur de l’UPS n^o S0846

UPS n^o S0856 - Coordination et diffusion des logiciels - CODICIEL

M. Olivier DEBORDES

DÉC. n^o 020419DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier DEBORDES, directeur de l’UPS n^o S0856 - Coordination et diffusion des logiciels - CODICIEL, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM)

M. Robert COQUEREAUX
M. Charles MARIANI

DÉC. n^o 020577DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert COQUEREAUX, directeur de l’UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert COQUEREAUX, délégation de signature est donnée à M. Charles MARIANI, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert COQUEREAUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM)

M. Charles MARIANI

DÉC. n^o 020576DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles MARIANI, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Coquereaux, directeur de l’UMS n^o T0822

UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH)

M. Robert ILBERT
Mme Christiane LAYE

DÉC. n^o 020565DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert ILBERT, directeur de l’UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert ILBERT, délégation de signature est donnée à Mme Christiane LAYE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert ILBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH)

Mme Christiane LAYE

DÉC. n^o 020531DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane LAYE, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Ilbert, directeur de l’UMS n^o T0841

UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH)

M. Robert ILBERT
Mme Christiane TORRES

DÉC. n^o 020597DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert ILBERT, directeur de l’UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert ILBERT, délégation de signature est donnée à Mme Christiane TORRES, adjointe administrative de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert ILBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique

M. Charles MACDONALD
Mme Romy MAILLAND

DÉC. n^o 020438DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles MACDONALD, directeur de l’UMS n^o T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles MACDONALD, délégation de signature est donnée à Mme Romy MAILLAND, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Charles MACDONALD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique

Mme Romy MAILLAND

DÉC. n^o 020557DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Romy MAILLAND, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Charles MacDonald, directeur de l’UMS n^o T1885

UMS n^o T2196 - Centre d’océanologie de Marseille

M. Ivan DEKEYSER
M. Jean-Michel ROMAN

DÉC. n^o 020420DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ivan DEKEYSER, directeur de l’UMS n^o T2196 - Centre d’océanologie de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ivan DEKEYSER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel ROMAN, attaché d’administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Ivan DEKEYSER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T2196 - Centre d’océanologie de Marseille

M. Jean-Michel ROMAN

DÉC. n^o 020538DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel ROMAN, attaché d’administration, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T2196 - Centre d’océanologie de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ivan Dekeyser, directeur de l’UMS n^o T2196

UMS n^o T2244 - Département Gassendi

M. Michel BLANC
M. Patrick FIGON
Mme Anne-Marie CONSTANT
Mme Sylvie IMBERT

DÉC. n^o 020398DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BLANC, directeur de l’UMS n^o T2244 - Département Gassendi, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BLANC, délégation de signature est donnée à M. Patrick FIGON, ingénieur d’études, à Mme Anne-Marie CONSTANT, technicienne, et à Mme Sylvie IMBERT, agente du rectorat, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel BLANC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T2244 - Département Gassendi

M. Patrick FIGON
Mme Sylvie IMBERT

DÉC. n^o 020532DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick FIGON, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T2244 - Département Gassendi :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick FIGON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie IMBERT, agente rectorale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Blanc, directeur de l’UMS n^o T2244

FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille

Mme Geneviève ROUGON
M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020362DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Geneviève ROUGON, directrice de la FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève ROUGON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Geneviève ROUGON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille

M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020392DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Geneviève Rougon, directrice de la FR n^o W0017

FR n^o W0028 - Institut Jean-Roche de biologie des interactions cellulaires

M. Alain ENJALBERT
Mme Conception GAUTRON

DÉC. n^o 020425DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain ENJALBERT, directeur de la FR n^o W0028 - Institut Jean-Roche de biologie des intéractions cellulaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain ENJALBERT, délégation de signature est donnée à Mme Conception GAUTRON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain ENJALBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W0028 - Institut Jean-Roche de biologie des interactions cellulaires

Mme Conception GAUTRON

DÉC. n^o 020537DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Conception GAUTRON, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W0028 - Institut Jean-Roche de biologie des intéractions cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Enjalbert, directeur de la FR n^o W0028

FR n^o W0045 - Sciences du cerveau

M. François CLARAC
Mme Denise REQUIN

DÉC. n^o 020415DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François CLARAC, directeur de la FR n^o W0045 - Sciences du cerveau, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François CLARAC, délégation de signature est donnée à Mme Denise REQUIN, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François CLARAC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W0045 - Sciences du cerveau

Mme Denise REQUIN

DÉC. n^o 020535DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Denise REQUIN, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W0045 - Sciences du cerveau :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Clarac, directeur de la FR n^o W0045

FR n^o W1739 - Institut fédératif de recherche de chimie moléculaire de Marseille

M. Gérard BUONO
Mme Danielle MONTI

DÉC. n^o 020406DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard BUONO, directeur de la FR n^o W1739 - Institut fédératif de recherche de chimie moléculaire de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard BUONO, délégation de signature est donnée à Mme Danielle MONTI, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard BUONO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W1739 - Institut fédératif de recherche de chimie moléculaire de Marseille

Mme Danielle MONTI

DÉC. n^o 020536DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle MONTI, technicienne, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FR n^o W1739 - Institut fédératif de recherche de chimie moléculaire de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Buono, directeur de la FR n^o W1739

FR n^o W2248 - Institut de biologie structurale et microbiologie

Mme Mireille BRUSCHI
M. Robert ROUSIC
Mme Simone PEPIN

DÉC. n^o 020471DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille BRUSCHI, directrice de la FR n^o W2248 - Institut de biologie structurale et microbiologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille BRUSCHI, délégation de signature est donnée à M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche, et à Mme Simone PEPIN, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Mireille BRUSCHI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W2248 - Institut de biologie structurale et microbiologie

M. Robert ROUSIC
Mme Simone PEPIN

DÉC. n^o 020540DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FR n^o W2248 - Institut de biologie structurale et microbiologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert ROUSIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Simone PEPIN, attachée d’administration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille Bruschi, directrice de la FR n^o W2248

FR n^o W2291 - Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille

M. Sandro VAIENTI
M. François BLANCHARD

DÉC. n^o 020460DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sandro VAIENTI, directeur de la FR n^o W2291 - Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sandro VAIENTI, délégation de signature est donnée à M. François BLANCHARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Sandro VAIENTI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W2291 - Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille

M. François BLANCHARD

DÉC. n^o 020551DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BLANCHARD, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2291 - Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sandro Vaienti, directeur de la FR n^o W2291

UPR n^o A1086 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Michel MOREAU
M. Patrick CHAUSSEPIED

DÉC. n^o 020055DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel MOREAU, technicien, comptable, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A1086 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel MOREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick CHAUSSEPIED, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Doree, directeur de l’UPR n^o A0186

UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH)

Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT

DÉC. n^o 020063DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte MANGONI, technicienne, administratrice-gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte MANGONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Simon SZMIDT, assistant ingénieur, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Demaille, directeur de l’UPR n^o A1142

UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Jean-Pierre COUDERT
M. René BERJOAN

DÉC. n^o 020106DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre COUDERT, ingénieur d’études, administrateur d’unité, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre COUDERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. René BERJOAN, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Spinner, directeur de l’UPR n^o A8521

UPR n^o A9023 - Mécanismes moléculaires des communications cellulaires

M. Jean-Pierre HORS

DÉC. n^o 020057DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, attaché principal d’administration de la recherche, secrétaire général, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9023 - Mécanismes moléculaires des communications cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Bockaert, directeur de l’UPR n^o A9023

UPR n^o A9056 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive Louis-Emberger

Mme Hélène LEMOINE
M. Jean-Dominique LEBRETON

DÉC. n^o 020095DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène LEMOINE, ingénieure d’études, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9056 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive Louis-Emberger :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène LEMOINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Dominique LEBRETON, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Delay, directeur de l’UPR n^o A9056

UMR n^o C0154 - Sociétés de la protohistoire et de l’Antiquité en France méditerranéenne

Mme Christine LUCAND

DÉC. n^o 020073DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine LUCAND, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0154 - Sociétés de la protohistoire et de l’Antiquité en France méditerranéenne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Garmy, directeur de l’UMR n^o C0154

UMR n^o C5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. Jean-François BRIAT
Mme Françoise BOURGEOIS

DÉC. n^o 020029DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François BRIAT, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François BRIAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise BOURGEOIS, technicienne de la recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Grignon, directeur de l’UMR n^o C5004

UMR n^o C5011 - Laboratoire d’analyse des interfaces et de nanophysique (LAIN)

Mme Francine CHARPENTIER

DÉC. n^o 020027DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Francine CHARPENTIER, technicienne, responsable administrative d’unité, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5011 - Laboratoire d’analyse des interfaces et de nanophysique (LAIN) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Attal, directeur de l’UMR n^o C5011

UMR n^o C5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc

Mme Renée COLL
Mme Jocelyne GAUTHIER

DÉC. n^o 020012DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Renée COLL, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Renée COLL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jocelyne GAUTHIER, technicienne, secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Jasniewicz, directeur de l’UMR n^o C5024

UMR n^o C5030 - Géométrie, topologie et algèbre

M. Jacques LAFONTAINE
M. Claude CIBILS
M. Daniel GUIN

DÉC. n^o 020134DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques LAFONTAINE, directeur de l’UMR n^o C5030 - Géométrie, topologie et algèbre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques LAFONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Claude CIBILS, professeur, à M. Daniel GUIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000026DR13 du 4 avril 2000.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5045 - Mutations des territoires en Europe

M. Alain BERGER
Mme Élisabeth NATALE

DÉC. n^o 020128DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BERGER, directeur de l’UMR n^o C5045 - Mutations des territoires en Europe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BERGER, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000032DR13 du 4 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5048 - Centre de biochimie structurale (CBS)

Mme Catherine ROYER
M. Didier DEBAIN

DÉC. n^o 020039DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine ROYER, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5048 - Centre de biochimie structurale (CBS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine ROYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Didier DEBAIN, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Kochoyan, directeur de l’UMR n^o C5048

UMR n^o C5050 - Centre d’étude du 18^e siècle

M. Hubert BOST
Mme Élisabeth NATALE

DÉC. n^o 020135DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert BOST, directeur de l’UMR n^o C5050 - Centre d’étude du 18^e siècle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert BOST, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000018DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5052 - Religions et société dans l’Égypte des époques tardives

M. Sydney AUFRERE
Mme Élisabeth NATALE

DÉC. n^o 020138DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sydney AUFRERE, directeur de l’UMR n^o C5052 - Religions et société dans l’Égypte des époques tardives, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sydney AUFRERE, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000019DR13 du 20 mars 2000.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5054 - Centre de phytopharmacie

M. Bernard BANAIGS

DÉC. n^o 020053DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BANAIGS, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5054 - Centre de phytopharmacie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Bastide, directeur de l’UMR n^o C5054

UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’homme (PEA)

Mme Chantal GAINE
M. Chistopher CARCAILLET

DÉC. n^o 020113DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Chantal GAINE, adjointe technique de la recherche, secrétaire-gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’homme (PEA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal GAINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Chistopher CARCAILLET, directeur d’études, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Vernet, directeur de l’UMR n^o C5059

UMR n^o C5065 - Centre d’études et de recherches sur la Renaissance anglaise (CERRA)

M. Charles WHITWORTH
Mme Élisabeth NATALE

DÉC. n^o 020136DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles WHITWORTH, directeur de l’UMR n^o C5065 - Centre d’études et de recherches sur la Renaissance anglaise (CERRA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles WHITWORTH, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000020DR13 du 20 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5065 - Centre d’études et de recherches sur la Renaissance anglaise (CERRA)

M. Charles WHITWORTH
Mme Élisabeth NATALE
M. Luc BOROT
M. Yves PEYRÉ

DÉC. n^o 020139DR13 du 28-06-2002

Délégation est donnée à M. Charles WHITWORTH, directeur de l’UMR n^o C5065 - Centre d’études et de recherches sur la Renaissance anglaise (CERRA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles WHITWORTH, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, à M. Luc BOROT, professeur, à M. Yves PEYRÉ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020136DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5072 - Agrégats moléculaires et matériaux inorganiques (LAMMI)

M. Jean-Louis PASCAL
Mme Brigitte BELIN

DÉC. n^o 020035DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis PASCAL, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5072 - Agrégats moléculaires et matériaux inorganiques (LAMMI) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis PASCAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte BELIN, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Rozière, directeur de l’UMR n^o C5072

UMR n^o C5073 - Organisation moléculaire, évolution et matériaux fluorés

M. Jean-Philippe BIRON

DÉC. n^o 020010DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe BIRON, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5073 - Organisation moléculaire, évolution et matériaux fluorés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hubert Blancou, directeur de l’UMR n^o C5073

UMR n^o C5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Catherine LECHEVRETEL

DÉC. n^o 020037DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine LECHEVRETEL, technicienne, secrétariat-comptabilité, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Moreau, directeur de l’UMR n^o C5076

UMR n^o C5087 - Laboratoire de pathologie comparée

Mme Martine CERUTTI

DÉC. n^o 020025DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine CERUTTI, directrice de recherche, responsable du laboratoire de BMC, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5087 - Laboratoire de pathologie comparée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Devauchelle, directeur de l’UMR n^o C5087

UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et pharmacologie

M. Claude GRANIER
M. Thierry CHARDES
M. Jean-Paul LEONETTI

DÉC. n^o 020124DR13 du 03-05-2002

Délégation est donnée à M. Claude GRANIER, directeur par intérim de l’UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et pharmacologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GRANIER, délégation de signature est donnée à M. Thierry CHARDES, chargé de recherche, à M. Jean-Paul LEONETTI, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020013DR13 du 1^er mars 2000.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et pharmacologie

M. Thierry CHARDES
M. Jean-Paul LEONETTI

DÉC. n^o 020125DR13 du 03-05-2002

Délégation est donnée à M. Thierry CHARDES, chargé de recherche, président du conseil scientifique et stratégique de l’UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et pharmacologie, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry CHARDES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Paul LEONETTI, chargé de recherche, responsable de thématique.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020014DR13 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Granier, directeur de l’UMR n^o C5094

UMR n^o C5096 - Génome et développement des plantes

M. Alain GOT

DÉC. n^o 020099DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain GOT, ingénieur d’études, responsable administratif et financier, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5096 - Génome et développement des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Delseny, directeur de l’UMR n^o C5096

UMR n^o C5098 - Défense et résistance chez les invertébrés marins

M. Philippe ROCH
Mme Brigitte ZATTARA

DÉC. n^o 020129DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe ROCH, directeur de l’UMR n^o C5098 - Défense et résistance chez les invertébrés marins, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe ROCH, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte ZATTARA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000028DR13 du 4 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5098 - Défense et résistance chez les invertébrés marins

Mme Brigitte ZATTARA

DÉC. n^o 020130DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte ZATTARA, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5098 - Défense et résistance chez les invertébrés marins, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Roch, directeur de l’UMR n^o C5098

UMR n^o C5101 - Biologie des neurones endocrines

M. Michel DESARMENIEN
M. Alain RABIE

DÉC. n^o 020103DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DESARMENIEN, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5101 - Biologie des neurones endocrines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DESARMENIEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain RABIE, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Moos, directrice de l’UMR n^o C5101

UMR n^o C5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine (CEPEL)

M. Pierre VALARIE
Mme Fernande BARBRY

DÉC. n^o 020071DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre VALARIE, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine (CEPEL) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre VALARIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Fernande BARBRY, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Louis Assier-Andrieu, directeur de l’UMR n^o C5112

UMR n^o C5119 - Écosystèmes lagunaires : organisation biologique et fonctionnement

M. Marc TROUSSELLIER
M. Jean NOUGUIER

DÉC. n^o 020086DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc TROUSSELLIER, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5119 - Écosystèmes lagunaires : organisation biologique et fonctionnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc TROUSSELLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean NOUGUIER, technicien, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thang Do Chi, directeur de l’UMR n^o C5119

UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes

M. Daniel BARTHELEMY
M. Nicholas ROWE

DÉC. n^o 020075DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BARTHELEMY, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BARTHELEMY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Nicholas ROWE, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Houllier, directeur de l’UMR n^o C5120

UMR n^o C5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire

Mme Françoise RAVIER
M. Jean-Michel MESNARD

DÉC. n^o 020111DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise RAVIER, technicienne, gestionnaire-secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise RAVIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel MESNARD, chargé de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Devaux, directeur de l’UMR n^o C5121

UMR n^o C5124 - Défenses antivirales et antitumorales

Mme Annie SAVARY-BOSCH
M. Gilles UZÉ

DÉC. n^o 020023DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie SAVARY-BOSCH, technicienne, secrétaire-gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5124 - Défenses antivirales et antitumorales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie SAVARY-BOSCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles UZÉ, directeur de recherche, responsable de groupe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Lutfalla, directeur de l’UMR n^o C5124

UMR n^o C5473 - Centre de recherche sur les biopolymères artificiels (CRBA)

M. Henri GARREAU
M. Christian BRAUD

DÉC. n^o 020049DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri GARREAU, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5473 - Centre de recherche sur les biopolymères artificiels (CRBA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GARREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christian BRAUD, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Vert, directeur de l’UMR n^o C5473

UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens

M. Jacques BRES

DÉC. n^o 020121DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BRES, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Siblot, directeur de l’UMR n^o C5475

UMR n^o C5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de micro-électronique de Montpellier (LIRMM)

M. Michel HABIB
M. Christian LANDRAULT
M. Émile PRAUD

DÉC. n^o 020126DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel HABIB, directeur de l’UMR n^o C5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de micro-électronique de Montpellier (LIRMM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel HABIB, délégation de signature est donnée à M. Christian LANDRAULT, directeur de recherche, à M. Émile PRAUD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010016DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de micro-électronique de Montpellier (LIRMM)

M. Christian LANDRAULT
M. Émile PRAUD

DÉC. n^o 020127DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian LANDRAULT, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de micro-électronique de Montpellier (LIRMM), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian LANDRAULT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Émile PRAUD, ingénieur de recherche, secrétaire général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Habib, directeur de l’UMR n^o C5506

UMR n^o C5539 - Dynamique moléculaire des interractions membranaires

M. Paul MANGEAT

DÉC. n^o 020108DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul MANGEAT, professeur, responsable équipe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5539 - Dynamique moléculaire des interractions membranaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Vial, directeur de l’UMR n^o C5539

UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites

Mme Sylvie ROCHON

DÉC. n^o 020017DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie ROCHON, secrétaire d’administration de la recherche, secrétariat-gestion, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joseph Jourdane, directeur de l’UMR n^o C5555

UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique

M. David MAINPRICE
Mme Bernadette MARIE-HURSON
M. Jean-Louis BODINIER

DÉC. n^o 020131DR13 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. David MAINPRICE, directeur de l’UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David MAINPRICE, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette MARIE-HURSON, technicienne, à M. Jean-Louis BODINIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020083DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5569 - Hydrosciences Montpellier

Mme Nicole COUESNON

DÉC. n^o 020047DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole COUESNON, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5569 - Hydrosciences Montpellier :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Servat, directeur de l’UMR n^o C5569

UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie

M. Jean CHERY

DÉC. n^o 020019DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CHERY, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Malavieille, directeur de l’UMR n^o C5573

UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC)

M. Raymond AZNAR

DÉC. n^o 020031DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Raymond AZNAR, ingénieur d’études, responsable du service matériaux-chimie et ACMO, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacqueline Appell, directrice de l’UMR n^o C5581

UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres

Mme Marie FORET

DÉC. n^o 020021DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie FORET, professeure, chercheuse-enseignante, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ian Campbell, directeur de l’UMR n^o C5587

UMR n^o C5590 - Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen

M. Jean-Claude MISKOVSKY
Mme Florence FUENTES

DÉC. n^o 020132DR13 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MISKOVSKY, directeur de l’UMR n^o C5590 - Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MISKOVSKY, délégation de signature est donnée à Mme Florence FUENTES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020001DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5590 - Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen

Mme Florence FUENTES

DÉC. n^o 020133DR13 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mme Florence FUENTES, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5590 - Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Miskovsky, directeur de l’UMR n^o C5590

UMR n^o C5609 - États, sociétés, idéologies, défense (XVI^e-XX^esiècles)

M. Jules MAURIN
Mme Élisabeth NATALE

DÉC. n^o 020137DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jules MAURIN, directeur de l’UMR n^o C5609 - États, sociétés, idéologies, défense (XVI^e-XX^e siècles), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussilon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jules MAURIN, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 980061DR13 du 1^er décembre 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5618 - Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique

M. Bernard COQ

DÉC. n^o 020043DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard COQ, directeur de recherche, sous-directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5618 - Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Fajula, directeur de l’UMR n^o C5618

UMR n^o C5625 - Laboratoire de chimie organique biomoléculaire de synthèse

Mme Marie-Christine BERGOGNE
Mme Chantal FERRAND

DÉC. n^o 020115DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine BERGOGNE, assistante ingénieure, assistante de direction-gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5625 - Laboratoire de chimie organique biomoléculaire de synthèse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine BERGOGNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal FERRAND, adjointe administrative, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Gosselin, directeur de l’UMR n^o C5625

UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes

M. Gérald POURCELLY

DÉC. n^o 020061DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérald POURCELLY, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Louis Cot, directeur de l’UMR n^o C5635

UMR n^o C5636 - Laboratoire de structure et dynamique des systèmes moléculaires et solides

M. Claude LEFORESTIER
Mme Béatrice HOUSSE

DÉC. n^o 020033DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude LEFORESTIER, professeur, enseignant-chercheur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5636 - Laboratoire de structure et dynamique des systèmes moléculaires et solides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LEFORESTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice HOUSSE, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Odile Eisenstein, directrice de l’UMR n^o C5636

UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semi-conducteurs (GES)

Mme Corine ZICLER
M. Bernard GIL

DÉC. n^o 020097DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Corine ZICLER, assistante ingénieure, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semi-conducteurs (GES) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Corine ZICLER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GIL, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Lascaray, directeur de l’UMR n^o C5650

UMR n^o C5810 - Laboratoire des aminoacides, peptides et protéines (LAPP)

Mme Jeanine LAUR
Mlle Sandrine ORIOL

DÉC. n^o 020051DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jeanine LAUR, ingénieure d’études, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5810 - Laboratoire des aminoacides, peptides et protéines (LAPP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanine LAUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Sandrine ORIOL, technicienne, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Martinez, directeur de l’UMR n^o C5810

UMR n^o C5815 - Dynamiques du droit

Mme Évelyne MONTELS-BOUVERET

DÉC. n^o 020005DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne MONTELS-BOUVERET, technicienne, secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5815 - Dynamiques du droit :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Durand, directeur de l’UMR n^o C5815

UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique

M. Gérard MENNESSIER

DÉC. n^o 020101DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MENNESSIER, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5825 - Laboratoire de physique mathématique et théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Neveu, directeur de l’UMR n^o C5825

UMR n^o C7621 - Laboratoire d’océanographie biologique de Banyuls

M. Christian FEBVRE

DÉC. n^o 020065DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7621 - Laboratoire d’océanographie biologique de Banyuls :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Antoine Gremare, directeur de l’UMR n^o C7621

UMR n^o C7628 - Modèles en biologie cellulaire et évolutive

M. Christian FEBVRE
M. Gérard PEAUCELLIER

DÉC. n^o 020093DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7628 - Modèles en biologie cellulaire et évolutive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian FEBVRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard PEAUCELLIER, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Picard, directeur de l’UMR n^o C7628

UMR n^o C9926 - Centre d’étude du polymorphisme des micro-organismes

Mme Anne-Laure BANULS
M. François RENAUD

DÉC. n^o 020091DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, chargée de recherche, membre de l’équipe A « Génétique des maladies infectieuses », à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C9926 - Centre d’étude du polymorphisme des micro-organismes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Laure BANULS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François RENAUD, directeur de recherche, responsable de l’équipe B « Évolution des systèmes symbiotiques ».
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Tibayrenc, directeur de l’UMR n^o C9926

GDR n^o G0788 - Formations géologiques profondes

Mme Anne-Marie LE BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DÉC. n^o 020003DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie LE BAUZEC, secrétaire d’administration de la recherche, secrétaire-gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G0788 - Formations géologiques profondes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie LE BAUZEC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick VERDOUX, ingénieur de recherche, secrétaire scientifique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Lancelot, directeur du GDR n^o G0788

ESA n^o Q8046 - Récifs coralliens

M. Henri MILHOMME

DÉC. n^o 020069DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri MILHOMME, ingénieur de recherche, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8046 - Récifs coralliens :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Pichon, directeur de l’ESA n^o Q8046

UPS n^o S0847 - Unité de service du centre de pharmacologie-endocrinologie

M. Jean-Pierre HORS

DÉC. n^o 020059DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, attaché principal de la recherche, secrétaire général, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0847 - Unité de service du centre de pharmacologie-endocrinologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Bockaert, directeur de l’UPS n^o S0847

UMS n^o T2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Christian FEBVRE
M. Jack FALCON

DÉC. n^o 020067DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T2348 - Observatoire océanologique de Banyuls :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian FEBVRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jack FALCON, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Bœuf, directeur de l’UMS n^o T2348

FR n^o W1878 - Institut de chimie de la matière condensée (ICMCM)

Mme Lucienne EXCOFFON

DÉC. n^o 020088DR13 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Lucienne EXCOFFON, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W1878 - Institut de chimie de la matière condensée (ICMCM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Ribes, directeur de la FR n^o W1878

UPR n^o A2163 - Unité de physiopathologie cellulaire et moléculaire

M. Bent RUBIN
M. Jacques CONSTANS
Mme Marie-Ange PECH

DÉC. n^o 020029DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bent RUBIN, directeur de l’UPR n^o A2163 - Unité de physiopathologie cellulaire et moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bent RUBIN, délégation de signature est donnée à M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, Mme Marie-Ange PECH, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010010DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000002DR14 du 14 janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A8001 - Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes

M. Jean-Claude LAPRIE
Mme Éliane MATHIEU

DÉC. n^o 020079DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude LAPRIE, directeur de l’UPR n^o A8001 - Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude LAPRIE, délégation de signature est donnée à Mme Éliane MATHIEU, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010011DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990011DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales

M. Hervé DEXPERT
M. Christian ROUCAU
M. Pascal BEYRIE

DÉC. n^o 020070DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé DEXPERT, directeur de l’UPR n^o A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé DEXPERT, délégation de signature est donnée à M. Christian ROUCAU, directeur adjoint, M. Pascal BEYRIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010012DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990001DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A8241 - Laboratoire de chimie de coordination

M. Jean-Jacques BONNET
M. René-Henri MATHIEU
Mme Christiane BEGA

DÉC. n^o 020007DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques BONNET, directeur de l’UPR n^o A8241 - Laboratoire de chimie de coordination, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à M. René-Henri MATHIEU, directeur de recherche, Mme Christiane BEGA, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010013DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990021DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

USR n^o B5026 - Téléscope Bernard-Lyot

M. Michel AURIERE

DÉC. n^o 020028DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel AURIERE, directeur de l’USR n^o B5026 - Téléscope Bernard-Lyot, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
La décision n^o 990040DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C0215 - Laboratoire de biologie moléculaire des relations plantes-micro-organismes

M. Frans DE BRUIJN
M. Pascal GAMAS
Mlle Madeleine FORTUNE

DÉC. n^o 020044DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frans DE BRUIJN, directeur de l’UMR n^o C0215 - Laboratoire de biologie moléculaire des relations plantes-micro-organismes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frans DE BRUIJN, délégation de signature est donnée à M. Pascal GAMAS, directeur de recherche, Mlle Madeleine FORTUNE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010057DR14 du 24 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C1973 - Unité de recherche CNRS/Pierre-Fabre

M. Georges MASSIOT

DÉC. n^o 020008DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges MASSIOT, directeur de l’UMR n^o C1973 - Unité de recherche CNRS/Pierre-Fabre, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
Les décisions n^o 010014DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990123DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C2392 - Laboratoire de génie des procédés des solides divisés

M. René DAVID
M. John DODDS
M. Didier LECOMTE

DÉC. n^o 020063DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René DAVID, directeur de l’UMR n^o C2392 - Laboratoire de génie des procédés des solides divisés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. René DAVID, délégation de signature est donnée à M. John DODDS, professeur, M. Didier LECOMTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010015DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010003DR14 du 6 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5002 - Centre de physique des plasmas et de leurs applications

M. Alain GLEIZES
M. Michel AUBES
M. Michel TERRISSOL

DÉC. n^o 020064DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain GLEIZES, directeur de l’UMR n^o C5002 - Centre de physique des plasmas et de leurs applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain GLEIZES, délégation de signature est donnée à M. Michel AUBES, maître de conférences, M. Michel TERRISSOL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010016DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990016DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5003 - Laboratoire de génie électrique

M. Yvan SEGUI
Mme Christiane JARRAUD

DÉC. n^o 020080DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yvan SEGUI, directeur de l’UMR n^o C5003 - Laboratoire de génie électrique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvan SEGUI, délégation de signature est donnée à Mme Christiane JARRAUD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010017DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990017DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5018 - Laboratoire neurobiologie, plasticité tissulaire et métabolisme énergétique

M. Luc PENICAUD
M. Louis CASTEILLA

DÉC. n^o 020045DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luc PENICAUD, directeur de l’UMR n^o C5018 - Laboratoire neurobiologie, plasticité tissulaire et métabolisme énergétique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc PENICAUD, délégation de signature est donnée à M. Louis CASTEILLA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990054DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5044 - Centre d’étude et de recherche, technique, organisation et pouvoir

M. Gilbert DE TERSSAC
M. Daniel FILATRE

DÉC. n^o 020054DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert DE TERSSAC, directeur de l’UMR n^o C5044 - Centre d’étude et de recherche, technique, organisation et pouvoir, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert DE TERSSAC, délégation de signature est donnée à M. Daniel FILATRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990117DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5053 - Centre interdisciplinaire d’études urbaines

Mme Marie-Christine JAILLET
Mme Françoise DESBORDES
Mme Josiane DUTOUYA

DÉC. n^o 020049DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine JAILLET, directrice de l’UMR n^o C5053 - Centre interdisciplinaire d’études urbaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine JAILLET, délégation de signature est donnée à Mme Françoise DESBORDES, ingénieure d’études, Mme Josiane DUTOUYA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010018DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990110DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5057 - Diasporas

M. Patrick CABANEL
Mme Chantal BORDES-BENAYOUN

DÉC. n^o 020055DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick CABANEL, directeur de l’UMR n^o C5057 - Diasporas, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick CABANEL, délégation de signature est donnée à Mme Chantal BORDES-BENAYOUN, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

M. Bruno SIRE

DÉC. n^o 020056DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno SIRE, directeur de l’UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
La décision n^o 990069DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5068 - Synthèse et physicochimie de molécules d’intérêt biologique

M. Pierre TISNES
M. Claude PICARD

DÉC. n^o 020009DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre TISNES, directeur de l’UMR n^o C5068 - Synthèse et physicochimie de molécules d’intérêt biologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre TISNES, délégation de signature est donnée à M. Claude PICARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010019DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990125DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5069 - Hétérochimie fondamentale et appliquée

M. Guy BERTRAND
M. José-Antoine BACEIREDO
M. Jean ESCUDIE

DÉC. n^o 020010DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C5069 - Hétérochimie fondamentale et appliquée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. José-Antoine BACEIREDO, directeur de recherche, M. Jean ESCUDIE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010020DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010055DR14 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5069 - Hétérochimie fondamentale et appliquée

M. José-Antoine BACEIREDO
M. Jean ESCUDIE

DÉC. n^o 020089DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. José-Antoine BACEIREDO, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5069 - Hétérochimie fondamentale et appliquée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. José-Antoine BACEIREDO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean ESCUDIE, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Bertrand, directeur de l’UMR n^o C5069

UMR n^o C5081 - Institut de recherche européenne de droit économique

M. Joël MOLINIER

DÉC. n^o 020050DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël MOLINIER, directeur de l’UMR n^o C5081 - Institut de recherche européenne de droit économique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
Les décisions n^o 010021DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990092DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5085 - Centre interuniversitaire de recherche et d’ingénierie des matériaux

M. Abel ROUSSET
M. Francis MAURY
Mme Christiane BONINO
Mme Dominique BONSIRVEN

DÉC. n^o 020011DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Abel ROUSSET, directeur de l’UMR n^o C5085 - Centre interuniversitaire de recherche et d’ingénierie des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abel ROUSSET, délégation de signature est donnée à M. Francis MAURY, directeur de recherche, Mme Christiane BONINO, assistante ingénieure, et Mme Dominique BONSIRVEN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010022DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990099DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5088 - Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

M. Bernard DUCOMMUN
Mme Martine LE DANTEC

DÉC. n^o 020030DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DUCOMMUN, directeur de l’UMR n^o C5088 - Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DUCOMMUN, délégation de signature est donnée à Mme Martine LE DANTEC, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010023DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010004DR14 du 4 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

M. François AMALRIC
Mme Jeannine BOSC
M. Robert LESPINASSE

DÉC. n^o 020031DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François AMALRIC, directeur de l’UMR n^o C5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François AMALRIC, délégation de signature est donnée à Mme Jeannine BOSC, attachée d’administration de la recherche, M. Robert LESPINASSE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010024DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000023DR14 du 22 septembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5099 - Laboratoire de biologie moléculaire eucaryote

Mme Hélène RICHARD-FOY
Mme Catherine ROUSSEAU

DÉC. n^o 020032DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène RICHARD-FOY, directrice de l’UMR n^o C5099 - Laboratoire de biologie moléculaire eucaryote, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène RICHARD-FOY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROUSSEAU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010025DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990122DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5117 - Centre d’étude des rationalités et des savoirs

M. Michel GROSSETTI
M. Marcel DRULHE
Mme Anne SAUVAGEOT

DÉC. n^o 020057DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel GROSSETTI, directeur de l’UMR n^o C5117 - Centre d’étude des rationalités et des savoirs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GROSSETTI, délégation de signature est donnée à M. Marcel DRULHE, professeur, Mme Anne SAUVAGEOT, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990138DR14 du 12 juillet 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5135 - Groupe de recherche sur l’Amérique latine

M. Thierry LINCK
Mme Françoise MORIN

DÉC. n^o 020058DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry LINCK, directeur de l’UMR n^o C5135 - Groupe de recherche sur l’Amérique latine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry LINCK, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MORIN, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010005DR14 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5136 - Laboratoire France méridionale et Espagne

M. Benoît CURSENTE

DÉC. n^o 020059DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Benoît CURSENTE, directeur de l’UMR n^o C5136 - Laboratoire France méridionale et Espagne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
La décision n^o 990091DR14 du 12 juillet 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides

M. Robert CARLES

DÉC. n^o 020071DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert CARLES, directeur de l’UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
Les décisions n^o 010027DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990008DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5502 - Institut de mécanique des fluides de Toulouse

M. Olivier SIMONIN
M. André GIOVANNINI
Mme Jacqueline LEVENT

DÉC. n^o 020068DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier SIMONIN, directeur de l’UMR n^o C5502 - Institut de mécanique des fluides de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier SIMONIN, délégation de signature est donnée à M. André GIOVANNINI, professeur, Mme Jacqueline LEVENT, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5503 - Laboratoire de génie chimique

M. Joël BERTRAND
Mme Claudine BEYRIE

DÉC. n^o 020069DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C5503 - Laboratoire de génie chimique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël BERTRAND, délégation de signature est donnée à Mme Claudine BEYRIE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5504 - Laboratoire de biotechnologie et bioprocédés

M. Gérard GOMA
M. Nicholas David LINDLEY

DÉC. n^o 020065DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard GOMA, directeur de l’UMR n^o C5504 - Laboratoire de biotechnologie et bioprocédés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard GOMA, délégation de signature est donnée à M. Nicholas David LINDLEY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010028DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990104DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse

M. Luis FARINAS DEL CERRO
M. Claude CHRISMENT
M. Michel DAYDE
M. Serge FEDOU

DÉC. n^o 020081DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luis FARINAS DEL CERRO, directeur de l’UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luis FARINAS DEL CERRO, délégation de signature est donnée à M. Claude CHRISMENT, professeur, directeur adjoint, M. Michel DAYDE, professeur, et M. Serge FEDOU, ingénieur de recherche, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010029DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000015DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5546 - Signaux et messages cellulaires chez les végétaux

M. Raoul RANJEVA
Mme Michèle ESCASSUT

DÉC. n^o 020034DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Raoul RANJEVA, directeur de l’UMR n^o C5546 - Signaux et messages cellulaires chez les végétaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raoul RANJEVA, délégation de signature est donnée à Mme Michèle ESCASSUT, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010030DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990048DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5547 - Centre de biologie du développement

M. Alain VINCENT
Mme Mylène MARTIN

DÉC. n^o 020046DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain VINCENT, directeur de l’UMR n^o C5547 - Centre de biologie du développement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain VINCENT, délégation de signature est donnée à Mme Mylène MARTIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990128DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5549 - Centre de recherche cerveau et cognition

M. Jean BULLIER
M. Yves TROTTER
Mme Catherine MARLOT

DÉC. n^o 020047DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BULLIER, directeur de l’UMR n^o C5549 - Centre de recherche cerveau et cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BULLIER, délégation de signature est donnée à M. Yves TROTTER, directeur de recherche, Mme Catherine MARLOT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990109DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5551 - Travail et cognition

M. Jean-Marie CELLIER
Mme Marie-Thérèse BISSEY

DÉC. n^o 020048DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie CELLIER, directeur de l’UMR n^o C5551 - Travail et cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie CELLIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Thérèse BISSEY, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990124DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5552 - Laboratoire d’écologie terrestre

M. François BLASCO
Mme Élise VAN CAMPO

DÉC. n^o 020035DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BLASCO, directeur de l’UMR n^o C5552 - Laboratoire d’écologie terrestre, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BLASCO, délégation de signature est donnée à Mme Élise VAN CAMPO, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010031DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990097DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5560 - Laboratoire d’aérologie

M. Robert DELMAS
M. Serge PRIEUR
Mme Annette HERRADA
M. Franck ROUX

DÉC. n^o 020016DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert DELMAS, directeur de l’UMR n^o C5560 - Laboratoire d’aérologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert DELMAS, délégation de signature est donnée à M. Serge PRIEUR, ingénieur de recherche, Mme Annette HERRADA, technicienne, et M. Franck ROUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010032DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990120DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5562 - Laboratoire de dynamique terrestre et planétaire

M. Patrick PINET
M. Georges BALMINO
M. Alexis RIGOT
Mme Murielle BARRIOT

DÉC. n^o 020017DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick PINET, directeur de l’UMR n^o C5562 - Laboratoire de dynamique terrestre et planétaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick PINET, délégation de signature est donnée à M. Georges BALMINO, ingénieur CNES, M. Alexis RIGOT, chargé de recherche, et Mme Murielle BARRIOT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010033DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990094DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5563 - Laboratoire des mécanismes de transfert en géologie

M. Bernard DUPRE
M. Jean-Marc MONTEL
M. Jacques SCHOTT

DÉC. n^o 020018DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DUPRE, directeur de l’UMR n^o C5563 - Laboratoire des mécanismes de transfert en géologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DUPRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc MONTEL, professeur, M. Jacques SCHOTT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010034DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990127DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales

M. Christian LE PROVOST
Mme Anny CAZENAVE
M. Yves DU PENHOAT
Mme Nadine LACROUX

DÉC. n^o 020026DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian LE PROVOST, directeur de l’UMR n^o C5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian LE PROVOST, délégation de signature est donnée à Mme Anny CAZENAVE, ingénieure CNES, M. Yves DU PENHOAT, directeur de recherche IRD, et Mme Nadine LACROUX, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 980024DR14 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire Midi-Pyrénées

M. Alain BLANCHARD
M. Jean-Pierre PICAT

DÉC. n^o 020027DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BLANCHARD, directeur de l’UMR n^o C5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire Midi-Pyrénées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre PICAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5576 - Centre d’écologie des systèmes aquatiques continentaux

M. Pierre AURIOL
Mme Sylviane LAKHDAR GHAZAL

DÉC. n^o 020036DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre AURIOL, directeur de l’UMR n^o C5576 - Centre d’écologie des systèmes aquatiques continentaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre AURIOL, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane LAKHDAR GHAZAL, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010035DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990053DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5580 - Laboratoire de mathématiques Émile-Picard

M. François BERTELOOT
M. Marc REVERSAT
M. Joseph TAPIA

DÉC. n^o 020076DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BERTELOOT, directeur de l’UMR n^o C5580 - Laboratoire de mathématiques Émile-Picard, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BERTELOOT, délégation de signature est donnée à M. Marc REVERSAT, professeur, M. Joseph TAPIA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5583 - Laboratoire de statistiques et probabilités

M. Philippe BESSE

DÉC. n^o 020072DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BESSE, directeur de l’UMR n^o C5583 - Laboratoire de statistiques et probabilités, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
La décision n^o 010036DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5589 - Laboratoire collisions, agrégats, réactivité

M. Jacques VIGUE
Mme Marie-France ROLLAND

DÉC. n^o 020073DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques VIGUE, directeur de l’UMR n^o C5589 - Laboratoire collisions, agrégats, réactivité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques VIGUE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ROLLAND, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010037DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000006DR14 du 6 juin 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5602 - Géographie de l’environnement

M. Jean-Paul METAILIE
M. Hugues BARCET

DÉC. n^o 020051DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul METAILIE, directeur de l’UMR n^o C5602 - Géographie de l’environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul METAILIE, délégation de signature est donnée à M. Hugues BARCET, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010038DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990141DR14 du 18 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5604 - Laboratoire de recherche en économie mathématique et quantitative

M. Bertrand JULLIEN
M. Jean-Claude DESMAISON

DÉC. n^o 020060DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bertrand JULLIEN, directeur de l’UMR n^o C5604 - Laboratoire de recherche en économie mathématique et quantitative, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand JULLIEN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DESMAISON, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010039DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990063DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5608 - Unité toulousaine d’archéologie et d’histoire

M. Jean-Marie PAILLER
M. Robert SABLAYROLLES

DÉC. n^o 020061DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie PAILLER, directeur de l’UMR n^o C5608 - Unité toulousaine d’archéologie et d’histoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie PAILLER, délégation de signature est donnée à M. Robert SABLAYROLLES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990107DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5610 - Équipe de recherches en syntaxe et en sémantique

M. Marc PLENAT
M. Jacques DURAND
Mme Anne CONDAMINES

DÉC. n^o 020052DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc PLENAT, directeur de l’UMR n^o C5610 - Équipe de recherches en syntaxe et en sémantique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc PLENAT, délégation de signature est donnée à M. Jacques DURAND, professeur, Mme Anne CONDAMINES, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010040DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990065DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

Mme Isabelle RICO-LATTES
M. Bruno SAINT ROCH

DÉC. n^o 020014DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle RICO-LATTES, directrice de l’UMR n^o C5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle RICO-LATTES, délégation de signature est donnée à M. Bruno SAINT ROCH, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990102DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5626 - Laboratoire de physique quantique (PQT)

Mme Nadine HALBERSTADT
Mme Gisèle DEDIEU
Mme Sylvia SCALDAFERRO

DÉC. n^o 020015DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine HALBERSTADT, directrice de l’UMR n^o C5626 - Laboratoire de physique quantique (PQT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nadine HALBERSTADT, délégation de signature est donnée à Mme Gisèle DEDIEU, technicienne, Mme Sylvia SCALDAFERRO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5640 - Laboratoire mathématiques pour l’industrie et la physique

M. Jean-Michel ROQUEJOFFRE
M. Jean-Pierre RAYMOND

DÉC. n^o 020077DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel ROQUEJOFFRE, directeur de l’UMR n^o C5640 - Laboratoire mathématiques pour l’industrie et la physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel ROQUEJOFFRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre RAYMOND, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5828 - Laboratoire d’électrotechnique et d’électronique industrielle

M. Yvon CHERON

DÉC. n^o 020082DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yvon CHERON, directeur de l’UMR n^o C5828 - Laboratoire d’électrotechnique et d’électronique industrielle, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
Les décisions n^o 010041DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990126DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5830 - Laboratoire de la matière condensée

M. Jean-Pierre PEYRADE
M. Jacques DEGAUQUE

DÉC. n^o 020083DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PEYRADE, directeur de l’UMR n^o C5830 - Laboratoire de la matière condensée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre PEYRADE, délégation de signature est donnée à M. Jacques DEGAUQUE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010042DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990095DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C8555 - Centre d’anthropologie

M. Jean-Pierre ALBERT
Mme Denise LARROUY

DÉC. n^o 020053DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre ALBERT, directeur de l’UMR n^o C8555 - Centre d’anthropologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre ALBERT, délégation de signature est donnée à Mme Denise LARROUY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990130DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

URA n^o D1357 - Groupe d’étude de l’atmosphère météorologique

M. Daniel CARIOLLE
M. Gérard DE MOOR

DÉC. n^o 020019DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel CARIOLLE, directeur de l’URA n^o D1357 - Groupe d’étude de l’atmosphère météorologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel CARIOLLE, délégation de signature est donnée à M. Gérard DE MOOR, ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010044DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990039DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

URA n^o D1875 - Sciences de l’Univers au CERFACS

M. Jean-Claude ANDRÉ
M. Laurent TERRAY

DÉC. n^o 020020DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude ANDRÉ, directeur de l’URA n^o D1875 - Sciences de l’Univers au CERFACS, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude ANDRÉ, délégation de signature est donnée à M. Laurent TERRAY, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010045DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000007DR14 du 23 février 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G0515 - Déformations de l’écorce terrestre mesurées par corrélation et interférence des images

M. Kurt FEIGL

DÉC. n^o 020025DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Kurt FEIGL, directeur du GDR n^o G0515 - Déformations de l’écorce terrestre mesurées par corrélation et interférence des images, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G0687 - Relaxation des contraintes dans les couches nanométriques épitaxiées

M. André ROCHER

DÉC. n^o 020075DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André ROCHER, directeur du GDR n^o G0687 - Relaxation des contraintes dans les couches nanométriques épitaxiées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
La décision n^o 990009DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G1866 - Couches minces

M. Jean-Pierre COUDERC
Mme Claudine BEYRIE

DÉC. n^o 020066DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre COUDERC, directeur du GDR n^o G1866 - Couches minces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre COUDERC, délégation de signature est donnée à Mme Claudine BEYRIE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990131DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G1927 - Angiogenèse

M. Jean PLOUET

DÉC. n^o 020043DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean PLOUET, directeur du GDR n^o G1927 - Angiogenèse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G1980 - Décontamination chimique et environnement

M. Armand LATTES

DÉC. n^o 020013DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Armand LATTES, directeur du GDR n^o G1980 - Décontamination chimique et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G2084 - Intégration des systèmes de puissance

M. Jean-Louis SANCHEZ

DÉC. n^o 020085DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis SANCHEZ, directeur du GDR n^o G2084 - Intégration des systèmes de puissance, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G2347 - Groupe échange océan, glace, atmosphère antarticque (GEOGAA)

M. Paul PETTRE
Mme Rosemary MORROW

DÉC. n^o 020024DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul PETTRE, directeur du GDR n^o G2347 - Groupe échange océan, glace, atmosphère antarticque (GEOGAA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul PETTRE, délégation de signature est donnée à Mme Rosemary MORROW, physicienne adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010056DR14 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G2441 - Optique atomique intégrée et nanostructures

Mme Cécile MENNERAT-ROBILLIARD

DÉC. n^o 020074DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Cécile MENNERAT-ROBILLIARD, directrice du GDR n^o G2441 - Optique atomique intégrée et nanostructures, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G2502 - Contrôle des décollements

M. Azeddine KOURTA

DÉC. n^o 020067DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Azeddine KOURTA, directeur du GDR n^o G2502 - Contrôle des décollements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2194 - Centre d’étude spatiale des rayonnements (CESR)

M. Dominique LE QUEAU
Mme Monique MERIC
M. Philippe MIROUX

DÉC. n^o 020022DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique LE QUEAU, directeur de la FRE n^o K2194 - Centre d’étude spatiale des rayonnements (CESR), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique LE QUEAU, délégation de signature est donnée à Mme Monique MERIC, assistante ingénieure, M. Philippe MIROUX, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010047DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990115DR14 du 20 mai 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2382 - Laboratoire d’éthologie et cognition animale

M. Jean-Michel LASSALLE
M. Martin GIURFA

DÉC. n^o 020042DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LASSALLE, directeur de la FRE n^o K2382 - Laboratoire d’éthologie et cognition animale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel LASSALLE, délégation de signature est donnée à M. Martin GIURFA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000008DR14 du 3 février 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPS n^o S0837 - Direction des systèmes d’information (DSI)

M. Christian MICHAU
M. Bernard JULIAN

DÉC. n^o 020006DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian MICHAU, directeur de l’UPS n^o S0837 - Direction des systèmes d’information (DSI), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian MICHAU, délégation de signature est donnée à M. Bernard JULIAN, receveur percepteur du trésor public, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010048DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010006DR14 du 31 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMS n^o T0831 - Observatoire Midi-Pyrénées

M. Daniel GUEDALIA
M. Jean-Marc LE DANTEC

DÉC. n^o 020023DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel GUEDALIA, directeur de l’UMS n^o T0831 - Observatoire Midi-Pyrénées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel GUEDALIA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc LE DANTEC, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010049DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000026DR14 du 8 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMS n^o T0838 - Unité mixte de service de la maison de la recherche de l’université de Toulouse le Mirail (UMSTM)

M. M. FOURNET
Mme Annie ALVINERIE
Mme Annie SOULIE

DÉC. n^o 020062DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. M. FOURNET, directeur de l’UMS n^o T0838 - Unité mixte de service de la maison de la recherche de l’université de Toulouse le Mirail (UMSTM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. M. FOURNET, délégation de signature est donnée à Mme Annie ALVINERIE, assistante ingénieure, Mme Annie SOULIE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMS n^o T1816 - Laboratoire souterrain de Moulis

M. Alain MANGIN
M. Dominique D’HULST

DÉC. n^o 020037DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain MANGIN, directeur de l’UMS n^o T1816 - Laboratoire souterrain de Moulis, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MANGIN, délégation de signature est donnée à M. Dominique D’HULST, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990056DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMS n^o T5642 - Laboratoire national des champs magnétiques pulsés (LNCMP)

M. Geert RIKKEN
M. Oliver PORTUGALL

DÉC. n^o 020078DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Geert RIKKEN, directeur de l’UMS n^o T5642 - Laboratoire national des champs magnétiques pulsés (LNCMP), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Geert RIKKEN, délégation de signature est donnée à M. Oliver PORTUGALL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W0023 - Institut Claude-de-Préval

M. Hugues CHAP

DÉC. n^o 020040DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hugues CHAP, directeur de la FR n^o W0023 - Institut Claude-de-Préval, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W0040 - Signalisation cellulaire et biotechnologie végétale

M. Alain-Michel BOUDET
Mlle Sophie GUILHEM

DÉC. n^o 020041DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain-Michel BOUDET, directeur de la FR n^o W0040 - Signalisation cellulaire et biotechnologie végétale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain-Michel BOUDET, délégation de signature est donnée à Mlle Sophie GUILHEM, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000004DR14 du 23 février 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W1744 - Institut de chimie moléculaire Paul-Sabatier

Mme Liliane GORRICHON

DÉC. n^o 020012DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Liliane GORRICHON, directrice de la FR n^o W1744 - Institut de chimie moléculaire Paul-Sabatier, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
La décision n^o 990024DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W2238 - Fédération de recherche en informatique et automatique (FERIA)

M. Patrick SALLE

DÉC. n^o 020084DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick SALLE, directeur de la FR n^o W2238 - Fédération de recherche en informatique et automatique (FERIA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W2254 - Institut des sciences du cerveau de Toulouse

M. Jean-Luc NESPOULOUS

DÉC. n^o 020039DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc NESPOULOUS, directeur de la FR n^o W2254 - Institut des sciences du cerveau de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

IFR n^o Y0002 - Institut de biologie cellulaire et de génétique (IBCG)

Mme Hélène RICHARD-FOY
Mlle Christine BAILLAT

DÉC. n^o 020038DR14 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène RICHARD-FOY, directrice de l’IFR n^o Y0002 - Institut de biologie cellulaire et de génétique (IBCG), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène RICHARD-FOY, délégation de signature est donnée à Mlle Christine BAILLAT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010053DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000013DR14 du 19 mai 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé

M. Patrick DUNCAN
Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DÉC. n^o 020056DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick DUNCAN, directeur de l’UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DUNCAN, délégation de signature est donnée à Mme Simone COUSSON, technicienne, et à M. Henri WEIMERSKIRCH, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010166DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé

Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DÉC. n^o 020018DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Simone COUSSON, technicienne, régisseuse gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Simone COUSSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Henri WEIMERSKIRCH, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Duncan, directeur de l’UPR n^o A1934

UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA)

M. Xavier LAFON
Mme Myriam FINCKER
Mme Michèle MONTAGNE

DÉC. n^o 020070DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Xavier LAFON, directeur de l’UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Xavier LAFON, délégation de signature est donnée à Mme Myriam FINCKER, ingénieure de recherche, et à Mme Michèle MONTAGNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010170DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA)

Mme Myriam FINCKER
Mme Michèle MONTAGNE

DÉC. n^o 020032DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Myriam FINCKER, ingénieure de recherche, responsable du bureau de Pau de l’IRAA, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Myriam FINCKER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle MONTAGNE, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Xavier Lafon, directeur de l’UPR n^o A5500

UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal

M. Philippe BAROIS
M. Philippe RICHETTI
M. Bernard LEMAIRE
Mme Maryse JOLY
M. Alain ARNEODO

DÉC. n^o 020046DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BAROIS, directeur de l’UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BAROIS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe RICHETTI, directeur de recherche, M. Bernard LEMAIRE, ingénieur de recherche, Mme Maryse JOLY, assistante ingénieure, et dans les limites de cette délégation à M. Alain ARNEODO, directeur de recherche, pour les seules opérations relatives à l’organisation du colloque intitulé « DNA in Chromatin » dont la gestion est imputée sur les CDP n^o 7K0048 et 9K0048.
La décision n^o 020006DR15 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal

M. Philippe RICHETTI
M. Bernard LEMAIRE
Mme Maryse JOLY
M. Alain ARNEODO

DÉC. n^o 020008DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe RICHETTI, directeur de recherche, sous-directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal :

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe RICHETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Ber- nard LEMAIRE, ingénieur de recherche, secrétaire général.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe RICHETTI et de M. Bernard LEMAIRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maryse JOLY, assistante ingénieure, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe RICHETTI, de M. Bernard LEMAIRE et de Mme Maryse JOLY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain ARNEODO, directeur de recherche, responsable du colloque intitulé « DNA in Chromatin », pour les seules opérations relatives à l’organisation de ce colloque dont la gestion est imputée sur les CDP n^o 7K0048 et 9K0048.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Barois, directeur de l’UPR n^o A8641

UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles

M. Patrick GENTIEN
M. Pierre-Guy SAURIAU

DÉC. n^o 020125DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick GENTIEN, directeur de l’UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick GENTIEN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Guy SAURIAU, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010176DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles

M. Pierre-Guy SAURIAU

DÉC. n^o 020106DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Guy SAURIAU, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Gentien, directeur de l’UMR n^o C0010

UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Olivier DONARD
M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU

DÉC. n^o 020121DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier DONARD, directeur de l’UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier DONARD, délégation de signature est donnée à M. Ryszard LOBINSKI, directeur de recherche, et à Mme Sophie PUYOU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010164DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU

DÉC. n^o 020103DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ryszard LOBINSKI, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ryszard LOBINSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie PUYOU, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Donard, directeur de l’UMR n^o C5034

UMR n^o C5058 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines

M. Pierre BON

DÉC. n^o 020137DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre BON, directeur de l’UMR n^o C5058 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010142DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

M. Michel AIGLE
Mme Martine GALIAN

DÉC. n^o 020045DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel AIGLE, directeur de l’UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AIGLE, délégation de signature est donnée à Mme Martine GALIAN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010128DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

Mme Martine GALIAN

DÉC. n^o 020007DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine GALIAN, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Aigle, directeur de l’UMR n^o C5095

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Robert JAFFARD
M. Pierre CAZALA

DÉC. n^o 020059DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert JAFFARD, directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert JAFFARD, délégation de signature est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010182DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Pierre CAZALA

DÉC. n^o 020021DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Jaffard, directeur de l’UMR n^o C5106

UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques

M. Dominique LACOUE-LABARTHE

DÉC. n^o 020165DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l’UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010184DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale

M. Philippe AUVERGNON

DÉC. n^o 020089DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe AUVERGNON, directeur de l’UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010130DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire

M. Dominique DARBON
M. Patrick QUANTIN

DÉC. n^o 020051DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique DARBON, directeur de l’UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DARBON, délégation de signature est donnée à M. Patrick QUANTIN, directeur de recherche FNSP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010154DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire

M. Patrick QUANTIN

DÉC. n^o 020013DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick QUANTIN, directeur de recherche FNSP, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Darbon, directeur de l’UMR n^o C5115

UMR n^o C5116 - CERVL - pouvoir, action publique, territoire

M. Claude SORBETS
Mme Évelyne RITAINE

DÉC. n^o 020075DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude SORBETS, directeur de l’UMR n^o C5116 - CERVL - pouvoir, action publique, territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude SORBETS, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne RITAINE, directrice de recherche FNSP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010221DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5116 - CERVL - pouvoir, action publique, territoire

Mme Évelyne RITAINE

DÉC. n^o 020037DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne RITAINE, directrice de recherche FNSP, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5116 - CERVL - pouvoir, action publique, territoire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Sorbets, directeur de l’UMR n^o C5116

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul BOURRIERES

DÉC. n^o 020170DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain OUSTALOUP, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BOURRIERES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010203DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique

M. Jean-Paul BOURRIERES

DÉC. n^o 020169DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. M. Jean-Paul BOURRIERES, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Oustaloup, directeur de l’UMR n^o C5131

UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale (A2X)

M. Michel OLIVIER
Mme Christine BACHOC

DÉC. n^o 020156DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel OLIVIER, directeur de l’UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale (A2X), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel OLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme Christine BACHOC, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010202DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale (A2X)

Mme Christine BACHOC

DÉC. n^o 020155DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine BACHOC, chargée de recherche, responsable des finances, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale (A2X) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Olivier, directeur de l’UMR n^o C5465

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Alain BACHELOT
M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 020148DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BACHELOT, directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BACHELOT, délégation de signature est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010161DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 020147DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Bachelot, directeur de l’UMR n^o C5466

UMR n^o C5467 - Laboratoire de mathématiques pures de Bordeaux

M. Christophe BAVARD
M. Robert DEVILLE

DÉC. n^o 020154DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe BAVARD, directeur de l’UMR n^o C5467 - Laboratoire de mathématiques pures de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe BAVARD, délégation de signature est donnée à M. Robert DEVILLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010135DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5467 - Laboratoire de mathématiques pures de Bordeaux

M. Robert DEVILLE

DÉC. n^o 020153DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert DEVILLE, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5467 - Laboratoire de mathématiques pures de Bordeaux :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christophe Bavard, directeur de l’UMR n^o C5467

UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique

M. Didier DESJARDINS
Mme Monique PUIGGALI

DÉC. n^o 020069DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier DESJARDINS, directeur de l’UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier DESJARDINS, délégation de signature est donnée à Mme Monique PUIGGALI, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010162DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique

Mme Monique PUIGGALI

DÉC. n^o 020031DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monique PUIGGALI, ingénieure de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Desjardins, directeur de l’UMR n^o C5469

UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale

M. Gilles PRECIGOUX
M. Philippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DÉC. n^o 020064DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles PRECIGOUX, directeur de l’UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles PRECIGOUX, délégation de signature est donnée à MM. Philippe PICARD, chargé de recherche, et Bernard GALLOIS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010210DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale

M. Philippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DÉC. n^o 020026DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe PICARD, chargé de recherche, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PICARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GALLOIS, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Précigoux, directeur de l’UMR n^o C5471

UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

M. Philippe GARRIGUES
M. Alain CARPY
Mme Sandrine PRUNIER

DÉC. n^o 020071DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe GARRIGUES, directeur de l’UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GARRIGUES, délégation de signature est donnée à M. Alain CARPY, directeur de recherche, et à Mme Sandrine PRUNIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010174DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

M. Alain CARPY
Mme Sandrine PRUNIER

DÉC. n^o 020033DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain CARPY, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CARPY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine PRUNIER, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Garrigues, directeur de l’UMR n^o C5472

UMR n^o C5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l’expression basque

M. Bernard OYHARCABAL

DÉC. n^o 020180DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard OYHARCABAL, directeur de l’UMR n^o C5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l’expression basque, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010204DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5533 - Laboratoire d’hémobiologie pathologie cellulaire de l’hémostase

M. Alan NURDEN

DÉC. n^o 020144DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alan NURDEN, directeur de l’UMR n^o C5533 - Laboratoire d’hémobiologie pathologie cellulaire de l’hémostase, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 010201DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques

M. Paul CANIONI
Mme Catherine ROULINAT

DÉC. n^o 020050DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul CANIONI, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROULINAT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010149DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques

Mme Catherine ROULINAT

DÉC. n^o 020012DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine ROULINAT, assistante ingénieure, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Canioni, directeur de l’UMR n^o C5536

UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements

M. Bertrand BLOCH
M. Linus STINUS
Mme Catherine LE MOINE

DÉC. n^o 020168DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bertrand BLOCH, directeur de l’UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand BLOCH, délégation de signature est donnée à M. Luis STINUS, directeur de recherche, et à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010141DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements

M. Linus STINUS
Mme Catherine LE MOINE

DÉC. n^o 020167DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Luis STINUS, directeur de recherche, directeur de l’équipe 2, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luis STINUS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bertrand Bloch, directeur de l’UMR n^o C5541

UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard BIOULAC
M. Bernard DUFY

DÉC. n^o 020164DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BIOULAC, délégation de signature est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010139DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard DUFY

DÉC. n^o 020163DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Bioulac, directeur de l’UMR n^o C5543

UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire

M. Claude CASSAGNE
M. René LESSIRE
Mme Hélène JUGUELIN

DÉC. n^o 020118DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude CASSAGNE, directeur de l’UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude CASSAGNE, délégation de signature est donnée à M. René LESSIRE, directeur de recherche, et à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010150DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire

M. René LESSIRE
Mme Hélène JUGUELIN

DÉC. n^o 020100DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René LESSIRE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René LESSIRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Cassagne, directeur de l’UMR n^o C5544

UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge

M. Raymond DESCAT
Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DÉC. n^o 020177DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raymond DESCAT, délégation de signature est donnée à Mmes Isabelle MOLINIER, conservatrice de bibliothèque, et Geneviève JUNG, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010160DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge

Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DÉC. n^o 020176DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle MOLINIER, conservatrice de bibliothèque, responsable de la bibliothèque Ausonius, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle MOLINIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève JUNG, ingénieure d’études, administratrice - gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Raymond Descat, directeur de l’UMR n^o C5607

UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire

M. Alain DARGELOS
Mme Danielle GONBEAU
M. Claude GUIMON
Mme Jany PHILIPPE

DÉC. n^o 020120DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DARGELOS, directeur de l’UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DARGELOS, délégation de signature est donnée à Mme Danielle GONBEAU, directrice de recherche, M. Claude GUIMON, directeur de recherche, et à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010155DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire

Mme Danielle GONBEAU
M. Claude GUIMON
Mme Jany PHILIPPE

DÉC. n^o 020102DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle GONBEAU, directrice de recherche, responsable de l’opération 4 de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle GONBEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude GUIMON, directeur de recherche, responsable de l’opération 3.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle GONBEAU et de M. Claude GUIMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Dargelos, directeur de l’UMR n^o C5624

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Fabrice VALLEE
M. Jean-Marie TURLET
Mme Martine RABARDEL

DÉC. n^o 020076DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Fabrice VALLEE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrice VALLEE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie TURLET, professeur, et à Mme Martine RABARDEL, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020005DR15 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Jean-Marie TURLET
Mme Martine RABARDEL

DÉC. n^o 0200038DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie TURLET, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie TURLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine RABARDEL, attachée d’administration de la recherche, sous-directrice administrative et financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Fabrice Vallée, directeur de l’UMR n^o C5798

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Richard CASTANET
M. Michel BAUDERON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DÉC. n^o 020141DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Richard CASTANET, directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard CASTANET, délégation de signature est donnée à MM. Michel BAUDERON, professeur, et Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010151DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Michel BAUDERON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DÉC. n^o 020140DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BAUDERON, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BAUDERON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration scolaire et universitaire, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Richard Castanet, directeur de l’UMR n^o C5800

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Roger NASLAIN
M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON
M. Alain GUETTE

DÉC. n^o 020130DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger NASLIN, directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger NASLIN, délégation de signature est donnée à MM. Gil HOSTEIN, personnel SNECMA, Jacques LAMON, directeur de recherche, et Alain GUETTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010200DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON
M. Alain GUETTE

DÉC. n^o 020112DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gil HOSTEIN, personnel SNECMA, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gil HOSTEIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques LAMON, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gil HOSTEIN et de M. Jacques LAMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain GUETTE, professeur, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roger Naslin, directeur de l’UMR n^o C5801

UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Jean-Pierre DESVERGNE
M. Bernard JOUSSEAUME

DÉC. n^o 020065DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l’UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DESVERGNE, délégation de signature est donnée à M. Bernard JOUSSEAUME, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010163DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Bernard JOUSSEAUME

DÉC. n^o 020017DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard JOUSSEAUME, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Desvergne, directeur de l’UMR n^o C5802

UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques

M. Philippe BERTRAND
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET
Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 020047DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, directeur d’études EPHE, et à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010148DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques

M. Jean-Pierre PEYPOUQUET
Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 020009DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, directeur d’études EPHE, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Bertrand, directeur de l’UMR n^o C5805

UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques

M. Jean-Philippe RIGAUD
Mme Françoise DELPECH
Mme Michèle CHARUEL
Mme Geneviève RAUBER

DÉC. n^o 020065DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe RIGAUD, directeur de l’UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe RIGAUD, délégation de signature est donnée à Mmes Françoise DELPECH, directrice de recherche, Michèle CHARUEL, technicienne, et Geneviève RAUBER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010216DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques

Mme Françoise DELPECH
Mme Michèle CHARUEL
Mme Geneviève RAUBER

DÉC. n^o 020027DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise DELPECH, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise DELPECH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle CHARUEL, technicienne, secrétaire gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise DELPECH et de Mme Michèle CHARUEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève RAUBER, ingénieure d’études, documentaliste gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Philippe Rigaud, directeur de l’UMR n^o C5808

UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé

M. Henri DUDAY
Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 020073DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri DUDAY, directeur de l’UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri DUDAY, délégation de signature est donnée à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010165DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé

Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 020035DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Duday, directeur de l’UMR n^o C5809

UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux

M. Pierre MEYRAND

DÉC. n^o 020091DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MEYRAND, directeur de l’UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 010194DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques

M. André TOUBOUL
M. Philippe MARCHEGAY

DÉC. n^o 020132DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de l’UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. Philippe MARCHEGAY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010222DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques

M. Philippe MARCHEGAY

DÉC. n^o 020114DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe MARCHEGAY, professeur, responsable d’un thème de recherche, directeur de l’ENSEIRB, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Touboul, directeur de l’UMR n^o C5818

UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD

DÉC. n^o 020166DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé PERROUD, directeur de l’UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010207DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6046 - Géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

M. Michel BRUNET
Mme Ghislaine FLORENT

DÉC. n^o 020049DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BRUNET, directeur de l’UMR n^o C6046 - Géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BRUNET, délégation de signature est donnée à Mme Ghislaine FLORENT, secrétaire d’administration de la recherche et de la formation, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010147DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6046 - Géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

Mme Ghislaine FLORENT

DÉC. n^o 020011DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Ghislaine FLORENT, secrétaire d’administration de la recherche et de la formation, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6046 - Géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Brunet, directeur de l’UMR n^o C6046

UMR n^o C6096 - Langage et cognition

M. Daniel GAONAC’H

DÉC. n^o 020135DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel GAONAC’H, directeur de l’UMR n^o C6096 - Langage et cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 010173DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles

M. Jean-Pierre GESSON
Mme Claudine DUMIOT

DÉC. n^o 020058DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GESSON, directeur de l’UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GESSON, délégation de signature est donnée à Mme Claudine DUMIOT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010178DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles

Mme Claudine DUMIOT

DÉC. n^o 020020DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine DUMIOT, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Gesson, directeur de l’UMR n^o C6514

UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés

M. Gilbert MARTIN
M. Roland RAIMOND

DÉC. n^o 020128DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert MARTIN, directeur de l’UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert MARTIN, délégation de signature est donnée à M. Roland RAIMOND, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010192DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés

M. Roland RAIMOND

DÉC. n^o 020110DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland RAIMOND, maître de conférences, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilbert Martin, directeur de l’UMR n^o C6556

UMR n^o C6558 - Laboratoire des biomembranes et signalisation cellulaire

M. Guy RAYMOND
Mme Lalasoa RAYNAUD

DÉC. n^o 020078DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy RAYMOND, directeur de l’UMR n^o C6558 - Laboratoire des biomembranes et signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy RAYMOND, délégation de signature est donnée à Mme Lalasoa RAYNAUD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010213DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6558 - Laboratoire des biomembranes et signalisation cellulaire

Mme Lalasoa RAYNAUD

DÉC. n^o 020040DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Lalasoa RAYNAUD, technicienne, assistante de direction gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6558 - Laboratoire des biomembranes et signalisation cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Raymond, directeur de l’UMR n^o C6558

UMR n^o C6608 - Laboratoire d’études thermiques

M. Daniel PETIT
M. André PITEAU

DÉC. n^o 020072DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel PETIT, directeur de l’UMR n^o C6608 - Laboratoire d’études thermiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel PETIT, délégation de signature est donnée à M. André PITEAU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010208DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6608 - Laboratoire d’études thermiques

M. André PITEAU

DÉC. n^o 020034DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André PITEAU, ingénieur de recherche, ingénieur électronicien, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6608 - Laboratoire d’études thermiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Petit, directeur de l’UMR n^o C6608

UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques

M. Jean-Paul BONNET
M. Michel GUILBAUD
M. Serge MACIA

DÉC. n^o 020117DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BONNET, directeur de l’UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BONNET, délégation de signature est donnée à M. Michel GUILBAUD, professeur, et à M. Serge MACIA, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010143DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques

M. Michel GUILBAUD
M. Serge MACIA

DÉC. n^o 020099DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel GUILBAUD, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GUILBAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Serge MACIA, ingénieur d’études, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Bonnet, directeur de l’UMR n^o C6609

UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et de physique des matériaux

M. José MENDEZ
M. André NADEAU

DÉC. n^o 020129DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. José MENDEZ, directeur de l’UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et de physique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. José MENDEZ, délégation de signature est donnée à M. André NADEAU, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010193DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et de physique des matériaux

M. André NADEAU

DÉC. n^o 020111DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André NADEAU, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et de physique des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : José Mendez, directeur de l’UMR n^o C6617

UMR n^o C6630 - Laboratoire de métallurgie physique

M. Jean MIMAULT
M. Alain GUILLON

DÉC. n^o 020062DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean MIMAULT, directeur de l’UMR n^o C6630 - Laboratoire de métallurgie physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MIMAULT, délégation de signature est donnée à M. Alain GUILLON, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010195DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6630 - Laboratoire de métallurgie physique

M. Alain GUILLON

DÉC. n^o 020024DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain GUILLON, technicien, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6630 - Laboratoire de métallurgie physique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Mimault, directeur de l’UMR n^o C6630

UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert (LEPT)

M. Jean-Rodolphe PUIGGALI

DÉC. n^o 020092DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Rodolphe PUIGGALI, directeur de l’UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert (LEPT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 010211DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0877 - Économie et finance internationales quantitatives

M. Antoine BOUET

DÉC. n^o 020187DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine BOUET, directeur du GDR n^o G0877 - Économie et finance internationales quantitatives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010180DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1122 - Homme et volcans avant l’histoire

M. Jean-Paul RAYNAL

DÉC. n^o 020136DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul RAYNAL, directeur du GDR n^o G1122 - Homme et volcans avant l’histoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010214DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1964 - Économies de la Méditerranée et du monde arabe

M. Henri REGNAULT

DÉC. n^o 020171DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri REGNAULT, directeur du GDR n^o G1964 - Économies de la Méditerranée et du monde arabe, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2101 - Analyse fonctionnelle et réduite

M. Jean ESTERLE
Mme Catherine METIVIER

DÉC. n^o 020158DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean ESTERLE, directeur du GDR n^o G2101 - Analyse fonctionnelle et réduite, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean ESTERLE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine METIVIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010168DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2101 - Analyse fonctionnelle et réduite

Mme Catherine METIVIER

DÉC. n^o 020157DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine METIVIER, technicienne, assistante de direction gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2101 - Analyse fonctionnelle et réduite :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Esterle, directeur du GDR n^o G2101

GDR n^o G2150 - La qualité de vie : perceptions et mesures

M. Daniel BLEY

DÉC. n^o 020138DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BLEY, directeur du GDR n^o G2150 - La qualité de vie : perceptions et mesures, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010140DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2501 - Étude de la propagation ultrasonore en milieux non homogènes en vue du contrôle non destructif

M. Marc DESCHAMPS
M. Olivier PONCELET

DÉC. n^o 020096DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc DESCHAMPS, directeur du GDR n^o G2501 - Étude de la propagation ultrasonore en milieux non homogènes en vue du contrôle non destructif, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc DESCHAMPS, délégation de signature est donnée à M. Olivier PONCELET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2501 - Étude de la propagation ultrasonore en milieux non homogènes en vue du contrôle non destructif

M. Olivier PONCELET

DÉC. n^o 020095DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier PONCELET, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2501 - Étude de la propagation ultrasonore en milieux non homogènes en vue du contrôle non destructif :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Deschamps, directeur du GDR n^o G2501

FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie

M. Jean-Jacques TOULME
M. Léon GHOSEZ
M. Jean-Marie SCHMITTER
M. Joseph WAGNER

DÉC. n^o 020133DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques TOULME, délégation de signature est donnée à MM. Léon GHOSEZ, professeur, Jean-Marie SCHMITTER, professeur, et Joseph WAGNER, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010223DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie

M. Léon GHOSEZ
M. Jean-Marie SCHMITTER
M. Joseph WAGNER

DÉC. n^o 020115DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Léon GHOSEZ, professeur, codirecteur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Léon GHOSEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marie SCHMITTER, professeur, responsable du groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Léon GHOSEZ, et de M. Jean-Marie SCHMITTER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Joseph WAGNER, administrateur, directeur administratif.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Toulme, directeur de la FRE n^o K2247

FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds

M. Jean-Paul DELER
Mme Pierrette WYSS

DÉC. n^o 020053DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul DELER, directeur de la FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DELER, délégation de signature est donnée à Mme Pierrette WYSS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010158DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds

Mme Pierrette WYSS

DÉC. n^o 020015DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Pierrette WYSS, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Deler, directeur de la FRE n^o K2515

UPS n^o S0849 - Comité interrégional Manche - Atlantique

M. Jean-Marie JOUANNEAU
Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 020124DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l’UPS n^o S0849 - Comité interrégional Manche - Atlantique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie JOUANNEAU, délégation de signature est donnée à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010183DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPS n^o S0849 - Comité interrégional Manche - Atlantique

Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 020109DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPS n^o S0849 - Comité interrégional Manche - Atlantique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Jouanneau, directeur de l’UPS n^o S0849

UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société

Mme Claire GERARD
M. Emmanuel MA MUNG

DÉC. n^o 020126DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claire GERARD, directrice de l’UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claire GERARD, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel MA MUNG, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010177DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société

M. Emmanuel MA MUNG

DÉC. n^o 020107DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel MA MUNG, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C6588 - Migrinter, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claire Gérard, directrice de l’UMS n^o T0842

FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire

M. Robert LESCLAUX

DÉC. n^o 020090DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert LESCLAUX, directeur de la FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 010188DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T2409 - Centre de documentation des instituts d’Extrême-Orient

M. Pierre-Étienne WILL
Mme Christine SEPTFONS
Mme Nathalie BOULANGER

DÉC. n^o 020015DR16 du 11-07-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-Étienne WILL, directeur de l’UMS n^o T2409 - Centre de documentation des instituts d’Extrême-Orient, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 600 € HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Étienne WILL, délégation de signature est donnée à Mme Christine SEPTFONS, adjointe technique au Collège de France, ou à Mme Nathalie BOULANGER, agente technique au Collège de France, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision prend effet à compter du 11 juillet 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6010 - Laboratoire des fluorures

M. Marc LEBLANC
M. Philippe LACORRE

DÉC. n^o 020131DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc LEBLANC, directeur de l’UMR n^o C6010 - Laboratoire des fluorures, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEBLANC, délégation de signature est donnée à M. Philippe LACORRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 000028DR17 du 27 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6010 - Laboratoire des fluorures

M. Philippe LACORRE

DÉC. n^o 020132DR17 du 04-07-2002

Délégation est donnée à M. Philippe LACORRE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6010 - Laboratoire des fluorures :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Leblanc, directeur de l’UMR n^o C6010

UMR n^o C6118 - Géosciences

M. Gérard GRUAU
Mme Cécile DALIBARD-RAOUT

DÉC. n^o 020113DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard GRUAU, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6118 - Géosciences :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard GRUAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile DALIBARD-RAOUT, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Guillocheau, directeur de l’UMR n^o C6118

UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces

M. Dominique DURAND
M. Jean-François TASSIN

DÉC. n^o 020120DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique DURAND, directeur de l’UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DURAND, délégation de signature est donnée à M. Jean-François TASSIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010014DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 000002DR17 du 9 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces

M. Jean-François TASSIN

DÉC. n^o 020121DR17 du 08-07-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François TASSIN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6020 - Polymères, colloïdes, interfaces :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Durand, directeur de l’UMR n^o C6020

UMR n^o C6135 - Laboratoire de magnétisme de Bretagne

M. Henri LE GALL

DÉC. n^o 020119DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri LE GALL, directeur de l’UMR n^o C6135 - Laboratoire de magnétisme de Bretagne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6144 - Laboratoire de génie des procédés - environnement - agroalimentaire (GEPEA)

M. Jack LEGRAND
M. Patrick LEGENTILHOMME

DÉC. n^o 020116DR17 du 06-06-2002

Délégation est donnée à M. Jack LEGRAND, directeur de l’UMR n^o C6144 - Laboratoire de génie des procédés - environnement - agroalimentaire (GEPEA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jack LEGRAND, délégation de signature est donnée à M. Patrick LEGENTILHOMME, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6164 - Institut d’électronique et de télécommunications de Rennes

M. Daniel THOUROUDE
M. Ghais EL ZEIN
M. Éric POTTIER

DÉC. n^o 020117DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel THOUROUDE, directeur de l’UMR n^o C6164 - Institut d’électronique et de télécommunications de Rennes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel THOUROUDE, délégation de signature est donnée à M. Ghais EL ZEIN, professeur, et à M. Éric POTTIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010003DR17 du 13 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel

M. Olivier CHAUVET
M. Guy OUVRARD
M. Jean-Pierre LANDESMAN
Mme Marie-Pierre GUILBAUD

DÉC. n^o 020115DR17 du 06-06-2002

Délégation est donnée à MM. Olivier CHAUVET, Guy OUVRARD, M. Jean-Pierre LANDESMAN, professeurs, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel, et à Mme Marie-Pierre GUILBAUD, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Lefrant, directeur de l’UMR n^o C6502

UMR n^o C6509 - Organométalliques et catalyse

M. Christian BRUNEAU
M. Claude LAPINTE

DÉC. n^o 020124DR17 du 01-07-2002

Délégation est donnée à M. Christian BRUNEAU, directeur de l’UMR n^o C6509 - Organométalliques et catalyse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian BRUNEAU, délégation de signature est donnée à M. Claude LAPINTE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 000036DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6509 - Organométalliques et catalyse

M. Claude LAPINTE

DÉC. n^o 020125DR17 du 01-07-2002

Délégation est donnée à M. Claude LAPINTE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6509 - Organométalliques et catalyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Bruneau, directeur de l’UMR n^o C6509

UMR n^o C6511 - Laboratoire de chimie du solide et inorganique moléculaire

M. Jean-François HALET
Mme Marilyne GUILLOUX-VIRY

DÉC. n^o 020126DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François HALET, directeur de l’UMR n^o C6511 - Laboratoire de chimie du solide et inorganique moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François HALET, délégation de signature est donnée à Mme Marilyne GUILLOUX-VIRY, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010041DR17 du 27 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 000043DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Vincent DUBREUIL
M. Armel COUDE
M. Jacques GUILLAUME
M. François CUQ
M. Jean-Claude BODERE

DÉC. n^o 020109DR17 du 10-06-2002

Délégation est donnée à MM. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, Armel COUDE, professeur, Jacques GUILLAUME, professeur, François CUQ, directeur de recherche, et Jean-Claude BODERE, professeur, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Corlay, directeur de l’UMR n^o C6554

UMR n^o C6607 - Laboratoire de thermocinétique

M. Hassan PEERHOSSAINI
M. Bertrand GARNIER

DÉC. n^o 020122DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hassan PEERHOSSAINI, directeur de l’UMR n^o C6607 - Laboratoire de thermocinétique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hassan PEERHOSSAINI, délégation de signature est donnée à M. Bertrand GARNIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision antérieure n^o 000047DR17 du 28 avril 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2218 - Laboratoire de mathématiques

M. Rainer BUCKDAHN
M. Yves DERRIENNIC
M. Éric LOUBEAU

DÉC. n^o 020133DR17 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Rainer BUCKDAHN, directeur de la FRE n^o K2218 - Laboratoire de mathématiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rainer BUCKDAHN, délégation de signature est donnée à M. Yves DERRIENNIC, professeur, et M. Éric LOUBEAU, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 010032DR17 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 000065DR17 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2218 - Laboratoire de mathématiques

M. Yves DERRIENNIC
M. Éric LOUBEAU

DÉC. n^o 020134DR17 du 08-07-2002

Délégation est donnée à M. Yves DERRIENNIC, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2218 - Laboratoire de mathématiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DERRIENNIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Éric LOUBEAU, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Rainer Buckdahn, directeur de la FRE n^o K2218

UMR n^o C6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique

M. Guy QUEGUINER
M. Jacques MADDALUNO

DÉC. n^o 020113DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Guy QUEGUINER, directeur de l’UMR n^o C6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy QUEGUINER, délégation de signature est donnée à M. Jacques MADDALUNO, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000201DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique

M. Guy QUEGUINER
M. Jacques MADDALUNO
M. Jean-Charles QUIRION

DÉC. n^o 020145DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy QUEGUINER, directeur de l’UMR n^o C6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy QUEGUINER, délégation de signature est donnée à M. Jacques MADDALUNO, chargé de recherche, et à M. Jean QUIRION, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010236DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020113DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique

M. Jacques MADDALUNO
M. Jean-Charles QUIRION

DÉC. n^o 020207DR19 du 28-05-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MADDALUNO, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MADDALUNO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Charles QUIRION, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Queguiner, directeur de l’UMR n^o C6014

UMR n^o C6036 - Neuropsychopharmacologie expérimentale

M. Jean COSTENTIN

DÉC. n^o 020114DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean COSTENTIN, directeur de l’UMR n^o C6036 - Neuropsychopharmacologie expérimentale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 000197DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6036 - Neuropsychopharmacologie expérimentale

M. Jean COSTENTIN

DÉC. n^o 020146DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean COSTENTIN, directeur de l’UMR n^o C6036 - Neuropsychopharmacologie expérimentale, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Les décisions n^o 010237DR19 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020114DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux

M. Loïc FAYE

DÉC. n^o 020115DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Loïc FAYE, directeur de l’UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 000206DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux

M. Loïc FAYE

DÉC. n^o 020147DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Loïc FAYE, directeur de l’UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Les décisions n^o 010234DR19 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020115DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6063 - Identité et différenciation des espaces, de l’environnement et des sociétés (IDEES)

Mme Madeleine BROCARD

DÉC. n^o 020116DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à Mme Madeleine BROCARD, directrice de l’UMR n^o C6063 - Identité et différenciation des espaces, de l’environnement et des sociétés (IDEES), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 000197DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6063 - Identité et différenciation des espaces, de l’environnement et des sociétés (IDEES)

Mme Madeleine BROCARD

DÉC. n^o 020148DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Madeleine BROCARD, directrice de l’UMR n^o C6063 - Identité et différenciation des espaces, de l’environnement et des sociétés (IDEES), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 020116DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6065 - Dynamiques sociolangagières

Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND

DÉC. n^o 020117DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND, directrice de l’UMR n^o C6065 - Dynamiques sociolangagières, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 000205DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6065 - Dynamiques sociolangagières

Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND
M. Ali AKINCI MEHMET

DÉC. n^o 020149DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND, directrice de l’UMR n^o C6065 - Dynamiques sociolangagières, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND, délégation de signature est donnée à M. Ali AKINCI MEHMET, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020117DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6065 - Dynamiques sociolangagières

M. Ali AKINCI MEHMET

DÉC. n^o 020211DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ali AKINCI MEHMET, chercheur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6065 - Dynamiques sociolangagières :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Régine Delamotte-Legrand, directrice de l’UMR n^o C6065

UMR n^o C6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique

M. Gérard MAZE
M. Jean-Marc CONOIR

DÉC. n^o 020118DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MAZE, directeur de l’UMR n^o C6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MAZE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CONOIR, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000209DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique

M. Gérard MAZE
M. Jean-Marc CONOIR

DÉC. n^o 020150DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MAZE, directeur de l’UMR n^o C6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MAZE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CONOIR, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010170DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020118DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique

M. Jean-Marc CONOIR

DÉC. n^o 020212DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CONOIR, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Maze, directeur de l’UMR n^o C6068

UMR n^o C6072 - Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen (GREYC)

Mme Brigitte VALLÉE
M. Régis CARIN

DÉC. n^o 020119DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte VALLÉE, directrice de l’UMR n^o C6072 - Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen (GREYC), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte VALLÉE, délégation de signature est donnée à M. Régis CARIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000195DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6072 - Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen (GREYC)

Mme Brigitte VALLÉE
M. Régis CARIN

DÉC. n^o 020151DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte VALLÉE, directrice de l’UMR n^o C6072 - Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen (GREYC), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte VALLÉE, délégation de signature est donnée à M. Régis CARIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010172DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020119DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6072 - Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen (GREYC)

M. Régis CARIN

DÉC. n^o 020213DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Régis CARIN, professeur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6072 - Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen (GREYC) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte Vallée, directrice de l’UMR n^o C6072

UMR n^o C6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël-Salem (LMRS)

M. Dominique FOURDRINIER
M. Gérard GRANCHER

DÉC. n^o 020120DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Dominique FOURDRINIER, directeur de l’UMR n^o C6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël-Salem (LMRS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique FOURDRINIER, délégation de signature est donnée à M. Gérard GRANCHER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000198DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël-Salem (LMRS)

M. Dominique FOURDRINIER
M. Gérard GRANCHER

DÉC. n^o 020152DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique FOURDRINIER, directeur de l’UMR n^o C6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël-Salem (LMRS), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique FOURDRINIER, délégation de signature est donnée à M. Gérard GRANCHER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010171DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020120DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël-Salem (LMRS)

M. Gérard GRANCHER

DÉC. n^o 020214DR19 du 24-05-2002

Délégation est donnée à M. Gérard GRANCHER, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël-Salem (LMRS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Fourdrinier, directeur de l’UMR n^o C6085

UMR n^o C6095 - Groupe d’imagerie neurofonctionnelle

M. Bernard MAZOYER
M. Marc JOLIOT

DÉC. n^o 020121DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MAZOYER, directeur de l’UMR n^o C6095 - Groupe d’imagerie neurofonctionnelle, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MAZOYER, délégation de signature est donnée à M. Marc JOLIOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000141DR19 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6095 - Groupe d’imagerie neurofonctionnelle

M. Bernard MAZOYER
M. Marc JOLIOT
Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER

DÉC. n^o 020153DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MAZOYER, directeur de l’UMR n^o C6095 - Groupe d’imagerie neurofonctionnelle, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MAZOYER, délégation de signature est donnée à M. Marc JOLIOT, chargé de recherche, et à Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010241DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020121DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6095 - Groupe d’imagerie neurofonctionnelle

M. Marc JOLIOT
Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER

DÉC. n^o 020215DR19 du 22-05-2002

Délégation est donnée à M. Marc JOLIOT, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6095 - Groupe d’imagerie neurofonctionnelle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc JOLIOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER, directrice de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Mazoyer, directeur de l’UMR n^o C6095

UMR n^o C6138 - Laboratoire de mécanique de Rouen (LMR)

M. Eduardo SOUZA DE CURSI
M. Lakhdar TALEB

DÉC. n^o 020122DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Eduardo SOUZA DE CURSI, directeur de l’UMR n^o C6138 - Laboratoire de mécanique de Rouen (LMR), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eduardo SOUZA DE CURSI, délégation de signature est donnée à M. Lakhdar TALEB, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000193DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6138 - Laboratoire de mécanique de Rouen (LMR)

M. Eduardo SOUZA DE CURSI
M. Lakhdar TALEB

DÉC. n^o 020154DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Eduardo SOUZA DE CURSI, directeur de l’UMR n^o C6138 - Laboratoire de mécanique de Rouen (LMR), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eduardo SOUZA DE CURSI, délégation de signature est donnée à M. Lakhdar TALEB, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010238DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020121DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6138 - Laboratoire de mécanique de Rouen (LMR)

M. Lakhdar TALEB

DÉC. n^o 020216DR19 du 22-04-2002

Délégation est donnée à M. Lakhdar TALEB, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6138 - Laboratoire de mécanique de Rouen (LMR) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eduardo Souza De Cursi, directeur de l’UMR n^o C6138

UMR n^o C6139 - Structures discrètes et analyse diophantienne

M. Patrick DEHORNOY
M. Jean COUGNAR

DÉC. n^o 020110DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Patrick DEHORNOY, directeur de l’UMR n^o C6139 - Structures discrètes et analyse diophantienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DEHORNOY, délégation de signature est donnée à M. Jean COUGNAR, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000188DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6139 - Structures discrètes et analyse diophantienne

M. Patrick DEHORNOY
M. Jean COUGNAR

DÉC. n^o 020142DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick DEHORNOY, directeur de l’UMR n^o C6139 - Structures discrètes et analyse diophantienne, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DEHORNOY, délégation de signature est donnée à M. Jean COUGNAR, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010174DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020110DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6139 - Structures discrètes et analyse diophantienne

M. Jean COUGNAR

DÉC. n^o 020204DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean COUGNAR, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6139 - Structures discrètes et analyse diophantienne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Dehornoy, directeur de l’UMR n^o C6139

UMR n^o C6143 - Morphodynamique continentale et cotière (M2C)

M. Jean-Louis LAGARDE
M. Jean-Paul DUPONT
M. Jean-Claude OZOUF

DÉC. n^o 020123DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LAGARDE, directeur de l’UMR n^o C6143 - Morphodynamique continentale et cotière (M2C), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis LAGARDE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul DUPONT, professeur, ou à M. Jean-Claude OZOUF, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000208DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6143 - Morphodynamique continentale et cotière (M2C)

M. Jean-Louis LAGARDE
M. Jean-Paul DUPONT
M. Jean-Claude OZOUF

DÉC. n^o 020155DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LAGARDE, directeur de l’UMR n^o C6143 - Morphodynamique continentale et cotière (M2C), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis LAGARDE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul DUPONT, professeur, ou M. Jean-Claude OZOUF, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010175DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020123DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6143 - Morphodynamique continentale et cotière (M2C)

M. Jean-Paul DUPONT
M. Jean-Claude OZOUF

DÉC. n^o 020217DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul DUPONT, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6143 - Morphodynamique continentale et cotière (M2C) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DUPONT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Claude OZOUF, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Lagarde, directeur de l’UMR n^o C6143

UMR n^o C6154 - Groupe d’économie mathématique et de micro-économie appliquée (GEMMA)

M. Maurice SALLES

DÉC. n^o 020124DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Maurice SALLES, directeur de l’UMR n^o C6154 - Groupe d’économie mathématique et de micro-économie appliquée (GEMMA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 000212DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6154 - Groupe d’économie mathématique et de micro-économie appliquée (GEMMA)

M. Maurice SALLES

DÉC. n^o 020156DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Maurice SALLES, directeur de l’UMR n^o C6154 - Groupe d’économie mathématique et de micro-économie appliquée (GEMMA), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
La décision n^o 020124DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte

M. Jacques FRANÇOIS
M. Claude GUIMIER

DÉC. n^o 020109DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Jacques FRANÇOIS, directeur de l’UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques FRANÇOIS, délégation de signature est donnée à M. Claude GUIMIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000190DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte

M. Jacques FRANÇOIS
M. Claude GUIMIER

DÉC. n^o 020141DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques FRANÇOIS, directeur de l’UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques FRANÇOIS, délégation de signature est donnée à M. Claude GUIMIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 0201109DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte

M. Claude GUIMIER

DÉC. n^o 020203DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude GUIMIER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques François, directeur de l’UMR n^o C6170

UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS)

M. Jean-Pierre GILSON
M. Jean LAMOTTE

DÉC. n^o 020125DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GILSON, directeur de l’UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GILSON, délégation de signature est donnée à M. Jean LAMOTTE, ingénieur de recherche universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000108DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS)

M. Jean-Pierre GILSON
Mme Monique CAMUS
M. Alexandre VIMONT
M. Philippe BAZIN

DÉC. n^o 020157DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GILSON, directeur de l’UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GILSON, délégation de signature est donnée à Mme Monique CAMUS, assistante de gestion, à M. Alexandre VIMONT, ingénieur de recherche, et à M. Philippe BAZIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010235DR19 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020125DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS)

M. Alexandre VIMONT
M. Philippe BAZIN

DÉC. n^o 020219DR19 du 24-05-2002

Délégation est donnée à M. Alexandre VIMONT, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexandre VIMONT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe BAZIN, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Gilson, directeur de l’UMR n^o C6506

UMR n^o C6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique (LCMT)

M. Patrick METZNER
M. Serge MASSON

DÉC. n^o 020126DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Patrick METZNER, directeur de l’UMR n^o C6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique (LCMT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick METZNER, délégation de signature est donnée à M. Serge MASSON, directeur de recherche universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000193DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique (LCMT)

M. Patrick METZNER
Mme Annie-Claude GAUMONT

DÉC. n^o 020158DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick METZNER, directeur de l’UMR n^o C6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique (LCMT), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick METZNER, délégation de signature est donnée à Mme Annie-Claude GAUMONT, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010165DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020126DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique (LCMT)

Mme Annie-Claude GAUMONT

DÉC. n^o 020220DR19 du 23-05-2002

Délégation est donnée à Mme Annie-Claude GAUMONT, professeure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique (LCMT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Metzner, directeur de l’UMR n^o C6507

UMR n^o C6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)

M. Bernard RAVEAU
M. Jean VIZOT

DÉC. n^o 020127DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Bernard RAVEAU, directeur de l’UMR n^o C6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RAVEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean VIZOT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000211DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)

M. Bernard RAVEAU
M. Jean VIZOT

DÉC. n^o 020159DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard RAVEAU, directeur de l’UMR n^o C6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RAVEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean VIZOT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010169DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020127DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)

M. Jean VIZOT

DÉC. n^o 020221DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean VIZOT, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Raveau, directeur de l’UMR n^o C6508

UMR n^o C6522 - Polymères, biopolymères, membranes

M. Guy MULLER
M. Michel LABRE

DÉC. n^o 020128DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Guy MULLER, directeur de l’UMR n^o C6522 - Polymères, biopolymères, membranes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy MULLER, délégation de signature est donnée à M. Michel LABRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000200DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6522 - Polymères, biopolymères, membranes

M. Guy MULLER
M. Michel LABRE

DÉC. n^o 020160DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy MULLER, directeur de l’UMR n^o C6522 - Polymères, biopolymères, membranes, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy MULLER, délégation de signature est donnée à M. Michel LABRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010166DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020128DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6522 - Polymères, biopolymères, membranes

M. Michel LABRE

DÉC. n^o 020222DR19 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Michel LABRE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6522 - Polymères, biopolymères, membranes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Muller, directeur de l’UMR n^o C6522

UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission

M. Eric-Thomson Mac KENZIE
M. François DAUPHIN
M. Jérôme TOUTAIN

DÉC. n^o 020129DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Eric-Thomson Mac KENZIE, directeur de l’UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric-Thomson Mac KENZIE, délégation de signature est donnée à M. François DAUPHIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric-Thomson Mac KENZIE et M. François DAUPHIN, délégation de signature est donnée à M. Jérôme TOUTAIN, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes
La décision n^o 000192DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission

M. Eric-Thomson Mac KENZIE
M. François DAUPHIN
M. Jérôme TOUTAIN
M. Laurent PLAWINSKI

DÉC. n^o 020161DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Eric-Thomson Mac KENZIE, directeur de l’UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric-Thomson Mac KENZIE, délégation de signature est donnée à M. François DAUPHIN, chargé de recherche, à M. Jérôme TOUTAIN, assistant ingénieur, et à M. Laurent PLAWINSKI, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010173DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020129DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission

M. Laurent PLAWINSKI
M. Jérôme TOUTAIN

DÉC. n^o 020223DR19 du 31-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent PLAWINSKI, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent PLAWINSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jérôme TOUTAIN, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eric-Thomson Mac Kenzie, directeur de l’UMR n^o C6551

UMR n^o C6577 - Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAHM)

M. Claude LORREN
Mme Marcelle DENIS

DÉC. n^o 020130DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Claude LORREN, directeur de l’UMR n^o C6577 - Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAHM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LORREN, délégation de signature est donnée à Mme Marcelle DENIS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 400 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000191DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6577 - Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAHM)

M. Claude LORREN
Mme Marcelle DENIS

DÉC. n^o 020162DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude LORREN, directeur de l’UMR n^o C6577 - Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAHM), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LORREN, délégation de signature est donnée à Mme Marcelle DENIS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020130DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6577 - Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAHM)

Mme Marcelle DENIS

DÉC. n^o 020224DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marcelle DENIS, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6577 - Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAHM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Lorren, directeur de l’UMR n^o C6577

UMR n^o C6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ)

M. Bernard GARNIER
Mme Marguerite DESGARDIN

DÉC. n^o 020131DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Bernard GARNIER, directeur de l’UMR n^o C6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard GARNIER, délégation de signature est donnée à Mme Marguerite DESGARDIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000341DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ)

M. Bernard GARNIER
M. Jean QUELLIEN

DÉC. n^o 020163DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard GARNIER, directeur de l’UMR n^o C6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard GARNIER, délégation de signature est donnée à M. Jean QUELLIEN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020131DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ)

M. Jean QUELLIEN

DÉC. n^o 020225DR19 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean QUELLIEN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6583 - Centre de recherche d’histoire quantitative (CRHQ) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Garnier, directeur de l’UMR n^o C6583

UMR n^o C6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie (CORIA)

M. Michel LEDOUX
M. Michel TRINITE
Mme Thérèse LECORDIER

DÉC. n^o 020132DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Michel LEDOUX, directeur de l’UMR n^o C6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie (CORIA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LEDOUX, délégation de signature est donnée à M. Michel TRINITE, directeur de recherche, ou Mme Thérèse LECORDIER, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000199DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie (CORIA)

M. Michel LEDOUX
M. Michel TRINITE
Mme Vanessa PICARD

DÉC. n^o 020164DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel LEDOUX, directeur de l’UMR n^o C6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie (CORIA), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LEDOUX, délégation de signature est donnée à M. Michel TRINITE, directeur de recherche, ou Mme Vanessa PICARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010164DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020132DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie (CORIA)

M. Michel TRINITE

DÉC. n^o 020226DR19 du 28-05-2002

Délégation est donnée à M. Michel TRINITE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie (CORIA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Ledoux, directeur de l’UMR n^o C6614

UMR n^o C6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Alain MENAND
M. Didier BLAVETTE
M. Jacques TEILLET

DÉC. n^o 020133DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Alain MENAND, directeur de l’UMR n^o C6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MENAND, délégation de signature est donnée à M. Didier BLAVETTE, professeur, ou M. Jacques TEILLET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000210DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Alain MENAND
M. Jacques TEILLET
M. Didier BLAVETTE

DÉC. n^o 020165DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain MENAND, directeur de l’UMR n^o C6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MENAND, délégation de signature est donnée à M. Jacques TEILLET, professeur, directeur adjoint de l’UMR n^o C6634, ou M. Didier BLAVETTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010167DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020133DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Jacques TEILLET

DÉC. n^o 020227DR19 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Jacques TEILLET, professeur, directeur adjoint de l’UMR n^o C6634, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Menand, directeur de l’UMR n^o C6634

UMR n^o C6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL)

M. Jean-Pierre GRANDIN
M. Serge BOUFFARD

DÉC. n^o 020134DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GRANDIN, directeur de l’UMR n^o C6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GRANDIN, délégation de signature est donnée à M. Serge BOUFFARD, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000109DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL)

M. Serge BOUFFARD
M. Emmanuel BALANZAT
M. Richard MONCORGE

DÉC. n^o 020166DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge BOUFFARD, directeur de l’UMR n^o C6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BOUFFARD, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel BALANZAT, directeur de recherche, et à M. Richard MONCORGE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010163DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020134DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL)

M. Emmanuel BALANZAT

DÉC. n^o 020228DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel BALANZAT, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Bouffard, directeur de l’UMR n^o C6637

UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

Mme Roxane SILBERMAN
M. Alain DEGENNE
Mme Michelle AMIOT

DÉC. n^o 020135DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à Mme Roxane SILBERMAN, directrice de l’UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Roxane SILBERMAN, délégation de signature est donnée à M. Alain DEGENNE, directeur de recherche, ou à Mme Michelle AMIOT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000224DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

Mme Roxane SILBERMAN
M. Alain DEGENNE
Mme Michelle AMIOT

DÉC. n^o 020229DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Roxane SILBERMAN, directrice de l’UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Roxane SILBERMAN, délégation de signature est donnée à M. Alain DEGENNE, directeur de recherche, ou à Mme Michelle AMIOT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020135DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

M. Alain DEGENNE
Mme Michelle AMIOT

DÉC. n^o 020167DR19 du 29-04-2002

Délégation est donnée à M. Alain DEGENNE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal (LASMAS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DEGENNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michelle AMIOT, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8097.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roxane Silberman, directrice de l’UMR n^o C8097

GDR n^o G2105 - TRESSES

M. Patrick DEHORNOY
M. Bernard LECLERC

DÉC. n^o 020111DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Patrick DEHORNOY, directeur du GDR n^o G2105 - TRESSES, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DEHORNOY, délégation de signature est donnée à M. Bernard LECLERC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000189DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

GDR n^o G2105 - TRESSES

M. Patrick DEHORNOY
M. Bernard LECLERC

DÉC. n^o 020143DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick DEHORNOY, directeur du GDR n^o G2105 - TRESSES, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DEHORNOY, délégation de signature est donnée à M. Bernard LECLERC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010242DR19 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020111DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

GDR n^o G2105 - TRESSES

M. Bernard LECLERC

DÉC. n^o 020205DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LECLERC, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2105 - TRESSES :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Dehornoy, directeur du GDR n^o G2105

FRE n^o K2149 - Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux

M. Richard RIZK
M. Jean VICENS

DÉC. n^o 020108DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Richard RIZK, directeur de la FRE n^o K2149 - Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard RIZK, délégation de signature est donnée à M. Jean VICENS, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000194DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

FRE n^o K2149 - Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux

M. Richard RIZK
M. Jean VICENS

DÉC. n^o 020140DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Richard RIZK, directeur de la FRE n^o K2149 - Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard RIZK, délégation de signature est donnée à M. Jean VICENS, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010168DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020108DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

FRE n^o K2149 - Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux

M. Jean VICENS

DÉC. n^o 020202DR19 du 23-05-2002

Délégation est donnée à M. Jean VICENS, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2149 - Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Richard Rizk, directeur de la FRE n^o K2149

UMS n^o T0843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie

M. Philippe FLEURY
Mme Annie LAURENT

DÉC. n^o 020112DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FLEURY, directeur de l’UMS n^o T0843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 600 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLEURY, délégation de signature est donnée à Mme Annie LAURENT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000110DR19 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMS n^o T0843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie

M. Philippe FLEURY
Mme Annie LAURENT
M. Dominique LEPELLEY

DÉC. n^o 020144DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FLEURY, directeur de l’UMS n^o T0843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLEURY, délégation de signature est donnée à Mme Annie LAURENT, assistante ingénieure, et à M. Dominique LEPELLEY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020112DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMS n^o T0843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie

M. Dominique LEPELLEY

DÉC. n^o 020206DR19 du 28-05-2002

Délégation est donnée à M. Dominique LEPELLEY, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T0843 - Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Fleury, directeur de l’UMS n^o T0843

FR n^o W0011 - Institut fédératif de recherches multidisciplinaires sur les peptides

M. Hubert VAUDRY
Mme Catherine DELARUE

DÉC. n^o 020106DR19 du 01-01-2002

Délégation est donnée à M. Hubert VAUDRY, directeur de la FR n^o W0011 - Institut fédératif de recherches multidisciplinaires sur les peptides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er janvier 2002 dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert VAUDRY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DELARUE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 16 000 € TTC en ce qui concerne les commandes.
La décision n^o 000289DR19 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

FR n^o W0011 - Institut fédératif de recherches multidisciplinaires sur les peptides

M. Hubert VAUDRY
Mme Catherine DELARUE
Mme Marie-Christine TONON

DÉC. n^o 020138DR19 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert VAUDRY, directeur de la FR n^o W0011 - Institut fédératif de recherches multidisciplinaires sur les peptides, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mars 2002 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert VAUDRY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DELARUE, directrice de recherche, et à Mme Marie-Christine TONON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010239DR19 du 27 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020106DR19 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

FR n^o W0011 - Institut fédératif de recherches multidisciplinaires sur les peptides

Mme Catherine DELARUE
Mme Marie-Christine TONON

DÉC. n^o 020200DR19 du 23-05-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine DELARUE, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FR n^o W0011 - Institut fédératif de recherches multidisciplinaires sur les peptides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine DELARUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Christine TONON, directrice de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roxane Silberman, directrice de l’UMR n^o C8097