Délégations de signature

Administration centrale

SC

M. Marc LEDOUX
Mme Françoise BALESTIE
M. Michel LACROIX
M. Patrick HEMERY
Mme Marie-Claire LASNE

DEC. n° 040054DAJ du 19–07–2004

L’article 3 de la décision n° 040011DAJ du 30 janvier 2004 [donnant délégation de signature à M. Marc LEDOUX, directeur du département scientifique des Sciences chimiques] est ainsi rédigé :
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEDOUX et de Mme Françoise BALESTIE, délégation est donnée à MM. Michel LACROIX et Patrick HEMERY, directeurs scientifiques adjoints au département scientifique des Sciences chimiques, et à Mme Marie-Claire LASNE, directrice scientifique adjointe au département scientifique des Sciences chimiques, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. LEDOUX, les décisions, conventions et avenants mentionnés ci-dessus. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Martial BARBLU
M. Jean–Patrice FAIFE
Mme Martine GUILLEMAIN

DEC. n° 040198INSU du 14–06–2004

L’article 2 de la décision n° 030083INSU du 13 mai 2003 [relative à la délégation de signature de Monsieur Gérard VIVIER] est complété comme suit :
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Martial BARBLU, Responsable du Secteur dépenses PMA/INSU, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean–Patrice FAIFE, TCN et responsable fonctionnel du secteur missions PMA/INSU, pour signer en ses lieu et place :
– les bons de transports pour la France Métropolitaine, les pays de l’Union Européenne, et l’ensemble des pays à l’exclusion des pays à risque, présentés à l’agence agréée par l’INSU.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Patrice FAIFE, TCN et responsable fonctionnel du secteur missions PMA/INSU, délégation de signature est donnée à Madame Martine GUILLEMAIN, TCS et chef du bureau secteur missions INSU, pour signer en ses lieu et place.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040190INSU du 6 avril 2004.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

SDV

M. Daniel TINET

DEC. n° 040041DAJ du 17–06–2004

Délégation est donnée à M. Daniel TINET, directeur scientifique adjoint auprès du directeur général pour le département des sciences de la vie, à l’effet de signer, le 25 juin 2004, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les avenants aux contrats des sociétés en participation « 04 Maïs – Axe qualité », « 09 Blé – Axe résistance aux maladies », « 15 Pois », « 18 Bioinformatique », « 21 Riz » et « 23 GABI » auxquelles le CNRS participe en qualité de membre du groupement d’intérêt scientifique « GENOPLANTE RECHERCHE ».

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SDV

M. Bernard PAU
Mme Sylvie MOREAU
M. Christian DEVAUX

DEC. n° 040038DAJ du 03–06–2004

Est inséré, après l’article 2 de la décision n° 030061DAJ du 4 août 2003 [modifiée donnant délégation de signature à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie], un article 2–1 ainsi rédigé :
« Art. 2–1. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard PAU et de Mme Sylvie MOREAU, délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur scientifique adjoint au département scientifique des Sciences de la vie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. PAU, les actes, décisions, conventions et avenants mentionnés ci–dessus. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DFI

Mme Françoise SEVIN
M. Frédéric GAULTIER
Mme Dominique ARRIGHI
M. François GIRARD

DEC. n° 040043DAJ du 18–06–2004

Délégation permanente est donnée à Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de la direction des finances, tous actes, décisions ou documents, et notamment :
– les décisions budgétaires modificatives provisoires ;
– les ordonnances de délégation de crédits ;
– les actes relatifs à l’engagement, la liquidation et l’ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l’établissement des titres de recette à l’exception des actes déconcentrés ;
– les décisions d'attribution de subventions en espèces non déconcentrées d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, délégation est donnée à M. Frédéric GAULTIER, adjoint à la directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de la direction des finances, tous actes, décisions ou documents notamment ceux mentionnés ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise SEVIN et de M. Frédéric GAULTIER, délégation est donnée à Mme Dominique ARRIGHI, chef du bureau du budget de la direction des finances, et à M. François GIRARD, chef du bureau des affaires générales, de la réglementation et du contrôle de gestion de la direction des finances, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de la direction des finances, tous actes, décisions ou documents notamment ceux mentionnés ci–dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

Délégations régionales

DEC. n° 040037DAJ du 03–06–2004

Dans les décisions  :
[– n° 030065DAJ du 4 août 2003 (M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B),
– n° 030066DAJ du 4 août 2003 mod. (Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est),
– n° 030067DAJ du 4 août 2003 (M. Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud),
– n° 030068DAJ du 4 août 2003 mod. (M. Michel LAFON, délégué régional Ile–de–France Ouest et Nord),
– n° 030069DAJ du 4 août 2003 (M. Marc JOUCLA, délégué régional Nord–Est),
– n° 030070DAJ du 4 août 2003 (M. Philippe LECONTE, délégué régional, Centre, Auvergne et Limousin),
– n° 030071DAJ du 4 août 2003 (M. Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace),
– n° 030074DAJ du 4 août 2003 (Mme Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées),
– n° 030075DAJ du 4 août 2003 (Mme Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou–Charentes),
– n° 030076DAJ du 4 août 2003 mod. (M. Jean–Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel–Ange),
– n° 030077DAJ du 4 août 2003 (M. Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire),
– n° 030078DAJ du 4 août 2003 (M. Patrick SAUBOST, délégué régional Nord, Pas de Calais et Picardie),
– n° 030079DAJ du 4 août 2003 (Mme Josette ROGER, déléguée régionale Normandie),
– n° 030080DAJ du 4 août 2003 mod. (M. Jean–Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur),
– n° 030081DAJ du 4 août 2003 mod. (Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône–Alpes),
– n° 030120DAJ du 1^er décembre 2003 (M. Tony ROULOT, délégué régional Paris A),
– n° 030130DAJ du 19 décembre 2003 (M. Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon),
– n° 030132DAJ du 19 décembre 2003 (M. Michel RETOURNA, délégué régional Provence)],
donnant délégation de signature aux délégués régionaux, le paragraphe c) intitulé « relations avec les partenaires » de l’article 1^er est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« – les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR01 – Paris A

M. Tony ROULOT
M. Alain WEISWALD
Mme Muriel SINANIDES
M. Bernard MALICKI

DEC. n° 030165DR01 du 22-12-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Tony ROULOT, Délégué régional pour la circonscription Paris A, délégation est donnée à Monsieur Alain WEISWALD, Ingénieur de recherche, Adjoint au Délégué, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Monsieur Tony ROULOT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Tony ROULOT et de M. Alain WEISWALD, délégation est donnée à Mme Muriel SINANIDES, Ingénieure de recherche, Responsable du service du personnel et des ressources humaines pour la circonscription Paris A, et à M. Bernard MALICKI, Ingénieur d'études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Monsieur Tony ROULOT.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR01 – Paris A

M. Tony ROULOT
M. Alain WEISWALD

DEC. n° 040002DR01 du 13-01-2004

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Tony ROULOT, délégation est donnée à M. Alain WEISWALD, Ingénieur de recherche, adjoint au délégué, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de la délégation,
- Tous les actes afférents aux marchés de fournitures, travaux ou prestations de services relevant de la nomenclature générale ou de recherche entrant dans les domaines de compétence de la délégation et nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de la circonscription.
La présente décision s’appliquera à compter du 1^er février 2004 et prendra fin automatiquement en cas de changement de délégué régional.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR01 – Paris A

M. Emmanuel DESVEAUX
M. Jean BATY
M. Grégory DELAPLACE

DEC. n° 040021DR01 du 22-12-2003

Délégation est donnée à Monsieur Emmanuel DESVEAUX, responsable du contrat européen ECHO, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles sur le CDP n° 501879 :
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Emmanuel DESVEAUX, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean BATY, Ingénieur d'études et à Monsieur Grégory DELAPLACE, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030007DR01 du 1^er décembre 2002 est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR05 – Ile–de–france Ouest et Nord

M. Michel LAFON

DEC. n° 040036DAJ du 03–06–2004

L’article 2 de la décision n° 030068DAJ du 4 août 2003 modifiée [donnant délégation de signature à M. Michel LAFON délégué régional pour la circonscription Ile–de–France Ouest et Nord] est ainsi rédigé :
« Art. 2. – Délégation permanente est donnée, en outre, à M. Michel LAFON, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les contrats ou conventions conclus, pour le compte des unités relevant de sa circonscription, dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment les contrats ou conventions d’édition ou de co–édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR06 – Nord-Est

M. Pascal AIMÉ
Mme Florence CHARTIER
M. Richard VARIN
Mme Monique MULLIER

DEC. n° 040058DAJ du 09-07–2004

Délégation permanente est donnée à M. Pascal AIMÉ, délégué régional pour la circonscription Nord-Est, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
Notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l'article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
b) Organisation et fonctionnement des services

- les décisions de nomination des responsables de la délégation Nord-Est, à l’exception de l'adjoint(e) au/à la délégué(e) régional(e) et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.
c) Relations avec les partenaires
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 euros ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions.
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.
e) Déclarations diverses
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] ;
- le visa des demandes d'agrément des lieux d'expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris son application].
f) Subventions
- l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l'attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables.
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- Les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal AIMÉ, délégué régional pour la circonscription Nord-Est, délégation est donnée à Mme Florence CHARTIER, chargée des affaires générales de la délégation Nord-Est, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. AIMÉ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal AIMÉ et de Mme Florence CHARTIER, délégation est donnée à M. Richard VARIN, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Nord-Est, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. AIMÉ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal AIMÉ, de Mme Florence CHARTIER et de M. Richard VARIN, délégation est donnée à Mme Monique MULLIER, adjointe au chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Nord-Est, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. AIMÉ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
La présente décision prendra effet à compter du 15 octobre 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR07 – Rhône–Alpes, site Vallée du Rhône

M. Bruno ANDRAL
Mme Florence PIAUD
Mme Marie–Claude LAMBELIN
Mme Jacqueline BECKER
Mme Lydia MOHA
M. Michel JANVIER

DEC. n° 040031DR07 du 01–06–2004

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, Déléguée Régionale Rhône–Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Vallée du Rhône, à Monsieur Bruno ANDRAL, Délégué Régional Adjoint pour le site Vallée du Rhône de la Délégation Rhône–Alpes à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP et de Monsieur Bruno ANDRAL, délégation est donnée à Madame Florence PIAUD, Ingénieure d’Etudes, responsable du service du personnel et des ressources humaines, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, de Monsieur Bruno ANDRAL et de Madame Florence PIAUD, délégation est donnée à Madame Marie–Claude LAMBELIN, Ingénieure d’Etudes, à l’effet de signer les ordres de paiement, les mandats, les titres de recettes (ORC), les annulations (AORC), les certificats administratifs ; tous les courriers relatifs à la gestion administrative des contrats de recherche et conventions, au budget et à la gestion financière ; les ordres de missions et le décompte de frais, les factures, les décisions de subvention, les contrats de maintenance, les conventions d’achat en commun plafonnés à 90.000 € H.T.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, de Monsieur Bruno ANDRAL, de Madame Florence PIAUD, de Madame Marie–Claude LAMBELIN, délégation est donnée à Madame Jacqueline BECKER, Technicienne de classe normale, à l’effet de signer les commandes de bons de transports.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, de Monsieur Bruno ANDRAL, de Madame Florence PIAUD, de Madame Marie–Claude LAMBELIN, de Madame Jacqueline BECKER, délégation est donnée à Madame Lydia MOHA, Technicienne de classe supérieure, à l’effet de signer les commandes de bons de transports.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, de Monsieur Bruno ANDRAL, de Madame Florence PIAUD, délégation est donnée à Monsieur Michel JANVIER, Assistant–Ingénieur, à l’effet de signer les procès–verbaux de réception des travaux.
La décision n° 030076DR07 du 1^er juin 2003 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2004.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône–Alpes

DR10 – Alsace

M. Philippe PIERI
M. Jean-Pierre SCHWAAB
M. Jean-Pierre BOULEY
Mme Danièle HAEGEL

DEC. n° 040056DAJ du 09-07–2004

Délégation permanente est donnée à M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Alsace, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l'article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Alsace, à l’exception de l'adjoint(e) au/à la délégué(e) régional(e) et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.
c) Relations avec les partenaires
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 euros ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions.
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.
e) Déclarations diverses
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] ;
- le visa des demandes d'agrément des lieux d'expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris son application].
f) Subventions
- l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l'attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables.
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- Les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Alsace, délégation est donnée à M. Jean-Pierre SCHWAAB, adjoint au délégué régional pour la circonscription Alsace, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. PIERI, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI et de M. Jean-Pierre SCHWAAB, délégation est donnée à M. Jean-Pierre BOULEY, responsable du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Alsace, et à Mme Danièle HAEGEL, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Alsace, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. PIERI, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR11 – Rhône–Alpes, site Alpes

Mme Anne CORVAL
M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie ROLLAND
Mme Evelyne FIGURA
M. Benoît SAGE

DEC. n° 040016DR11 du 28–05–2004

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP, Déléguée régionale Rhône–Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Alpes à Madame Anne CORVAL, Déléguée régionale adjointe pour le site Alpes à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP et de Madame Anne CORVAL, délégation est donnée à Monsieur Jacques VINCENT, Ingénieur de recherche, à Madame Sylvie ROLLAND, Ingénieur d’études, et à Madame Evelyne FIGURA, Assistant ingénieur, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique DEBISSCHOP et de Madame Anne CORVAL, délégation est donnée à Monsieur Benoît SAGE, Ingénieur d’Etudes, responsable du service intérieur et technique à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (SIEG), relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Véronique DEBISSCHOP.
La décision n° 040006DR11 du 29 janvier 2004 est abrogée.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône–Alpes

DR14 – Midi–Pyrénées

Mme Katherine PIQUET–GAUTHIER
Mme Armelle BARELLI
Mme Maïté ARMENGAUD
M. Claude DETREZ

DEC. n° 040132DR14 du 13–05–2004

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale pour la circonscription Midi–Pyrénées, délégation est donnée à Madame Armelle BARELLI, Adjointe au délégué, à Madame Maïté ARMENGAUD, Chef du service des ressources humaines et à Monsieur Claude DETREZ, Chef du service du partenariat et de la valorisation, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Katherine PIQUET–GAUTHIER ;
Cette décision abroge la décision n° 010061DR14 du 19 novembre 2001.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

DR14 – Midi–Pyrénées

Mme Armelle BARELLI
Mme Maïté ARMENGAUD
M. Claude DETREZ

DEC. n° 040133DR14 du 13–05–2004

Délégation est donnée à Madame Armelle BARELLI, IR1, Adjointe au Délégué, à l'effet de signer au nom de la déléguée régionale de la circonscription Midi–Pyrénées :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Armelle BARELLI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Maïté ARMENGAUD, IR2, Chef du service des ressources humaines.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Armelle BARELLI et Madame Maïté ARMENGAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Claude DETREZ, IR1, Chef du service du partenariat et de la valorisation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.
Cette décision abroge la décision n° 020154DR14 du 21 novembre 2002.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

DR14 - Midi-Pyrénées

M. Sébastien KANDEL

DEC. n° 040152DR14 du 22-06-2004

En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées, délégation est donnée - du 2 au 13 août 2004 - à Monsieur Sébastien KANDEL, adjoint du Responsable du Service des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Madame Katherine PIQUET-GAUTHIER.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

DR16 – Paris Michel–Ange

M. Jean-Benoist DUBURCQ
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Annie PARDO
Mlle Sabine VANSAINGELE
Mme Marie-Christel CHAUVET

DEC. n° 040053DAJ du 19–07–2004

Les articles 4, 5 et 5-1 de la décision n° 030076DAJ du 4 août 2003 modifiée [donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange] sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 4. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats, documents et les opérations nationales non déconcentrées mentionnés ci-dessus.
Art. 5. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, délégation est donnée à Mme Annie PARDO, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, ainsi qu’en matière de relations avec les partenaires locaux pour ce qui concerne les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
Art. 5-1. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD et de Mme Annie PARDO, délégation est donnée à Mlle Sabine VANSAINGELE, ingénieure d’études de 2^ème classe, adjointe à la chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, et à Mme Marie-Christel CHAUVET, ingénieure d’études de 2^ème classe, chargée d’affaires générales de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Benoist DUBURCQ
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Marie-Christel CHAUVET
Mme Annie PARDO
Mme Marianne de VERNEJOUL
Mme Martine HACQ
Mme Agnès ROUX
Mlle Elise ANASTASE
M. Jean-Luc CHOUKROUN

DEC. n° 040022DR16 du 01-07-2004

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du Délégué régional de Paris Michel-Ange et à Madame Marie-Christel CHAUVET, chargé d’affaires générales à la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange, de Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du Délégué régional de Paris Michel-Ange et de Madame Marie-Christel CHAUVET, chargé d’affaires générales à la délégation Paris Michel-Ange, délégation est donnée Madame Annie PARDO, chef du service du personnel et des ressources humaines de la Délégation Paris Michel-Ange, à Madame Marianne de VERNEJOUL, responsable du service de gestion mutualisée de la Délégation Paris Michel-Ange, et à Madame Martine HACQ, chef des services techniques et logistiques de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, dans leurs domaines respectifs d’activité, tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange, de Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du Délégué régional de Paris Michel-Ange et de Madame Marie-Christel CHAUVET, Chargé d’affaires générales à la délégation Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Madame Agnès ROUX, attachée d’administration de la recherche au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, dans le domaine de l’activité financière (hors secteur marché) tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Monsieur DUBURCQ.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange et de Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Madame Marie-Christel CHAUVET, responsable par intérim du bureau des marchés au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer dans le domaine des marchés les copies conformes des marchés, les avis d’attribution des marchés, les envois des marchés pour le recensement et tous les documents d’accusé de réception des plis.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange, de Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional de Paris Michel-Ange et de Madame Marie-Christel CHAUVET, chargé d’affaires générales à la délégation Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mademoiselle Elise ANASTASE, assistante ingénieure au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer les commandes, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, les décisions de remboursement et les courriers aux fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange, de Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional de Paris Michel-Ange, de Madame Marie-Christel CHAUVET, chargé d’affaires générales à la délégation Paris Michel-Ange et de Madame Marianne de VERNEJOUL, responsable du service de gestion mutualisée de la Délégation Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Monsieur Jean-Luc CHOUKROUN, adjoint à la responsable du service de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer dans le domaine d’activité du service les commandes, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, et les courriers aux fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Benoist DUBURCQ, Délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du Délégué régional de Paris Michel-Ange et à Madame Marie-Christel CHAUVET, chargé d’affaires générales à la délégation Paris Michel-Ange à l'effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions de personne responsable des marchés.
La décision n° 030012DR16 du 13 février 2003 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

INSU

UMR n° 5563 – Laboratoire des Mécanismes et Transferts en Géologie

M. Bernard DUPRE
M. Jean–Marc MONTEL
M. Jacques SCHOTT

DEC. n° 040193INSU du 22–04–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard DUPRE, Directeur de l'UMR 5563, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard DUPRE, Directeur du « Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie », délégation de signature est donnée à Monsieur Jean–Marc MONTEL, Professeur et à Monsieur Jacques SCHOTT, DR1, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040192INSU du 20 avril 2004.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6089 – Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique

M. Alain BARBE

DEC. n° 040196INSU du 26–05–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Alain BARBE, Directeur de l'UMR 6089, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6162 – Astrophysique Relativiste, Théories, Expériences, Signaux

Mme Catherine MAN
M. Alain BRILLET

DEC. n° 040197INSU du 26–05–2004

Délégation de signature est donnée à Madame Catherine MAN, Directrice de l'UMR 6162, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Catherine MAN, Directrice du laboratoire d’Astrophysique Relativiste, Théories, Expériences, Signaux, délégation de signature est donné à Monsieur Alain BRILLET, Directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6526 – Géosciences Azur

M. Philippe CHARVIS
Mme Sophie ROUZIERE
Mme Reine SAIGHI

DEC. n° 040195INSU du 26–05–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe CHARVIS, Directeur de l'UMR 6526, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe CHARVIS, Directeur du Laboratoire « Géosciences Azur », délégation de signature est donnée à Madame Sophie ROUZIERE, Ingénieur d’étude et responsable administrative du laboratoire et à Madame Reine SAIGHI, TCE, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7620 – Service d’Aéronomie

M. Philippe WALDTEUFEL
M. Eric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DEC. n° 040200INSU du 14–06–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe WALDTEUFEL, Directeur de l'UMR 7620, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine, les pays de l'Union Européenne et l’ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe WALDTEUFEL, Directeur du Service d’Aéronomie, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric CHASSEFIERE, Directeur de Recherche et Directeur–Adjoint du laboratoire, à Madame Michèle LEVASSEUR, Ingénieur d’Etudes et Administrateur du laboratoire et à Madame Michèle MOREAU, Assistant Ingénieur et Administrateur Adjoint du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040167INSU du 30 janvier 2004.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8617 – Institut d’astrophysique spatiale

M. Jean–Loup PUGET
M. Yves LANGEVIN
M.  François PAJOT
Mme Annie CUSIMANO
M. André CHARDIN

DEC. n° 040201INSU du 14–06–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean–Loup PUGET, Directeur de l'UMR 8617, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine, les pays de l'Union Européenne et l’ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers,
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean–Loup PUGET, Directeur de l’Institut d’astrophysique spatiale, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves LANGEVIN, Directeur de recherche et Directeur adjoint, Monsieur François PAJOT, Directeur de recherche et Directeur adjoint, Madame Annie CUSIMANO, Ingénieur de recherche et administrateur, et Monsieur André CHARDIN, Ingénieur de recherche et directeur technique, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8639 – Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires

M. Hervé de FERAUDY
Mme Danièle HAUSER
M. Jean–Marie ILLIANO
Mme Minh Trang BUI QUOC

DEC. n° 040194INSU du 05–05–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Hervé de FERAUDY, Directeur de l'UMR 8639, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine, et l’ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Hervé de FERAUDY, Directeur du Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires, délégation de signature est donnée à Madame Danièle HAUSER, Directeur de recherche et Directrice–adjointe, à Monsieur Jean–Marie ILLIANO, Ingénieur de recherche et à Madame BUI QUOC Minh Trang, Ingénieur d’étude, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8639 – Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires

M. Hervé de FERAUDY
Mme Danièle HAUSER
M. Jean–Marie ILLIANO
Mme Minh Trang BUI QUOC

DEC. n° 040199INSU du 14–06–2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Hervé de FERAUDY, Directeur de l'UMR 8639, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
– les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
– les ordres de missions pour la France métropolitaine, les pays de l'Union Européenne et l’ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
– les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
– les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Hervé de FERAUDY, Directeur du Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires, délégation de signature est donnée à Madame Danièle HAUSER, Directeur de recherche et Directrice–adjointe, à Monsieur Jean–Marie ILLIANO, Ingénieur de recherche et à Madame BUI QUOC Minh Trang, Ingénieur d’étude, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040194INSU du 5 mai 2004.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

DR03 – Ile–de–France Est

UPR n° 76 – Histoire des doctrines de la fin de l'antiquité et du haut moyen-âge - année philologique

Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN
M. Pierre-Paul CORSETTI

DEC. n° 040129DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Martine VIDONI, Ingénieur d'études à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine VIDONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Frédéric PLIN, Ingénieur d'études.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine VIDONI et de M. Frédéric PLIN, Ingénieur d'études, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Paul CORSETTI, Ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Odile GOULET-CAZE, directrice de l’UPR n° 76

UPR n° 209 – Chimie métallurgique des terres rares

Mme Annick PERCHERON GUEGAN
Mme Brigitte LLOBEL

DEC. n° 040064DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Annick PERCHERON GUEGAN, directeur de l’UPR 209, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick PERCHERON GUEGAN, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte LLOBEL, Adjoint technique, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030068DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 209 – Chimie métallurgique des terres rares

Mme Brigitte LLOBEL

DEC. n° 040149DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Brigitte LLOBEL, Adjoint technique, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Annick PERCHERON GUEGAN, directrice de l’UPR n° 209

UPR n° 297 – Laboratoire Asie du sud–est et monde austronésien

M. Michel PICARD
Mme Nelly KROWOLSKI
Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE

DEC. n° 040070DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Michel PICARD, directeur de de l’UPR 297, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PICARD, délégation de signature est donnée à Mme Nelly KROWOLSKI, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PICARD et de Mme Nelly KROWOLSKI, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE, Chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020052DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 297 – Laboratoire Asie du sud–est et monde austronésien

Mme Nelly KROWOLSKI
Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE

DEC. n° 040153DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Nelly KROWOLSKI, Ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nelly KROWOLSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIERE, Chargé de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel PICARD, directeur de l’UPR n° 297

UPR n° 299 – Milieux, sociétés et cultures en Himalaya

M. Fernand MEYER
M. Gérard TOFFIN
Mme Pierrette MASSONET

DEC. n° 040071DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Fernand MEYER, directeur de l’UPR 299, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fernand MEYER, délégation de signature est donnée à M. Gérard TOFFIN, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fernand MEYER et de M. Gérard TOFFIN, délégation de signature est donnée à Mme Pierrette MASSONET, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020053DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 299 – Milieux, sociétés et cultures en Himalaya

M. Gérard TOFFIN
Mme Pierrette MASSONET

DEC. n° 040145DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Gérard TOFFIN, Directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard TOFFIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Pierrette MASSONET, Ingénieur d’études.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Fernand MEYER, directeur de l’UPR n° 299

UPR n° 301 – Institut d’histoire du temps présent

M. Henry ROUSSO
Mme Eléonore TESTA

DEC. n° 040012DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Henry ROUSSO, directeur de l’UPR 301, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henry ROUSSO, délégation de signature est donnée à Mme Eléonore TESTA, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020013DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 301 – Institut d’histoire du temps présent

Mme Eléonore TESTA

DEC. n° 040160DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Eléonore TESTA, Ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Henry ROUSSO, directeur de l’UPR n° 301

UPR n° 324 – Équipe de recherche en ethnologie amérindienne

Mme Anne–Christine TAYLOR–DESCOLA
M. Jean–Pierre CHAUMEIL
Mme Josette CHAUMEIL

DEC. n° 040072DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Anne–Christine TAYLOR–DESCOLA, directeur de l’UPR 324, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne–Christine TAYLOR–DESCOLA, délégation de signature est donnée à M. Jean–Pierre CHAUMEIL, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne–Christine TAYLOR–DESCOLA et de M. Jean–Pierre CHAUMEIL, délégation de signature est donnée à Mme Josette CHAUMEIL, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020054DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 324 – Équipe de recherche en ethnologie amérindienne

M. Jean–Pierre CHAUMEIL
Mme Josette CHAUMEIL

DEC. n° 040164DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Pierre CHAUMEIL, Directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Pierre CHAUMEIL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Josette CHAUMEIL, Ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Anne–Christine TAYLOR–DESCOLA, directrice de l’UPR n° 324

UPR n° 1983 – Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

M. François DAUTRY
Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DEC. n° 040073DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l'UPR 1983, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Odile KELLERMAN, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY et de Mme Odile KELLERMAN, délégation de signature est donnée à M. Michel KRESS, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, de Mme Odile KELLERMAN et de M. Michel KRESS, délégation de signature est donnée à M. Gérard PIERRON, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020055DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 1983 – Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DEC. n° 040119DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Odile KELLERMAN, Professeur à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile KELLERMAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Michel KRESS, Directeur de recherche au CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile KELLERMAN et de M. Michel KRESS, Directeur de recherche au CNRS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Gérard PIERRON, Directeur de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : François DAUTRY, directeur de l’UPR n° 1983

UPR n° 2169 – Étude des relations – instabilité génétique et cancer

M. Alain SARASIN
M. Jean–Claude EHRHART

DEC. n° 040092DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Alain SARASIN, directeur de l’UPR 2169, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain SARASIN, délégation de signature est donnée à M. Jean–Claude EHRHART, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020056DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 2169 – Étude des relations – instabilité génétique et cancer

M. Jean–Claude EHRHART

DEC. n° 040161DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Claude EHRHART, Professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Alain SARASIN, directeur de l’UPR n° 2169

UPR n° 2801 – Centre d’études de chimie métallurgique

M. Vassilis PONTIKIS
Mme Marie–Geneviève BARTHES–LABROUSSE
M. Jean–Guy GAY

DEC. n° 040098DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Vassilis PONTIKIS, directeur de l’UPR 2801, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vassilis PONTIKIS, délégation de signature est donnée à Mme Marie–Geneviève BARTHES–LABROUSSE, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vassilis PONTIKIS et de Mme Marie–Geneviève BARTHES–LABROUSSE, délégation de signature est donnée à M. Jean–Guy GAY, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020083DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 2801 – Centre d’études de chimie métallurgique

Mme Marie–Geneviève BARTHES–LABROUSSE
M. Jean–Guy GAY

DEC. n° 040154DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Marie–Geneviève BARTHES–LABROUSSE, Directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie–Geneviève BARTHES–LABROUSSE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Jean–Guy GAY, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Vassilis PONTIKIS, directeur de l’UPR n° 2801

UPR n° 9045 – Oncologie virale

M. Michaël G. TOVEY
Mme Françoise ZAMBETTI
Mme Chantal MAURY

DEC. n° 040075DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Michaël G. TOVEY, directeur de l’UPR 9045, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michaël G. TOVEY, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ZAMBETTI, Technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michaël G. TOVEY et de Mme Françoise ZAMBETTI, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MAURY, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020058DR03 du 11 juillet 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 9045 – Oncologie virale

Mme Françoise ZAMBETTI
Mme Chantal MAURY

DEC. n° 040166DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Françoise ZAMBETTI, Technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise ZAMBETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Chantal MAURY, Ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michaël G. TOVEY, directeur de l’UPR n° 9045

UPR n° 9079 – Oncogénèse, différenciation et transduction du signal

Mme Annick HAREL–BELLAN
Mme Chantal CREMISI
Mme Marie KORNER
Mme Florence CABON

DEC. n° 040076DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Annick HAREL–BELLAN, directeur de l’UPR 9079, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL–BELLAN, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CREMISI, Directeur de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL–BELLAN et de Mme Chantal CREMISI, délégation de signature est donnée à Mme Marie KORNER, Chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL–BELLAN, de Mme Chantal CREMISI et de Mme Marie KORNER, délégation de signature est donnée à Mme Florence CABON, Chargé de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030070DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPR n° 9079 – Oncogénèse, différenciation et transduction du signal

Mme Chantal CREMISI
Mme Marie KORNER
Mme Florence CABON

DEC. n° 040132DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Chantal CREMISI, Directeur de recherche INSERM, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal CREMISI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Marie KORNER, Chargé de recherche au CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal CREMISI et de Mme Marie KORNER, Chargé de recherche au CNRS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Florence CABON, Chargé de recherche INSERM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Annick HAREL–BELLAN, directrice de l’UPR n° 9079

UMR n° 5143 – Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Sevket SEN
M. Fabrizio CECCA
Mme Emmanuelle VENNIN
Mme Elyane MOLIN

DEC. n° 040060DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Sevket SEN, directeur de l’UMR 5143, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN, délégation de signature est donnée à M. Fabrizio CECCA, Professeur à l’Université Paris VI, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN et de M. Fabrizio CECCA, délégation de signature est donnée à Mme Emmanuelle VENNIN, Maître de conférences au MNHN, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN, de M. Fabrizio CECCA et de Mme Emmanuelle VENNIN, délégation de signature est donnée à Mme Elyane MOLIN, Technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020044DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 5143 – Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Fabrizio CECCA
Mme Emmanuelle VENNIN
Mme Elyane MOLIN

DEC. n° 040162DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Fabrizio CECCA, Professeur à l’Université Paris VI, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrizio CECCA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Emmanuelle VENNIN, Maître de conférences au MNHN.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrizio CECCA et de Mme Emmanuelle VENNIN, Maître de conférences au MNHN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme  Elyane MOLIN, Technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Sevket SEN, directeur de l’UMR n° 5143

UMR n° 5145 – Eco-anthropologie et ethnobiologie

Mme Evelyne HEYER

DEC. n° 040105DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Evelyne HEYER, Professeur à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Serge BAHUCHET, directeur de l’UMR n° 5145

UMR n° 5153 – Acides nucléiques : dynamique, ciblage et fonctions biologiques

Mme Carine GIOVANNANGELI
M. Jian–Sheng SUN
M. Loïc PERROUAULT

DEC. n° 040049DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Carine GIOVANNANGELI, directeur de l’UMR 5153, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI, délégation de signature est donnée à M. Jian–Sheng SUN, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI et de M. Jian–Sheng SUN, délégation de signature est donnée à M. Loïc PERROUAULT, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030067DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 5153 – Acides nucléiques : dynamique, ciblage et fonctions biologiques

M. Jian–Sheng SUN
M. Loïc PERROUAULT

DEC. n° 040127DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jian–Sheng SUN, Professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jian–Sheng SUN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Loïc PERROUAULT, Ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Carine GIOVANNANGELI, directrice de l’UMR n° 5153

UMR n° 5166 – Évolution des régulations endocriniennes

Mme Barbara DEMENEIX
M. Giovanni LEVI
Mme Véronique PIKETTY

DEC. n° 040059DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Barbara DEMENEIX, directeur de l’UMR 5166, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Barbara DEMENEIX, délégation de signature est donnée à M. Giovanni LEVI, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Barbara DEMENEIX et de M. Giovanni LEVI, délégation de signature est donnée à Mme Véronique PIKETTY, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020082DR03 du 23 mai 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 5166 – Évolution des régulations endocriniennes

M. Giovanni LEVI
Mme Véronique PIKETTY

DEC. n° 040122DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Giovanni LEVI, Directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Giovanni LEVI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Véronique PIKETTY, Ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Barbara DEMENEIX, directrice de l’UMR n° 5166

UMR n° 5176 – Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux

Mme Martine PERRET
Mme Nadine DESPLANQUES

DEC. n° 040010DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Martine PERRET, directeur de l’UMR 5176, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine PERRET, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, Technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020101DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 5176 – Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux

Mme Nadine DESPLANQUES

DEC. n° 040151DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, Technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Martine PERRET, directrice de l’UMR n° 5176

UMR n° 5178 - Biologie des invertébrés marins et écosystèmes

Mme Sylvie DUFOUR

DEC. n° 040109DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Sylvie DUFOUR, Directeur de recherche à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy BOUCHER, directeur de l’UMR n° 5178

UMR n° 5197 - Archéozoologie et histoire des sociétés

Mme Christine LEFEVRE

DEC. n° 040167DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Christine LEFEVRE, Maître de conférences, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Denis VIGNE, directeur de l’UMR n° 5197

UMR n° 7107 – Langues et civilisations à tradition orale

M. Zlatka GUENTCHEVA–DESCLES
Mme Samia NAÏM
Mme Christiane PILOT–RAÏCHOR

DEC. n° 040078DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Zlatka GUENTCHEVA–DESCLES, directeur de de l’UMR 7107, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Zlatka GUENTCHEVA–DESCLES, délégation de signature est donnée à Mme Samia NAÏM, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Zlatka GUENTCHEVA–DESCLES et de Mme Samia NAÏM, délégation de signature est donnée à Mme Christiane PILOT–RAÏCHOR, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020061DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 7107 – Langues et civilisations à tradition orale

Mme Samia NAÏM
Mme Christiane PILOT–RAÏCHOR

DEC. n° 040130DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Samia NAÏM, Chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Samia NAÏM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Christiane PILOT–RAÏCHOR, Chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Zlatka GUENTCHEVA–DESCLES, directeur de l’UMR n° 7107

UMR n° 7120 – Centre de sociologie de l’innovation

Mme Madeleine AKRICH
M. Antoine HENNION

DEC. n° 040047DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Madeleine AKRICH, directeur de de l’UMR 7120, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Madeleine AKRICH, délégation de signature est donnée à M. Antoine HENNION, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020089DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 7581 – Laboratoire de recherches sur les polymères

M. Philippe GUERIN
Mme Françoise LAUPRETRE

DEC. n° 040066DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Philippe GUERIN, directeur de de l’UMR 7581, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GUERIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise LAUPRETRE, Professeur à l’Université de Paris XII, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020049DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 7581 – Laboratoire de recherches sur les polymères

Mme Françoise LAUPRETRE

DEC. n° 040131DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Françoise LAUPRETRE, Professeur à l’Université de Paris XII, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe GUERIN, directeur de l’UMR n° 7581

UMR n° 7582 – Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique

M. Jean–Yves NEDELEC
Mme Annie MARLEIX

DEC. n° 040067DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Yves NEDELEC, directeur de l’UMR 7582, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Yves NEDELEC, délégation de signature est donnée à Mme Annie MARLEIX, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020050DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 7582 – Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique

Mme Annie MARLEIX

DEC. n° 040147DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Annie MARLEIX, Assistant ingénieur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Yves NEDELEC, directeur de l’UMR n° 7582

UMR n° 7583 – Laboratoire inter–universitaire des systèmes atmosphériques

M. François RAULIN
M. Jean–Louis COLIN
Mme Mireille PAUL

DEC. n° 040030DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. François RAULIN, directeur de l’UMR 7583, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean–Louis COLIN, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN et de M. Jean–Louis COLIN, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PAUL, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030063DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 7583 – Laboratoire inter–universitaire des systèmes atmosphériques

M. Jean–Louis COLIN
Mme Mireille PAUL

DEC. n° 040155DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Louis COLIN, Professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Louis COLIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Mireille PAUL, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : François RAULIN, directeur de l’UMR n° 7583

UMR n° 7633 – Centre des matériaux

M. Luc REMY
Mme Martine DADCI

DEC. n° 040036DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Luc REMY, directeur de l’UMR 7633, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc REMY, délégation de signature est donnée à Mme Martine DADCI, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020189DR03 du 26 août 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 7633 – Centre des matériaux

Mme Martine DADCI

DEC. n° 040156DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Martine DADCI, Ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Luc REMY, directeur de l’UMR n° 7633

UMR n° 8029 – Systèmes et applications des technologies de l’information et de l’énergie

M. Sylvain ALLANO
M. Jean–Paul LOUIS
M. Bruno LE PIOUFLE

DEC. n° 040013DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur de l’UMR 8029, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sylvain ALLANO, délégation de signature est donnée à M. Jean–Paul LOUIS, Professeur à l’ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sylvain ALLANO et de M. Jean–Paul LOUIS, délégation de signature est donnée à M. Bruno LE PIOUFLE, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020203DR03 du 5 novembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8029 – Systèmes et applications des technologies de l’information et de l’énergie

M. Jean–Paul LOUIS
M. Bruno LE PIOUFLE

DEC. n° 040102DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Paul LOUIS, Professeur à l’ENS de Cachan, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Paul LOUIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Bruno LE PIOUFLE, Professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvain ALLANO, directeur de l’UMR n° 8029

UMR n° 8030 – Structure et évolution des génomes

M. Yves LE RAY
M. Francis QUETIER

DEC. n° 040168DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Yves LE RAY, Directeur administratif et financier du Génoscope, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves LE RAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Francis QUETIER, Professeur à l'Université d'Evry.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean WEISSENBACH, directeur de l’UMR n° 8030

UMR n° 8050 – Laboratoire d’analyse et de mathématiques appliquées

M. Marco CANNONE
M. Frank PACARD
M. Jean–Pierre RAOULT

DEC. n° 040026DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Marco CANNONE, directeur de de l’UMR 8050, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marco CANNONE, délégation de signature est donnée à M. Frank PACARD, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marco CANNONE et de M. Frank PACARD, délégation de signature est donnée à M. Jean–Pierre RAOULT, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020026DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8050 – Laboratoire d’analyse et de mathématiques appliquées

M. Frank PACARD
M. Jean–Pierre RAOULT

DEC. n° 040113DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Frank PACARD, Professeur à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frank PACARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Jean–Pierre RAOULT, Professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Marco CANNONE, directeur de l’UMR n° 8050

UMR n° 8099 – Langues - musiques - société

M. Franck ALVAREZ-PEREYRE

DEC. n° 040080DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Franck ALVAREZ-PEREYRE, directeur de de l'UMR 8099, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
La décision n° 020064DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8108 – Laboratoire de physique des matériaux divisés et des interfaces

M.  Bernard PRUNET-FOCH

DEC. n° 040100DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Bernard PRUNET-FOCH, Chargé de recherche au CNRS à l'effet de signer, au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle ADLER, directrice de l’UMR n° 8108

UMR n° 8113 – Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée

M. Christian AUCLAIR
M. Jean–François MOUSCADET
M. Serge FERMANDJIAN

DEC. n° 040014DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Christian AUCLAIR, directeur de l’UMR 8113, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AUCLAIR, délégation de signature est donnée à M. Jean–François MOUSCADET, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AUCLAIR et de M. Jean–François MOUSCADET, délégation de signature est donnée à M. Serge FERMANDJIAN, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030071DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8113 – Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée

M. Jean– François MOUSCADET
M. Serge FERMANDJIAN

DEC. n° 040104DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–François MOUSCADET, Chargé de recherche à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–François MOUSCADET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Serge FERMANDJIAN, Directeur de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Christian AUCLAIR, directeur de l’UMR n° 8113

UMR n° 8114 – Unité de recherche en génomique végétale

M. Ian SMALL
M. Arnaud CHARPENTIER

DEC. n° 040112DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Ian SMALL, Directeur de recherche à l'INRA à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ian SMALL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Arnaud CHARPENTIER, Ingénieur d'études à l'INRA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel CABOCHE, directeur de l’UMR n° 8114

UMR n° 8115 – Centre de recherche et d’applications sur les thérapies génétiques

M. Olivier DANOS
Mme Isabelle RICHARD

DEC. n° 040035DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Olivier DANOS, directeur de l’UMR 8115, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier DANOS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle RICHARD, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020179DR03 du 11 juin 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8115 – Centre de recherche et d’applications sur les thérapies génétiques

Mme Isabelle RICHARD

DEC. n° 040118DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Isabelle RICHARD, Chargé de recherche à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier DANOS, directeur de l’UMR n° 8115

UMR n° 8116 – Génome et informatique

Mme Claudine DEVAUCHELLE

DEC. n° 040158DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Claudine DEVAUCHELLE, Maître de conférence, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Loup RISLER, directeur de l’UMR n° 8116

UMR n° 8121 – Vectorologie et transfert de gènes

M. Michel PERRICAUDET
M. Lluis MIR

DEC. n° 040093DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Michel PERRICAUDET, directeur de de l’UMR 8121, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15  000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PERRICAUDET, délégation de signature est donnée à M. Lluis MIR, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020081DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8121 – Vectorologie et transfert de gènes

M. Lluis MIR

DEC. n° 040152DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Lluis MIR, Directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel PERRICAUDET, directeur de l’UMR n° 8121

UMR n° 8125 – Génétique oncologique

M. Jean FEUNTEUN
M. Olivier BRISON
M. Guido KROEMER

DEC. n° 040095DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de l'UMR 8125, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean FEUNTEUN, délégation de signature est donnée à M. Olivier BRISON, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean FEUNTEUN et de M. Olivier BRISON, délégation de signature est donnée à M. Guido KROEMER, Directeur de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020079DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8125 – Génétique oncologique

M.  Olivier BRISON
M. Guido KROEMER

DEC. n° 040125DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Olivier BRISON, Directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier BRISON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Guido KROEMER, Directeur de recherche INSERM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean FEUNTEUN, directeur de l’UMR n° 8125

UMR n° 8133 – Centre d'études des langues indigènes d'Amérique

M. Jon LANDABURU
Mme Marie–Nöelle CHAMOUX
M. Francisco QUEIXALOS

DEC. n° 040081DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jon LANDABURU, directeur de l'UMR 8133, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jon LANDABURU, délégation de signature est donnée à Mme Marie–Nöelle CHAMOUX, Chargée de recherche 1^ère classe, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jon LANDABURU et de Mme Marie–Nöelle CHAMOUX, délégation de signature est donnée à M. Francisco QUEIXALOS, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030083DR03 du 9 décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8133 – Centre d'études des langues indigènes d'Amérique

Mme Marie–Nöelle CHAMOUX
M. Francisco QUEIXALOS

DEC. n° 040138DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Marie–Nöelle CHAMOUX, Chargée de recherche 1^ère classe, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie–Nöelle CHAMOUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Francisco QUEIXALOS, Directeur de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jon LANDABURU, directeur de l’UMR n° 8133

UMR n° 8134 – Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Jean–Marc OFFNER
M. Gilles JEANNOT
Mme Carole POURCHEZ

DEC. n° 040023DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Marc OFFNER, directeur de de l'UMR 8134, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean–Marc OFFNER , délégation de signature est donnée à M. Gilles JEANNOT, Ingénieur divisionnaire T.P.E., aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean–Marc OFFNER et de M. Gilles JEANNOT, délégation de signature est donnée à Mme Carole POURCHEZ, Ingénieur d'études à l'ENPC, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030036DR03 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8134 – Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Gilles JEANNOT
Mme Carole POURCHEZ

DEC. n° 040148DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Gilles JEANNOT, Ingénieur divisionnaire T.P.E, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles JEANNOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Carole POURCHEZ, Ingénieur d'études à l'ENPC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Marc OFFNER, directeur de l’UMR n° 8134

UMR n° 8135 – Langage, langues et cultures de l'Afrique noire

M. Bernard CARON
M. Pascal BOYELDIEU
Mme Catherine REIGNER
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 040082DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l'UMR 8135, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à M. Pascal BOYELDIEU, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARON et de M. Pascal BOYELDIEU, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARON, de M. Pascal BOYELDIEU et de Mme Catherine REIGNER, délégation de signature est donnée à Mme Magali DIRAISON, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030062DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8135 – Langage, langues et cultures de l'Afrique noire

M. Pascal BOYELDIEU
Mme Catherine REIGNER
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 040114DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Pascal BOYELDIEU, Directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal BOYELDIEU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Catherine REIGNER, Ingénieur d'études.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal BOYELDIEU et de Mme Catherine REIGNER, Ingénieur d'études, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Magali DIRAISON, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard CARON, directeur de l’UMR n° 8135

UMR n° 8531 – Photo physique et photochimie samoléculaires et macromoléculaires

M. Jacques DELAIRE
M. Pierre AUDEBERT

DEC. n° 040015DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jacques DELAIRE, directeur de l'UMR 8531, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DELAIRE, délégation de signature est donnée à M. Pierre AUDEBERT, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020014DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8531 – Photo physique et photochimie samoléculaires et macromoléculaires

M. Pierre AUDEBERT

DEC. n° 040121DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Pierre AUDEBERT, Professeur à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques DELAIRE, directeur de l’UMR n° 8531

UMR n° 8535 – Laboratoire de mécanique et technologie

M. Pierre LADEVEZE
M. Ahmed BENALLAL
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC
M. Yves BERTHAUD

DEC. n° 040016DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVEZE, directeur de l'UMR 8535, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVEZE, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BENALLAL, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVEZE et de M. Ahmed BENALLAL, délégation de signature est donnée à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, Professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVEZE, de M. Ahmed BENALLAL et de M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, délégation de signature est donnée à M. Yves BERTHAUD, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030085DR03 du 17 décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8535 – Laboratoire de mécanique et technologie

M. Ahmed BENALLAL
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC
M. Yves BERTHAUD

DEC. n° 040137DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Ahmed BENALLAL, Directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed BENALLAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, Professeur à l'ENS de Cachan.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed BENALLAL et de M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, Professeur à l'ENS de Cachan, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Yves BERTHAUD, Professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre LADEVEZE, directeur de l’UMR n° 8535

UMR n° 8536 – Centre de mathématiques et de leurs applications

M. Laurent DESVILLETTES
Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DEC. n° 040017DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Laurent DESVILLETTES, directeur de l'UMR 8536, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DESVILLETTES, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DESVILLETTES et de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DESVILLETTES, de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel MOREL, Professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030043DR03 du 20 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8536 – Centre de mathématiques et de leurs applications

Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DEC. n° 040123DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, Technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, Professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, Professeur, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Jean-Michel MOREL, Professeur à l'ENS de Cachan.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent DESVILLETTES, directeur de l’UMR n° 8536

UMR n° 8537 – Laboratoire de photonique quantique et moléculaire

M. Joseph ZYSS
Mme Isabelle LEDOUX–RAK

DEC. n° 040018DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Joseph ZYSS, directeur de l'UMR 8537, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph ZYSS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle LEDOUX–RAK, Professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020018DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8537 – Laboratoire de photonique quantique et moléculaire

Mme Isabelle LEDOUX–RAK

DEC. n° 040170DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Isabelle LEDOUX–RAK, Professeur à l'ENS de Cachan, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Joseph ZYSS, directeur de l’UMR n° 8537

UMR n° 8574 – Laboratoire d'ethnomusicologie

Mme Rosalia MARTINEZ
M. Bernard LORTAT-JACOB

DEC. n° 040063DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Rosalia MARTINEZ, directeur de de l'UMR 8574, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Rosalia MARTINEZ, délégation de signature est donnée à M. Bernard LORTAT-JACOB, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8574 – Laboratoire d'ethnomusicologie

M. Bernard LORTAT-JACOB

DEC. n° 040143DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Bernard LORTAT-JACOB, Directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Rosalia MARTINEZ, directrice de l’UMR n° 8574

UMR n° 8584 – Centre d'études des religions du livre - nouvelle gallia judaica - institut d'études augustiniennes

M. Philippe HOFFMANN
Mme Felicia YUSTE

DEC. n° 040084DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Philippe HOFFMANN, directeur de l'UMR 8584, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe HOFFMANN, délégation de signature est donnée à Mme Felicia Yuste, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020065DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8584 – Centre d'études des religions du livre - nouvelle gallia judaica - institut d'études augustiniennes

Mme Felicia YUSTE

DEC. n° 040133DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Felicia Yuste, technicienne, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe HOFFMANN, directeur de l’UMR n° 8584

UMR n° 8587 – Laboratoire analyse et environnement

Mme Jeanine TORTAJADA
Mme Annie CHAUSSE–TRANCHANT
M. Thierry CARTAILLER

DEC. n° 040039DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Jeanine TORTAJADA, directeur de l'UMR 8587, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA, délégation de signature est donnée à Mme Annie CHAUSSE–TRANCHANT, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA et de Mme Annie CHAUSSE–TRANCHANT, délégation de signature est donnée à M. Thierry CARTAILLER, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020086DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8587 – Laboratoire analyse et environnement

Mme Annie CHAUSSE–TRANCHANT
M. Thierry CARTAILLER

DEC. n° 040165DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Annie CHAUSSE–TRANCHANT, Professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie CHAUSSE–TRANCHANT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Thierry CARTAILLER, Professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jeanine TORTAJADA, directrice de l’UMR n° 8587

UMR n° 8589 – Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris

M. Jean–Philippe GENET
Mme Monique GOULLET
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 040085DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Philippe GENET, directeur de l’UMR 8589, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Philippe GENET, délégation de signature est donnée à Mme Monique GOULLET, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Philippe GENET et de Mme Monique GOULLET, délégation de signature est donnée à Mme Magali DIRAISON, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020066DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8589 – Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris

Mme Monique GOULLET
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 040126DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Monique GOULLET, Chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique GOULLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Magali DIRAISON, Assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Philippe GENET, directeur de l’UMR n° 8589

UMR n° 8606 – Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant

M. Christian HUDELOT
Mme Anne SALAZAR ORVIG

DEC. n° 040086DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Christian HUDELOT, directeur de de l'UMR 8606, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1.les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian HUDELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020067DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8606 – Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant

Mme Anne SALAZAR ORVIG

DEC. n° 040134DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, Professeur à l’université Paris 3, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Christian HUDELOT, directeur de l’UMR n° 8606

UMR n° 8643 – Laboratoire spécification et vérification

M. Michel BIDOIT
M. Philippe SCHNOEBELEN
Mme Brigitte VAN ELSEN

DEC. n° 040019DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Michel BIDOIT, directeur de l’UMR 8643, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BIDOIT, délégation de signature est donnée à M. Philippe SCHNOEBELEN, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BIDOIT et de M. Philippe SCHNOEBELEN, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte VAN ELSEN, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030069DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UMR n° 8643 – Laboratoire spécification et vérification

M. Philippe SCHNOEBELEN
Mme Brigitte VAN ELSEN

DEC. n° 040108DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Philippe SCHNOEBELEN, Directeur de recherche au CNRS à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe SCHNOEBELEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Brigitte VAN ELSEN, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel BIDOIT, directeur de l’UMR n° 8643

URA n° 2036 – Centre d’enseignement et de recherche en analyse socio–économique

M. Joël MAURICE
M. Philippe JEHIEL

DEC. n° 040046DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Joël MAURICE, directeur de l’URA 2036, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël MAURICE, délégation de signature est donnée à M. Philippe JEHIEL, Ingénieur Ponts et Chaussées, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030034DR03 du 5 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

URA n° 2036 – Centre d’enseignement et de recherche en analyse socio–économique

M. Philippe JEHIEL

DEC. n° 040144DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Philippe JEHIEL, Ingénieur Ponts et Chaussées, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Joël MAURICE, directeur de l’URA n° 2036

GDR n° 2155 – Ecologie comportementale

M. Marc THERY
Mme Nadine DESPLANQUES

DEC. n° 040011DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Marc THERY, directeur du GDR 2155, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc THERY, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, Technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

GDR n° 2155 – Ecologie comportementale

Mme Nadine DESPLANQUES

DEC. n° 040172DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, Technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Marc THERY, directeur du GDR n° 2155

GDR n° 2286 – Mathématique des systèmes perceptifs et cognitifs

M. Laurent COHEN

DEC. n° 040180DR03 du 02–07–2004

Délégation est donnée à M. Laurent COHEN, directeur du GDR 2286, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FRE n° 2494 – Laboratoire systèmes complexes

M. Florent CHAVAND
M. Etienne COLLE

DEC. n° 040040DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Florent CHAVAND, directeur de la FRE 2494, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Florent CHAVAND, délégation de signature est donnée à M. Etienne COLLE, Professeur à l’Université d’Évry, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020093DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FRE n° 2494 – Laboratoire systèmes complexes

M. Etienne COLLE

DEC. n° 040116DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Etienne COLLE, Professeur à l’Université d’Evry à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Florent CHAVAND, directeur de la FRE n° 2494

FRE n° 2673 – Laboratoire d'algorithmique complexité et logique

Mme Danièle BEAUQUIER

DEC. n° 040163DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Danièle BEAUQUIER, Professeur, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Anatol SLISSENKO, directeur de la FRE n° 2673

FRE n° 2709 – Laboratoire d’étude théorique des milieux extrêmes

M. Yves ELLINGER
Mlle Dahbia TALBI

DEC. n° 040176DR03 du 14–06–2004

Délégation est donnée à à M. Yves ELLINGER, directeur de recherche, à l'effet de signer, au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves ELLINGER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Melle Dahbia TALBI, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise PAUZAT, directrice de la FRE n° 2709

FRE n° 2743 – Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques

M. Bertrand LAVEDRINE
Mme Christine CAPDEROU

DEC. n° 040048DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Bertrand LAVEDRINE, directeur de la FRE 2743, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand LAVEDRINE, délégation de signature est donnée à Mme Christine CAPDEROU, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020039DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FRE n° 2743 – Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques

Mme Christine CAPDEROU

DEC. n° 040139DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Christine CAPDEROU, Ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Bertrand LAVEDRINE, directeur de la FRE n° 2743

FRE n° 2768 – Groupe d’analyse des politiques publiques

M. Patrice DURAN
Mme Brigitte AZZIMONTI

DEC. n° 040021DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Patrice DURAN, directeur de la FRE 2768, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice DURAN, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, Technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030061DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FRE n° 2768 – Groupe d’analyse des politiques publiques

Mme Brigitte AZZIMONTI

DEC. n° 040124DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, Technicienne à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Patrice DURAN, directeur de la FRE n° 2768

IFR n° 89 – Institut André Lwoff – biologie intégrée de la cellule, virus et cancer

M. François DAUTRY
Mme Annick DAMANY

DEC. n° 040088DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l’IFR 89, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Annick DAMANY, Secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030064DR03 du 27 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

IFR n° 89 – Institut André Lwoff – biologie intégrée de la cellule, virus et cancer

Mme Annick DAMANY

DEC. n° 040120DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Annick DAMANY, Secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : François DAUTRY, directeur de l’IFR n° 89

UPS n° 44 – Service d’expérimentation animale et de transgénèse – Antenne du TAAM

Mme Cécile GOUJET–ZALC
Mme Arlette LOEUILLET

DEC. n° 040089DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Cécile GOUJET–ZALC, directeur de l’UPS 44, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1.les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Cécile GOUJET–ZALC, délégation de signature est donnée à Mme Arlette LOEUILLET, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020073DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

UPS n° 44 – Service d’expérimentation animale et de transgénèse - Antenne du TAAM

Mme Arlette LOEUILLET

DEC. n° 040128DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Arlette LOEUILLET, Assistant ingénieur à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Cécile GOUJET–ZALC, directrice de l’UPS n° 44

FR n° 33 – Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions)

M. Henri HUGONNARD ROCHE
Mme Catherine ROBINE

DEC. n° 040091DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Henri HUGONNARD ROCHE, directeur de la FR 33, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri HUGONNARD ROCHE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROBINE, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020076DR03 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FR n° 33 – Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions)

Mme Catherine ROBINE

DEC. n° 040135DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à Mme Catherine ROBINE, Ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Henri HUGONNARD ROCHE, directeur de la FR n° 33

FR n° 54 – Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie

M. Gilbert LENOIR
M. Jean FEUNTEUN

DEC. n° 040097DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Gilbert LENOIR, directeur de la FR 54, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert LENOIR, délégation de signature est donnée à M. Jean FEUNTEUN, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020193DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FR n° 54 – Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie

M. Jean FEUNTEUN

DEC. n° 040140DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, Directeur de recherche au CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Gilbert LENOIR, directeur de la FR n° 54

FR n° 121 – Institut d’Alembert

M. Joseph ZYSS
M. Christophe DHENAUT
M. Sylvain ALLANO
M. Jacques DELAIRE

DEC. n° 040022DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Joseph ZYSS, directeur de la FR 121, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € H.T. à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph ZYSS, délégation de signature est donnée à M. Christophe DHENAUT, Ingénieur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph ZYSS et de M. Christophe DHENAUT, délégation de signature est donnée à M. Sylvain ALLANO, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph ZYSS, de M. Christophe DHENAUT et de M. Sylvain ALLANO, délégation de signature est donnée à M. Jacques DELAIRE, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030076DR03 du 6 novembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile–de–France Est

FR n° 121 – Institut d’Alembert

M. Christophe DHENAUT
M. Sylvain ALLANO
M. Jacques DELAIRE

DEC. n° 040171DR03 du 09–04–2004

Délégation est donnée à M. Christophe DHENAUT, Ingénieur de recherche au CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe DHENAUT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Sylvain ALLANO, Professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe DHENAUT et de M. Sylvain ALLANO, Professeur, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Jacques DELAIRE, Professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Joseph ZYSS, directeur de la FR n° 121

DR04 – Ile–deFrance Sud

UPR n° 2167 – Centre de génétique moléculaire

M. Lawrence AGGERBECK
M. Bernard GUIARD
Mme Evelyne MAZIÈRE

DEC. n° 04A016DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Lawrence AGGERBECK, directeur de l’unité A2167, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Lawrence AGGERBECK, délégation de signature est également donnée à Monsieur Bernard GUIARD, directeur de recherche, Madame Evelyne MAZIÈRE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A122DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 2167 – Centre de génétique moléculaire

M. Bernard GUIARD
Mme Evelyne MAZIÈRE

DEC. n° 04A017DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard GUIARD, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard GUIARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Evelyne MAZIÈRE, assistant ingénieur, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A123DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Lawrence AGGERBECK, directeur de l’UPR n° 2167

UPR n° 2191 – Unité de neurosciences intégratives et computationnelles

M. Yves FREGNAC
Mme Kirsty GRANT
Mme Mélanie LAPOUMEYROULIE

DEC. n° 04A073DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Yves FREGNAC, directeur de l’unité A2191, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Yves FREGNAC, délégation de signature est également donnée à Madame Kirsty GRANT, directeur de recherche, Madame Mélanie LAPOUMEYROULIE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A033DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 2191 – Unité de neurosciences intégratives et computationnelles

Mme Kirsty GRANT
Mme Mélanie LAPOUMEYROULIE

DEC. n° 04A074DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Kirsty GRANT, directeur de recherche, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Kirsty GRANT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Mélanie LAPOUMEYROULIE, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A034DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves FREGNAC, directeur de l’UPR n° 2191

UPR n° 2216 – Neurobiologie génétique et intégrative

M. Jean CHAMPAGNAT
Mme Annette MONT–REYNAUD

DEC. n° 04A048DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean CHAMPAGNAT, directeur de l’unité A2216, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean CHAMPAGNAT, délégation de signature est également donnée à Madame Annette MONT–REYNAUD, technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A020DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 2216 – Neurobiologie génétique et intégrative

Mme Annette MONT–REYNAUD

DEC. n° 04A049DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Annette MONT–REYNAUD, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A021DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean CHAMPAGNAT, directeur de l’UPR n° 2216

UPR n° 2301 – Institut de chimie des substances naturelles

M. Jean–Yves LALLEMAND
M. Alain OLESKER
M. Martial THOMAS
Mme Colette DUPRE

DEC. n° 04A105DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Yves LALLEMAND, directeur de l’unité A2301, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Yves LALLEMAND, délégation de signature est également donnée à Monsieur Alain OLESKER, directeur de recherche, Monsieur Martial THOMAS, ingénieur d’études, Madame Colette DUPRE, technicien, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A039DR04 du 1^er septembre 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 2301 – Institut de chimie des substances naturelles

M. Alain OLESKER
M. Martial THOMAS
Mme Colette DUPRE

DEC. n° 04A106DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain OLESKER, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain OLESKER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Martial THOMAS, ingénieur d’études, Régisseur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain OLESKER et de Monsieur Martial THOMAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Colette DUPRE, technicien, Responsable comptabilité.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A040DR04 du 1^er septembre 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Yves LALLEMAND, directeur de l’UPR n° 2301

UPR n° 2355 – Institut des sciences du végétal

M. Hélène BARBIER–BRYGOO
M. Vincent GOUJON
M. Thierry MEINNEL
M. Adam KONDOROSI

DEC. n° 04A020DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Hélène BARBIER–BRYGOO, directeur de l’unité A2355, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Hélène BARBIER–BRYGOO, délégation de signature est également donnée à Monsieur Vincent GOUJON, ingénieur d’études, Monsieur Thierry MEINNEL, directeur de recherche, Monsieur Adam KONDOROSI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A021DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 2355 – Institut des sciences du végétal

M. Vincent GOUJON
M. Thierry MEINNEL
M. Adam KONDOROSI

DEC. n° 04A021DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Vincent GOUJON, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Vincent GOUJON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Thierry MEINNEL, directeur de recherche, chef de groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Vincent GOUJON et de Monsieur Thierry MEINNEL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Adam KONDOROSI, directeur de recherche, chef de groupe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A022DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Hélène BARBIER–BRYGOO, directrice de l’UPR n° 2355

UPR n° 3321 – Laboratoire Aimé Cotton

M. Pierre PILLET
M. Louis CABARET

DEC. n° 04A138DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre PILLET, directeur de l’unité A3321, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre PILLET, délégation de signature est également donnée à Monsieur Louis CABARET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A097DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 3321 – Laboratoire Aimé Cotton

M. Louis CABARET

DEC. n° 04A139DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Louis CABARET, ingénieur de recherche, sous-directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A096DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre PILLET, directeur de l’UPR n° 3321

UPR n° 3361 – Laboratoire de photophysique moléculaire

M. Philippe BRECHIGNAC
Mme Anne–Marie COSSON
Mme Françoise LAHMANI

DEC. n° 04A041DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BRECHIGNAC, directeur de l’unité A3361, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe BRECHIGNAC, délégation de signature est également donnée à Madame Anne–Marie COSSON, ingénieur d’études, Madame Françoise LAHMANI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A012DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 3361 – Laboratoire de photophysique moléculaire

Mme Anne–Marie COSSON
Mme Françoise LAHMANI

DEC. n° 04A042DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Anne–Marie COSSON, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Anne–Marie COSSON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Françoise LAHMANI, directeur de recherche, sous–directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A013DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe BRECHIGNAC, directeur de l’UPR n° 3361

UPR n° 9034 – Populations, génétique et évolution

Mme Marie–Louise CARIOU
M. Pierre CAPY

DEC. n° 04A046DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie–Louise CARIOU, directeur de l’unité A9034, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie–Louise CARIOU, délégation de signature est également donnée à Monsieur Pierre CAPY, professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A018DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 9034 – Populations, génétique et évolution

M. Pierre CAPY

DEC. n° 04A047DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre CAPY, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A019DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Marie–Louise CARIOU, directrice de l’UPR n° 9034

UPR n° 9040 – Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire

M. Gérard BAUX
Mme Nadine GARRIDO

DEC. n° 04A022DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard BAUX, directeur de l’unité A9040, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard BAUX, délégation de signature est également donnée à Madame Nadine GARRIDO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A009DR04 du 19 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 9040 – Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire

Mme Nadine GARRIDO

DEC. n° 04A023DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Nadine GARRIDO, assistant ingénieur, responsable service gestion, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A010DR04 du 19 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard BAUX, directeur de l’UPR n° 9040

UPR n° 9063 – Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

M. Joël JANIN
Mme Annie CHATEAU
Mme Angélique NICOLAS

DEC. n° 04A099DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël JANIN, directeur de l’unité A9063, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Joël JANIN, délégation de signature est également donnée à Madame Annie CHATEAU, ingénieur d'études, Madame Angélique NICOLAS, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A007DR04 du 16 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPR n° 9063 – Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

Mme Annie CHATEAU
Mme Angélique NICOLAS

DEC. n° 04A100DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Annie CHATEAU, ingénieur d'études, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Annie CHATEAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Angélique NICOLAS, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A008DR04 du 16 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël JANIN, directeur de l’UPR n° 9063

UMR n° 12 – Laboratoire Léon Brillouin

M. Pierre MONCEAU
M. Michel ALBA
M. Alain MENELLE

DEC. n° 04A130DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre MONCEAU, directeur de l’unité C0012, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre MONCEAU, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel ALBA, ingénieur CEA, Monsieur Alain MENELLE, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A036DR04 du 1^er juillet 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 12 – Laboratoire Léon Brillouin

M. Michel ALBA
M. Alain MENELLE

DEC. n° 04A131DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel ALBA, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité 
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel ALBA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Alain MENELLE, ingénieur CEA, Adjoint au directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A037DR04 du 1^er juillet 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre MONCEAU, directeur de l’UMR n° 12

UMR n° 130 – Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique

M. Abderrahmane TADJEDDINE
Mme Elisabeth DARTYGE
Mme Lucette PORCHERON

DEC. n° 04A163DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’unité C0130, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à Madame Elisabeth DARTYGE, professeur, Madame Lucette PORCHERON, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A077DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 130 – Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique

Mme Elisabeth DARTYGE
Mme Lucette PORCHERON

DEC. n° 04A164DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Elisabeth DARTYGE, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Elisabeth DARTYGE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Lucette PORCHERON, ingénieur de recherche, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A078DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’UMR n° 130

UMR n° 137 – Unité mixte de physique CNRS / Thales

M. Alain FRIEDERICH
M. Jean-Pierre CONTOUR
M. Albert FERT
M. Frédéric PETROFF

DEC. n° 04A075DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain FRIEDERICH, directeur de l’unité C0137, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain FRIEDERICH, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jean-Pierre CONTOUR, directeur de recherche, Monsieur Albert FERT, professeur, Monsieur Frédéric PETROFF, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A031DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 137 – Unité mixte de physique CNRS / Thales

M. Jean-Pierre CONTOUR
M. Albert FERT
M. Frédéric PETROFF

DEC. n° 04A076DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre CONTOUR, directeur de recherche, directeur scientifique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre CONTOUR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Albert FERT, professeur, directeur scientifique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre CONTOUR et de Monsieur Albert FERT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Frédéric PETROFF, chargé de recherche, responsable d’équipe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A032DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain FRIEDERICH, directeur de l’UMR n° 137

UMR n° 8000 – Laboratoire de Chimie Physique

M. Alain FUCHS
Mme Mireille MOULIN
Mme Yvette NANINCK

DEC. n° 04A077DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain FUCHS, directeur de l’unité C8000, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain FUCHS, délégation de signature est également donnée à Madame Mireille MOULIN, ingénieur d’études, Madame Yvette NANINCK, technicien, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A045DR04 du 1^er octobre 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8000 – Laboratoire de Chimie Physique

Mme Mireille MOULIN
Mme Yvette NANINCK

DEC. n° 04A078DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Mireille MOULIN, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Mireille MOULIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Yvette NANINCK, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A046DR04 du 1^er octobre 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Alain FUCHS, directeur de l’UMR n° 8000

UMR n° 8074 – RMN en milieu orienté

M. Jacques COURTIEU
Mme Patricia MAILLET

DEC. n° 04A057DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques COURTIEU, directeur de l’unité C8074, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques COURTIEU, délégation de signature est également donnée à Madame Patricia MAILLET, technicien, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A026DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8074 – RMN en milieu orienté

Mme Patricia MAILLET

DEC. n° 04A059DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Patricia MAILLET, technicien, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A027DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques COURTIEU, directeur de l’UMR n° 8074

UMR n° 8075 – Catalyse moléculaire

M. Jean–Claude FIAUD
Mme Marie–George GUILLEREZ

DEC. n° 04A069DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Claude FIAUD, directeur de l’unité C8075, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Claude FIAUD, délégation de signature est également donnée à Madame Marie–George GUILLEREZ, maître de conférence, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A144DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8075 – Catalyse moléculaire

Mme Marie–George GUILLEREZ

DEC. n° 04A070DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie–George GUILLEREZ, maître de conférence, enseignant–chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A145DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Claude FIAUD, directeur de l’UMR n° 8075

UMR n° 8076 – Biomolécules : conception, isolement et synthèse

M. Jean–Daniel BRION
Mme Marcelle–Lydia ALLORY

DEC. n° 04A043DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Daniel BRION, directeur de l’unité C8076, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Daniel BRION, délégation de signature est également donnée à Madame Marcelle–Lydia ALLORY, technicien, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A017DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8076 – Biomolécules : conception, isolement et synthèse

Mme Marcelle–Lydia ALLORY

DEC. n° 04A044DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marcelle–Lydia ALLORY, technicien, assistante de direction, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A016DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Daniel BRION, directeur de l’UMR n° 8076

UMR n° 8078 – Remodelage tissulaire et fonctionnel : signalisation et physio-pathologie

M. Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE
Mme Claire LE GUEL

DEC. n° 04A147DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, directeur de l’unité C8078, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, délégation de signature est également donnée à Madame Claire LE GUEL, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A156DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8078 – Remodelage tissulaire et fonctionnel : signalisation et physio-pathologie

Mme Claire LE GUEL

DEC. n° 04A148DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Claire LE GUEL, technicien, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A157DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, directeur de l’UMR n° 8078

UMR n° 8081 – Unité de recherche en résonance magnétique médicale

M. Jacques BITTOUN

DEC. n° 04A032DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques BITTOUN, directeur de l’unité C8081, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A155DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8120 – Génétique végétale du Moulon

M. Dominique de VIENNE
M. Michel ROUSSET
M. Michel ZIVY
Mlle Catherine DAMERVAL

DEC. n° 04A062DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Dominique de VIENNE, directeur de l’unité C8120, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dominique de VIENNE, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel ROUSSET, directeur de recherche, Monsieur Michel ZIVY, chargé de recherche, Mademoiselle Catherine DAMERVAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A116DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8120 – Génétique végétale du Moulon

M. Michel ROUSSET
M. Michel ZIVY
Mlle Catherine DAMERVAL

DEC. n° 04A063DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel ROUSSET, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel ROUSSET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Michel ZIVY, chargé de recherche, responsable d’équipe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel ROUSSET et de Monsieur Michel ZIVY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mademoiselle Catherine DAMERVAL, chargée de recherche, responsable d’équipe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A117DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique de VIENNE, directeur de l’UMR n° 8120

UMR n° 8124 – Chimie bioorganique et bioinorganique

M. Jean-Pierre MAHY

DEC. n° 04A119DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre MAHY, directeur de l’unité C8124, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A160DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8501 – Laboratoire Charles Fabry de l’Institut d’optique

M. Pierre CHAVEL
Mme Nicole ABRIAL
M. Gérald ROOSEN
Mme Christine AVIGNON–VERITE

DEC. n° 04A051DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre CHAVEL, directeur de l’unité C8501, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre CHAVEL, délégation de signature est également donnée à Madame Nicole ABRIAL, ingénieur de recherche, Monsieur Gérald ROOSEN, directeur de recherche, Madame Christine AVIGNON–VERITE, assistant ingénieur de l’IOTA, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A022DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8501 – Laboratoire Charles Fabry de l’Institut d’optique

Mme Nicole ABRIAL
M. Gérald ROOSEN
Mme Christine AVIGNON–VERITE

DEC. n° 04A052DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Nicole ABRIAL, ingénieur de recherche, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Nicole ABRIAL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Gérald ROOSEN, directeur de recherche, directeur adjoint.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Nicole ABRIAL et de Monsieur Gérald ROOSEN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Christine AVIGNON–VERITE, assistant ingénieur de l’IOTA, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A023DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre CHAVEL, directeur de l’UMR n° 8501

UMR n° 8507 – Laboratoire de génie électrique de Paris

M. Alain KREISLER
Mme Françoise MONDÉSIR

DEC. n° 04A101DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain KREISLER, directeur de l’unité C8507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain KREISLER, délégation de signature est également donnée à Madame Françoise MONDÉSIR, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A120DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8507 – Laboratoire de génie électrique de Paris

Mme Françoise MONDÉSIR

DEC. n° 04A102DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Françoise MONDÉSIR, ingénieur d'études, administrateur/gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A121DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain KREISLER, directeur de l’UMR n° 8507

UMR n° 8578 – Laboratoire de physique des gaz et des plasmas

M. Gérard GOUSSET
M. Nicolas DESSAINTS
Mme Marie–Claude RICHARD

DEC. n° 04A086DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard GOUSSET, directeur de l’unité C8578, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard GOUSSET, délégation de signature est également donnée à Monsieur Nicolas DESSAINTS, assistant ingénieur, Madame Marie–Claude RICHARD, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A014DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8578 – Laboratoire de physique des gaz et des plasmas

M. Nicolas DESSAINTS
Mme Marie–Claude RICHARD

DEC. n° 04A087DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas DESSAINTS, assistant ingénieur, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Nicolas DESSAINTS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Marie–Claude RICHARD, assistant ingénieur, secrétaire direction.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A015DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard GOUSSET, directeur de l’UMR n° 8578

UMR n° 8612 – Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie

M. Patrick COUVREUR
Mme Magali RICHARD

DEC. n° 04A060DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick COUVREUR, directeur de l’unité C8612, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick COUVREUR, délégation de signature est également donnée à Madame Magali RICHARD, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A030DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8612 – Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie

Mme Magali RICHARD

DEC. n° 04A061DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Magali RICHARD, assistant ingénieur, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A029DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick COUVREUR, directeur de l’UMR n° 8612

UMR n° 8613 – Laboratoire de chimie inorganique

M. Jean–Jacques GIRERD
Mme Joëlle SAINTON

DEC. n° 04A084DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Jacques GIRERD, directeur de l’unité C8613, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Jacques GIRERD, délégation de signature est également donnée à Madame Joëlle SAINTON, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A153DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8613 – Laboratoire de chimie inorganique

Mme Joëlle SAINTON

DEC. n° 04A085DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Joëlle SAINTON, ingénieur d’études, ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A154DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Jacques GIRERD, directeur de l’UMR n° 8613

UMR n° 8614 – Glycochimie moléculaire

M. Jean–Marie BEAU
M. André LUBINEAU

DEC. n° 04A026DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Marie BEAU, directeur de l’unité C8614, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Marie BEAU, délégation de signature est également donnée à Monsieur André LUBINEAU, professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A007DR04 du 1^er mars 2002.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8614 – Glycochimie moléculaire

M. André LUBINEAU

DEC. n° 04A027DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur André LUBINEAU, professeur, enseignant–chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A008DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Marie BEAU, directeur de l’UMR n° 8614

UMR n° 8619 – Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire

Mme Lucienne LETELLIER
M. Michel DESMADRIL

DEC. n° 04A114DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Lucienne LETELLIER, directeur de l’unité C8619, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Lucienne LETELLIER, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel DESMADRIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A057DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8619 – Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire

M. Michel DESMADRIL

DEC. n° 04A115DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Michel DESMADRIL, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A058DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Lucienne LETELLIER, directrice de l’UMR n° 8619

UMR n° 8620 – Neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

M. Serge LAROCHE
Mme Eliane LAHAYE
M. Jean–Marc JALLON

DEC. n° 04A107DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge LAROCHE, directeur de l’unité C8620, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Serge LAROCHE, délégation de signature est également donnée à Madame Eliane LAHAYE, secrétaire d'administration de la recherche, Monsieur Jean–Marc JALLON, professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A012DR04 du 26 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8620 – Neurobiologie de l’apprentissage, de la mémoire et de la communication

Mme Eliane LAHAYE
M. Jean–Marc JALLON

DEC. n° 04A108DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Eliane LAHAYE, secrétaire d'administration de la recherche, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Eliane LAHAYE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Jean–Marc JALLON, professeur, responsable d’équipe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A013DR04 du 26 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Serge LAROCHE, directeur de l’UMR n° 8620

UMR n° 8621 – Institut de génétique et microbiologie

M. Michel JACQUET
M. Gérard LEBLON
Mme Christine JOUANEN–LUCAS
Mme Suzanne PAGEL

DEC. n° 04A097DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel JACQUET, directeur de l’unité C8621, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel JACQUET, délégation de signature est également donnée à Monsieur Gérard LEBLON, professeur, Madame Christine JOUANEN–LUCAS, ingénieur d’études, Madame Suzanne PAGEL, technicien, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A047DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8621 – Institut de génétique et microbiologie

M. Gérard LEBLON
Mme Christine JOUANEN–LUCAS
Mme Suzanne PAGEL

DEC. n° 04A098DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard LEBLON, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard LEBLON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Christine JOUANEN–LUCAS, ingénieur d’études, administrateur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard LEBLON et de Madame Christine JOUANEN–LUCAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Suzanne PAGEL, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A048DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel JACQUET, directeur de l’UMR n° 8621

UMR n° 8622 – Institut d’électronique fondamentale

M. Jean-Michel LOURTIOZ
Mme Marie-Hélène PAPILLON
Mme Sylvie MAUSSION
Mme Nathalie ROY-LAVERGNE

DEC. n° 04A117DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l’unité C8622, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Madame Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, Madame Sylvie MAUSSION, assistant ingénieur, Madame Nathalie ROY-LAVERGNE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A086DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8622 – Institut d’électronique fondamentale

Mme Marie-Hélène PAPILLON
Mme Sylvie MAUSSION
Mme Nathalie ROY-LAVERGNE

DEC. n° 04A118DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Hélène PAPILLON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie MAUSSION, assistant ingénieur, Adjoint administratrice.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Hélène PAPILLON et de Madame Sylvie MAUSSION, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Nathalie ROY-LAVERGNE, assistant ingénieur, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A087DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l’UMR n° 8622

UMR n° 8623 – Laboratoire de recherche en informatique

M. Michel BEAUDOUIN–LAFON
Mme Nicole LEFEVRE–VILLAIN
M. Edgar HERGAULT

DEC. n° 04A028DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BEAUDOUIN–LAFON, directeur de l’unité C8623, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel BEAUDOUIN–LAFON, délégation de signature est également donnée à Madame Nicole LEFEVRE–VILLAIN, assistant ingénieur, Monsieur Edgar HERGAULT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A092DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8623 – Laboratoire de recherche en informatique

Mme Nicole LEFEVRE–VILLAIN
M. Edgar HERGAULT

DEC. n° 04A029DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Nicole LEFEVRE–VILLAIN, assistant ingénieur, secrétaire général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Nicole LEFEVRE–VILLAIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Edgar HERGAULT, ingénieur de recherche, sous–directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A093DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel BEAUDOUIN–LAFON, directeur de l’UMR n° 8623

UMR n° 8624 – Laboratoire d’interaction du rayonnement X avec la matière

M. Alain HUETZ
Mme Sylvie APRUZZESE

DEC. n° 04A095DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain HUETZ, directeur de l’unité C8624, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain HUETZ, délégation de signature est également donnée à Madame Sylvie APRUZZESE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A043DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8624 – Laboratoire d’interaction du rayonnement X avec la matière

Mme Sylvie APRUZZESE

DEC. n° 04A096DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie APRUZZESE, assistant ingénieur, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A044DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Alain HUETZ, directeur de l’UMR n° 8624

UMR n° 8626 – Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

M. Stéphane OUVRY
Mme Martine THOUVENOT

DEC. n° 04A134DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane OUVRY, directeur de l’unité C8626, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Stéphane OUVRY, délégation de signature est également donnée à Madame Martine THOUVENOT, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A065DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8626 – Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

Mme Martine THOUVENOT

DEC. n° 04A135DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Martine THOUVENOT, technicien, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A066DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Stéphane OUVRY, directeur de l’UMR n° 8626

UMR n° 8628 – Laboratoire de mathématiques d’Orsay

M. Guy HENNIART
Mme Marie-Christine MYOUPO
Mme Dominique GIRARDOT

DEC. n° 04A092DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy HENNIART, directeur de l’unité C8628, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Guy HENNIART, délégation de signature est également donnée à Madame Marie-Christine MYOUPO, assistant ingénieur, Madame Dominique GIRARDOT, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A073DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8628 – Laboratoire de mathématiques d’Orsay

Mme Marie-Christine MYOUPO
Mme Dominique GIRARDOT

DEC. n° 04A093DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Christine MYOUPO, assistant ingénieur, assistante de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine MYOUPO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Dominique GIRARDOT, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A074DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy HENNIART, directeur de l’UMR n° 8628

UMR n° 8647 – Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre

M. Marc CONDAT
Mme Françoise NICOL

DEC. n° 04A054DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc CONDAT, directeur de l’unité C8647, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc CONDAT, délégation de signature est également donnée à Madame Françoise NICOL, technicien, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A024DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8647 – Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre

Mme Françoise NICOL

DEC. n° 04A055DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Françoise NICOL, technicien, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A025DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Marc CONDAT, directeur de l’UMR n° 8647

UMR n° 8648 – Physico-chimie de l’état solide

M. Alexandre REVCOLEVSCHI
M. Patrick BERTHET
Mme Brigitte DUBOIS

DEC. n° 04A149DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alexandre REVCOLEVSCHI, directeur de l’unité C8648, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alexandre REVCOLEVSCHI, délégation de signature est également donnée à Monsieur Patrick BERTHET, professeur, Madame Brigitte DUBOIS, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A069DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 8648 – Physico-chimie de l’état solide

M. Patrick BERTHET
Mme Brigitte DUBOIS

DEC. n° 04A150DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick BERTHET, professeur, enseignant-chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick BERTHET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Brigitte DUBOIS, technicien, secrétaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A070DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alexandre REVCOLEVSCHI, directeur de l’UMR n° 8648

UMR n° 9956 – Laboratoire Pierre Süe

M. Stéphane LEQUIEN
M. Pascal BERGER
Mme Martine PIQUART

DEC. n° 04A112DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane LEQUIEN, directeur de l’unité C9956, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Stéphane LEQUIEN, délégation de signature est également donnée à Monsieur Pascal BERGER, chargé de recherche, Madame Martine PIQUART, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A055DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMR n° 9956 – Laboratoire Pierre Süe

M. Pascal BERGER
Mme Martine PIQUART

DEC. n° 04A113DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pascal BERGER, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pascal BERGER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Martine PIQUART, ingénieur d'études, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A056DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Stéphane LEQUIEN, directeur de l’UMR n° 9956

URA n° 331 – Laboratoire Claude Fréjacques

M. Jean-Claude PETIT
M. Michel EPHRITIKHINE
M. Jean-Claude MIALOCQ

DEC. n° 04A136DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude PETIT, directeur de l’unité D0331, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Claude PETIT, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel EPHRITIKHINE, directeur de recherche, Monsieur Jean-Claude MIALOCQ, directeur de recherche CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A164DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

URA n° 331 – Laboratoire Claude Fréjacques

M. Michel EPHRITIKHINE
M. Jean-Claude MIALOCQ

DEC. n° 04A137DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel EPHRITIKHINE, directeur de recherche, responsable de groupe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel EPHRITIKHINE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Claude MIALOCQ, directeur de recherche CEA, responsable de groupe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A165DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude PETIT, directeur de l’URA n° 331

URA n° 2096 – Protéines membranaires transductrices d’énergie

M. Alain DESBOIS
Mme Françoise SCHONT
M. Marc LE MAIRE
M. A. William RUTHERFORD

DEC. n° 04A064DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain DESBOIS, directeur de l’unité D2096, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain DESBOIS, délégation de signature est également donnée à Madame Françoise SCHONT, technicien, Monsieur Marc LE MAIRE, directeur de recherche, Monsieur A. William RUTHERFORD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A139DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

URA n° 2096 – Protéines membranaires transductrices d’énergie

Mme Françoise SCHONT
M. Marc LE MAIRE
M. A. William RUTHERFORD

DEC. n° 04A065DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Françoise SCHONT, technicien, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise SCHONT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Marc LE MAIRE, directeur de recherche, chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise SCHONT et de Monsieur Marc LE MAIRE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur A. William RUTHERFORD, directeur de recherche, chercheur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A166DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain DESBOIS, directeur de l’URA n° 2096

URA n° 2210 – Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie

M. Philippe HANTRAYE
M. Emmanuel BROUILLET

DEC. n° 04A090DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe HANTRAYE, directeur de l’unité D2210, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe HANTRAYE, délégation de signature est également donnée à Monsieur Emmanuel BROUILLET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A041DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

URA n° 2210 – Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie

M. Emmanuel BROUILLET

DEC. n° 04A091DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Emmanuel BROUILLET, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A042DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe HANTRAYE, directeur de l’URA n° 2210

URA n° 2306 – Service de physique théorique

M. Jean–Paul BLAIZOT
M. Michel BAUER

DEC. n° 04A034DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Paul BLAIZOT, directeur de l’unité D2306, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Paul BLAIZOT, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel BAUER, adjoint au directeur, aux fins mentionnées ci–dessus 
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A011DR04 du 1^er février 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

URA n° 2306 – Service de physique théorique

M. Michel BAUER

DEC. n° 04A035DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BAUER, adjoint au directeur, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A012DR04 du 1^er février 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul BLAIZOT, directeur de l’URA n° 2306

GDR n° 1536 – Utilisation de la fluorescence pour l’estimation de la productivité végétale

M. Ismaël MOYA

DEC. n° 04A133DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Ismaël MOYA, directeur de l’unité G1536, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A102DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 1862 – Fonction et dynamique des macromolécules biologiques

Mme Marie–Claire BELLISSENT–FUNEL

DEC. n° 04A030DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie–Claire BELLISSENT–FUNEL, directeur de l’unité G1862, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A041DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2054 – Nanoélectronique : du silicium à la molécule

M. Patrice HESTO

DEC. n° 04A094DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrice HESTO, directeur de l’unité G2054, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A103DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2060 – Dynamo

Mme Bérengère DUBRULLE

DEC. n° 04A068DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Bérengère DUBRULLE, directeur de l’unité G2060, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A014DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2157 – Les éléments transposables : du génome aux populations

M. Pierre CAPY

DEC. n° 04A045DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre CAPY, directeur de l’unité G2157, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2248 – Electronique de spin associant magnétisme et semiconducteurs

M. Jean–Marie GEORGE

DEC. n° 04A079DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Marie GEORGE, directeur de l’unité G2248, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A013DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2285 – Information et communication quantique

M. Jean-Philippe POIZAT

DEC. n° 04A140DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Philippe POIZAT, directeur de l’unité G2285, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A107DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2305 – Aspects théoriques et expérimentaux de la recherche de la supersymétrie

M. Pierre BINETRUY

DEC. n° 04A031DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre BINETRUY, directeur de l’unité G2305, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A108DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2368 – Cryomicroscopie électronique structurale

Mme Françoise LIVOLANT

DEC. n° 04A116DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Françoise LIVOLANT, directeur de l’unité G2368, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A109DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2426 – Physique quantique mésoscopique

M. Gilles MONTAMBAUX

DEC. n° 04A132DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles MONTAMBAUX, directeur de l’unité G2426, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A110DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2452 – Maîtrise de l’énergie électrique du matériau au système

M. Frédéric BOUILLAULT

DEC. n° 04A040DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric BOUILLAULT, directeur de l’unité G2452, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A111DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2478 – Protéines membranaires et assemblages colloidaux

M. Marc LE MAIRE

DEC. n° 04A109DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc LE MAIRE, directeur de l’unité G2478, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A115DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

GDR n° 2823 – Facteurs d’échange des protéines G : caractérisation comme cibles thérapeutiques et développement d’inhibiteurs

Mme Jacqueline CHERFILS

DEC. n° 04A053DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Jacqueline CHERFILS, directeur de l’unité G2823, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

FRE n° 2566 – OrsayTerre : Processus à l’interface interne–externe de la terre et des planètes telluriques

M. Philippe MASSON
M. Maurice PAGEL

DEC. n° 04A125DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MASSON, directeur de l’unité K2566, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe MASSON, délégation de signature est également donnée à Monsieur Maurice PAGEL, professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A061DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

FRE n° 2566 – OrsayTerre : Processus à l’interface interne–externe de la terre et des planètes telluriques

M. Maurice PAGEL

DEC. n° 04A126DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Maurice PAGEL, professeur, enseignant–chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A062DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe MASSON, directeur de la FRE n° 2566

IFR n° 46 – Structure et dynamique des signaux cellulaires

M. Jean-Pierre MAUGER
Mme Sylvie MAZAN
Mme Denise VILLETTE

DEC. n° 04A128DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre MAUGER, directeur de l’unité M0046, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre MAUGER, délégation de signature est également donnée à Madame Sylvie MAZAN, directeur de recherche, Madame Denise VILLETTE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A047DR04 du 14 novembre 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

IFR n° 46 – Structure et dynamique des signaux cellulaires

Mme Sylvie MAZAN
Mme Denise VILLETTE

DEC. n° 04A129DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie MAZAN, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sylvie MAZAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Denise VILLETTE, ingénieur d'études, secrétaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A048DR04 du 14 novembre 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre MAUGER, directeur de l’IFR n° 46

IFR n° 115 – Génome : structure, fonction, évolution

M. Patrick FORTERRE
Mme Christine JOUANEN–LUCAS

DEC. n° 04A071DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick FORTERRE, directeur de l’unité M0115, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick FORTERRE, délégation de signature est également donnée à Madame Christine JOUANEN–LUCAS, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A005DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

IFR n° 115 – Génome : structure, fonction, évolution

Mme Christine JOUANEN–LUCAS

DEC. n° 04A072DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Christine JOUANEN–LUCAS, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A006DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick FORTERRE, directeur de l’IFR n° 115

UPS n° 831 – Prévention du risque chimique

Mme Brigitte DIERS
Mme Emmanuelle RIALLAND

DEC. n° 04A066DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Brigitte DIERS, directeur de l’unité S0831, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Brigitte DIERS, délégation de signature est également donnée à Madame Emmanuelle RIALLAND, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A141DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPS n° 831 – Prévention du risque chimique

Mme Emmanuelle RIALLAND

DEC. n° 04A067DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Emmanuelle RIALLAND, ingénieur de recherche, Adjoint à la direction, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A142DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte DIERS, directrice de l’UPS n° 831

UPS n° 851 – Institut du développement et des ressources en informatique scientifique

M. Victor ALESSANDRINI
M. Serge FAYOLLE

DEC. n° 04A018DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Victor ALESSANDRINI, directeur de l’unité S0851, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Victor ALESSANDRINI, délégation de signature est également donnée à Monsieur Serge FAYOLLE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A132DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPS n° 851 – Institut du développement et des ressources en informatique scientifique

M. Serge FAYOLLE

DEC. n° 04A019DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge FAYOLLE, ingénieur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A133DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Victor ALESSANDRINI, directeur de l’UPS n° 851

UPS n° 1564 – CNRS Formation Entreprises

M. Michel CHARLES

DEC. n° 04A050DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel CHARLES, directeur de l’unité S1564, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A136DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPS n° 2573 – Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

M. Abderrahmane TADJEDDINE
M. Nicolas PAUWELS
Mme Lucette PORCHERON

DEC. n° 04A165DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’unité S2573, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à Monsieur Nicolas PAUWELS, ingénieur de recherche, Madame Lucette PORCHERON, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A017DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UPS n° 2573 – Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

M. Nicolas PAUWELS
Mme Lucette PORCHERON

DEC. n° 04A166DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas PAUWELS, ingénieur de recherche, chef de projet, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Nicolas PAUWELS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Lucette PORCHERON, ingénieur de recherche, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A018DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’UPS n° 2573

UMS n° 1786 – Bibliothèque Jacques Hadamard

M.  Jean–Benoist BOST
Mme Valérie LAVIGNE
Mme Elisabeth KNELLER

DEC. n° 04A038DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Benoist BOST, directeur de l’unité T1786, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Benoist BOST, délégation de signature est également donnée à Madame Valérie LAVIGNE, technicien, Madame Elisabeth KNELLER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A009DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMS n° 1786 – Bibliothèque Jacques Hadamard

Mme Valérie LAVIGNE
Mme Elisabeth KNELLER

DEC. n° 04A039DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Valérie LAVIGNE, technicien, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Valérie LAVIGNE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Elisabeth KNELLER, ingénieur d’études, Responsale bibliothèque.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A010DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Benoist BOST, directeur de l’UMS n° 1786

UMS n° 2572 – Laboratoire de mesure du carbone 14

Mme Evelyne COTTEREAU
M. Maurice ARNOLD
Mme Valérie SETTI

DEC. n° 04A056DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Evelyne COTTEREAU, directeur de l’unité T2572, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Evelyne COTTEREAU, délégation de signature est également donnée à Monsieur Maurice ARNOLD, ingénieur CEA, Madame Valérie SETTI, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A015DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

UMS n° 2572 – Laboratoire de mesure du carbone 14

M. Maurice ARNOLD
Mme Valérie SETTI

DEC. n° 04A058DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Maurice ARNOLD, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Maurice ARNOLD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Valérie SETTI, assistant ingénieur, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A016DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Benoist BOST, directeur de l’UMS n° 2572

FRC n° 2118 – Institut de neurobiologie Alfred Fessard

M. Gérard BAUX
Mme Nadine GARRIDO

DEC. n° 04A024DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard BAUX, directeur de l’unité Y2118, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l’exclusion :
– des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
– des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard BAUX, délégation de signature est également donnée à Madame Nadine GARRIDO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A083DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Paul CARESSA, délégué régional Ile–de–France Sud

FRC n° 2118 – Institut de neurobiologie Alfred Fessard

Mme Nadine GARRIDO

DEC. n° 04A025DR04 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Nadine GARRIDO, assistant ingénieur, responsable gestion, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A084DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard BAUX, directeur de la FRC n° 2118

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 9001 – Laboratoire des Propriétés Mécaniques et Thermodynamiques des Matériaux (LPMTM)

Mme Brigitte BACROIX
M. Jean-Pierre FONDERE

DEC. n° 040039DR05 du 17-05–2004

Délégation est donnée à Madame Brigitte BACROIX, directrice de l’unité UPR 9001, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Brigitte BACROIX, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre FONDERE, IR1, directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020084DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 9001 – Laboratoire des Propriétés Mécaniques et Thermodynamiques des Matériaux (LPMTM)

M. Jean-Pierre FONDERE

DEC. n° 040038DR05 du 11-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre FONDERE, IR1, Directeur adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020083DR05 du 30 avril 2002 est abrogée.

Signé : Brigitte BACROIX, directrice de l’UPR n° 9001

UMR n° 7533 – Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

M. Jean-Paul BILLAUD
Mme Catherine PAIX
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DEC. n° 040045DR05 du 17-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’unité UMR C7533, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Paul BILLAUD, délégation de signature est donnée à Madame Catherine PAIX, DR2, Directrice adjointe, à Madame Annie GAULON, AI, Secrétaire de direction, à Madame Béatrice MOELLIC, AI, Secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040001DR05 du 11 février 2004 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7533 – Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

Mme Catherine PAIX
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DEC. n° 040044DR05 du 14-06–2004

Délégation est donnée à Madame Catherine PAIX, DR2, Directrice adjointe de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Catherine PAIX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annie GAULON, AI, secrétaire de direction et à Madame Béatrice MOËLLIC, AI, secrétaire de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030014DR05 du 24 décembre 2003 est abrogée.

Signé : Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’UMR n° 7533

UMR n° 7535 – Laboratoire d'ethnologie et de sociologie comparative

Mme Laurence CAILLET
Mme Monique DESCIEUX

DEC. n° 040052DR05 du 02-06–2004

Délégation est donnée à Madame Laurence CAILLET, directrice de l’unité UMR C7535, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Laurence CAILLET, délégation de signature est donnée à Madame Monique DESCIEUX, AI, responsable des affaires générales et de la gestion de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020066DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7535 – Laboratoire d'ethnologie et de sociologie comparative

Mme Monique DESCIEUX

DEC. n° 040051DR05 du 01-06–2004

Délégation est donnée à Madame Monique DESCIEUX, AI, Responsable des affaires générales et de la gestion du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020065DR05 du 2 mai 2002 est abrogée.

Signé : Laurence CAILLET, directrice de l’UMR n° 7535

UMR n° 7640 – Centre de Mathématique Laurent SCHWARTZ

M. Claude VITERBO
M. Jean-Michel BONY
Mme Michèle LAVALLETTE

DEC. n° 040056DR05 du 02-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude VITERBO, directeur de l’unité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude VITERBO, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel BONY, professeur à l’Ecole Polytechnique, à Madame Michèle LAVALLETTE, ingénieur 3A Ecole Polytechnique, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020062DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7640 – Centre de Mathématique Laurent SCHWARTZ

M. Jean-Michel BONY
Mme Michèle LAVALLETTE

DEC. n° 040055DR05 du 02-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel BONY professeur à l’École polytechnique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel BONY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle LAVALLETTE, ingénieur 3A Ecole polytechnique, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020061DR05 du 3 avril 2002 est abrogée.

Signé : Claude VITERBO, directeur de l’UMR n° 7640

UMR n° 7652 – Laboratoire de synthèse organique

M. Samir ZARD

DEC. n° 040048DR05 du 01-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Samir ZARD, directeur de l’unité UMR C 7652, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020133DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8109 – Laboratoire d’Études Spatiales et d’Instrumentation en Astrophysique (LESIA)

M. Jean-Louis BOUGERET
M. Nicolas DE KERMADEC
Mme Marie-Rose RAMA-RAO

DEC. n° 040025DR05 du 29-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’unité , à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis BOUGERET, délégation de signature est donnée à Monsieur Nicolas de KERMADEC, IR2, administrateur du LESIA, et à Madame Marie-Rose RAMA-RAO, IE2, gestionnaire du LESIA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020022DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8109 – Laboratoire d’Études Spatiales et d’Instrumentation en Astrophysique (LESIA)

M. Nicolas DE KERMADEC
Mme Marie-Rose RAMA-RAO

DEC. n° 040024DR05 du 23-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas de KERMADEC, IR2, administrateur du LESIA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicolas de KERMADEC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marie-Rose RAMA-RAO, IE2, gestionnaire du LESIA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020021DR05 du 25 mars 2002 est abrogée.

Signé : Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’UMR n° 8109

UMR n° 8144 – Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation (PRISM)

M. Samir TOHMÉ
M. Jean-Michel FOURNEAU
Mme Annick BAFFERT

DEC. n° 040067DR05 du 29-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Samir TOHMÉ, directeur de l’unité UMR C 8144, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Samir TOHMÉ, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel FOURNEAU, professeur, Directeur Adjoint, à Madame Annick BAFFERT, TCE, gestionnaire aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030051DR05 du 12 novembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8144 – Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation (PRISM)

M. Jean-Michel FOURNEAU
Mme Annick BAFFERT

DEC. n° 040066DR05 du 21-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel FOURNEAU, Professeur, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel FOURNEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annick BAFFERT, TCE, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030050DR05 du 20 octobre 2003 est abrogée.

Signé : Samir TOHME, directeur de l’UMR n° 8144

UMR n° 8579 – Laboratoire de Mécanique des Sols, Structures et Matériaux

M. Denis AUBRY
M. Jean-Marie FLEUREAU
Mme Arézou MODARESSI

DEC. n° 040037DR05 du 17-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Denis AUBRY, directeur de l’unité UMR 8579, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Denis AUBRY, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marie FLEUREAU, Professeur ECP, Directeur adjoint de l’unité, à Madame Arézou MODARESSI, Professeur ECP, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030013DR05 du 4 mars 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8579 – Laboratoire de Mécanique des Sols, Structures et Matériaux

M. Jean-Marie FLEUREAU
Mme Arézou MODARESSI

DEC. n° 040036DR05 du 13-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie FLEUREAU, professeur ECP, Directeur adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie FLEUREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Arézou MODARESSI, Professeur ECP.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030012DR05 du 27 février 2003 est abrogée.

Signé : Denis AUBRY, directeur de l’UMR n° 8579

GDR n° 2333 – Économie cognitive

M. Bernard WALLISER
M. Jean-Pierre PONSSARD
Mme Eliane MADELAINE

DEC. n° 040054DR05 du 09-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard WALLISER, directeur de l’unité G 2333, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard WALLISER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre PONSSARD, DR1, Directeur du laboratoire d’Économétrie de l’École Polytechnique, à Madame Eliane MADELAINE, technicienne 2B, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020120DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2333 – Économie cognitive

M. Jean-Pierre PONSSARD
Mme Eliane MADELAINE

DEC. n° 040053DR05 du 07-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre PONSSARD, DR1, directeur du laboratoire d’Econométrie de l’École Polytechnique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Messieurs Bernard WALLISER et Jean-Pierre PONSSARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Eliane MADELAINE, technicienne 2B, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020119DR05 du 12 juin 2002 est abrogée.

Signé : Bernard WALLISER, directeur du GDR n° 2333

GDR n° 2429 – Commutation moléculaire à l’état solide

M. François VARRET

DEC. n° 040057DR05 du 02-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur François VARRET, directeur de l’unité , à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020030DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 855 – Division Technique INSU/SDU

M. François BAUDIN
M. Guy PENAZZI

DEC. n° 040041DR05 du 17-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur François BAUDIN, directeur de l’unité UPS 0855, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BAUDIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Guy PENAZZI, IR1, adjoint au directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020090DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 855 – Division Technique INSU/SDU

M. Guy PENAZZI

DEC. n° 040040DR05 du 12-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy PENAZZI, IR1, Adjoint au Directeur de l’UPS S0855, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020089DR05 du 15 mai 2002 est abrogée.

Signé : François BAUDIN, directeur de l’UPS n° 855

UPS n° 2299 – Organisation des élections

M. Philippe WILLOQUET

DEC. n° 040050DR05 du 24-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe WILLOQUET, directeur de l’unité UPS 2299, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020015DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR07 – Rhône–Alpes, site Vallée du Rhône

FRE n° 2749 – Sociologies et anthropologies des formes d’action– GLYSI–SAFA

M.  Bernard GANNE
M. Jean–Claude ROBERT

DEC. n° 040030DR07 du 21–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard GANNE, Directeur de l’unité FRE 2749, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande–Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard GANNE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean–Claude ROBERT, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées ci–dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non–renouvellement de l’unité.
La décision n° 040024DR07 du 23 février 2004 est abrogée.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône–Alpes

DR08 – Centre – Auvergne et Limousin

GDR n° 98 – Economie monétaire et financière

M. Jean–Bernard CHATELAIN
Mme Anne LAVIGNE

DEC. n° 040087DR08 du 01–01–2004

Délégation est donnée à Jean–Bernard CHATELAIN, Professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Jean–Bernard CHATELAIN, délégation de signature est donnée à Anne LAVIGNE, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre – Auvergne et Limousin

GDR n° 98 – Economie monétaire et financière

M. Jean–Bernard CHATELAIN

DEC. n° 040097DR08 du 17–03–2004

A l’article 1 de la décision n° 040087DR08 du 1^er janvier 2004 [donnant délégation de signature à Jean–Bernard CHATELAIN à l’effet de signer au nom de Monsieur Philippe LECONTE ], « Jean–Bernard CHATELAIN, Professeur des universités » est remplacé par « Jean–Bernard CHATELAIN, Directeur du GDR 98 ».

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre – Auvergne et Limousin

GDR n° 98 – Economie monétaire et financière

Mme Anne LAVIGNE

DEC. n° 040096DR08 du 17–03–2004

Délégation est donnée à Madame Anne LAVIGNE, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n°040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Jean–Bernard CHATELAIN, directeur du GDR n° 98

DR10 – Alsace

UMR n° 7015 – Laboratoire de chimie organique et bioorganique

M. Claude LEDRIAN

DEC. n° 040025DR10 du 14–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude LEDRIAN, directeur de l'UMR n° 7015 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020036DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n° 7085 – Laboratoire de physique théorique

M. Jean RICHERT
M. Daniel CABRA

DEC. n° 040028DR10 du 17–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean RICHERT, directeur de l'UMR n° 7085 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean RICHERT, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel CABRA [Professeur–ULP], aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020088DR10 du 2 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n° 7085 – Laboratoire de physique théorique

M. Daniel CABRA

DEC. n° 040029DR10 du 17–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel CABRA [Professeur–ULP], à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés du Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean RICHERT, directeur de l’UMR n° 7085

UMR n° 7515 – Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse

M. François GARIN
Mme Sandra ZEVIAN

DEC. n° 040026DR10 du 14–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur François GARIN, directeur de l'UMR n° C7515 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François GARIN, délégation de signature est donnée à Madame Sandra ZEVIAN [T–CNRS], aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020066DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n° 7515 – Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse

Mme Sandra ZEVIAN

DEC. n° 040027DR10 du 14–05–2004

Délégation est donnée à Madame Sandra ZEVIAN [T–CNRS], à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés du Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : François GARIN, directeur de l’UMR n° 7515

UMS n° 2552 – Maison universitaire des sciences de l’homme – Alsace (MISHA)

M. Alain CHAUVOT

DEC. n° 040024DR10 du 14–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain CHAUVOT, directeur de l'UMS n° 2552 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

DR11 – Rhône–Alpes, site Alpes

UMR n° 5819 – Structures et Propriétés d’Architectures Moléculaires

M. Jean–Pierre TRAVERS
M. Olivier DIAT

DEC. n° 040018DR11 du 03–06–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Pierre TRAVERS, Directeur de recherche, directeur de l’unité intitulée « Structures et Propriétés d’Architectures Moléculaires », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône–Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône–Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean–Pierre TRAVERS, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier DIAT, chercheur CEA, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean–Pierre TRAVERS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020056DR11 du 15 mars 2002 est abrogée. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône–Alpes

MOY n° 1100 – Délégation Rhône–Alpes, site Alpes

M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie ROLLAND
Mme Evelyne FIGURA

DEC. n° 040017DR11 du 01–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques VINCENT, Ingénieur de recherche, chef du service du personnel et des ressources humaines pour le site Alpes, à l’effet de signer au nom du délégué régional adjoint,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés du Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques VINCENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Sylvie ROLLAND, Ingénieur d’études, responsable des affaires générales.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques VINCENT et de Madame Sylvie ROLLAND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Evelyne FIGURA, Assistant Ingénieur, adjointe au responsable des services financiers.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la Déléguée régionale adjointe ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale adjointe Rhône–Alpes, site Alpes

DR12 – Provence

UMR n° 6012 – Etude des Structures, des Processus d'Adaptation et des Changements des Espaces

M. Joël CHARRE
M. Bernard PICON
M. Jean–Paul CHEYLAN

DEC. n° 040763DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël CHARRE, Directeur de l'UMR 6012 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Joël CHARRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard PICON (Directeur–Adjoint), et à Monsieur Jean–Paul CHEYLAN (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030631DR12 du 19 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6020 – Unité des Rickettsies et Pathogènes Emergents

M. Didier RAOULT
M. Michel DRANCOURT
Mme Claudine LABI

DEC. n° 040761DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Didier RAOULT, Directeur de l’UMR 6020 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier RAOULT, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel DRANCOURT (Professeur) et à Madame Claudine LABI (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020450DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6020 – Unité des Rickettsies et Pathogènes Emergents

M. Michel DRANCOURT
Mme Claudine LABI

DEC. n° 040842DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel DRANCOURT (Professeur), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel DRANCOURT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Claudine LABI (Assistante Ingénieure).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Didier RAOULT, directeur de l’UMR n° 6020

UMR n° 6134 – Systèmes Physiques de l’Environnement (SPE)

M. Jacques–Henri BALBI
M. Jean–François SANTUCCI
Mme Nicole COURONNE
M. Antoine CAMPANA

DEC. n° 040752DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques–Henri Balbi, Directeur de l'UMR 6134 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques–Henri Balbi, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean–François SANTUCCI (Directeur Adjoint), à Madame Nicole COURONNE (Assistante Ingénieure) et à Monsieur Antoine CAMPANA (Ingénieur d'Etudes) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020409DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6134 – Systèmes Physiques de l’Environnement (SPE)

M. Jean–François SANTUCCI
Mme Nicole COURONNE
M. Antoine CAMPANA

DEC. n° 040869DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–François SANTUCCI (Professeur), Directeur–Adjoint, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean–François SANTUCCI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame Nicole COURONNE (Assistante Ingénieure), Administrateur.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean–François SANTUCCI et de Madame Nicole COURONNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Antoine CAMPANA (Ingénieur d’Etudes), Responsable Informatique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques–Henri BALBI, directeur de l’UMR n° 6134

UMR n° 6137 – Laboratoire Matériaux et Microélectronique de Provence (L2MP)

M. Michel LANNOO
M. Patrick GAS
M. Bernard BILLIA
M. Jean–Raymond GAVARRI
M. Rachid BOUCHAKOUR

DEC. n° 040692DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel LANNOO, Directeur de l'UMR 6137 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel LANNOO, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick GAS (Directeur Adjoint), à Monsieur Bernard BILLIA (Directeur de Recherche), à Monsieur Jean–Raymond GAVARRI (Professeur) et à Monsieur Rachid BOUCHAKOUR (Professeur) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020434DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6137 – Laboratoire Matériaux et Microélectronique de Provence (L2MP)

M. Patrick GAS
M. Bernard BILLIA
M. Jean–Raymond GAVARRI
M. Rachid BOUCHAKOUR

DEC. n° 040868DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick GAS (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick GAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Bernard BILLIA (Directeur de Recherche).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick GAS et de Monsieur Bernard BILLIA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Raymond GAVARRI (Professeur) et à Monsieur Rachid BOUCHAKOUR (Professeur).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LANNOO, directeur de l’UMR n° 6137

UMR n° 6196 – Plasticité et Physio–Pathologie de la Motricité (P3M)

M. Laurent VINAY
Mme Joëlle RUEMGARDT

DEC. n° 040707DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent VINAY, Directeur de l'UMR 6196 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Laurent VINAY, délégation de signature est donnée à Madame Joëlle RUEMGARDT (Technicienne) aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6196 – Plasticité et Physio–Pathologie de la Motricité (P3M)

Mme Joëlle RUEMGARDT

DEC. n° 040865DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Joëlle RUEMGARDT (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent VINAY, directeur de l’UMR n° 6196

UMR n° 6201 – Droit public comparé – Droit international et Droit européen

M. André ROUX
M. Louis FAVOREU
M. Rostane MEHDI
M. Pierre BON
M. Thierry DI MANNO
Mme Maryse BAUDREZ

DEC. n° 040758DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur André ROUX, Directeur de l'UMR 6201 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André Roux, délégation de signature est donnée à Messieurs Louis FAVOREU (Professeur), Rostane MEHDI (Professeur), Pierre BON (Professeur), Thierry DI MANNO (Professeur) et à Madame Maryse BAUDREZ (Maître de Conférence) aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6201 – Droit public comparé – Droit international et Droit européen

M. Louis FAVOREU
M. Rostane MEHDI
M. Thierry DI MANNO
Mme Maryse BAUDREZ

DEC. n° 040869DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Louis FAVOREU (Professeur), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Louis FAVOREU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Rostane MEHDI (Professeur).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Louis FAVOREU et de Monsieur Rostane MEHDI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Thierry DI MANNO (Professeur) et à Madame Maryse BAUDREZ (Maître de Conférence).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201

UMR n° 6207 – Centre de Physique Théorique (CPT)

Mme Marie–Thérèse DONEL

DEC. n° 040891DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie–Thérèse DONEL (Ingénieure d’Etudes) , à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Marc KNETCH, directeur de l’UMR n° 6207

UMR n° 6574 – Centre de Recherche et de Documentation sur l'Océanie (CREDO)

M. Serge TCHERKEZOFF
Mme Françoise DOUAIRE–MARSAUDON

DEC. n° 040713DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge TCHERKEZOFF, Directeur de l'UMR 6574 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Serge TCHERKEZOFF, délégation de signature est donnée à Madame Françoise DOUAIRE–MARSAUDON (Chargée de Recherche), aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020458DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6574 – Centre de Recherche et de Documentation sur l'Océanie (CREDO)

Mme Françoise DOUAIRE–MARSAUDON

DEC. n° 040840DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Françoise DOUAIRE–MARSAUDON (Chargée de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Serge TCHERKEZOFF, directeur de l’UMR n° 6574

UMR n° 6595 – Institut Universitaire des Systèmes Thermiques Industriels (IUSTI)

M. Roger MARTIN
M. Patrick GAUNE

DEC. n° 040703DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Roger MARTIN, Directeur de l'UMR 6595 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roger Martin, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick GAUNE (Maître de Conférence) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020441DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6595 – Institut Universitaire des Systèmes Thermiques Industriels (IUSTI)

M. Patrick GAUNE

DEC. n° 040831DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick GAUNE, Maître de Conférence, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Roger MARTIN, directeur de l’UMR n° 6595

GDR n° 2181 – Milieux divisés (MIDI)

M. Olivier POULIQUEN
Mme Jeanne PULLINO

DEC. n° 040875DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier POULIQUEN, Directeur du GDR 2181 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier POULIQUEN, délégation de signature est donnée à Madame Jeanne PULLINO (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020447DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2181 – Milieux divisés (MIDI)

Mme Jeanne PULLINO

DEC. n° 040879DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Jeanne PULLINO (Ingénieure d’Etudes), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier POULIQUEN, directeur du GDR n° 2181

FRE n° 2487 – Laboratoire d'Informatique d'Avignon (LIA)

M. Renato DE MORI
Mme Jocelyne GOURRET

DEC. n° 040733DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Renato DE MORI, Directeur de la FRE 2487 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Renato DE MORI, délégation de signature est donnée à Madame Jocelyne GOURRET (Technicienne) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020611DR12 du 8 janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2487 – Laboratoire d'Informatique d'Avignon (LIA)

Mme Jocelyne GOURRET

DEC. n° 040776DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Jocelyne GOURRET (Technicienne), Secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Renato DE MORI, directeur de la FRE n° 2487

FRE n° 2752 – Laboratoire d'Interférométrie Stellaire et Exoplanétaire (LISE)

M. Antoine LABEYRIE

DEC. n° 040873DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Antoine LABEYRIE, Directeur de la FRE 2752 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020588DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 107 – Institut Fédératif de Recherche Etienne–Jules MAREY

M. Reinoud BOOTSMA

DEC. n° 040885DR12 du 01–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Reinoud BOOTSMA, Directeur de l’IFR 107 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 125 – Institut de Physiopathologie Humaine de Marseille (IPHM)

M. Michel FONTES

DEC. n° 040872DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel FONTES, Directeur de l'IFR 125 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 030623DR12 du 16 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMS n° 820 – Institut d'Etudes Scientifiques de Cargèse

Mme Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE
Mme Brigitte CASSEGRAIN

DEC. n° 040721DR12 du 15-06–2004

Délégation est donnée à Madame Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, Directrice de l’UMS 820 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, délégation de signature est donnée à titre exceptionnel à Madame Brigitte CASSEGRAIN (Adjointe Technique) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020421DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMS n° 822 – Centre International de Rencontres Mathématiques

M. Robert COQUEREAUX
M. Charles MARIANI
Mme Joëlle KATCHADOURIAN

DEC. n° 040892DR12 du 11-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert COQUEREAUX, Directeur de UMS 822 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert COQUEREAUX, délégation de signature est donnée à Monsieur Charles MARIANI (Ingénieur d’Etudes) et Madame KATCHADOURIAN Joëlle (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020577DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMS n° 822 – Centre International de Rencontres Mathématiques

M. Charles MARIANI
Mme Joëlle KATCHADOURIAN

DEC. n° 040893DR12 du 11-06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Charles MARIANI (Ingénieur d’Etudes), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement Monsieur Charles MARIANI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Joëlle KATCHADOURIAN (Technicienne).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert COQUEREAUX, directeur de l’UMS n° 822

UMS n° 841 – Maison Méditerranéenne des Sciences de l'Homme (MMSH)

M. Robert ILBERT
Mme Christiane LAYE

DEC. n° 040887DR12 du 28–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert ILBERT, Directeur de l'UMS 841 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert ILBERT, délégation de signature est donnée à Madame Christiane LAYE (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMS n° 841 – Maison Méditerranéenne des Sciences de l'Homme (MMSH)

Mme Christiane LAYE

DEC. n° 040888DR12 du 28–05–2004

Délégation est donnée à Madame Christiane LAYE (Ingénieure d’Etudes), Attachée de Direction, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Robert ILBERT, directeur de l’UMS n° 841

UMS n° 2196 – Centre d’Océanologie de Marseille

M. Ivan DEKEYSER
Mme Marie–Aimée DURRLEMAN

DEC. n° 040815DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Ivan DEKEYSER, Directeur de l'UMS 2196 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ivan DEKEYSER, délégation de signature est donnée à Madame Marie–Aimée DURRLEMAN (Ingénieure d'Etudes) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020420DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMS n° 2196 – Centre d’Océanologie de Marseille

Mme Marie–Aimée DURRLEMAN

DEC. n° 040808DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Marie–Aimée DURRLEMAN (Ingénieure d'Etudes), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Ivan DEKEYSER, directeur de l’UMS n° 2196

UMS n° 2244 – Département Gassendi

M. Michel BLANC
Mme Sylvie IMBERT
M. Patrick FIGON
Mme Anne–Marie CONSTANT

DEC. n° 040834DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BLANC, Directeur de l'UMS 2244 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
– les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
– les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats–Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel BLANC, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie IMBERT (Attachée d'Administration de la Recherche), à Monsieur Patrick FIGON (Ingénieur de Recherche), à Madame Anne–Marie CONSTANT (Technicienne) aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020398DR12 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMS n° 2244 – Département Gassendi

Mme Sylvie IMBERT
M. Patrick FIGON

DEC. n° 040863DR12 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie IMBERT (Attachée d’Administration de la Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvie IMBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Patrick FIGON (Ingénieur d’Etudes).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel BLANC, directeur de l’UMS n° 2244

DR13 – Languedoc–Roussillon

UPR n° 8521 – Institut de Science et de génie des Matériaux et Procédés

M. Alain DOLLET
M. Jean–Pierre COUDERT

DEC. n° 040059DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Alain DOLLET, CR1, Directeur–Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain DOLLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Jean–Pierre COUDERT, IE2, Administrateur d'unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles FLAMANT, directeur de l’UPR n° 8521

UMR n° 5004 – Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. Claude GRIGNON
M. Jean–François BRIAT
Mme Cécile LUKASIK

DEC. n° 040081DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Claude GRIGNON, directeur de l'UMR 5004, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GRIGNON, délégation de signature est donnée à M. Jean–François BRIAT, DR1, et à Mme Cécile LUKASIK, TCN, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020028DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5004 – Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

Mme Françoise BOURGEOIS
M. Didier VALLEIX

DEC. n° 040082DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Françoise BOURGEOIS, TRN, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise BOURGEOIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Didier VALLEIX, TRN, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Claude GRIGNON, directeur de l’UMR n° 5004

UMR n° 5011 – Laboratoire d'Analyse des Interfaces et de Nanophysique

M. Jacques ATTAL
Mme Francine CHARPENTIER
Mme Judith ATLAN

DEC. n° 040083DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jacques ATTAL, directeur de l'UMR 5011, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ATTAL, délégation de signature est donnée à Mme Francine CHARPENTIER, TCE, et à Mme Judith ATLAN, TCN, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020026DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5011 – Laboratoire d'Analyse des Interfaces et de Nanophysique

Mme Francine CHARPENTIER
Mme Judith ATLAN

DEC. n° 040084DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Francine CHARPENTIER, TCE, Responsable administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Francine CHARPENTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Judith ATLAN, TCN, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques ATTAL, directeur de l’UMR n° 5011

UMR n° 5024 – Groupe de Recherche en Astronomie et Astrophysique du Languedoc

M. Gérard JASNIEWICZ
Mme Agnès LEBRE
Mme Renée COLL
Mme Jocelyne GAUTHIER

DEC. n° 040074DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Gérard JASNIEWICZ, directeur de l'UMR 5024, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard JASNIEWICZ, délégation de signature est donnée à Mme Agnès LEBRE, Astronome–Adjoint, à Mme Renée COLL, TCE, et à Mme Jocelyne GAUTHIER, TCE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020011DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5032 – Laboratoire de Chimie Biomoléculaire

M. Jean–Louis MONTERO
Mme Claude GRISON
Mme Chantal MENUT

DEC. n° 040063DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Louis MONTERO, directeur de l'UMR 5032, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean–Louis MONTERO, délégation de signature est donnée à Mme Claude GRISON, Professeur, et à Mme Chantal MENUT, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020118DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5045 – Mutations des territoires en Europe

M. Alain BERGER
Mme Elisabeth NATALE

DEC. n° 040065DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Alain BERGER, directeur de l'UMR 5045, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BERGER, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020128DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5048 – Centre de Biochimie Structurale

Mme Catherine ROYER
M. Didier DEBAIN

DEC. n° 040038DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Catherine ROYER, DR2, Directrice Adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine ROYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Didier DEBAIN, AI, Administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Michel KOCHOYAN, directeur de l’UMR n° 5048

UMR n° 5072 – Laboratoire des Agrégats Moléculaires et Matériaux Inorganiques

M. Jacques ROZIERE
M. Jean–Louis PASCAL
Mme Brigitte BELIN

DEC. n° 040087DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jacques ROZIERE, directeur de l'UMR 5072, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ROZIERE, délégation de signature est donnée à M. Jean–Louis PASCAL, Directeur de Recherche, et à Mme Brigitte BELIN, Technicienne, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020034DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5072 – Laboratoire des Agrégats Moléculaires et Matériaux Inorganiques

M. Jean–Louis PASCAL

DEC. n° 040088DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Louis PASCAL, Directeur de Recherche, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques ROZIERE, directeur de l’UMR n° 5072

UMR n° 5076 – Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire

M. Bernard BOUTEVIN
Mme Catherine LECHEVRETEL
M. Claude LAURENCO
M. Joël MOREAU

DEC. n° 040068DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Bernard BOUTEVIN, directeur de l'UMR 5076, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BOUTEVIN, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LECHEVRETEL, TCS, à M. Claude LAURENCO, DR2 et à M. Joël MOREAU, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030065DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5076 – Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Catherine LECHEVRETEL

DEC. n° 040069DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Catherine LECHEVRETEL, TCS, Gestion–comptabilité–secrétariat, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard BOUTEVIN, directeur de l’UMR n° 5076

UMR n° 5096 – Laboratoire Génome et développement des plantes

M. Michel DELSENY
M. Alain GOT

DEC. n° 040108DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Michel DELSENY, directeur de l'UMR 5096, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel DELSENY, délégation de signature est donnée à M. Alain GOT, I.E.1.C, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020098DR13 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5110 – Centre de Formation et de Recherche sur l'Environnement Marin

M. Serge HEUSSNER
M. Xavier DURRIEU DE MADRON
M. Wolfgang LUDWIG

DEC. n° 040079DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Serge HEUSSNER, directeur de l'UMR 5110, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge HEUSSNER, délégation de signature est donnée à M. Xavier DURRIEU DE MADRON, CR1, et à M. Wolfgang LUDWIG, MCF, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030043DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5110 – Centre de Formation et de Recherche sur l'Environnement Marin

M. Xavier DURRIEU DE MADRON

DEC. n° 040080DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Xavier DURRIEU DE MADRON, CR1, Responsable thème de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Serge HEUSSNER, directeur de l’UMR n° 5110

UMR n° 5112 – Centre d'études politiques de l'Europe latine

M. Pierre VALARIE
Mme Fernande BARBRY

DEC. n° 040012DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Pierre VALARIE, CR1, Directeur–Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre VALARIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Fernande BARBRY, TE, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Hubert PERES, directeur de l’UMR n° 5112

UMR n° 5120 – Botanique et bioinformatique de l'architecture des plantes

M. Daniel BARTHELEMY
Mme Brigitte MEYER BERTHAUD
M. Nicholas ROWE

DEC. n° 040105DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Daniel BARTHELEMY, directeur de l'UMR 5120, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BARTHELEMY, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MEYER BERTHAUD, CR1, et à M. Nicholas ROWE, CR1, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030039DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5120 – Botanique et bioinformatique de l'architecture des plantes

Mme Brigitte MEYER BERTHAUD
M. Nicholas ROWE

DEC. n° 040106DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Brigitte MEYER BERTHAUD, CR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte MEYER BERTHAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Nicholas ROWE, CR1.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120

UMR n° 5121 – Infections Rétrovirales et Signalisation Cellulaire

M. Christian DEVAUX
M. Franck TRAVERS
Mme Géraldine CUBERO

DEC. n° 040076DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur de l'UMR 5121, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian DEVAUX, délégation de signature est donnée à M. Franck TRAVERS, DR2, et à Mme Géraldine CUBERO, TCE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020140DR13 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5121 – Infections Rétrovirales et Signalisation Cellulaire

M. Franck TRAVERS
Mme Géraldine CUBERO

DEC. n° 040077DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Franck TRAVERS, DR2, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck TRAVERS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Géraldine CUBERO, TCE, Gestionnaire administrative et financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n° 5121

UMR n° 5149 – Institut de Mathématique et de Modélisation de Montpellier

M. Jacques LAFONTAINE
M. Claude CIBILS
Mme Geneviève PIARD

DEC. n° 040091DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jacques LAFONTAINE, directeur de l'UMR 5149, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques LAFONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Claude CIBILS, Professeur d'Université, et à Mme Geneviève PIARD, IE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020134DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5149 – Institut de Mathématique et de Modélisation de Montpellier

Mme Geneviève PIARD
M. Claude CIBILS

DEC. n° 040092DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Geneviève PIARD, IE, Assistante de direction, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Geneviève PIARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude CIBILS, Professeur d'Université, Sous-directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques LAFONTAINE, directeur de l’UMR n° 5149

UMR n° 5175 – Centre d'Ecologie Fonctionnelle et Evolutive

M. Bernard DELAY
M. Jean–Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE
Mme Karine DJARI

DEC. n° 040089DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur de l'UMR 5175, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DELAY, délégation de signature est donnée à M. Jean–Dominique LEBRETON, DR1, à Mme Hélène LEMOINE, IE2, et à Mme Karine DJARI, TCE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030016DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5175 – Centre d'Ecologie Fonctionnelle et Evolutive

M. Jean–Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE

DEC. n° 040090DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique LEBRETON, DR1, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Dominique LEBRETON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène LEMOINE, IE2, Secrétaire Générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard DELAY, directeur de l’UMR n° 5175

UMR n° 5473 – Centre de Recherche sur les Biopolymères Artificiels

M. Henri GARREAU
M. Christian BRAUD

DEC. n° 040018DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Henri GARREAU, Maître de conférences, Enseignant Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri GARREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Christian BRAUD, Directeur de Recherche, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Michel VERT, directeur de l’UMR n° 5473

UMR n° 5474 – Laboratoire Montpellierain d'Economie Théorique et Appliquée

M. Claude DIEBOLT
Mme Michèle ALBERTELLI

DEC. n° 040093DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Claude DIEBOLT, directeur de l'UMR 5474, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude DIEBOLT, délégation de signature est donnée à Mme Michèle ALBERTELLI, IE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030022DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5506 – Laboratoire d'Informatique, de Robotique et de Microélectronique de Montpellier

M. Michel HABIB
M. Emile PRAUD

DEC. n° 040103DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Michel HABIB, directeur de l'UMR 5506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel HABIB, délégation de signature est donnée à M. Emile PRAUD, IR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020126DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5506 – Laboratoire d'Informatique, de Robotique et de Microélectronique de Montpellier

M. Emile PRAUD

DEC. n° 040104DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Emile PRAUD, IR2, Secrétaire Général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Michel HABIB, directeur de l’UMR n° 5506

UMR n° 5507 – Centre d'Electronique et de Micro–optoélectronique de Montpellier

M. Daniel GASQUET
M. Alain FOUCARAN
Mme Sylvie TIXIER
Mme Jocelyne FAUVEL

DEC. n° 040094DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Daniel GASQUET, directeur de l'UMR 5507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel GASQUET, délégation de signature est donnée à M. Alain FOUCARAN, Professeur, à Mme Sylvie TIXIER, TCE, et à Mme Jocelyne FAUVEL, SARF CE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030033DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5507 – Centre d'Electronique et de Micro–optoélectronique de Montpellier

M. Alain FOUCARAN
Mme Jocelyne FAUVEL

DEC. n° 040095DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Alain FOUCARAN, Professeur, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FOUCARAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Jocelyne FAUVEL, SARF CE, Responsable gestion financière et comptable.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel GASQUET, directeur de l’UMR n° 5507

UMR n° 5508 – Laboratoire de Mécanique et Génie Civil

M. René MOTRO
M. Giuseppe GEYMONAT

DEC. n° 040097DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. René MOTRO, directeur de l'UMR 5508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. René MOTRO, délégation de signature est donnée à M. Giuseppe GEYMONAT, DR1, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030037DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5508 – Laboratoire de Mécanique et Génie Civil

M. Giuseppe GEYMONAT

DEC. n° 040098DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Giuseppe GEYMONAT, DR1, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : René MOTRO, directeur de l’UMR n° 5508

UMR n° 5539 – Dynamique moléculaire des interactions membranaires

M. Henri VIAL
Mme Christine BOUSQUET

DEC. n° 040111DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Henri VIAL, directeur de l'UMR 5539, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri VIAL, délégation de signature est donnée à Mme Christine BOUSQUET, TCN, pour les bons de commande inférieurs à 1 000 euros, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020107DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5539 – Dynamique moléculaire des interactions membranaires

Mme Christine BOUSQUET

DEC. n° 040112DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Christine BOUSQUET, TCN, Secrétaire de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri VIAL, directeur de l’UMR n° 5539

UMR n° 5554 – Institut des Sciences de l'Evolution

Mme Nicole PASTEUR
M. Henri CAPPETTA
M. Denis–Didier ROUSSEAU
Mme Janice BRITTON–DAVIDIAN

DEC. n° 040070DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Nicole PASTEUR, directrice de l'UMR 5554, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nicole PASTEUR, délégation de signature est donnée à M. Henri CAPPETTA, DR, à M. Denis–Didier ROUSSEAU, DR, et à Mme Janice BRITTON–DAVIDIAN, DR, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020015DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5573 – Laboratoire, Dynamique de la Lithosphère

M. Serge LALLEMAND
M. Jean CHERY
M. Pierre LABAUME
M. Michel CONDOMINES

DEC. n° 040099DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Serge LALLEMAND, directeur de l'UMR 5573, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge LALLEMAND, délégation de signature est donnée à M. Jean CHERY, CR1, à M. Pierre LABAUME, CR1, et à M. Michel CONDOMINES, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030049DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5581 – Groupe de Dynamique des Phases Condensées

M. Grégoire PORTE
M. Eric ANGLARET
Mme Sylviane FINUCCI
M. Raymond AZNAR

DEC. n° 040061DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Grégoire PORTE, directeur de l'UMR 5581, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Grégoire PORTE, délégation de signature est donnée à M. Eric ANGLARET, Professeur, à Mme Sylviane FINUCCI, TCE et à M. Raymond AZNAR, IR, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030035DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5581 – Groupe de Dynamique des Phases Condensées

M. Eric ANGLARET
Mme Sylviane FINUCCI

DEC. n° 040062DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Eric ANGLARET, Professeur, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric ANGLARET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Sylviane FINUCCI, TCE, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Grégoire PORTE, directeur de l’UMR n° 5581

UMR n° 5609 – Etats, sociétés, idéologies, défense

Mme Danielle DOMERGUE–CLOAREC
Mme Elisabeth NATALE
M. Jules MAURIN

DEC. n° 040096DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Danielle DOMERGUE–CLOAREC, directrice de l'UMR 5609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danielle DOMERGUE–CLOAREC, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport et à M. Jules MAURIN, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030024DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5617 – Laboratoire de Physicochimie de la matière condensée

M. Jean–Claude TEDENAC
M. Michel RIBES

DEC. n° 040066DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Claude TEDENAC, directeur de l'UMR 5617, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean–Claude TEDENAC, délégation de signature est donnée à M. Michel RIBES, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 010010DR13 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5617 – Laboratoire de Physicochimie de la matière condensée

M. Michel RIBES

DEC. n° 040067DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Michel RIBES, Professeur, Enseignant–chercheur et Directeur honoraire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Jean–Claude TEDENAC, directeur de l’UMR n° 5617

UMR n° 5618 – Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique

M. Bernard COQ
M. François FAJULA

DEC. n° 040072DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Bernard COQ, directeur de l'UMR 5618, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard COQ, délégation de signature est donnée à M. François FAJULA, DR1, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030029DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMR n° 5618 – Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique

M. François FAJULA

DEC. n° 040073DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. François FAJULA, DR1, Responsable d'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard COQ, directeur de l’UMR n° 5618

UMR n° 5650 – Groupe d’Etudes des Semiconducteurs

Mme Corine ZICLER
Mme Régine PAUZAT

DEC. n° 040057DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Corine ZICLER, IE, administratrice d’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Corine ZICLER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Mme Régine PAUZAT, TCE, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard GIL, directeur de l’UMR n° 5650

UMR n° 5825 – Laboratoire de physique mathématique et théorique

M. André NEVEU

DEC. n° 040060DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. André NEVEU, directeur de l'UMR 5825, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020149DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

GDR n° 788 – Formations géologiques profondes

Mme Anne–Marie LE BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DEC. n° 040047DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à Mme Anne–Marie LE BAUZEC, TCS, Secrétaire–gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne–Marie LE BAUZEC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à M. Patrick VERDOUX, IR, Secrétaire Scientifique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Joël LANCELOT, directeur du GDR n° 788

FRE n° 2689 – Laboratoire de Pathologie Comparée

M. Philippe FOURNIER
Mme Monique CAZALET
Mme Marie–José VUILLAMY
Mme Martine CERUTTI

DEC. n° 040085DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Philippe FOURNIER, directeur de la FRE 2689, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe FOURNIER, délégation de signature est donnée à Mme Monique CAZALET, TR, à Mme Marie–José VUILLAMY, AJT, et à Mme Martine CERUTTI, DR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030067DR13 du 15 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

FRE n° 2741 – Laboratoire de préhistoire et d'étude des milieux et paléoenvironnements quaternaires

M. Luc WENGLER
M. Marc CALVET

DEC. n° 040101DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Luc WENGLER, directeur de la FRE 2741, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luc WENGLER, délégation de signature est donnée à M. Marc CALVET, Professeur, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030023DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

FRE n° 2742 – Religions et société dans l'Egypte des époques tardives

M. Jean–Claude GRENIER
Mme Elisabeth NATALE

DEC. n° 040078DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Jean–Claude GRENIER, directeur de la FRE 2742, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean–Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020138DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMS n° 2348 – Observatoire Océanologique de Banyuls

M. Gilles BOEUF
M. Jacky FALCON
M. Christian FEBVRE

DEC. n° 040109DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Gilles BOEUF, directeur de l'UMS 2348, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BOEUF, délégation de signature est donnée à M. Jacky FALCON, DR2, et à M. Christian FEBVRE, IEHC, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020066DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc–Roussillon

UMS n° 2348 – Observatoire Océanologique de Banyuls

M. Christian FEBVRE

DEC. n° 040110DR13 du 01–03–2004

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, IEHC, Adminstrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles BOEUF, directeur de l’UMS n° 2348

DR14 – Midi–Pyrénées

UPR n° 8001 – Laboratoire d’Analyse et d’Architecture des Systèmes

M. Malik GHALLAB
M. A. MUNOZ–YAGUE
Mme R. DURAN

DEC. n° 040025DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Malik GHALLAB, directeur de l’unité UPR 8001, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Malik GHALLAB, délégation de signature est donnée à Monsieur A. MUNOZ–YAGUE, DR, et à Madame R. DURAN, AI, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030019DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UPR n° 8001 – Laboratoire d’Analyse et d’Architecture des Systèmes

M. A. MUNOZ–YAGUE
Mme R. DURAN

DEC. n° 040026DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur A. MUNOZ–YAGUE, DR, Directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur A. MUNOZ–YAGUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame R. DURAN, AI, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Malik GHALLAB, directeur de l’UPR n° 8001

UPR n° 8011 – Centre d’Elaboration des Matériaux et d’Etudes Structurales

M. Jean–Pierre LAUNAY
M. P. BEYRIE
M. A. GOURDON

DEC. n° 040119DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Pierre LAUNAY, directeur de l’unité UPR 8011, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Pierre LAUNAY, délégation de signature est donnée à Monsieur P. BEYRIE, IE, et à Monsieur A. GOURDON, DR, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030017DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UPR n° 8011 – Centre d’Elaboration des Matériaux et d’Etudes Structurales

M. P. BEYRIE
M. A. GOURDON

DEC. n° 040120DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur P. BEYRIE, IE, Responsable de la gestion financière, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur P. BEYRIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur A. GOURDON, DR, Directeur de Recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Pierre LAUNAY, directeur de l’UPR n° 8011

UPR n° 8241 – Laboratoire de Chimie de Coordination

M. Jean–Jacques BONNET
Mme Christiane BEGA

DEC. n° 040146DR14 du 10–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Jacques BONNET, directeur de l’unité UPR 8241, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à Madame Christiane BEGA, AAR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020007DR14 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UPR n° 8241 – Laboratoire de Chimie de Coordination

Mme Christiane BEGA

DEC. n° 040147DR14 du 10–06–2004

Délégation est donnée à Madame Christiane BEGA, AAR2, Administratrice Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Jacques BONNET, directeur de l’UPR n° 8241

USR n° 5026 – Téléscope Bernard Lyot

M. David MOUILLET

DEC. n° 040156DR14 du 24–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur David MOUILLET, directeur de l’unité USR 5026, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 2392 – Laboratoire de Génie des Procédés des Solides Divisés

M. René DAVID
M. John DODDS
M. Didier LECONTE

DEC. n° 040137DR14 du 01–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur René DAVID, directeur de l’unité UMR 2392, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur René DAVID, délégation de signature est donnée à Monsieur John DODDS, Pr., à Monsieur Didier LECONTE, Pr. aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020063DR14 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 2392 – Laboratoire de Génie des Procédés des Solides Divisés

M. John DODDS
M. Didier LECONTE

DEC. n° 040138DR14 du 01–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur John DODDS, Pr., Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur John DODDS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Didier LECONTE, Pr., Directeur Adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : René DAVID, directeur de l’UMR n° 2392

UMR n° 2587 – Centre de Recherche en Pharmacologie–Santé

M. Jean–Edouard GAIRIN
M. M. WRIGHT
Mme M. KNIBIEHLER

DEC. n° 040090DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Edouard GAIRIN, directeur de l’unité UMR 2587, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Edouard GAIRIN, délégation de signature est donnée à Monsieur M. WRIGHT, DR1, et à Madame M. KNIBIEHLER, IR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030029DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 2587 – Centre de Recherche en Pharmacologie–Santé

M. M. WRIGHT
Mme M. KNIBIEHLER

DEC. n° 040091DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur M. WRIGHT, DR1, Responsable projet, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur M. WRIGHT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame M. KNIBIEHLER, IR2, Responsable de projet.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Edouard GAIRIN, directeur de l’UMR n° 2587

UMR n° 5003 – Laboratoire de Génie Electrique

M. Christian LAURENT
Mme C. JARRAUD

DEC. n° 040027DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian LAURENT, directeur de l’unité UMR 5003, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christian LAURENT, délégation de signature est donnée à Madame C. JARRAUD, AI, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030067DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5003 – Laboratoire de Génie Electrique

Mme C. JARRAUD

DEC. n° 040028DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame C. JARRAUD, AI, Responsable Gestion Financière, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Christian LAURENT, directeur de l’UMR n° 5003

UMR n° 5018 – Laboratoire neurobiologie, plasticité tissulaire et métabolisme énergétique

M. Luc PENICAUD
M. Louis CASTEILLA

DEC. n° 040130DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Luc PENICAUD, directeur de l’unité UMR 5018, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Luc PENICAUD, délégation de signature est donnée à Monsieur Louis CASTEILLA, PR1, aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5018 – Laboratoire neurobiologie, plasticité tissulaire et métabolisme énergétique

M. Louis CASTEILLA

DEC. n° 040131DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Louis CASTEILLA, PR1, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Luc PENICAUD, directeur de l’UMR n° 5018

UMR n° 5066 – Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

Mme Brigitte REYNES
M. A. ARSEGUEL

DEC. n° 040106DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Brigitte REYNES, directrice de l’unité UMR 5066, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Brigitte REYNES, délégation de signature est donnée à Monsieur A. ARSEGUEL, Pr, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030115DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5066 – Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

M. A. ARSEGUEL

DEC. n° 040107DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur A. ARSEGUEL, Professeur, Responsable du département juridique, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte REYNES, directrice de l’UMR n° 5066

UMR n° 5068 – Synthèse et Physicochimie Organique de Molécules d’Intérêt Biologique

M. Pierre TISNES
M. C. PICARD

DEC. n° 040043DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre TISNES, directeur de l’unité UMR 5068, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre TISNES, délégation de signature est donnée à Monsieur C. PICARD, DR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030082DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5068 – Synthèse et Physicochimie Organique de Molécules d’Intérêt Biologique

M. C. PICARD

DEC. n° 040044DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur C. PICARD, DR2, Chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre TISNES, directeur de l’UMR n° 5068

UMR n° 5085 – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux

M. Francis MAURY
M. A. ROUSSET
Mme C. BONINO
Mme D. BONSIRVEN

DEC. n° 040047DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Francis MAURY, directeur de l’unité UMR 5085, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Francis MAURY, délégation de signature est donnée à Monsieur A. ROUSSET, PRCE, et à Madame C. BONINO, AI, et à Madame D. BONSIRVEN, 1D, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 040009DR14 du 4 mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5085 – Centre Interuniversitaire de Recherche et d’Ingénierie des Matériaux

M. A. ROUSSET
Mme C. BONINO
Mme D. BONSIRVEN

DEC. n° 040048DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur A. ROUSSET, PRCE, Directeur composante UPS–LCMIE, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur A. ROUSSET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame C. BONINO, AI (MENRT), Responsable comptabilité–gestion (composante UPS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur A. ROUSSET et de Madame C. BONINO délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame D. BONSIRVEN, 1D, Responsable comptabilité–gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Francis MAURY, directeur de l’UMR n° 5085

UMR n° 5088 – Laboratoire de Biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

M. Bernard DUCOMMUN
Mme M. LE DANTEC

DEC. n° 040076DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard DUCOMMUN, directeur de l’unité UMR 5088, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard DUCOMMUN, délégation de signature est donnée à Madame M. LE DANTEC, TCS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030103DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5088 – Laboratoire de Biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

Mme M. LE DANTEC

DEC. n° 040077DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame M. LE DANTEC, TCS, Secrétaire Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard DUCOMMUN, directeur de l’UMR n° 5088

UMR n° 5089 - Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale

M. François AMALRIC
Mme J. BOSC
M. R. LESPINASSE

DEC. n° 040078DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur François AMALRIC, directeur de l'unité UMR 5089, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François AMALRIC, délégation de signature est donnée à Madame J. BOSC, IEHC, et à Monsieur R. LESPINASSE, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030109DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale

Mme J. BOSC
M. R. LESPINASSE

DEC. n° 040079DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Madame J. BOSC, IEHC, Responsable Administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame J. BOSC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur R. LESPINASSE, CR1, Responsable gestion scientifique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François AMALRIC, directeur de l'UMR n° 5089

UMR n° 5099 – Laboratoire de Biologie Moléculaire Eucaryote

M. Michel WEBER–VIVAT
M. E. KÄS
Mme C. ROUSSEAU

DEC. n° 040080DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel WEBER–VIVAT, directeur de l’unité UMR 5099, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel WEBER–VIVAT, délégation de signature est donnée à Monsieur E. KÄS, DR2, et à Madame C. ROUSSEAU, TCE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030086DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5099 – Laboratoire de Biologie Moléculaire Eucaryote

M. E. KÄS
Mme C. ROUSSEAU

DEC. n° 040081DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur E. KÄS, DR2, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur E. KÄS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame C. ROUSSEAU, TCE, Responsable Administrative et Financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Michel WEBER–VIVAT, directeur de l’UMR n° 5099

UMR n° 5100 – Laboratoire de Microbiologie et de Génétique Moléculaire

M. Jean–Pierre CLAVERYS
M. O. FAYET
Mme S. GALDAMEZ
Mme M. BOSCHET

DEC. n° 040082DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Pierre CLAVERYS, directeur de l’unité UMR 5100, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Pierre CLAVERYS, délégation de signature est donnée à Monsieur O. FAYET, DR2, à Madame S. GALDAMEZ, TCN, et à Madame M. BOSCHET, TCS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030107DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5100 – Laboratoire de Microbiologie et de Génétique Moléculaire

M. O. FAYET
Mme S. GALDAMEZ
Mme M. BOSCHET

DEC. n° 040083DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur O. FAYET, DR2, Directeur d’équipe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur O. FAYET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame S. GALDAMEZ, TCN, Gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur. O. FAYET et de Madame S. GALDAMEZ délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame M. BOSCHET, TCS, Secrétaire Assistante.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Pierre CLAVERYS, directeur de l’UMR n° 5100

UMR n° 5136 – Laboratoire France méridionale et Espagne : histoire des sociétés du Moyen Âge à l’époque moderne

M. Benoît CURSENTE

DEC. n° 040108DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Benoît CURSENTE, directeur de l’unité UMR 5136, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 030088DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5147 – Laboratoire national des champs magnétiques pulsés

M. Geert RIKKEN
M. O. PORTUGAL

DEC. n° 040019DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Geert RIKKEN, directeur de l’unité UMR 5147, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Geert RIKKEN, délégation de signature est donnée à Monsieur O. PORTUGAL, IR1, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030117DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5147 – Laboratoire national des champs magnétiques pulsés

M. O. PORTUGAL

DEC. n° 040020DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur O. PORTUGAL, IR1, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Geert RIKKEN, directeur de l’UMR n° 5147

UMR n° 5165 – Unité Différenciation Epidermique et Autoimmunité Rhumatoïde

M. Guy SERRE
M. J. CONSTANS
M. M. SIMON

DEC. n° 040096DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy SERRE, directeur de l’unité UMR 5165, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Guy SERRE, délégation de signature est donnée à Monsieur J. CONSTANS, DR2, et à Monsieur M. SIMON, CR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030057DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5165 – Unité Différenciation Epidermique et Autoimmunité Rhumatoïde

M. J. CONSTANS
M. M. SIMON

DEC. n° 040097DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur J. CONSTANS, DR3, Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur J. CONSTANS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur M. SIMON, CR2, Chef d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Guy SERRE, directeur de l’UMR n° 5165

UMR n° 5169 – Centre de recherche sur la cognition animale

M. Martin GIURFA
Mme J. STOLL

DEC. n° 040104DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Martin GIURFA, directeur de l’unité UMR 5169, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Martin GIURFA, délégation de signature est donnée à Madame J. STOLL, TCS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030042DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5169 – Centre de recherche sur la cognition animale

Mme J. STOLL

DEC. n° 040105DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame J. STOLL, TCS, Responsable administratif, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Martin GIURFA, directeur de l’UMR n° 5169

UMR n° 5172 – Laboratoire Dynamique de la Biodiversité

M. Eric CHAUVET

Mme C. TERTRE

M. S. LEK

DEC. n° 040098DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric CHAUVET, directeur de l’unité UMR 5172, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Eric CHAUVET, délégation de signature est donnée à Madame C. TERTRE, AI, et à Monsieur S. LEK, Pr, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030059DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5172 – Laboratoire Dynamique de la Biodiversité

Mme C. TERTRE

M. S. LEK

DEC. n° 040099DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame C. TERTRE, AI, Assistante de Direction, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame C. TERTRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur S. LEK, Pr., Responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Eric CHAUVET, directeur de l’UMR n° 5172

UMR n° 5174 – Evolution et Diversité Biologique

Mme Brigitte CROUAU–ROY
M. B. SAINT–ROCH
M. C. THEBAUD

DEC. n° 040100DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Brigitte CROUAU–ROY, directrice de l’unité UMR 5174, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Brigitte CROUAU–ROY, délégation de signature est donnée à Monsieur B. SAINT–ROCH, IR2, et à Monsieur C. THEBAUD, Pr, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030119DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5174 – Evolution et Diversité Biologique

M. B. SAINT–ROCH
M. C. THEBAUD

DEC. n° 040101DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur B. SAINT–ROCH, IR2, Secrétaire générale, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur B. SAINT–ROCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur C. THEBAUD, Pr., Responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte CROUAU–ROY, directrice de l’UMR n° 5174

UMR n° 5177 – Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes

M. Jean–Luc ROLS
M. B. SAINT–ROCH

DEC. n° 040102DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Luc ROLS, directeur de l’unité UMR 5177, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Luc ROLS, délégation de signature est donnée à Monsieur B. SAINT–ROCH, IR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030061DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5177 – Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes

M. B. SAINT–ROCH

DEC. n° 040103DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur B. SAINT–ROCH, IR2, Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Luc ROLS, directeur de l’UMR n° 5177

UMR n° 5187 - Centre d'études spatiales des rayonnements

M. Giovanni BIGNAMI
M. J-A. SAUVAUD
M. P. MIROUX
Mme M. MERIC

DEC. n° 040072DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Giovanni BIGNAMI, directeur de l'unité UMR 5187, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Giovanni BIGNAMI, délégation de signature est donnée à Monsieur J-A. SAUVAUD, DR, à Monsieur P. MIROUX, IE2 et à Madame M. MERIC, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030053DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5187 - Centre d'études spatiales des rayonnements

M. J-A. SAUVAUD
M. P. MIROUX
Mme M. MERIC

DEC. n° 040073DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur J-A. SAUVAUD, DR, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur J-A. SAUVAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur P. MIROUX, IE2, Secrétaire Général.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur J-A. SAUVAUD et de Monsieur P. MIROUX délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame M. MERIC, IE, Responsable budget/gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Giovanni BIGNAMI, directeur de l'UMR n° 5187

UMR n° 5193 – Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques

Mme Marie–Christine JAILLET
M. M. GROSSETTI
Mme A. SAUVAGEOT
Mme F. DESBORDES

DEC. n° 040113DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Marie–Christine JAILLET, directrice de l’unité UMR 5193, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie–Christine JAILLET, délégation de signature est donnée à Monsieur M. GROSSETTI, Chercheur, à Madame A. SAUVAGEOT, PU2, et à Madame F. DESBORDES, IE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030063DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5193 – Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques

M. M. GROSSETTI
Mme A. SAUVAGEOT
Mme F. DESBORDES

DEC. n° 040114DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur M. GROSSETTI, Chercheur, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur M. GROSSETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame A. SAUVAGEOT, Pu2, Enseignant–Chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur M. GROSSETTI et de Madame A. SAUVAGEOT délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame F. DESBORDES, IE, Responsable des opérations « observatoires ».
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Marie–Christine JAILLET, directrice de l’UMR n° 5193

UMR n° 5477 – Laboratoire de Physique des Solides

M. Adnen MLAYAH
M. A. ZWICK

DEC. n° 040121DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Adnen MLAYAH, directeur de l’unité UMR 5477, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Adnen MLAYAH, délégation de signature est donnée à Monsieur A. ZWICK, CR1 aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n°030049DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5477 – Laboratoire de Physique des Solides

M. A. ZWICK

DEC. n° 040122DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur A. ZWICK, CR1, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Adnen MLAYAH, directeur de l’UMR n° 5477

UMR n° 5502 – Institut de Mécanique des Fluides de Toulouse

M. Olivier SIMONIN
Mme Sandrine CHUPIN
M. Henri–Claude BOISSON

DEC. n° 040035DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier SIMONIN, directeur de l’unité UMR 5502, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Olivier SIMONIN, délégation de signature est donnée à Madame Sandrine CHUPIN, AI, et à Monsieur Henri–Claude BOISSON, DR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030071DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5502 – Institut de Mécanique des Fluides de Toulouse

Mme Sandrine CHUPIN
M. Henri–Claude BOISSON

DEC. n° 040036DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Sandrine CHUPIN, AI, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sandrine CHUPIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur Henri–Claude BOISSON, DR2, Sous directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier SIMONIN, directeur de l’UMR n° 5502

UMR n° 5503 – Laboratoire de Génie Chimique

M. Joël BERTRAND
Mme C. BEYRIE

DEC. n° 040037DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël BERTRAND, directeur de l’unité UMR 5503, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Joël BERTRAND, délégation de signature est donnée à Madame C. BEYRIE, IR2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030073DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5503 – Laboratoire de Génie Chimique

Mme C. BEYRIE

DEC. n° 040038DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame C. BEYRIE, IR2, Secrétaire Générale, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Joël BERTRAND, directeur de l’UMR n° 5503

UMR n° 5505 – Institut de Recherche en Informatique de Toulouse

M. Luis FARINAS DEL CERRO
M. C. CHRISMENT
M. M. DAYDE
Mme C. MORAND

DEC. n° 040029DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Luis FARINAS DEL CERRO, directeur de l’unité UMR 5505, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Luis FARINAS DEL CERRO, délégation de signature est donnée à Monsieur C. CHRISMENT, Pr., à Monsieur M. DAYDE, Pr, et à Madame C. MORAND, AI, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030113DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5505 – Institut de Recherche en Informatique de Toulouse

M. C. CHRISMENT
M. M. DAYDE
Mme C. MORAND

DEC. n° 040030DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur C. CHRISMENT, Pr., Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur C. CHRISMENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur M. DAYDE, Pr.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur C. CHRISMENT et de Monsieur M. DAYDE délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame C. MORAND, AI.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Luis FARINAS DEL CERRO, directeur de l’UMR n° 5505

UMR n° 5547 – Centre de Biologie du Développement

M. Alain VINCENT
Mme M. MARTIN

DEC. n° 040086DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain VINCENT, directeur de l’unité UMR 5547, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain VINCENT, délégation de signature est donnée à Madame M. MARTIN, AAR/IE2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030084DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5547 – Centre de Biologie du Développement

Mme M. MARTIN

DEC. n° 040087DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame M. MARTIN, AAR/IE2, Responsable Administrative, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Alain VINCENT, directeur de l’UMR n° 5547

UMR n° 5549 - Centre de Recherche Cerveau et Cognition

M. Jean BULLIER
Mme Michèle FABRE-THORPE
M. Yves TROTTER

DEC. n° 040141DR14 du 08-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean BULLIER, directeur de l'unité UMR 5549, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean BULLIER, délégation de signature est donnée à Madame Michèle FABRE-THORPE, DR2, à Monsieur Yves TROTTER, DR2 aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040007DR14 du 22 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5549 - Centre de Recherche Cerveau et Cognition

Mme Michèle FABRE-THORPE
M. Yves TROTTER

DEC. n° 040142DR14 du 08-07-2004

Délégation est donnée à Madame Michèle FABRE-THORPE, Directrice Adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur de l'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Michèle FABRE-THORPE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Yves TROTTER, DR2, Directeur Axe 2.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5551 – Travail et Cognition

M. Jean–Marie CELLIER
Mme MT. BISSEY

DEC. n° 040088DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Marie CELLIER, directeur de l’unité UMR 5551, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Marie CELLIER, délégation de signature est donnée à Madame MT. BISSEY, IE2, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030089DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5551 – Travail et Cognition

Mme MT. BISSEY

DEC. n° 040089D14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame MT. BISSEY, IE2, Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Marie CELLIER, directeur de l’UMR n° 5551

UMR n° 5560 – Laboratoire d’Aérologie

M. Robert DELMAS
M. S. PRIEUR
Mme A. HERRADA
M. F. ROUX

DEC. n° 040056DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert DELMAS, directeur de l’unité UMR 5560, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Robert DELMAS, délégation de signature est donnée à Monsieur S. PRIEUR, IR1, à Madame A. HERRADA, TCE, et à Monsieur F. ROUX, Pr, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030065DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5560 – Laboratoire d’Aérologie

M. S. PRIEUR
Mme A. HERRADA
M. F. ROUX

DEC. n° 040057DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur S. PRIEUR, IR1, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur S. PRIEUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame A. HERRADA, TCE, Gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur S. PRIEUR et de Madame A. HERRADA délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur F. ROUX, Pr, Directeur Adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Robert DELMAS, directeur de l’UMR n° 5560

UMR n° 5562 — Laboratoire de Dynamique Terrestre et Planétaire

M. Alexis RIGO
M. M. MONNEREAU
Mme M. BARRIOT
M. G. BALMINO
Mme N. DALLA–RIVA

DEC. n° 040058DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Alexis RIGO, directeur de l’unité UMR 5562, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alexis RIGO, délégation de signature est donnée à Monsieur M. MONNEREAU, CR1, à Madame M. BARRIOT, TCS, à Monsieur G. BALMINO, Ingénieur, et à Madame N. DALLA–RIVA, TCS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030091DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5562 – Laboratoire de Dynamique Terrestre et Planétaire

M. M. MONNEREAU
Mme M. BARRIOT
M. G. BALMINO
Mme N. DALLA–RIVA

DEC. n° 040059DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur M. MONNEREAU, CR1, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur M. MONNEREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame M. BARRIOT, TCS, Gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur M. MONNEREAU et de Madame M. BARRIOT délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Monsieur G. BALMINO, Ingénieur CNES, Chef de division.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur M. MONNEREAU, de Madame M. BARRIOT et de Monsieur G. BALMINO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci–dessus à Madame N. DALLA–RIVA, TCS, Secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Alexis RIGO, directeur de l’UMR n° 5562

UMR n° 5566 - Laboratoire d'Etudes en Géophysique et Océanographie Spatiales

M. Patrick MONFRAY
M. Y. DU PENHOAT
Mme A. CAZENAVE
Mme N. LACROUX

DEC. n° 040062DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick MONFRAY, directeur de l'unité UMR 5566, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick MONFRAY, délégation de signature est donnée à Monsieur Y. DU PENHOAT, DR1, à Madame A. CAZENAVE, DR2, et à Madame N. LACROUX, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030105DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5566 - Laboratoire d'Etudes en Géophysique et Océanographie Spatiales

M. Y. DU PENHOAT
Mme A. CAZENAVE
Mme N. LACROUX

DEC. n° 040063DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Y. DU PENHOAT, DR1 IRD, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Y. DU PENHOAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame A. CAZENAVE, DR2 CNES, Directrice Adjointe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Y. DU PENHOAT et de Madame A. CAZENAVE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame N. LACROUX, TCE, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick MONFRAY, directeur de l'UMR n° 5566

UMR n° 5572 – Laboratoire d’Astrophysique de l’Observatoire Midi–Pyrénées

Mme Sylvie ROQUES
M. M. RIEUTORD

DEC. n° 040064DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie ROQUES, directrice de l’unité UMR 5572, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sylvie ROQUES, délégation de signature est donnée à Monsieur M. RIEUTORD, Pr, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030069DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5572 – Laboratoire d’Astrophysique de l’Observatoire Midi–Pyrénées

M. M. RIEUTORD

DEC. n° 040065DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur M. RIEUTORD, Pr, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie ROQUES, directrice de l’UMR n° 5572

UMR n° 5583 – Laboratoire de Statistiques et Probabilités

M. Philippe BESSE
Mme Françoise MICHEL

DEC. n° 040011DR14 du 01–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BESSE, directeur de l’unité UMR 5583, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe BESSE, délégation de signature est donnée à Madame Françoise MICHEL, Adjoint technique, aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5583 – Laboratoire de Statistiques et Probabilités

Mme Françoise MICHEL

DEC. n° 040012DR14 du 01–04–2004

Délégation est donnée à Madame Françoise MICHEL, Adjoint technique, Secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe BESSE, directeur de l’UMR n° 5583

UMR n° 5589 – Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité

M. Jacques VIGUE
Mme MF. ROLLAND

DEC. n° 040015DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques VIGUE, directeur de l’unité UMR 5589, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques VIGUE, délégation de signature est donnée à Madame MF. ROLLAND, IE, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030096DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5589 – Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité

Mme MF. ROLLAND

DEC. n° 040016DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame MF. ROLLAND, IE, Assistante de Gestion, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques VIGUE, directeur de l’UMR n° 5589

UMR n° 5602 - Géographie de l'Environnement

M. Jean-Paul METAILIE
Mlle Emilie GIL

DEC. n° 040109DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul METAILIE, directeur de l'unité UMR 5602, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Paul METAILIE, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Emilie GIL, TCN, Secrétaire Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040001DR14 du 22 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5602 - Géographie de l'Environnement

Mlle Emilie GIL

DEC. n° 040110DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Mademoiselle Emilie GIL, TCN, Secrétaire-Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul METAILIE, directeur de l'UMR n° 5602

UMR n° 5604 – Laboratoire de recherche en économie mathématique et quantitative

M. Bruno JULLIEN
M. JC. DESMAISON

DEC. n° 040111DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno JULLIEN, directeur de l’unité UMR 5604, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bruno JULLIEN, délégation de signature est donnée à Monsieur JC. DESMAISON, IE1, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030122DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5604 – Laboratoire de recherche en économie mathématique et quantitative

M. JC. DESMAISON

DEC. n° 040112DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur JC. DESMAISON, IE1, Responsable Administratif, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno JULLIEN, directeur de l’UMR n° 5604

UMR n° 5610 – Equipe de Recherches en Syntaxe et en Sémantique

M. Jacques DURAND
Mme A. CONDAMINES

DEC. n° 040115DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques DURAND, directeur de l’unité UMR 5610, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques DURAND, délégation de signature est donnée à Madame A. CONDAMINES, CR1, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030080DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5610 – Equipe de Recherches en Syntaxe et en Sémantique

Mme A. CONDAMINES

DEC. n° 040116DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame A. CONDAMINES, CR1, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques DURAND, directeur de l’UMR n° 5610

UMR n° 5623 – Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

Mme Isabelle RICO–LATTES
M. R. VINCENDEAU

DEC. n° 040049DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Isabelle RICO–LATTES, directrice de l’unité UMR 5623, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Isabelle RICO–LATTES, délégation de signature est donnée à Monsieur R. VINCENDEAU, AI, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030055DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5623 – Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

M. R. VINCENDEAU

DEC. n° 040050DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur R. VINCENDEAU, AI, Gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Isabelle RICO–LATTES, directrice de l’UMR n° 5623

UMR n° 5626 – Laboratoire Physique Quantique

Mme Nadine HALBERSTADT
Mme G. DEDIEU

DEC. n° 040051DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Nadine HALBERSTADT, directrice de l’unité UMR 5626, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Nadine HALBERSTADT, délégation de signature est donnée à Madame G. DEDIEU, TCS, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030100DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5626 – Laboratoire Physique Quantique

Mme G. DEDIEU

DEC. n° 040052DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame G. DEDIEU, TCS, Administratrice Gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Nadine HALBERSTADT, directrice de l’UMR n° 5626

UMR n° 5828 – Laboratoire d'Electrotechnique et d'Electronique Industrielle

M.Yvon CHERON
Mme Valérie SCHWARZ

DEC. n° 040148DR14 du 14–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Yvon CHERON, directeur de l’unité UMR 5828, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yvon CHERON, délégation de signature est donnée à Madame Valérie SCHWARZ, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030077DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMR n° 5828 – Laboratoire d'Electrotechnique et d'Electronique Industrielle

Mme Valérie SCHWARZ

DEC. n° 040149DR14 du 14–06–2004

Délégation est donnée à Madame Valérie SCHWARZ, TCN, Secrétaire Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yvon CHERON, directeur de l'UMR n° 5828

UMR n° 8555 - Centre d'Anthropologie

M. Jean-Pierre ALBERT
Mme Denise LARROUY

DEC. n° 040154DR14 du 24-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre ALBERT, directeur de l'unité UMR 8555, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Pierre ALBERT, délégation de signature est donnée à Madame Denise LARROUY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 8555 - Centre d'Anthropologie

Mme Denise LARROUY

DEC. n° 040155DR14 du 24-06-2004

Délégation est donnée à Madame Denise LARROUY, TCE, Secrétaire-Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre ALBERT, directeur de l'UMR n° 8555

URA n° 1875 – Sciences de l’Univers au CERFACS

M. Jean–Claude ANDRE
M. L. TERRAY

DEC. n° 040068DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Claude ANDRE, directeur de l’unité URA 1875, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Claude ANDRE, délégation de signature est donnée à Monsieur L. TERRAY, DR, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030033DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

URA n° 1875 – Sciences de l’Univers au CERFACS

M. L. TERRAY

DEC. n° 040069DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur L. TERRAY, DR, Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Claude ANDRE, directeur de l’URA n° 1875

GDR n° 687 – Relaxation des contraintes dans les couches nanométriques épitaxiées

M. André ROCHER

DEC. n° 040024DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur André ROCHER, directeur de l’unité GDR 687, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020075DR14 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

GDR n° 2252 – Analyse en plusieurs variables complexes

M. Pascal THOMAS

DEC. n° 040124DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Pascal THOMAS, directeur de l’unité GDR 2252, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

GDR n° 2502 – Contrôle des décollements

M. Azzedine KOURTA

DEC. n° 040129DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Azzedine KOURTA, directeur de l’unité GDR 2502, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020067DR14 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

GDR n° 2652 – Attitudes, comportements et compétences dans les organisations

M. Patrice ROUSSEL

DEC. n° 040118DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrice ROUSSEL, directeur de l’unité GDR 2652, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 030035DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

FRE n° 2686 – Laboratoire de physique de la matière condensée

M. Dominique BERTRAND

DEC. n° 040023DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Dominique BERTRAND, directeur de l’unité FRE 2686, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 030048DR14 du 27 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

FRE n° 2750 – Institut de Recherche Européenne de Droit Economique

M. Joël MOLINIER

DEC. n° 040117DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël MOLINIER, directeur de l’unité FRE 2750, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 030102DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

IFR n° 40 – Signalisation Cellulaire et Biotechnologie Végétale

M. André TRIGALET
Mme S. GUILHEM

DEC. n° 040092DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur André TRIGALET, directeur de l’unité IFR 40, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André TRIGALET, délégation de signature est donnée à Madame S. GUILHEM, TCN, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030044DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

IFR n° 40 – Signalisation Cellulaire et Biotechnologie Végétale

Mme S. GUILHEM
Mme Christine BAILLAT

DEC. n° 040093DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame S. GUILHEM, TCN, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]  ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : André TRIGALET, directeur de l’IFR n° 40

IFR n° 109 – Institut d’exploration fonctionnelle des génomes

Mme Hélène RICHARD–FOY
Mme Christine BAILLAT

DEC. n° 040125DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Hélène RICHARD–FOY, directrice de l’unité IFR 109, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Hélène RICHARD–FOY, délégation de signature est donnée à Madame Christine BAILLAT, TCN, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 020038DR14 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

IFR n° 109 – Institut d’exploration fonctionnelle des génomes

Mme Christine BAILLAT

DEC. n° 040126DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Madame Christine BAILLAT, TCN, Gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Hélène RICHARD–FOY, directrice de l’IFR n° 109

UMS n° 2597 – Chimie des substances naturelles bioactives

M. Georges MASSIOT

DEC. n° 040053DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Georges MASSIOT, directeur de l’unité UMS 2597, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

UMS n° 2646 – Unité Mixte de Service Criblage

M. Frédéric AUSSEIL

DEC. n° 040134DR14 du 13–05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric AUSSEIL, directeur de l’unité UMS 2646, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

FR n° 2576 – Fédération de Recherche en Ecologie de Toulouse

M. Thierry GAUQUELIN
M. B. SAINT–ROCH

DEC. n° 040094DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry GAUQUELIN, directeur de l’unité FR 2576, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry GAUQUELIN, délégation de signature est donnée à Monsieur B. SAINT–ROCH, IR, aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030009DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

FR n° 2576 – Fédération de Recherche en Ecologie de Toulouse

M. B. SAINT–ROCH

DEC. n° 040095DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur B. SAINT–ROCH, IR, Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry GAUQUELIN, directeur de la FR n° 2576

FR n° 2599 – Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire

M. Jean–Jacques BONNET
M. G. DOUSSE

DEC. n° 040054DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean–Jacques BONNET, directeur de l’unité FR 2599, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean–Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à Monsieur G. DOUSSE, Pr., aux fins mentionnées ci–dessus.
La décision n° 030036DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET–GAUTHIER, déléguée régionale Midi–Pyrénées

FR n° 2599 – Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire

M. G. DOUSSE

DEC. n° 040055DR14 du 30–04–2004

Délégation est donnée à Monsieur G. DOUSSE, Pr., Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l’unité.

Signé : Jean–Jacques BONNET, directeur de la FR n° 2599

DR17 – Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6211 – Centre de recherche en économie et en management

M. Gérard CLIQUET
M. Maurice SALLES
M. Yvon ROCABOY
Mme Danielle GALLES

DEC. n° 040139DR17 du 08–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard CLIQUET, directeur de l'UMR 6211, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM–TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard CLIQUET, délégation de signature est donnée à Monsieur Maurice SALLES, Professeur, à Monsieur Yvon ROCABOY, Professeur et à Madame Danielle GALLES Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci–dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6211 – Centre de recherche en économie et en management

M. Maurice SALLES
M. Yvon ROCABOY
Mme Danielle GALLES

DEC. n° 040140DR17 du 08–06–2004

Délégation est donnée à Monsieur Maurice SALLES, à Monsieur Yvon ROCABOY, Professeur et à Madame Danielle GALLES, Ingénieur d'études, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er–I–A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er–I–E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non–renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard CLIQUET, directeur de l’UMR n° 6211

UMR n° 6613 – Laboratoire d'Acoustique de l'Université du Maine

M. Jean-Claude PASCAL
M. Yves AUREGAN

DEC. n° 040146DR17 du 07-07–2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude PASCAL, Directeur de l'UMR 6613, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude PASCAL, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves AUREGAN, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6625 – Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Nicolas LERNER
M. Jean-Marie LION
M. Gabriel CALOZ

DEC. n° 040144DR17 du 07-07–2004

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas LERNER, Directeur de l'UMR 6625, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicolas LERNER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marie LION, Professeur et à Monsieur Gabriel CALOZ, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6629 – Laboratoire de mathématiques Jean Leray

M. Laurent GUILLOPE
M. Didier ROBERT

DEC. n° 040148DR17 du 07-07–2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent GUILLOPE, Directeur de l'UMR 6629, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Laurent GUILLOPE, délégation de signature est donnée à Monsieur Didier ROBERT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

DR19 – Normandie

UMR n° 6185 – Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques

M. Eric Mac KENZIE
M. Jérôme TOUTAIN
M. Laurent PLAWINSKI

DEC. n° 040190DR19 du 17-05–2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric Mac KENZIE, directeur de l’unité UMR 6185, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric Mac KENZIE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jérôme TOUTAIN, Assistant ingénieur, et à Monsieur Laurent PLAWINSKI, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6185 – Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques

M. Laurent PLAWINSKI
M. Jérôme TOUTAIN

DEC. n° 040191DR19 du 17-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent PLAWINSKI, Ingénieur d’Etudes, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Laurent PLAWINSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jérôme TOUTAIN, Assistant Ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric Mac KENZIE, directeur de l’UMR n° 6185

UMR n° 6194 – Groupe d’imagerie neuro-fonctionnelle

M. Bernard MAZOYER
M. Marc JOLIOT
Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER

DEC. n° 040282DR19 du 20-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard MAZOYER, directeur de l’unité UMR 6194, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard MAZOYER, délégation de signature est donnée à Monsieur Marc JOLIOT, Chargé de recherche, et à Madame Nathalie TZOURIO-MAZOYER, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pour la déléguée régionale Normandie et par délégation : Jean-Marc DANIEL, délégué régional adjoint Normandie

UMR n° 6194 – Groupe d’imagerie neuro-fonctionnelle

M. Marc JOLIOT
Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER

DEC. n° 040189DR19 du 17-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc JOLIOT, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc JOLIOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Nathalie TZOURIO-MAZOYER, Directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard MAZOYER, directeur de l’UMR n° 6194