DÉC. n^o 010091DCAJ du 27-09-2001

À l'article 3 de la décision n^o 000836DCAJ du 30 novembre 2000 donnant délégation de signature à M. Jean-Jacques AUBERT, directeur du département Physique nucléaire et corpusculaire, le nom de M. Luçay SAUTRON est remplacé par celui de Mme Hélène YAKOVLEV.
La présente décision prend effet à compter du 17 septembre 2001.

DÉC. n^o 010080DCAJ du 06-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean LEMERLE, directeur des relations avec l'enseignement supérieur, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS, tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre des attributions de la direction et, notamment :

- les volets recherche des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur.

La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2001.

DÉC. n^o 010093DCAJ du 21-09-2001

L'article 2 de la décision n^o 000760DCAJ du 25 octobre 2000 modifiée donnant délégation de signature à M. Philippe LECONTE, délégué régional de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LECONTE, délégué régional de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, délégation de signature est donnée à M. Thierry ARTUSO, adjoint au délégué régional de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus , à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Philippe LECONTE. »

La présente décision prend effet à compter du 1^er octobre 2001.

DÉC. n^o 010187DR08 du 01-10-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, délégation est donnée à M. Thierry ARTUSO, ingénieur de recherche, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Philippe LECONTE, à compter du 1^er octobre 2001.
M. Thierry ARTUSO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande, à compter du 1^er octobre 2001.

DÉC. n^o 010136DR16 du 17-09-2001

Délégation est donnée à M. Gérard MÉGIE, Président du CNRS, à l'effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles du centre de dépenses Z1601M :
a) les commandes s'inscrivant dans le cadre d'un marché, d'un contrat ou d'une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d'un montant inférieur à 5 000 F HT, soit 5 980 F TTC en 2001, et d'un montant hors taxes inférieur à 800 € pour les années ultérieures dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard MÉGIE, délégation de signature est également donnée à Mme Isabelle GENAU, assistante du Président du CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010137DR16 du 17-09-2001

Délégation est donnée à Mme Geneviève HATET-NAJAR, chargée de mission communication et coordination à la mission pour la place des femmes au CNRS, à l'effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles du centre de dépenses Z1601W :
a) les commandes s'inscrivant dans le cadre d'un marché, d'un contrat ou d'une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d'un montant inférieur à 5 000 F HT, soit 5 980 F TTC en 2001, et d'un montant hors taxes inférieur à 800 € pour les années ultérieures dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Geneviève HATET-NAJAR, délégation de signature est également donnée à M. Luc HEINTZE, ingénieur d'études chargé de projet à la mission pour la place des femmes au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010084DCAJ du 13-09-2001

Dans la décision n^o 010040DCAJ du 23 avril 2001 modifiée donnant délégation de signature à M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, est inséré un article 4-1 ainsi rédigé :

« Art. 4-1. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte PAPIN, assistante ingénieure, chargée des affaires générales de la délégation Côte d'Azur, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. BOISSON. ».

Dans la décision n^o 010057DCAJ du 12 juin 2001 ayant modifié la délégation de signature consentie à M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, les dispositions de la décision sont modifiées ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « Vu le décret du 31 août 2001 nommant Mme Geneviève BERGER directrice générale du Centre national de la recherche scientifique »,

Lire : « Vu le décret du 31 août 2000 nommant Mme Geneviève BERGER directrice générale du Centre national de la recherche scientifique ».

DÉC. n^o 010047DR01 du 19-09-2001

Délégation de signature est donnée à M. Patrick WILLIAMS, directeur de l'UPR n^o A0034 - Laboratoire d'anthropologie urbaine, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse à 25 000 F TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990130DR01 du 20 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010088DR03 du 06-09-2001

Délégation est donnée à M. Fernand MEYER, directeur de l'UPR n^o A0299 - Milieux, sociétés et cultures en Himalaya, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fernand MEYER, délégation de signature est donnée à M. Gérard TOFFIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010033DR03 du 30-08-2001

Délégation est donnée à M. Rémy FABBRO, directeur de l'UPR n^o A1578 - Laboratoire pour l'application des lasers de puissance, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 6 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010109DR03 du 06-09-2001

Délégation est donnée à M. Michel PERRICAUDET, directeur de l'UMR n^o C1582 - Vectorologie et transfert de gènes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010084DR03 du 03-09-2001

Délégation est donnée à M. Philippe GUERIN, directeur de l'UMR n^o C7581 - Laboratoire de recherche sur les polymères, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe GUERIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise LAUPRETRE, professeure à l'université de Paris-12, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 € HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010172DR03 du 18-09-2001

Délégation est donnée à M. Jon LANDABURU, directeur par intérim de l'UMR n^o C7595 - Centre d'études des langues indigènes d'Amérique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jon LANDABURU, délégation de signature est donnée à M. Francisco QUEIXALOS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jon LANDABURU et de M. Francisco QUEIXALOS, délégation de signature est donnée à Mme Duna TROIANI, ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010118DR03 du 14 juin 2001.

DÉC. n^o 010059DR03 du 18-09-2001

Délégation est donnée à M. Gilles BERNOT, directeur de l'UMR n^o C8042 - Laboratoire de méthodes informatiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BERNOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis GIAVITTO, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010034DR03 du 07-09-2001

Délégation est donnée à M. Jacques DELAIRE, directeur de l'UMR n^o C8531 - Photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 6 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DELAIRE, délégation de signature est donnée à M. Pierre AUDEBERT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010077DR03 du 03-09-2001

Délégation est donnée à Mme Barbara DEMENEIX, directricede l'UMR n^o C8572 - Évolution des régulations endocriniennes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;

- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en Fance métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Barbara DEMENEIX, délégation de signature est donnée à Mme Véronique PIKETTY, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010176DR03 du 18-09-2001

Délégation est donnée à Mme Claire MOYSE FAURIE, directrice du GDR n^o G0749 - Relations intercatégorielles : les variations aspecto-temporelles et les structures diathétiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claire MOYSE FAURIE, délégation de signature est donnée à Mme Christiane PILOT-RAICHOOR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010019DR03 du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010100DR03 du 18-09-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe GENET, directeur du GDR n^o G2136 - France - Îles britanniques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010163DR03 du 31-08-2001

Délégation est donnée à M. Laurent YOUNES, directeur de l'GDR n^o G2286 - Mathématiques des systèmes perceptifs et cognitifs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010101DR03 du 05-09-2001

Délégation est donnée à Mme Jocelyne FERNANDEZ-VEST, responsable par intérim de la FRE n^o K2203 - Oral/Oural : systèmes en transit et recherches linguistiques sur la traduction du sens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 01A107DR04 du 17-09-2001

Délégation est donnée à M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l'UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à M. Jean DAILLANT, ingénieur CEA, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Abderrahmane TADJEDDINE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE et de M. Jean DAILLANT, délégation de signature est également donnée à Mme Élisabeth DARTYGE, professeur, aux mêmes fins.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, de M. Jean DAILLANT et de Mme Élisabeth DARTYGE, délégation de signature est également donnée à Mme Lucette PORCHERON, attachée d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 01A001DR04 du 22 février 2001.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A102DR04 du 02-07-2001

Délégation est donnée à Mme Dominique SCHIFF, directrice de l'UMR n^o C8627 - Laboratoire de physique théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique SCHIFF, délégation de signature est également donnée à M. Pierre BINETRUY, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Dominique SCHIFF et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique SCHIFF et de M. Pierre BINETRUY, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A250DR04 du 2 juillet 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010152DR05 du 12-07-2001

M. Jean-Pierre MARTIN, directeur de l'UPR n^o A0288 - Laboratoire d'énergétique moléculaire et macroscopique, combustion, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UPR n^o A0288 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre MARTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre MARTIN, délégation de signature est donnée à Mlle Caroline ANGÉLI, ingénieure d'études, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010151DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre MARTIN, directeur de l'UPR n^o A0288 - Laboratoire d'énergétique moléculaire et macroscopique, combustion, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre MARTIN, délégation de signature est donnée à Mlle Caroline ANGELI, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre MARTIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990190DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010166DR05 du 17-07-2001

Mme Valentine ROUX, directrice de l'UMR n^o C7055 - Préhistoire et technologie, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7055 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Valentine ROUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010165DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à Mme Valentine ROUX, directrice de l'UMR n^o C7055 - Préhistoire et technologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990225DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010182DR05 du 12-09-2001

M. Michel TROPER, directeur de l'UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7074 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel TROPER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010181DR05 du 12-09-2001

Délégation est donnée à M. Michel TROPER, directeur de l'UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou empêchement de M. Michel TROPER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MICHAUT, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel TROPER, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990295DR05 du 19 juillet 1999.

DÉC. n^o 010144DR05 du 12-07-2001

M. Yves LUGINBÜHL, directeur de l'UMR n^o C7533 - Dynamiques sociales et recomposition des espaces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7533 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves LUGINBÜHL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010143DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Yves LUGINBÜHL, directeur de l'UMR n^o C7533 - Dynamiques sociales et recomposition des espaces, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves LUGINBÜHL, délégation de signature est donnée à M. Hugues LAMARCHE, directeur de recherche, Mme Annie GAULON, assistant ingénieur, et à Mme Béatrice MOELLIC, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves LUGINBÜHL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990189DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010056DR05 du 05-07-2001

M. Gaston GROSS, directeur de l'UMR n^o C7546 - Laboratoire de linguistique informatique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7546 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gaston GROSS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010055DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Gaston GROSS, directeur de l'UMR n^o C7546 - Laboratoire de linguistique informatique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990180DR05 du 6 avril 2000.

DÉC. n^o 010190DR05 du 10-09-2001

M. Claude VITERBO, directeur de l'UMR n^o C7640 - Centre de mathématiques de l'École polytechnique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7640 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude VITERBO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010189DR05 du 04-09-2001

Délégation est donnée à M. Claude VITERBO, directeur de l'UMR n^o C7640 - Centre de mathématiques de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude VITERBO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel BONY, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude VITERBO et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude VITERBO et de M. Jean-Michel BONY, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LAVALLETTE, ingénieur 3A, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude VITERBO et M. Jean-Michel BONY, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

La présente décision annule et remplace la décision n^o 000443DR05 du 19 décembre 2000.

DÉC. n^o 010156DR05 du 17-07-2001

M. Patrick MORA, directeur de l'UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7644 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick MORA, reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010155DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à M. Patrick MORA, directeur de l'UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick MORA, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise ANDALO, adjointe administrative de la recherche, et à M. Jean-Claude ADAM, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick MORA et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010005DR05 du 16 février 2000.

DÉC. n^o 010038DR05 du 09-08-2001

M. Jean-Marcel RAX, directeur de l'UMR n^o C7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7648 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marcel RAX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marcel RAX, directeur de l'UMR n^o C7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;

- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marcel RAX, délégation de signature est donnée à MM. Jacques JOLLY, directeur de recherche, et André TRUC, ingénieur de recherche de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marcel RAX et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000125DR05 du 28 mars 2000.

DÉC. n^o 010046DR05 du 05-07-2001

M. Pierre PLATEAU, directeur de l'UMR n^o C7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7654 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre PLATEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Pierre PLATEAU, directeur de l'UMR n^o C7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PLATEAU, délégation de signature est donnée à M. Sylvain BLANQUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre PLATEAU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990382DR05 du 21 janvier 2000.

DÉC. n^o 010048DR05 du 05-07-2001

M. Jacques GIRIN, directeur de l'UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion de l'École polytechnique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7655 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jacques GIRIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010047DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Jacques GIRIN, directeur de l'UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou empêchement de M. Jacques GIRIN, délégation de signature est donnée à M. Hervé DUMEZ, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques GIRIN, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990376DR05 du 8 novembre 1999.

DÉC. n^o 010114DR05 du 26-07-2001

M. Claude BASDEVANT, directeur de l'UMR n^o C8539 - Laboratoire de météorologie dynamique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8539 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude BASDEVANT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010113DR05 du 26-07-2001

Délégation est donnée à M. Claude BASDEVANT, directeur de l'UMR n^o C8539 - Laboratoire de météorologie dynamique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BASDEVANT, délégation de signature est également donnée à M. Michel DESBOIS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude BASDEVANT et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BASDEVANT et de M. Michel DESBOIS, délégation de signature est également donnée à M. Stéphane SPORTOUCH, ingénieur d'études, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000005DR05 du 20 janvier 2000.

DÉC. n^o 010178DR05 du 28-07-2001

M. Yves-Paul VIALA, directeur de l'UMR n^o C8540 - Laboratoire de radioastronomie millimétrique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8540 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves-Paul VIALA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010177DR05 du 28-07-2001

Délégation est donnée à M. Yves-Paul VIALA, directeur de l'UMR n^o C8540 - Laboratoire de radioastronomie millimétrique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves-Paul VIALA, délégation de signature est également donnée à Mmes Marie-Françoise DUCOS, technicienne, et Annick GASSAIS, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves-Paul VIALA et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990268DR05 du 14 juin 2000.

DÉC. n^o 010118DR05 du 11-07-2001

M. Philippe BOMPARD, directeur de l'UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8579 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe BOMPARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010117DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Philippe BOMPARD, directeur de l'UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de M. Philippe BOMPARD, délégation de signature est donnée à M. Daniel GOUVENOT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe BOMPARD, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990008DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010208DR05 du 10-09-2001

Mme Tatiana MUXART, directrice de l'UMR n^o C8591 - Laboratoire de géographie physique Pierre-Birot, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8591 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Tatiana MUXART reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Tatiana MUXART, délégation de signature est également donnée à Mme Claude COSANDEY, directrice de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Brigitte BACROIX.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010207DR05 du 30-08-2001

Délégation est donnée à Mme Tatiana MUXART, directrice de l'UMR n^o C8591 - Laboratoire de géographie physique Pierre-Birot, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de Mme Tatiana MUXART, délégation de signature est donnée à Mme Claude COSANDEY, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Tatiana MUXART, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990205DR05 du 14 juin 1999.

DÉC. n^o 010030DR05 du 05-07-2001

Mme Nicole CAPITAINE, directrice de l'UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8630 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Nicole CAPITAINE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR05 du 12-09-2001

Délégation est donnée à Mme Nicole CAPITAINE, directrice de l'UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou empêchement de Mme Nicole CAPITAINE, délégation de signature est donnée à Mlle Lina JEGAM, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Nicole CAPITAINE, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010008DR05 du 14 mars 2001.

DÉC. n^o 010027DR05 du 12-09-2001

Mme Monique SPITE, directrice de l'UMR n^o C8633 - Département d'astrophysique stellaire et galactique, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8633 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Monique SPITE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010018DR05 du 12-09-2001

Délégation est donnée à Mme Monique SPITE, directrice de l'UMR n^o C8633 - Département d'astrophysique stellaire et galactique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de Mme Monique SPITE, délégation de signature est donnée à M. Michel AUVERGNE, directeur de recherche, et à Mmes Françoise GEX, ingénieure de recherche, Jacqueline PLUET, adjointe administrative de la recherche, et Monique MICHEL, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Monique SPITE, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000107DR05 du 21 avril 2000.

DÉC. n^o 010076DR05 du 08-09-2001

M. Jacques CHEVALLIER, directeur de l'UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8635 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques CHEVALLIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010075DR05 du 08-09-2001

Délégation est donnée à M. Jacques CHEVALLIER, directeur de l'UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou empêchement de M. Jacques CHEVALLIER, délégation de signature est donnée à M. Édouard RZEPKA, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques CHEVALLIER, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace les décisions n^o 010011DR05 du 12 mai 1999 et n^o 990428DR05 du 15 novembre 1999.

DÉC. n^o 010078DR05 du 06-07-2001

M. Jean-Jacques BERTHELIER, directeur de l'UMR n^o C8639 - Centre d'études des environnements terrestre et planétaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8639 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques BERTHELIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques BERTHELIER, délégation de signature est donnée à Mme Minh-Trang BUI QUOC, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Jacques BERTHELIER.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010077DR05 du 06-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques BERTHELIER, directeur de l'UMR n^o C8639 - Centre d'études des environnements terrestre et planétaires, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques BERTHELIER, délégation de signature est donnée à M. Gérard CAUDAL, professeur des universités, à M. Jean-Marie ILLIANO, ingénieur de recherche, et à Mme Minh-Trang BUI QUOC, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Jacques BERTHELIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990007DR05 du 9 juillet 1999.

DÉC. n^o 010100DR05 du 10-09-2001

M. Josef DEUTSCHER, directeur de l'URA n^o D1925 - Génétique des micro-organismes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o 1925 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Josef DEUTSCHER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010099DR05 du 10-09-2001

Délégation est donnée à M. Josef DEUTSCHER, directeur de l'URA n^o D1925 - Génétique des micro-organismes, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou empêchement de M. Josef DEUTSCHER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc NICAUD, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Josef DEUTSCHER, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990297DR05 du 24 juin 1999.

DÉC. n^o 010192DR05 du 19-07-2001

M. Hervé DUMEZ, directeur du GDR n^o G1049 - Fédération de recherche sur les organisations et leur gestion, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o G1049 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé DUMEZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010191DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à M. Hervé DUMEZ, directeur du GDR n^o G1049 - Fédération de recherche sur les organisations et leur gestion, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990385DR05 du 18 octobre 1999.

DÉC. n^o 010210DR05 du 19-07-2001

Mme Catherine ORLIAC, directrice du GDR n^o G1170 - Origine et évolution des cultures, socialisation du paysage en Océanie insulaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o G1170 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Catherine ORLIAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010209DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à Mme Catherine ORLIAC, directrice du GDR n^o G1170 - Origine et évolution des cultures, socialisation du paysage en Océanie insulaire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990317DR05 du 24 juin 1999.

DÉC. n^o 010216DR05 du 19-07-2001

Mme Valentine ROUX, directrice du GDR n^o G1546 - Évaluation dans les habiletés techniques chez les hominidés, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o G1546 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Valentine ROUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010215DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à Mme Valentine ROUX, directrice du GDR n^o G1546 - Évaluation dans les habiletés techniques chez les hominidés, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990322DR05 du 12 juin 1999.

DÉC. n^o 010106DR05 du 10-07-2001

M. Gérard CAHIEZ, directeur de la FRE n^o K2126 - Synthèse organique sélective et chimie organométallique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o K2126 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard CAHIEZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010105DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Gérard CAHIEZ, directeur du FRE n^o K2126 - Synthèse organique sélective et chimie organométallique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990300DR05 du 28 décembre 1999.

DÉC. n^o 010108DR05 du 11-09-2001

M. Marc GIUSTI, directeur de la FRE n^o K2341 - Groupe Aleph et géode - Centre de calcul formel de l'École polytechnique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o K2341 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc GIUSTI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010107DR05 du 11-09-2001

Délégation est donnée à M. Marc GIUSTI, directeur de la FRE n^o K2341 - Groupe Aleph et géode - Centre de calcul formel de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de M. Marc GIUSTI, délégation de signature est donnée à M. François OLLIVIER, chargé de recherche, et à Mme Nicole DUBOIS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc GIUSTI, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010007DR05 du 26 février 2001.

DÉC. n^o 010176DR05 du 17-07-2001

Mme Marie-Armelle SOURIAC-ROTSCHILD, directrice de l'ESA n^o Q7029 - Institut de recherche juridique sur l'entreprise et les relations professionnelles, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7029 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Marie-Armelle SOURIAC-ROTSCHILD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010175DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à Mme Marie-Armelle SOURIAC-ROTSCHILD, directrice de l'ESA n^o Q7029 - Institut de recherche juridique sur l'entreprise et les relations professionnelles, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990267DR05 du 21 juin 1999.

DÉC. n^o 010116DR05 du 11-07-2001

M. Claude DUBAR, directeur de l'ESA n^o Q8085 - Professions, institutions, temporalités - PRINTEMPS, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o Q8085 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude DUBAR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010115DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Claude DUBAR, directeur de l'ESA n^o Q8085 - Professions, institutions, temporalités - PRINTEMPS, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990270DR05 du 16 juin 1999.

DÉC. n^o 010206DR05 du 20-08-2001

M. Bernard MIGNOTTE, directeur de l'ESA n^o Q8087 - Génome, cellule et informatique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o Q8087 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard MIGNOTTE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010205DR05 du 20-08-2001

Délégation est donnée à M. Bernard MIGNOTTE, directeur de l'ESA n^o Q8087 - Génome, cellule et informatique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010124DR05 du 11-07-2001

M. Emmanuel HEBEY, directeur de l'ESA n^o Q8088 - Analyse, géométrie et modélisation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o Q8088 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Emmanuel HEBEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010123DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Emmanuel HEBEY, directeur de l'ESA n^o Q8088 - Analyse, géométrie et modélisation, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990256DR05 du 21 juin 1999.

DÉC. n^o 010130DR05 du 11-07-2001

M. Jean JOUZEL, directeur de la FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o W0636 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean JOUZEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010129DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean JOUZEL, directeur de la FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de M. Jean JOUZEL, délégation de signature est donnée à Mme Armella LONGREZ, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean JOUZEL, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010002DR05 du 9 avril 2001.

DÉC. n^o 010123DR07 du 04-09-2001

Délégation est donnée à M. Pierre CLAUDY, directeur de l'UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CLAUDY, délégation de signature est également donnée à M. Régis MERCIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre CLAUDY et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature annule et remplace la délégation de signature n^o 000049DR07 du 23 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010124DR07 du 04-09-2001

Délégation est donnée à M. Philippe NORMAND, directeur de l'UMR n^o C5137 - Écologie microbienne du sol, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe NORMAND, délégation de signature est également donnée à M. René BALLY, directeur de recherche et directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe NORMAND et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature annule et remplace la délégation de signature n^o 000069DR07 du 12 avril 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010122DR07 du 04-09-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MULLER, directeur de l'UMR n^o C5668 - Laboratoire d'informatique du parallélisme, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel MULLER, délégation de signature est également donnée à M. Frédéric DESPREZ, directeur adjoint (CR1- INRIA), aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel MULLER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature annule et remplace la délégation de signature n^o 000010DR07 du 15 février 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010047DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jules HOFFMANN, directeur de l'UPR n^o A9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jules HOFFMANN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9022 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jules HOFFMANN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jules HOFFMANN, délégation de signature est donnée à Mme Christine KAPPLER, ingénieure de recherche, ainsi qu'à Mme Paule VANNSON-DROUARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jules HOFFMANN.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000029DR10 du 13 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010072DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Franc PATTUS, directeur de l'UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Franc PATTUS est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9050 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Franc PATTUS, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franc PATTUS, délégation de signature est donnée à Mme Danielle RAUFFER, secrétaire d'administration de la recherche, ainsi qu'à Mme Sylvie DOUESSIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Franc PATTUS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000017DR10 du 11 septembre 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jacques EUSTACHE, directeur de l'UMR n^o C7015 - Chimie organique et bioorganique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jacques EUSTACHE est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7015 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jacques EUSTACHE, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques EUSTACHE, délégation de signature est donnée à M. Claude LE DRIAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques EUSTACHE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000015DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010071DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Joël PATARIN, directeur de l'UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Joël PATARIN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7016 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Joël PATARIN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël PATARIN, délégation de signature est donnée à M. Ronan LE DRED, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Joël PATARIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000050DR10 du 15 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010084DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Kenneth TAKEDA, directeur de l'UMR n^o C7034 - Pharmacologie et physicochimie des interactions cellulaires et moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Joël PATARIN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7034 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Joël PATARIN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël PATARIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LANTZ, assistant ingénieur, et Mme Marlyse WERNERT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Joël PATARIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000063DR10 du 16 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean GASCOU, directeur de l'UMR n^o C7044 - Étude des civilisations de l'Antiquité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean GASCOU est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7044 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean GASCOU, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean GASCOU, délégation de signature est donnée à Mme Denyse VAILLANCOURT, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean GASCOU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010019DR10 du 13 mars 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010058DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Marcel HIBERT, directeur de l'UMR n^o C7081 - Pharmacochimie de la communication cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Marcel HIBERT est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7081 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Marcel HIBERT, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel HIBERT, délégation de signature est donnée à M. Camille WERMUTH, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marcel HIBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990008DR10 du 5 novembre 1999.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010074DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Janos POLONYI, directeur de l'UMR n^o C7085 - Laboratoire de physique théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Janos POLONYI est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7085 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Janos POLONYI, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Janos POLONYI, délégation de signature est donnée à M. Jean RICHERT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Janos POLONYI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000053DR10 du 1^er mars 1999.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2000.

DÉC. n^o 010038DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard CARRIERE, directeur de l'UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Bernard CARRIERE est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7504 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Bernard CARRIERE, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARRIERE, délégation de signature est donnée à M. Marc DRILLON, directeur adjoint de l'IPCMS, ainsi qu'à M. Patrick WEBER, administrateur de l'IPCMS, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard CARRIERE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000009DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010075DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Yves REMOND, directeur de l'UMR n^o C7507 - Institut de mécanique des fluides de Strasbourg, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Yves REMOND est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7507 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Yves REMOND, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves REMOND, délégation de signature est donnée à M. Philippe ACKERER, directeur adjoint, ainsi qu'à M. Paul MUNTZER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yves REMOND.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010002DR10 du 8 janvier 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre KINTZINGER, directeur de l'UMR n^o C7510 - Laboratoire de RMN, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean-Pierre KINTZINGER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7510 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre KINTZINGER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre KINTZINGER, délégation de signature est donnée à Mme Doris BILTZ, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre KINTZINGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000033DR10 du 15 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010026DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à Mme Françoise ARNAUD, directrice de l'UMR n^o C7512 - Électrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Mme Françoise ARNAUD est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7512 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ARNAUD, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise ARNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Florence LAGARDE, chargée de recherche, et à M. Gilbert RITZLER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Françoise ARNAUD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010023DR10 du 18 avril 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010076DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre SAUVAGE, directeur de l'UMR n^o C7513 - Laboratoire de chimie des métaux de transition, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean-Pierre SAUVAGE est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7513 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre SAUVAGE, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre SAUVAGE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Andrée WOEHRLE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre SAUVAGE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000055DR10 du 16 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010054DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel GRANET, directeur de l'UMR n^o C7516 - Institut de physique du Globe de Strasbourg, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.

M. Michel GRANET est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7516 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Michel GRANET, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel GRANET, délégation de signature est donnée à Mme Monique MARTINY, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel GRANET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990007DR10 du 23 mars 1999.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Norbert CLAUER, directeur de l'UMR n^o C7517 - Centre de géochimie de la surface, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Norbert CLAUER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7517 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Norbert CLAUER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Norbert CLAUER, délégation de signature est donnée à M. Max DEYNOUX, chercheur, ainsi qu'à M. Yves ARMANDO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Norbert CLAUER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010052DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à Mme Marie-José FREUND-MERCIER, directrice de l'UMR n^o C7519 - Laboratoire de neurophysiologie cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Mme Marie-José FREUND-MERCIER est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7519 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à Mme Marie-José FREUND-MERCIER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-José FREUND-MERCIER, délégation de signature est donnée à M. Rémy SCHLICHTER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Marie-José FREUND-MERCIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010088DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Bruno WILL, directeur de l'UMR n^o C7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Bruno WILL est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7521 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Bruno WILL, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno WILL, délégation de signature est donnée à M. Christian KELCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bruno WILL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990056DR10 du 19 août 1999.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Hubert STAHN, directeur de l'UMR n^o C7522 - Bureau d'économie théorique et appliquée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Hubert STAHN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7522 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Hubert STAHN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert STAHN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Alain HERAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Hubert STAHN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010007DR10 du 29 janvier 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010063DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Daniel Joseph LOUGNOT, directeur de l'UMR n^o C7525 - Département de photochimie générale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Daniel Joseph LOUGNOT est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7525 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Daniel Joseph LOUGNOT, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel Joseph LOUGNOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FOUASSIER, professeur, ainsi qu'à M. Fernand WIEDER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel Joseph LOUGNOT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990009DR10 du 28 avril 1999.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010092DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Roland LEVY, directeur du GDR n^o G1852 - Matériaux et fonctions de l'optique non linéaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Roland LEVY est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'GDR n^o G1852 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Roland LEVY, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland LEVY, délégation de signature est donnée à Mme Jeannine DRIVON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roland LEVY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010062DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marie LEHN, directeur de l'ESA n^o Q7006 - Institut de science et ingénierie supramoléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean-Marie LEHN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7006 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie LEHN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie LEHN, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline CLAUDON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Marie LEHN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990035DR10 du 5 novembre 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010085DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Daniel UGUEN, directeur de l'ESA n^o Q7008 - Laboratoire de synthèse et stéréoactivité en chimie organique fine, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Daniel UGUEN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7008 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Daniel UGUEN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel UGUEN, délégation de signature est donnée à M. Pascal BREUILLES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel UGUEN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010093DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à Mme Christiane WEBER, directrice de l'ESA n^o Q7011 - Image et ville, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Mme Christiane WEBER est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7011 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à Mme Christiane WEBER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane WEBER, délégation de signature est donnée à M. Christophe ENAUX, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Christiane WEBER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010004DR10 du 19 janvier 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010070DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Alain MUZET, directeur de l'UPS n^o S0858 - Centre d'études de physiologie appliquée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Alain MUZET est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPS n^o S0858 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Alain MUZET, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain MUZET, délégation de signature est donnée à M. Victor CANDAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain MUZET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000048DR10 du 16 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel CARA, directeur de l'UMS n^o T0830 - École et observatoire des sciences de la Terre, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT), exception faite des commandes de bons de transport de personnels. Le montant annuel de commandes par founisseurs est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 22 867 € (soit 150 000 F TTC) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Michel CARA est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMS n^o T0830 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Michel CARA, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CARA, délégation de signature est donnée à Mme Patricia WALTER, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel CARA.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000008DR10 du 15 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010057DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jacques HAIECH, directeur de la FR n^o W2059 - Institut Gilbert-Laustriat, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jacques HAIECH est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2059 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jacques HAIECH, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques HAIECH, délégation de signature est donnée à M. Serge MYKITA, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques HAIECH.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010073DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel PFEFFER, directeur de la FR n^o W2351 - Institut de chimie de Strasbourg, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Michel PFEFFER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2351 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Michel PFEFFER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel PFEFFER, délégation de signature est donnée à M. Alain DEDIEU, directeur de l'UMR n^o C7551, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel PFEFFER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010091DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jules HOFFMANN, directeur de l'IFR n^o Y1589 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jules HOFFMANN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'IFR n^o Y1589 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jules HOFFMANN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jules HOFFMANN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur de l'IFR n^o Y1589, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jules HOFFMANN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000028DR10 du 15 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010094DR11 du 01-08-2001

M. Peter WYDER, directeur de l'UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5021 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Peter WYDER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Peter WYDER, directeur de l'UPR n^o A5021, délégation de signature est donnée à M. Gérard MARTINEZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Peter WYDER.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Gislaine MENEROUD, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ et de Mme Gislaine MENEROUD, délégation de signature est donnée à M. Walter JOSS, chercheur du Max-Planck-Institut, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, de Mme Gislaine MENEROUD et de M. Walter JOSS, délégation de signature est donnée à M. Panayoti PETMEZAKIS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010027DR11 du 18 juin 2001est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o010093DR11 du 01-08-2000

Délégation est donnée à M. Peter WYDER, professeur, directeur de l'UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), aux États-Unis et au Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Peter WYDER, délégation de signature est donnée à M. Gérard MARTINEZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Gislaine MENEROUD, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et M. Gérard MARTINEZ et de Mme Gislaine MENEROUD, délégation de signature est donnée à M. Walter JOSS, chercheur du Max-Planck-Institut, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, de Mme Gislaine MENEROUD et de M. Walter JOSS, délégation de signature est donnée à M. Panayoti PETMEZAKIS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 000086DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 010096DR11 du 01-09-2001

M. Pierre TABERLET, directeur de l'UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d'altitude (BPA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5553 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre TABERLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TABERLET, directeur de l'UMR n^o C5553, délégation de signature est donnée à M. Ludovic GIELLY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre TABERLET.
La décision n^o 010075DR11 du 18 juin 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010095DR11 du 01-09-2001

Délégation est donnée à M. Pierre TABERLET, chef de laboratoire, directeur de l'UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d'altitude (BPA), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 10 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TABERLET, délégation de signature est donnée à M. Ludovic GIELLY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre TABERLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000140DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010285DR12 du 27-07-2001

M. Jacques DERRIEN, directeur de l'UPR n^o A7251 - Centre de recherche sur les mécanismes de la croissance cristalline, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A7251 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques DERRIEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DERRIEN, directeur de l'UPR n^o A7251, délégation de signature est donnée à M. Jean-Noël JULLIEN, assistant ingénieur, et à Mme Véronique COSQUER, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques DERRIEN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010326DR12 du 18-09-2001

M. Michel FLORENZANO, directeur de l'UMR n^o C0694 - Modélisation et simulation pour l'architecture, l'urbanisme et le paysage, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C0694 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel FLORENZANO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel FLORENZANO, directeur de l'UMR n^o C0694, délégation de signature est donnée à M. Michel BERTHELOT, chargé de recherche, et à Mme Colette LECHALARD, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel FLORENZANO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010310DR12 du 09-08-2001

M. Alain MICHEL, directeur de l'UMR n^o C6059 - Centre d'épistémologie et ergologie comparative, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6059 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain MICHEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain MICHEL, directeur de l'UMR n^o C6059, délégation de signature est donnée à M. Pierre LIVET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain MICHEL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010259DR12 du 30-08-2001

M. Maurice MALINA, directeur de l'UMR n^o C6110 - Laboratoire d'astrophysique de Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6110 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Maurice MALINA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Maurice MALINA, directeur de l'UMR n^o C6110, délégation de signature est donnée à M. Dominique POULIQUEN, ingénieur de recherche, à Mme Hélène VICQ, ingénieure de recherche, et à M. Alain BEYMA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Maurice MALINA.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010258DR12 du 30-08-2001

Délégation est donnée à M. Maurice MALINA, directeur de l'UMR n^o C6110 - Laboratoire d'astrophysique de Marseille, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Maurice MALINA, délégation de signature est donnée à M. Dominique POULIQUEN, ingénieur de recherche, à Mme Hélène VICQ, ingénieure de recherche, et à M. Alain BEYMA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Maurice MALINA et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010322DR12 du 18-09-2001

M. Éric VERDIER, directeur de l'UMR n^o C6123 - Laboratoire d'économie et de sociologie du travail, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6123 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric VERDIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric VERDIER, directeur de l'UMR n^o C6123, délégation de signature est donnée à Mme Valérie BERENGIER, ingénieure d'études contractuelle, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Éric VERDIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010330DR12 du 18-09-2001

M. Charles-François BOUDOURESQUE, directeur de l'UMR n^o C6540 - Diversité biologique et fonctionnement des écosystèmes marins côtiers, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6540 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Charles-François BOUDOURESQUE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles-François BOUDOURESQUE, directeur de l'UMR n^o C6540, délégation de signature est donnée à M. Serge RODRIGUEZ, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Charles-François BOUDOURESQUE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010314DR12 du 30-08-2001

M. Gérard CHASTAGNARET, directeur de l'UMR n^o C6570 - Temps, espaces, langages Europe méridionale - Méditerranée (TELEMME), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6570 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard CHASTAGNARET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard CHASTAGNARET, directeur de l'UMR n^o C6570, délégation de signature est donnée à Mme Christine DOTTO, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard CHASTAGNARET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010317DR12 du 09-08-2001

M. Patrice POMEY, directeur de l'UMR n^o C6573 - Centre Camille-Jullian - Archéologie méditerranéenne et africaine, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6573 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrice POMEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrice POMEY, directeur de l'UMR n^o C6573, délégation de signature est donnée à Mme Françoise FOURDAN-BENEDETTI, assistante ingénieure, et à M. Dominique GARCIA, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Patrice POMEY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010311DR12 du 09-08-2001

M. Vélayoudom MARIMOUTOU, directeur de l'UMR n^o C6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6579 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Vélayoudom MARIMOUTOU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vélayoudom MARIMOUTOU, directeur de l'UMR n^o C6579, délégation de signature est donnée à M. Antoine SOUBEYRAN, professeur, M. Alain LEROUX, professeur, et à M. Russel DAVIDSON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Vélayoudom MARIMOUTOU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010323DR12 du 18-09-2001

M. Christian BROMBERGER, directeur de l'UMR n^o C6591 - Institut d'ethnologie méditerranéene et comparative, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6591 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian BROMBERGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian BROMBERGER, directeur de l'UMR n^o C6591, délégation de signature est donnée à Mme Nadia MONSEGU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian BROMBERGER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010305DR12 du 06-08-2001

M. Paul CLAVIN, directeur de l'UMR n^o C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6594 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Paul CLAVIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul CLAVIN, directeur de l'UMR n^o C6594, délégation de signature est donnée à M. Alain POCHEAU, professeur, à M. Joël QUINARD, chargé de recherche, à Mme Marie-Pierre CHAUVE, directrice de recherche, et à M. Michel PROVANSAL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Paul CLAVIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010306DR12 du 06-08-2001

M. Roger MARTIN, directeur de l'UMR n^o C6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6595 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roger MARTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger MARTIN, directeur de l'UMR n^o C6595, délégation de signature est donnée à M. Patrick GAUNE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roger MARTIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010327DR12 du 31-08-2001

M. Viatcheslav SAFAROV, directeur de l'UMR n^o C6631 - Groupe de physique des états condensés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6631 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Viatcheslav SAFAROV reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Viatcheslav SAFAROV, directeur de l'UMR n^o C6631, délégation de signature est donnée à M. Hervé DALLAPORTA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Viatcheslav SAFAROV.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010319DR12 du 30-08-2001

M. Robert CHENORKIAN, directeur de l'UMR n^o C6636 - Économies, sociétés et environnements préhistoriques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6636 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert CHENORKIAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert CHENORKIAN, directeur de l'UMR n^o C66369, délégation de signature est donnée à Mme Yvette BARNIER, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Robert CHENORKIAN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010274DR12 du 24-07-2001

M. Jonathan GRAINGER, directeur de la FRE n^o K2071 - Laboratoire de psychologie cognitive, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2071 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jonathan GRAINGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jonathan GRAINGER, directeur de la FRE n^o K2071, délégation de signature est donnée à Mme Anne DEBRAY-DECORY, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jonathan GRAINGER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010263DR12 du 18-09-2001

M. Jean-Luc CLEMENT, directeur de la FRE n^o K2092 - Laboratoire de neurobiologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2092 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Luc CLEMENT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc CLEMENT, directeur de la FRE n^o K2092, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette BESSON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Luc CLEMENT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010294DR12 du 31-07-2001

M. Paul SABATIER, directeur de la FRE n^o K2246 - Laboratoire d'informatique de Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2246 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Paul SABATIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SABATIER, directeur de la FRE n^o K2246, délégation de signature est donnée à M. Denis LUGIEZ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Paul SABATIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010282DR12 du 27-07-2001

M. Gérard BUONO, directeur de la FR n^o W1739 - Institut fédératif de recherche de chimie moléculaire de Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W1739 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Gérard BUONO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard BUONO, directeur de la FR n^o W1739, délégation de signature est donnée à Mme Danielle MONTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard BUONO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR13 du 16-08-2001

M. Jacques DEMAILLE, directeur de l'UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o A1142 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jacques DEMAILLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DEMAILLE, directeur de l'unité n^o A1142, délégation de signature est donnée à M. Alain BUCHETON, collaborateur scientifique, à Mlle Ounissa AIT-AHMED, collaboratrice scientifique, à M. Philippe LORY, collaborateur scientifique, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jacques DEMAILLE.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR13 du 16-08-2001

M. Bernard DELAY, directeur de l'UPR n^o A9056 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive Louis-Emberger (CEFE), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o A9056 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Bernard DELAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DELAY, directeur de l'unité n^o A9056, délégation de signature est donnée à Mme Hélène LEMOINE, ingénieur d'études, et M. Jacques LEPART, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Bernard DELAY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR13 du 16-08-2001

M. Claude GRIGNON, directeur de l'UMR n^o C5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5004 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude GRIGNON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GRIGNON, directeur de l'unité n^o C5004, délégation de signature est donnée à M. Jean-François BRIAT, directeur de recherche, à M. Christophe MAUREL, directeur de recherche, et à M. Jean-Baptiste THIBAUD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Claude GRIGNON.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR13 du 16-08-2001

M. Gérard JASNIEWICZ, directeur de l'UMR n^o C5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5024 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard JASNIEWICZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard JASNIEWICZ, directeur de l'unité n^o C5024, délégation de signature est donnée à Mme Agnès LEBRE, astronome adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Gérard JASNIEWICZ.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010035DR13 du 16-08-2001

M. Jean-Louis VERNET, directeur de l'UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l'homme, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5059 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis VERNET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis VERNET, directeur de l'unité n^o C5059, délégation de signature est donnée à M. Frédéric BAZILE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Louis VERNET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010027DR13 du 16-08-2001

M. Jacques ROZIERE, directeur de l'UMR n^o C5072 - Laboratoire des agrégats moléculaires et matériaux inorganiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5072 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques ROZIERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ROZIERE, directeur de l'unité n^o C5072, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis PASCAL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jacques ROZIERE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR13 du 16-08-2001

M. Hubert BLANCOU, directeur de l'UMR n^o C5073 - Organisation moléculaire, évolution et matériaux fluorés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5073 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hubert BLANCOU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert BLANCOU, directeur de l'unité n^o C5073, délégation de signature est donnée à M. Michel VIGUIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Hubert BLANCOU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010040DR13 du 16-08-2001

M. Jean ROSSI, directeur de l'UMR n^o C5074 - Chimie biomoléculaire et interactions biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5074 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean ROSSI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR13 du 16-08-2001

M. Gérard DEVAUCHELLE, directeur de l'UMR n^o C5087 - Laboratoire de pathologie comparée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5087 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard DEVAUCHELLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard DEVAUCHELLE, directeur de l'unité n^o C5087, délégation de signature est donnée à Mme Martine CERUTTI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Gérard DEVAUCHELLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010024DR13 du 16-08-2001

M. Bernard PAU, directeur de l'UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et innovation en biologie clinique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5094 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard PAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard PAU, directeur de l'unité n^o C5094, délégation de signature est donnée à M. Claude GRANIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Bernard PAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR13 du 16-08-2001

Mme Françoise MOOS, directrice de l'UMR n^o C5101 - Biologie des neurones endocrines, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5101 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Françoise MOOS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise MOOS, directrice de l'unité n^o C5101, délégation de signature est donnée à M. Michel DESARMÉNIEN, directeur de recherche, et à M. Alain RABIÉ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de Mme Françoise MOOS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010038DR13 du 16-08-2001

M. André MONACO, directeur de l'UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l'environnement marin (CEFREM), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5110 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André MONACO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR13 du 16-08-2001

M. Michel VERT, directeur de l'UMR n^o C5473 - Centre de recherche sur les biopolymères artificiels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5473 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel VERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VERT, directeur de l'unité n^o C5473, délégation de signature est donnée à M. Henri GARREAU, maître de conférences, et à M. Christian BRAUD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Michel VERT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010026DR13 du 16-08-2001

M. Philippe JEANTEUR, directeur de l'UMR n^o C5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5535 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe JEANTEUR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JEANTEUR, directeur de l'unité n^o C5535, délégation de signature est donnée à M. Claude BRUNEL, directeur adjoint, et à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Philippe JEANTEUR.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR13 du 16-08-2001

M. Henri VIAL, directeur de l'UMR n^o C5539 - Dynamique moléculaire des interactions membranaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5539 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Henri VIAL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri VIAL, directeur de l'unité n^o C5539, délégation de signature est donnée à M. Paul MANGEAT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Henri VIAL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR13 du 16-08-2001

M. Éric SERVAT, directeur de l'UMR n^o C5569 - Hydrosciences Montpellier, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5569 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric SERVAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric SERVAT, directeur de l'unité n^o C5569, délégation de signature est donnée à Mme Anne COUDRAIN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Éric SERVAT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010042DR13 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Éric SERVAT, directeur de l'UMR n^o C5569 - Hydrosciences Montpellier, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric SERVAT, délégation de signature est donnée à Mme Nicole COUESNON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Éric SERVAT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010022DR13 du 16-08-2001

M. Ian CAMPBELL, directeur de l'UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5587 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Ian CAMPBELL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ian CAMPBELL, directeur de l'unité n^o C5587, délégation de signature est donnée à Mme Marie FORET, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Ian CAMPBELL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR13 du 16-08-2001

M. Gilles GOSSELIN, directeur de l'UMR n^o C5625 - Laboratoire de chimie organique biomoléculaire de synthèse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5625 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilles GOSSELIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles GOSSELIN, directeur de l'unité n^o C5625, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine BERGOGNE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Gilles GOSSELIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010023DR13 du 16-08-2001

M. Louis COT, directeur de l'UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5635 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Louis COT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Louis COT, directeur de l'unité n^o C5635, délégation de signature est donnée à M. Jean DURAND, directeur de recherche, à M. Gérard POURCELLY, professeur, et à M. Gilbert RIOS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Louis COT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR13 du 16-08-2001

M. André VIOUX, directeur de l'UMR n^o C5637 - Laboratoire de chimie moléculaire et élaboration du solide, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C5637 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André VIOUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André VIOUX, directeur de l'unité n^o C5637, délégation de signature est donnée à M. Dominique LECLERCQ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. André VIOUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR13 du 16-08-2001

M. Antoine GREMARE, directeur de l'UMR n^o C7621 - Laboratoire d'océanographie biologique de Banyuls, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7621 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Antoine GREMARE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine GREMARE, directeur de l'unité n^o C7621, délégation de signature est donnée à M. Alain DINET, directeur de recherche, et à M. Philippe LEBARON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Antoine GREMAIRE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR13 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Antoine GREMARE, directeur de l'UMR n^o C7621 - Laboratoire d'océanographie biologique de Banyuls, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine GREMARE, délégation de signature est donnée à M. Alain DINET, directeur de recherche, et à M. Christian FEBVRE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Antoine GREMARE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010036DR13 du 16-08-2001

M. André PICARD, directeur de l'UMR n^o C7628 - Modèles en biologie cellulaire et évolutive, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7628 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André PICARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. André PICARD, directeur de l'unité n^o C7628, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FERAL, directeur de recherche, et à M. Hervé MOREAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. André PICARD.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010028DR13 du 16-08-2001

M. Michel TIBAYRENC, directeur de l'UMR n^o C9926 - Centre d'études du polymorphisme des micro-organismes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C9926 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Michel TIBAYRENC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel TIBAYRENC, directeur de l'unité n^o C9926, délégation de signature est donnée à M. Bruno OURY, chargé de recherche, et à M. François RENAUD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Michel TIBAYRENC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR13 du 16-08-2001

M. Christian DEVAUX, directeur de l'EP n^o J2104 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o J2104 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian DEVAUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010050DR15 du 29-06-2001

M. Patrick GENTIEN, directeur de l'UMR n^o C0010 - Centre de recherche en écologie marine et aquaculture de l'Houmeau, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C0010 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick GENTIEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick GENTIEN, directeur de l'UMR n^o C5084, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Guy SAURIAU, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Patrick GENTIEN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010108DR15 du 29-06-2001

M. Claude RAYNAUT, directeur de l'UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5036 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude RAYNAUT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude RAYNAUT, directeur de l'UMR n^o C5036, délégation de signature est donnée à Mme Annie HUBERT, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude RAYNAUT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010061DR15 du 29-06-2001

M. Gérard POUPEAU, directeur de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5060 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard POUPEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard POUPEAU, directrice de l'UMR n^o C5060, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BECHTEL, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard POUPEAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010088DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l'UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5501 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Paul PARNEIX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l'UMR n^o C5501, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle LAGROYE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul PARNEIX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010104DR15 du 29-06-2001

M. Vincent BERDOULAY, directeur de l'UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5603 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Vincent BERDOULAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent BERDOULAY, directeur de l'UMR n^o C5603, délégation de signature est donnée à M. Jacques LOLIVE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Vincent BERDOULAY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010096DR15 du 29-06-2001

M. Pierre MEYRAND, directeur de l'UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5816 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre MEYRAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010101DR15 du 29-06-2001

M. André TOUBOUL, directeur de l'UMR n^o C5818 - Laboratoire d'études de l'intégration des composants et systèmes électroniques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5818 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André TOUBOUL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André TOUBOUL, directeur de l'UMR n^o C5818, délégation de signature est donnée à M. Jacques PISTRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André TOUBOUL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010089DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Rodolphe PUIGGALI, directeur de l'UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8508 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Rodolphe PUIGGALI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010098DR15 du 29-06-2001

M. Antoine BOUËT, directeur du GDR n^o G0877 - Économie et finance internationales quantitatives, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G0877 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Antoine BOUËT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010147DR16 du 24-09-2001

Délégation est donnée à M. Ludwik LEIBLER, directeur de l'UMR n^o C0167 - Matière molle et chimie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 € pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ludwik LEIBLER, délégation de signature est donnée à Mme Michèle MILLEQUANT, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision prend effet à compter du 24 septembre 2001.

DÉC. n^o 010041DR17 du 27-09-2001

M. Jean-François HALET, directeur de l'UMR n^o C6511 - Chimie du solide et inorganique moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6511 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-François HALET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François HALET, directeur de l'UMR n^o C6511, délégation de signature est donnée à Mme Marilyne GUILLOUX-VIRY, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-François HALET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR17 du 10-09-2001

Délégation est donnée à M. Jacques CHEVALIER, directeur de l'UMR n^o C6590 - Espaces géographiques et sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CHEVALIER, délégation de signature est donnée à M. Rémi ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes, à M. Jean-Marc FOURNIER, maître de conférences, pour le site de Caen, à M. Jean-Pierre PEYON, professeur, pour le site de Nantes, à M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d'Angers, et à M. Jean-René BERTRAND, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques CHEVALIER en ce qui concerne les ordres de mission et les bons de transport afférents.