Délégations de signature

Administration centrale

INSU

M. Stéphane BOUQUET

DÉC. n^o 020188INSU du 18-09-2002

En cas d’absence du directeur administratif de l’INSU, M. Stéphane BOUQUET, assistant ingénieur, responsable du service de gestion des personnels hors statut de l’INSU, reçoit délégation pour signer, dans le domaine de gestion des personnels hors statut :
- les copies certifiées conformes aux originaux,
- les documents d’accusé de réception des plis,
- les bordereaux d’accompagnement des pièces,
- les documents liés aux déclarations sociales.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

STIC

M. Jean-Claude BERNIER

DÉC. n^o 020092DAJ du 30-09-2002

M. Jean-Claude BERNIER, professeur des universités et directeur du département des sciences chimiques du CNRS, assure l’intérim des fonctions de délégué aux entreprises en remplacement de M. Joseph BAIXERAS.

À ce titre, délégation de signature lui est donnée, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences et, notamment :
- les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence,
- les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets,
- les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, ATP, transfert de technologie…),
- les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l’exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire,

- les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables,

- tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 020009DDRI du 30-08-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS, un accord de coopération scientifique entre le CNRS et l’Académie des sciences de Bulgarie. La signature de cet accord aura lieu à Sofia.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020090DAJ du 13-09-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS, les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la journée du 16 septembre 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020093DAJ du 04-10-2002

Délégation est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 7 octobre au mardi 8 octobre 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DFI - Projet BFC

Mme Michèle SAUMON
M. Joseph GABAY

DÉC. n^o 020164DR05 du 01-09-2002

Délégation est donnée d’une part, à Mme Michèle SAUMON, directrice des finances du CNRS, et d’autre part, à M. Joseph GABAY, directeur du projet BFC, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles du projet BFC :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de la direction des finances du CNRS ou du changement du directeur du projet BFC.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

Délégations

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

Mme Véronique DEBISSCHOP
M. Jean-Yves VILLARD
Mlle Florence PIAUD

DÉC. n^o 020091DAJ du 23-09-2002

À l’article 6 de la décision n^o 000604DCAJ du 5 septembre 2000 [donnant délégation de signature à Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes], les mots « M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d’études, chef du service du personnel et des ressources humaines pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes » sont remplacés par les mots « Mlle Florence PIAUD, ingénieure d’études, responsable du service du personnel et des ressources humaines pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes ».
À l’article 6-1 de la décision du 5 septembre 2000 susvisée, le nom de M. Jean-Yves VILLARD est remplacé par celui de Mlle Florence PIAUD.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR12 - Provence

M. Dominique TERRILLON
M. Jean-Yves VILLARD
M. Jean-Louis GIBAULT
Mme Claude ROUX

DÉC. n^o 020602DR12 du 02-10-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Étienne LE BRUN, délégué régional pour la circonscription Provence, délégation est donnée à M. Dominique TERRILLON, ingénieur de recherche, inspecteur régional hygiène et sécurité, et à M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d’études, responsable du personnel et des ressources humaines, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Étienne LE BRUN.
Délégation est donnée à M. Jean-Louis GIBAULT, ingénieur de recherche, responsable du service du soutien logistique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations du service :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Délégation est donnée à Mme Claude ROUX, assistante ingénieure, au service financier et comptable, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence :
- tous actes, décisions et documents relatifs à la liquidation et au mandatement des dépenses et des recettes ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger.
La décision n^o 990114DR12 du 1^er février 1999 est abrogée.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

Laboratoires

UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

M. Daniel VIGNAUD
Mme Emmanuelle FOISSAC

DÉC. n^o 020080INPN du 21-08-2002

La décision n^o 020037INPN du 1^er mars 2002 est modifiée par les dispositions suivantes :
«Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIGNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Emmanuelle FOISSAC, ingénieure d’études, aux fins mentionnées à l’article 1er.»
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2002.

Signé : Jean-Jacques Aubert, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

Mme Emmanuelle FOISSAC

DÉC. n^o 020081INPN du 01-09-2002

Délégation est donnée à Mme Emmanuelle FOISSAC, ingénieure d’études, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7553 -Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Vignaud, directeur de l’UMR n^o C7553

UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

Mme Michèle FRERET

DÉC. n^o 020077INPN du 29-04-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle FRERET, responsable administrative du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mai 2002.
Elle abroge la décision n^o 020053INPN du 1^er mars 2002.

Signé : Hubert Flocard, directeur de l’UMR n^o C8609

UPR n^o A2167 - Centre de génétique moléculaire

M. Lawrence AGGERBECK
M. Bernard GUIARD
Mme Évelyne MAZIÈRE

DÉC. n^o 02A122DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Lawrence AGGERBECK, directeur de l’UPR n^o A2167 - Centre de génétique moléculaire, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lawrence AGGERBECK, délégation de signature est également donnée à M. Bernard GUIARD, directeur de recherche, et à MmeÉvelyne MAZIÈRE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Lawrence AGGERBECK sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2167 - Centre de génétique moléculaire

M. Bernard GUIARD
Mme Évelyne MAZIÈRE

DÉC. n^o 02A123DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard GUIARD, directeur de recherche, chef d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2167 - Centre de génétique moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard GUIARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Évelyne MAZIÈRE, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Lawrence Aggerbeck, directeur de l’UPR n^o A2167

UPR n^o A2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles

M. Yves FREGNAC
Mme Kristy GRANT
Mme Martine VEDRENNE

DÉC. n^o 02A033DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves FREGNAC, directeur de l’UPR n^o A2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves FREGNAC, délégation de signature est également donnée à Mme Kristy GRANT, directrice de recherche, et à Mme Martine VEDRENNE, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Yves FREGNAC sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles

Mme Kristy GRANT
Mme Martine VEDRENNE

DÉC. n^o 02A034DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Kristy GRANT, directrice de recherche, chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Kristy GRANT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine VEDRENNE, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Fregnac, directeur de l’UPR n^o A2191

UPR n^o A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux

M. Philippe VERNIER
Mme Odile LECQUYER
M. Thomas PREAT

DÉC. n^o 02A081DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe VERNIER, directeur de l’UPR n^o A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe VERNIER, délégation de signature est également donnée à Mme Odile LECQUYER, technicienne, et à M. Thomas PREAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Philippe VERNIER sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux

Mme Odile LECQUYER
M. Thomas PREAT

DÉC. n^o 02A082DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Odile LECQUYER, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile LECQUYER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Thomas PREAT, directeur de recherche, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Vernier, directeur de l’UPR n^o A2197

UPR n^o A2216 - Neurobiologie génétique et intégrative

M. Jean CHAMPAGNAT
Mme Annette MONT-REYNAUD

DÉC. n^o 02A020DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CHAMPAGNAT, directeur de l’UPR n^o A2216 - Neurobiologie génétique et intégrative, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean CHAMPAGNAT, délégation de signature est également donnée à Mme Annette MONT-REYNAUD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean CHAMPAGNAT, sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2216 - Neurobiologie génétique et intégrative

Mme Annette MONT-REYNAUD

DÉC. n^o 02A021DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annette MONT-REYNAUD, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2216 - Neurobiologie génétique et intégrative :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Champagnat, directeur de l’UPR n^o A2216

UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles

M. Jean-Yves LALLEMAND
M. Marc CHEREST
Mme Monique SÉVERAC

DÉC. n^o 02A053DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves LALLEMAND, directeur de l’UUPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves LALLEMAND, délégation de signature est également donnée à M. Marc CHEREST, directeur de recherche, et à Mme Monique SÉVERAC, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Yves LALLEMAND sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles

M. Marc CHEREST
Mme Monique SÉVERAC

DÉC. n^o 02A054DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc CHEREST, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc CHEREST, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Monique SÉVERAC, ingénieure d’études, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves Lallemand, directeur de l’UPR n^o A2301

UPR n^o A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton

M. Pierre PILLET
M. Louis CABARET

DÉC. n^o 02A097DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre PILLET, directeur de l’UPR n^o A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre PILLET, délégation de signature est également donnée à M. Louis CABARET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Pierre PILLET sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton

M. Louis CABARET

DÉC. n^o 02A096DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis CABARET, ingénieur de recherche, sous-directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Pillet, directeur de l’UPR n^o A3321

UPR n^o A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire

M. Philippe BRECHIGNAC
Mme Anne-Marie COSSON
Mme Françoise LAHMANI

DÉC. n^o 02A012DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BRECHIGNAC, directeur de l’UPR n^o A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BRECHIGNAC, délégation de signature est également donnée à Mme Anne-Marie COSSON, attachée d’administration de la recherche, et à Mme Françoise LAHMANI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Philippe BRECHIGNAC sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire

Mme Anne-Marie COSSON
Mme Françoise LAHMANI

DÉC. n^o 02A013DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie COSSON, attachée d’administration de la recherche, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie COSSON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise LAHMANI, directrice de recherche, sous-directrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Brechignac, directeur de l’UPR n^o A3361

UPR n^o A9034 - Populations, génétique et évolution

Mme Marie-Louise CARIOU
M. Pierre CAPY

DÉC. n^o 02A018DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Louise CARIOU, directrice de l’UPR n^o A9034 - Populations, génétique et évolution, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Louise CARIOU, délégation de signature est également donnée à M. Pierre CAPY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à Mme Marie-louise CARIOU sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A9034 - Populations, génétique et évolution

M. Pierre CAPY

DÉC. n^o 02A019DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CAPY, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9034 - Populations, génétique et évolution :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Marie-Louise Cariou, directrice de l’UPR n^o A9034

UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire

M. Gérard BAUX
Mme Pierrette COLARDELLE
Mme Martine RUAUX

DÉC. n^o 02A003DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard BAUX, directeur de l’UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard BAUX, délégation de signature est également donnée à Mme Pierrette COLARDELLE, secrétaire d’administration de la recherche, et à Mme Martine RUAUX, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Gérard BAUX sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire

Mme Pierrette COLARDELLE
Mme Martine RUAUX

DÉC. n^o 02A004DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Pierrette COLARDELLE, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Pierrette COLARDELLE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine RUAUX, assistante ingénieure, assistante de direction.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Baux, directeur de l’UPR n^o A9040

UPR n^o A9063 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

M. Joël JANIN
Mme Annie CHATEAU
Mme Annie LE GAL

DÉC. n^o 02A045DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël JANIN, directeur de l’UPR n^o A9063 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël JANIN, délégation de signature est également donnée à Mme Annie CHATEAU, ingénieure d’études, et à Mme Annie LE GAL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Joël JANIN sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A9063 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

Mme Annie CHATEAU
Mme Annie LE GAL

DÉC. n^o 02A046DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie CHATEAU, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9063 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie CHATEAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annie LE GAL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Janin, directeur de l’UPR n^o A9063

IFR n^o M0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires

M. Jan DE MEY
M. Jean-Pierre MAUGER

DÉC. n^o 02A130DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jan DE MEY, directeur de l’IFR n^o M0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jan DE MEY, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Pierre MAUGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jan DE MEY sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

IFR n^o M0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires

M. Jean-Pierre MAUGER

DÉC. n^o 02A131DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre MAUGER, directeur de recherche, directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IFR n^o M0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jan De Mey, directeur de l’IFR n^o M0046

UPR n^o A0020 - Laboratoire de photonique et de nanostructures

M. Jean-Yves MARZIN

DÉC. n^o 020158DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves MARZIN, directeur de l’UPR n^o A0020 - Laboratoire de photonique et de nanostructures, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7027 - Travail et mobilités

Mme Danièle LINHART
Mme Sandra NICOLAS

DÉC. n^o 020116DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Danièle LINHART, directrice de l’UMR n^o C7027 - Travail et mobilités, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle LINHART, délégation de signature est donnée à Mme Sandra NICOLAS, technicienne, secrétaire-gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7027 - Travail et mobilités

Mme Sandra NICOLAS

DÉC. n^o 020115DR05 du 06-06-2002

Délégation est donnée à Mme Sandra NICOLAS, technicienne, secrétaire-gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7027 - Travail et mobilités :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danièle Linhart, directrice de l’UMR n^o C7027

UMR n^o C7114 - Modèles, dynamiques, corpus

M. Bernard LAKS

DÉC. n^o 020142DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LAKS, directeur de l’UMR n^o C7114 - Modèles, dynamiques, corpus, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7538 - Laboratoire de physique des lasers

M. Christian CHARDONNET
Mme Solange DOUSSET

DÉC. n^o 020135DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian CHARDONNET, directeur de l’UMR n^o C7538 - Laboratoire de physique des lasers, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian CHARDONNET, délégation de signature est donnée à Mme Solange DOUSSET, ingénieure d’études, adjointe de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7538 - Laboratoire de physique des lasers

Mme Solange DOUSSET

DÉC. n^o 020134DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Solange DOUSSET, ingénieure d’études, adjointe de direction, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7538 - Laboratoire de physique des lasers :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Chardonnet, directeur de l’UMR n^o C7538

UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés

M. Guillaume PETITE
M. François BEUNEU
Mme Marie-Madeleine LEMARTINEL

DÉC. n^o 020154DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guillaume PETITE, directeur de l’UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guillaume PETITE, délégation de signature est donnée à M. François BEUNEU, chargé de recherche, directeur adjoint, et à Mme Marie-Madeleine LEMARTINEL, assistante du directeur, chargée de la gestion, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés

M. François BEUNEU
Mme Marie-Madeleine LEMARTINEL

DÉC. n^o 020153DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BEUNEU, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BEUNEU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Madeleine LEMARTINEL, assistante du directeur, chargée de la gestion.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guillaume Petite, directeur de l’UMR n^o C7642

UMR n^o C7643 - Physique de la matière condensée

M. Michel ROSSO
Mme Claudine HERMANN
M. François OZANAM

DÉC. n^o 020189DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel ROSSO, directeur de l’UMR n^o C7643 - Physique de la matière condensée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ROSSO, délégation de signature est donnée à Mme Claudine HERMANN, professeure, directrice adjointe, et à M. François OZANAM, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7643 - Physique de la matière condensée

Mme Claudine HERMANN
M. François OZANAM

DÉC. n^o 020188DR05 du 19-09-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine HERMANN, professeure, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7643 - Physique de la matière condensée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine HERMANN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François OZANAM, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Rosso, directeur de l’UMR n^o C7643

UMR n^o C7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas

M. Jean-Marcel RAX
M. Jacques JOLLY
M. André TRUC

DÉC. n^o 020177DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marcel RAX, directeur de l’UMR n^o C7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marcel RAX, délégation de signature est donnée à M. Jacques JOLLY, directeur de recherche, et à M. André TRUC, ingénieur de recherche de l’École polytechnique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas

M. Jacques JOLLY
M. André TRUC

DÉC. n^o 020176DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques JOLLY, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JOLLY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André TRUC, ingénieur de recherche de l’École polytechnique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marcel Rax, directeur de l’UMR n^o C7648

UMR n^o C7653 - Hétéroéléments et coordination

M. François MATHEY

DÉC. n^o 020170DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François MATHEY, directeur de l’UMR n^o C7653 - Hétéroéléments et coordination, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides - IMCCE

M. Jean-Eudes ARLOT
M. William THUILLOT
Mme Dominique SIMON
M. Jacky RENAUDINEAU

DÉC. n^o 020129DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Eudes ARLOT, directeur de l’UMR n^o C8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides - IMCCE, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Eudes ARLOT, délégation de signature est donnée à M. William THUILLOT, astronome, directeur adjoint, à Mme Dominique SIMON, assistante ingénieure, administratrice, et à M. Jacky RENAUDINEAU, ingénieur d’études, chargé de mission, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides - IMCCE

M. William THUILLOT
Mme Dominique SIMON
M. Jacky RENAUDINEAU

DÉC. n^o 020128DR05 du 14-06-2002

Délégation est donnée à M. William THUILLOT, astronome, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides - IMCCE :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. William THUILLOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique SIMON, assistante ingénieure, administratrice.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. William THUILLOT ou de Mme Dominique SIMON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacky RENAUDINEAU, ingénieur d’études, chargé de mission.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Eudes Arlot, directeur de l’UMR n^o C8028

UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux

M. Philippe BOMPARD
M. Denis AUBRY
M. Jean-Marie FLEUREAU

DÉC. n^o 020166DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BOMPARD, directeur de l’UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BOMPARD, délégation de signature est donnée à M. Denis AUBRY, professeur ECP, membre du conseil du laboratoire, et à M. Jean-Marie FLEUREAU, professeur ECP, membre du conseil du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux

M. Denis AUBRY
M. Jean-Marie FLEUREAU

DÉC. n^o 020165DR05 du 03-09-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BOMPARD, délégation est donnée à M. Denis AUBRY, professeur ECP, membre du conseil du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis AUBRY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marie FLEUREAU, professeur ECP, membre du conseil de laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Bompard, directeur de l’UMR n^o C8579

UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels (SYRTE)

M. Philip TUCKEY
M. Daniel GAMBIS
Mme Lina BOITIER-JEGAM

DÉC. n^o 020148DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philip TUCKEY, directeur de l’UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philip TUCKEY, délégation de signature est donnée à M. Daniel GAMBIS, astronome, directeur adjoint de l’unité, et à Mme Lina BOITIER-JEGAM, assistante ingénieure, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels (SYRTE)

M. Daniel GAMBIS
Mme Lina BOITIER-JEGAM

DÉC. n^o 020147DR05 du 24-07-2002

Délégation est donnée à M. Daniel GAMBIS, astronome, directeur adjoint du SYRTE, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels (SYRTE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel GAMBIS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Lina BOITIER-JEGAM, assistante ingénieure, gestionnaire XLAB du SYRTE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philip Tuckey, directeur de l’UMR n^o C8630

GDR n^o G1954 - Phonologies

M. Bernard LAKS

DÉC. n^o 020143DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LAKS, directeur du GDR n^o G1954 - Phonologies, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2106 - Interfaces et surfaces sensibles à la structure

M. Jacques JUPILLE

DÉC. n^o 020174DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques JUPILLE, directeur du GDR n^o C2106 - Interfaces et surfaces sensibles à la structure, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2138 - Denrées en Gaule romaine - production, consommation, échanges - le témoignage des emballages

Mme Fanette LAUBENHEIMER

DÉC. n^o 020175DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Fanette LAUBENHEIMER, directrice du GDR n^o C2138 - Denrées en Gaule romaine - production, consommation, échanges - le témoignage des emballages, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2314 - Laboratoire de recherche sur les macromolécules

M. Daniel MULLER

DÉC. n^o 020150DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel MULLER, directeur du GDR n^o G2314 - Laboratoire de recherche sur les macromolécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2333 - Économie cognitive

M. Bernard WALLISER
M. Jean-Pierre PONSSARD
Mme Éliane MADELAINE

DÉC. n^o 020120DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard WALLISER, directeur du GDR n^o G2333 - Économie cognitive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard WALLISER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de recherche, directeur du laboratoire d’économétrie de l’École polytechnique, à Mme Éliane MADELAINE, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

GDR n^o G2333 - Économie cognitive

M. Jean-Pierre PONSSARD
Mme Éliane MADELAINE

DÉC. n^o 020119DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de recherche, directeur du laboratoire d’économétrie de l’École polytechnique, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2333 - Économie cognitive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Bernard WALLISER et Jean-Pierre PONSSARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Éliane MADELAINE, 2B, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Walliser, directeur du GDR n^o G2333

FRE n^o K2379 - Réseaux urbains et structures rurales dans le monde méditerranéen et ses abords dans l’Antiquité et au Moyen Âge

M. Georges TATE

DÉC. n^o 020172DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges TATE, directeur de la FRE n^o K2379 - Réseaux urbains et structures rurales dans le monde méditerranéen et ses abords dans l’Antiquité et au Moyen Âge, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2413 - Éthologie expérimentale et comparée

M. Pierre JAISSON

DÉC. n^o 020149DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre JAISSON, directeur de la FRE n^o K2413 - Éthologie expérimentale et comparée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2510 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation - PRISM

M. Mohamed KRIR

DÉC. n^o 020167DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Mohamed KRIR, directeur de la FRE n^o K2510 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation - PRISM, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8085 - Professions, institutions, temporalités - PRINTEMPS

M. Didier DEMAZIÈRE
M. Claude DUBAR

DÉC. n^o 020102DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier DEMAZIÈRE, directeur de l’ESA n^o Q8085 - Professions, institutions, temporalités - PRINTEMPS, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier DEMAZIÈRE, délégation de signature est donnée à M. Claude DUBAR, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8085 - Professions, institutions, temporalités - PRINTEMPS

M. Claude DUBAR

DÉC. n^o 020101DR05 du 02-05-2002

Délégation est donnée à M. Claude DUBAR, professeur, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer, au nom de l’ESA n^o Q8085 - Professions, institutions, temporalités - PRINTEMPS :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Demazière, directeur de l’ESA n^o Q8085

ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique

M. François TERRIER
M. Claude WAKSELMAN

DÉC. n^o 020139DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François TERRIER, directeur de l’ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François TERRIER, délégation de signature est donnée à M. Claude WAKSELMAN, directeur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique

M. Claude WAKSELMAN

DÉC. n^o 020138DR05 du 23-07-2002

Délégation est donnée à M. Claude WAKSELMAN, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Terrier, directeur de l’ESA n^o Q8086

ESA n^o Q8087 - Laboratoire génétique et biologie cellulaire

M. Bernard MIGNOTTE
Mme Angélique BEGUE

Mme Catherine DUFRESNE
Mme Yanick RISLER

DÉC. n^o 020127DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MIGNOTTE, directeur de l’ESA n^o Q8087 - Laboratoire génétique et biologie cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MIGNOTTE, délégation de signature est donnée à Mme Angélique BEGUE, technicienne, gestionnaire, à Mme Catherine DUFRESNE, ingénieure d’études, biologiste, à Mme Yanick RISLER, ingénieure d’études, biologiste, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020068DR05 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8088 - Analyse, géométrie et modélisation

M. Emmanuel HEBEY

DÉC. n^o 020160DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel HEBEY, directeur de l’ESA n^o Q8088 - Analyse, géométrie et modélisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace - IPSL

M. Jean JOUZEL
Mme Armella LONGREZ

DÉC. n^o 020180DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean JOUZEL, directeur de la FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace - IPSL, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean JOUZEL, délégation de signature est donnée à Mme Armella LONGREZ, ingénieure d’études, administratrice de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace - IPSL

Mme Armella LONGREZ

DÉC. n^o 020179DR05 du 12-09-2002

Délégation est donnée à Mme Armella LONGREZ, ingénieure d’études, administratrice de l’IPSL, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace - IPSL :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Jouzel, directeur de la FR n^o W0636

UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

M. John LUDDEN
Mme Martine NOËL
Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020067DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. John LUDDEN, directeur de l’UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. John LUDDEN, délégation de signature est donnée à Mme Martine NOËL, assistante ingénieure, Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010086DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, n^o 990527DR06 du 15 décembre 1999, n^o 010114DR06 du 1^er janvier 2001, n^o 010117DR06 du 7 août 2001, n^o 020005DR06 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

Mme Martine NOËL
Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020155DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine NOËL, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine NOËL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : John Ludden, directeur de l’UPR n^o A2300

UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

M. Bernard MARTY
M. Christian FRANCE-LANORD
Mme Martine NOËL
Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020170DR06 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MARTY, directeur de l’UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MARTY, délégation de signature est donnée à M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de recherche, à Mme Martine NOËL, assistante ingénieure, et à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020155DR06 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020067DR06 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

M. Christian FRANCE-LANORD
Mme Martine NOËL
Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020171DR06 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian FRANCE-LANORD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine NOËL, assistante ingénieure.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian FRANCE-LANORD et de Mme Martine NOËL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Marty, directeur de l’UPR n^o A2300

UPR n^o A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs

M. Daniel HAUDEN
M. Michel DE LABACHELERIE
M. Rémi BRENDEL

DÉC. n^o 020054DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel HAUDEN, directeur de l’UPR n^o A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel HAUDEN, délégation de signature est donnée à M. Michel DE LABACHELERIE, directeur de recherche, M. Rémi BRENDEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010073DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990518DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UPR n^o A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs

M. Michel DE LABACHELERIE
M. Rémi BRENDEL

DÉC. n^o 020122DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DE LABACHELERIE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DE LABACHELERIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rémi BRENDEL, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Hauden, directeur de l’UPR n^o A3203

UPR n^o A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique

M. Michel SARDIN
Mme Muriel HAUDOT

M. Gérard VALENTIN

DÉC. n^o 020096DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel SARDIN, directeur de l’UPR n^o A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SARDIN, délégation de signature est donnée à Mme Muriel HAUDOT, attachée d’administration de la recherche, et M. Gérard VALENTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020004DR06 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5022 - Laboratoire d’étude des apprentissages et du développement

M. Pierre PERRUCHET

DÉC. n^o 020085DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre PERRUCHET, directeur de l’UMR n^o C5022 - Laboratoire d’étude des apprentissages et du développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 990539DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l’Université de Bourgogne

M. Hubert BERGER
M. Jean-Paul CHAMPION
Mme Claudine JONON

DÉC. n^o 020020DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert BERGER, directeur de l’UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l’Université de Bourgogne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert BERGER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul CHAMPION, professeur des universités, et à Mme Claudine JONON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010042DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020011DR06 du 1^er février 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l’Université de Bourgogne

Mme Claudine JONON

DÉC. n^o 020106DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine JONON, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l’Université de Bourgogne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hubert Berger, directeur de l’UMR n^o C5027

UMR n^o C5029 - Laboratoire Gevrey de mathématique physique

M. Georges PINCZON

DÉC. n^o 020087DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges PINCZON, directeur de l’UMR n^o C5029 - Laboratoire Gevrey de mathématique physique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010101DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990541DR06 du 27 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Michel AUBERT

DÉC. n^o 020045DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est donnée à M. Michel AUBERT, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010062DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000309DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5080 - Climatologie de l’espace tropical

M. Bernard FONTAINE
Mme Corinne QUINTAR

DÉC. n^o 020046DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard FONTAINE, directeur de l’UMR n^o C5080 - Climatologie de l’espace tropical, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard FONTAINE, délégation de signature est donnée à Mme Corinne QUINTAR, statuaire IATOSS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000248DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5080 - Climatologie de l’espace tropical

Mme Corinne QUINTAR

DÉC. n^o 020118DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Corinne QUINTAR, statuaire IATOSS, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5080 - Climatologie de l’espace tropical :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Fontaine, directeur de l’UMR n^o C5080

UMR n^o C5118 - Laboratoire d’analyse et de techniques économiques

M. Jacky PERREUR
M. Jean-Marie HURIOT

DÉC. n^o 020082DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacky PERREUR, directeur de l’UMR n^o C5118 - Laboratoire d’analyse et de techniques économiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacky PERREUR, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie HURIOT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010097DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990538DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5118 - Laboratoire d’analyse et de techniques économiques

M. Jean-Marie HURIOT

DÉC. n^o 020153DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HURIOT, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5118 -Laboratoire d’analyse et de techniques économiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacky Perreur, directeur de l’UMR n^o C5118

UMR n^o C5548 - Développement, communication chimique

M. Rémy BROSSUT
M. Jean DELACHAMBRE

DÉC. n^o 020027DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Rémy BROSSUT, directeur de l’UMR n^o C5548 - Développement, communication chimique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémy BROSSUT, délégation de signature est donnée à M. Jean DELACHAMBRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010047DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990500DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5561 - Biogéosciences-Dijon

M. Bruno DAVID

DÉC. n^o 020038DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno DAVID, directeur de l’UMR n^o C5561 - Biogéosciences-Dijon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010037DR06 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990508DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5584 - Laboratoire de topologie

M. François BLAIS

DÉC. n^o 020119DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BLAIS, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5884 - Laboratoire de topologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc Gambaudo, directeur de l’UMR n^o C5884

UMR n^o C5594 - Archéologies, cultures et sociétés : la Bourgogne et la France orientale du Néolithique au Moyen Âge

M. Pascal DUHAMEL

DÉC. n^o 020166DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal DUHAMEL, conservateur en chef du patrimoine, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5594 - Archéologies, cultures et sociétés : la Bourgogne et la France orientale du Néolithique au Moyen Âge :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Sapin, directeur de l’UMR n^o C5594

UMR n^o C5598 - Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux

M. Éric LOQUIN
Mme Josiane GAZELLE

DÉC. n^o 020065DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric LOQUIN, directeur de l’UMR n^o C5598 - Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric LOQUIN, délégation de signature est donnée à Mme Josiane GAZELLE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010084DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990526DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5605 - Centre Georges-Chevrier. Ordre et désordre dans l’histoire des sociétés

M. Jean-Jacques CLERE

DÉC. n^o 020032DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques CLERE, directeur de l’UMR n^o C5605 - Centre Georges-Chevrier. Ordre et désordre dans l’histoire des sociétés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 010052DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5613 - Laboratoire de recherche sur la réactivité des solides

M. Gilles BERTRAND
M. Jean-Claude MUTIN

DÉC. n^o 020021DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C5613 - Laboratoire de recherche sur la réactivité des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude MUTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010043DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990494DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5613 - Laboratoire de recherche sur la réactivité des solides

M. Jean-Claude MUTIN

DÉC. n^o 020107DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MUTIN, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5613 - Laboratoire de recherche sur la réactivité des solides :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Bertrand, directeur de l’UMR n^o C5613

UMR n^o C5632 - Synthèse et électrosynthèse organométalliques

M. Claude MOÏSE
M. Sylvain JUGE

DÉC. n^o 020073DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude MOÏSE, directeur de l’UMR n^o C5632 - Synthèse et électrosynthèse organométalliques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude MOÏSE, délégation de signature est donnée à M. Sylvain JUGE, professeur des universités, uniquement pour les bons de commande dont l’engagement ne dépasse pas le seuil de 762,25 €.
Les décisions n^o 010028DR06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990532DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5632 - Synthèse et électrosynthèse organométalliques

M. Sylvain JUGE

DÉC. n^o 020136DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sylvain JUGE, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5632 - Synthèse et électrosynthèse organométalliques :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Moïse, directeur de l’UMR n^o C5632

UMR n^o C5633 - Laboratoire d’ingénierie moléculaire pour la séparation et les applications des gaz

M. Roger GUILARD

DÉC. n^o 020052DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger GUILARD, directeur de l’UMR n^o C5633 - Laboratoire d’ingénierie moléculaire pour la séparation et les applications des gaz, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010071DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990517DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6013 - Isolement, structures, transformations et synthèses de substances naturelles

M. Jean-Marc NUZILLARD
M. Jean-Yves LARONZE

DÉC. n^o 020077DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc NUZILLARD, directeur de l’UMR n^o C6013 - Isolement, structures, transformations et synthèses de substances naturelles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc NUZILLARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves LARONZE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010031DR06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990536DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6013 - Isolement, structures, transformations et synthèses de substances naturelles

M. Jean-Yves LARONZE

DÉC. n^o 020138DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves LARONZE, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6013 - Isolement, structures, transformations et synthèses de substances naturelles :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc Nuzillard, directeur de l’UMR n^o C6013

UMR n^o C6048 - Institut des sciences et des techniques de l’Antiquité

M. Jean-Yves GUILLAUMIN
M. Antonio GONZALES

DÉC. n^o 020053DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves GUILLAUMIN, directeur de l’UMR n^o C6048 - Institut des sciences et des techniques de l’Antiquité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves GUILLAUMIN, délégation de signature est donnée à M. Antonio GONZALES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010072DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020001DR06 du 22 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6049 - Théoriser et modéliser pour aménager territoires et paysages

M. Thierry BROSSARD
M. Pascal BERION

DÉC. n^o 020025DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry BROSSARD, directeur de l’UMR n^o C6049 - Théoriser et modéliser pour aménager territoires et paysages, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry BROSSARD, délégation de signature est donnée à M. Pascal BERION, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010045DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010015DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6049 - Théoriser et modéliser pour aménager territoires et paysages

M. Pascal BERION

DÉC. n^o 020110DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal BERION, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6049 - Théoriser et modéliser pour aménager territoires et paysages :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Brossard, directeur de l’UMR n^o C6049

UMR n^o C6089 - Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique

M. Alain BARBE

DÉC. n^o 020018DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BARBE, directeur de l’UMR n^o C6089 - Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6091 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Besançon

M. Georges JOLICARD

DÉC. n^o 020059DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges JOLICARD, directeur de l’UMR n^o C6091 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Besançon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010079DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990521DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6519 - Réactions sélectives et applications

M. Charles PORTELLA

DÉC. n^o 020088DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles PORTELLA, directeur de l’UMR n^o C6519 - Réactions sélectives et applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010029DR06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000144DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6565 - Laboratoire de chrono-écologie

M. Hervé RICHARD
Mme Florence BROC
Mme Anne VIGNOT

DÉC. n^o 020091DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Hervé RICHARD, directeur de l’UMR n^o C6565 - Laboratoire de chrono-écologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé RICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Florence BROC, secrétaire d’administration de la recherche, Mme Anne VIGNOT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010104DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000445DR06 du 5 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6565 - Laboratoire de chrono-écologie

Mme Florence BROC
Mme Anne VIGNOT

DÉC. n^o 020141DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Florence BROC, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6565 - Laboratoire de chrono-écologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Florence BROC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne VIGNOT, ingénieure d’étude.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hervé Richard, directeur de l’UMR n^o C6565

UMR n^o C6596 - Laboratoire d’automatique de Besançon

M. Alain BOURJAULT

DÉC. n^o 020022DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BOURJAULT, directeur de l’UMR n^o C6596 - Laboratoire d’automatique de Besançon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010044DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990498DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6603 - Laboratoire d’optique P.-M. Duffieux

M. Didier VAN LABEKE
M. Richard FERRIÈRE

DÉC. n^o 020101DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier VAN LABEKE, directeur de l’UMR n^o C6603 - Laboratoire d’optique P.-M. Duffieux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier VAN LABEKE, délégation de signature est donnée à M. Richard FERRIÈRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020002DR06 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6603 - Laboratoire d’optique P.-M. Duffieux

M. Richard FERRIÈRE

DÉC. n^o 020150DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Richard FERRIÈRE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6603 - Laboratoire d’optique P.-M. Duffieux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Van Labeke, directeur de l’UMR n^o C6603

UMR n^o C6604 - Laboratoire de mécanique appliquée R.-Chaléat

M. Dominique PERREUX
M. Daniel VARCHON

DÉC. n^o 020083DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Dominique PERREUX, directeur de l’UMR n^o C6604 - Laboratoire de mécanique appliquée R.-Chaléat, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique PERREUX, délégation de signature est donnée à M. Daniel VARCHON,, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010098DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000534DR06 du 27 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon

M. Detlev HOFFMANN
Mme Catherine PAGANI

DÉC. n^o 020058DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Detlev HOFFMANN, directeur de l’UMR n^o C6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique PERREUX, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PAGANI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010076DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon

Mme Catherine PAGANI

DÉC. n^o 020124DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine PAGANI, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Detlev Hoffmann, directeur de l’UMR n^o C6623

UMR n^o C6624 - Laboratoire de physique moléculaire

M. Claude GIRARDET

DÉC. n^o 020049DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude GIRARDET, directeur de l’UMR n^o C6624 - Laboratoire de physique moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 010066DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7002 - Moyen Âge

M. Patrick CORBET

DÉC. n^o 020033DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Patrick CORBET, directeur de l’UMR n^o C7002 - Moyen Âge, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010053DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010157DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7003 - Emploi et politiques sociales

M. José ROSÉ
M. Olivier GUILLOT
M. Benoît GRASSER

DÉC. n^o 020093DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. José ROSÉ, directeur de l’UMR n^o C7003 - Emploi et politiques sociales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. José ROSÉ, délégation de signature est donnée à M. Olivier GUILLOT, chargé de recherche, et M. Benoît GRASSER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010106DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010020DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7003 - Emploi et politiques sociales

M. Benoît GRASSER
M. Olivier GUILLOT

DÉC. n^o 020144DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Benoît GRASSER, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7003 - Emploi et politiques sociales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît GRASSER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier GUILLOT, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : José Rosé, directeur de l’UMR n^o C7003

UMR n^o C7036 - Laboratoire de cristallographie et modélisation moléculaire des matériaux minéraux et biologiques

M. Claude LECOMTE

DÉC. n^o 020061DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Claude LECOMTE, directeur de l’UMR n^o C7036 - Laboratoire de cristallographie et modélisation moléculaire des matériaux minéraux et biologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010081DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, n^o 990523DR06 du 15 décembre 1999 et n^o 010118DR06 du 1^er septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7037 - Groupe de recherche en électrotechnique et en électronique de Nancy

M. Abderrezak REZZOUG

DÉC. n^o 020090DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Abderrezak REZZOUG, directeur de l’UMR n^o C7037 - Groupe de recherche en électrotechnique et en électronique de Nancy, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010103DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 990542DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy

M. Francis LEPAGE
M. Claude IUNG

DÉC. n^o 020062DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Francis LEPAGE, directeur de l’UMR n^o C7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis LEPAGE, délégation de signature est donnée à M. Claude IUNG, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010082DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990599DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy

M. Claude IUNG

DÉC. n^o 020127DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Claude IUNG, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis Lepage, directeur de l’UMR n^o C7039

UMR n^o C7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications

M. Bernard WEBER

DÉC. n^o 020104DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Bernard WEBER, directeur de l’UMR n^o C7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010111DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 010003DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7078 - Laboratoire d’étude des textures et application aux matériaux

M. Francis WAGNER
M. Claude ESLING

DÉC. n^o 020103DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Francis WAGNER, directeur de l’UMR n^o C7078 - Laboratoire d’étude des textures et application aux matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis WAGNER, délégation de signature est donnée à M. Claude ESLING, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010110DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 000156DR06 du 1^er janvier 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7078 - Laboratoire d’étude des textures et application aux matériaux

M. Claude ESLING

DÉC. n^o 020154DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Claude ESLING, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de lUMR n^o C7078 - Laboratoire d’étude des textures et application aux matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis Wagner, directeur de l’UMR n^o C7078

UMR n^o C7117 - Laboratoire de philosophie et d’histoire des sciences - archives Henri-Poincaré

M. Gerhard HEINZMANN

DÉC. n^o 020055DR06 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Gerhard HEINZMANN, directeur de l’UMR n^o C7117 - Laboratoire de philosophie et d’histoire des sciences - archives Henri-Poincaré, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF)

M. Jean-Marie PIERREL
M. Bernard COMBETTES
M. Jean-Marc VOIRIN

DÉC. n^o 020086DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie PIERREL, directeur de l’UMR n^o C7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie PIERREL et M. Bernard COMBETTES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc VOIRIN, inspecteur de la jeunesse et des sports et des loisirs en position de détachement, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010100DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010005DR06 du 1^er janvier 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF)

M. Jean-Marc VOIRIN

DÉC. n^o 020140DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc VOIRIN, inspecteur de la jeunesse et des sports et des loisirs en position de détachement, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Pierrel et Bernard Combettes, directeurs de l’UMR n^o C7118

UMR n^o C7502 - Institut Élie-Cartan

M. Daniel BARLET
M. Chantal LECOMTE

DÉC. n^o 020019DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BARLET, directeur de l’UMR n^o C7502 - Institut Élie-Cartan, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BARLET, délégation de signature est donnée à Mme Chantal LECOMTE, agent contractuel de catégorie assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010041DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990489DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications

Mme Hélène KIRCHNER
Mme Jocelyne DIAS
Mlle Patricia VENTURIN

DÉC. n^o 020060DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène KIRCHNER, directeur de l’UMR n^o C7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène KIRCHNER, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne DIAS, ingénieure d’études, et à Mlle Patricia VENTURIN, ingénieure de recherche INRIA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010080DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, n^o 010002DR06 du 1^er janvier 2001 et n^o 010035DR06 du 26 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7554 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux

M. Étienne PATOOR

DÉC. n^o 020080DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Étienne PATOOR, directeur de l’UMR n^o C7554 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010095R06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990537DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral

M. Pierre STEINMETZ
M. Dominique BEGIN

DÉC. n^o 020099DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre STEINMETZ, directeur de l’UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre STEINMETZ, délégation de signature est donnée à M. Dominique BEGIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010027R06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010033DR06 du 24 avril 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral

M. Dominique BEGIN

DÉC. n^o 020149DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique BEGIN, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Steinmetz, directeur de l’UMR n^o C7555

UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux

M. Philipppe MANGIN
M. Michel VERGNAT
M. Xavier DEVAUX

DÉC. n^o 020069DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe MANGIN, directeur de l’UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe MANGIN, délégation de signature est donnée à M. Michel VERGNAT, professeur des universités, et à M. Xavier DEVAUX, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010030R06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000442DR06 du 5 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux

M. Michel VERGNAT
M. Xavier DEVAUX

DÉC. n^o 020133DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel VERGNAT, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VERGNAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Xavier DEVAUX, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Mangin, directeur de l’UMR n^o C7556

UMR n^o C7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires

M. Patrick NETTER
Mme Françoise LAPICQUE
M. Jacques MAGDALOU

DÉC. n^o 020075DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur de l’UMR n^o C7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick NETTER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise LAPICQUE, maîtresse de conférences, et M. Jacques MAGDALOU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010091DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990535DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires

M. Jacques MAGDALOU
Mme Françoise LAPICQUE

DÉC. n^o 020168DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MAGDALOU, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MAGDALOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise LAPICQUE, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Netter, directeur de l’UMR n^o C7561

UMR n^o C7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée (LEMTA)

M. Christian MOYNE
Mme Édith LANG

DÉC. n^o 020074DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian MOYNE, directeur de l’UMR n^o C7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée (LEMTA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian MOYNE, délégation de signature est donnée à Mme Édith LANG, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010090R06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010007DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée (LEMTA)

Mme Édith LANG

DÉC. n^o 020137DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Édith LANG, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée (LEMTA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Moyne, directeur de l’UMR n^o C7563

UMR n^o C7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement

M. Jean-Jacques EHRHARDT
M. Michel PERDICAKIS

DÉC. n^o 020044DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques EHRHARDT, directeur de l’UMR n^o C7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques EHRHARDT, délégation de signature est donnée à M. Michel PERDICAKIS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010023R06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990510DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement

M. Michel PERDICAKIS

DÉC. n^o 020117DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PERDICAKIS, ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Ehrhardt, directeur de l’UMR n^o C7564

UMR n^o C7565 - Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes

M. Yves CHAPLEUR

DÉC. n^o 020031DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves CHAPLEUR, directeur de l’UMR n^o C7565 - Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 010051DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques

M. Jacques LEROY
M. Michel CATHELINEAU

DÉC. n^o 020063DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques LEROY, directeur de l’UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques LEROY, délégation de signature est donnée à M. Michel CATHELINEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010083DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010019DR06 du 1^er mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques

M. Michel CATHELINEAU

DÉC. n^o 020128DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CATHELINEAU, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Leroy, directeur de l’UMR n^o C7566

UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire

Mme Christiane BRANLANT
M. Guy BRANLANT

DÉC. n^o 020024DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directrice de l’UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010022R06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990598DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire

M. Guy BRANLANT

DÉC. n^o 020109DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christiane Branlant, directrice de l’UMR n^o C7567

UMR n^o C7568 - Laboratoire de chimie physique macromoléculaire

Mme Édith DELLACHERIE
M. Michel MARRAUD
Mme Jeanine FOURIIER

DÉC. n^o 020039DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Édith DELLACHERIE, directrice de l’UMR n^o C7568 - Laboratoire de chimie physique macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Édith DELLACHERIE, délégation de signature est donnée à M. Michel MARRAUD, directeur de recherche, et à Mme Jeanine FOURIIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010025DR06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020013DR06 du 28 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie

M. Jacques YVON
M. Fabien THOMAS

DÉC. n^o 020105DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques YVON, directeur de l’UMR n^o C7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques YVON, délégation de signature est donnée à M. Fabien THOMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990550DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie

M. Fabien THOMAS

DÉC. n^o 020152DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Fabien THOMAS, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Yvon, directeur de l’UMR n^o C7569

UMR n^o C7570 - Laboratoire de science et génie des surfaces

M. Henri MICHEL
Mme Marie-Claude LEHMANN

DÉC. n^o 020072DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri MICHEL, directeur de l’UMR n^o C7570 - Laboratoire de science et génie des surfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri MICHEL, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude LEHMANN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010089DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7570 - Laboratoire de science et génie des surfaces

Mme Marie-Claude LEHMANN

DÉC. n^o 020165DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude LEHMANN, technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7570 - Laboratoire de science et génie des surfaces :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Michel, directeur de l’UMR n^o C7570

UMR n^o C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie

M. Jean-Marie DUBOIS
M. Pierre ARCHAMBAULT
M. Denis ABLITZER
Mme Liliane MACHEPY

DÉC. n^o 020041DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie DUBOIS, directeur de l’UMR n^o C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie DUBOIS, délégation de signature est donnée à M. Pierre ARCHAMBAULT, directeur de recherche, M. Denis ABLITZER, professeur INPL, et Mme Liliane MACHEPY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010060DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010004DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie

M. Pierre ARCHAMBAULT
M. Denis ABLITZER
Mme Liliane MACHEPY

DÉC. n^o 020114DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre ARCHAMBAULT, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre ARCHAMBAULT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Denis ABLITZER, professeur INPL.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre ARCHAMBAULT et de M. Denis ABLITZER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Liliane MACHEPY, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Dubois, directeur de l’UMR n^o C7584

UMR n^o C7630 - Département chimie physique des réactions

Mme Marie-Laure VIRIOT
M. Gérard SCACCHI

DÉC. n^o 020102DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Laure VIRIOT, directrice de l’UMR n^o C7630 - Département chimie physique des réactions, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Laure VIRIOT, délégation de signature est donnée à M. Gérard SCACCHI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010026DR06 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000114DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C7630 - Département chimie physique des réactions

M. Gérard SCACCHI

DÉC. n^o 020151DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard SCACCHI, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7630 - Département chimie physique des réactions :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Laure Viriot, directrice de l’UMR n^o C7630

GDR n^o G0049 - Recherches arctiques : milieu et société

M. Thierry BROSSARD
M. Pascal BERION

DÉC. n^o 020026DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry BROSSARD, directeur du GDR n^o G0049 - Recherches arctiques : milieu et société, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry BROSSARD, délégation de signature est donnée à M. Pascal BERION, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010046DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G0049 - Recherches arctiques : milieu et société

M. Pascal BERION

DÉC. n^o 020111DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal BERION, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G0049 - Recherches arctiques : milieu et société :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Brossard, directeur du GDR n^o G0049

GDR n^o G0681 - Chaos langrangien 3-D

M. Esteban SAATDJIAN

DÉC. n^o 020094DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Esteban SAATDJIAN, directeur du GDR n^o G0681 - Chaos langrangien 3-D, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010107DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990585DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G1017 - Dynamique des processus réactionnels élémentaires en phase liquide

M. Jean-Louis RIVAIL

DÉC. n^o 020092DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis RIVAIL, directeur du GDR n^o G1017 - Dynamique des processus réactionnels élémentaires en phase liquide, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 990593DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G1017 - Dynamique des processus réactionnels élémentaires en phase liquide

M. Manuel RUIZ-LOPEZ

DÉC. n^o 020143DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Manuel RUIZ-LOPEZ, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1017 - Dynamique des processus réactionnels élémentaires en phase liquide :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Rivail, directeur du GDR n^o G1017

GDR n^o G1038 - Linguistique du grec ancien

M. René HODOT

DÉC. n^o 020057DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. René HODOT, directeur du GDR n^o G1038 - Linguistique du grec ancien, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010075DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000142DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G1097 - Théorie algébrique des nombres

M. Georges GRAS
Mme Catherine PAGANI

DÉC. n^o 020050DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges GRAS, directeur du GDR n^o G1097 - Théorie algébrique des nombres, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges GRAS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PAGANI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010069DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990516DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G1097 - Théorie algébrique des nombres

Mme Catherine PAGANI

DÉC. n^o 020120DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine PAGANI, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1097 - Théorie algébrique des nombres :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Gras, directeur du GDR n^o G1097

GDR n^o G1860 - Optique du champ proche

M. Daniel COURJON

DÉC. n^o 020035DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel COURJON, directeur du GDR n^o G1860 - Optique du champ proche, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010055DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990506DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2155 - Écologie comportementale

M. Franck CEZILLY

DÉC. n^o 020030DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Franck CEZILLY, directeur du GDR n^o G2155 - Écologie comportementale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 000143DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2226 - Conflit et confiance dans les philosophies politiques et sociales du XX^e siècle

M. Robert DAMIEN

DÉC. n^o 020037DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert DAMIEN, directeur du GDR n^o G2226 - Conflit et confiance dans les philosophies politiques et sociales du XX^e siècle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 010058DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2342 - L’esprit moderne en religion - 16^e-20^e siècle

M. Philippe MARTIN

DÉC. n^o 020071DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe MARTIN, directeur du GDR n^o G2342 - L’esprit moderne en religion - 16^e-20^e siècle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2391 - Groupe français d’autocombustion

M. Jean-Claude NIEPCE

DÉC. n^o 020076DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude NIEPCE, directeur du GDR n^o G2391 - Groupe français d’autocombustion, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o 010092DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010034DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2417 - Méthodes d’études de la structure macromoléculaire par diffraction et par modélisation

M. Alexandre OURJOUMTSEV

DÉC. n^o 020078DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alexandre OURJOUMTSEV, directeur du GDR n^o G2417 - Méthodes d’études de la structure macromoléculaire par diffraction et par modélisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2431 - Applications nouvelles de l’optimisation de forme

M. Antoine HENROT

DÉC. n^o 020056DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine HENROT, directeur du GDR n^o G2431 - Applications nouvelles de l’optimisation de forme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 020012DR06 du 6 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2458 - Métallogénie

M. Michel CATHELINEAU

DÉC. n^o 020029DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CATHELINEAU, directeur du GDR n^o G2458 - Métallogénie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2141 - Médicaments : dynamique intracellulaire et architecture nucléaire

M. Michel MANFAIT
M. Jean DUFER

DÉC. n^o 020068DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel MANFAIT, directeur de la FRE n^o K2141 - Médicaments : dynamique intracellulaire et architecture nucléaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel MANFAIT, délégation de signature est donnée à M. Jean DUFER, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010087DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000154DR06 du 1^er janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2141 - Médicaments : dynamique intracellulaire et architecture nucléaire

M. Jean DUFER

DÉC. n^o 020132DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean DUFER, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2141 - Médicaments : dynamique intracellulaire et architecture nucléaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Manfait, directeur de la FRE n^o K2141

FRE n^o K2309 - Laboratoire d’électronique, d’informatique et d’image

M. Michel PAINDAVOINE

DÉC. n^o 020079DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel PAINDAVOINE, directeur de la FRE n^o K2309 - Laboratoire d’électronique, d’informatique et d’image, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 010094DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2328 - Centre des sciences du goût

M. Benoist SCHAAL
Mme Nadine MUTIN

DÉC. n^o 020097DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Benoist SCHAAL, directeur de la FRE n^o K2328 - Centre des sciences du goût, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € parcode nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoist SCHAAL, délégation de signature est donnée à Mme Nadine MUTIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020008DR06 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2328 - Centre des sciences du goût

Mme Nadine MUTIN

DÉC. n^o 020148DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine MUTIN, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2328 - Centre des sciences du goût :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Benoist Schaal, directeur de la FRE n^o K2328

FRE n^o K2344 - Méthodes mathématiques pour l’analyse des systèmes

Mme Fatiha ALABAU

DÉC. n^o 020015DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Fatiha ALABAU, directrice de la FRE n^o K2344 - Méthodes mathématiques pour l’analyse des systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Les décisions n^o 010039DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010014DR06 du 1^er janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2415 - Laboratoire de méthodologie en RMN

M. Daniel CANET
M. Piotr TEKELY

DÉC. n^o 020028DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel CANET, directeur de la FRE n^o K2415 - Laboratoire de méthodologie en RMN, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel CANET, délégation de signature est donnée à M. Piotr TEKELY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010048DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990495DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes -minéraux - matière organique dans les sols

Mme Corinne LEYVAL
Mme Dominique GOEPFER
Mme Chantal GINSBURGER

DÉC. n^o 020064DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Corinne LEYVAL, directrice de la FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Corinne LEYVAL, délégation de signature est donnée à Mme Dominique GOEPFER, assistante ingénieure, et à Mme Chantal GINSBURGER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020006DR06 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010115DR06 du 1^er septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes -minéraux - matière organique dans les sols

Mme Dominique GOEPFER
Mme Chantal GINSBURGER

DÉC. n^o 020129DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique GOEPFER, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique GOEPFER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal GINSBURGER, secrétaire d’administration de la recherche.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Corinne Leyval, directeur de la FRE n^o K2440

FRE n^o K2534 - Signalisation cellulaire et matrice extracellulaire

M. François-Xavier MAQUART
M. William HORNEBECK

DÉC. n^o 020070DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François-Xavier MAQUART, directrice de la FRE n^o K2534 - Signalisation cellulaire et matrice extracellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. François-Xavier MAQUART, délégation de signature est donnée à M. William HORNEBECK, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 010088DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990530DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2534 - Signalisation cellulaire et matrice extracellulaire

M. William HORNEBECK

DÉC. n^o 020135DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. William HORNEBECK, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2534 - Signalisation cellulaire et matrice extracellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François-Xavier Maquart, directeur de la FRE n^o K2534

UMS n^o T1826 - Laboratoire d’interface recherche industrie et services (LIRIS)

M. Pascal SCHLICH
Mme Nadine MUTIN

DÉC. n^o 020098DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal SCHLICH, directeur de l’UMS n^o T1826 - Laboratoire d’interface recherche industrie et services (LIRIS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal SCHLICH, délégation de signature est donnée à Mme Nadine MUTIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010109DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010116DR06 du 1^er mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMS n^o T1826 - Laboratoire d’interface recherche industrie et services (LIRIS)

Mme Nadine MUTIN

DÉC. n^o 020167DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine MUTIN, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T1826 - Laboratoire d’interface recherche industrie et services (LIRIS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Schlich, directeur de l’UMS n^o T1826

FR n^o W0016 - Réseau de recherche sur le handicap

M. Jean-Pierre DIDIER

DÉC. n^o 020040DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DIDIER, directeur de la FR n^o W0016 - Réseau de recherche sur le handicap, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 010059DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FR n^o W0042 - Protéines, enzymes, complexes ribonucléoprotéiques, peptides, production, relations structures-fonction

Mme Christiane BRANLANT

DÉC. n^o 020023DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directrice de la FR n^o W0042 - Protéines, enzymes, complexes ribonucléoprotéiques, peptides, production, relations structures-fonction, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La décision n^o 000147DR06 du 6 mars 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FR n^o W0067 - Institut des microtechniques de Franche-Comté

M. Daniel COURJON

DÉC. n^o 020034DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel COURJON, directeur de la FR n^o W0067 - Institut des microtechniques de Franche-Comté, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Les décisions n^o010054DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990505DR06 du 15 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FR n^o W0633 - Eau - sol - terre

M. John LUDDEN
Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020066DR06 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. John LUDDEN, directeur de la FR n^o W0633 - Eau - sol - terre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. John LUDDEN, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010085DR06 du 5 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, n^o 990528DR06 du 15 décembre 1999, n^o 010016DR06 du 15 mars 2001 et n^o 010038DR06 du 6 août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FR n^o W0633 - Eau - sol - terre

M. Christian FRANCE-LANORD
Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020173DR06 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de la FR n^o W0633 - Eau - sol - terre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian FRANCE-LANORD, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020066DR06 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FR n^o W0633 - Eau - sol - terre

Mme Isabelle GEOFFROY

DÉC. n^o 020174DR06 du 01-09-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W0633 - Eau - sol - terre :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian France-Lanord, directeur de la FR n^o W0633

UMR n^o C5037 - Institut d’histoire de la pensée classique

Mme Michèle CLÉMENT
M. Dominique DESCOTES
M. Pierre-François MOREAU

DÉC. n^o 020004DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle CLÉMENT, professeure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5037 -Institut d’histoire de la pensée classique :
- tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle CLÉMENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Dominique DESCOTES, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle CLÉMENT et de M. Dominique DESCOTES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-François MOREAU, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anthony McKenna, directeur de l’UMR n^o C5037

GDR n^o G2486 - Ingénierie de nano-hybrides organo-minéraux

M. Olivier TILLEMENT

DÉC. n^o 020114DR07 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier TILLEMENT, directeur du GDR n^o G2486 - Ingénierie de nano-hybrides organo-minéraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Rhône-Alpes.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

IFR n^o Y0074 - Centre d’études et de recherches en virologie et immunologie (CERVI)

Mme Chantal RABOURDIN-COMBE

DÉC. n^o 020072DR07 du 25-08-2002

Délégation est donnée à Mme Chantal RABOURDIN-COMBE, directrice de l’IFR n^o Y0074 - Centre d’études et de recherches en virologie et immunologie (CERVI), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’union européenne, et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Rhône-Alpes.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération

M. Philippe COSTANTZER
Mme Éliane MOHIER

DÉC. n^o 020080DR10 du 06-09-2002

Délégation est donnée à M. Philippe COSTANTZER, ingénieur d’études, de l’unité FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COSTANTZER, délégation de signature est donnée à Mme Éliane MOHIER, chercheuse, directrice de la FRE n^o K2373, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010067DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération

M. Philippe COSTANTZER
Mme Éliane MOHIER

DÉC. n^o 020081DR10 du 06-09-2002

Délégation est donnée à M. Philippe COSTANTZER, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération :
- tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COSTANTZER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Éliane MOHIER, chercheuse, directrice de la FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éliane Mohier, directrice de la FRE n^o K2373

UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT)

M. Henri GODFRIN
M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pierre-Étienne WOLF
Mme Martine PASCAL
M. Philippe GANDIT
Mme Armelle MICHETTI

DÉC. n^o 020124DR11 du 15-09-2002

Délégation est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de l’UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’AELE, en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, M. André SULPICE, chargé de recherche, et M. Pierre-Étienne WOLF, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Henri GODFRIN, Pascal LEJAY, André SULPICE et Pierre-Étienne WOLF, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicienne de recherche, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Philippe GANDIT, directeur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d’études, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN pour ce qui concerne les CDP 950030-95005 et 424011.
La décision n^o 020077DR11 du 22 avril 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT)

M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pierre-Étienne WOLF
M. Philippe GANDIT
Mme Armelle MICHETTI

DÉC. n^o 020125DR11 du 15-09-2002

Délégation est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal LEJAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André SULPICE, chargé de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Pascal LEJAY et André SULPICE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Étienne WOLF, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Philippe GANDIT, directeur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d’études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020079DR11 du 17 avril 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Godfrin, directeur de l’UPR n^o A5001

UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines

M. Jean-Louis MUGNIER
Mme Claudine MEUGNIOT

DÉC. n^o 020119DR11 du 13-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MUGNIER, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis MUGNIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claudine MEUGNIOT, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Tardy, directeur de l’UMR n^o C5025

UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles

M. Jean-Luc GUFFOND

DÉC. n^o 020121DR11 du 24-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc GUFFOND, ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Segrestin, directeur de l’UMR n^o C5061

UMR n^o C5111 - Institut d’économie et de politique de l’énergie

Mme Brigitte HERNANDEZ
M. Patrick CRIQUI

DÉC. n^o 020104DR11 du 08-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte HERNANDEZ, technicienne de recherche, gestionnaire financière et comptable, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5111 - Institut d’économie et de politique de l’énergie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte HERNANDEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick CRIQUI, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Finon, directeur de l’UMR n^o C5111

GDR n^o G2372 - Virologie structurale et moléculaire

M. Hugues LORTAT-JACOB

DÉC. n^o 020112DR11 du 08-03-2002

Délégation est donnée à M. Hugues LORTAT-JACOB, chargé de recherche, responsable de l’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2372 - Virologie structurale et moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Rob Ruigrok, directeur du GDR n^o G2372

FRE n^o K2383 - Plasticité et expression des génomes microbiens

Mme Marie-France CESBRON-DELAUW

DÉC. n^o 020103DR11 du 08-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France CESBRON-DELAUW, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2383 - Plasticité et expression des génomes microbiens :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Johannes Geiselmann, directeur de la FRE n^o K2383

FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Mme Claudette ALLOSIO

DÉC. n^o 020108DR11 du 07-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, ingénieure d’études, responsable administrative au sein de la fédération IMAG, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Chiaramella, directeur de la FR n^o W0071

UMR n^o C6055 - Justice constitutionnelle et droit constitutionnel comparés

M. Louis FAVOREU
M. Marc BESSON

DÉC. n^o 020427DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis FAVOREU, directeur de l’UMR n^o C6055 - Justice constitutionnelle et droit constitutionnel comparés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Louis FAVOREU, délégation de signature est donnée à M. Marc BESSON, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Louis FAVOREU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6055 - Justice constitutionnelle et droit constitutionnel comparés

M. Marc BESSON

DÉC. n^o 020522DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc BESSON, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6055 - Justice constitutionnelle et droit constitutionnel comparés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Louis Favoreu, directeur de l’UMR n^o C6055

UMR n^o C6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires

M. Vladimir LOKCHINE
M. Pierre BRUN

DÉC. n^o 020526DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Vladimir LOKCHINE, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vladimir LOKCHINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre BRUN, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Samat, directeur de l’UMR n^o C6114

UMR n^o C6116 - Institut méditerranéen d’écologie et de paléoécologie

M. Jacques-Louis DE BEAULIEU
Mme Annie COCHEME
M. Gilles BONIN

DÉC. n^o 020418DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques-Louis DE BEAULIEU, directeur de l’UMR n^o C6116 - Institut méditerranéen d’écologie et de paléoécologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques-Louis DE BEAULIEU, délégation de signature est donnée à Mme Annie COCHEME, assistante ingénieure, et à M. Gilles BONIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques-Louis DE BEAULIEU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6116 - Institut méditerranéen d’écologie et de paléoécologie

Mme Annie COCHEME
M. Gilles BONIN

DÉC. n^o 020527DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie COCHEME, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6116 - Institut méditerranéen d’écologie et de paléoécologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie COCHEME, délégation de signature est donnée à M. Gilles BONIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques-Louis de Beaulieu, directeur de l’UMR n^o C6116

UMR n^o C6122 - Laboratoire de thermodynamique, propriétés électriques, contraintes, structures aux échelles nanométriques (TECSEN)

M. Ahmed CHARAÏ
M. Jacques ROGEZ
M. Gérard HATEM
M. Olivier THOMAS
M. Santo MARTINUZZI

DÉC. n^o 020582DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ahmed CHARAÏ, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6122- Laboratoire de thermodynamique, propriétés électriques, contraintes, structures aux échelles nanométriques (TECSEN) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed CHARAÏ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques ROGEZ, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed CHARAÏ et de M. Jacques ROGEZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard HATEM, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed CHARAÏ, de M. Jacques ROGEZ et de M. Gérard HATEM, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier THOMAS, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed CHARAÏ, de M. Jacques ROGEZ, de M. Gérard HATEM et de M. Olivier THOMAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Santo MARTINUZZI, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Pichaud, directeur de l’UMR n^o C6122

UMR n^o C6125 - Textes et documents de la Méditerranée antique et médiévale

M. Gilles DORIVAL

DÉC. n^o 020529DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles DORIVAL, directeur de l’UMR n^o C6125 - Textes et documents de la Méditerranée antique et médiévale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000€
 HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6149 - Neurobiologie intégrative et adaptative

M. Michel LACOUR

DÉC. n^o 020572DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel LACOUR, directeur de l’UMR n^o C6149 - Neurobiologie intégrative et adaptative, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6152 - Mouvement et perception

M. Michel LAURENT
M. Jean-Louis VERCHER

DÉC. n^o 020564DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel LAURENT, directeur de l’UMR n^o C6152 - Mouvement et perception, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAURENT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis VERCHER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LAURENT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6152 - Mouvement et perception

M. Jean-Louis VERCHER

DÉC. n^o 020494DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis VERCHER, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6152 - Mouvement et perception :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Laurent, directeur de l’UMR n^o C6152

UMR n^o C6153 - Physiologie neurovégétative - PNV

M. André JEAN
M. Armand BIANCHI
M. Jean-Pierre MIOLAN
M. Michel BOUVIER
M. Roger MONTEAU

DÉC. n^o 020431DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André JEAN, directeur de l’UMR n^o C6153 - Physiologie neurovégétative - PNV, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André JEAN, délégation de signature est donnée à M. Armand BIANCHI, professeur, à M. Jean-Pierre MIOLAN, professeur, à M. Michel BOUVIER, directeur de recherche, et à M. Roger MONTEAU, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André JEAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6153 - Physiologie neurovégétative - PNV

M. Armand BIANCHI
M. Jean-Pierre MIOLAN
M. Michel BOUVIER
M. Roger MONTEAU

DÉC. n^o 020521DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Armand BIANCHI, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6153 - Physiologie neurovégétative - PNV :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Armand BIANCHI, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre MIOLAN, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Armand BIANCHI et de M. Jean-Pierre MIOLAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel BOUVIER, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Armand BIANCHI et de M. Jean-Pierre MIOLAN et de M. Michel BOUVIER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Roger MONTEAU, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Jean, directeur de l’UMR n^o C6153

UMR n^o C6171 - Systèmes chimiques complexes : matières organiques fossiles et récentes dans l’environnment

M. Jacky KISTER

DÉC. n^o 020432DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacky KISTER, directeur de l’UMR n^o C6171 - Systèmes chimiques complexes : matières organiques fossiles et récentes dans l’environnment, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000€
 HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6571 - Institut de recherche sur le Sud-Est asiatique

M. Bernard SELLATO
M. Bruno FOURGEAUD
Mme Chantal ZHENG

DÉC. n^o 020453DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard SELLATO, directeur de l’UMR n^o C6571 - Institut de recherche sur le Sud-Est asiatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard SELLATO, délégation de signature est donnée à M. Bruno FOURGEAUD, technicien, et à Mme Chantal ZHENG, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard SELLATO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6571 - Institut de recherche sur le Sud-Est asiatique

M. Bruno FOURGEAUD
Mme Chantal ZHENG

DÉC. n^o 020498DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bruno FOURGEAUD, technicien, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o 6571 - Institut de recherche sur le Sud-Est asiatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno FOURGEAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal ZHENG, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Sellato, directeur de l’UMR n^o C6571

GDR n^o G1112 - Structure et statistique de la turbulence : expérimentation et stimulation

M. Fabien ANSELMET
M. Paul CLAVIN

DÉC. n^o 020585DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Fabien ANSELMET, directeur du GDR n^o G1112 - Structure et statistique de la turbulence : expérimentation et stimulation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000€
 HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabien ANSELMET, délégation de signature est donnée à M. Paul CLAVIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Fabien ANSELMET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G1112 - Structure et statistique de la turbulence : expérimentation et stimulation

M. Paul CLAVIN

DÉC. n^o 020586DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Paul CLAVIN, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1112 - Structure et statistique de la turbulence : expérimentation et stimulation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Fabien Anselmet, directeur du GDR n^o G1112

GDR n^o G1972 - Réactivité de surface de la glace et applications à l’environnement

M. Jean SUZANNE
Mme Béatrice EALET

DÉC. n^o 020457DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean SUZANNE, directeur du GDR n^o G1972 - Réactivité de surface de la glace et applications à l’environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean SUZANNE, délégation de signature est donnée à Mme Béatrice EALET, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean SUZANNE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G1972 - Réactivité de surface de la glace et applications à l’environnement

Mme Béatrice EALET

DÉC. n^o 020555DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Béatrice EALET, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1972 - Réactivité de surface de la glace et applications à l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Suzanne, directeur du GDR n^o G1972

GDR n^o G2473 - Études postgénomiques des bactéries phytopathogènes du genre Erwinia

M. Frédéric BARRAS

DÉC. n^o 020388DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric BARRAS, directeur du GDR n^o G2473 - Études postgénomiques des bactéries phytopathogènes du genre Erwinia, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2493 - Bruit des transports

Mlle Dominique HABAULT

DÉC. n^o 020384DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mlle Dominique HABAULT, directrice du GDR n^o G2493 - Bruit des transports, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2215 - Laboratoire d’interférométrie stellaire et exoplanétaire

M. Antoine LABEYRIE

DÉC. n^o 020588DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine LABEYRIE, directeur de la FRE n^o K2215 - Laboratoire d’interférométrie stellaire et exoplanétaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2487 - Laboratoire d’informatique d’Avignon

M. Renato DE MORI

DÉC. n^o 020367DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Renato DE MORI, directeur de la FRE n^o K2487 - Laboratoire d’informatique d’Avignon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

IFR n^o Y0048 - Pathologies transmissibles et pathologies infectieuses tropicales

M. Didier RAOULT
Mme Claudine LABI
M. Michel DRANCOURT

DÉC. n^o 020449DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier RAOULT, directeur de l’IFR n^o Y0048 - Pathologies transmissibles et pathologies infectieuses tropicales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier RAOULT, délégation de signature est donnée à Mme Claudine LABI, assistante ingénieure, et à M. Michel DRANCOURT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier RAOULT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

IFR n^o Y0048 - Pathologies transmissibles et pathologies infectieuses tropicales

Mme Claudine LABI
M. Michel DRANCOURT

DÉC. n^o 020571DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine LABI, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IFR n^o Y0048 - Pathologies transmissibles et pathologies infectieuses tropicales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claudine LABI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel DRANCOURT, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Raoult, directeur de l’IFR n^o Y0048

IFR n^o Y0057 - Institut de cancérologie et d’immunologie de Marseille

M. Claude MAWAS

DÉC. n^o 020589DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude MAWAS, directeur de l’IFR n^o Y0057 - Institut de cancérologie et d’immunologie de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2477 - Rôle des thiorédoxines et glutarédoxines dans le contrôle de l’état redox des plantes et des levures

M. Alain GOT

DÉC. n^o 020143DR13 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Alain GOT, ingénieur d’études, administrateur gestionnaire d’unité, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2477 - Rôle des thiorédoxines et glutarédoxines dans le contrôle de l’état redox des plantes et des levures :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Meyer, directeur du GDR n^o G2477

GDR n^o G2477 - Rôle des thiorédoxines et glutarédoxines dans le contrôle de l’état redox des plantes et des levures

M. Yves MEYER
M. Alain GOT
Mme Marie-France CHANOUÉ

DÉC. n^o 020142DR13 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Yves MEYER, directeur du GDR n^o G2477 - Rôle des thiorédoxines et glutarédoxines dans le contrôle de l’état redox des plantes et des levures, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves MEYER, délégation de signature est donnée à M. Alain GOT, ingénieur d’études, à Mme Marie-France CHANOUÉ, adjointe administrative de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides

M. Adnen MLAYAH

DÉC. n^o 020149DR14 du 18-09-2002

Délégation est donnée à M. Adnen MLAYAH, directeur par intérim de l’UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
Les décisions n^o 010027DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 990008DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5640 - Mathématiques pour l’industrie et la physique (MIP)

M. Jean-Michel ROQUEJOFFRE
M. Jean-Pierre RAYMOND
M. Patrick LABORDE

DÉC. n^o 020150DR14 du 26-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean- Michel ROQUEJOFFRE, directeur de l’UMR n^o C5640 - Mathématiques pour l’industrie et la physique (MIP), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel ROQUEJOFFRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre RAYMOND, professeur, et à M. Patrick LABORDE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5640 - Mathématiques pour l’industrie et la physique (MIP)

M. Jean-Pierre RAYMOND
M. Patrick LABORDE

DÉC. n^o 020151DR14 du 26-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre RAYMOND, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5640 - Mathématiques pour l’industrie et la physique (MIP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre RAYMOND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick LABORDE, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Roquejoffre, directeur de l’UMR n^o C5640

UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Michel CHAMPION
M. Pierre JOULAIN
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 020081DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur de l’UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CHAMPION, délégation de signature est donnée à M. Pierre JOULAIN, directeur de recherche, et à Mme Françoise ASTIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010153DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Pierre JOULAIN
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 020043DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre JOULAIN, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre JOULAIN, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Françoise ASTIER, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Champion, directeur de l’UPR n^o A9028

UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

M. Jean ÉTOURNEAU
M. Claude DELMAS
M. Gérard LEBRETON
Mme Christine SANZ

DÉC. n^o 020057DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean ÉTOURNEAU, directeur de l’UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean ÉTOURNEAU, délégation de signature est donnée à M. Claude DELMAS, directeur de recherche, M. Gérard LEBRETON, technicien, et à Mme Christine SANZ, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010169DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

M. Claude DELMAS
M. Gérard LEBRETON
Mme Christine SANZ

DÉC. n^o 020019DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude DELMAS, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DELMAS, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à M. Gérard LEBRETON, technicien, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DELMAS et de M. Gérard LEBRETON, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Christine SANZ, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Étourneau, directeur de l’UPR n^o A9048

UMR n^o C5016 - Laboratoire de parasitologie moléculaire

M. Théo BALTZ
M. Gilles MERLIN

DÉC. n^o 020160DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur de l’UMR n^o C5016 - Laboratoire de parasitologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Théo BALTZ, délégation de signature est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010132DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5016 - Laboratoire de parasitologie moléculaire

M. Gilles MERLIN

DÉC. n^o 020159DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5016 - Laboratoire de parasitologie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Théo Baltz, directeur de l’UMR n^o C5016

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Gérard POUPEAU
Mme Françoise BECHTEL

DÉC. n^o 020189DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est donnée à M. Gérard POUPEAU, chargé de recherche, et à Mme Françoise BECHTEL, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010209DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Gérard POUPEAU
Mme Françoise BECHTEL

DÉC. n^o 020188DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard POUPEAU, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard POUPEAU, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Françoise BECHTEL, professeure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Fluzin, directeur de l’UMR n^o C5060

UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux

M. François BART
Mme Arlette TURLET

DÉC. n^o 020182DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François BART, directeur de l’UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BART, délégation de signature est donnée à Mme Arlette TURLET, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010134DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux

Mme Arlette TURLET

DÉC. n^o 020181DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Arlette TURLET, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Bart, directeur de l’UMR n^o C5064

UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Christophe MULLE
M. Daniel CHOQUET
Mme Agnès HEMAR

DÉC. n^o 020143DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe MULLE, directeur de l’UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe MULLE, délégation de signature est donnée à M. Daniel CHOQUET, directeur de recherche, et à Mme Agnès HEMAR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010199DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Daniel CHOQUET
Mme Agnès HEMAR

DÉC. n^o 020142DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel CHOQUET, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel CHOQUET, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Agnès HEMAR, chargée de recherche, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christophe Mulle, directeur de l’UMR n^o C5091

UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Simon LITVAK
M. Michel CASTROVIEJO

DÉC. n^o 020061DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Simon LITVAK, directeur de l’UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon LITVAK, délégation de signature est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010189DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Michel CASTROVIEJO

DÉC. n^o 020023DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Simon Litvak, directeur de l’UMR n^o C5097

UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique

M. Jean-Pierre DEDIEU
M. Jean-Marc BUIGUES

DÉC. n^o 020052DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de l’UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEDIEU, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc BUIGUES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010157DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique

M. Jean-Marc BUIGUES

DÉC. n^o 020014DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc BUIGUES, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Dedieu, directeur de l’UMR n^o C5134

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

M. Norbert GUALDE
M. Jean-François MOREAU
Mme Geneviève BICHAUD
M. Alain JACQUEMIN-SABLON
M. Philippe POURQUIER

DÉC. n^o 020146DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Norbert GUALDE, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert GUALDE, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOREAU, professeur des universités praticien hospitalier, à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, à M. Alain JACQUEMIN-SABLON, directeur de recherche, pour le seul CDP n^o 958316 et les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 800 € à l’exclusion des contrats de service, et à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche, pour le seul CDP n^o 958317 et les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 800 € à l’exclusion des contrats de service, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010181DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

M. Jean-François MOREAU
Mme Geneviève BICHAUD
M. Alain JACQUEMIN-SABLON
M. Philippe POURQUIER

DÉC. n^o 020145DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François MOREAU, professeur des universités praticien hospitalier, responsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOREAU, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOREAU et de Mme Geneviève BICHAUD, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à M. Alain JACQUEMIN-SABLON, directeur de recherche, responsable de l’équipe pharmacologie, sur le seul CDP n^o 958316 et les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 800 €.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOREAU, de Mme Geneviève BICHAUD et de M. Alain JACQUEMIN-SABLON, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche, responsable d’un projet, sur le seul CDP n^o 958317 et les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 800 €.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Norbert Gualde, directeur de l’UMR n^o C5540

UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire

M. Jean-Claude RAYEZ
M. Jean-Claude LASSEGUES
Mme Josette PEREYRE
Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 020131DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude RAYEZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude LASSEGUES, directeur de recherche, à Mme Josette PEREYRE, ingénieure de recherche, et à Mme Claude CABANEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010212DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire

M. Jean-Claude LASSEGUES
Mme Josette PEREYRE
Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 020113DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude LASSEGUES, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude LASSEGUES, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Josette PEREYRE, ingénieure de recherche, gestion financière.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude LASSEGUES et Mme Josette PEREYRE, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Claude CABANEL, technicienne, gestion missions.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Rayez, directeur de l’UMR n^o C5803

UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines

M. Fernando MORENO
Mme Sylvie COLLA

DÉC. n^o 020094DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Fernando MORENO, directeur de l’UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fernando MORENO, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie COLLA, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010197DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines

Mme Sylvie COLLA

DÉC. n^o 020093DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie COLLA, ingénieure de recherche, secrétaire générale, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Fernando Moreno, directeur de l’UMR n^o C6132

UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique

M. Daniel DUPREZ
M. Jean-Michel LEGER
M. Patrice MARECOT

DÉC. n^o 020080DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel DUPREZ, directeur de l’UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel DUPREZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LEGER, directeur de recherche, et à M. Patrice MARECOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010167DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique

M. Jean-Michel LEGER
M. Patrice MARECOT

DÉC. n^o 020042DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LEGER, directeur de recherche, sous-directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel LEGER, délégation est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à M. Patrice MARECOT, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Duprez, directeur de l’UMR n^o C6503

UMR n^o C6567 - Centre d’études sur la coopération juridique internationale

M. Dominique BREILLAT
Mme Sylvie AUBRY

DÉC. n^o 020086DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique BREILLAT, directeur de l’UMR n^o C6567 - Centre d’études sur la coopération juridique internationale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique BREILLAT, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie AUBRY, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010146DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6567 - Centre d’études sur la coopération juridique internationale

Mme Sylvie AUBRY

DÉC. n^o 020085DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie AUBRY, ingénieure de recherche, secrétaire générale, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6567 - Centre d’études sur la coopération juridique internationale :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Breillat, directeur de l’UMR n^o C6567

GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés

M. Richard MAIRE
Mme Arlette TURLET

DÉC. n^o 020184DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Richard MAIRE, directeur du GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard MAIRE, délégation de signature est donnée à Mme Arlette TURLET, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010190DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionle Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés

Mme Arlette TURLET

DÉC. n^o 020183DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Arlette TURLET, assistante ingénieure, assistante de direction, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Richard Maire, directeur du GDR n^o G0440

GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique

M. Marcel BESNARD
M. Thierry TASSAING

DÉC. n^o 020048DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marcel BESNARD, directeur du GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel BESNARD, délégation de signature est donnée à M. Thierry TASSAING, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 01038DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique

M. Thierry TASSAING

DÉC. n^o 020010DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry TASSAING, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Besnard, directeur du GDR n^o G1880

GDR n^o G2345 - Étanchéité statique par joints métalliques sous conditions extrêmes

M. Jean FRENE
M. Pierre MASSE

DÉC. n^o 020123DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean FRENE, directeur du GDR n^o G2345 - Étanchéité statique par joints métalliques sous conditions extrêmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean FRENE, délégation de signature est donnée à M. Pierre MASSE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010172DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2345 - Étanchéité statique par joints métalliques sous conditions extrêmes

M. Pierre MASSE

DÉC. n^o 020105DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MASSE, ingénieur d’études, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2345 - Étanchéité statique par joints métalliques sous conditions extrêmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Frene, directeur du GDR n^o G2345

GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Claude GRENIER
M. Jean-Marc BASSAT

DÉC. n^o 020179DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc BASSAT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010180DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Marc BASSAT

DÉC. n^o 020178DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc BASSAT, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Grenier, directeur du GDR n^o G2389

GDR n^o G2479 - Piles à combustible à électrolyte membrane

M. Claude LAMY
M. Jean-Michel LEGER

DÉC. n^o 020186DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude LAMY, directeur du GDR n^o G2479 - Piles à combustible à électrolyte membrane, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LAMY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LEGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2479 - Piles à combustible à électrolyte membrane

M. Jean-Michel LEGER

DÉC. n^o 020185DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LEGER, directeur de recherche, directeur adjoint de l’UMR n^o C6503, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2479 - Piles à combustible à électrolyte membrane :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Lamy, directeur du GDR n^o G2479

GDR n^o G2496 - Optimisation et sûreté de fonctionnement des systèmes de combustion industrielle

M. Jean-Michel MOST
M. Michel CHAMPION
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 020082DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MOST, directeur du GDR n^o G2496 - Optimisation et sûreté de fonctionnement des systèmes de combustion industrielle, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur de recherche, et à Mme Françoise ASTIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2496 - Optimisation et sûreté de fonctionnement des systèmes de combustion industrielle

M. Michel CHAMPION
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 020044DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur de recherche, directeur du Laboratoire de combustion et de détonique, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2496 - Optimisation et sûreté de fonctionnement des systèmes de combustion industrielle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Françoise ASTIER, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Most, directeur du GDR n^o G2496

UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone

M. Jacques DAVID
M. Frédéric DEMPURE

DÉC. n^o 020175DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DAVID, directeur de l’ UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DAVID, délégation de signature est donnée à M. Frédéric DEMPURE, contractuel catégorie A, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010156DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone

M. Frédéric DEMPURE

DÉC. n^o 020174DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric DEMPURE, contractuel, responsable des nouveaux médias, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques David, directeur de l’UMS n^o T2268

FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire

M. Laurent DUCASSE

DÉC. n^o 020218DR15 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Laurent DUCASSE, directeur de la FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020090DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C0167 - Systèmes macromoléculaires hétérogènes

Mme Michèle MILLÉQUANT

DÉC. n^o 020021DR16 du 24-09-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle MILLÉQUANT, ingénieure de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0167 - Systèmes macromoléculaires hétérogènes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ludwik Leibler, directeur de l’UMR n^o C0167

UMR n^o C7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes

M. Jean-Claude CHARMET
M. Jacques LEBLOND

DÉC. n^o 020024DR16 du 27-09-2002

Délégation est donnée à MM. Jean-Claude CHARMET, professeur Ville de Paris, enseignant-chercheur, et Jacques LEBLOND, professeur Ville de Paris, enseignant-chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes, tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : José Eduardo Wesfreid, directeur de l’UMR n^o C7636

UMR n^o C6029 - Centre de recherches en urbanisme, aménagement régional et administration publique

M. Jean-Claude HELIN
M. Patrick LELOUARN

DÉC. n^o 020148DR17 du 19-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude HELIN, directeur de l’UMR n^o C6029 - Centre de recherches en urbanisme, aménagement régional et administration publique, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude HELIN, délégation de signature est donnée à M. Patrick LELOUARN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990027DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

M. François ROUDAUT
Mme Chantal GUILLOU

DÉC. n^o 020144DR17 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. François ROUDAUT, directeur de l’UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François ROUDAUT, délégation de signature est donnée à Mme Chantal GUILLOU, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020049DR17 du 28 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6074 - Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires

M. Claude LABIT
M. Jean-Paul GUILLOIS
Mme Françoise MAISONNEUVE

DÉC. n^o 020142DR17 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Claude LABIT, directeur de l’UMR n^o C66074 - Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LABIT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul GUILLOIS, ingénieur de recherche, M. Éric GAUTRIN, ingénieur de recherche, et à Mme Françoise MAISONNEUVE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020026DR17 du 27 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. François CUQ
M. Vincent DUBREUIL
M. Armel COUDE
M. Jacques GUILLAUME
M. Jean-Claude BODERE

DÉC. n^o 020146DR17 du 01-10-2002

Délégation est donnée à M. François CUQ, directeur de UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François CUQ, délégation de signature est donnée à M. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, à M. Armel COUDE, professeur, à M. Jacques GUILLAUME, professeur, et à M. Jean-Claude BODERE, professeur, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020108DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Vincent DUBREUIL
M. Armel COUDE
M. Jacques GUILLAUME
M. Jean-Claude BODERE

DÉC. n^o 020147DR17 du 01-10-2002

Délégation est donnée à MM. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, Armel COUDE, professeur, Jacques GUILLAUME, professeur, et Jean-Claude BODERE, professeur, directeurs adjoints, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Cuq, directeur de l’UMR n^o C6554

UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés

Mme Raymonde SECHET
Mme Marie-France MONNERAIS
M. Rémy ALLAIN
M. Jean-Baptiste HUMEAU
Mlle Isabelle GARAT
M. Rodolphe DODIER
M. Servet ERTUL
M. Jean-Marc FOURNIER

DÉC. n^o 020140DR17 du 01-09-2002

Délégation est donnée à Mme Raymonde SECHET, directrice de l’UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000€
 HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Raymonde SECHET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration de la recherche, et à M. Rémy ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes, M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d’Angers, Mlle Isabelle GARAT, maître de conférences, pour le site de Nantes, M. Rodolphe DODIER, maître de conférences, pour le site du Mans, M. Servet ERTUL, maître de conférences, pour le site du Mans, M. Jean-Marc FOURNIER, maître de conférences, pour le site de Caen, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020076DR17 du 25 mai 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, et n^o 020075DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés

Mme Marie-France MONNERAIS
M. Rémy ALLAIN
M. Jean-Baptiste HUMEAU
Mlle Isabelle GARAT
M. Rodolphe DODIER
M. Servet ERTUL
M. Jean-Marc FOURNIER

DÉC. n^o 020141DR17 du 10-09-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration et de la recherche et à M. Rémy ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes, M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d’Angers, Mlle Isabelle GARAT, maître de conférences, pour le site de Nantes, M. Rodolphe DODIER, maître de conférences, pour le site du Mans, M. Servet ERTUL, maître de conférences, pour le site du Mans, M. Jean-Marc FOURNIER, maître de conférences, pour le site de Caen, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Raymonde Sechet, directrice de l’UMR n^o C6590