Délégations de signature

Administration centrale

DG

M. Frédéric FOUBERT

DEC. n° 090127DAJ du 06-10-2009

Délégation est donnée à M. Frédéric FOUBERT, en charge du service transfert de technologies de la DPI, pour la période du 1^er au 31 octobre 2009 inclus, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite des attributions de la DPI, tous les documents relatifs à la propriété intellectuelle.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

INSU

M. Guy GUYOT
M. Etienne RUELLAN

DEC. n° 090024INSU du 29-09-2009

M. Guy GUYOT, ingénieur de recherche au CNRS, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy GUYOT, M. Etienne RUELLAN, adjoint au directeur-adjoint technique de l’INSU, reçoit délégation pour signer en ses lieu et place.
La présente décision annule et remplace la décision n° 070030INSU du 12 octobre 2007 et prend effet à compter du 1^er octobre 2009.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

ST2I

Mme Marie-Ange THIBORD

DEC. n° 090114DAJ du 08-09-2009

A l’article 2 de la décision n° 060189DAJ du 24 mars 2006 modifiée, les termes : « M. Philippe ALCOUFFE, secrétaire général » sont remplacés par les termes : « Mme Marie-Ange THIBORD, secrétaire générale ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DPI

M. Marc LEDOUX
M. Frédéric DELALEU

DEC. n° 090117DAJ du 19-09-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. Marc LEDOUX, directeur de la politique industrielle, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, décisions et conventions ou documents et notamment :

– les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;

– les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets ;

– les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, actions thématiques programmées, transfert de technologie…) ;

– les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l’exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire ;

– les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– les actes relatifs aux aides octroyées par OSEO-ANVAR, dont le remboursement est d’une valeur unitaire inférieure ou égale à 100 000 €.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEDOUX, délégation est donnée à M. Frédéric DELALEU, secrétaire général de la Direction de la politique industrielle, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes, décisions et conventions ressortissant aux missions et au fonctionnement de la DPI, notamment dans les domaines financiers, comptables, de la gestion du personnel, des systèmes d’information et de la communication.
La décision n° 060268DAJ du 21 juillet 2006 est abrogée.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. Jean-Marc VOLTINI
Mme Marianne COUTURES

DEC. n° 090138DR05 du 01-09-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marc VOLTINI, directeur des Systèmes d’information, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc VOLTINI, délégation de signature est donnée à Mme Marianne COUTURES, IE1C, adjointe au directeur des Systèmes d’information, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 090124DR05 du 10 juillet 2009, donnant délégation de signature du délégué régional en qualité d’ordonnateur secondaire, est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Pierre GUILLON
Mme Marie-Ange THIBORD

DEC. n° 090058DR16 du 18-09-2009

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur du département scientifique ST2I, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au département ST2I, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GUILLON, délégation est donnée à Mme Marie-Ange THIBORD, secrétaire générale du département scientifique ST2I, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 - Délégation Paris Michel-Ange

M. Marc LEDOUX
M. Frédéric DELALEU

DEC. n° 090061DR16 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Marc LEDOUX, directeur de la politique industrielle, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DPI, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEDOUX, délégation est donnée à M. Frédéric DELALEU, secrétaire général de la DPI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 - Délégation Paris Michel-Ange

Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Gwendoline JOLY-JAGOT

DEC. n° 090062DR16 du 01-10-2009

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles SENTISE, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional de Paris Michel-Ange, à l'effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Gilles SENTISE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles SENTISE, délégué régional de Paris Michel-Ange et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessous à Mme Gwendoline JOLY-JAGOT, responsable du secteur Marchés et achats publics du service Financier et comptable, à l’effet de signer, pour le secteur dépenses, et dans la limite des crédits disponibles :

– tous actes, décisions et documents relatifs à la liquidation et au mandatement des dépenses, ainsi que les commandes en fonctionnement ou équipement d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 000 € HT ;

– les ordres de missions en France ou à l’étranger

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

DR01 - Paris A

UPR n° 841 - Institut de recherche et d'histoire des textes

Mme Anne-Marie EDDE
Mme Annie DUFOUR
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 090024DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie EDDE, directrice de l'UPR n° 841, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie EDDE, délégation de signature est donnée à Mme Annie DUFOUR, ingénieure de recherche, et à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UPR n° 841 - Institut de recherche et d'histoire des textes

Mme Annie DUFOUR
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 090025DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Annie DUFOUR, ingénieure de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie DUFOUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne-Marie EDDE, directrice de l'UPR n° 841

UPR n° 2147 - Dynamique de l'évolution humaine : individus, populations, espèces

Mme Anne-Marie GUIHARD-COSTA
Mme Monique TERSIS
Mme Marie MARS

DEC. n° 090164DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIHARD-COSTA, directrice de l'UPR n° 2147, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie GUIHARD-COSTA, délégation de signature est donnée à Mme Monique TERSIS, technicienne, et à Mme Marie MARS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UPR n° 2147 - Dynamique de l'évolution humaine : individus, populations, espèces

Mme Monique TERSIS
Mme Marie MARS

DEC. n° 090165DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Monique TERSIS, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique TERSIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie MARS, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne-Marie GUIHARD-COSTA, directrice de l'UPR n° 2147

UMR n° 8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques

M. Arnaud DUCRUIX
M. Frédéric DARDEL
Mme Cathel TOURMENTE

DEC. n° 090053DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. Arnaud DUCRUIX, directeur de l’UMR n° 8015, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Arnaud DUCRUIX, délégation de signature est donnée à M. Frédéric DARDEL, professeur des universités, et à Mme Cathel TOURMENTE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UMR n° 8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques

M. Frédéric DARDEL
Mme Cathel TOURMENTE

DEC. n° 090054DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. Frédéric DARDEL, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric DARDEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cathel TOURMENTE, assistante-ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Arnaud DUCRUIX, directeur de l’UMR n° 8015

UMR n° 8097 - Centre Maurice Halbwachs

M. André GRELON
M. Michel FORSE

DEC. n° 090026DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. André GRELON, directeur de l’UMR n° 8097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André GRELON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise SAULE, ingénieure d’études, et à M. Michel FORSE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UMR n° 8097 - Centre Maurice Halbwachs

Mme Marie-Françoise SAULE
M. Michel FORSE

DEC. n° 090027DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise SAULE, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Françoise SAULE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel FORSE, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André GRELON, directeur de l’UMR n° 8097

UMR n° 8174 - Centre d'économie de la Sorbonne

M. Cuong le VAN
Mme Mathilde MAUREL
Mme Véronique MALET-FERRONI

DEC. n° 090083DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. Cuong le VAN, directeur de l’UMR n° 8174, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Cuong le VAN, délégation de signature est donnée à Mme Mathilde MAUREL, chargée de recherches, et à Mme Véronique MALET-FERRONI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UMR n° 8174 - Centre d'économie de la Sorbonne

Mme Mathilde MAUREL
Mme Véronique MALET-FERRONI

DEC. n° 090084DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Mathilde MAUREL, chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mathilde MAUREL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Véronique MALET-FERRONI, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Cuong le VAN, directeur de l’UMR n° 8174

UMR n° 8558 - Centre de recherches historiques

M. Gérard BEAUR
M. Paul-André ROSENTAL
Mme Christiane ARTZ

DEC. n° 090158DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. Gérard BEAUR, directeur de l’UMR n° 8558, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard BEAUR, délégation de signature est donnée à M. Paul-André ROSENTAL, directeur d’études, et à Mme Christiane ARTZ, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UMR n° 8558 - Centre de recherches historiques

M. Paul-André ROSENTAL
Mme Christiane ARTZ

DEC. n° 090159DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. Paul-André ROSENTAL, directeur d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul-André ROSENTAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christiane ARTZ, ingénieure d’études.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard BEAUR, directeur de l’UMR n° 8558

UMR n° 8601 - Chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

Mme Isabelle ARTAUD
M. Daniel MANSUY
Mme Odile DEROUAISNE

DEC. n° 090008DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à Mme Isabelle ARTAUD, directrice de l’UMR n° 8601, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle ARTAUD, délégation de signature est donnée à M. Daniel MANSUY, directeur de recherche, et à Mme Odile DEROUAISNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

UMR n° 8601 - Chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

M. Daniel MANSUY
Mme Odile DEROUAISNE

DEC. n° 090011DR01 du 05-01-2009

Délégation est donnée à M. Daniel MANSUY, directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel MANSUY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Odile DEROUAISNE, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Isabelle ARTAUD, directrice de l’UMR n° 8601

DR02 - Paris B

UMR n° 7095 - Institut d'astrophysique de Paris

M. Laurent VIGROUX
M. Jacques COLIN
Mme Nicole BLONDIN

DEC. n° 090202DR02 du 01-06-2009

Délégation est donnée à M. Laurent VIGROUX à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent VIGROUX, délégation de signature est donnée à M. Jacques COLIN, astronome, ou à Mme Nicole BLONDIN, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7162 - Matériaux et phénomènes quantiques

Mme Sylvie ROUSSET
Mme Françoise BEAUD

DEC. n° 090198DR02 du 19-08-2009

Délégation est donnée à Mme Sylvie ROUSSET à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylvie ROUSSET, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BEAUD, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7162 - Matériaux et phénomènes quantiques

Mme Françoise BEAUD

DEC. n° 090199DR02 du 19-08-2009

Délégation est donnée à Mme Françoise BEAUD, AI, gestionnaire, responsable du service financier à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Sylvie ROUSSET, directrice de l’UMR n° 7162

UMR n° 7574 - Chimie de la matière condensée de Paris

M. Clément SANCHEZ
M. Didier GOURIER

DEC. n° 090204DR02 du 15-09-2009

Délégation est donnée à M. Clément SANCHEZ à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Clément SANCHEZ, délégation de signature est donnée à M. Didier GOURIER, PU1, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7574 - Chimie de la matière condensée de Paris

M. Didier GOURIER

DEC. n° 090205DR02 du 15-09-2009

Délégation est donnée à M. Didier GOURIER, PU1, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Clément SANCHEZ, directeur de l’UMR n° 7574

UMR n° 7590 - Institut de minéralogie et de physique des milieux condensés

M. Bernard CAPELLE
M. Guillaume FIQUET
M. Andrea GAUZZI
Mme Danielle RADDAS

DEC. n° 090206DR02 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Bernard CAPELLE à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CAPELLE, délégation de signature est donnée à M. Guillaume FIQUET, DR1, ou à M. Andrea GAUZZI, PR1, ou à Mme Danielle RADDAS, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7590 - Institut de minéralogie et de physique des milieux condensés

Mme Danielle RADDAS

DEC. n° 090207DR02 du 01-10-2009

Délégation est donnée à Mme Danielle RADDAS, AI, assistante en gestion administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danielle RADDAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guillaume FIQUET, DR1, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard CAPELLE, directeur de l’UMR n° 7590

GDR n° 3182 - Nanoalliages : synthèse, structures et propriétés

M. Christian RICOLLEAU
Mme Françoise BEAUD

DEC. n° 090200DR02 du 20-08-2009

Délégation est donnée à M. Christian RICOLLEAU à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian RICOLLEAU, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BEAUD, AI.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 3182 - Nanoalliages : synthèse, structures et propriétés

Mme Françoise BEAUD

DEC. n° 090201DR02 du 20-08-2009

Délégation est donnée à Mme Françoise BEAUD, AI, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian RICOLLEAU, directeur du GDR n° 3182

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 7158 - Astrophysique interactions multi-échelles

M. Pierre-Olivier LAGAGE
M. Pierre-Alain DUC
M. Michel TALVARD
Mme Isabelle GRENIER

DEC. n° 09A045DR04 du 01-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre-Olivier LAGAGE, directeur de l’UMR n° 7158, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Olivier LAGAGE, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, M. Michel TALVARD, directeur de recherche, et Mme Isabelle GRENIER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 7158 - Astrophysique interactions multi-échelles

M. Pierre-Alain DUC
M. Michel TALVARD
Mme Isabelle GRENIER

DEC. n° 09A046DR04 du 01-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Alain DUC, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel TALVARD, directeur de recherche, directeur-adjoint.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Alain DUC et de M. Michel TALVARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle GRENIER, maître de conférences, directrice-adjointe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A195DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre-Olivier LAGAGE, directeur de l'UMR n° 7158

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

M. Nasser DARABIHA
Mme Estelle IACONA

DEC. n° 090141DR05 du 06-10-2009

Délégation est donnée à M. Nasser DARABIHA, directeur de l'UPR n° 288, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nasser DARABIHA, délégation de signature est donnée à Mme Estelle IACONA, directrice-adjointe, PU2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070162DR05 du 25 octobre 2007 est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

Mme Estelle IACONA

DEC. n° 090142DR05 du 01-10-2009

Délégation est donnée à Mme Estelle IACONA, directrice-adjointe, PU2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070161DR05 du 25 octobre 2007 est abrogée.

Signé : Nasser DARABIHA, directeur de l’UPR n° 288

UMR n° 7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. Jean-Claude BRIENT
M. Olivier DRAPIER

DEC. n° 090002DR05 du 21-09-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BRIENT, directeur de l'UMR n° 7638, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude BRIENT, délégation de signature est donnée à M. Olivier DRAPIER, DR2, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. Olivier DRAPIER

DEC. n° 090001DR05 du 17-09-2009

Délégation est donnée à M. Olivier DRAPIER, DR2, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude BRIENT, directeur de l’UMR n° 7638

UMR n° 8051 - Equipe traitement des images et du signal (ETIS)

Mme Inbar FIJALKOW
M. Mathias QUOY

DEC. n° 090143DR05 du 06-10-2009

Délégation est donnée à Mme Inbar FIJALKOW, directrice de l'UMR n° 8051, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Inbar FIJALKOW, délégation de signature est donnée à M. Mathias QUOY, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070072DR05 du 1^er juin 2007 est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8051 - Equipe traitement des images et du signal (ETIS)

M. Mathias QUOY

DEC. n° 090144DR05 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Mathias QUOY, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Inbar FIJALKOW, directrice de l’UMR n° 8051

UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS)

M. Charles GADEA
M. François LEIMDORFER

DEC. n° 090129DR05 du 28-07-2009

Délégation est donnée à M. Charles GADEA, directeur par intérim de l'UMR n° 8085, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles GADEA, délégation de signature est donnée à M. François LEIMDORFER, CR1, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend effet le 1^er septembre 2008 et prend fin le 31 juillet 2009.
La décision n° 070054DR05 du 20 juin 2007 donnant délégation de signature du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS)

M. Charles GADEA
M. François LEIMDORFER

DEC. n° 090130DR05 du 15-09-2009

Délégation est donnée à M. Charles GADEA, directeur de l'UMR n° 8085, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles GADEA, délégation de signature est donnée à M. François LEIMDORFER, CR1, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 090129DR05 donnant délégation de signature du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS)

M. François LEIMDORFER

DEC. n° 090133DR05 du 28-07-2009

Délégation est donnée à M. François LEIMDORFER, CR1, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Charles GADEA, directeur par intérim de l’UMR n° 8085

UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS)

M. François LEIMDORFER

DEC. n° 090134DR05 du 27-08-2009

Délégation est donnée à M. François LEIMDORFER, CR1, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 090133DR05 est abrogée.

Signé : Charles GADEA, directeur par intérim de l’UMR n° 8085

UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique « Pierre Birot »

Mme Catherine KUZUCUOGLU
M. Franck LAVIGNE

DEC. n° 090139DR05 du 23-09-2009

Délégation est donnée à Mme Catherine KUZUCUOGLU, directrice par intérim de l'UMR n° 8591, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine KUZUCUOGLU, délégation de signature est donnée à M. Franck LAVIGNE, MC, directeur-adjoint par intérim, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique « Pierre Birot »

M. Franck LAVIGNE

DEC. n° 090140DR05 du 17-09-2009

Délégation est donnée à M. Franck LAVIGNE, MC, directeur-adjoint par intérim, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine KUZUCUOGLU, directrice de l’UMR n° 8591

DR06 - Centre-Est

USR n° 3124 - Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux

M. François FAVORY
M. Jean-Claude DAUMAS
Mme Isabelle MOURET

DEC. n° 090180DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. François FAVORY, directeur de l'USR n° 3124, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François FAVORY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DAUMAS, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, et à Mme Isabelle MOURET, ingénieure d’étude CNRS 2^ème classe, administratrice de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080018DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

USR n° 3124 - Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux

M. Jean-Claude DAUMAS
Mme Isabelle MOURET

DEC. n° 090181DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DAUMAS, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude DAUMAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle MOURET, ingénieure d’étude CNRS 2^ème classe, administratrice de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François FAVORY, directeur de l’USR n° 3124

UMR n° 6229 - Institut de chimie moléculaire de Reims

M. Xavier COQUERET
M. Janos SAPI
M. Arnaud LIEURY

DEC. n° 090126DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Xavier COQUERET, directeur de l'UMR n° 6229, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier COQUERET, délégation de signature est donnée à M. Janos SAPI, professeur des universités 2^ème classe, directeur-adjoint de l’unité, et à M. Arnaud LIEURY, ingénieur d’études 2^ème classe, administrateur-gestionnaire de l’unité aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080016DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6229 - Institut de chimie moléculaire de Reims

M. Janos SAPI
M. Arnaud LIEURY

DEC. n° 090174DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Janos SAPI, professeur des universités 2^ème classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Janos SAPI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Arnaud LIEURY, ingénieur d’études 2^ème classe, administrateur-gestionnaire de l’unité, dans la limite de 1500 € HT par acte.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Xavier COQUERET, directeur de l’UMR n° 6229

UMR n° 7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française

Mme Eva BUCHI
M. Gérard AUGUSTIN
M. Jean-Marc VOIRIN

DEC. n° 090187DR06 du 01-09-2009

À compter du 1^er septembre 2009, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie PIERREL, délégation de signature est donnée à Mme Eva BUCHI, directrice de recherche CNRS 2^ème classe, directrice-adjointe de l’UMR n° 7118, et à M. Gérard AUGUSTIN, ingénieur d’études de seconde classe, administrateur de l’unité n° 7118, aux fins mentionnées ci-dessus.
Dans les mêmes conditions, délégation de signature est donnée jusqu’au 31 octobre 2009 à M. Jean-Marc VOIRIN, ingénieur d’études CNRS hors classe.
Cette délégation de signature est une décision modificative à la décision n° 090066DR06 concernant la délégation de signature consentie à M. Jean-Marie PIERREL, directeur de l’UMR n° 7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française par le délégué régional en sa qualité d'ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française

M. Gérard AUGUSTIN
M. Jean-Marc VOIRIN

DEC. n° 090189DR06 du 01-09-2009

À compter du 1^er septembre 2009, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Eva BUCHI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard AUGUSTIN, ingénieur d’études de seconde classe, administrateur de l’UMR n° 7118.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Eva BUCHI et de M. Gérard AUGUSTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus jusqu’au 31 octobre 2009 à M. Jean-Marc VOIRIN, ingénieur d’études hors classe.
Cette délégation de signature est une décision modificative à la décision n° 090067DR06 concernant la délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie PIERREL, directeur de l’UMR n° 7118

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée

M. Claude DIEBOLT
M. Yannick GABUTHY
Mme Catherine TROMSON

DEC. n° 090184DR06 du 01-09-2009

Délégation est donnée, à compter du 1^er janvier 2009, à M. Claude DIEBOLT, directeur de l'UMR n° 7522, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude DIEBOLT, délégation de signature est donnée à M. Yannick GABUTHY, maître de conférences, et à Mme Catherine TROMSON, ingénieure d’études CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée

M. Yannick GABUTHY
Mme Catherine TROMSON

DEC. n° 090185DR06 du 01-09-2009

Délégation est donnée, à compter du 1^er janvier 2009, à M. Yannick GABUTHY, maître de conférences, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick GABUTHY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine TROMSON, ingénieure d’études CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude DIEBOLT, directeur de l’UMR n° 7522

UMR n° 7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie (LEM)

M. Fabien THOMAS
M. Laurent MICHOT

DEC. n° 090116DR06 du 26-05-2009

Délégation est donnée, à compter du 1^er janvier 2009, à M. Fabien THOMAS, directeur de l'UMR n° 7569, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabien THOMAS, délégation de signature est donnée à M. Laurent MICHOT, directeur de recherche CNRS 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie (LEM)

M. Laurent MICHOT

DEC. n° 090117DR06 du 26-05-2009

Délégation est donnée, à compter du 1^er janvier 2009, à M. Laurent MICHOT, directeur de recherche CNRS 2^ème classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Fabien THOMAS, directeur de l'UMR n° 7569

GDR n° 2105 - TRESSES

M. Luis PARIS

DEC. n° 090186DR06 du 03-09-2009

Délégation est donnée, à compter du 1^er janvier 2009, à M. Luis PARIS, directeur du GDR n° 2105, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 3062 - Mutations polaires

Mme Madeleine GRISELIN

DEC. n° 090166DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Madeleine GRISELIN, directrice du GDR n° 3062, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Madeleine GRISELIN, délégation de signature est donnée à M. Daniel JOLY, directeur de recherche CNRS 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070258DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Madeleine GRISELIN, directrice du GDR n° 3062

GDR n° 3062 - Mutations polaires

M. Daniel JOLY

DEC. n° 09167DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Daniel JOLY, directeur de recherche CNRS 2^ème classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Madeleine GRISELIN, directrice du GDR n° 3062

FRE n° 3111 - Équations aux dérivées partielles et physique mathématique

M. Jacques ALEV

DEC. n° 090179DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jacques ALEV, directeur de la FRE n° 3111, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080002DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5265 - Chimie, catalyse, polymères et procédés (C2P2)

Mme Bernadette CHARLEUX
M. Jean-Claude COQUARD
M. Frédéric LEFEBVRE
Mme Nathalie JOUGLARD

DEC. n° 090139DR07 du 14-09-2009

Délégation est donnée à Mme Bernadette CHARLEUX, directrice de l’UMR n° 5265, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Bernadette CHARLEUX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude COQUARD, ingénieur de recherche, à M. Frédéric LEFEBVRE, directeur de recherche, et à Mme Nathalie JOUGLARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090042DR07 du 13 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR10 - Alsace

UPR n° 9022 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire (IBMC)

M. Jean-Marc REICHHART
M. Charles HETRU
Mme Valérie WOLF
Mme Carole FEVRIER

DEC. n° 090062DR10 du 31-08-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marc REICHHART, directeur de l'UPR n° 9022, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UPR n° 9022 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc REICH-HART, délégation de signature est donnée à M. Charles HETRU, DR-CNRS, à Mme Valérie WOLF, secrétaire, ainsi qu’à Mme Carole FEVRIER, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090023DR10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée (BETA)

M. Claude DIEBOLT
M. Bertrand KOEBEL
M. Jean-Alain HERAUD

DEC. n° 090063DR10 du 03-09-2009

Délégation est donnée à M. Claude DIEBOLT, directeur de l'UMR n° 7522, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7522 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude DIEBOLT, délégation de signature est donnée à M. Bertrand KOEBEL, professeur de sciences économiques, directeur-adjoint du BETA, et à M. Jean-Alain HERAUD, professeur de sciences économiques, doyen de la Faculté des sciences économiques et de gestion, directeur du BETA-CEREQ, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090016DR10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR11 - Alpes

UMR n° 5250 - Département de chimie moléculaire (DCM)

M. Pascal DUMY
M. Jean-Claude MOUTET
M. Jacques EINHORN
M. Alain DERONZIER
M. Serge COSNIER
Mme Anne MILET

DEC. n° 090027DR11 du 09-09-2009

Délégation est donnée à M. Pascal DUMY, directeur du « Département de chimie moléculaire », à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal DUMY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude MOUTET, professeur des universités, à M. Jacques EINHORN, directeur de recherche, à M. Alain DERONZIER, directeur de recherche, à M. Serge COSNIER, directeur de recherche, à Mme Anne MILET, professeure des universités, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT.
La décision n° 080067DR11 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

GDR n° 3178 - Réseau droit, sciences et techniques

M. Etienne VERGES
Mme Elsa DYBKOV

DEC. n° 090037DR11 du 08-09-2009

Délégation est donnée à M. Etienne VERGES, directeur du GDR n° 3178 - Réseau droit, sciences et techniques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, et pays étrangers, en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Etienne VERGES, délégation de signature est donnée à Mme Elsa DYBKOV, gestionnaire du GDR n° 3178, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2008.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5186 - Institut de recherche sur la Renaissance, l’Age Classique et les Lumières

Mme Nathalie VIENNE-GUERRIN
M. Jean-Pierre SCHANDELER
Mme Lalao RANAIVO RAINIZANATSOA

DEC. n° 090131DR13 du 01-09-2009

Délégation est donnée à Mme Nathalie VIENNE-GUERRIN, directrice de l’UMR n° 5186, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nathalie VIENNE-GUERRIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre SCHANDELER, CR1, et à Mme Lalao RANAIVO RAINIZANATSOA, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090045DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

M. Michel ROBERT
M. François PIERROT
M. Stefano A. CERRI
M. Christophe DHENAUT

DEC. n° 090129DR13 du 03-09-2009

Délégation est donnée à M. Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROBERT, délégation de signature est donnée à M. François PIERROT, DR1, à M. Stefano A. CERRI, professeur, et à M. Christophe DHENAUT, IR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090019DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

M. François PIERROT
M. Christophe DHENAUT

DEC. n° 090130DR13 du 03-09-2009

Délégation est donnée à M. François PIERROT, DR1, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François PIERROT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christophe DHENAUT, IR2, secrétaire général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506

UMR n° 5650 - Groupe d’études des semiconducteurs (GES)

M. Bernard GIL
M. Olivier BRIOT
M. David CASSAGNE

DEC. n° 090134DR13 du 01-09-2009

Délégation est donnée à M. Bernard GIL, directeur de l’UMR n° 5650, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GIL, délégation de signature est donnée à M. Olivier BRIOT, DR2, et à M. David CASSAGNE, PR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090025DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5263 - Cognition langues langage ergonomie

M. Jacques DURAND
M. Eric RAUFASTE
Mme Anne CONDAMINES
M. Jean-François BONNEFON

DEC. n° 090048DR14 du 01-09-2009

Délégation est donnée à M. Jacques DURAND, directeur de l’UMR n° 5263, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DURAND, délégation de signature est donnée à M. Eric RAUFASTE, Pr, à Mme Anne CONDAMINES, Dr, et à M. Jean-François BONNEFON, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070046DR14 du 16 janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet au 1^er septembre.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5263 - Cognition langues langage ergonomie

M. Eric RAUFASTE
Mme Anne CONDAMINES
M. Jean-François BONNEFON

DEC. n° 090049DR14 du 01-09-2009

Délégation est donnée à M. Eric RAUFASTE, Pr, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric RAUFASTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne CONDAMINES, Dr.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric RAUFASTE et de Mme Anne CONDAMINES délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-François BONNEFON, CR1.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2009.

Signé : Jacques DURAND, directeur de l’UMR n° 5263

UMR n° 5502 - Institut de mécanique des fluides de Toulouse

M. Jacques MAGNAUDET
M. Henri-Claude BOISSON
Mme Sandrine CHUPIN
M. Denis BOURREL

DEC. n° 090054DR14 du 23-09-2009

Délégation est donnée à M. Jacques MAGNAUDET, directeur de l’UMR n° 5502, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié(soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MAGNAUDET, délégation de signature est donnée à M. Henri-Claude BOISSON, DR2, à Mme Sandrine CHUPIN, AI et à M. Denis BOURREL, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070110DR14 du 4 juin 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5502 - Institut de mécanique des fluides de Toulouse

M. Henri-Claude BOISSON
Mme Sandrine CHUPIN
M. Denis BOURREL

DEC. n° 090055DR14 du 23-09-2009

Délégation est donnée à M. Henri-Claude BOISSON, DR2, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri-Claude BOISSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine CHUPIN, AI, gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri-Claude BOISSON et de Mme Sandrine CHUPIN délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Denis BOURREL, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter de ce jour.

Signé : Jacques MAGNAUDET, directeur de l’UMR n° 5502

UMR n° 5562 - Dynamique terrestre et planétaire

M. Georges CEULENEER
Mme Anne BRIAIS
Mme Nathalie DALLA-RIVA
Mme Anne-Marie COUSIN

DEC. n° 090050DR14 du 10-09-2009

Délégation est donnée à M. Georges CEULENEER, directeur de l’UMR n° 5562, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges CEULENEER, délégation de signature est donnée à Mme Anne BRIAIS, CR1, à Mme Nathalie DALLA-RIVA, TCS, et à Mme Anne-Marie COUSIN, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5562 - Dynamique terrestre et planétaire

Mme Anne BRIAIS
Mme Nathalie DALLA-RIVA
Mme Anne-Marie COUSIN

DEC. n° 090051DR14 du 10-09-2009

Délégation est donnée à Mme Anne BRIAIS, CR1, directrice adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne BRIAIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie DALLA-RIVA, TCS, secrétaire de direction.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne BRIAIS et de Mme Nathalie DALLA-RIVA délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne-Marie COUSIN, TCS, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Georges CEULENEER, directeur de l’UMR n° 5562

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie (LMTG)

M. François MARTIN
M. Jannick INGRIN
M. Pierre MAZZEGA

DEC. n° 090046DR14 du 01-09-2009

Délégation est donnée à M. François MARTIN, directeur de l’UMR n° 5563, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François MARTIN, délégation de signature est donnée à M. Jannick INGRIN, DR, et à M. Pierre MAZZEGA, DR, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie (LMTG)

M. Jannick INGRIN
M. Pierre MAZZEGA

DEC. n° 090047DR14 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jannick INGRIN, DR, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jannick INGRIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre MAZZEGA, DR, directeur adjoint par intérim.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : François MARTIN, directeur de l’UMR n° 5563

DR16 - Paris Michel-Ange

UMR n° 7223 - Laboratoire Charles FRIEDEL

Mme Anne VESSIERES-JAOUEN
Mme Virginie VIDAL
Mme Valérie BARDELLA
Mme Nathalie OUVRY

DEC. n° 090063DR16 du 05-01-2009

Délégation est donnée Mme Anne VESSIERES-JAOUEN, directrice de l’UMR n° 7223 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre modifié (soit 133 000 € HT), à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne VESSIERES-JAOUEN, délégation de signature est donnée à Mme Virginie VIDAL, directrice-adjointe de l’UMR n° 7223, à Mme Valérie BARDELLA, gestionnaire, et à Mme Nathalie OUVRY, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 7587 - Institut Langevin Ondes et Images

M. Mathias FINK
M. Arnaud TOURIN
M. Rémi CARMINATI
M. Michaël TANTER
Mme Delphine CHARBONNEAU

DEC. n° 090060DR16 du 01-10-2009

Délégation est donnée M. Mathias FINK, directeur de l’UMR n° 7587 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre modifié (soit 133 000 € HT), à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mathias FINK, délégation de signature est donnée à M. Arnaud TOURIN, directeur adjoint, à M. Rémi CARMINATI, directeur adjoint, à M. Michaël TANTER, directeur de recherche INSERM et à Mme Delphine CHARBONNEAU, administratrice aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6093 - Laboratoire angevin de recherche en mathématiques

M. Jean-Jacques LOEB
M. Piotr GRACZYK

DEC. n° 090066DR17 du 24-09-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques LOEB, directeur de l'UMR n° 6093, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques LOEB, délégation de signature est donnée à M. Piotr GRACZYK, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6093 - Laboratoire angevin de recherche en mathématiques

M. Piotr GRACZYK

DEC. n° 090067DR17 du 06-10-2009

Délégation est donnée à M. Piotr GRACZYK, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS] ;
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Jacques LOEB, directeur de l’UMR n° 6093

UMR n° 6613 - Laboratoire d'acoustique de l'Université du Maine

M. Yves AUREGAN
M. Rachid el GUERJOUMA
Mlle Cora-Line LIEGARD

DEC. n° 090064DR17 du 24-09-2009

Délégation est donnée à M. Yves AUREGAN, directeur de l'UMR n° 6613, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves AUREGAN, délégation de signature est donnée à M. Rachid el GUERJOUMA, professeur, et à Mlle Cora-Line LIEGARD, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6613 - Laboratoire d'acoustique de l'Université du Maine

M. Rachid el GUERJOUMA
Mlle Cora-Line LIEGARD

DEC. n° 090065DR17 du 29-09-2009

Délégation est donnée à M. Rachid el GUERJOUMA, professeur et à Mlle Cora-Line LIEGARD, technicienne de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves AUREGAN, directeur de l’UMR n° 6613

UMS n° 3113 - Institut universitaire européen de la Mer

Mme Marcia MAIA
M. Guy SCOUARNEC
Mme Séverine THOMAS

DEC. n° 090063DR17 du 23-09-2009

Délégation est donnée à Mme Marcia MAIA, chargée de recherche, à M. Guy SCOUARNEC, ingénieur d'études et à Mme Séverine THOMAS, contractuelle UBO, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves-Marie PAULET, directeur de l’UMS n° 3113

GDR n° 2663 - les risques liés au climat

M. Olivier PLANCHON
Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 090068DR17 du 05-10-2009

Délégation est donnée à M. Olivier PLANCHON, directeur du GDR n° 2663, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier PLANCHON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, Apaenes, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

DR20 - Côte d’Azur

UPS n° 855 - Division technique INSU

M. Etienne RUELLAN
M. Emmanuel ALESSANDRINI
Mme Josiane PELLEGRINO

DEC. n° 090020DR20 du 05-08-2009

Délégation est donnée à M. Etienne RUELLAN, directeur de l'UPS n° 855, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Etienne RUELLAN, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel ALESSANDRINI, capitaine d’armement, et à Mme Josiane PELLEGRINO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080032DR20 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur

UPS n° 855 - Division technique INSU

M. Emmanuel ALESSANDRINI
Mme Josiane PELLEGRINO

DEC. n° 090021DR20 du 05-08-2009

Délégation est donnée à M. Emmanuel ALESSANDRINI, capitaine d’armement, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Emmanuel ALESSANDRINI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Josiane PELLEGRINO, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Etienne RUELLAN, directeur de l'UPS n° 855