DÉC. n^o 010022STIC du 06-11-2001

Délégation est donnée à M. Francis JUTAND, directeur du département Sciences et technologies de l'information et de la communication, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, le contrat de recherche en coopération entre TODAI (université de Tokyo) et le CNRS.

DÉC. n^o 010104DCAJ du 19-10-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Isabelle DEAN, adjointe au secrétaire général du Comité national de la recherche scientifique, à l'effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relatifs à l'organisation et au fonctionnement du Comité national de la recherche scientifique et des concours pour le recrutement des chercheurs.
La présente décision prend effet à compter du 19 octobre 2001.

DÉC. n^o 010111DCAJ du 05-11-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Monique QUEROU, secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique, à l'effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relatifs à l'organisation et au fonctionnement du Comité national de la recherche scientifique et des concours pour le recrutement des chercheurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique QUEROU, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle DEAN, adjointe à la secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Monique QUEROU.
La décision n^o 010104DCAJ du 19 octobre 2001 donnant délégation de signature à Mme Isabelle DEAN est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 5 novembre 2001.

DÉC. n^o 010011DDRI du 10-10-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Anne D'ALBIS, directrice de recherche, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS, le protocole de coopération scientifique entre le CNRS et l'université de Namibie. La signature de ce protocole aura lieu à Windhoek (Namibie).

DÉC. n^o 010167DR16 du 24-10-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLEMENT, directeur des relations internationales, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles à la direction des affaires internationales :
a) les commandes s'inscrivant dans le cadre d'un marché, d'un contrat ou d'une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d'un montant inférieur à 5 000 F hors taxes, soit 5 980 F TTC en 2001, et d'un montant hors taxes inférieur à 800 € pour les années ultérieures dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc CLEMENT, délégation de signature est donnée à M. François BIENENFELD, adjoint administratif auprès du directeur des relations internationales, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990116DR16 du 23 septembre 1999 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 24 octobre 2001.

DÉC. n^o 010108DCAJ du 29-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Joseph BAIXERAS, délégué aux entreprises par intérim, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences et, notamment :
- les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;
- les actes relatifs au dépôt et à l'extension des brevets ;
- les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, ATP, transfert de technologie...) ;
- les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l'exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire ;
- les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d'une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les achats sur simple facture effectués par l'État ;
- tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d'une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables.
La présente décision prend effet à compter du 31 octobre 2001.

DÉC. n^o 010098DCAJ du 18-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul CARESSA, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, à l'effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l'établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Île-de-France Sud, à l'exception de l'adjoint et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l'inspecteur d'hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d'acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d'autres organismes ;
- les baux d'immeubles donnés ou pris à loyer d'une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d'occupation précaire, conventions d'hébergement et concessions de logement ;
- les actes d'administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;
c) Relations avec les partenaires
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l'Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d'association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d'adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1500 euros ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ;
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l'acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d'administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;
e) Déclarations diverses
-les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement] ;
- le visa des demandes d'agrément des lieux d'expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales].
f) Subventions
- l'attribution de subventions en espèces d'un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l'attribution de subventions en nature correspondant à l'achat d'un matériel neuf pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l'attribution de subventions pour l'exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d'administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l'instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
La présente décision prend effet à compter du 5 novembre 2001.

DÉC. n^o 010109DCAJ du 30-10-2001

Dans la décision n^o 010098DCAJ du 18 octobre 2001 donnant délégation de signature au délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, sont insérés un article 1-1, 1-2 et 1-3 ainsi rédigés :
« Art. 1-1. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul CARESSA, délégation de signature est donnée à Mme Agnès NETTER, ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional de la circonscription Île-de-France Sud, aux fins mentionnées à l'article 1er ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. CARESSA.
« Art. 1-2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul CARESSA et de Mme Agnès NETTER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BARRIÈRE, ingénieure d'études, chargée d'affaires générales de la délégation Île-de-France Sud, aux fins mentionnées à l'article 1er ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. CARESSA.
« Art. 1-3. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul CARESSA, de Mme Agnès NETTER et de Mme Françoise BARRIÈRE, délégation de signature est donnée à M. Jacques MONGE, responsable du service logistique de la délégation Île-de-France Sud, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. CARESSA. »

DÉC. n^o 010095DCAJ du 10-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS, tous les actes, dont l'acte authentique de vente, nécessaires à l'aliénation de la propriété sise à Neuvy-sur-Barangeon (Cher) dans le cadre du legs universel consenti par M. Bernard LELONG au CNRS.

DÉC. n^o 010071DR01 du 18-09-2001

Délégation de signature est donnée à M. Pietro CORSI, directeur de l'UMR n^o C2139 - Cité des sciences et de l'industrie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 6 août 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pietro CORSI, la délégation de signature est donnée à Mme Françoise CORNIERE, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pietro CORSI et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990161DR01 en date du 20 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010086DR01 du 01-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Robert SALAIS, directeur de l'UMR n^o C8533 - Institutions et dynamiques historiques de l'économie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 1^er octobre 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert SALAIS, la délégation de signature est donnée à M. Michel LESCURE, directeur adjoint par intérim, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert SALAIS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 010067DR01 en date du 1^er août 2001 est abrogée.

DÉC. n^o 010073DR01 du 08-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Pierre ROSENSTIEHL, directeur de l'UMR n^o C8557 - Centre d'analyse et de mathématique sociales, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 8 octobre 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ROSENS-TIEHL, la délégation de signature est donnée à M. Bruno LECLERC, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ROSENSTIEHL et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ROSENS-TIEHL et de M. Bruno LECLERC, la délégation de signature est donnée à Mme Annie GILLE, adjointe administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ROSENSTIEHL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990176DR01 en date du 9 novembre 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010080DR01 du 28-09-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise COUREL, directeur de l'UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information graphique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 28 septembre 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Françoise COUREL, la délégation de signature est donnée à Mme Denise LEGRAND, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marie-Françoise COUREL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 010006DR01 en date du 23 mars 2001 est abrogée.

DÉC. n^o 010085DR01 du 10-10-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc OUTIN, directeur de l'UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, transformations institutionnelles et stratégies socio-économiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 1^er octobre 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 010026DR01 en date du 5 juillet 2001 est abrogée.

DÉC. n^o 010072DR01 du 18-09-2001

Délégation de signature est donnée à M. Georges CAZES, directeur du GDR n^o G0553 - Tourisme : lieux et réseaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 6 août 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges CAZES, la délégation de signature est donnée à Mme Françoise POTIER, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Georges CAZES et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990106DR01 en date du 16 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010076DR01 du 18-09-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Danièle HERVIEU-LEGER, directrice de l'ESA n^o Q8034 - Centre d'études interdisciplinaires des faits religieux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 6 août 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle HERVIEU-LEGER, la délégation de signature est donnée à M. Christian DECOBERT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Danièle HERVIEU-LEGER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990035DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010075DR01 du 18-09-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Nicole LAPIERRE, directrice de l'ESA n^o Q8037 - Centre d'études transdisciplinaires (sociologie, anthropologie, histoire), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 6 août 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nicole LAPIERRE, la délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude JAHAN, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Nicole LAPIERRE, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990036DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010074DR01 du 18-09-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DOZON, directeur de l'ESA n^o Q8038 - Centre d'études africaines, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 6 août 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre DOZON, la délégation de signature est donnée à Mme Chantal BLANC-PAMARD, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre DOZON, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990075DR01 en date du 2 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010069DR01 du 18-09-2001

Délégation de signature est donnée à M. Michel SOLLOGOUB, directeur de l'ESA n^o Q8059 - Théorie et applications de la microéconomie et de la macroéconomie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 6 août 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990050DR01 en date du 1^er juillet 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010169DR02 du 03-09-2001

M. Jean-Louis LEBRAVE, directeur de l'UPR n^o A0007 - Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A0007 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis LEBRAVE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010170DR02 du 10-07-2001

M. Michel KEDDAM, directeur de l'UPR n^o A0015 - Physique des liquides et électrochimie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A0015 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel KEDDAM reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KEDDAM, délégation de signature est donnée à M. François HUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel KEDDAM.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010171DR02 du 09-07-2001

M. Claude CAMY-PEYRET, directeur de l'UPR n^o A0136 - Physique moléculaire et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A0136 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude CAMY-PEYRET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude CAMY-PEYRET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole GASGNIER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude CAMY-PEYRET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010172DR02 du 12-07-2001

M. Bernard RENAULT, directeur de l'UPR n^o A0640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A0640 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard RENAULT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard RENAULT, délégation de signature est donnée à Mme Line GARNERO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard RENAULT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010173DR02 du 18-10-2001

M. Francis-André WOLLMAN, directeur de l'UPR n^o A1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A1261 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Francis-André WOLLMAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis-André WOLLMAN, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DE VITRY-DELEPELAIRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Francis-André WOLLMAN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010174DR02 du 10-07-2001

M. Jean-Pierre HENRY, directeur de l'UPR n^o A1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A1929 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre HENRY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010175DR02 du 14-07-2001

M. Hugues DE THE, directeur de l'UPR n^o A9051 - Pathologie et virologie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9051 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hugues DE THE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hugues DE THE, délégation de signature est donnée à M. Ali SAÏB, chargé de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Hugues DE THE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010176DR02 du 13-07-2001

M. Jean-Luc POPOT, directeur de l'UPR n^o A9052 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9052 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Luc POPOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc POPOT, délégation de signature est donnée à Mme Sophie CRIBIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Luc POPOT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010177DR02 du 20-07-2001

M. Mathias SPRINGER, directeur de l'UPR n^o A9073 - Régulation de l'expression génétique chez les micro-organismes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9073 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Mathias SPRINGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mathias SPRINGER, délégation de signature est donnée à M. Richard BUCKINGHAM, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Mathias SPRINGER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010001DR02 du 27-02-2001

Délégation est donnée à M. Mathias SPRINGER, directeur de l'UPR n^o A9073 - Régulation de l'expression génétique chez les micro-organismes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mathias SPRINGER, délégation de signature est donnée à M. Richard BUCKINGHAM, directeur de recherche, ou à M. Philippe REGNIER, professeur, ou à M. Patrick STRAGIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010106DR02 du 03-09-2001

Mme Gillian BUTLER-BROWNE, directrice de l'UMR n^o C7000 - Cytosquelette et développement, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7000 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Gillian BUTLER-BROWNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Gillian BUTLER-BROWNE, délégation de signature est donnée à M. Martin CATALA, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Gillian BUTLER-BROWNE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010040DR02 du 15-03-2001

Délégation est donnée à Mme Gillian BUTLER-BROWNE, directrice de l'UMR n^o C7000 - Cytosquelette et développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Gillian BUTLER-BROWNE, délégation de signature est donnée à M. Patrick VICART, professeur, ou à M. Martin CATALA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010107DR02 du 13-07-2001

M. Daniel KROB, directeur de l'UMR n^o C7089 - Laboratoire d'informatique et algorithmique fondamentale et appliquée (LIAFA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7089 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel KROB reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel KROB, délégation de signature est donnée à M. Paul GASTIN, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel KROB.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010108DR02 du 10-07-2001

M. Jean FONLUPT, directeur de l'UMR n^o C7090 - Équipe de combinatoire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7090 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean FONLUPT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010110DR02 du 12-07-2001

M. Jean-Pierre VALET, directeur de l'UMR n^o C7577 - Géomagnétisme, paléomagnétisme et géodynamique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7577 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre VALET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010182DR02 du 02-10-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VALET, directeur de l'UMR n^o C7577 - Géomagnétisme, paléomagnétisme et géodynamique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre VALET, délégation de signature est donnée à M. Armand GALDEANO, directeur de recherche, ou à Mme Sylvie LAROUSSE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010112DR02 du 06-07-2001

M. Claude JAUPART, directeur de l'UMR n^o C7579 - Département de physique et chimie des interactions géologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7579 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude JAUPART reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Lydia ZERBIB, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude JAUPART.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Claude JAUPART, directeur de l'UMR n^o C7579 - Département de physique et chimie des interactions géologiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Lydia ZERBIB, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010047DR02 du 06-04-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul MONTAGNER, directeur de l'UMR n^o C7580 - Département de sismologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul MONTAGNER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre VILOTTE ou à M. Alfred HIRN, physiciens, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010115DR02 du 01-10-2001

M. Harold ROSENBERG, directeur de l'UMR n^o C7586 - Institut de mathématiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7586 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Harold ROSENBERG reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Harold ROSENBERG, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie TREPREAU, professeur à l'Université Paris-6, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Harold ROSENBERG.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 000048DR02 du 13-03-2001

Délégation est donnée à M. Harold ROSENBERG, directeur de l'UMR n^o C7586 - Institut de mathématiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Harold ROSENBERG, délégation de signature est donnée à MM. Alain LOUVEAU, Bruno KAHN, Michel EWOCK, Bernard TEISSIER, directeurs de recherche, Paul GERARDIN, Michel BROUE, Yves LASZLO, Michaël HARRIS, Joseph OESTERLE, Jacques FARAUT, professeurs, Mme Rosita MONCHANIN, attachée d'administration de la recherche, ou à Mme Michèle STELIANIDES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010116DR02 du 12-07-2001

Mme Claudette LAPERSONNE, directrice de l'UMR n^o C7588 - Groupe de physique des solides, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7588 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Claudette LAPERSONNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudette LAPERSONNE, délégation de signature est donnée à M. François ABEL, directeur financier, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Claudette LAPERSONNE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010118DR02 du 22-10-2001

M. Bernard CAPELLE, directeur de l'UMR n^o C7590 - Laboratoire de minéralogie, cristallographie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7590 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard CAPELLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CAPELLE, délégation de signature est donnée à Mme Éliane BADOL, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard CAPELLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR02 du 10-04-2001

Délégation est donnée à M. Bernard CAPELLE, directeur de l'UMR n^o C7590 - Laboratoire de minéralogie, cristallographie de Paris (LMPC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CAPELLE, délégation de signature est donnée à M. Georges CALAS, professeur, ou à Mme Éliane BADOL, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010119DR02 du 05-07-2001

M. Claude ANDRIEUX, directeur de l'UMR n^o C7591 - Électrochimie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7591 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude ANDRIEUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude ANDRIEUX, délégation de signature est donnée à M. Jean PINSON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude ANDRIEUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010120DR02 du 20-09-2001

M. Éric KARSENTI, directeur de l'UMR n^o C7592 - Institut Jacques-Monod, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7592 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric KARSENTI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric KARSENTI, délégation de signature est donnée à Mlle Marie Anne CHANCEREL, secrétaire générale, et à M. Jean-Antoine LEPESANT, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Éric KARSENTI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR02 du 12-03-2001

Délégation est donnée à M. Éric KARSENTI, directeur de l'UMR n^o C7592 - Laboratoire Jacques-Monod (IJM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric KARSENTI, délégation de signature est donnée à Mlle Marie Anne CHANCEREL, ingénieure de recherche, ou à Mme Isabelle NICOLAI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010054DR02 du 06-06-2001

Délégation est donnée à M. Éric KARSENTI, directeur de l'UMR n^o C7592 - Laboratoire Jacques-Monod (IJM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric KARSENTI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Antoine LEPESANT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010122DR02 du 17-07-2001

Mme Karine CHEMLA, directrice de l'UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS), est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7596 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Karine CHEMLA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010038DR02 du 14-03-2001

Délégation est donnée à Mme Karine CHEMLA, directrice de l'UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Karine CHEMLA, délégation de signature est donnée à Mme Nadège BLANCHET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010183DR02 du 05-10-2001

Délégation est donnée à Mme Karine CHEMLA, directrice de l'UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Karine CHEMLA, délégation de signature est donnée à Mme Irène PASSERON, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010123DR02 du 10-09-2001

M. Sylvain AUROUX, directeur de l'UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7597 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Sylvain AUROUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sylvain AUROUX, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Sylvain AUROUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010124DR02 du 20-07-2001

M. Yvon MADAY, directeur de l'UMR n^o C7598 - Laboratoire d'analyse numérique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7598 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yvon MADAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvon MADAY, délégation de signature est donnée à M. Michel LEGENDRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yvon MADAY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010009DR02 du 09-07-2001

Délégation est donnée à M. Yvon MADAY, directeur de l'UMR n^o C7598 - Laboratoire d'analyse numérique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvon MADAY, délégation de signature est donnée à M. Michel LEGENDRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010006DR02 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean BERTOIN, directeur de l'UMR n^o C7599 - Processus stochastiques et applications, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean BERTOIN, délégation de signature est donnée à Mme Nelly LECQUYER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010126DR02 du 10-07-2001

M. Bertrand GUILLOT, directeur de l'UMR n^o C7600 - Physique théorique des liquides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7600 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bertrand GUILLOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bertrand GUILLOT, délégation de signature est donnée à M. Michel QUAGGETTO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bertrand GUILLOT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010007DR02 du 13-02-2001

Délégation est donnée à M. Jacques LAFAIT, directeur de l'UMR n^o C7601 - Laboratoire d'optique des solides, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques LAFAIT, délégation de signature est donnée à M. Bernard CLERJAUD, professeur, ou à Mme Christine TRECUL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010128DR02 du 17-07-2001

M. Alain POLIAN, directeur de l'UMR n^o C7602 - Physique des milieux condensés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7602 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain POLIAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain POLIAN, délégation de signature est donnée à M. Bernard CANNY, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain POLIAN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010008DR02 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Alain POLIAN, directeur de l'UMR n^o C7602 - Physique des milieux condensés (PMC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain POLIAN, délégation de signature est donnée à Mme Patricia BARDIN, attachée d'administration de la recherche, ou à M. Bernard CANNY, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010129DR02 du 12-07-2001

M. Alain MAUGER, directeur de l'UMR n^o C7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7603 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain MAUGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010130DR02 du 20-07-2001

Mme Michèle CASTELLENGO, directrice de l'UMR n^o C7604 - Laboratoire d'acoustique musicale (LAM), est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7604 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Michèle CASTELLENGO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle CASTELLENGO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique POLACK, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Michèle CASTELLENGO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010131DR02 du 13-07-2001

M. Éric HORLAIT, directeur de l'UMR n^o C7606 - Laboratoire d'informatique de Paris-6, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7606 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric HORLAIT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric HORLAIT, délégation de signature est donnée à M. Patrick GALLINARI, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Éric HORLAIT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010004DR02 du 09-02-2001

Délégation est donnée à M. Éric HORLAIT, directeur de l'UMR n^o C7606 - Laboratoire informatique de Paris-6 (LIP6), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric HORLAIT, délégation de signature est donnée à M. Patrick GALLINARI, professeur, ou à Mme Nicole BOHELAY, attachée d'administration de la recherche,aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010132DR02 du 13-09-2001

M. Gérard MAUGIN, directeur de l'UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7607 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard MAUGIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard MAUGIN, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LARCHEVÊQUE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard MAUGIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010133DR02 du 19-07-2001

M. Dominique SALIN, directeur de l'UMR n^o C7608 - Fluides, automatique, systèmes thermiques (FAST), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7608 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique SALIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique SALIN, délégation de signature est donnée à Mme Maryse LABRUDE, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dominique SALIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010134DR02 du 03-09-2001

Mme Michèle BREYSSE, directrice de l'UMR n^o C7609 - Laboratoire de réactivité de surface, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7609 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Michèle BREYSSE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle BREYSSE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène CRUCIFIX, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Michèle BREYSSE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010136DR02 du 13-07-2001

M. Max MALACRIA, directeur de l'UMR n^o C7611 - Laboratoire de chimie des organo-éléments, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7611 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Max MALACRIA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Max MALACRIA, délégation de signature est donnée à M. Dao PHAN CHI, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Max MALACRIA.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010137DR02 du 13-07-2001

M. Pierre TURQ, directeur de l'UMR n^o C7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7612 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre TURQ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TURQ, délégation de signature est donnée à M. Didier DEVILLIERS, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre TURQ.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010036DR02 du 15-03-2001

Délégation est donnée pour le centre de dépesnes 60071A à M. Pierre TURQ, directeur de l'UMR n^o C7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées (LI2C), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TURQ, délégation de signature est donnée à M. Jérôme BIBETTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010138DR02 du 08-07-2001

Mme Solange LAVIELLE, directrice de l'UMR n^o C7613 - Structure et fonction de molécules bioactives, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7613 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Solange LAVIELLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Solange LAVIELLE, délégation de signature est donnée à M. Roger COLAU, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Solange LAVIELLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010139DR02 du 24-07-2001

M. Alfred MAQUET, directeur de l'UMR n^o C7614 - Chimie physique - matière et rayonnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7614 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alfred MAQUET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alfred MAQUET, délégation de signature est donnée à Mme Angela DELAUNAY, assistante de direction - gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alfred MAQUET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010140DR02 du 05-07-2001

M. Alain SEVIN, directeur de l'UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7616 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain SEVIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain SEVIN, délégation de signature est donnée à M. Patrick CHAQUIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain SEVIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010141DR02 du 12-07-2001

M. Pierre SOLER, directeur de l'UMR n^o C7617 - Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7617 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre SOLER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SOLER, délégation de signature est donnée à M. Yves DANDONNEAU, directeur de recherche IRD, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre SOLER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR02 du 15-05-2001

Délégation est donnée à M. Pierre SOLER, directeur de l'UMR n^o C7617 - Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SOLER, délégation de signature est donnée à M. Gilles DEVAILLY, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010142DR02 du 11-07-2001

M. André MARIOTTI, directeur de l'UMR n^o C7618 - Biogéochimie isotopique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7618 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André MARIOTTI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André MARIOTTI, délégation de signature est donnée à M. Thierry BARIAC, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André MARIOTTI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR02 du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Alain TABBAGH, directeur de l'UMR n^o C7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux (SISYPHE), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain TABBAGH, délégation de signature est donnée à Mlle Valérie GIRARD, secrétaire d'administration de la recherche, ou à M. Emmanuel LEDOUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010144DR02 du 09-10-2001

M. Bernard MARO, directeur de l'UMR n^o C7622 - Biologie moléculaire et cellulaire du développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7622 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard MARO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MARO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis DUBAND, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard MARO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR02 du 06-03-2001

Délégation est donnée à M. Bernard MARO, directeur de l'UMR n^o C7622 - Biologie du développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MARO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Loup DUBAND, directeur de recherche, ou à Mme Marie-France BOUCHER, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010145DR02 du 18-07-2001

M. Pascal LAUGIER, directeur de l'UMR n^o C7623 - Laboratoire d'imagerie paramétrique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7623 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pascal LAUGIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal LAUGIER, délégation de signature est donnée à Mme Sharon BRIDAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pascal LAUGIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. André CALAS, directeur de l'UMR n^o C7624 - Institut des neurosciences, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André CALAS, délégation de signature est donnée à Mme Christine RAMOND, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010147DR02 du 13-07-2001

M. Jean CLOBERT, directeur de l'UMR n^o C7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7625 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean CLOBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean CLOBERT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean CLOBERT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010149DR02 du 17-07-2001

M. Émile MIGINIAC, directeur de l'UMR n^o C7632 - Groupe de physiologie cellulaire et moléculaire des plantes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7632 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Émile MIGINIAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Émile MIGINIAC, délégation de signature est donnée à M. Alain ZACHOWSKI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Émile MIGINIAC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010150DR02 du 13-07-2001

M. Christophe CHARLE, directeur de l'UMR n^o C8066 - Institut d'histoire moderne et contemporaine, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8066 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christophe CHARLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe CHARLE, délégation de signature est donnée à M. Jacques BOTTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christophe CHARLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010010DR02 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Christophe CHARLE, directeur de l'UMR n^o C08066 - Institut d'histoire moderne et contemporaine (IHMC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe CHARLE, délégation de signature est donnée à M. Jacques BOTTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010151DR02 du 13-07-2001

Mme Catherine FUCHS, directrice de l'UMR n^o C8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition (LATTICE), est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8094 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Catherine FUCHS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine FUCHS, délégation de signature est donnée à M. Bernard VICTORRI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Catherine FUCHS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010152DR02 du 06-07-2001

M. Raoul MADARIAGA, directeur de l'UMR n^o C8538 - Laboratoire de géologie de l'ENS, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8538 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Raoul MADARIAGA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Raoul MADARIAGA, délégation de signature est donnée à M. Bruno GOFFÉ, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Raoul MADARIAGA.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010153DR02 du 10-07-2001

M. Claude JACQ, directeur de l'UMR n^o C8541 - Régulation de l'expression génétique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8541 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Claude JACQ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude JACQ, délégation de signature est donnée à M. Marc DREYFUS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude JACQ.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010154DR02 du 10-10-2001

M. Alain PROCHIANTZ, directeur de l'UMR n^o C8542 - Développement et évolution du système nerveux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8542 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Alain PROCHIANTZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010155DR02 du 16-07-2001

Mme Anne-Lise ÉTIENNE, directrice de l'UMR n^o C8543 - Dynamique des membranes végétales, complexes protéines-pigments, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8543 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Anne-Lise ÉTIENNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Lise ÉTIENNE, délégation de signature est donnée à M. Jean HOUMARD, directeur de recherche, chef d'équipe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Anne-Lise ÉTIENNE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010156DR02 du 08-09-2001

M. Philippe ASCHER, directeur de l'UMR n^o C8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8544 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Philippe ASCHER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe ASCHER, délégation de signature est donnée à Mme Anne FELTZ, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe ASCHER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010157DR02 du 24-07-2001

M. Christian PEYRE, directeur de l'UMR n^o C8546 - Archéologies d'Orient et d'Occident, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8546 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Christian PEYRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PEYRE, délégation de signature est donnée à Mme Rosette ELMOZNINO, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian PEYRE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010158DR02 du 13-07-2001

M. Michel ESPAGNE, directeur de l'UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8547 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Michel ESPAGNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ESPAGNE, délégation de signature est donnée à M. Jean-François COURTINE, professeur des universités, directeur adjoint de l'UMR n^o C8547, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel ESPAGNE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Michel ESPAGNE, directeur de l'UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ESPAGNE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine CHAMPNIERS, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010159DR02 du 12-07-2001

M. Jacques STERN, directeur de l'UMR n^o C8548 - Laboratoire d'informatique de l'ENS (LIENS), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8548 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jacques STERN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques STERN, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle ISNARD, responsable administrative (département d'informatique), aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques STERN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010161DR02 du 03-10-2001

M. Jacques MEUNIER, directeur de l'UMR n^o C8550 - Laboratoire de physique statistique (LPS), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8550 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jacques MEUNIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MEUNIER, délégation de signature est donnée à Mme Carole PHILIPPE, gestionnaire - assistante ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques MEUNIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010162DR02 du 13-07-2001

M. Claude DELALANDE, directeur de l'UMR n^o C8551 - Laboratoire de physique de la matière condensée de l'ENS (LPMC), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8551 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Claude DELALANDE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude DELALANDE, délégation de signature est donnée à M. Gérald BASTARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude DELALANDE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010163DR02 du 03-09-2001

M. Franck LALOË, directeur de l'UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler Brossel (LKB), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8552 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Franck LALOË reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck LALOË, délégation de signature est donnée à M. François BIRABEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Franck LALOË.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR02 du 12-03-2001

Délégation est donnée à M. Franck LALOË, directeur de l'UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler Brossel (LKB), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck LALOË, délégation de signature est donnée à Mme Valérie LEFEVRE, directeur de recherche, ou à Mme Geneviève PIARD, ingénieure d'études, ou à M. François BIRABEN, directeur de recherche, ou à Mme Monique BONNAMY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010164DR02 du 13-07-2001

M. Marc ROSSO, directeur de l'UMR n^o C8553 - Laboratoire de mathématiques et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8553 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Marc ROSSO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ROSSO, délégation de signature est donnée à Mme Liliane ZWEIG, responsable de la bibliothèque, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marc ROSSO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010165DR02 du 12-07-2001

M. Christian AMATORE, directeur de l'UMR n^o C8640 - Processus d'activation sélective par transfert d'énergie uni-électronique ou radiatif (PASTEUR), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8640 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Christian AMATORE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR02 du 27-06-2001

Délégation est donnée à M. Christian AMATORE, directeur de l'UMR n^o C8640 - Processus d'activation sélective par transfert d'énergie uni-électronique ou radiatif (PASTEUR), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.

DÉC. n^o 010166DR02 du 10-07-2001

M. Pierre SINAY, directeur de l'UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8642 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Pierre SINAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SINAY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Maurice MALLET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre SINAY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010180DR02 du 10-07-2001

M. Pierre CASPARD, directeur de l'URA n^o D1397 - Service d'histoire de l'éducation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o D1397 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Pierre CASPARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CASPARD, délégation de signature est donnée à M. Philippe VANNIER, attaché d'administration scolaire et universitaire, responsable administratif, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre CASPARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR02 du 07-03-2001

Délégation est donnée à M. Pierre CASPARD, directeur de l'URA n^o D1397 - Service d'histoire de l'éducation, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CASPARD, délégation de signature est donnée à M. Philippe VANNIER, attaché d'administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010094DR02 du 13-07-2001

M. Jean-Luc POPOT, directeur du GDR n^o G0692 - Colloïdes en interaction, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G0692 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Luc POPOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010097DR02 du 13-07-2001

M. Michel VEUILLE, directeur du GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G1928 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Michel VEUILLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VEUILLE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel VEUILLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010049DR02 du 04-04-2001

Délégation est donnée à M. Michel VEUILLE, directeur du GDR n^o G1928 - Interactions fonctionnelles au sein des génomes, dynamique évolutive dans les populations, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VEUILLE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010011DR02 du 13-02-2001

Délégation est donnée à M. Bernard FRADIN, directeur du GDR n^o G2220 - Description et modélisation en morphologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FRADIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise KERLEROUX, professeure, ou à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010101DR02 du 13-07-2001

M. Stéphane FAUVE, directeur du GDR n^o G2280 - Phénomènes hors équilibre, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2280 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Stéphane FAUVE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Stéphane FAUVE, directeur du GDR n^o G2280 - Phénomènes hors équilibre, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane FAUVE, délégation de signature est donnée à M. Yves COUDER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010026DR02 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Georges CALAS, directeur du GDR n^o G2281 - Matériaux vitreux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges CALAS, délégation de signature est donnée à M. Laurence GALOISY, maître de conférences, ou à M. Laurent CORMIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010027DR02 du 07-03-2001

Délégation est donnée à M. François MURAT, directeur du GDR n^o G2290 - Congrès nationaux d'analyse numérique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François MURAT, délégation de signature est donnée à M. Michel LEGENDRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010104DR02 du 28-09-2001

M. François CORNET, directeur du GDR n^o G2343 - Étude in situ des interactions fluides - failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2343 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François CORNET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010028DR02 du 20-06-2001

Délégation est donnée à M. François CORNET, directeur du GDR n^o G2343 - Étude in situ des interactions fluides - failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François CORNET, délégation de signature est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien, ou à M. Jean-Paul MONTAGNER, professeur, ou à M. Bernard BERT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

FRE n^o K2217 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Jean LOWENSTAMM
M. Jean-Marie MARANDIN

DÉC. n^o 010082DR02 du 19-07-2001

M. Jean LOWENSTAMM, directeur de la FRE n^o K2217 - Laboratoire de linguistique formelle, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2217 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean LOWENSTAMM reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean LOWENSTAMM, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie MARANDIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean LOWENSTAMM.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR02 du 19-07-2001

M. Philippe DENOULET, directeur de la FRE n^o K2219 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2219 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe DENOULET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DENOULET, délégation de signature est donnée à M. Olivier JEAN-JEAN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe DENOULET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010084DR02 du 12-07-2001

M. Antoine GEDEON, directeur de la FRE n^o K2312 - Systèmes interfaciaux à l'échelle nanométrique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2312 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Antoine GEDEON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine GEDEON, délégation de signature est donnée à M. Pascal MAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Antoine GEDEON.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010015DR02 du 06-03-2001

Délégation est donnée à M. Antoine GEDEON, directeur de la FRE n^o K2312 - Systèmes interfaciaux à l'échelle nanométrique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine GEDEON, délégation de signature est donnée à M. Pascal MAN, directeur de recherche, ou à Mme Annie METTENDORF, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010033DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Philippe LOGNONNE, directeur de la FRE n^o K2315 - Département de géophysique spatiale et planétaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LOGNONNE, délégation de signature est donnée à M. Michel DIAMENT, physicien, ou à M. Patrick SCHIBLER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010086DR02 du 19-07-2001

M. Satish SINGH, directeur de la FRE n^o K2316 - Laboratoire de géosciences marines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2316 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Satish SINGH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Satish SINGH, délégation de signature est donnée à Mme Martine RODIER, assistante ingénieure, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Satish SINGH.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010024DR02 du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Satish SINGH, directeur de la FRE n^o K2316 - Laboratoire de géosciences marines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Satish SINGH, délégation de signature est donnée à Mme Catherine MEVEL, directrice de recherche, ou à Mme Martine RODIER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010022DR02 du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Alain POISSON, directeur de la FRE n^o K2318 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain POISSON, délégation de signature est donnée à M. Alain SALIOT, professeur UPMC, ou à Mme Catherine EMO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010088DR02 du 13-07-2001

M. Jacques MALLET, directeur de la FRE n^o K2360 - Génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2360 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques MALLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MALLET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole FAUCON-BIGUET, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques MALLET,.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010090DR02 du 13-07-2001

M. Jacob KOELLA, directeur de la FRE n^o K2365 - Parasitologie évolutive, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2365 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacob KOELLA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacob KOELLA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacob KOELLA.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010016DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Jacob KOELLA, directeur de la FRE n^o K2365 - Parasitologie évolutive, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacob KOELLA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010091DR02 du 03-09-2001

M. Jean MARIANI, directeur de la FRE n^o K2371 - Neurobiologie des processus adaptatifs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2371 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean MARIANI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARIANI, délégation de signature est donnée à Mme Danielle TRITSCH, professeure des universités, responsable d'équipe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean MARIANI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010023DR02 du 21-03-2001

Délégation est donnée à M. Jean MARIANI, directeur de la FRE n^o K2371 - Neurobiologie des processus adaptatifs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARIANI, délégation de signature est donnée à M. Francis CREPEL, professeur, directeur adjoint de l'unité, ou à Mme Sylvie FAIVRE WEBER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010092DR02 du 17-07-2001

Mme Anne Marie CHRISTIN, directrice de la FRE n^o K2386 - Centre d'étude de l'écriture, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2386 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Anne Marie CHRISTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010093DR02 du 10-07-2001

M. Jean-Pierre BRUN, directeur de la FRE n^o K2400 - Paléontologie et stratigraphie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2400 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre BRUN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR02 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. M. Jean-Pierre BRUN, directeur de la FRE n^o K2400 - Paléontologie et stratigraphie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010057DR02 du 05-10-2001

Mme Jocelyne STREIFF-FENART, directrice de l'ESA n^o Q7032 - Unité de recherche migrations et sociétés, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7032 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Jocelyne STREIFF-FENART reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jocelyne STREIFF-FENART, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Jocelyne STREIFF-FENART.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010018DR02 du 16-03-2001

Délégation est donnée à Mme Jocelyne STREIFF-FENART, directrice de l'ESA n^o Q7032 - Unité de recherche migrations et sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jocelyne STREIFF-FENART, délégation de signature est donnée à M. François VOURC'H, chargé de recherche, ou à Mme Michèle LASEK, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010058DR02 du 26-07-2001

M. Jacques BOLARD, directeur de l'ESA n^o Q7033 - Physique et chimie biomoléculaire et cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7033 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques BOLARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques BOLARD, délégation de signature est donnée à M. Mahmoud GHOMI, professeur, directeur adjoint de l'unité n^o Q7033, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques BOLARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR02 du 24-07-2001

Mme Françoise PINEAU, directrice de l'ESA n^o Q7047 - Physicochimie des fluides géologiques, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7047 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Françoise PINEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise PINEAU, délégation de signature est donnée à M. Marc JAVOY, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Françoise PINEAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR02 du 19-07-2001

Délégation est donnée à Mme Françoise PINEAU, directrice de l'ESA n^o Q7047 - Physicochimie des fluides géologiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise PINEAU, délégation de signature est donnée à M. Marc JAVOY, professeur des universités, ou à M. Albert JAMBON, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010061DR02 du 17-09-2001

M. Laurent SEDEL, directeur de l'ESA n^o Q7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7052 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Laurent SEDEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent SEDEL, délégation de signature est donnée à M. Alain MEUNIER, chargé de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Laurent SEDEL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010048DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Laurent SEDEL, directeur de l'ESA n^o Q7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent SEDEL, délégation de signature est donnée à M. Alain MEUNIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010062DR02 du 12-07-2001

M. Daniel LASCAR, directeur de l'ESA n^o Q7056 - Logique mathématique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7056 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel LASCAR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel LASCAR, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth BOUSCAREN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel LASCAR.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010063DR02 du 10-07-2001

M. Jacques DUFAUX, directeur de l'ESA n^o Q7057 - Laboratoire de biorhéologie et d'hydrodynamique physicochimique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7057 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques DUFAUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DUFAUX, délégation de signature est donnée à M. Patrice FLAUD, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques DUFAUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010005DR02 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Jacques DUFAUX, directeur de l'ESA n^o Q7057 - Laboratoire de biorhéologie et d'hydrodynamique physicochimique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DUFAUX, délégation de signature est donnée à M. Patrice FLAUD, professeur, ou à M. François GALLET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010064DR02 du 19-07-2001

M. Alain KTORZA, directeur de l'ESA n^o Q7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7059 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain KTORZA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain KTORZA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France BERTHAULT, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain KTORZA.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR02 du 19-07-2001

Délégation est donnée à M. Alain KTORZA, directeur de l'ESA n^o Q7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain KTORZA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France BERTHAULT, ingénieure d'études, ou à M. Christophe MAGNAN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010065DR02 du 18-07-2001

M. Alain FOREST, directeur de l'ESA n^o Q7063 - Sociétés en développement dans l'espace et dans le temps, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7063 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain FOREST reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FOREST, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CHANSON-JABEUR, directrice adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain FOREST.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR02 du 08-03-2001

Délégation est donnée à M. Alain FOREST, directeur de l'ESA n^o Q7063 - Sociétés en développement dans l'espace et dans le temps, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FOREST, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CHANSON-JABEUR, ingénieure de recherche, ou à Mme Sylviane CHEMINOT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010066DR02 du 06-09-2001

Mme Michèle GLASS-MAUJEAN, directrice de l'ESA n^o Q7066 - Dynamique des ions, atomes et molécules, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7066 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Michèle GLASS-MAUJEAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle GLASS-MAUJEAN, délégation de signature est donnée à M. Ronald MC CARROLL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Michèle GLASS-MAUJEAN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR02 du 18-07-2001

M. Georges GEROLYMOS, directeur de l'ESA n^o Q7067 - Laboratoire d'énergétique et de mécanique des fluides interne (LEMFI), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7067 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges GEROLYMOS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges GEROLYMOS, délégation de signature est donnée à M. Hubert MITON, directeur adjoint du LEMFI, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Georges GEROLYMOS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010068DR02 du 13-07-2001

M. Pierre-Yves HENNION, directeur de l'ESA n^o Q7068 - Laboratoire de mécanique physique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7068 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre-Yves HENNION reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Yves HENNION, délégation de signature est donnée à M. Pascal CHALLANDE, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre-Yves HENNION.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010055DR02 du 06-06-2001

Délégation est donnée à M. Pierre-Yves HENNION, directeur de l'ESA n^o Q7068 - Laboratoire de mécanique physique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Yves HENNION, délégation de signature est donnée à M. Pascal CHALLANDE, professeur des universités, ou à M. Pierre CERVENKA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010069DR02 du 13-07-2001

Mme Marie-Paule PILENI, directrice de l'ESA n^o Q7070 - Structure et réactivité des systèmes interfaciaux, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7070 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Marie-Paule PILENI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010070DR02 du 24-07-2001

M. Pierre GOUZERH, directeur de l'ESA n^o Q7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires (CIM2), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7071 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre GOUZERH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GOUZERH, délégation de signature est donnée à M. Michel GRUSELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre GOUZERH.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010014DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Pierre GOUZERH, directeur de l'ESA n^o Q7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires (CIM2), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GOUZERH, délégation de signature est donnée à M. Michel GRUSELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010071DR02 du 25-09-2001

M. Laurent JOLIVET, directeur de l'ESA n^o Q7072 - Tectonique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7072 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Laurent JOLIVET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent JOLIVET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise BRUNET-BENOÎT, chargée de recherche, directrice adjointe, et à M. Christian DAVID, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Laurent JOLIVET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010072DR02 du 13-07-2001

M. Gilbert BEREZIAT, directeur de l'ESA n^o Q7079 - Signalisation cellulaire, médiateurs lipidiques et contrôle de l'expression des gènes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7079 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilbert BEREZIAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilbert BEREZIAT, délégation de signature est donnée à Mme Marise ANDREANI, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gilbert BEREZIAT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010035DR02 du 08-03-2001

Délégation est donnée à M. Gilbert BEREZIAT, directeur de l'ESA n^o Q7079 - Signalisation cellulaire, médiateurs lipidiques et contrôle de l'expression des gènes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilbert BEREZIAT, délégation de signature est donnée à Mme Marise ANDREANI, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010073DR02 du 13-07-2001

M. Pierre-Camille LACAZE, directeur de l'ESA n^o Q7086 - Institut de topologie et de dynamique des systèmes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7086 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre-Camille LACAZE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Camille LACAZE, délégation de signature est donnée à Mme Antoinette ARANDA, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre-Camille LACAZE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010074DR02 du 17-07-2001

M. David KLATZMANN, directeur de l'ESA n^o Q7087 - Biologie et thérapeutique des pathologies immunitaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7087 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. David KLATZMANN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. David KLATZMANN, délégation de signature est donnée à M. François LEMOINE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. David KLATZMANN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010075DR02 du 10-07-2001

Mme Françoise LENE, directrice de l'ESA n^o Q8007 - Laboratoire de modélisation et mécanique des structures, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q8007 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Françoise LENE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010099DR02 du 15-05-2001

Délégation est donnée à M. Christian MICHAU, directeur de l'UPS n^o S0836 - Unité Réseaux du CNRS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian MICHAU, délégation de signature est donnée à Mme Nicole DAUSQUE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010167DR02 du 16-07-2001

M. Claude JAUPART, directeur de l'UMS n^o T0834 - Institut de physique du Globe de Paris, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T0834 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude JAUPART reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Thérèse CHETAIL, secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude JAUPART.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010168DR02 du 12-07-2001

M. Michel BROUE, directeur de l'UMS n^o T0839 - Unité mixte de service de l'Institut Henri-Poincaré, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T0839 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel BROUE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BROUE, délégation de signature est donnée à M. Étienne GOUIN-LAMOURETTE, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel BROUE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010076DR02 du 12-07-2001

M. Robert BARBAULT, directeur de la FR n^o W0003 - Institut fédératif d'écologie fondamentale et appliquée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0003 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert BARBAULT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert BARBAULT, délégation de signature est donnée à Mme Élizabeth NGUYEN-VAN, administratrice - gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Robert BARBAULT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010077DR02 du 03-09-2001

Mme Françoise BERGERAT, directrice de la FR n^o W0032 - Centre parisien en géologie (CEPAGE), est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0032 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Françoise BERGERAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise BERGERAT, délégation de signature est donnée à M. François BAUDIN, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Françoise BERGERAT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010078DR02 du 17-07-2001

M. Patrick CHARNAY, directeur de la FR n^o W0036 - Institut de biologie de l'ENS, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0036 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick CHARNAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010079DR02 du 03-09-2001

M. Yves AGID, directeur de la FR n^o W0170 - Institut fédératif des neurosciences, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0170 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves AGID reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves AGID, délégation de signature est donnée à Mme Ginette GAILLE, directrice administrative, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yves AGID.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR02 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BOUCAUT, directeur de la FR n^o W2062 - Biologie intégrative, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.

DÉC. n^o 010105DR02 du 09-07-2001

M. Jean-Pierre HENRY, directeur de l'IFR n^o Y0550 - Institut de biologie physicochimique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Y0550 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre HENRY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie BÉZIAT, administratrice - gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre HENRY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010017DR02 du 07-03-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HENRY, directeur de l'IFR n^o Y0550 - Institut de biologie physicochimique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LANDEZ, ingénieure d'études, ou à Mme Anne-Marie BÉZIAT, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010079DR03 du 12-10-2001

Délégation est donnée à M. Bernard LORTAT-JACOB, directeur de l'UMR n^o C8574 - Laboratoire d'ethnomusicologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 3000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard LORTAT-JACOB, délégation de signature est donnée à Mme Dana RAPPOPORT, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010080DR03 du 15-10-2001

Délégation est donnée à M. Bruno MARTINELLI, directeur du GDR n^o G1201 - Matières, formes et sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno MARTINELLI, délégation de signature est donnée à Mme Françoise COUSIN, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010160DR03 du 26-10-2001

Délégation est donnée à Mme Tula SAISON-BEHMOARAS, directrice de la FR n^o W0063 - Contrôle de l'expression génique, ciblage et vectorisation de molécules régulatrices, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010164DR03 du 31-10-2001

Délégation est donnée à Mme Monique BECKER, directrice de la FR n^o W2310 - Réseaux et services distribués avancés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010145DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Yves MARZIN, directeur de l'UPR n^o A0020 - Laboratoire de photonique et de nanostructures, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves MARZIN, délégation de signature est donnée à M. Marcel BENSOUSSAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves MARZIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010006DR05 du 28 février 2001.

DÉC. n^o 010128DR05 du 11-07-2001

Mme Danièle HULIN, direcrice de l'UMR n^o C7639 - Laboratoire d'optique appliquée, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C7639 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Danièle HULIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010127DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à Mme Danièle HULIN, directrice de l'UMR n^o C7639 - Laboratoire d'optique appliquée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle HULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean ETCHEPARE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Danièle HULIN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle HULIN et de M. Jean ETCHEPARE, délégation de signature est donnée à Mme Dolorès BOURGEAULT, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Danièle HULIN et M. Jean ETCHEPARE, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990387DR05 du 21 octobre 1999.

DÉC. n^o 010154DR05 du 12-07-2001

M. François MATHEY, directeur de l'UMR n^o C7653 - Laboratoire hétéroéléments et coordination, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7653 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François MATHEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010153DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. François MATHEY, directeur de l'UMR n^o C7653 - Laboratoire hétéroéléments et coordination, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François MATHEY, délégation de signature est donnée à M. François MERCIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François MATHEY et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990401DR05 du 21 octobre 1999.

DÉC. n^o 010134DR05 du 11-07-2001

Mme Danièle LAVALLÉE, directrice de l'UMR n^o C8096 - Archéologie des Amériques, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8096 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Danièle LAVALLÉE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010133DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à Mme Danièle LAVALLÉE, directrice de l'UMR n^o C8096 - Archéologie des Amériques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle LAVALLÉE, délégation de signature est donnée à M. Dominique MICHELET, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Danièle LAVALLÉE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990224DR05 du 14 juin 1999.

DÉC. n^o 010032DR05 du 04-07-2001

Mme Thérèse ENCRENAZ, directrice de l'UMR n^o C8632 - Département de recherche spatiale, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8632 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Thérèse ENCRENAZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010023DR05 du 04-07-2001

Délégation est donnée à Mme Thérèse ENCRENAZ, directrice de l'UMR n^o C8632 - Département de recherche spatiale, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Thérèse ENCRENAZ, délégation de signature est donnée à Mmes Jacqueline THOUVAY, ingénieure de recherche, et à Rose-Marie RAMARAO, adjoint administratif de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Thérèse ENCRENAZ et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990033DR05 du 25 mai 1999.

DÉC. n^o 010079DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. William JALBY, directeur de l'UMR n^o C8636 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000120DR05 du 20 mars 2000.

DÉC. n^o 010080DR05 du 10-07-2001

M. William JALBY, directeur de l'UMR n^o C8636 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8636 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. William JALBY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR05 du 01-09-2001

Mme Monique AUBIER, directrice de l'UMR n^o C8644 - Astronomie radioplanétaire et cométaire extragalactique, galactique et stellaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o C8644 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Monique AUBIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR05 du 01-09-2001

Délégation est donnée à Mme Monique AUBIER, directrice de l'UMR n^o C8644 - Astronomie radioplanétaire et cométaire extragalactique, galactique et stellaire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique AUBIER, délégation de signature est donnée à Mme Dominique BOCKELEE-MORVAN, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Monique AUBIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010015DR05 du 13 juin 2001.

DÉC. n^o 010214DR05 du 19-07-2001

M. Philippe ROBERT, directeur de l'GDR n^o  G0855 - Groupe européen de recherches sur les normativités, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o G0855 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe ROBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010213DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à M. Philippe ROBERT, directeur du GDR n^o  G0855 - Groupe européen de recherches sur les normativités, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme Mayvonne SOULIMAN-GAUCHET, adjointe administrative de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe ROBERT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990311DR05 du 29 juin 1999.

DÉC. n^o 010204DR05 du 19-07-2001

M. Hervé TOULHOAT, directeur du GDR n^o  G1209 - Dynamique moléculaire quantique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o G1209 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé TOULHOAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010203DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à M. Hervé TOULHOAT, directeur du GDR n^o  G1209 - Dynamique moléculaire quantique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990321DR05 du 9 juillet 1999.

DÉC. n^o 010200DR05 du 19-07-2001

M. Bernard LAKS, directeur du GDR n^o  G1954 - Phonologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o G1954 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard LAKS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010199DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à M. Bernard LAKS, directeur du GDR n^o  G1954 - Phonologies, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990316DR05 du 23 juin 1999.

DÉC. n^o 010224DR05 du 22-08-2001

M. Alain CAILLÉ, directeur de la FRE n^o K2257 - Groupe d'étude et d'observation de la démocratie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o K2257 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain CAILLÉ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010223DR05 du 22-08-2001

Délégation est donnée à M. Alain CAILLÉ, directeur de la FRE n^o K2257 - Groupe d'étude et d'observation de la démocratie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010132DR05 du 11-07-2001

M. Bernard LAKS, directeur du FRE n^o 2329 - Modèles, dynamiques, corpus, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'unité n^o K2329 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard LAKS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010131DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Bernard LAKS, directeur de la FRE n^o 2329 - Modèles, dynamiques, corpus, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010142DR05 du 12-07-2001

Mme Danièle LINHART, directrice de l'ESA n^o Q7027 - Travail et mobilités, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7027 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Danièle LINHART reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010141DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à Mme Danièle LINHART, directrice de l'ESA n^o Q7027 - Travail et mobilités, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle LINHART, délégation de signature est donnée à Mme Sandra NICOLAS, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Danièle LINHART et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990187DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010088DR05 du 10-07-2001

M. Olivier FAVEREAU, directeur de l'ESA n^oQ7028 - Fondements des organisations et des régulations de l'univers marchand, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^oQ7028 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier FAVEREAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de com-mande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010087DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Olivier FAVEREAU, directeur de l'ESA n^o Q7028 - Fondements des organisations et des régulations de l'univers marchand, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier FAVEREAU, délégation de signature est donnée à M. Michel DELAPIERRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Olivier FAVEREAU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990034DR05 du 24 juin 1999.

DÉC. n^o 010062DR05 du 05-07-2001

Mme Jacqueline VAUZEILLES, directrice de l'ESA n^o Q7030 - Laboratoire d'informatique de Paris-Nord, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7030 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Jacqueline VAUZEILLES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010061DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à Mme Jacqueline VAUZEILLES, directrice de l'ESA n^o Q7030 - Laboratoire d'informatique de Paris-Nord, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990214DR05 du 25 mai 1999.

DÉC. n^o 010172DR05 du 17-07-2001

M. François TERRIER, directeur de l'ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^oQ8086 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. François TERRIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010171DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à M. François TERRIER, directeur de l'ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François TERRIER, délégation de signature est donnée à M. Claude WAKSELMAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François TERRIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990212DR05 du 25 mai 1999.

DÉC. n^o 010180DR05 du 17-07-2001

M. Renaud DE VERNEJOUL, directeur de l'UPS n^o A2056 - CNRS Diffusion - Vidéothèque - Photothèque, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A2056 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Renaud DE VERNEJOUL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010179DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à M. Renaud DE VERNEJOUL, directeur de l'UPS n^o A2056 - CNRS Diffusion - Vidéothèque - Photothèque, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990459DR05 du 3 janvier 2001.

DÉC. n^o 010086DR06 du 05-09-2001

M. John LUDDEN, directeur de l'UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A2300 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. John LUDDEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010114DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. John LUDDEN, directeur de l'UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. John LUDDEN, délégation de signature est donnée à Mmes Martine NOËL et Chantal LEHMANN, assistantes ingénieures, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. John LUDDEN et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010117DR06 du 07-08-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure au sein de l'UPR n^o A2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG), durant la période du 7 août 2001 au 31 décembre 2001 exclusivement, aux fins mentionnées dans la délégation n^o 010114DR06 du 1^er janvier 2001 accordée à M. John LUDDEN et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010073DR06 du 05-09-2001

M. Daniel HAUDEN, directeur de l'UPR n^o A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o UPR n^o A3203 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel HAUDEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010109DR06 du 05-09-2001

M. Pascal SCHLICH, directeur de l'UMR n^o C1826 - Laboratoire d'interface recherche industrie et services (LIRIS), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C1826 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pascal SCHLICH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010042DR06 du 05-09-2001

M. Hubert BERGER, directeur de l'UMR n^o C5027 - Laboratoire de physique de l'université de Bourgogne, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5027 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hubert BERGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010101DR06 du 05-09-2001

M. Georges PINCZON, directeur de l'UMR n^o C5029 - Laboratoire Gevrey de mathématique-physique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5029 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges PINCZON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010062DR06 du 05-09-2001

M. Philippe FLUZIN, directeur de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5060 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe FLUZIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010097DR06 du 05-09-2001

M. Jacky PERREUR, directeur de l'UMR n^o C5118 - Laboratoire d'analyse et de techniques économiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5118 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacky PERREUR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010047DR06 du 05-09-2001

M. Rémy BROSSUT, directeur de l'UMR n^o C5548 - Développement, communication chimique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5548 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Rémy BROSSUT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010037DR06 du 19-07-2001

M. Bruno DAVID, directeur de l'UMR n^o C5561 - Biogéosciences - Dijon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5561 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bruno DAVID reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 19 juillet 2001.

DÉC. n^o 010065DR06 du 05-10-2001

M. Jean-Marc GAMBAUDO, directeur de l'UMR n^o C5584 - Laboratoire de topologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5584 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marc GAMBAUDO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010108DR06 du 05-09-2001

M. Christian SAPIN, directeur de l'UMR n^o C5594 - Archéologies, cultures et sociétés : la Bourgogne et la France orientale du Néolithique au Moyen Âge, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5594 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian SAPIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010084DR06 du 05-09-2001

M. Éric LOQUIN, directeur de l'UMR n^o C5598 - Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements inernationaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5598 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric LOQUIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010052DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Jacques CLERE, directeur de l'UMR n^o C5605 - Centre Georges-Chevrier. Ordre et désordre dans l'histoire des sociétés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5605 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques CLERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010043DR06 du 05-09-2001

M. Gilles BERTRAND, directeur de l'UMR n^o C5613 - Laboratoire de recherche sur la réactivité des solides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5613 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilles BERTRAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010028DR06 du 18-06-2001

M. Claude MOÏSE, directeur de l'UMR n^o C5632 - Laboratoire de synthèse et électrosynthèse organométalliques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5632 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude MOÏSE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010071DR06 du 05-09-2001

M. Roger GUILARD, directeur de l'UMR n^o C5633 - Laboratoire d'ingénierie moléculaire pour la séparation et les applications des gaz, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5633 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roger GUILARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010031DR06 du 18-06-2001

M. Jean-Marc NUZILLARD, directeur de l'UMR n^o C6013 - Isolement, structures, transformations et synthèses de substances naturelles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6013 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marc NUZILLARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010072DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Yves GUILLAUMIN, directeur de l'UMR n^o C6048 - Institut des sciences et techniques de l'Antiquité (ISTA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6048 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Yves GUILLAUMIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010045DR06 du 05-09-2001

M. Thierry BROSSARD, directeur de l'UMR n^o C6049 - Théoriser et modéliser pour aménager territoires et paysages, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6049 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Thierry BROSSARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010015DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Thierry BROSSARD, directeur de l'UMR n^o C6049 - Théoriser et modéliser pour aménager territoires et paysages, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BROSSARD, délégation de signature est donnée à MM. Serge ORMAUX et André LARCENEUX, professeurs, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry BROSSARD et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010040DR06 du 05-09-2001

M. Jacques ALEV, directeur de l'UMR n^o C6056 - Équations aux dérivées partielles et physique mathématique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6056 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques ALEV reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010078DR06 du 05-09-2001

M. Michel JACON, directeur de l'UMR n^o C6089 - Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique (GSMA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6089 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel JACON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010079DR06 du 05-09-2001

M. Georges JOLICARD, directeur de l'UMR n^o C6091 - Laboratoire d'astrophysique de l'observatoire de Besançon (LAOB), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6091 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges JOLICARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010093DR06 du 05-09-2001

M. Jean AMBLARD, directeur de l'UMR n^o C6107 - Dynamique des transferts aux interfaces (DTI), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6107 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean AMBLARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR06 du 18-06-2001

M. Charles PORTELLA, directeur de l'UMR n^o C6519 - Réactions sélectives et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6519 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Charles PORTELLA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010104DR06 du 05-09-2001

M. Hervé RICHARD, directeur de l'UMR n^o C6565 - Laboratoire de chrono-écologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6565 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé RICHARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010044DR06 du 05-09-2001

M. Alain BOURJAULT, directeur de l'UMR n^o C6596 - Laboratoire d'automatique de Besançon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6596 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain BOURJAULT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010068DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Pierre GOEDGEBUER, directeur de l'UMR n^o C6603 - Laboratoire d'optique Pierre-Michel-Duffieux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6603 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre GOEDGEBUER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010098DR06 du 05-09-2001

M. Dominique PERREUX, directeur de l'UMR n^o C6604 - Laboratoire de mécanique appliquée R.-Chaleat (LMARC), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6604 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique PERREUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010076DR06 du 05-09-2001

M. Detlev HOFFMANN, directeur de l'UMR n^o C6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6623 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Detlev HOFFMANN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010066DR06 du 05-09-2001

M. Claude GIRARDET, directeur de l'UMR n^o C6624 - Laboratoire de physique moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6624 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude GIRARDET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010110DR06 du 05-09-2001

M. Francis WAGNER, directeur de l'UMR n^o C7078 - Laboratoire d'étude des textures et application aux matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7078 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Francis WAGNER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010041DR06 du 05-09-2001

M. Daniel BARLET, directeur de l'UMR n^o C7502 - Institut Élie-Cartan, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7502 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel BARLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010080DR06 du 05-09-2001

Mme Hélène KIRCHNER, directrice de l'UMR n^o C7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7503 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Hélène KIRCHNER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010095DR06 du 05-09-2001

M. Étienne PATOOR, directeur de l'UMR n^o C7554 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7554 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Étienne PATOOR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010027DR06 du 18-06-2001

M. Pierre STEINMETZ, directeur de l'UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7555 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre STEINMETZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR06 du 18-06-2001

M. Philippe MANGIN, directeur de l'UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7556 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe MANGIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010091DR06 du 05-09-2001

M. Patrick NETTER, directeur de l'UMR n^o C7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7561 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick NETTER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010090DR06 du 05-09-2001

M. Christian MOYNE, directeur de l'UMR n^o C7563 - Laboratoire d'énergétique et de mécanique théorique et appliquée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7563 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian MOYNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010007DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Christian MOYNE, directeur de l'UMR n^o C7563 - Laboratoire d'énergétique et de mécanique théorique et appliquée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian MOYNE, délégation de signature est donnée à Mme Édith LANG, ingénieure d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian MOYNE et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010023DR06 du 18-06-2001

M. Jean-Jacques EHRHARDT, directeur de l'UMR n^o C7564 - Laboratoire de chimie physique pour l'environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7564 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques EHRHARDT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR06 du 05-09-2001

M. Yves CHAPLEUR, directeur de l'UMR n^o C7565 - Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7565 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves CHAPLEUR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010083DR06 du 05-09-2001

M. Jacques LEROY, directeur de l'UMR n^o C7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7566 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques LEROY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010022DR06 du 18-06-2001

Mme Christiane BRANLANT, directrice de l'UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7567 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Christiane BRANLANT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR06 du 18-06-2001

Mme Édith DELLACHERIE, directrice de l'UMR n^o C7568 - Laboratoire de chimie physique macromoléculaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7568 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Édith DELLACHERIE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010089DR06 du 05-09-2001

M. Henri MICHEL, directeur de l'UMR n^o C7570 - Laboratoire de science et génie des surfaces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7570 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Henri MICHEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010060DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Marie DUBOIS, directeur de l'UMR n^o C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7584 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marie DUBOIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010026DR06 du 18-06-2001

Mme Marie-Laure VIRIOT, directrice de l'UMR n^o C7630 - Département de chimie physique des réactions, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7630 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Marie-Laure VIRIOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR06 du 05-09-2001

M. Thierry BROSSARD, directeur du GDR n^o G0049 - Recherches arctiques : milieu et sociétés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G0049 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Thierry BROSSARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010107DR06 du 05-09-2001

M. Esteban SAATDJIAN, directeur du GDR n^o G0681 - Chaos lagrangien 3D, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G0681 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Esteban SAATDJIAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010075DR06 du 05-09-2001

M. René HODOT, directeur du GDR n^o G1038 - Linguistique du grec ancien, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G1038 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. René HODOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010069DR06 du 05-09-2001

M. Georges GRAS, directeur du GDR n^o G1097 - Théorie algébrique des nombres, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G1097 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges GRAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010055DR06 du 05-09-2001

M. Daniel COURJON, directeur du GDR n^o G1860 - Optique du champ proche, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G1860 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel COURJON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010058DR06 du 05-09-2001

M. Robert DAMIEN, directeur du GDR n^o G2226 - Conflit et confiance dans les philosophies politiques et sociales du XX^e siècle, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2226 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert DAMIEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010092DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Pierre NIEPCE, directeur du GDR n^o G2391 - Groupe français d'autocombustion, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2391 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre NIEPCE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010077DR06 du 05-09-2001

M. André HOLLEY, directeur de la FRE n^o K2049 - Centre des sciences du goût, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2049 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André HOLLEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010087DR06 du 05-09-2001

M. Michel MAINFAIT, directeur de la FRE n^o K2141 - Médicaments : dynamique intracellulaire et architecture nucléaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2141 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel MAINFAIT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010088DR06 du 05-09-2001

M. François-Xavier MAQUART, directeur de la FRE n^o K2260 - Signalisation cellulaire et matrice extracellulaire (SIME), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2260 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François-Xavier MAQUART reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010064DR06 du 05-09-2001

M. Marc FONTANA, directeur de la FRE n^o K2304 - Laboratoire matériaux optiques, photonique, systèmes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2304 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc FONTANA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010018DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Marc FONTANA, directeur de la FRE n^o K2304 - Laboratoire matériaux optiques, photonique, systèmes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010094DR06 du 05-09-2001

M. Michel PAINDAVOINE, directeur de la FRE n^o K2309 -Laboratoire d'électronique, d'informatique et d'image, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2309 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel PAINDAVOINE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010039DR06 du 05-09-2001

Mme Fatiha ALABAU, directrice de la FRE n^o K2344 - Méthodes mathématiques pour l'analyse des systèmes, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2344 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Fatiha ALABAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010014DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à Mme Fatiha ALABAU, directrice de la FRE n^o K2344 - Méthodes mathématiques pour l'analyse des systèmes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Fatiha ALABAU, délégation de signature est donnée à M. Jean LUDWIG, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Fatiha ALABAU et dans les limites de cette délégation.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010100DR06 du 05-09-2001

MM. Jean-Marie PIERREL et Bernard COMBETTES, directeurs de la FRE n^o K2385 - Analyses et traitements informatiques du lexique français (ATILF), sont désignés en qualité de représentants de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2385 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, MM. Jean-Marie PIERREL et Bernard COMBETTES reçoivent délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010096DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Jacques PAUL, directeur de la FRE n^o K2387 - Institut de recherche sur l'économie de l'éducation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2387 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques PAUL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010048DR06 du 05-09-2001

M. Daniel CANET, directeur de la FRE n^o K2415 - Laboratoire de méthodologie en RMN, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2415 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel CANET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010115DR06 du 01-09-2001

Délégation est donnée à Mme Corinne LEYVAL, directrice de la FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions micro-organismes minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Corinne LEYVAL, délégation de signature est donnée à Mmes Dominique GOEPFER, assistante ingénieure, et Chantal GINSBURGER, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Corinne LEYVAL et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010053DR06 du 05-09-2001

M. Patrick CORBET, directeur de l'ESA n^o Q7002 - Moyen-Âge, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7002 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick CORBET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010106DR06 du 05-09-2001

M. José ROSE, directeur de l'ESA n^o Q7003 - Emploi et politiques sociales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7003 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. José ROSE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010020DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. José ROSE, directeur de l'ESA n^o Q7003 - Emploi et politiques sociales, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. José ROSE, délégation de signature est donnée à MM. Olivier GUILLOT, chargé de recherche, et Benoît GRASSER, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. José ROSE et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010081DR06 du 05-09-2001

M. Claude LECOMTE, directeur de l'ESA n^o Q7036 - Cristallisation et modélisation des matériaux minéraux et biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7036 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude LECOMTE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010103DR06 du 05-09-2001

M. Abderrezak REZZOUG, directeur de l'ESA n^o Q7037 - Groupe de recherche en électrotechnique et électronique de Nancy, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7037 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Abderrezak REZZOUG reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010082DR06 du 05-09-2001

M. Francis LEPAGE, directeur de l'ESA n^o Q7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy (CRAN), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7039 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Francis LEPAGE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010111DR06 du 05-09-2001

M. Bernard WEBER, directeur de l'ESA n^o Q7040 - Physique des milieux ionisés et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o Q7040 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard WEBER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010113DR06 du 05-09-2001

Mme Rosaria PITETTI, ingénieur d'études et responsable des affaires générales de l'UPS n^o S0076 - Institut de l'information scientifique et technique (INIST), est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S0076 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Rosaria PITETTI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010116DR06 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Pascal SCHLICH, directeur de l'UMS n^o T1826 - Laboratoire d'interface recherche, industrie et services (LIRIS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal SCHLICH, délégation de signature est donnée à Mme Nadine MUTIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pascal SCHLICH et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010059DR06 du 05-09-2001

M. Jean-Pierre DIDIER, directeur de la FR n^o W0016 - Réseau de recherche sur le handicap, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0016 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre DIDIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010054DR06 du 05-09-2001

M. Daniel COURJON, directeur de la FR n^o W0067 - Institut des microtechniques de Franche-Comté, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0067 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel COURJON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010085DR06 du 05-09-2001

M. John LUDDEN, directeur de la FR n^o W0633 - Eau - Sol - Terre, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0633 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. John LUDDEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010038DR06 du 06-08-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. John LUDDEN, délégation de signature est également donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante ingénieure, à l'effet de signer au titre de la FR n^o W0633 - Eau - Sol - Terre, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
Cette décision complète la décision n^o 010016DR06 établie en date du 15 mars 2001.

DÉC. n^o 010057DR06 du 05-09-2001

M. Philippe COUTROT, directeur de la FR n^o W1742 - Institut nancéien de chimie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W1742 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe COUTROT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 5 septembre 2001.

DÉC. n^o 010131DR07 du 29-10-2001

Délégation est donnée à M. Roland BACON, directeur de l'UMR n^o C5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland BACON, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Pierre LEMONNIER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland BACON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010035DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard POULAIN, directeur de l'UPR n^o A2356- Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Bernard POULAIN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A2356 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Bernard POULAIN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard POULAIN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France BADER, directrice de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard POULAIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010001DR10 du 31 janvier 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Pierre ALBRECHT, directeur de l'UMR n^o C7509 - Laboratoire de chimie organique des substances naturelles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Pierre ALBRECHT est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7509 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Pierre ALBRECHT, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ALBRECHT, délégation de signature est donnée à M. Fernand HEMMERT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre ALBRECHT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000002DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010061DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Marc-Jacques LEDOUX, directeur de l'UMR n^o C7515 - Laboratoire d'études de la réactivité catalytique des surfaces et interfaces, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Marc-Jacques LEDOUX est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7515 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Marc-Jacques LEDOUX, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc-Jacques LEDOUX, délégation de signature est donnée à M. François GARIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marc-Jacques LEDOUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Dominique AUNIS, directeur de la FR n^o W0037 - IFR de neurosciences de Strasbourg, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Dominique AUNIS est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0037 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Dominique AUNIS, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique AUNIS, délégation de signature est donnée à M. Philippe COSTANTZER, ingénieur d'études, ainsi qu'à Mmes Josiane BIEGEL, adjointe administrative de la recherche, et Frédérique DINHOF, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dominique AUNIS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010099DR11 du 19-10-2001

Délégation est donnée à M. Gérard TOURILLON, directeur de recherche, directeur de l'UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, chargée de recherche, directrice adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard TOURILLON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON et de Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard TOURILLON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Jean-Paul ROUX, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul ROUX, délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Philippe JEANTET, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
La décision n^o 000092DR11 du 27 juillet 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010100DR11 du 19-10-2001

M. Gérard TOURILLON, directeur de l'UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5031 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard TOURILLON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON, directeur de l'UPR n^o A5031, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, chargée de recherche, directrice adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard TOURILLON.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Jean-Paul ROUX, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul ROUX, délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Philippe JEANTET, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010102DR11 du 22-10-2001

M. Olivier JOUBERT, directeur de l'UMR n^o C5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5129 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier JOUBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier JOUBERT, directeur de l'UMR n^o C5129, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HENRY, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Olivier JOUBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010101DR11 du 22-10-2001

Délégation est donnée à M. Olivier JOUBERT, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5129 - Laboratoire des technologies de la microélectronique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 16 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier JOUBERT, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HENRY, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Olivier JOUBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 010015DR11 du 30 avril 2001 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010098DR11 du 01-12-2001

M. Jean-Michel PIAU, directeur de l'UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5520 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel PIAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU, directeur de l'UMR n^o C5520, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Michel PIAU.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU et de Mme Hélène GALLIARD, délégation de signature est donnée à M. Albert MAGNIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010097DR11 du 01-12-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel PIAU, professeur, directeur de l'UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU et Mme Hélène GALLIARD, délégation de signature est donnée à M. Albert MAGNIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000069DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010260DR12 du 30-08-2001

M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l'UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C1889 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel CLAVERIE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l'UMR n^o C1889, délégation de signature est donnée à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Michel CLAVERIE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010334DR12 du 19-10-2001

M. Joël CHARRE, directeur de l'UMR n^o C6012 - Études des structures, des processus d'adaptation et des changements européens, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6012 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Joël CHARRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010324DR12 du 18-09-2001

M. Didier RAOULT, directeur de l'UMR n^o C6020 - Unité des rickettsies et pathogènes émergents, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6020 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Didier RAOULT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier RAOULT, directeur de l'UMR n^o C6020, délégation de signature est donnée à M. Michel DRANCOURT, professeur, et à Mme Claudine LABI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Didier RAOULT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010287DR12 du 30-08-2001

M. Louis FAVOREU, directeur de l'UMR n^o C6055 - Justice constitutionnelle et droit constitutionnel comparés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6055 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Louis FAVOREU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Louis FAVOREU, directeur de l'UMR n^o C6055, délégation de signature est donnée à M. Marc BESSON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Louis FAVOREU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010336DR12 du 18-10-2001

M. Jacques BOURRINET, directeur de l'UMR n^o C6108 - Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6108 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques BOURRINET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010325DR12 du 18-09-2001

M. André SAMAT, directeur de l'UMR n^o C6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6114 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André SAMAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André SAMAT, directeur de l'UMR n^o C6114, délégation de signature est donnée à M. Pierre BRUN, professeur, et à M. Vladimir LOKCHINE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André SAMAT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010293DR12 du 18-09-2001

M. Claude AMRA, directeur de l'UMR n^o C6133 - Institut Fresnel, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6133 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude AMRA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude AMRA directeur de l'UMR n^o C6133, délégation de signature est donnée à Mme Mireille COMMANDRE, professeure, M. Gérard TAYEB, professeur, et Mme Patricia BENTOZA, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude AMRA.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010304DR12 du 18-09-2001

M. Jacques-Henri BALBI, directeur de l'UMR n^o C6134 - Systèmes physiques de l'environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6134 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques-Henri BALBI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques-Henri BALBI, directeur de l'UMR n^o C6134, délégation de signature est donnée à M. Jean-François SANTUCCI, professeur, et à M. Antoine CAMPANA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques-Henri BALBI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010250DR12 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Michel LANNOO, directeur de l'UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LANNOO, délégation de signature est donnée à M. Bernard BILLIA, directeur de recherche, à M. Rachid BOUCHAKOUR, professeur, et à Mme Geneviève NIHOUL, professeure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LANNOO et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010251DR12 du 05-07-2001

M. Michel LANNOO, directeur de l'UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6137 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel LANNOO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LANNOO, directeur de l'UMR n^o C6137, délégation de signature est donnée à M. Bernard BILLIA, directeur de recherche, à M. Rachid BOUCHAKOUR, professeur, et à Mme Geneviève NIHOUL, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel LANNOO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010296DR12 du 01-08-2001

M. Bernard COSTE, directeur de l'UMR n^o C6535 - Laboratoire d'océanographie et de biogéochimie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6535 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard COSTE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard COSTE, directeur de l'UMR n^o C6535, délégation de signature est donnée à M. Patrick RIMBAULT, directeur de recherche, à Mme Martine APERIO, secrétaire d'administration de la recherche, et à M. Jean-Claude BERTRAND, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard COSTE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010277DR12 du 24-07-2001

M. Hervé ROCHAT, directeur de l'UMR n^o C6550 - Biochimie - ingénierie des protéines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6550 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé ROCHAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé ROCHAT, directeur de l'UMR n^o C6550, délégation de signature est donnée à Mme Rita CASO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Hervé ROCHAT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010346DR12 du 19-10-2001

M. Gilles BOETSCH, directeur de l'UMR n^o C6578 - Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6578 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilles BOETSCH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BOETSCH, directeur de l'UMR n^o C6578, délégation de signature est donnée à Mme Giselle GEOFFROY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gilles BOETSCH.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010301DR12 du 19-10-2001

M. Michel BLANC, directeur de l'UMS n^o T2244 - Observatoire astronomique Marseille-Provence, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMS n^o T2244 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel BLANC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BLANC, directeur de l'UMS n^o T2244, délégation de signature est donnée à M. Patrick FIGON, ingénieur d'études, et à Mme Sylvie IMBERT, agente du rectorat, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel BLANC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010308DR12 du 06-08-2001

M. Olivier POULIQUEN, directeur du GDR n^o G2181 - Milieux divisés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2181 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier POULIQUEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier POULIQUEN, directeur du GDR n^o G2181, délégation de signature est donnée à Mme Jeanne PULLINO, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Olivier POULIQUEN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010341DR12 du 19-10-2001

M. Lee LESERMAN, directeur du GDR n^o G2352 - Immunociblage des tumeurs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2352 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Lee LESERMAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010332DR12 du 19-10-2001

Délégation est donnée à M. Lee LESERMAN, directeur du GDR n^o G2352 - Immunociblage des tumeurs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Lee LESERMAN, délégation de signature est donnée à M. Daniel FRANCAL, secrétaire général du CIML, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Lee LESERMAN et à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010278DR12 du 18-09-2001

M. Michel LAURENT, directeur de la FRE n^o K2099 - Mouvement et perception, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2099 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel LAURENT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LAURENT, directeur de la FRE n^o K2099, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis VERCHER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel LAURENT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010275DR12 du 24-07-2001

M. André NIEOULLON, directeur de la FR n^o W2131 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et fonctionnelle, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2131 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André NIEOULLON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André NIEOULLON, directeur de la FR n^o W2131, délégation de signature est donnée à Mme Katia MATTEI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André NIEOULLON.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010335DR12 du 19-10-2001

M. Robert ILBERT, directeur de l'UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l'homme, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMS n^o T0841 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert ILBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert ILBERT, directeur de l'UMS n^o T0841, délégation de signature est donnée à Mme Christiane LAYE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Robert ILBERT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR13 du 08-10-2001

M. Jean BASTIDE, directeur de l'UMR n^o C5054 - Centre de phytopharmacie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5054 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean BASTIDE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean BASTIDE, directeur de l'UMR n^o C5054, délégation de signature est donnée à M. Bernard BANAIGS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean BASTIDE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010047DR13 du 15-10-2001

Délégation est donnée à M. Jacques MALAVIEILLE, directeur de l'UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MALAVIEILLE, délégation de signature est donnée à M. Marc DAIGNIERES, professeur, et à M. Jean CHERY, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques MALAVIEILLE et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990010DR13 du 25 novembre 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010048DR13 du 15-10-2001

Délégation est donnée à Mme Jacqueline APPELL, directrice de l'UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensés (GDPC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jacqueline APPELL, délégation de signature est donnée à M. Raymond AZNAR, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Jacqueline APPELL et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 980039DR13 du 1^er décembre 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010049DR13 du 23-10-2001

Délégation est donnée à M. Paul SIBLOT, directeur de l'UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SIBLOT, délégation de signature est donnée à Mme Marion POUDEVIGNE, assistante ingénieure, et M. Jacques BRES, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SIBLOT et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000023DR13 du 20 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010050DR13 du 01-10-2001

Délégation est donnée à M. Bernard DURAND, directeur de l'UMR n^o C5815 - Dynamiques du droit, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DURAND, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne BOUVERET-MONTELS, technicienne, pour les commandes, en fonctionnement et équipement, pour les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission en France et les bons de transport, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DURAND et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 980056DR13 du 1^er décembre 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010119DR15 du 15-10-2001

Délégation est donnée à M. Patrick DUNCAN, directeur de l'UPR n^o A1934 - Centre d'études biologiques de Chizé, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick DUNCAN, délégation de signature est donnée à Mme Simone COUSSON, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick DUNCAN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990280DR15 en date du 10 janvier 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010115DR15 du 29-06-2001

M. Pierre BON, directeur de l'UMR n^o C5058 - Institut d'études juridiques ibériques et ibéro-américaines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5058 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010116DR15 du 29-06-2001

Mme Jeanne FRANÇOIS, directrice de l'UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5067 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Jeanne FRANÇOIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010093DR15 du 29-06-2001

M. Pierre MORLIER, directeur de l'UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5103 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre MORLIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre MORLIER, directeur de l'UMR n^o C5103, délégation de signature est donnée à M. Patrick CASTERA, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre MORLIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010113DR15 du 29-06-2001

M. Alain BACHELOT, directeur de l'UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5466 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain BACHELOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010112DR15 du 29-06-2001

M. Didier DESJARDINS, directeur de l'UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5469 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Didier DESJARDINS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier DESJARDINS, directeur de l'UMR n^o C5469, délégation de signature est donnée à Mme Monique PUIGGALI, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Didier DESJARDINS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010110DR15 du 29-06-2001

M. Philippe GARRIGUES, directeur de l'UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5472 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe GARRIGUES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010075DR15 du 29-06-2001

M. Norbert GUALDE, directeur de l'UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l'inflammation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5540 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Norbert GUALDE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Norbert GUALDE, directeur de l'UMR n^o C5540, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOREAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Norbert GUALDE.
M. Alain JACQUEMIN SABLON, directeur de recherche au sein de l'UMR n^o C5540, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés pour les seules opérations imputés au CDP 958316 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain JACQUEMIN SABLON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010109DR15 du 29-06-2001

M. Bertrand BLOCH, directeur de l'UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5541 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bertrand BLOCH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bertrand BLOCH, directeur de l'UMR n^o C5541, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bertrand BLOCH.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010120DR15 du 15-10-2001

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l'UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, et à Mlle Corinne GONÇALVEZ DE CARVALHO, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves GNANOU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000720DR15 en date du 15 septembre 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010114DR15 du 29-06-2001

M. Henri DUDAY, directeur de l'UMR n^o C5809 - Laboratoire d'anthropologie des populations du passé, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5809 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Henri DUDAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri DUDAY, directeur de l'UMR n^o C5809, délégation de signature est donnée à M. Francis HOUËT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Henri DUDAY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR15 du 29-06-2001

M. Hervé PERROUD, directeur de l'UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5831 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé PERROUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010117DR15 du 29-06-2001

M. Dominique BREILLAT, directeur de l'UMR n^o C6567 - Centre d'études sur la coopération juridique internationale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6567 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique BREILLAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010052DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Paul BONNET, directeur de l'UMR n^o C6609 - Laboratoire d'études aérodynamiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6609 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul BONNET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BONNET, directeur de l'UMR n^o C6609, délégation de signature est donnée à M. Michel GUILBAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul BONNET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR15 du 29-06-2001

M. Jean ESTERLE, directeur du GDR n^o G2101 - Analyse fonctionnelle et réduite, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2101 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean ESTERLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR15 du 28-06-2001

M. Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2389 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Claude GRENIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n^o G2389, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc BASSAT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Claude GRENIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010118DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2247 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques TOULME reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247, délégation de signature est donnée à M. Léon GHOSEZ, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Jacques TOULME.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010066DR15 du 29-06-2001

M. Jacques DAVID, directeur de l'UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T2268 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques DAVID reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010111DR15 du 29-06-2001

M. Robert LESCLAUX, directeur de la FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W1981 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert LESCLAUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010153DR16 du 27-09-2001

Délégation est donnée à M. Daniel LINCOT, directeur de l'UMR n^o C7575 - Laboratoire d'électrochimie et de chimie analytique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 € pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel LINCOT, délégation de signature est donnée à M. Féthi BEDIOUI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000159DR16 du 27 septembre 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 27 septembre 2001.

DÉC. n^o 010107DR16 du 23-07-2001

Délégation est donnée à M. François TRONCHE, directeur de la FRE n^o K2401 - Génétique moléculaire, neurophysiologie et comportement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 € pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François TRONCHE, délégation de signature est donnée à Mme Monique LAZAR, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 23 juillet 2001.

DÉC. n^o 010043DR17 du 12-10-2001

Délégation est donnée à Mme Jacqueline SAINCLIVIER, directrice de l'UMR n^o C6040 - Centre de recherches historiques sur les sociétés et cultures de l'Ouest européen, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jacqueline SAINCLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, AASU, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Jacqueline SAINCLIVIER en ce qui concerne les ordres de mission et les bons de transport afférents.

DÉC. n^o 010042DR17 du 02-10-2001

M. Serge LEFRANT, directeur de l'UMR n^o C6502 - Institut des matériaux Jean-Rouxel, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6502 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Serge LEFRANT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge LEFRANT, directeur de l'UMR n^o C6502, délégation de signature est donnée à MM. Olivier CHAUVET, Guy OUVRARD et Guy TURBAN, professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Serge LEFRANT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR17 du 25-10-2001

M. Jacques CHEVALIER, directeur de l'UMR n^o C6590 - Espaces géographiques et sociétés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6590 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques CHEVALIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CHEVALIER, directeur de l'UMR n^o C6590, délégation de signature est donnée à M. Rémi ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes, à M. Jean-Marc FOURNIER, maître de conférences, pour le site de Caen, à M. Jean-Pierre PEYON, professeur, pour le site de Nantes, à M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d'Angers, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques CHEVALIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR17 du 18-10-2001

Délégation est donnée à M. Jean-François LAFAY, directeur de l'UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François LAFAY, délégation de signature est donnée à M. Dominique BARBA, professeur, et à Mme Nicole LABARONNE, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-François LAFAY en ce qui concerne les ordres de mission et les bons de transport afférents.

DÉC. n^o 010063DR20 du 02-07-2001

M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l'UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l'hétéroépitaxie et ses applications (CRHEA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A0010 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre FAURIE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l'UPR n^o A0010, délégation de signature est donnée à M. Pierre GIBART et à M. Jean MASSIES, directeurs de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre FAURIE.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010062DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l'UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l'hétéroépitaxie et ses applications (CRHEA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre FAURIE, délégation de signature est donnée à M. Pierre GIBART, directeur de recherche, à M. Jean MASSIES, directeur de recherche, et à Mme Janine RAYMOND, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre FAURIE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010085DR20 du 02-07-2001

Mme Christine VOIRON-CANICIO, directrice de l'UMR n^o C5651 - Études des structures des processus d'adaptation et des changements européens, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5651 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Christine VOIRON-CANICIO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010084DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à Mme Christine VOIRON-CANICIO, directeur de l'UMR n^o C5651 - Études des structures des processus d'adaptation et des changements européens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010083DR20 du 02-07-2001

M. Pierre VIERLING, directeur de l'UMR n^o C6001 - Laboratoire de chimie bioorganique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6001 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre VIERLING reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010082DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Pierre VIERLING, directeur de l'UMR n^o C6001 - Laboratoire de chimie bioorganique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010050DR20 du 02-07-2001

Mme Sylvie MELLET, directrice de l'UMR n^o C6039 - Bases, corpus et langage, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6039 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Sylvie MELLET, reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010047DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à Mme Sylvie MELLET, directrice de l'UMR n^o C6039 - Bases, corpus et langage, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylvie MELLET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Philippe DALBERA, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Sylvie MELLET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010040DR20 du 02-07-2001

M. André TOSEL, directeur de l'UMR n^o C6045 - Centre de recherche d'histoire des idées (CRHI), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6045 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André TOSEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010039DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. André TOSEL, directeur de l'UMR n^o C6045 - Centre de recherche d'histoire des idées (CRHI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010036DR20 du 02-07-2001

M. Pierre BERNHARD, directeur de l'UMR n^o C6070 - Laboratoire informatique, signaux, systèmes de Sophia Antipolis (I3S), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6070 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BERNHARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BERNHARD, directeur de l'UMR n^o C6070, délégation de signature est donnée à M. Luc PRONZATO, directeur de recherche, et à M. Jean-Paul PARTOUCHE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre BERNHARD.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010033DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Pierre BERNHARD, directeur de l'UMR n^o C6070 - Laboratoire informatique, signaux, systèmes de Sophia Antipolis (I3S), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BERNHARD, délégation de signature est donnée à M. Luc PRONZATO, directeur de recherche, et à M. Jean-Paul PARTOUCHE, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre BERNHARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010072DR20 du 02-07-2001

M. Christian PICHOT DU MEZERAY, directeur de l'UMR n^o C6071 - Laboratoire d'électronique : antennes et télécommunications (LEAT), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6071 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian PICHOT DU MEZERAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PICHOT DU MEZERAY, directeur de l'UMR n^o C6071, délégation de signature est donnée à M. Albert PAPIERNIK, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian PICHOT DU MEZERAY.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010073DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Christian PICHOT DU MEZERAY, directeur de l'UMR n^o C6071 - Laboratoire d'électronique : antennes et télécommunications (LEAT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PICHOT DU MEZERAY, délégation de signature est donnée à M. Albert PAPIERNIK, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PICHOT DU MEZERAY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010032DR20 du 02-07-2001

M. Jordi EHRENFELD, directeur de l'UMR n^o C6078 - Perméabilité membranaire : physiologie et mécanismes moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6078 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jordi EHRENFELD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jordi EHRENFELD, directeur de l'UMR n^o C6078, délégation de signature est donnée à M. Frank BORGESE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jordi EHRENFELD.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010034DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jordi EHRENFELD, directeur de l'UMR n^o C6078 - Perméabilité membranaire : physiologie et mécanismes moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jordi EHRENFELD, délégation de signature est donnée à M. Franck BORGESE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jordi EHRENFELD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010042DR20 du 02-07-2001

M. Michel LAZDUNSKI, directeur de l'UMR n^o C6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6097 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel LAZDUNSKI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LAZDUNSKI, directeur de l'UMR n^o C6097, délégation de signature est donnée à Mme Danièle MORET, attachée principale d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel LAZDUNSKI.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010041DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Michel LAZDUNSKI, directeur de l'UMR n^o C6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LAZDUNSKI, délégation de signature est donnée à Mme Danièle MORET, attachée principale d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LAZDUNSKI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010060DR20 du 02-07-2001

M. Yves ELLINGER, directeur de l'UMR n^o C6103 - Laboratoire d'étude théorique des milieux extrêmes (LETMEX), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6103 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves ELLINGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves ELLINGER, directeur de l'UMR n^o C6103, délégation de signature est donnée à Mlle Dahbia TALBI, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yves ELLINGER.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010061DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Yves ELLINGER, directeur de l'UMR n^o C6103 - Laboratoire d'étude théorique des milieux extrêmes (LETMEX), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves ELLINGER, délégation de signature est donnée à Mlle Dahbia TALBI, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à de M. Yves ELLINGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010059DR20 du 02-07-2001

M. Franck BRAEMER, directeur de l'UMR n^o C6130 - Centre d'études de la Préhistoire, de l'Antiquité et du Moyen Âge (CEPAM), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6130 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Franck BRAEMER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck BRAEMER, directeur de l'UMR n^o C6130, délégation de signature est donnée à Mlle Liliane MEIGNEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Franck BRAEMER.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010058DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Franck BRAEMER, directeur de l'UMR n^o C6130 - Centre d'études de la Préhistoire, de l'Antiquité et du Moyen Âge (CEPAM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck BRAEMER, délégation de signature est donnée à Mme Jeannine FRANÇOIS, secrétaire d'administration de la recherche, et à Mlle Myriam BENOUMECHIARA, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à de M. Franck BRAEMER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010064DR20 du 02-07-2001

M. Éric FOSSAT, directeur de l'UMR n^o C6525 - Département d'astrophysique de l'université Nice-Sophia Antipolis, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6525 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric FOSSAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010065DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Éric FOSSAT, directeur de l'UMR n^o C6525 - Département d'astrophysique de l'université Nice-Sophia Antipolis, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric FOSSAT, délégation de signature est donnée à M. André COUVE, ingénieur de recherche, à Mme Isabelle DE ANGELIS, assistante ingénieure (jusqu'au 31 août 2001), et à Mme Valérie CHERON, technicien de la recherche (à partir du 1^er septembre 2001), aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Éric FOSSAT.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010022DR20 du 02-07-2001

M. Jean VIRIEUX, directeur de l'UMR n^o C6526 - Géosciences Azur, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6526 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean VIRIEUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean VIRIEUX, directeur de l'UMR n^o C6526, délégation de signature est donnée à MM. Jean MASCLE et Jean-Yves COLLOT, directeurs de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean VIRIEUX.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010023DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean VIRIEUX, directeur de l'UMR n^o C6526 - Géosciences Azur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean VIRIEUX, délégation de signature est donnée à Mme Sophie ROUZIERE, assistante ingénieure, à Mme Reine SAIGHI, technicienne de la recherche, et à Mme Véronique GOURBAUD, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean VIRIEUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010046DR20 du 02-07-2001

M. François MIGNARD, directeur de l'UMR n^o C6527 - Centre d'études et de recherches en géodynamique et astrométrie (CERGA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6527 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François MIGNARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010045DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. François MIGNARD, directeur de l'UMR n^o C6527 - Centre d'études et de recherches en géodynamique et astrométrie (CERGA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François MIGNARD, délégation de signature est donnée à Mme Monique BARELLI, attachée principale d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François MIGNARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010044DR20 du 02-07-2001

M. Jean-Claude VALTIER, directeur de l'UMR n^o C6528 - Astrophysique et méthodes observationnelles - département Augustin-Fresnel, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6528 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Claude VALTIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude VALTIER, directeur de l'UMR n^o C6528, délégation de signature est donnée à M. Denis MOURARD, astronome adjoint, et à Mme Catherine Nary MAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Claude VALTIER.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010043DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Claude VALTIER, directeur de l'UMR n^o C6528 - Astrophysique et méthodes observationnelles - département Augustin-Fresnel, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude VALTIER, délégation de signature est donnée à M. Denis MOURARD, astronome adjoint, et à Mme Catherine Nary MAN, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude VALTIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010070DR20 du 02-07-2001

Mme Hélène FRISCH, directrice de l'UMR n^o C6529 - Laboratoire Giovanni-Domenico-Cassini, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6529 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Hélène FRISCH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène FRISCH, directrice de l'UMR n^o C6529, délégation de signature est donnée à Mlle Hélène POLITANO, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Hélène FRISCH.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010071DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à Mme Hélène FRISCH, directrice de l'UMR n^o C6529 - Laboratoire Giovanni-Domenico-Cassini, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène FRISCH, délégation de signature est donnée à Mlle Hélène POLITANO, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Hélène FRISCH.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010021DR20 du 02-07-2001

M. Jacques POUYSSEGUR, directeur de l'UMR n^o C6543 - Signalisation, biologie du développement et cancer, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6543 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques POUYSSEGUR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques POUYSSEGUR, directeur de l'UMR n^o C6543, délégation de signature est donnée à M. Gilles L'ALLEMAIN et à Mme Ellen VAN OBBERGHEN, directeurs de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques POUYSSEGUR.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010020DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jacques POUYSSEGUR, directeur de l'UMR n^o C6543 - Signalisation, biologie du développement et cancer, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques POUYSSEGUR, délégation de signature est donnée à M. Gilles L'ALLEMAIN et à Mme Ellen VAN OBBERGHEN, directeurs de recherche INSERM, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques POUYSSEGUR.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010076DR20 du 02-07-2001

M. Philippe POUJEOL, directeur de l'UMR n^o C6548 - Physiologie cellulaire et moléculaire des épithéliums et des compartiments calciques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C6548 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe POUJEOL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe POUJEOL, directeur de l'UMR n^o C6548, délégation de signature est donnée à M. Benoît DERIJARD, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe POUJEOL.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010077DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Philippe POUJEOL, directeur de l'UMR n^o C6548 - Physiologie cellulaire et moléculaire des épithéliums et des compartiments calciques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe POUJEOL, délégation de signature est donnée à Mme Noëlle BELLALIJOU, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe POUJEOL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.