Délégations de signature

Administration centrale

SHS

M. Jean-Marie HOMBERT
M. Éric VALDENAIRE

DÉC. n^o 020096DAJ du 18-10-2002

L’article 2 de la décision n^o 010129DCAJ du 10 décembre 2001 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, directeur du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, délégation de signature est donnée à M. Éric VALDENAIRE, secrétaire général par intérim du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Marie HOMBERT. »
La présente décision prend effet à compter du 21 octobre 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SDV

M. Bernard PAU

DÉC. n^o 020011DDRI du 21-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département des sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), à l’effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS, un accord de coopération scientifique « Pôle de génomique et sciences de la vie ». La signature de cet accord aura lieu à Shanghai.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SDV

M. Daniel TINET

DÉC. n^o 020094DAJ du 14-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Daniel TINET, directeur scientifique adjoint au département des sciences de la vie, à l’effet d’approuver, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), les comptes des sociétés en participation auxquelles le CNRS participe en qualité de membre du groupement d’intérêt scientifique « Génoplante recherche ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 020097DAJ du 21-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du mercredi 23 octobre au samedi 26 octobre 2002 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR10 - Alsace

M. Jean-Pierre SCHWAAB
M. André WAHL

DÉC. n^o 020149DR10 du 09-10-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain NOUAILHAT, délégué régional de la circonscription Alsace, délégation est donnée à M. Jean-Pierre SCHWAAB, ingénieur de recherche, adjoint au délégué régional, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Alain NOUAILHAT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain NOUAILHAT et de M. Jean-Pierre SCHWAAB, délégation de signature est donnée à M. André WAHL, chef du service logistique, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du délégué régional :

- les commandes de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

DR10 - Alsace

M. Jean-Pierre SCHWAAB

DÉC. n^o 020150DR10 du 09-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre SCHWAAB, ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n^o 998655DCAJ du 17 mai 1999.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

Laboratoires

USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay

M. Nicolas DUBOULOZ
M. Philippe PICARD
Mme Jacqueline BABY

DÉC. n^o 022149INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Nicolas DUBOULOZ, directeur de l’USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;

- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas DUBOULOZ, délégation de signature est donnée à M. Philippe PICARD, ingénieur de recherche, et à Mme Jacqueline BABY, ingénieure d’études, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence

M. Jean-Pierre SIVAN
Mme Sylviane GUYOT

DÉC. n^o 022147INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre SIVAN, directeur de l’USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre SIVAN, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane GUYOT, ingénieure d’études et administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement

M. Laurent TURPIN
Mme Pascale DELECLUSE
Mme Delphine ROUSSEL

DÉC. n^o 022140INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Laurent TURPIN, directeur de l’UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent TURPIN, délégation de signature est donnée à Mme Pascale DELECLUSE, directrice de recherche et directrice adjointe du laboratoire, et à Mme Delphine ROUSSEL, responsable administrative, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 2000/81/INSU/SF du 23 novembre 2000.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon

M. Roland BACON
M. Jean-Pierre LEMONNIER

DÉC. n^o 022144INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Roland BACON, directeur de l’UMR n^o C5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland BACON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre LEMONNIER, ingénieur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C5805 - Environnements et paléoenvironnements océaniques

M. Philippe BERTRAND
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET
Mme Véronique BERNARD

DÉC. n^o 022137INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnements et paléoenvironnements océaniques, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, directeur d’études et directeur adjoint du laboratoire, et à Mme Véronique BERTRAND, ingénieure d’études, administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 48/98/SF du 4 mars 1998.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C6528 - Astrophysique et méthodes observationnelles - département Augustin-Fresnel

M. Jean-Claude VALTIER
Mme Catherine Nary MAN
M. Denis MOURARD

DÉC. n^o 022145INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude VALTIER, directeur de l’UMR n^o C6528 - Astrophysique et méthodes observationnelles - département Augustin-Fresnel, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;

- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude VALTIER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine Nary MAN, directrice de recherche, et à M. Denis MOURARD, astronome, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C7093 - Laboratoire d’océanographie de Villefranche

M. Louis LEGENDRE
Mme Michèle ÉTIENNE

DÉC. n^o 022142INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Louis LEGENDRE, directeur de l’UMR n^o C7093 - Laboratoire d’océanographie de Villefranche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Louis LEGENDRE, délégation de signature est donnée à Mme Michèle ÉTIENNE, ingénieure d’études, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines

M. Alain POISSON
Mme Catherine EMO

DÉC. n^o 022139INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Alain POISSON, directeur de l’UMR n^o C7094 - Laboratoire de biogéochimie et chimie marines, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain POISSON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine EMO, assistante ingénieure, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Bernard FORT
M. Patrick PETITJEAN
Mme Nathalie ROYER
M. Alexandre BAUDRIMONT

DÉC. n^o 022148INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Bernard FORT, directeur de l’UMR n^o C7095 - Institut d’astrophysique de Paris, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard FORT, délégation de signature est donnée à M. Patrick PETITJEAN, astronome et directeur adjoint de l’institut, à Mme Nathalie ROYER, ingénieure d’études, et à M. Alexandre BAUDRIMONT, assistant ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 2000/72/INSU/SF du 23 novembre 2000.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

M. Jean-Marie HAMEURY
Mme Sandrine LAGENBACHER

DÉC. n^o 022146INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie HAMEURY, directeur de l’UMR n^o C7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HAMEURY, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine LAGENBACHER, secrétaire d’administration et reponsable administrative de l’Observatoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 2000/83/INSU/SF du 23 novembre 2000.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C8518 - Laboratoire d’optique atmosphérique

M. Didier TANRE
Mme Colette BROGNIEZ

DÉC. n^o 022138INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Didier TANRE, directeur de l’UMR n^o C8518 - Laboratoire d’optique atmosphérique, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier TANRE, délégation de signature est donnée à Mme Colette BROGNIEZ, professeure, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 2000/79/INSU/SF du 23 novembre 2000.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

FRE n^o K2459 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation

M. François HAMMER
Mme Catherine TURON
Mme Françoise GEX
Mme Jacqueline PLUET

DÉC. n^o 022143INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. François HAMMER, directeur de la FRE n^o K2459 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation, à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François HAMMER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine TURON, astronome, à Mme Françoise GEX, ingénieure de recherche, et à Mme Jacqueline PLUET, attachée d’administration et administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace (IPSL)

M. Jean JOUZEL
Mme Armella LONGREZ

DÉC. n^o 022141INSU du 17-10-2002

Délégation de signature est donnée à M. Jean JOUZEL, directeur de la FR n^o W0636 - Institut Pierre-Simon-Laplace (IPSL), à l’effet de signer au nom du directeur de l’INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l’INSU à l’unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, émis hors marché ou dans le cadre d’un marché INSU ;
- les bons de commande de fonctionnement et d’équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA ;
- les ordres de mission en France métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union européenne, à l’exclusion des pays à risque, les bons de transport y afférents présentés à l’agence agréée par l’INSU ainsi que les états de frais correspondants ;
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d’engagement des vacataires ;
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean JOUZEL, délégation de signature est donnée à Mme Armella LONGREZ, ingénieure d’études et administratrice du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 29/99/INSU/SF du 1^er mars 1999.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

UMR n^o C2282 - UCR-CNRS Joint Research Chemistry Laboratory

M. Guy BERTRAND
Mme Michèle SOLEILHAVOUP

DÉC. n^o 020251DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C2282 - UCR-CNRS Joint Research Chemistry Laboratory, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy BERTRAND, délégation de signature est donnée à Mme Michèle SOLEILHAVOUP, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C2282 - UCR-CNRS Joint Research Chemistry Laboratory

Mme Michèle SOLEILHAVOUP

DÉC. n^o 020252DR01 du 12-09-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle SOLEILHAVOUP, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C2282 - UCR-CNRS Joint Research Chemistry Laboratory :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Bertrand, directeur de l’UMR n^o C2282

UMR n^o C7528 - Monde iranien

M. Bernard HOURCADE
M. Philip HUYSE

DÉC. n^o 020245DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard HOURCADE, directeur de l’UMR n^o C7528 - Monde iranien, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard HOURCADE, délégation de signature est donnée à M. Philip HUYSE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7528 - Monde iranien

M. Philip HUYSE

DÉC. n^o 020246DR01 du 09-09-2002

Délégation est donnée à M. Philip HUYSE, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7528 - Monde iranien :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Hourcade, directeur de l’UMR n^o C7528

UMR n^o C8098 - Technique et culture

Mme Aliette GEISTDOERFER
Mme Odile MOREAU

Mme Sonia FITOUSSI

DÉC. n^o 020277DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Aliette GEISTDOERFER, directrice de l’UMR n^o C8098 - Technique et culture, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Aliette GEISTDOERFER, délégation de signature est donnée à Mme Odile MOREAU, technicienne, et à Mme Sonia FITOUSSI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010057DR01 du 23 juillet 2001 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8098 - Technique et culture

Mme Odile MOREAU
Mme Sonia FITOUSSI

DÉC. n^o 020278DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Odile MOREAU, technicienne, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8098 -Technique et culture :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile MOREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sonia FITOUSSI, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Aliette Geistdoerfer, directeur de l’UMR n^o C8098

UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale

M. Jean-François SABOURET

DÉC. n^o 020290DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François SABOURET, responsable du réseau Asie de l’UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles affectés au financement du réseau Asie et ouverts sur la ligne de crédit OMS356 :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8581 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. John O’REGAN
M. Juan SEGUI

DÉC. n^o 020266DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. John O’REGAN, directeur de l’UMR n^o C8581 - Laboratoire de psychologie expérimentale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. John O’REGAN, délégation de signature est donnée à M. Juan SEGUI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010057DR01 du 23-07-2001 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8581 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. Juan SEGUI

DÉC. n^o 020265DR01 du 30-09-2002

Délégation est donnée à M. Juan SEGUI, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8581 - Laboratoire de psychologie expérimentale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : John O’Regan, directeur de l’UMR n^o C8581

UMR n^o C8598 - Groupe d’étude des méthodes de l’analyse sociologique

M. Mohamed CHERKAOUI
Mme Monique SCHOTT

DÉC. n^o 020201DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Mohamed CHERKAOUI, directeur de l’UMR n^o C8598 - Groupe d’étude des méthodes de l’analyse sociologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mohamed CHERKAOUI, délégation de signature est donnée à Mme Monique SCHOTT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8598 - Groupe d’étude des méthodes de l’analyse sociologique

Mme Monique SCHOTT

DÉC. n^o 020202DR01 du 30-09-2002

Délégation est donnée à Mme Monique SCHOTT, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8598 - Groupe d’étude des méthodes de l’analyse sociologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mohamed Cherkaoui, directeur de l’UMR n^o C8598

UMR n^o C8599 - Centre d’études de la langue et de la littérature françaises des XVII^e et XVIII^e siècles

M. Sylvain MENANT
Mme Françoise WAQUET

DÉC. n^o 020247DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sylvain MENANT, directeur de l’UMR n^o C8599 - Centre d’études de la langue et de la littérature françaises des XVII^e et XVIII^e siècles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 400 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sylvain MENANT, délégation de signature est donnée à Mme Françoise WAQUET, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010029DR01 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8599 - Centre d’études de la langue et de la littérature françaises des XVII^e et XVIII^e siècles

Mme Françoise WAQUET

DÉC. n^o 020248DR01 du 10-09-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise WAQUET, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8599 - Centre d’études de la langue et de la littérature françaises des XVII^e et XVIII^e siècles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvain Menant, directeur de l’UMR n^o C8599

URA n^o D1953 - Maison française d’Oxford

M. Jean-Claude SERGEANT
Mme Sophie DUCHESNE

DÉC. n^o 020271DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude SERGEANT, directeur de l’URA n^o D1953 - Maison française d’Oxford, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude SERGEANT, délégation de signature est donnée à Mme Sophie DUCHESNE, chargée de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

URA n^o D1953 - Maison française d’Oxford

Mme Sophie DUCHESNE

DÉC. n^o 020270DR01 du 14-10-2002

Délégation est donnée à Mme Sophie DUCHESNE, chargée de recherches, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D1953 - Maison française d’Oxford :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Sergeant, directeur de l’URA n^o D1953

URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique

M. Alain TROGNON
M. Bernard SALANIE
Mme Hélène ROLLIN

DÉC. n^o 020285DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain TROGNON, directeur de l’URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain TROGNON, délégation de signature est donnée à M. Bernard SALANIE, administrateur INSEE, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain TROGNON et M. Bernard SALANIE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène ROLLIN, attachée de recherche, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Paris A :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 610 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique

M. Bernard SALANIE

DÉC. n^o 020286DR01 du 02-10-2002

Délégation est donnée à M. Bernard SALANIE, administrateur INSEE, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Trognon, directeur de l’URA n^o D2200

GDR n^o G1559 - Libergéo

Mme Thérèse SAINT-JULIEN
Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020275DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Thérèse SAINT-JULIEN, directrice du GDR n^o G1559 - Libergéo, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Thérèse SAINT-JULIEN, délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G1559 - Libergéo

Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020274DR01 du 02-10-2002

Délégation est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom de la directrice du GDR n^o G1559 - Libergéo :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thérèse Saint-Julien, directrice du GDR n^o G1559

GDR n^o G2551 - Sémantique et modélisation

M. Francis CORBLIN

DÉC. n^o 020280DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Francis CORBLIN, directeur du GDR n^o G2551 - Sémantique et modélisation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2335 - Institut Jean-Nicod

M. Pierre JACOB
Mme Élisabeth PACHERIE
M. Jérôme DOKIC

DÉC. n^o 020283DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre JACOB, directeur de la FRE n^o K2335 - Institut Jean-Nicod, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre JACOB, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth PACHERIE, chargée de recherche, et à M. Jérôme DOKIC, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010009DR01 du 23 avril 2001 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2335 - Institut Jean-Nicod

Mme Élisabeth PACHERIE
M. Jérôme DOKIC

DÉC. n^o 020284DR01 du 20-09-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth PACHERIE, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2335 - Institut Jean-Nicod :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth PACHERIE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jérôme DOKIC, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Jacob, directeur de la FRE n^o K2335

FRE n^o K2381 - Centre d’études nord-américaines

M. François WEIL
Mme Sophie GRANDSIRE

DÉC. n^o 020228DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François WEIL, directeur de la FRE n^o K2381 - Centre d’études nord-américaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François WEIL, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GRANDSIRE, secrétaire administrative d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2381 - Centre d’études nord-américaines

Mme Sophie GRANDSIRE

DÉC. n^o 020229DR01 du 02-09-2002

Délégation est donnée à Mme Sophie GRANDSIRE, secrétaire administrative d’administration scolaire et universitaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2381 - Centre d’études nord-américaines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Weil, directeur de la FRE n^o K2381

ESA n^o Q8005 - Laboratoire de biomécanique (LBM)

M. François LAVASTE
Mme Wafa SKALLI

DÉC. n^o 020287DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François LAVASTE, directeur de l’ESA n^o Q8005 - Laboratoire de biomécanique (LBM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François LAVASTE, délégation de signature est donnée à Mme Wafa SKALLI, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8005 - Laboratoire de biomécanique (LBM)

Mme Wafa SKALLI

DÉC. n^o 020288DR01 du 23-09-2002

Délégation est donnée à Mme Wafa SKALLI, professeure des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’ESA n^o Q8005 - Laboratoire de biomécanique (LBM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Lavaste, directeur de l’ESA n^o Q8005

ESA n^o Q8005 - Réformes et ouverture des systèmes économiques post-socialistes

M. Gérard DUCHÊNE

DÉC. n^o 020279DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard DUCHÊNE, directeur de l’ESA n^o Q8005 - Réformes et ouverture des systèmes économiques post-socialistes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne

M. Daniel GAXIE
Mme Catherine BAILLEUX

DÉC. n^o 020133DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel GAXIE, directeur de l’ESA n^o Q8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel GAXIE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BAILLEUX, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne

Mme Catherine BAILLEUX

DÉC. n^o 020132DR01 du 09-09-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine BAILLEUX, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’ESA n^o Q8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Gaxie, directeur de l’ESA n^o Q8057

UMS n^o T2418 - Histoire et archéologie maritimes

M. Jean-Pierre POUSSOU
M. Olivier CHALINE

DÉC. n^o 020253DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre POUSSOU, directeur de l’UMS n^o T2418 - Histoire et archéologie maritimes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre POUSSOU, délégation de signature est donnée à M. Olivier CHALINE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T2418 - Histoire et archéologie maritimes

M. Olivier CHALINE

DÉC. n^o 020254DR01 du 12-09-2002

Délégation est donnée à M. Olivier CHALINE, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2418 - Histoire et archéologie maritimes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Poussou, directeur de l’UMS n^o T2418

UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

M. Benoît RIANDEY
Mme Sophie TOUSSAINT-LEROY

DÉC. n^o 020230DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Benoît RIANDEY, directeur de l’UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît RIANDEY, délégation de signature est donnée à Mme Sophie TOUSSAINT-LEROY, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

Mme Sophie TOUSSAINT-LEROY

DÉC. n^o 020231DR01 du 10-09-2002

Délégation est donnée à Mme Sophie TOUSSAINT-LEROY, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Benoît Riandey, directeur de l’UMS n^o T2419

FR n^o W2393 - Institut de linguistique française

Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA
Mme Natacha THIERY

DÉC. n^o 020209DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, directrice de la FR n^o W2393 - Institut de linguistique française, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, délégation de signature est donnée à Mme Natacha THIERY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020120DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FR n^o W2393 - Institut de linguistique française

Mme Natacha THIERY

DÉC. n^o 020121DR01 du 19-09-2002

Délégation est donnée à Mme Natacha THIERY, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2393 - Institut de linguistique française :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christiane Marchello-Nizia, directrice de la FR n^o W2393

FR n^o W2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles

Mme Stéphane ROBERT
Mme Natacha THIERY

DÉC. n^o 020268DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Stéphane ROBERT, directrice de la FR n^o W2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Stéphane ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme Natacha THIERY, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FR n^o W2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles

Mme Natacha THIERY

DÉC. n^o 020269DR01 du 11-10-2002

Délégation est donnée à Mme Natacha THIERY, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FR n^o W2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Stéphane Robert, directrice de la FR n^o W2559

UMR n^o C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin

M. Pierre MONCEAU
M. Michel ALBA
M. Rémi KAHN

DÉC. n^o 02A063DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MONCEAU, directeur de l’UMR n^o C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MONCEAU, délégation de signature est également donnée à M. Michel ALBA, cadre administratif du CEA, et à M. Rémi KAHN, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Pierre MONCEAU sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin

M. Michel ALBA
M. Rémi KAHN

DÉC. n^o 02A064DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel ALBA, cadre administratif du CEA, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ALBA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rémi KAHN, ingénieur CEA, adjoint à la direction.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Monceau, directeur de l’UMR n^o C0012

UMR n^o C9956 - Laboratoire Pierre-Süe

M. Stéphane LEQUIEN
M. Pascal BERGER
Mme Martine PIQUART

DÉC. n^o 02A055DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Stéphane LEQUIEN, directeur de l’UMR n^o C9956 - Laboratoire Pierre-Süe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane LEQUIEN, délégation de signature est également donnée à M. Pascal BERGER, chargé de recherche, et à Mme Martine PIQUART, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Stéphane LEQUIEN sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C9956 - Laboratoire Pierre-Süe

M. Pascal BERGER
Mme Martine PIQUART

DÉC. n^o 02A056DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal BERGER, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C9956 - Laboratoire Pierre-Süe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal BERGER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine PIQUART, attachée d’administration de la recherche, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Stéphane Lequien, directeur de l’UMR n^o C9956

URA n^o D2210 - Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie

M. Philippe HANTRAYE
M. Emmanuel BROUILLET
M. Kenneth MOYA

DÉC. n^o 02A041DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe HANTRAYE, directeur de l’URA n^o D2210 - Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe HANTRAYE, délégation de signature est également donnée à M. Emmanuel BROUILLET, chargé de recherche, et à M. Kenneth MOYA, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Philippe HANTRAYE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2210 - Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie

M. Emmanuel BROUILLET
M. Kenneth MOYA

DÉC. n^o 02A042DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel BROUILLET, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2210 - Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Emmanuel BROUILLET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Kenneth MOYA, chargé de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Hantraye, directeur de l’URA n^o D2210

URA n^o D2306 - Service de physique théorique

M. Jean-Paul BLAIZOT
M. Jean-Marie NORMAND

DÉC. n^o 02A090DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BLAIZOT, directeur de l’URA n^o D2306 - Service de physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BLAIZOT, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Marie NORMAND, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Paul BLAIZOT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2306 - Service de physique théorique

M. Jean-Marie NORMAND

DÉC. n^o 02A091DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie NORMAND, ingénieur CEA, adjoint à la direction, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2306 - Service de physique théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Blaizot, directeur de l’URA n^o D2306

URA n^o D2453 - Laboratoire Francis-Perrin

Mme Dimitra MARKOVITSI
M. Jean-Paul VISTICOT

DÉC. n^o 02A059DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dimitra MARKOVITSI, directrice de l’URA n^o D2453 - Laboratoire Francis-Perrin, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dimitra MARKOVITSI, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Paul VISTICOT, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à Mme Dimitra MARKOVITSI sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2453 - Laboratoire Francis-Perrin

M. Jean-Paul VISTICOT

DÉC. n^o 02A060DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul VISTICOT, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’URA n^o D2453 - Laboratoire Francis-Perrin :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mme Dimitra Markovitsi, directrice de l’URA n^o D2453

URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé

M. Jacques-Michel HAMMANN
M. Mohamed DAOUD

DÉC. n^o 02A140DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques-Michel HAMMANN directeur de l’URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques-Michel HAMMANN, délégation de signature est également donnée à M. Mohamed DAOUD, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jacques-Michel HAMMANN sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé

M. Mohamed DAOUD

DÉC. n^o 02A143DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Mohamed DAOUD, ingénieur CEA, adjoint au chef de service, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques-Michel Hammann, directeur de l’URA n^o D2464

GDR n^o G2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule

M. Patrice HESTO

DÉC. n^o 02A103DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrice HESTO, directeur du GDR n^o G2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Patrice HESTO sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2285 - Information et communication quantique

M. Jean-Philippe POIZAT

DÉC. n^o 02A107DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe POIZAT, directeur du GDR n^o G2285 - Information et communication quantique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Philippe POIZAT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2305 - Aspects théoriques et expérimentaux de la recherche de la supersymétrie

M. Pierre BINETRUY

DÉC. n^o 02A108DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre BINETRUY, directeur du GDR n^o G2305 - Aspects théoriques et expérimentaux de la recherche de la supersymétrie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Pierre BINETRUY sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2368 - Cryomicroscopie électronique et structurale

Mme Françoise LIVOLANT

DÉC. n^o 02A109DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise LIVOLANT, directrice du GDR n^o G2368 - Cryomicroscopie électronique et structurale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à Mme Françoise LIVOLANT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2426 - Physique quantique mésoscopique

M. Gilles MONTAMBAUX

DÉC. n^o 02A110DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles MONTAMBAUX, directeur du GDR n^o G2426 - Physique quantique mésoscopique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Gilles MONTAMBAUX sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2478 - Protéines membranaires et assemblages colloïdaux

M. Marc LE MAIRE

DÉC. n^o 02A115DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc LE MAIRE, directeur du GDR n^o G2478 - Protéines membranaires et assemblages colloïdaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Marc LE MAIRE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2495 - Mécanisme de destruction des COV à basse température par association plasma froid-catalyseur

M. Antoine ROUSSEAU

DÉC. n^o 02A114DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine ROUSSEAU, directeur du GDR n^o G2495 - Mécanisme de destruction des COV à basse température par association plasma froid-catalyseur, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Antoine ROUSSEAU sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique

Mme Brigitte DIERS
Mme Emmanuelle RIALLAND

DÉC. n^o 02A141DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte DIERS, directrice de l’UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte DIERS, délégation de signature est également donnée à Mme Emmanuelle RIALLAND, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à Mme Brigitte DIERS sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique

Mme Emmanuelle RIALLAND

DÉC. n^o 02A142DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Emmanuelle RIALLAND, ingénieure de recherche, adjointe à la direction, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte Diers, directrice de l’UPS n^o S0831

UPS n^o S1564 - CNRS - Formation

M. Michel CHARLES

DÉC. n^o 02A136DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel CHARLES, directeur de l’UPS n^o S1564 - CNRS - Formation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Michel CHARLES sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRC n^o Y2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard

M. Jean-Didier VINCENT
Mme Nathalie LIMONTA

DÉC. n^o 02A083DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Didier VINCENT, directeur du FRC n^o Y2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Didier VINCENT, délégation de signature est également donnée à Mme Nathalie LIMONTA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Didier VINCENT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRC n^o Y2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard

Mme Nathalie LIMONTA

DÉC. n^o 02A084DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nathalie LIMONTA, technicienne, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur du FRC n^o Y2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Didier Vincent, directeur du FRC n^o Y2218

UMR n^o C7030 - Laboratoire d’informatique Paris-Nord

Mme Jacqueline VAUZEILLES

DÉC. n^o 020185DR05DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline VAUZEILLES, directrice de l’UMR n^o C7030 - Laboratoire d’informatique Paris-Nord, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8096 - Archéologie des Amériques

M. Dominique MICHELET
M. Jean-François BOUCHARD

DÉC. n^o 020074DR05DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique MICHELET, directeur de l’UMR n^o C8096 - Archéologie des Amériques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique MICHELET, délégation de signature est donnée à M. Jean-François BOUCHARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8096 - Archéologie des Amériques

M. Jean-François BOUCHARD

DÉC. n^o 020073DR05DR05 du 30-04-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François BOUCHARD, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8096 - Archéologie des Amériques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Michelet, directeur de l’UMR n^o C8096

UMR n^o C8539 - Laboratoire de météorologie dynamique

M. Hervé LE TREUT
M. François VIAL
M. Vladimir TSEITLINE
M. Stéphane SPORTOUCH

DÉC. n^o 020162DR05DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hervé LE TREUT, directeur de l’UMR n^o C8539 - Laboratoire de météorologie dynamique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé LE TREUT, délégation de signature est donnée à M. François VIAL, directeur de recherche, directeur adjoint, à M. Vladimir TSEITLINE, professeur, directeur adjoint, et à M. Stéphane SPORTOUCH, ingénieur d’études, administrateur du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8539 - Laboratoire de météorologie dynamique

M. François VIAL
M. Vladimir TSEITLINE
M. Stéphane SPORTOUCH

DÉC. n^o 020161DR05 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. François VIAL, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8539 - Laboratoire de météorologie dynamique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François VIAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Vladimir TSEITLINE, professeur à l’université Pierre-et-Marie-Curie, également directeur adjoint du laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François VIAL et de M. Vladimir TSEITLINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Stéphane SPORTOUCH, ingénieur d’études, administrateur du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hervé Le Treut, directeur de l’UMR n^o C8539

FR n^o W2483 - Institut Lavoisier-Franklin

M. Gérard FEREY

DÉC. n^o 020184DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard FEREY, directeur de la FR n^o W2483 - Institut Lavoisier-Franklin, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation

M. The Hung DIEP

DÉC. n^o 020163DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. The Hung DIEP, directeur de l’ESA n^o Q8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine

M. Bernard MANDRAND
M. Alain THERETZ

DÉC. n^o 020161DR07 du 15-10-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MANDRAND, directeur de l’UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MANDRAND, délégation de signature est donnée à M. Alain THERETZ, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5612 - Groupe de recherches sur les interactions communicatives

M. Christian PLANTIN
Mme Françoise PUTHON EL QUASSIMI

DÉC. n^o 020160DR07 du 11-10-2002

Délégation est donnée à M. Christian PLANTIN, directeur de l’UMR n^o C5612 - Groupe de recherches sur les interactions communicatives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PLANTIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise PUTHON EL QUASSIMI, technicienne, à l’effet de signer tous les actes nécessaires au bon fonctionnement de l’unité. Cette délégation de signature est valable pour tout acte financier d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT.
La décision n^o 020095DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

M. Jean-Marie HAMEURY
Mme Sandrine LAGENBACHER

DÉC. n^o 020052DR10 du 23-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HAMEURY, directeur de lUMR n^o C7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et hors Union européenne à l’exclusion des pays à risque, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HAMEURY, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine LAGENBACHER, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010030DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

Mme Sandrine LAGENBACHER

DÉC. n^o 020053DR10 du 23-10-2002

Délégation est donnée à Mme Sandrine LAGENBACHER, secrétaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Hameury, directeur de l’UMR n^o C7550

UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux

M. Jean-Marc CHASSERY
M. Christian JUTTEN
Mme Marianne CARLINO

DÉC. n^o 020128DR11 du 14-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à Mme Marianne CARLINO, technicienne, pour l’élaboration des bons de transports afin de faciliter la mise en place des missions.
La décision n^o 020021DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble

M. Wlodek KOFMAN

DÉC. n^o 020126DR11 du 07-10-2002

Délégation est donnée à M. Wlodek KOFMAN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 020025DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens

M. Joël CHARRE
M. Jean-Paul CHEYLAN

DÉC. n^o 020600DR12 du 25-09-2002

Délégation est donnée à M. Joël CHARRE, directeur de l’UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CHARRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul CHEYLAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CHARRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens

M. Jean-Paul CHEYLAN

DÉC. n^o 020601DR12 du 25-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul CHEYLAN, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Charre, directeur de l’UMR n^o C6012

GDR n^o G2283 - Assemblage d’agrégats sur surfaces : propriétés reliées à l’organisation

M. Claude HENRY

DÉC. n^o 020587DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude HENRY, directeur du GDR n^o G2283 - Assemblage d’agrégats sur surfaces : propriétés reliées à l’organisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C5136 - France méridionale et Espagne : histoire des sociétés du Moyen Âge à l’époque contemporaine (FRAMESPA)

M. Benoît CURSENTE
Mme Annie ALVINERIE

DÉC. n^o 020152DR14 du 21-10-2002

Délégation est donnée à M. Benoît CURSENTE, directeur par intérim de l’UMR n^o C5136 - France méridionale et Espagne : histoire des sociétés du Moyen Âge à l’époque contemporaine (FRAMESPA), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît CURSENTE, délégation de signature est donnée à Mme Annie ALVINERIE, assistante ingénieure, responsable de la coopérative de gestion XLAB, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990091DR14 du 12 juillet 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement

M. Claude RAYNAUT
M. Daniel BLEY

DÉC. n^o 020152DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude RAYNAUT, directeur de l’UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude RAYNAUT, délégation de signature est donnée à M. Daniel BLEY, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010215DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement

M. Daniel BLEY

DÉC. n^o 020151DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BLEY, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Raynaut, directeur de l’UMR n^o C5036

UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux

M. Pierre CASTERA
M. Pierre MORLIER
Mme Jacqueline ÉTOURNEAU

DÉC. n^o 020119DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre CASTERA, directeur de l’UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CASTERA, délégation de signature est donnée à M. Pierre MORLIER, professeur, et à Mme Jacqueline ÉTOURNEAU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010198DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux

M. Pierre MORLIER
Mme Jacqueline ÉTOURNEAU

DÉC. n^o 020101DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MORLIER, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MORLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline ÉTOURNEAU, technicienne, responsable administrative et financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Castera, directeur de l’UMR n^o C5103

UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières

M. Jean-Paul PARNEIX
Mme Isabelle LAGROYE

DÉC. n^o 020150DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle LAGROYE, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010206DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières

Mme Isabelle LAGROYE

DÉC. n^o 020149DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Isabelle LAGROYE, maîtresse de conférences, chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Parneix, directeur de l’UMR n^o C5501

UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques

M. Paul CANIONI
M. Jean-Michel FRANCONI
Mme Catherine ROULINAT

DÉC. n^o 020222DR15 du 01-10-2002

Délégation est donnée à M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul CANIONI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel FRANCONI, professeur, et à Mme Catherine ROULINAT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020050DR15 et n^o 020012DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques

Mme Catherine ROULINAT
M. Jean-Michel FRANCONI

DÉC. n^o 020223DR15 du 01-10-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine ROULINAT, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine ROULINAT, délégation est donnée à M. Jean-Michel FRANCONI, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Canioni, directeur de l’UMR n^o C5536

UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques

M. Yves GNANOU
Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO

DÉC. n^o 020127DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l’UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, et à Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010179DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques

Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO

DÉC. n^o 020108DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sophie GUILLAUME, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Gnanou, directeur de l’UMR n^o C5629

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Alain GUETTE
M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DÉC. n^o 020219DR15 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Alain GUETTE, directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain GUETTE, délégation de signature est donnée à M. Gil HOSTEIN, personnel SNECMA, et à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020130DR15 et n^o 020112DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DÉC. n^o 020220DR15 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Gil HOSTEIN, personnel SNECMA, administrateur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gil HOSTEIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, directeur de recherche (mécanique).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Guette, directeur de l’UMR n^o C5801

GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres

M. Jean-Marc DESHOUILLERS
M. Bernard LANDREAU

DÉC. n^o 020173DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc DESHOUILLERS, directeur du GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc DESHOUILLERS, délégation de signature est donnée à M. Bernard LANDREAU, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 010161DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres

M. Bernard LANDREAU

DÉC. n^o 020172DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard LANDREAU, maître de conférences, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc Deshouillers, directeur du GDR n^o G0495

GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes : cibles thérapeutiques et vaccinales

M. Théo BALTZ
M. Gilles MERLIN

DÉC. n^o 020162DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur du GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes : cibles thérapeutiques et vaccinales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Théo BALTZ, délégation de signature est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010175DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes : cibles thérapeutiques et vaccinales

M. Gilles MERLIN

DÉC. n^o 020161DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2177 - Étude des protozoaires parasites pathogènes : cibles thérapeutiques et vaccinales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Théo Baltz, directeur du GDR n^o G2177

Les directeurs d’unités de la circonscription Paris Michel-Ange

DÉC. n^o 020026DR16 du 09-10-2002

Le seuil mentionné dans les décisions donnant délégation de signature du délégué régional aux directeurs d’unités de la circonscription Paris Michel-Ange (n^os 000164DR16, 000165DR16, 000166DR16 et 000167DR16 du 10 juillet 2000, 010107DR16 du 23 juillet 2001, 020001DR16 du 2 janvier 2002, 020015DR16 du 11 juillet 2002, 010057DR16, 010058DR16, 010059DR16, 010060DR16, 010061DR16 et 010065DR16 du 31 mai 2001, 010079DR16 du 15 juin 2001, 010103DR16, 010104DR16, 010105DR16 et 010106DR16 du 23 juillet 2001, 020004DR16 du 25 janvier 2002, 000173DR16, 000174DR16, 000175DR16, 000177DR16, 000178DR16 et 000179DR16 du 4 juillet 2000, 010016DR16 du 29 décembre 2000, 010093DR16 du 16 juillet 2001, 010147DR16 du 24 septembre 2001, 020017DR16 du 25 juillet 2002, 000156DR16, 000157DR16, 000158DR16 et 000160DR16 du 27 juin 2002, 010153DR16 du 27 septembre 2001, 000108DR16, 000152DR16, 000153DR16, 000154DR16 et 000155DR16 du 19 juin 2000, 010014DR16 du 29 décembre 2000, 020005DR16 du 5 février 2002), soit 30 000 F HT ou 4 600€
 HT, est remplacé par le seuil de 8 000 € HT.
Les autres dispositions restent inchangées.
La présente décision prend effet à compter du 9 octobre 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaire

Mme Catherine MARCHALAND
Mme Françoise POIRON

DÉC. n^o 020022DR16 du 24-09-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine MARCHALAND, ingénieure d’études, administratrice du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine MARCHALAND, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise POIRON, technicienne, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Thiery, directeur de l’UMR n^o C0144

UMR n^o C0218 - Dynamique cellulaire et plasticité du génome

Mme Dominique CHARDONNIERAS
Mme Danièle ROCHE

DÉC. n^o 020027DR16 du 12-09-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique CHARDONNIERAS, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C0218 - Dynamique cellulaire et plasticité du génome :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique CHARDONNIERAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danièle ROCHE, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Geneviève Almouzni, directrice de l’UMR n^o C0218

UMR n^o C7573 - Laboratoire de synthèse sélective organique et produits naturels

M. Claude LARGEAU
M. Marc LARCHEVÊQUE
Mme Valérie BARDELLA

DÉC. n^o 020028DR16 du 03-09-2002

Délégation est donnée à M. Claude LARGEAU, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7573 - Laboratoire de synthèse sélective organique et produits naturels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LARGEAU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc LARCHEVÊQUE, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude LARGEAU et de M. Marc LARCHEVÊQUE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Valérie BARDELLA, technicien gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Genet, directeur de l’UMR n^o C7573

UMR n^o C7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés

M. Henri VAN DAMME

DÉC. n^o 020029DR16 du 10-10-2002

Délégation est donnée à M. Henri VAN DAMME, professeur à l’ESPCI, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Lafuma, directrice de l’UMR n^o C7615