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Nominations

Administration centrale

  • M. Claude GILBERT, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Risques collectifs et situations de crise ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Claude GILBERT percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980119SGAL du 21-04-1998)
  • Mme Geneviève PAICHELER, directeur de recherche, est nommée chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Santé et société ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, Mme Geneviève PAICHELER percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980120SGAL du 21-04-1998)
  • M. Daniel TONDEUR, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Génie des procédés chimiques, physiques et biotechnologiques de la molécule au procédé ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Daniel TONDEUR percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980114SGAL du 21-04-1998)
  • M. Jacques BITTOUN, professeur des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Imagerie médicale ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Jacques BITTOUN percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980124SGAL du 21-04-1998)
  • M. David ENCAOUA, professeur des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Enjeux économiques de l’innovation ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. David ENCAOUA percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980117SGAL du 21-04-1998)
  • M. Costin MIEREANU, professeur des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Archives de la création ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Costin MIEREANU percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980118SGAL du 21-04-1998)
  • M. René SOENEN, professeur des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Systèmes de production ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. René SOENEN percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980115SGAL du 21-04-1998)
  • M. Alain TUFFREAU, professeur des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, responsable du programme de recherche " Paléoenvironnement, évolution des hominidés ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Alain TUFFREAU percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980124SGAL du 21-04-1998)
  • M. Roland JOUVENT, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, coresponsable du sous-programme de recherche " Psychotrope et dépendance " du programme " Santé et société ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Roland JOUVENT percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980122SGAL du 21-04-1998)
  • M. Yvon QUEINNEC, professeur des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, coresponsable du sous-programme de recherche " Vieillissement individuel et sociétal " du programme " Santé et société ", à compter du 1er avril 1998.
    À compter du 1er avril 1998, M. Yvon QUEINNEC percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980123SGAL du 21-04-1998)
  • M. Jacques CHABANCE, ingénieur de physique nucléaire, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le secrétariat général, direction des finances, à compter du 1er mars 1998, pour la mise en sécurité des installations techniques du patrimoine immobilier du CNRS.
    Pour l’exercice de cette mission, M. Jacques CHABANCE reste affecté à l’UMR no C0130 – Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique (LURE), à Orsay, où il exerce la responsabilité des services techniques.
    À compter du 1er avril 1998, M. Jacques CHABANCE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 98D073DFI du 17-04-1998)
  • M. Jean-Michel BOUVIER, directeur départemental du Trésor public, est nommé adjoint à l’agent comptable principal à compter du 1er mars 1998.
    (DÉC. no 980008ACPL du 29-04-1998)

Délégations

  • M. Michel GUGLIELMI, ingénieur de recherche, est nommé à compter du 1er mars 1998 chargé de mission à temps partiel auprès du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire pour assurer la responsabilité de l’antenne de Nantes de la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
    Pour l’exercice de cette mission, M. Michel GUGLIELMI demeure affecté à l’UMR no C6597 – Institut de recherche en cybernétique de Nantes (IRCYN).
    (DÉC. no 980053SGAL du 21-04-1998)
  • Mme Florence CHARTIER, ingénieur d’études, est nommée chargée d’affaires générales pour la délégation Nord-Est, à compter du 15 mai 1997.
    (DÉC. no 970493DR06 du 20-05-1997)
  • M. Jean-Marie BURGIO, ingénieur d’études, est nommé inspecteur régional d’hygiène et de sécurité pour la délégation Nord-Est, à compter du 1er avril 1998.
    (DÉC. no 980189DR06 du 22-04-1998)

Laboratoires

  • M. Pierre DELHAES, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UPR no A8641 – Centre de recherches Paul-Pascal à compter du 1er janvier 1998.
    La durée du mandat confié à M. Pierre DELHAES correspond à la durée prévue dans la décision de renouvellement de l’unité.
    (DÉC. no 980063SCHI du 27-03-1998)
  • M. Alain ARNEODO, directeur de recherche, est nommé sous-directeur de l’UPR no A8641 – Centre de recherches Paul-Pascal à compter du 1er janvier 1998.
    (DÉC. no 980065SCHI du 27-03-1998)
  • M. Philippe BAROIS, directeur de recherche, est nommé sous-directeur de l’UPR no A8641 – Centre de recherches Paul-Pascal à compter du 1er janvier 1998.
    (DÉC. no 980064SCHI du 27-03-1998)
  • M. Bernard LEVY, directeur de recherche, est nommé directeur par intérim de l’URA no D0075 – Physicochimie des rayonnements, en remplacement de Mme Jacqueline BELLONI.
    La nomination de M. Bernard LEVY prend effet à compter du 1er janvier 1998 et reste valide jusqu’à la signature du contrat quadriennal.
    (CON. no 98A242DR04 du 10-04-1998, [avenant no 1 à la convention no 95JA20DR04 du 10-04-1995])

ACMO

Délégations

  • M. Alain VILTARD, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie (Z1800).
    M. Alain VILTARD exercera sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié, ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
    Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Alain VILTARD sera placé directement sous l’autorité du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
    (DÉC. no 980014DR18 du 09-02-1998)

Fins de fonctions

  • À compter du 1er mai 1998, Mme Christiane BRANLANT ne percevra plus l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980025SCVI du 21-04-1998)
  • À compter du 1er mai 1998, Mme Claudine MASSON ne percevra plus l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
    (DÉC. no 980024SCVI du 21-04-1998)