DÉC. n^o 990511BPC du 22-07-1999

M. Christian MICHAU, ingénieur de recherche, est nommé responsable An 2000 du CNRS.

Il a pour mission de :

- concevoir et coordonner le dispositif An 2000 du CNRS, en s'appuyant sur le réseau des responsables informatiques des départements scientifiques et des délégations, la direction des systèmes d'information (DSI), l'unité Réseaux du CNRS (UREC) et les responsables informatiques dans les laboratoires du CNRS ;

- identifier les risques majeurs encourus par le CNRS et bâtir un plan de sauvegarde pour l'établissement ;

- mettre en place un dispositif d'information à l'intention des laboratoires et services du CNRS ;

- suivre le déroulement du plan An 2000 au CNRS et effectuer un compte rendu régulier des actions menées à la direction du CNRS.

Cette mission prendra fin au plus tard à la fin du premier semestre 2000.

DÉC. n^o 990389BPC du 27-07-1999

M. Dominique BASCLE, assistant ingénieur, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, pour la mission An 2000 à compter du 1^er août 1999, pour une durée de 11 mois non renouvelable, soit jusqu'au 30 juin 2000.

Pour l'exercice de cette mission, M. Dominique BASCLE demeure affecté à l'UPR n^o A1311 - Laboratoire d'ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP).

À compter du 1^er août 1999, M. Dominique BASCLE percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS].

DÉC. n^o 998768DCAJ du 02-07-1999

M. Jean-Benoist DUBURCQ, ingénieur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le suivi des opérations du département des sciences de la vie en région Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1^er septembre 1999.

DÉC. n^o 990022SCVI du 23-07-1999

Il est ajouté à la décision n^o 970032SCVI du 13 novembre 1997 [nommant M. Jean HOUMARD chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le département des sciences de la vie] un article 2 ainsi rédigé :
« À compter du 1^er juillet 1999, M. Jean HOUMARD percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS] ».

DÉC. n^o 991863SING du 28-06-1999

M. Pierre GUILLON, professeur des universités, est nommé directeur scientifique adjoint au département des sciences pour l'ingénieur, à compter du 1^er septembre 1999, en remplacement de M. Jean-Pierre GOURE, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

DÉC. n^o 991877SING du 07-07-1999

Mme Francine PLUMELLE, chargée de recherche au CNRS, est nommée , à compter du 1^er juillet 1999, chargée de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le département des sciences pour l'ingénieur.

Dans l'exercice de cette mission, Mme Francine PLUMELLE demeure affectée à l'UMR n^o B8622 - Institut d'électronique fondamentale (IEF) à Orsay.

Mme Francine PLUMELLE percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS].

DÉC. n^o 990041INPN du 12-07-1999

M. Michel SPIRO, physicien du CEA, est nommé chargé de mission auprès du directeur de l'IN2P3 à compter du 1^er juillet 1999.

DÉC. n^o 998763DCAJ du 21-07-1999

M. Claude GAILLARD est nommé directeur des systèmes d'information à compter du 1^er septembre 1999.

DÉC. n^o 998828DCAJ du 19-07-1999

M. Samuel VALCKE, ingénieur d'études, est nommé chef du bureau des contrats de la direction des contrats et des affaires juridiques à compter du 15 juillet 1999.

DÉC. n^o 998730DCAJ du 21-06-1999

À l'article 1^er de la décision n^o 998681DCAJ du 26 mai 1999 [nommant M. Bernard BLANZAT chargé de mission auprès du directeur général pour les relations entre le CNRS et l'Académie des sciences], le terme « chargé de mission auprès du directeur général » est remplacé par le terme « chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général ».

Il est ajouté à la décision n^o 998681DCAJ du 26 mai 1999 susvisée un article 3 ainsi rédigé :

« Art. 3. - À compter du 26 mai 1999, M. Bernard BLANZAT percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS. »

DÉC. n^o 998738DCAJ du 25-06-1999

Mme Isabelle LAMBERTERIE, directeur de recherche au CNRS, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le département des sciences de l'homme et de la société, du 1^er juillet 1999 au 31 décembre 1999.

Dans le cadre de sa mission, Mme Isabelle LAMBERTERIE percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS].

DÉC. n^o 990001DR13 du 31-05-1999

Mme Danielle GRANGÉ, ingénieur de recherche, est nommée chef du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Languedoc-Roussillon à compter du 1^er juin 1999, en remplacement de Mme Catherine ROBERT, appelée à d'autres fonctions.

DÉC. n^o 990004DR13 du 21-06-1999

M. Gérard KERLIDOU, ingénieur d'études, est nommé chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Languedoc-Roussillon à compter du 1^er juillet 1999, en remplacement de Mme Marie-Jeanne MANENTE, appelée à d'autres fonctions.

DÉC. n^o 998754DCAJ du 22-06-1999

M. Jean-Benoist DUBURCQ, ingénieur de recherche, est nommé délégué du siège à compter du 1^er septembre 1999, en remplacement de M. Claude GAILLARD, appelé à d'autres fonctions.

DÉC. n^o 998765DCAJ du 25-06-1999

Mme Muriel LE ROUX, chargé de recherche, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès du délégué du siège pour le Comité pour l'histoire du CNRS.

Pour l'exercice de cette mission, Mme Muriel LE ROUX demeure affectée à l'UPR n^o C0671 - l'Institut d'histoire moderne et contemporaine.

Mme Muriel LE ROUX percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS].

DÉC. n^o 998878DCAJ du 30-07-1999

M. Alain MARCHAL est nommé délégué régional par intérim pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire à compter du 1^er août 1999 en remplacement de M. Alain NOUAILHAT, appelé à d'autres fonctions. Il continue par ailleurs d'exercer les fonctions de délégué régional pour la circonscription Normandie.

DÉC. n^o 998761DCAJ du 22-06-1999

M. Patrick SAUBOST, ingénieur de recherche, est nommé délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie à compter du 1^er septembre 1999 en remplacement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, appelé à d'autres fonctions.

DÉC. n^o 990019SCVI du 02-07-1999

Mme Sylviane MULLER, directeur de recherche, est nommée directeur adjoint de l'UPR n^o A9021 - Immunochimie des peptides et virus, pour la période du 1^er juin 1999 au 31 décembre 2000.

DÉC. n^o 990021SCVI du 02-07-1999

Mme Annick HAREL-BELLAN, directeur de recherche, est nommée directeur par intérim de l'UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal, pour la période allant du 1^er septembre 1999 au 31 décembre 2000, en remplacement de M. Bernard BINETRUY.

DÉC. n^o 990020SCVI du 13-07-1999

Mme Françoise BUREL, directeur de recherche, est nommée directeur par intérim de l'UMR n^o C6553 - Fonctionnement des écosystèmes et biologie de la conservation (ECOBIO), pour la période allant du 1^er septembre 1999 au 31 décembre 1999, en remplacement de M. Paul TREHEN.

DÉC. n^o 990516SCHI du 05-07-1999

M. Stéphane LEQUIEN, ingénieur CEA, est nommé directeur par intérim de l'UMR n^o C9956 - Laboratoire Pierre-Sue, à compter du 1^er juillet 1999, en remplacement de M. Jean-Paul DURAUD appelé à d'autres fonctions.

La durée du mandat confié à M. Stéphane LEQUIEN prendra fin le 31 décembre 2000.

DÉC. n^o 991789SUNI du 17-05-1999

M. Claude JAUPART, professeur des universités, est nommé directeur de l'UMS n^o T0834 - Institut de physique du globe de Paris, en remplacement de M. Jean-Louis LE MOUEL.

Le mandat est confié à M. Claude JAUPART jusqu'au 31 décembre 2000.

DÉC. n^o 990044SCHS du 20-07-1999

Mme Marie-Hélène FROESCHLE-CHOPARD, directeur de recherche, est nommée, en qualité de représentante des utilisateurs, membre du conseil d'orientation et de surveillance de l'UMS n^o T0622 - Institut d'histoire de la Révolution française, à compter du 1^er janvier 1999.

DÉC. n^o 998803DCAJ du 19-07-1999

Mme Ghislaine PÉRÉSAN, ingénieur de recherche, est nommée directeur de l'UPS n^o S2056 - CNRS Diffusion - Vidéothèque - Photothèque, à compter du 1^er juillet 1999.

Dans le cadre de cette mission, Mme Ghislaine PÉRÉSAN conservera la qualité d'adjointe à la déléguée régionale pour la délégation Île-de-France Ouest et Nord.

DÉC. n^o 990009DR03 du 11-06-1999

Mme Françoise LAPOINTE, ingénieur d'études, et Mme Monique SCAGLIA, technicienne, sont nommées agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UPR n^o A9064 - Institut d'embryologie cellulaire et moléculaire.

Mme Françoise LAPOINTE et Mme Monique SCAGLIA exercent leurs missions conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de leurs fonctions d'ACMO, Mmes Françoise LAPOINTE et Monique SCAGLIA sont placées directement sous l'autorité du directeur de l'UPR n^o A9064.

DÉC. n^o 990010DR03 du 07-07-1999

Mme Isabelle HARDY, technicienne, est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux (ECOTROP), à compter du 15 juillet 1999.

Mme Isabelle HARDY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de leurs fonctions d'ACMO, Mme Isabelle HARDY est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C8571.

DÉC. n^o 990012DR03 du 05-07-1999

Mmes Gisèle CHAVENEL-FONDANÈCHE, ingénieur d'études, et Nicole Adeline FAYEIN, ingénieur de recherche, sont nommées agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'ERS n^o F1984 - Unité de génétique moléculaire et biologie du développement.

Mmes Gisèle CHAVENEL-FONDANÈCHE et Nicole Adeline FAYEIN exercent leurs missions conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de leurs fonctions d'ACMO, Mmes Gisèle CHAVENEL-FONDANÈCHE et Nicole Adeline FAYEIN sont placées directement sous l'autorité du directeur de l'ERS n^o F1984.

DÉC. n^o 990001DR07 du 28-01-1999

Mme Valérie MERLE est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UPR n^o A7524 - Laboratoire de céramologie.

Mme Valérie MERLE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Valérie MERLE est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UPR n^o A7524.

DÉC. n^o 990009DR07 du 24-03-1999

M. Éric LEGROS est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'USR n^o B0059 - Service central d'analyse.

M. Éric LEGROS exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Éric LEGROS est placé directement sous l'autorité du directeur de l'USR n^o B0059.

DÉC. n^o 990004DR07 du 10-02-1999

Mme Marie-Thérèse CHARREYRE est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C0103 - Chimie et biochimie macromoléculaire.

Mme Marie-Thérèse CHARREYRE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Marie-Thérèse CHARREYRE est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C0103.

DÉC. n^o 990007DR07 du 13-04-1999

Mme Hélène SIMONNET est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C5534 - Centre de génétique moléculaire et cellulaire.

Mme Hélène SIMONNET exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Hélène SIMONNET est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C5534.

DÉC. n^o 990014DR07 du 23-03-1999

M. Alain VUILLERMOZ est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C5586 - Département de physique des matériaux.

M. Alain VUILLERMOZ exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Alain VUILLERMOZ est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C5586.

DÉC. n^o 990002DR07 du 07-01-1999

Mme Huguette ARNAUD est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C5619 - Laboratoire des sciences analytiques.

Mme Huguette ARNAUD exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Huguette ARNAUD est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C5619.

DÉC. n^o 990013DR07 du 19-04-1999

Mme Monique LACROIX est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C5621 - Ingénierie et fonctionnalisation des surfaces (IFOS).

Mme Monique LACROIX exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Monique LACROIX est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C5621.

DÉC. n^o 990003DR07 du 05-01-1999

M. Pierre GRENOUILLET est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'URA n^o D2211 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques (LGPC).

M. Pierre GRENOUILLET exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Pierre GRENOUILLET est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C5586.

DÉC. n^o 990015DR07 du 03-01-1999

M. François BARBOT est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'ERS n^o F2091 - Origine et développement de la sédentarisation au Proche-Orient.

M. François BARBOT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. François BARBOT est placé directement sous l'autorité du directeur de l'ERS n^o F2091.

DÉC. n^o 990104DR14 du 03-06-1999

M. Laurent BOITEAU est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'ESA n^o Q5073 - Organisation moléculaire, évolution et matériaux fluorés.
M. Laurent BOITEAU exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Laurent BOITEAU est placé directement sous l'autorité du directeur de l'ESA n^o Q5073.

DÉC. n^o 990136DR14 du 12-04-1999

M. Jacques LUGA est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C5828 - Laboratoire d'électrotechnique et d'électronique industrielle.
M. Jacques LUGA exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jacques LUGA est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C5828.