Au Fil de la DAJ  - Avril 2008

À la Une

Les juristes ont leur réseau
 

Le réseau des juristes du CNRS, piloté par la Direction des affaires juridiques, a été mis en place en janvier 2008.
Ce réseau rassemble 61 membres exerçant des fonctions juridiques au sein de l'ensemble des services du CNRS .

La finalité première de ce réseau est la sécurisation juridique des actions menées et des engagements pris par le CNRS.

Outre des échanges d'expériences, de pratiques d'application des textes réglementant l'organisation et le fonctionnement du CNRS, ce réseau permet de partager des outils communs, de mener des actions de formation/sensibilisation sur les sujets d'actualité juridique, de mutualiser et coordonner les compétences.

Des groupes de travail sont d'ores et déjà constitués notamment sur les thématiques suivantes:

• la loi de programme pour la recherche, 2 ans après : bilan des outils mis en place, difficultés rencontrées, voies d'améliorations envisagées.

• la mise en place d'un intranet réseau destiné à l'échange et au partage d'informations entre les membres du réseau ...

Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité

Document élaboré par le MINEFE  qui comporte un exposé de la réglementation et des pratiques en vigueur, des outils méthodologiques, des modèles et outils contractuels.

Voir le document

À noter

Union européenne : deux nouvelles agences pour la recherche

La commission européenne vient de créer deux agences exécutives pour optimiser la gestion administrative des projets du 7ème PCRD.
(Source : Le Journal Innovation, 12 mars 2008)

En savoir plus

Rapport du Conseil Économique et Social " Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence"
(Janvier 2008)

Lire le rapport (pdf)

Guide pratique d'usage des logiciels libres dans l'administration

Édité en décembre 2007 par la Direction générale de modernisation de l'État.

Accéder au guide (pdf)

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