CNRS
 

Au Fil de la DAJ  - Janvier 2008

 

à la une

À la Une

 

Mise en ligne de nouveaux modèles de contrats
 

- Modèle d' Accord de consortium (programmes de recherche soutenus par l'ANR)

 

- Modèle de Convention de création d'un groupement d'intérêt scientifique

Accéder au modèle (pdf)

 

Tableau synthétique des formes juridiques existantes pour les infrastructures de recherche

Voir le document (pdf)

 

Conseil européen de la recherche

Consultez la page réactualisée.
Accéder au site

 


à noter

À noter

 

Europe

 

Le Club des Organismes de Recherche Associés (Clora) a élaboré un "petit guide d'aide au montage de projets européens"

En savoir plus (pdf)

 

Informatique et libertés

L'AMUE et la CNIL viennent d'éditer un "guide informatique et libertés" pour l'enseignement supérieur et la recherche.

Accédez au guide (pdf)

 

La recherche au coeur des pôles de compétitivité (Déc 2007)

Le ministère vient d'éditer une brochure listant l'ensemble des pôles (dénomination, régions, thématiques...)

Accéder au document (pdf)

 

Fondation

Approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique "Infectiopôle Sud"

Lire le décret du 27 novembre 2007

 

 


 Consulter les archives depuis septembre 2002


dernière minute

 

Groupement d'intérêt public

Décret n° 2007-1804 du 20 décembre 2007 relatif aux groupements d'intérêt public pour le développement de l'administration électronique.

Lire le décret du 20 décembre 2007

 

 

Haut Conseil de la Science et de la technologie

Rapport annuel 2006-2007

Lire le rapport (pdf)

 

focus

 

Rapport IGAENR sur les pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) - Sept 2007

Accéder au rapport (pdf)

Chercheurs et enseignants-chercheurs

Rapport relatif au statut et aux conditions de travail des jeunes chercheurs et des jeunes enseignants-chercheurs (Conseil supérieur de la recherche et de la technologie - octobre 2007)

Lire le rapport

 

Demandes de brevets

L'INPI met en ligne un service gratuit d'accès aux demandes de brevets français, européens et internationaux des 30 dernières années, ainsi qu'aux brevets français délivrés depuis 1989.

Espacenet.com

  
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